CREPET POMPES FUNEBRES

Entreprise

CREPET POMPES FUNEBRES
Dernière mise à jour : 11/04/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1992
Enseigne : CREPET POMPES FUNEBRES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38403587900012 / Siren : 384035879 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 43 384035879
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
Coordonnées de l'établissement :
CREPET POMPES FUNEBRES
Adresse :
5 Rue CAMILLE PARIAT
42110 FEURS
Historique de l'établissement :
11/04/2017 : enseigne
Enseigne : CREPET POMPES FUNEBRES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
29/06/2007 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAFRev1 : 93.0H)
26/06/2007 : activité principale
Activité principale : Auxiliaires d'assurance (NAFRev1 : 67.2Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1992 : Succession
Prédécesseur : RENE CREPET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1992
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4365
NOJO : 420200001630140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°943
NOJO : 042020000141464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CREPET Anne nom d'usage : REYMOND n'est plus président.
REYMOND Michel nom d'usage : REYMOND n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée SERVICE FUNERAIRE LOIRE devient président
27/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2896
NOJO : 420200001298290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2760
NOJO : 420200001077940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5394
NOJO : 420200000838160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1006
NOJO : 420200000557440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2746
NOJO : 420200000318400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3891
NOJO : 214202393334372
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3651
NOJO : 214202368689202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3082
NOJO : 214202347282934
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4849
NOJO : 214202325381303
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5144
NOJO : BXC13184007866F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3317
NOJO : BXC122010041300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue Camille Pariat
42110 Feurs
18/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°640
NOJO : BXB11285001092R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : REYMOND Michel en fonction le 10 Octobre 2011 Président : CREPET Anne en fonction le 10 Octobre 2011
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5660
NOJO : BXC111320015567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue Camille Pariat
42110 Feurs
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3791
NOJO : BXC102220060473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue Camille Pariat
42110 Feurs
29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5026
NOJO : BXC08140008541H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue Camille Pariat
42110 Feurs
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°548
NOJO : BDC08008702094J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2007

Numéro d'identification : RCS Montbrison 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES S.A.R.L
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
5, rue Camille-Pariat,
42110 Feurs
26/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°614
NOJO : BXB08234000044P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Descriptif : adjonction d'activité de mandataire et intermédiaire, courtier en assurance, la vente de monuments funéraires (en sous traitance, la pose des monuments et tous travaux de cimetière), entretien espaces verts, le 28/04/2008

Numéro d'identification : RCS Montbrison 384 035 879
Dénomination : CREPET POMPES FUNEBRES S.A.R.L.
Nom commercial : SOCIETE D'EXPLOITATION CREPET POMPES FUNEBRES S.A.R.L.
Forme juridique : S.A.R.L.
Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
5 rue Camille-Pariat
42110 Feurs
Historique de l'unité légale :
28/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)
Représentants légaux :
12/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Personne Morale

Nom : SERVICE FUNERAIRE LOIRE
Siren : 812940922
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
105 Avenue Albert Raimond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
12/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Personne Morale

Nom : SERVICE FUNERAIRE LOIRE
Siren : 812940922
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
105 Avenue Albert Raimond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
12/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Personne Morale

Nom : SERVICE FUNERAIRE LOIRE
Siren : 812940922
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
105 Avenue Albert Raimond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
12/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Personne Morale

Nom : SERVICE FUNERAIRE LOIRE
Siren : 812940922
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
105 Avenue Albert Raimond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
10/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Personne Physique

Nom : CREPET (REYMOND) Anne
Né le 27/06/1962 à Feurs (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 Parc DE LA CHENAIE
LES BARRAQUES
42110 Civens
FRANCE
10/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Personne Physique

Nom : REYMOND Michel
Né le 25/12/1961 à Montbrison (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 Parc DE LA CHENAIE
LES BARRAQUES
42110 Civens
FRANCE
Dépôts des actes :
08/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006980 déposé le 22/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006980 déposé le 22/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006980 déposé le 22/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006980 déposé le 22/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°015598 déposé le 17/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
12/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°015598 déposé le 17/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
12/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°015598 déposé le 17/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
12/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°015598 déposé le 17/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°6407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : SAS
01/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°6407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°6407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°6407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/10/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°6407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
01/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
01/10/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
01/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
01/10/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
01/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
01/10/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
01/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
01/10/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006407 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
28/07/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°5964 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
28/07/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°005964 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
28/07/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°005964 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
28/07/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°005964 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
28/07/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°005964 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
04/03/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°3102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
04/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°3102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
04/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°3102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°3102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
04/03/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
04/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
04/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
04/03/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
04/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
04/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
04/03/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
04/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
04/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
04/03/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
04/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
04/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°102375 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
28/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116537 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116537 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
28/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116537 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116537 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116537 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116537 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116537 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116537 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116537 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116537 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
31/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
31/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
31/05/2006 : Divers
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 891 / MONTBRISON TGI
31/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADRESSE PERSONNELLE DU GERANT Numéro de dépôt d'origine : 891 / MONTBRISON TGI
31/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
31/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
31/05/2006 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
31/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
31/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
31/05/2006 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
31/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
31/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
31/05/2006 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
31/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
31/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
31/05/2006 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116536 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116535 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
03/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116535 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116535 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS Numéro de dépôt d'origine : 544 / MONTBRISON TGI
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116535 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116535 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
03/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116535 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116535 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
03/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116535 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116535 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
03/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116535 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116535 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
03/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116535 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
01/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116533 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 01/06/2004 Numéro de dépôt d'origine : 751 / MONTBRISON TGI
01/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116533 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Donation
01/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116533 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Donation
01/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116533 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Donation
01/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116533 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Donation
27/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116534 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/05/2004 Numéro de dépôt d'origine : 851 / MONTBRISON TGI
27/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116534 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
27/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116534 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
27/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116534 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
27/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116534 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
21/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116532 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/02/2003 Numéro de dépôt d'origine : 266 / MONTBRISON TGI
21/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116532 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
21/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116532 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
21/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116532 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
21/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116532 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116531 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 05/06/2001 Numéro de dépôt d'origine : 1605 / MONTBRISON TGI
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116531 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116531 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116531 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116531 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
20/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116530 déposé le 09/02/1998
Etat : Déposé
Décision : EXPEDITION D'ACTE NOTARIE DU 20/12/1997 Numéro de dépôt d'origine : 136 / MONTBRISON TGI
20/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116530 déposé le 09/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
20/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116530 déposé le 09/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
20/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116530 déposé le 09/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
20/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116530 déposé le 09/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
02/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116529 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 02/10/1993 Numéro de dépôt d'origine : 884 / MONTBRISON TGI
02/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116529 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
02/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116529 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
02/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116529 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
02/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116529 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116528 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 11/06/1993 Numéro de dépôt d'origine : 531 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116528 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 531 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116528 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 531 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116531 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1605 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116531 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 1605 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116532 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 266 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116532 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 266 / MONTBRISON TGI SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 266 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116529 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT Numéro de dépôt d'origine : 884 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116530 déposé le 09/02/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 136 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116530 déposé le 09/02/1998
Etat : Déposé
Décision : DONATION PARTAGE Numéro de dépôt d'origine : 136 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116533 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 751 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116534 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 851 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°1116534 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 851 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116528 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116528 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116530 déposé le 09/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116531 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116532 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116534 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116528 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116528 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116530 déposé le 09/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116531 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116532 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116534 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116528 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116528 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116530 déposé le 09/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116531 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116532 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116534 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116528 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116528 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116530 déposé le 09/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116531 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116532 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°116534 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
Etablissements :
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Siège

Adresse :
5 Rue Camille Pariât
42110 Feurs
France
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue Camille Pariât
42110 Feurs
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : commerce de pompes funèbres transports de corps inhumations, exhumations, vente de tous produits funéraires, montage, vernissage et finissage de cercueils, activité de chambre funéraire de mandataire et d'.Intermédiaire courtier en assurances vente de monuments funéraires ( en sous traitance la pose de monuments et tous travaux de cimetière) entretien d' espaces verts
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit Charbonnel
42110 Civens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : montage, vernissage et finissage de cercueils fonds reçu en location gérance de crepet rené
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Impasse du Chantilly
42110 Feurs
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2004
Activité : chambre funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
37 Rue de Ravatey
42210 Montrond-les-Bains
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Chambre funéraire, pompes funèbres, transport de corps, inhumations, exhumations, vente de produits funéraires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
327 Avenue de la Zone Industrielle
42130 Sainte-Agathe-la-Bouteresse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2021
Activité : pompes funèbres, chambre funéraire, transport de corps avant et après mis en bière, exhumations, vente de tous produits funéraires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Siège

Adresse :
5 Rue Camille Pariât
42110 Feurs
France
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue Camille Pariât
42110 Feurs
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : commerce de pompes funèbres transports de corps inhumations, exhumations, vente de tous produits funéraires, montage, vernissage et finissage de cercueils, activité de chambre funéraire de mandataire et d'.Intermédiaire courtier en assurances vente de monuments funéraires ( en sous traitance la pose de monuments et tous travaux de cimetière) entretien d' espaces verts
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit Charbonnel
42110 Civens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : montage, vernissage et finissage de cercueils fonds reçu en location gérance de crepet rené
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Impasse du Chantilly
42110 Feurs
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2004
Activité : chambre funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
37 Rue de Ravatey
42210 Montrond-les-Bains
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Chambre funéraire, pompes funèbres, transport de corps, inhumations, exhumations, vente de produits funéraires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
327 Avenue de la Zone Industrielle
42130 Sainte-Agathe-la-Bouteresse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2021
Activité : pompes funèbres, chambre funéraire, transport de corps avant et après mis en bière, exhumations, vente de tous produits funéraires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Rue Aristide Briand
42360 Panissières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2022
Activité : Pompes funèbres, transport de corps avant et après mise en bière, inhumations, exhumations, vente de soins de conservation, vente de produits funéraire, vente de caveaux et autres produits de marbrerie, activité de mandataire, intermédiaire, courtier en assurance.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Siège

Adresse :
5 Rue Camille Pariât
42110 Feurs
France
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue Camille Pariât
42110 Feurs
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : commerce de pompes funèbres transports de corps inhumations, exhumations, vente de tous produits funéraires, montage, vernissage et finissage de cercueils, activité de chambre funéraire de mandataire et d'.Intermédiaire courtier en assurances vente de monuments funéraires ( en sous traitance la pose de monuments et tous travaux de cimetière) entretien d' espaces verts
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit Charbonnel
42110 Civens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : montage, vernissage et finissage de cercueils fonds reçu en location gérance de crepet rené
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Impasse du Chantilly
42110 Feurs
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2004
Activité : chambre funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
37 Rue de Ravatey
42210 Montrond-les-Bains
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Chambre funéraire, pompes funèbres, transport de corps, inhumations, exhumations, vente de produits funéraires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
327 Avenue de la Zone Industrielle
42130 Sainte-Agathe-la-Bouteresse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2021
Activité : pompes funèbres, chambre funéraire, transport de corps avant et après mis en bière, exhumations, vente de tous produits funéraires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Rue Aristide Briand
42360 Panissières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2022
Activité : Pompes funèbres, transport de corps avant et après mise en bière, inhumations, exhumations, vente de soins de conservation, vente de produits funéraire, vente de caveaux et autres produits de marbrerie, activité de mandataire, intermédiaire, courtier en assurance.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Siège

Adresse :
5 Rue Camille Pariât
42110 Feurs
France
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue Camille Pariât
42110 Feurs
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : commerce de pompes funèbres transports de corps inhumations, exhumations, vente de tous produits funéraires, montage, vernissage et finissage de cercueils, activité de chambre funéraire de mandataire et d'.Intermédiaire courtier en assurances vente de monuments funéraires ( en sous traitance la pose de monuments et tous travaux de cimetière) entretien d' espaces verts
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit Charbonnel
42110 Civens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : montage, vernissage et finissage de cercueils fonds reçu en location gérance de crepet rené
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Impasse du Chantilly
42110 Feurs
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2004
Activité : chambre funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
37 Rue de Ravatey
42210 Montrond-les-Bains
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Chambre funéraire, pompes funèbres, transport de corps, inhumations, exhumations, vente de produits funéraires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
327 Avenue de la Zone Industrielle
42130 Sainte-Agathe-la-Bouteresse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2021
Activité : pompes funèbres, chambre funéraire, transport de corps avant et après mis en bière, exhumations, vente de tous produits funéraires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Rue Aristide Briand
42360 Panissières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2022
Activité : Pompes funèbres, transport de corps avant et après mise en bière, inhumations, exhumations, vente de soins de conservation, vente de produits funéraire, vente de caveaux et autres produits de marbrerie, activité de mandataire, intermédiaire, courtier en assurance.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/06/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Siège

Adresse :
5 Rue Camille Pariat
42110 Feurs
FRANCE
10/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 Place De la République
42210 Montrond-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2014
Activité : Commerce de pompes funèbres, transports de corps, inhumations, exhumation, vente de tous produits funéraires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue Camille Pariat
42110 Feurs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : commerce de pompes funèbres transports de corps inhumations, exhumations, vente de tous produits funéraires, montage, vernissage et finissage de cercueils, activité de chambre funéraire de mandataire et d'.Intermédiaire courtier en assurances vente de monuments funéraires ( en sous traitance la pose de monuments et tous travaux de cimetière) entretien d' espaces verts
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance
10/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit Charbonnel
42110 Civens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : montage, vernissage et finissage de cercueils fonds reçu en location gérance de crepet rené
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance
10/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 B Boulevard de l'Hippodrome
42110 Feurs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2004
Activité : chambre funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 5 rue Camille Pariat 42110 Feurs : Observation depuis le 17/01/1992 : --- Reçu en location-gérance FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE CREPET RENE RENOUVELLEMENT PAR TACITE RECONDUCTION D'ANNEE EN ANNEE
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Lieudit Charbonnel 42110 Civens : Observation depuis le 17/01/1992 : Reçu en location-gérance
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1992 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 25 le 17/01/1992 --- Publicité au Journal : LIBERTE DE MONTBRISON --- Parution au Journal le 04/01/1992
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1992 : --- N INSCRIPTION ORIAS 07 023 816 VALABLE JUSQU'AU 29.02.2008.
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 5 rue Camille Pariat 42110 Feurs : Observation depuis le 17/01/1992 : --- Reçu en location-gérance FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE CREPET RENE RENOUVELLEMENT PAR TACITE RECONDUCTION D'ANNEE EN ANNEE
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Lieudit Charbonnel 42110 Civens : Observation depuis le 17/01/1992 : Reçu en location-gérance
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1992 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 25 le 17/01/1992 --- Publicité au Journal : LIBERTE DE MONTBRISON --- Parution au Journal le 04/01/1992
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1992 : --- N INSCRIPTION ORIAS 07 023 816 VALABLE JUSQU'AU 29.02.2008.
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 82
Numéro unique d’observation : F22/019632
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2022
Texte de l'observation : Par ordonnance du juge commis à la surveilance du RCS en date du 27/10/2022 l'assujetti a été dispensé de produire l'agrément préfectoral relatif à l'ouverture de son établissement sis 4 Rue Aristide Briand 42360 PANISSIERES ou est exercée l'activité de Pompes funèbres, et ceci au plus tard le 31/01/2023.
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 5 rue Camille Pariat 42110 Feurs : Observation depuis le 17/01/1992 : --- Reçu en location-gérance FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE CREPET RENE RENOUVELLEMENT PAR TACITE RECONDUCTION D'ANNEE EN ANNEE
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Lieudit Charbonnel 42110 Civens : Observation depuis le 17/01/1992 : Reçu en location-gérance
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1992 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 25 le 17/01/1992 --- Publicité au Journal : LIBERTE DE MONTBRISON --- Parution au Journal le 04/01/1992
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1992 : --- N INSCRIPTION ORIAS 07 023 816 VALABLE JUSQU'AU 29.02.2008.
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 5 rue Camille Pariat 42110 Feurs : Observation depuis le 17/01/1992 : --- Reçu en location-gérance FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE CREPET RENE RENOUVELLEMENT PAR TACITE RECONDUCTION D'ANNEE EN ANNEE
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Lieudit Charbonnel 42110 Civens : Observation depuis le 17/01/1992 : Reçu en location-gérance
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1992 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 25 le 17/01/1992 --- Publicité au Journal : LIBERTE DE MONTBRISON --- Parution au Journal le 04/01/1992
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1992 : --- N INSCRIPTION ORIAS 07 023 816 VALABLE JUSQU'AU 29.02.2008.
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 82
Numéro unique d’observation : F22/019632
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2022
Texte de l'observation : Par ordonnance du juge commis à la surveilance du RCS en date du 27/10/2022 l'assujetti a été dispensé de produire l'agrément préfectoral relatif à l'ouverture de son établissement sis 4 Rue Aristide Briand 42360 PANISSIERES ou est exercée l'activité de Pompes funèbres, et ceci au plus tard le 31/01/2023.
10/06/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1992 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 25 le 17/01/1992 --- Publicité au Journal : LIBERTE DE MONTBRISON --- Parution au Journal le 04/01/1992
10/06/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1992 : --- N INSCRIPTION ORIAS 07 023 816 VALABLE JUSQU'AU 29.02.2008.
10/06/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
10/06/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 5 rue Camille Pariat 42110 Feurs : Observation depuis le 17/01/1992 : --- Reçu en location-gérance FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE CREPET RENE RENOUVELLEMENT PAR TACITE RECONDUCTION D'ANNEE EN ANNEE
10/06/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Lieudit Charbonnel 42110 Civens : Observation depuis le 17/01/1992 : Reçu en location-gérance
Personnes morales :
12/04/2022 : CREPET POMPES FUNEBRES
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : commerce de pompes funèbres transports de corps inhumations, exhumations, vente de tous produits funéraires, montage, vernissage et finissage de cercueils, activité de chambre funéraire de mandataire et d'.Intermédiaire courtier en assurances vente de monuments funéraires ( en sous traitance la pose de monuments et tous travaux de cimetière) entretien d' espaces verts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 90 années
12/04/2022 : CREPET POMPES FUNEBRES
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : commerce de pompes funèbres transports de corps inhumations, exhumations, vente de tous produits funéraires, montage, vernissage et finissage de cercueils, activité de chambre funéraire de mandataire et d'.Intermédiaire courtier en assurances vente de monuments funéraires ( en sous traitance la pose de monuments et tous travaux de cimetière) entretien d' espaces verts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 90 années
12/04/2022 : CREPET POMPES FUNEBRES
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : commerce de pompes funèbres transports de corps inhumations, exhumations, vente de tous produits funéraires, montage, vernissage et finissage de cercueils, activité de chambre funéraire de mandataire et d'.Intermédiaire courtier en assurances vente de monuments funéraires ( en sous traitance la pose de monuments et tous travaux de cimetière) entretien d' espaces verts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 90 années
12/04/2022 : CREPET POMPES FUNEBRES
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : commerce de pompes funèbres transports de corps inhumations, exhumations, vente de tous produits funéraires, montage, vernissage et finissage de cercueils, activité de chambre funéraire de mandataire et d'.Intermédiaire courtier en assurances vente de monuments funéraires ( en sous traitance la pose de monuments et tous travaux de cimetière) entretien d' espaces verts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 90 années
10/06/2014 : CREPET POMPES FUNEBRES
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : commerce de pompes funèbres transports de corps inhumations, exhumations, vente de tous produits funéraires, montage, vernissage et finissage de cercueils, activité de chambre funéraire de mandataire et d'.Intermédiaire courtier en assurances vente de monuments funéraires ( en sous traitance la pose de monuments et tous travaux de cimetière) entretien d' espaces verts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
30/11/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003090 déposé le 12/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003090 déposé le 12/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003090 déposé le 12/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003090 déposé le 12/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006828 déposé le 17/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006828 déposé le 17/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006828 déposé le 17/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006828 déposé le 17/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006458 déposé le 27/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006458 déposé le 27/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006458 déposé le 27/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°006458 déposé le 27/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004751 déposé le 21/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004751 déposé le 21/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004751 déposé le 21/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004751 déposé le 21/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004526 déposé le 05/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004526 déposé le 05/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004526 déposé le 05/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004526 déposé le 05/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°3296 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003296 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003296 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003296 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003296 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°3268 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003268 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003268 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003268 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003268 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°4885 déposé le 16/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004885 déposé le 16/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004885 déposé le 16/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004885 déposé le 16/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004885 déposé le 16/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°5922 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°005922 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°005922 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°005922 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°005922 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°4175 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004175 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004175 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004175 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004175 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°4618 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004618 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004618 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004618 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°004618 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°2337 déposé le 22/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°002337 déposé le 22/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°002337 déposé le 22/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°002337 déposé le 22/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°002337 déposé le 22/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°3005 déposé le 20/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003005 déposé le 20/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003005 déposé le 20/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003005 déposé le 20/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°003005 déposé le 20/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°2366 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°002366 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°002366 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°002366 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°002366 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°17726 déposé le 09/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017726 déposé le 09/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017726 déposé le 09/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017726 déposé le 09/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017726 déposé le 09/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°17725 déposé le 25/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017725 déposé le 25/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017725 déposé le 25/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017725 déposé le 25/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017725 déposé le 25/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°17724 déposé le 01/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017724 déposé le 01/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017724 déposé le 01/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017724 déposé le 01/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017724 déposé le 01/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°17723 déposé le 10/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017723 déposé le 10/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017723 déposé le 10/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017723 déposé le 10/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017723 déposé le 10/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°17722 déposé le 17/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017722 déposé le 17/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017722 déposé le 17/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017722 déposé le 17/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017722 déposé le 17/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°17721 déposé le 03/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017721 déposé le 03/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017721 déposé le 03/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017721 déposé le 03/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017721 déposé le 03/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°17720 déposé le 26/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017720 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017720 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017720 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017720 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°17719 déposé le 28/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017719 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017719 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017719 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017719 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°17730 déposé le 08/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017730 déposé le 08/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017730 déposé le 08/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017730 déposé le 08/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017730 déposé le 08/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°17729 déposé le 29/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017729 déposé le 29/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017729 déposé le 29/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017729 déposé le 29/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017729 déposé le 29/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°17728 déposé le 18/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017728 déposé le 18/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017728 déposé le 18/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017728 déposé le 18/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017728 déposé le 18/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°17727 déposé le 07/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017727 déposé le 07/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017727 déposé le 07/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017727 déposé le 07/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B50008
Dépôt : N°017727 déposé le 07/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/11/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/005713 du 12/06/2023
Numéro de gestion : 1992B50008
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/11/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/003090 du 12/04/2022
Numéro de gestion : 1992B50008
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/11/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/006828 du 17/06/2021
Numéro de gestion : 1992B50008
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/11/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/006458 du 27/07/2020
Numéro de gestion : 1992B50008
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/11/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/004751 du 21/05/2019
Numéro de gestion : 1992B50008
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/11/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/004526 du 05/06/2018
Numéro de gestion : 1992B50008
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 3296 du 27/04/2017
Numéro de gestion : 1992B50008
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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