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de Vernaison

DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/07/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 97150244800063 / Siren : 971502448 / NIC : 00063
N° de TVA : FR 57 971502448
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/03/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER
Adresse :
ROUTE 128
ROUTE 128
91190 GIF-SUR-YVETTE
Historique de l'établissement :
23/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
16/09/2022 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
Liens de succession de l'établissement :
03/01/2023 : Succession
Prédécesseur : DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
13/01/2023 : Avenant n°4 à l’accord du 19 décembre 2001 relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09123009813
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/03/2023
Date de dépôt : 27/01/2023
Date du texte : 13/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie laitière (0112)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER
Siret : 97150244800063
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Sigle : DGRIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER - Gif-sur-Yvette (siège)DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER - Palaiseau (fermé)DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER - Gif-sur-Yvette (siège)DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER - Palaiseau (fermé)DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER - Le Plessis-Robinson (fermé)DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER - Paris (fermé)
Publications au Bodacc :
30/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2430
NOJO : 7801MYG74967300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER
Sigle : DGRIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°2277
NOJO : 007801MYG744318
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ESSER Isabelle Claire ; Directeur général : DAIROU Victoire Marie Elisabeth ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
12/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1641
NOJO : 007801MYG741433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur le sigle.
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER
Sigle : DGRIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°1753
NOJO : 007801MYG739586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Date de commencement d'activité : 16/02/1937
Descriptif : transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : Danone Global Research & Innovation Center
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°5882
NOJO : 007801MYG721770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : Danone Global Research & Innovation Center
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°3405
NOJO : 007801MYG710936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ESSER Isabelle Claire ; Directeur général : WENDT Albe Dominique Alfred Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10294
NOJO : 7801MYG70140800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5079
NOJO : 7801MYG64379000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1383
NOJO : 007801MYG632135
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRUXELLES Henri Georges François ; Directeur général : HANSEN Taisa ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
09/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°2261
NOJO : 007801MYG615822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRUXELLES Henri Georges François ; Directeur général : PERTHUISOT Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6431
NOJO : 7801MYG60230500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5182
NOJO : 7801MYG56148200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5157
NOJO : 117801418181129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5358
NOJO : 117801393740683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°1087
NOJO : 780117801393755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 14 Avril 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 28 Juin 2010 ; Directeur général : PERTHUISOT Christophe en fonction le 05 Mai 2017 ; Président : CAMACHO BELTRAN Francisco Josue en fonction le 05 Mai 2017
06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9931
NOJO : 117801367975315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9843
NOJO : 117801343352738
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°2160
NOJO : BXB15105002018Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 14 Avril 2015 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 28 Juin 2010 Directeur général : PARE Jean-Philippe Bernard en fonction le 09 Juin 2011 Président : AUSTRUY Bertrand Elie Lucien Louis en fonction le 14 Avril 2015
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8689
NOJO : 117801320374227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14991
NOJO : BXC131610025905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12922
NOJO : BXC12171010487C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1223
NOJO : BXB11161001213T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TERISSE Pierre-André Philippe en fonction le 28 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 28 Juin 2010 Directeur général : PARE Jean-Philippe Bernard en fonction le 09 Juin 2011
09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8992
NOJO : BXC11146012766Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route Départementale 128
91767 Palaiseau Cedex
18/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1534
NOJO : BXB11070000892T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : THORMAHLEN Sven Ferdinand modification le 10 Mars 2011 Président : TERISSE Pierre-André Philippe en fonction le 28 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 28 Juin 2010
07/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°2006
NOJO : BXB10181001520F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Personne pouvant diriger et engager à titre habituel la sas : THORMAHLEN Sven Ferdinand en fonction le 15 Avril 2003 Président : TERISSE Pierre-André Philippe en fonction le 28 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 28 Juin 2010
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11020
NOJO : BXC10145007077H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7170
NOJO : BXC08203004934A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route Départementale 128
91767 Palaiseau Cedex
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7356
NOJO : BXC08156001735G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Evry 971 502 448
Dénomination : DANONE RESEARCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route Départementale 128
91767 Palaiseau Cedex
Historique de l'unité légale :
03/01/2023 : code NIC
Code NIC : 00063
16/09/2022 : dénomination
Dénomination : DANONE GLOBAL RESEARCH & INNOVATION CENTER
16/08/2022 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
01/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
01/05/2006 : dénomination
Dénomination : DANONE RESEARCH
01/02/2006 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : DANONE RESEARCH - CENTRE DANIEL CARASSO
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : DANONE VITAPOLE
31/12/1999 : dénomination
Dénomination : CTRE INTER RECH DANIEL CARASSO C.I.R.D.C
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Personne Physique

Nom : ESSER Isabelle Claire
Né le 14/06/1963 à Anderlecht (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
99 Alte Landstrasse
SUISSE
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Personne Physique

Nom : WENDT Albe Dominique Alfred Marie
Né le 03/09/1966 à Châtel-Saint-Germain (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 Avenue Lafontaine
78600 Maisons-Laffitte
FRANCE
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Paris La Défense 1 -
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Personne Physique

Nom : ESSER Isabelle Claire
Né le 14/06/1963 à Anderlecht (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
99 Alte Landstrasse
SUISSE
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Personne Physique

Nom : WENDT Albe Dominique Alfred Marie
Né le 03/09/1966 à Châtel-Saint-Germain (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 Avenue Lafontaine
78600 Maisons-Laffitte
FRANCE
19/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Paris La Défense 1 -
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
14/04/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Personne Physique

Nom : AUSTRUY Bertrand Elie Lucien Louis
Né le 15/09/1973 à Béziers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
41 Rue des Martyrs
75009 Paris
FRANCE
14/04/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Personne Physique

Nom : PARE Jean-Philippe Bernard
Né le 12/08/1957 à Nozay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
26 Rue des Renaudes
75017 Paris
FRANCE
14/04/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
Paris La Défense 1 -
92400 Courbevoie
FRANCE
14/04/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allée de l'Arche -
Faubourg de l'Arche
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
16/09/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°16500 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
16/09/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°16500 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/09/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°16500 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
16/09/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°16500 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
16/09/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°16500 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/09/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°16500 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
01/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°11984 déposé le 04/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°11984 déposé le 04/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°11984 déposé le 04/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°11984 déposé le 04/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
15/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°1132 déposé le 20/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
15/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°1132 déposé le 20/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°1132 déposé le 20/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
15/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°1132 déposé le 20/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
06/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°16492 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
06/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°16492 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
06/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°16492 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
06/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°16492 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°23731 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°23731 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
13/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6168 déposé le 05/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6168 déposé le 05/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
13/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6168 déposé le 05/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6168 déposé le 05/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
24/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6168 déposé le 05/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
24/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6168 déposé le 05/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
24/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6168 déposé le 05/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
24/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6168 déposé le 05/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
27/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4655 déposé le 14/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
27/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4655 déposé le 14/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
27/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4655 déposé le 14/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
27/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4655 déposé le 14/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
27/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4655 déposé le 14/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
27/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4655 déposé le 14/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
05/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6728 déposé le 09/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
05/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6728 déposé le 09/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
05/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6728 déposé le 09/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
27/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7226 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7226 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7226 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7226 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7226 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7226 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6250 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6250 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
15/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6250 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6250 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
15/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6250 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6250 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
24/04/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4995 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Ancienne : DANONE VITAPOLE - Nouvelle : DANONE RESEARCH
24/04/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4995 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : DANONE RESEARCH - CENTRE DANIEL CARASSO
24/04/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4995 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4995 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
24/04/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4995 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Ancienne : DANONE VITAPOLE - Nouvelle : DANONE RESEARCH
24/04/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4995 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : DANONE RESEARCH - CENTRE DANIEL CARASSO
24/04/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4995 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4995 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
24/04/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4995 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Ancienne : DANONE VITAPOLE - Nouvelle : DANONE RESEARCH
24/04/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4995 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : DANONE RESEARCH - CENTRE DANIEL CARASSO
24/04/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4995 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4995 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
25/02/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4160 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
25/02/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4160 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
25/02/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4160 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/07/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/07/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/07/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/06/2002 : Déclaration de souscription et de versement
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
11/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
11/06/2002 : Déclaration de souscription et de versement
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
11/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
11/06/2002 : Déclaration de souscription et de versement
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
11/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
31/05/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
31/05/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : DE 7 RUE DE TEHERAN 75008 PARIS AU 128 RTE DEPARTEMENTALE 91767 PALAISEAU
31/05/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
31/05/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : DE 7 RUE DE TEHERAN 75008 PARIS AU 128 RTE DEPARTEMENTALE 91767 PALAISEAU
31/05/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
31/05/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7666 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : DE 7 RUE DE TEHERAN 75008 PARIS AU 128 RTE DEPARTEMENTALE 91767 PALAISEAU
Etablissements :
19/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Route Départementale 128
91767 Palaiseau Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/1937
Activité : Recherche scientifique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route Départementale 128
91190 Gif-sur-Yvette
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2022
Activité : Recherche Scientifique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Route Départementale 128
91767 Palaiseau Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/1937
Activité : Recherche scientifique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route Départementale 128
91190 Gif-sur-Yvette
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2022
Activité : Recherche Scientifique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Siège

Adresse :
Route Départementale 128
91767 Palaiseau CEDEX
FRANCE
14/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route Départementale 128
91767 Palaiseau CEDEX
FRANCE
Nom commercial : DANONE RESEARCH - CENTRE DANIEL CARASSO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/1937
Activité : Recherche scientifique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/09/2022 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2002
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
19/09/2022 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2002
Texte de l'observation : Erreur Matérielle : lire adresse du siege social et établissement principal Rte départementale 128 - 91767 Palaiseau cédex et non pas 128 rte départementale 91767 Palaiseau cédex
19/09/2022 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2002
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
19/09/2022 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2002
Texte de l'observation : Erreur Matérielle : lire adresse du siege social et établissement principal Rte départementale 128 - 91767 Palaiseau cédex et non pas 128 rte départementale 91767 Palaiseau cédex
14/04/2015 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2002
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
14/04/2015 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2002
Texte de l'observation : Erreur Matérielle : lire adresse du siege social et établissement principal Rte départementale 128 - 91767 Palaiseau cédex et non pas 128 rte départementale 91767 Palaiseau cédex
Personnes morales :
19/09/2022 : Danone Global Research & Innovation Center
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche Scientifique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/06/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/07/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 25000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 34 années
19/09/2022 : Danone Global Research & Innovation Center
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche Scientifique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/06/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/07/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 25000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 34 années
14/04/2015 : DANONE RESEARCH
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/06/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 25000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 34 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°5223 déposé le 03/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°5223 déposé le 03/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6616 déposé le 09/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°6616 déposé le 09/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°5533 déposé le 30/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°5533 déposé le 30/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4066 déposé le 26/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4066 déposé le 26/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3192 déposé le 23/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3192 déposé le 23/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4011 déposé le 04/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4011 déposé le 04/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3130 déposé le 19/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3130 déposé le 19/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3130 déposé le 19/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°2785 déposé le 13/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°2785 déposé le 13/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°2785 déposé le 13/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°2560 déposé le 17/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°2560 déposé le 17/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°2560 déposé le 17/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3508 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3508 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3508 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°5710 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°5710 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°5710 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4302 déposé le 09/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4302 déposé le 09/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°4302 déposé le 09/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3143 déposé le 10/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3143 déposé le 10/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3143 déposé le 10/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°5715 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°5715 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°5715 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3056 déposé le 21/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3056 déposé le 21/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3056 déposé le 21/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3182 déposé le 18/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3182 déposé le 18/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3182 déposé le 18/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7817 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7817 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°7817 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°2599 déposé le 10/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°2599 déposé le 10/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°2599 déposé le 10/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3705 déposé le 15/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3705 déposé le 15/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3705 déposé le 15/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3562 déposé le 13/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3562 déposé le 13/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01550
Dépôt : N°3562 déposé le 13/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 3132 du 27/04/2023
Numéro de gestion : 2002B01550
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 309 8478 409 368900 4791 136 369
APConstructions4 357 0942 643 7021 713 3922 006 105
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 529 71921 837 5964 692 1234 238 906
ATAutres immobilisations corporelles4 161 0833 743 423417 660431 984
AVImmobilisations en cours856 381856 381942 620
AXAvances et acomptes194 326194 32647 474
BHAutres immobilisations financières63 34363 34344 884
BJTOTAL (I)45 471 79336 634 0898 837 7048 848 342
BLMatières premières, approvisionnements324 150324 150292 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes244 485244 485170 575
BXClients et comptes rattachés26 596 42326 596 42317 343 937
BZAutres créances92 084 03292 084 03296 018 299
CHCharges constatées d’avance803 929803 929784 321
CJTOTAL (II)120 053 019120 053 019114 609 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)165 524 81236 634 089128 890 723123 457 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 906 70024 906 700
DDRéserve légale (1)2 500 0002 500 000
DHReport à nouveau7 022 7157 500 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-455 560-477 942
DKProvisions réglementées1 014 806950 304
DLTOTAL (I)59 988 66260 379 720
DPProvisions pour risques2 740 5661 980 907
DQProvisions pour charges8 891 3377 780 119
DRTOTAL (III)11 631 9039 761 025
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 631100 473
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 658 76226 535 981
DYDettes fiscales et sociales24 829 24925 085 138
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés527 583256 944
EAAutres dettes209 9341 338 350
ECTOTAL (IV)57 270 15853 316 887
EETOTAL GENERAL (I à V)128 890 723123 457 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services88 039 50381 601 754
FJChiffres d’affaires nets88 039 50381 601 754
FOSubventions d’exploitation15 507 66915 537 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges877 620762 118
FQAutres produits13 171 85612 178 210
FRTotal des produits d’exploitation (I)117 596 648110 079 907
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 543 1613 517 326
FTVariation de stock (marchandises)-31 992-24 857
FWAutres achats et charges externes53 684 30147 129 623
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 179 5243 086 734
FYSalaires et traitements37 107 06436 048 687
FZCharges sociales15 639 31015 466 537
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 631 2862 571 497
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 755 0001 592 582
GEAutres charges2 86036 512
GFTotal des charges d’exploitation (II)116 510 514109 424 641
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 086 134655 266
GLAutres intérêts et produits assimilés107 643
GNDifférences positives de change140 42245 061
GPTotal des produits financiers (V)140 422152 704
GRIntérêts et charges assimilées13 0958 188
GSDifférences négatives de change367 890503 734
GUTotal des charges financières (VI)380 985511 921
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-240 563-359 218
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)845 570296 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 71879 086
HCReprises sur provisions et transferts de charges714 717308 309
HDTotal des produits exceptionnels (VII)717 471387 394
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital272 14170 612
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 746 4611 090 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 018 6021 161 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 301 131-773 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)118 454 541110 620 005
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)118 910 101111 097 947
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-455 560-477 942
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 5223 du 03/05/2022
Numéro de gestion : 2002B01550
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – Mélange de documents (23)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 309 8478 409 368900 4791 136 369
APConstructions4 357 0942 643 7021 713 3922 006 105
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 529 71921 837 5964 692 1234 238 906
ATAutres immobilisations corporelles4 161 0833 743 423417 660431 984
AVImmobilisations en cours856 381856 381942 620
AXAvances et acomptes194 326194 32647 474
BHAutres immobilisations financières63 34363 34344 884
BJTOTAL (I)45 471 79336 634 0898 837 7048 848 342
BLMatières premières, approvisionnements324 150324 150292 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes244 485244 485170 575
BXClients et comptes rattachés26 596 42326 596 42317 343 937
BZAutres créances92 084 03292 084 03296 018 299
CHCharges constatées d’avance803 929803 929784 321
CJTOTAL (II)120 053 019120 053 019114 609 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)165 524 81236 634 089128 890 723123 457 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 906 70024 906 700
DDRéserve légale (1)2 500 0002 500 000
DHReport à nouveau7 022 7157 500 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-455 560-477 942
DKProvisions réglementées1 014 806950 304
DLTOTAL (I)59 988 66260 379 720
DPProvisions pour risques2 740 5661 980 907
DQProvisions pour charges8 891 3377 780 119
DRTOTAL (III)11 631 9039 761 025
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 631100 473
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 658 76226 535 981
DYDettes fiscales et sociales24 829 24925 085 138
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés527 583256 944
EAAutres dettes209 9341 338 350
ECTOTAL (IV)57 270 15853 316 887
EETOTAL GENERAL (I à V)128 890 723123 457 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services88 039 50381 601 754
FJChiffres d’affaires nets88 039 50381 601 754
FOSubventions d’exploitation15 507 66915 537 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges877 620762 118
FQAutres produits13 171 85612 178 210
FRTotal des produits d’exploitation (I)117 596 648110 079 907
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 543 1613 517 326
FTVariation de stock (marchandises)-31 992-24 857
FWAutres achats et charges externes53 684 30147 129 623
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 179 5243 086 734
FYSalaires et traitements37 107 06436 048 687
FZCharges sociales15 639 31015 466 537
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 631 2862 571 497
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 755 0001 592 582
GEAutres charges2 86036 512
GFTotal des charges d’exploitation (II)116 510 514109 424 641
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 086 134655 266
GLAutres intérêts et produits assimilés107 643
GNDifférences positives de change140 42245 061
GPTotal des produits financiers (V)140 422152 704
GRIntérêts et charges assimilées13 0958 188
GSDifférences négatives de change367 890503 734
GUTotal des charges financières (VI)380 985511 921
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-240 563-359 218
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)845 570296 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 71879 086
HCReprises sur provisions et transferts de charges714 717308 309
HDTotal des produits exceptionnels (VII)717 471387 394
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital272 14170 612
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 746 4611 090 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 018 6021 161 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 301 131-773 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)118 454 541110 620 005
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)118 910 101111 097 947
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-455 560-477 942
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6616 du 09/04/2021
Numéro de gestion : 2002B01550
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6616 du 09/04/2021
Numéro de gestion : 2002B01550
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 309 8478 409 368900 4791 136 369
APConstructions4 357 0942 643 7021 713 3922 006 105
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 529 71921 837 5964 692 1234 238 906
ATAutres immobilisations corporelles4 161 0833 743 423417 660431 984
AVImmobilisations en cours856 381856 381942 620
AXAvances et acomptes194 326194 32647 474
BHAutres immobilisations financières63 34363 34344 884
BJTOTAL (I)45 471 79336 634 0898 837 7048 848 342
BLMatières premières, approvisionnements324 150324 150292 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes244 485244 485170 575
BXClients et comptes rattachés26 596 42326 596 42317 343 937
BZAutres créances92 084 03292 084 03296 018 299
CHCharges constatées d’avance803 929803 929784 321
CJTOTAL (II)120 053 019120 053 019114 609 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)165 524 81236 634 089128 890 723123 457 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 906 70024 906 700
DDRéserve légale (1)2 500 0002 500 000
DHReport à nouveau7 022 7157 500 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-455 560-477 942
DKProvisions réglementées1 014 806950 304
DLTOTAL (I)59 988 66260 379 720
DPProvisions pour risques2 740 5661 980 907
DQProvisions pour charges8 891 3377 780 119
DRTOTAL (III)11 631 9039 761 025
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 631100 473
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 658 76226 535 981
DYDettes fiscales et sociales24 829 24925 085 138
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés527 583256 944
EAAutres dettes209 9341 338 350
ECTOTAL (IV)57 270 15853 316 887
EETOTAL GENERAL (I à V)128 890 723123 457 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services88 039 50381 601 754
FJChiffres d’affaires nets88 039 50381 601 754
FOSubventions d’exploitation15 507 66915 537 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges877 620762 118
FQAutres produits13 171 85612 178 210
FRTotal des produits d’exploitation (I)117 596 648110 079 907
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 543 1613 517 326
FTVariation de stock (marchandises)-31 992-24 857
FWAutres achats et charges externes53 684 30147 129 623
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 179 5243 086 734
FYSalaires et traitements37 107 06436 048 687
FZCharges sociales15 639 31015 466 537
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 631 2862 571 497
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 755 0001 592 582
GEAutres charges2 86036 512
GFTotal des charges d’exploitation (II)116 510 514109 424 641
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 086 134655 266
GLAutres intérêts et produits assimilés107 643
GNDifférences positives de change140 42245 061
GPTotal des produits financiers (V)140 422152 704
GRIntérêts et charges assimilées13 0958 188
GSDifférences négatives de change367 890503 734
GUTotal des charges financières (VI)380 985511 921
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-240 563-359 218
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)845 570296 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 71879 086
HCReprises sur provisions et transferts de charges714 717308 309
HDTotal des produits exceptionnels (VII)717 471387 394
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital272 14170 612
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 746 4611 090 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 018 6021 161 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 301 131-773 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)118 454 541110 620 005
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)118 910 101111 097 947
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-455 560-477 942
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 5533 du 30/06/2020
Numéro de gestion : 2002B01550
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 309 8478 409 368900 4791 136 369
APConstructions4 357 0942 643 7021 713 3922 006 105
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 529 71921 837 5964 692 1234 238 906
ATAutres immobilisations corporelles4 161 0833 743 423417 660431 984
AVImmobilisations en cours856 381856 381942 620
AXAvances et acomptes194 326194 32647 474
BHAutres immobilisations financières63 34363 34344 884
BJTOTAL (I)45 471 79336 634 0898 837 7048 848 342
BLMatières premières, approvisionnements324 150324 150292 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes244 485244 485170 575
BXClients et comptes rattachés26 596 42326 596 42317 343 937
BZAutres créances92 084 03292 084 03296 018 299
CHCharges constatées d’avance803 929803 929784 321
CJTOTAL (II)120 053 019120 053 019114 609 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)165 524 81236 634 089128 890 723123 457 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 906 70024 906 700
DDRéserve légale (1)2 500 0002 500 000
DHReport à nouveau7 022 7157 500 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-455 560-477 942
DKProvisions réglementées1 014 806950 304
DLTOTAL (I)59 988 66260 379 720
DPProvisions pour risques2 740 5661 980 907
DQProvisions pour charges8 891 3377 780 119
DRTOTAL (III)11 631 9039 761 025
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 631100 473
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 658 76226 535 981
DYDettes fiscales et sociales24 829 24925 085 138
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés527 583256 944
EAAutres dettes209 9341 338 350
ECTOTAL (IV)57 270 15853 316 887
EETOTAL GENERAL (I à V)128 890 723123 457 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services88 039 50381 601 754
FJChiffres d’affaires nets88 039 50381 601 754
FOSubventions d’exploitation15 507 66915 537 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges877 620762 118
FQAutres produits13 171 85612 178 210
FRTotal des produits d’exploitation (I)117 596 648110 079 907
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 543 1613 517 326
FTVariation de stock (marchandises)-31 992-24 857
FWAutres achats et charges externes53 684 30147 129 623
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 179 5243 086 734
FYSalaires et traitements37 107 06436 048 687
FZCharges sociales15 639 31015 466 537
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 631 2862 571 497
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 755 0001 592 582
GEAutres charges2 86036 512
GFTotal des charges d’exploitation (II)116 510 514109 424 641
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 086 134655 266
GLAutres intérêts et produits assimilés107 643
GNDifférences positives de change140 42245 061
GPTotal des produits financiers (V)140 422152 704
GRIntérêts et charges assimilées13 0958 188
GSDifférences négatives de change367 890503 734
GUTotal des charges financières (VI)380 985511 921
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-240 563-359 218
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)845 570296 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 71879 086
HCReprises sur provisions et transferts de charges714 717308 309
HDTotal des produits exceptionnels (VII)717 471387 394
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital272 14170 612
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 746 4611 090 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 018 6021 161 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 301 131-773 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)118 454 541110 620 005
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)118 910 101111 097 947
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-455 560-477 942
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 5533 du 30/06/2020
Numéro de gestion : 2002B01550
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4066 du 26/04/2019
Numéro de gestion : 2002B01550
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 309 8478 409 368900 4791 136 369
APConstructions4 357 0942 643 7021 713 3922 006 105
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 529 71921 837 5964 692 1234 238 906
ATAutres immobilisations corporelles4 161 0833 743 423417 660431 984
AVImmobilisations en cours856 381856 381942 620
AXAvances et acomptes194 326194 32647 474
BHAutres immobilisations financières63 34363 34344 884
BJTOTAL (I)45 471 79336 634 0898 837 7048 848 342
BLMatières premières, approvisionnements324 150324 150292 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes244 485244 485170 575
BXClients et comptes rattachés26 596 42326 596 42317 343 937
BZAutres créances92 084 03292 084 03296 018 299
CHCharges constatées d’avance803 929803 929784 321
CJTOTAL (II)120 053 019120 053 019114 609 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)165 524 81236 634 089128 890 723123 457 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 906 70024 906 700
DDRéserve légale (1)2 500 0002 500 000
DHReport à nouveau7 022 7157 500 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-455 560-477 942
DKProvisions réglementées1 014 806950 304
DLTOTAL (I)59 988 66260 379 720
DPProvisions pour risques2 740 5661 980 907
DQProvisions pour charges8 891 3377 780 119
DRTOTAL (III)11 631 9039 761 025
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 631100 473
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 658 76226 535 981
DYDettes fiscales et sociales24 829 24925 085 138
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés527 583256 944
EAAutres dettes209 9341 338 350
ECTOTAL (IV)57 270 15853 316 887
EETOTAL GENERAL (I à V)128 890 723123 457 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services88 039 50381 601 754
FJChiffres d’affaires nets88 039 50381 601 754
FOSubventions d’exploitation15 507 66915 537 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges877 620762 118
FQAutres produits13 171 85612 178 210
FRTotal des produits d’exploitation (I)117 596 648110 079 907
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 543 1613 517 326
FTVariation de stock (marchandises)-31 992-24 857
FWAutres achats et charges externes53 684 30147 129 623
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 179 5243 086 734
FYSalaires et traitements37 107 06436 048 687
FZCharges sociales15 639 31015 466 537
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 631 2862 571 497
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 755 0001 592 582
GEAutres charges2 86036 512
GFTotal des charges d’exploitation (II)116 510 514109 424 641
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 086 134655 266
GLAutres intérêts et produits assimilés107 643
GNDifférences positives de change140 42245 061
GPTotal des produits financiers (V)140 422152 704
GRIntérêts et charges assimilées13 0958 188
GSDifférences négatives de change367 890503 734
GUTotal des charges financières (VI)380 985511 921
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-240 563-359 218
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)845 570296 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 71879 086
HCReprises sur provisions et transferts de charges714 717308 309
HDTotal des produits exceptionnels (VII)717 471387 394
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital272 14170 612
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 746 4611 090 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 018 6021 161 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 301 131-773 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)118 454 541110 620 005
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)118 910 101111 097 947
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-455 560-477 942
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 3192 du 23/04/2018
Numéro de gestion : 2002B01550
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 309 8478 409 368900 4791 136 369
APConstructions4 357 0942 643 7021 713 3922 006 105
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 529 71921 837 5964 692 1234 238 906
ATAutres immobilisations corporelles4 161 0833 743 423417 660431 984
AVImmobilisations en cours856 381856 381942 620
AXAvances et acomptes194 326194 32647 474
BHAutres immobilisations financières63 34363 34344 884
BJTOTAL (I)45 471 79336 634 0898 837 7048 848 342
BLMatières premières, approvisionnements324 150324 150292 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes244 485244 485170 575
BXClients et comptes rattachés26 596 42326 596 42317 343 937
BZAutres créances92 084 03292 084 03296 018 299
CHCharges constatées d’avance803 929803 929784 321
CJTOTAL (II)120 053 019120 053 019114 609 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)165 524 81236 634 089128 890 723123 457 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 906 70024 906 700
DDRéserve légale (1)2 500 0002 500 000
DHReport à nouveau7 022 7157 500 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-455 560-477 942
DKProvisions réglementées1 014 806950 304
DLTOTAL (I)59 988 66260 379 720
DPProvisions pour risques2 740 5661 980 907
DQProvisions pour charges8 891 3377 780 119
DRTOTAL (III)11 631 9039 761 025
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 631100 473
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 658 76226 535 981
DYDettes fiscales et sociales24 829 24925 085 138
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés527 583256 944
EAAutres dettes209 9341 338 350
ECTOTAL (IV)57 270 15853 316 887
EETOTAL GENERAL (I à V)128 890 723123 457 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services88 039 50381 601 754
FJChiffres d’affaires nets88 039 50381 601 754
FOSubventions d’exploitation15 507 66915 537 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges877 620762 118
FQAutres produits13 171 85612 178 210
FRTotal des produits d’exploitation (I)117 596 648110 079 907
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 543 1613 517 326
FTVariation de stock (marchandises)-31 992-24 857
FWAutres achats et charges externes53 684 30147 129 623
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 179 5243 086 734
FYSalaires et traitements37 107 06436 048 687
FZCharges sociales15 639 31015 466 537
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 631 2862 571 497
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 755 0001 592 582
GEAutres charges2 86036 512
GFTotal des charges d’exploitation (II)116 510 514109 424 641
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 086 134655 266
GLAutres intérêts et produits assimilés107 643
GNDifférences positives de change140 42245 061
GPTotal des produits financiers (V)140 422152 704
GRIntérêts et charges assimilées13 0958 188
GSDifférences négatives de change367 890503 734
GUTotal des charges financières (VI)380 985511 921
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-240 563-359 218
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)845 570296 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 71879 086
HCReprises sur provisions et transferts de charges714 717308 309
HDTotal des produits exceptionnels (VII)717 471387 394
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital272 14170 612
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 746 4611 090 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 018 6021 161 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 301 131-773 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)118 454 541110 620 005
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)118 910 101111 097 947
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-455 560-477 942
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4011 du 04/05/2017
Numéro de gestion : 2002B01550
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 309 8478 409 368900 4791 136 369
APConstructions4 357 0942 643 7021 713 3922 006 105
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 529 71921 837 5964 692 1234 238 906
ATAutres immobilisations corporelles4 161 0833 743 423417 660431 984
AVImmobilisations en cours856 381856 381942 620
AXAvances et acomptes194 326194 32647 474
BHAutres immobilisations financières63 34363 34344 884
BJTOTAL (I)45 471 79336 634 0898 837 7048 848 342
BLMatières premières, approvisionnements324 150324 150292 158
BVAvances et acomptes versés sur commandes244 485244 485170 575
BXClients et comptes rattachés26 596 42326 596 42317 343 937
BZAutres créances92 084 03292 084 03296 018 299
CHCharges constatées d’avance803 929803 929784 321
CJTOTAL (II)120 053 019120 053 019114 609 290
COTOTAL GENERAL (0 à V)165 524 81236 634 089128 890 723123 457 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...24 906 70024 906 700
DDRéserve légale (1)2 500 0002 500 000
DHReport à nouveau7 022 7157 500 657
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-455 560-477 942
DKProvisions réglementées1 014 806950 304
DLTOTAL (I)59 988 66260 379 720
DPProvisions pour risques2 740 5661 980 907
DQProvisions pour charges8 891 3377 780 119
DRTOTAL (III)11 631 9039 761 025
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 631100 473
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 658 76226 535 981
DYDettes fiscales et sociales24 829 24925 085 138
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés527 583256 944
EAAutres dettes209 9341 338 350
ECTOTAL (IV)57 270 15853 316 887
EETOTAL GENERAL (I à V)128 890 723123 457 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services88 039 50381 601 754
FJChiffres d’affaires nets88 039 50381 601 754
FOSubventions d’exploitation15 507 66915 537 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges877 620762 118
FQAutres produits13 171 85612 178 210
FRTotal des produits d’exploitation (I)117 596 648110 079 907
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 543 1613 517 326
FTVariation de stock (marchandises)-31 992-24 857
FWAutres achats et charges externes53 684 30147 129 623
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 179 5243 086 734
FYSalaires et traitements37 107 06436 048 687
FZCharges sociales15 639 31015 466 537
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 631 2862 571 497
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 755 0001 592 582
GEAutres charges2 86036 512
GFTotal des charges d’exploitation (II)116 510 514109 424 641
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 086 134655 266
GLAutres intérêts et produits assimilés107 643
GNDifférences positives de change140 42245 061
GPTotal des produits financiers (V)140 422152 704
GRIntérêts et charges assimilées13 0958 188
GSDifférences négatives de change367 890503 734
GUTotal des charges financières (VI)380 985511 921
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-240 563-359 218
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)845 570296 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 71879 086
HCReprises sur provisions et transferts de charges714 717308 309
HDTotal des produits exceptionnels (VII)717 471387 394
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital272 14170 612
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 746 4611 090 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 018 6021 161 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 301 131-773 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)118 454 541110 620 005
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)118 910 101111 097 947
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-455 560-477 942
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