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de Roches-Bettaincourt

DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/07/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48032371600021 / Siren : 480323716 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 76 480323716
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Adresse :
9 ter Place DE L'EGLISE
10110 BAR-SUR-SEINE
Marchés publics :
17/11/2021 : Marché

Objet : MAITRISE D OEUVRE RESTAURATION DES TOITURES DE L EGLISE
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 215200650000122021JUVEGLIS00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 53 280 €
Date de notification : 20/09/2021

Lieu d'exécution : CHALINDREY
Acheteur : CHALINDREY

Titulaire :
JUVENELLE Daniel ARCHITECTE (48032371600021)
19/03/2019 : Marché

Objet : Marché de maîtrise d’œuvre relative à la rénovation des toitures du Palais de Justice de Troyes
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 120010038001292019150925856500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 650 €
Date de notification : 19/03/2019

Lieu d'exécution : (10) Aube
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne Régionale de l'Equipement de Strasbourg

Titulaire :
DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE et ASSOCIES (48032371600021)
Liens de succession de l'établissement :
18/07/2018 : Succession
Prédécesseur : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/01/2005
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°528
NOJO : 1001MYG22197600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°604
NOJO : 1001MYG21310200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°244
NOJO : 1001MYG19934200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°622
NOJO : 1001MYG18648500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°568
NOJO : 1001MYG17573200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°245
NOJO : 000001001169219
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°249
NOJO : 100116721500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°780
NOJO : 100115699700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°814
NOJO : 100114737300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1296
NOJO : 100113675300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1066
NOJO : 100112771400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1312
NOJO : 100111909300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1025
NOJO : BXC122000003879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1155
NOJO : BXC11255005545Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue de l'Eglise
10110 Bar-sur-Seine
14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°119
NOJO : BXC102310009171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue de l'Eglise
10110 Bar-sur-Seine
27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°940
NOJO : BXC08231013639K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue de l'Eglise
10110 Bar-sur-Seine
11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°539
NOJO : BXC082150069991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Troyes 480 323 716
Dénomination : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue de l'Eglise
10110 Bar-sur-Seine
Historique de l'unité légale :
18/07/2018 : code NIC
Code NIC : 00021
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
03/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Type : Personne Physique

Nom : JUVENELLE Daniel Germain Antoine
Né le 20/09/1954 à Chauffour (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 rue DU 27 AOUT 1944
10270 Montreuil-sur-Barse
FRANCE
03/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Type : Personne Physique

Nom : JUVENELLE Daniel Germain Antoine
Né le 20/09/1954 à Chauffour (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 rue DU 27 AOUT 1944
10270 Montreuil-sur-Barse
FRANCE
30/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Type : Personne Physique

Nom : JUVENELLE Daniel Germain Antoine
Né le 20/09/1954 à CHAUFFOUR (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 RUE DU 27 AOUT 1944
10270 MONTREUIL SUR BARSE
FRANCE
Dépôts des actes :
18/07/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°8193 déposé le 03/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
18/07/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°8193 déposé le 03/10/2018
Etat : Déposé
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°8194 déposé le 03/10/2018
Etat : Déposé
24/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°81 déposé le 13/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°81 déposé le 13/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
03/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9T place de l'Eglise
10110 Bar-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Achat d'une clientèle civile
chat d'une clientèle civile (sans opposition - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 RUE DE L'EGLISE
10110 BAR SUR SEINE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE
Origine du fonds : Achat d'une clientèle civile
chat d'une clientèle civile (sans opposition - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/10/2018 : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/06/2015 : DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°3016 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2750 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2812 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2812 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2469 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2469 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2435 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2435 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2885 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2885 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2170 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2170 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2706 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2706 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2995 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2995 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2598 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°2598 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°1926 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°1926 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°1989 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°1989 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°1761 déposé le 07/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2005B00016
Dépôt : N°1761 déposé le 07/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 5765 du 20/10/2022
Numéro de gestion : 2005B00016
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 72734 727
AHFonds commercial687 265687 265
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels346346
ATAutres immobilisations corporelles114 986105 6399 346
CUAutres participations938938
BJTOTAL (I)838 261140 712697 549
BLMatières premières, approvisionnements2 0932 093
BPEn cours de production de services20 00020 000
BXClients et comptes rattachés75 70717 36858 339
BZAutres créances145 971145 971
CFDisponibilités8 7708 770
CHCharges constatées d’avance4 6854 685
CJTOTAL (II)257 22517 368239 857
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 095 486158 080937 406
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DGAutres réserves476 661
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 238
DLTOTAL (I)598 899
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés56 063
DYDettes fiscales et sociales173 765
EAAutres dettes49 639
ECTOTAL (IV)338 507
EETOTAL GENERAL (I à V)937 406
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an291 152
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 5018 du 20/09/2021
Numéro de gestion : 2005B00016
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 72734 727
AHFonds commercial687 265687 265
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels346346
ATAutres immobilisations corporelles114 986105 6399 346
CUAutres participations938938
BJTOTAL (I)838 261140 712697 549
BLMatières premières, approvisionnements2 0932 093
BPEn cours de production de services20 00020 000
BXClients et comptes rattachés75 70717 36858 339
BZAutres créances145 971145 971
CFDisponibilités8 7708 770
CHCharges constatées d’avance4 6854 685
CJTOTAL (II)257 22517 368239 857
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 095 486158 080937 406
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DGAutres réserves476 661
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 238
DLTOTAL (I)598 899
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés56 063
DYDettes fiscales et sociales173 765
EAAutres dettes49 639
ECTOTAL (IV)338 507
EETOTAL GENERAL (I à V)937 406
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an291 152
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 2899 du 05/08/2020
Numéro de gestion : 2005B00016
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 72734 727
AHFonds commercial687 265687 265
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels346346
ATAutres immobilisations corporelles114 986105 6399 346
CUAutres participations938938
BJTOTAL (I)838 261140 712697 549
BLMatières premières, approvisionnements2 0932 093
BPEn cours de production de services20 00020 000
BXClients et comptes rattachés75 70717 36858 339
BZAutres créances145 971145 971
CFDisponibilités8 7708 770
CHCharges constatées d’avance4 6854 685
CJTOTAL (II)257 22517 368239 857
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 095 486158 080937 406
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DGAutres réserves476 661
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 238
DLTOTAL (I)598 899
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés56 063
DYDettes fiscales et sociales173 765
EAAutres dettes49 639
ECTOTAL (IV)338 507
EETOTAL GENERAL (I à V)937 406
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an291 152
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 2692 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 2005B00016
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 72734 727
AHFonds commercial687 265687 265
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels346346
ATAutres immobilisations corporelles114 986105 6399 346
CUAutres participations938938
BJTOTAL (I)838 261140 712697 549
BLMatières premières, approvisionnements2 0932 093
BPEn cours de production de services20 00020 000
BXClients et comptes rattachés75 70717 36858 339
BZAutres créances145 971145 971
CFDisponibilités8 7708 770
CHCharges constatées d’avance4 6854 685
CJTOTAL (II)257 22517 368239 857
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 095 486158 080937 406
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DGAutres réserves476 661
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 238
DLTOTAL (I)598 899
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés56 063
DYDettes fiscales et sociales173 765
EAAutres dettes49 639
ECTOTAL (IV)338 507
EETOTAL GENERAL (I à V)937 406
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an291 152
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3016 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2005B00016
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 72734 727
AHFonds commercial687 265687 265
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels346346
ATAutres immobilisations corporelles114 986105 6399 346
CUAutres participations938938
BJTOTAL (I)838 261140 712697 549
BLMatières premières, approvisionnements2 0932 093
BPEn cours de production de services20 00020 000
BXClients et comptes rattachés75 70717 36858 339
BZAutres créances145 971145 971
CFDisponibilités8 7708 770
CHCharges constatées d’avance4 6854 685
CJTOTAL (II)257 22517 368239 857
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 095 486158 080937 406
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DGAutres réserves476 661
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 238
DLTOTAL (I)598 899
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés56 063
DYDettes fiscales et sociales173 765
EAAutres dettes49 639
ECTOTAL (IV)338 507
EETOTAL GENERAL (I à V)937 406
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an291 152
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 2750 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 2005B00016
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 72734 727
AHFonds commercial687 265687 265
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels346346
ATAutres immobilisations corporelles114 986105 6399 346
CUAutres participations938938
BJTOTAL (I)838 261140 712697 549
BLMatières premières, approvisionnements2 0932 093
BPEn cours de production de services20 00020 000
BXClients et comptes rattachés75 70717 36858 339
BZAutres créances145 971145 971
CFDisponibilités8 7708 770
CHCharges constatées d’avance4 6854 685
CJTOTAL (II)257 22517 368239 857
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 095 486158 080937 406
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DGAutres réserves476 661
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 238
DLTOTAL (I)598 899
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés56 063
DYDettes fiscales et sociales173 765
EAAutres dettes49 639
ECTOTAL (IV)338 507
EETOTAL GENERAL (I à V)937 406
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an291 152

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