DANIEL SIMON (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
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  3. LA FERTE MACE
  4. DANIEL SIMON
DANIEL SIMON
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31763220600015 / Siren : 317632206 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 58 317632206
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAP)
NAP15 U01 : Agriculture, sylviculture, pêche
NAP40 T01 : Agriculture, sylviculture, pêche
NAP100 02 : Sylviculture et exploitation forestière
NAP600 02.20 : Exploitation forestière
Coordonnées de l'établissement :
DANIEL SIMON
Adresse :
11 Rue DES 2 GARES
61600 LA FERTE MACE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1980
Nom : M. SIMON DANIEL CAMILLE MARC
Activité principale : Exploitation forestière (NAP : 02.20)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
24/10/1985 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000A51866
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 rue des Deux Gares
La Ferté Macé
61600 FERTE MACE (LA)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/1979
Activité : Abattage d'arbres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
29/03/2017 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
29/03/2017 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE FLERS A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDE SUR NOIREAU PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
Personnes physiques :
29/03/2017 : SIMON Daniel
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 31/05/1945
Ville de naissance : 61022 Bagnoles de l'Orne
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
11 rue des Deux Gares
La Ferté Macé
61600 FERTE MACE (LA)
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000
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