CREACELL

Entreprise

CREACELL
Dernière mise à jour : 17/04/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/11/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45098513000027 / Siren : 450985130 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 81 450985130
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.11 : Recherche-développement en biotechnologie
72.11Z : Recherche-développement en biotechnologie
Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Cette sous-classe comprend :
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules) ; amélioration des méthodes d’administration de médicaments à grandes molécules ; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d’ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d’étudier les biosystèmes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc. Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12, 72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32, 72.11.33, 72.11.40
Coordonnées de l'établissement :
CREACELL
Adresse :
BATIMENT BIOPOLIS
5 Avenue DU GRAND SABLON

38700 LA TRONCHE
Historique de l'établissement :
17/04/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
29/11/2007 : Succession
Prédécesseur : CREACELL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/11/2003
Dénomination : CREACELL
Dénomination usuelle: SARL CREACELL
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CREACELL - La Tronche (siège)CREACELL - Grenoble (fermé)
Publications au Bodacc :
24/01/2020 : Jugement de clôture

Annonce N°2282
NOJO : 38012018RJ02005
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012018RJ02005D477DA1-15FB-4754-9335-114687EAA077

Jugement de clôture du 2020-01-21
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/03/2019 : Avis de dépôt

Annonce N°2250
NOJO : 38012018RJ02008
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012018RJ02008756CFF3-995D-4E8E-B62B-A56A49F5D952

Avis de dépôt du 2018-12-28
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3418
NOJO : 380100004318780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2597
NOJO : 380100004037100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3372
NOJO : 380100003674500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2302
NOJO : 380100003367400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5034
NOJO : 380100003128010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3495
NOJO : BXC13077008970O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°613
NOJO : BXB13074001909V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Nom commercial : SARL CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 28000.00 EUR
21/03/2013 : Extrait de jugement

Annonce N°1549
NOJO : BXA13073002625B
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012012RJ02008AE6B8EA-A679-2042-97A5-743D0BD546A4

Extrait de jugement du 12 mars 2013
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 4 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/09/2012 : Avis de dépôt

Annonce N°1500
NOJO : BXA12250000363Y
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012012RJ020063AA6C6F-A727-AB49-8B1F-8FAB565D5BCE

Avis de dépôt du 29 août 2012
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Activité : prestation de service, ingénierie cellulaire (de la cellule mammifère).

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche
29/03/2012 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1162
NOJO : BXA12083001851J
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012012RJ020023462307-50EF-9D46-9770-45D5C5B8E2C6

Jugement d'ouverture du 13 mars 2012
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4469
NOJO : BXC12003008758Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3937
NOJO : BXC111460208967
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4933
NOJO : BXC082240099686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4189
NOJO : BXC08173001881L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4190
NOJO : BXC08173001882N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4191
NOJO : BXC08173001883P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4192
NOJO : BXC08173001884R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche
24/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2132
NOJO : BXB08059003588I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 450 985 130
Dénomination : CREACELL
Nom commercial : SARL CREACELL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
5 avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
29/11/2007 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAFRev1 : 73.1Z)
Représentants légaux :
26/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Type : Personne Physique

Nom : PERCHE Pierre-Yves
Né le 02/09/1974 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
14 Rue des 400 Couverts
38000 Grenoble
France
Dépôts des actes :
24/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°001686 déposé le 12/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
02/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°001603 déposé le 12/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°000672 déposé le 21/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
06/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°004977 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/11/2003 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°008209 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°008209 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°008209 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°004977 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°000672 déposé le 21/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°001603 déposé le 12/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°001603 déposé le 12/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Type : Siège

Adresse :
5 Avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche
France
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche
France
Nom commercial : SARL CREACELL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2003
Activité : Prestation de service, ingénierie cellulaire (de la cellule mammifère).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F08/000996
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 14 Rue des 400 Couverts 38000 GRENOBLE à 5 Avenue du Grand Sablon 38700 LA TRONCHE à compter du 29.11.2007.
26/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F13/002962
Date d’ajout de l’observation : 27/02/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées. Assemblée du 24/01/2013.
Personnes morales :
26/01/2017 : CREACELL
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Prestation de service, ingénierie cellulaire (de la cellule mammifère).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/2003
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/11/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 28000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°001105 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°017305 déposé le 23/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°016573 déposé le 01/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°001543 déposé le 17/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°001636 déposé le 12/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°015816 déposé le 05/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°003908 déposé le 20/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°008990 déposé le 24/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°007359 déposé le 20/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°007358 déposé le 20/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°007357 déposé le 20/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B01511
Dépôt : N°007356 déposé le 20/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/018227 du 01/12/2017
Numéro de gestion : 2003B01511
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 7819 9468351 117
ATAutres immobilisations corporelles8528252764
BJTOTAL (I)11 63310 7718621 181
BLMatières premières, approvisionnements3 0003 0003 200
BNEn cours de production de biens1 5001 500
BXClients et comptes rattachés23 88423 88436 876
BZAutres créances35 53635 53619 348
CFDisponibilités14 34614 3467 783
CHCharges constatées d’avance589589264
CJTOTAL (II)78 85678 85667 471
COTOTAL GENERAL (0 à V)90 48910 77179 71868 652
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel28 00028 000
DDRéserve légale (1)1 9301 930
DHReport à nouveau-56 386-43 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-597-12 683
DLTOTAL (I)-27 053-26 456
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 6618 491
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 02944 780
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 25026 042
DYDettes fiscales et sociales20 74615 794
ECTOTAL (IV)106 77095 107
EETOTAL GENERAL (I à V)79 71868 652
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an106 77095 107
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services96 9327 010103 94286 366
FJChiffres d’affaires nets96 9327 010103 94286 366
FMProduction stockée1 500-4 903
FQAutres produits61
FRTotal des produits d’exploitation (I)105 44781 465
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 28411 103
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)200-1 600
FWAutres achats et charges externes26 75223 165
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 7634 005
FYSalaires et traitements66 39759 300
FZCharges sociales16 26212 063
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements319844
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)136 978108 902
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-31 530-27 438
GRIntérêts et charges assimilées1
GUTotal des charges financières (VI)1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-31 531-27 438
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 186
HDTotal des produits exceptionnels (VII)26 186
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion587
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)587
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 599
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 335-14 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)131 63381 465
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)132 23094 147
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-597-12 683
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/001105 du 26/01/2017
Numéro de gestion : 2003B01511
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 7819 9468351 117
ATAutres immobilisations corporelles8528252764
BJTOTAL (I)11 63310 7718621 181
BLMatières premières, approvisionnements3 0003 0003 200
BNEn cours de production de biens1 5001 500
BXClients et comptes rattachés23 88423 88436 876
BZAutres créances35 53635 53619 348
CFDisponibilités14 34614 3467 783
CHCharges constatées d’avance589589264
CJTOTAL (II)78 85678 85667 471
COTOTAL GENERAL (0 à V)90 48910 77179 71868 652
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel28 00028 000
DDRéserve légale (1)1 9301 930
DHReport à nouveau-56 386-43 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-597-12 683
DLTOTAL (I)-27 053-26 456
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 6618 491
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 02944 780
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 25026 042
DYDettes fiscales et sociales20 74615 794
ECTOTAL (IV)106 77095 107
EETOTAL GENERAL (I à V)79 71868 652
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an106 77095 107
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services96 9327 010103 94286 366
FJChiffres d’affaires nets96 9327 010103 94286 366
FMProduction stockée1 500-4 903
FQAutres produits61
FRTotal des produits d’exploitation (I)105 44781 465
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 28411 103
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)200-1 600
FWAutres achats et charges externes26 75223 165
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 7634 005
FYSalaires et traitements66 39759 300
FZCharges sociales16 26212 063
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements319844
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)136 978108 902
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-31 530-27 438
GRIntérêts et charges assimilées1
GUTotal des charges financières (VI)1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-31 531-27 438
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 186
HDTotal des produits exceptionnels (VII)26 186
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion587
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)587
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 599
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 335-14 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)131 63381 465
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)132 23094 147
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-597-12 683

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