DANIEL FERRAND (fermée)

Entreprise

DANIEL FERRAND
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35063801100030 / Siren : 350638011 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 67 350638011
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/04/2011
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.3 : Débits de boissons
56.30 : Débits de boissons
56.30Z : Débits de boissons
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
Coordonnées de l'établissement :
DANIEL FERRAND
Adresse :
MAISON D'HUEZ
38750 HUEZ
Historique de l'établissement :
05/05/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/04/2008 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2005 : Succession
Prédécesseur : DANIEL FERRAND
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/04/1989
Nom : M. FERRAND DANIEL YVES
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DANIEL FERRAND - Huez (fermé)DANIEL FERRAND - Huez (fermé)
Publications au Bodacc :
13/09/2009 : Cessation d'activité

Annonce N°927
NOJO : BXB09250001757M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Date de cessation d'activité : 30/04/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 350 638 011
Nom : FERRAND Daniel Yves
Nom d'usage : FERRAND

Adresse :
route d'Huez
38750 Huez
10/07/2009 : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°720
NOJO : BXA08187005248I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance
Date de commencement d'activité : 01/05/2009
Descriptif : Concession.

Activité : Epicerie, bar, poste, presse (Licence IV).

Adresse :
avenue de l'Eglise
Maison d'Huez
38750 Huez

Numéro d'identification : RCS Grenoble 512 952 995
Nom : BOVE Marie-Valérie
Nom commercial : MAISON D'HUEZ
Nom d'usage : BOVE

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 350 638 011
Nom : FERRAND Daniel
Nom d'usage : FERRAND
Historique de l'unité légale :
30/04/2008 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
01/11/2005 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev1 : 55.4B)
Code NIC : 00030
15/09/2005 : état administratif
Etat administratif : Cessée
11/06/2005 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00022

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