CUMA DE L'ANZIEU

Entreprise

CUMA DE L'ANZIEU
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 09/07/1982
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32519278900015 / Siren : 325192789 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 6 325192789
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.6 : Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes
Ce groupe comprend les activités annexes à la production agricole. Ces activités comprennent généralement une ou plusieurs opérations élémentaires du processus de production agricole réalisées pour le compte de tiers. En vue de la première commercialisation des produits agricoles, le traitement primaire des récoltes est également inclus.
01.61 : Activités de soutien aux cultures
01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Cette sous-classe comprend :
- les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : • préparation des terres • opération de récolte • semis et plantations • traitement des récoltes • pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens • taille des arbres fruitiers et des vignes • lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l’agriculture
- le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
- l’exploitation de systèmes d’irrigation pour l’agriculture

Cette sous-classe comprend aussi :
- la mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de canaux d’irrigation (cf. 36.00Z)
- le traitement primaire des récoltes (cf. 01.63Z)
- le drainage de terres agricoles (cf. 43.12)
- l’architecture paysagère (cf. 71.11Z)
- les activités des agronomes et des spécialistes de l’économie agricole (cf. 74.90B)
- les services d’aménagement paysager (cf. 81.30Z)
- l’organisation d’expositions et de foires agricoles (cf. 82.30Z) Produits associés : 01.61.10
Coordonnées de l'établissement :
CUMA DE L'ANZIEU
Adresse :
MAIRIE
42210 BELLEGARDE-EN-FOREZ
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
25/12/1982 : activité principale
Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/07/1982
Dénomination : CUMA DE L'ANZIEU
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
Catégorie juridique : Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
25/03/2021 : dénomination, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Dénomination : CUMA DE L'ANZIEU
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
25/12/1982 : activité principale
Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)
Représentants légaux :
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Personne Physique

Nom : CROZIER Nicolas
Né le 05/12/1984 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
149 Route des Plagnes
42330 Cuzieu
France
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Personne Physique

Nom : TOINON Jean André
Né le 27/07/1969 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
254 Rue de la Font
42210 Bellegarde-en-Forez
France
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Personne Physique

Nom : GRANGE Jean-François
Né le 10/03/1967 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : trésorier

Adresse :
1741 Chemin des Buissons
42210 Saint-André-le-Puy
France
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Personne Physique

Nom : EPALLE Jérémy Frédéric Christopher
Né le 27/05/1988 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : secrétaire

Adresse :
91 Rue de l'Orme
42210 Bellegarde-en-Forez
France
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Personne Physique

Nom : PIOTEYRY David Stéphane
Né le 15/09/1969 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
401 Rue l'Anzieux
42210 Bellegarde-en-Forez
France
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Personne Physique

Nom : DUPUY Thierry Marie Antoine
Né le 17/03/1961 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
601 Chemin de la Chardiere
42210 Bellegarde-en-Forez
France
26/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Personne Physique

Nom : GIRAUD Sébastien Jean-Stéphane
Né le 08/06/1975 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
185 Chemin du Cognet
42210 Saint-Cyr-les-Vignes
France
21/02/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Personne Physique

Nom : TOINON Jean André
Né le 27/07/1969 à CHAZELLES
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
42210 Bellegarde-en-Forez
FRANCE
21/02/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Personne Physique

Nom : GIRAUD Guy
Né le 02/10/1961 à MONTBRISON
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
42210 Bellegarde-en-Forez
FRANCE
21/02/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Personne Physique

Nom : THOLLOT Jean Claude
Né le 23/07/1954 à FEURS
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
42210 Bellegarde-en-Forez
FRANCE
Dépôts des actes :
25/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°009024 déposé le 26/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
25/03/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°009024 déposé le 26/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
25/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°009024 déposé le 26/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
25/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°009024 déposé le 26/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°3420 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
26/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°3420 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
26/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°003420 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
26/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°003420 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
14/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°1114172 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 14/11/2001 Numéro de dépôt d'origine : 249 / MONTBRISON TGI
14/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°114172 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°1114172 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 249 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°1114172 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 249 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 249 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°1114172 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL VARIABLE EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 249 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Dépôt : N°114172 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
Etablissements :
26/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Siège

Adresse :
Mairie
42210 Bellegarde-en-Forez
France
26/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Etablissement principal

Adresse :
Mairie
42210 Bellegarde-en-Forez
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/07/1982
Activité : utilisation en commun de matériels et équipements agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2002 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Siège

Adresse :
Mairie
42210 Bellegarde-en-Forez
FRANCE
21/02/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982D50042
Type : Etablissement principal

Adresse :
Mairie
42210 Bellegarde-en-Forez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/07/1982
Activité : utilisation en commun de matériels et équipements agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1982
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/09/1982 : --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 14/08/1982
26/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1982
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/09/1982 : --- Compl?ment d'information / forme juridique et capital : CAPITAL VARIABLE - A CAPITAL VARIABLE EN EUROS
26/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
21/02/2002 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1982
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/09/1982 : --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 14/08/1982
21/02/2002 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1982
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/09/1982 : --- Compl‚ment d'information / forme juridique et capital : CAPITAL VARIABLE - A CAPITAL VARIABLE EN EUROS
21/02/2002 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
26/10/2022 : CUMA DE L'ANZIEU
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : utilisation en commun de matériels et équipements agricoles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1982

Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
21/02/2002 : CUMA DE L'ANZIEUX
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : utilisation en commun de matériels et équipements agricoles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1982

Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 30 années

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