DANIEL BOITIER - MARMAGNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 22/01/2001

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43429257900019 / Siren : 434292579 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 36 434292579

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/06/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION

Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».

56 : Restauration

Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)

56.3 : Débits de boissons

56.30 : Débits de boissons

56.30Z : Débits de boissons

Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10

Coordonnées de l'établissement :
DANIEL BOITIER

Adresse :
LE BOURG
16 Rue DU BOURG
71710 MARMAGNE

Historique de l'établissement :

30/04/2021 : état administratif

Etat administratif : Fermé

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Débits de boissons (NAF1993 : 55.4B)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2008 : Succession

Prédécesseur : BADIN

19/05/2021 : Préccession

Successeur : LE PETIT CARBILLET
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/01/2001

Nom : M. BOITIER DANIEL

Dénomination usuelle: LE PETIT CARBILLET

Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DANIEL BOITIER - Marmagne (fermé)DANIEL BOITIER - Marmagne (fermé)

Publications au Bodacc :

06/07/2021 : Cessation d'activité

Annonce N°1767
NOJO : 007102MYG157048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Date de cessation d'activité : 30/04/2021

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 434 292 579
Nom : BOITIER Daniel Remy Jacques

16/05/2021 : Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)

Annonce N°2738
NOJO : 007102MYG155314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 03/05/2021
Publication légale : La Renaissance, le 14/05/2021
Oppositions : Election de domicile : SCP BIZOLLON VINCENT & BERTRAND 42-44 et 53 Rue D'Autun Bp 90025 71710 Montcenis pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 03/05/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: le Bourg 16 R du Bourg 71710 Marmagne, Adresse du nouveau propriétaire: Lieu-dit de la Bergerie Résidence Zoriona 64700 Hendaye

établissement principal :
Activité : café débit de boissons bières et eaux minérales , presse, papeterie, alimentation générale , journaux
Origine des fonds : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 29300.00 euros

Adresse :
le Bourg
16 Rue du Bourg
71710 Marmagne

Nom : ILIEV Anton
RCS non inscrit

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 434 292 579
Nom : BOITIER Daniel Remy Jacques

07/05/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne physique

Annonce N°1898
NOJO : BXA08116004729U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne physique
Date de commencement d'activité : 22/01/2001
Publication légale : La renaissance, le 19/01/2001
Oppositions : Me Bizollon notaire 71710 Montcenis
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Etablissement principal :
Activité : Café débit de boissons bières et eaux minérales , presse, papeterie, alimentation générale , journaux
Origine des fonds : Fonds artisanal acquis par achat au prix stipulé de 11000 Euros.

Adresse :
le Bourg 16 rue du Bourg
71710 Marmagne

Numéro d'identification : RCS Le Creusot 434 292 579
Nom : BOITIER Daniel Remy Jacques
Nationalité : Française

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le Creusot 567 140 223
Nom : CHARMEAUX Georgette Jeanne-Marie
Nom d'usage : LEGRAND

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le Creusot 421 442 864
Nom : MORES Marie-Line
Nom d'usage : BADIN

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Le Creusot 567 140 223
Nom : CHARMEAUX Georgette Jeanne-Marie
Nom d'usage : LEGRAND

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Le Creusot 421 442 864
Nom : MORES Marie-Line
Nom d'usage : BADIN

Historique de l'unité légale :

30/04/2021 : état administratif

Etat administratif : Cessée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Débits de boissons (NAF1993 : 55.4B)

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2001A70018
Type : Etablissement principal

Adresse :
le Bourg
16 rue du Bourg
71710 Marmagne
FRANCE
Enseigne : LE PETIT CARBILLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/2001
Activité : Café débit de boissons bières et eaux minérales , presse, papeterie, alimentation générale , journaux
Origine du fonds : Achat d'un fonds artisanal
CHA - récédent propriétaire exploitan - HARMEAUX LEGRAND - Georgette Jeanne-Mari
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 573
Date d’ajout de l’observation : 10/04/2008
Texte de l'observation : Adjonction d'activité de l'établissement principal situé le Bourg - 16 rue du Bourg 71710 Marmagne A COMPTER DU 01/07/2007 ANCIENNE : CAFE DEBIT DE BOISSONS BIERES ET EAUX MINERALES NOUVELLE : Café débit de boissons bières et eaux minérales , presse, papeterie, alimentation générale , journaux Acquisition d'un fonds à compter du 01/07/2007 : Activité : Presse, papeterie, journaux Etablissement acquis par achat au prix stipulé de 11 000.00 Euros. Précédent propriétaire : BADIN Marie Line (RCS LE CREUSOT 421 442 864) Création de l'activiité alimentation générale à compter du 01/07/2007

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes physiques :

01/01/2009 : BOITIER Daniel Remy Jacques

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 17/10/1957
Ville de naissance : 69006 AMPLEPUIS
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
LE BOURG
16 R DU BOURG
71710 MARMAGNE
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2001

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