DAVID FOSSAERT

Entreprise

DAVID FOSSAERT
Dernière mise à jour : 01/05/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81058351800024 / Siren : 810583518 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 45 810583518
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.2 : Activités récréatives et de loisirs
Ce groupe comprend un vaste éventail d’établissements qui gèrent des installations ou fournissent des services en vue de répondre aux intérêts récréatifs variés de leurs clients. Il comprend l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique. Ce groupe ne comprend pas les activités sportives, les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements.
93.29 : Autres activités récréatives et de loisirs
93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
- les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
- l’exploitation d’installations de transport de plaisance (marinas)
- l’exploitation des domaines skiables
- la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives
- les foires et salons de nature récréative
- les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de producteurs ou d’organisateurs d’événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
- les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la mise à disposition d’espaces et d’installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf. 56.30Z)
- les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z) Produits associés : 93.29.11, 93.29.19, 93.29.21, 93.29.22, 93.29.29
Coordonnées de l'établissement :
DAVID FOSSAERT
Adresse :
38 Rue GUY DE MAUPASSANT
59210 COUDEKERQUE-BRANCHE
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2017 : Succession
Prédécesseur : DAVID FOSSAERT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2015
Nom : M. FOSSAERT DAVID ANDRE ROGER
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
02/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1167
NOJO : 059020000024229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE (59)
Descriptif : Nouvel établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Dunkerque 810 583 518
Nom : FOSSAERT David, André, Roger
Nom d'usage : FOSSAERT
28/04/2015 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1138
NOJO : BXA15111002069P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE (59)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/04/2015

Activité : Prestations d'animations événementielles récréatives avec mise à disposition de structures gonflables, achat vente d'articles de fêtes.

Adresse :
38 rue Georges Seurat
59210 Coudekerque-Branche

Numéro d'identification : RCS Dunkerque 810 583 518
Nom : FOSSAERT David, André, Roger
Nom d'usage : FOSSAERT
Historique de l'unité légale :
01/05/2017 : code NIC
Code NIC : 00024
Dépôts des actes :
01/04/2015 : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2015A00156
Dépôt : N°000811 déposé le 10/04/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
10/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2015A00156
Type : Etablissement principal

Adresse :
38 Rue Georges Seurat
59210 Coudekerque-Branche
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Prestations d'animations événementielles récréatives avec mise à disposition de structures gonflables, achat vente d'articles de fêtes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
10/04/2015 : FOSSAERT David André Roger
Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 31/07/1973
Ville de naissance : 59183 Dunkerque (59)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
38 Rue Georges Seurat
59210 Coudekerque-Branche
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/04/2015

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