COTEC SARL

Entreprise

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COTEC SARL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/10/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35328899600039 / Siren : 353288996 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 89 353288996
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
71.20A-Z : Contrôle technique automobile
Cette classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) ;
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z)
Coordonnées de l'établissement :
COTEC SARL
Adresse :
36 Rue DE STRASBOURG
57400 SARREBOURG
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1990
Dénomination : COTEC SARL
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
COTEC SARL - Sarrebourg (siège)COTEC SARL - DieuzeCOTEC SARL - PhalsbourgCOTEC SARL - SaverneCOTEC SARL - Sarrebourg (fermé)
Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5707
NOJO : 5751MYG18517100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7925
NOJO : 575115393100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7926
NOJO : 575115393200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7927
NOJO : 575115393500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2451
NOJO : 000005751134619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BOUR Michaël, Mike
03/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2744
NOJO : 575112240600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2810
NOJO : 017092100464238
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : SARL
10/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5440
NOJO : 016100700644196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : SARL
29/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3693
NOJO : 201606070086173
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : SARL
15/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°44
NOJO : BDC140095000412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : S.A.R.L.
09/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°85
NOJO : BDC140047003846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : S.A.R.L.
14/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°67
NOJO : BDC13000300161T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : S.A.R.L.
25/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°182
NOJO : BDC120004010630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
36, route de Strasbourg
57400 Sarrebourg
21/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°66
NOJO : BDC110015003120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
36, route de Strasbourg
57400 Sarrebourg
13/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°106
NOJO : BDC10003400493Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
36, route de Strasbourg
57400 Sarrebourg
13/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°107
NOJO : BDC10003400508L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Metz 353 288 996
Dénomination : COTEC
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
36, route de Strasbourg
57400 Sarrebourg
Historique de l'unité légale :
15/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Représentants légaux :
13/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Personne Physique

Nom : BOUR Michaël, Mike
Né le 28/07/1974 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
15 rue Donon
57400 Sarrebourg
FRANCE
13/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Personne Physique

Nom : BOUR Michaël, Mike
Né le 28/07/1974 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
15 rue Donon
57400 Sarrebourg
FRANCE
13/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Personne Physique

Nom : BOUR Michaël, Mike
Né le 28/07/1974 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
15 rue Donon
57400 Sarrebourg
FRANCE
13/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Personne Physique

Nom : BOUR Michaël, Mike
Né le 28/07/1974 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
15 rue Donon
57400 Sarrebourg
FRANCE
13/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Personne Physique

Nom : BOUR Michaël, Mike
Né le 28/07/1974 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
15 rue Donon
57400 Sarrebourg
FRANCE
13/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Personne Physique

Nom : BOUR Michaël, Mike
Né le 28/07/1974 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
15 rue Donon
57400 Sarrebourg
FRANCE
Dépôts des actes :
03/07/2020 : Divers
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5515 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Dévolution successorale
03/07/2020 : Divers
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5515 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Dévolution successorale
03/07/2020 : Divers
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5515 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Dévolution successorale
15/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5515 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5515 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/06/2020 : Acte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5515 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de 500 parts sociales de Mr BILLIAR Marc et de Mme BILLIAR Evelyne au profit de la société BILLIAR SA
15/06/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5516 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5515 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5515 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/06/2020 : Acte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5515 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de 500 parts sociales de Mr BILLIAR Marc et de Mme BILLIAR Evelyne au profit de la société BILLIAR SA
15/06/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5516 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5515 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5515 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/06/2020 : Acte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5515 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de 500 parts sociales de Mr BILLIAR Marc et de Mme BILLIAR Evelyne au profit de la société BILLIAR SA
15/06/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5516 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
29/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°1912 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ET ACTUALISATION D'ORDRE INTERNE DES STATUTS
29/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°1912 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ET ACTUALISATION D'ORDRE INTERNE DES STATUTS
29/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°1912 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ET ACTUALISATION D'ORDRE INTERNE DES STATUTS
15/10/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2094 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/10/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2094 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/10/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2094 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/10/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2094 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/10/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2094 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/10/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2094 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°1912 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ET ACTUALISATION D'ORDRE INTERNE DES STATUTS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°1912 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ET ACTUALISATION D'ORDRE INTERNE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2094 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°1912 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ET ACTUALISATION D'ORDRE INTERNE DES STATUTS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°1912 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ET ACTUALISATION D'ORDRE INTERNE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2094 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°1912 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ET ACTUALISATION D'ORDRE INTERNE DES STATUTS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°1912 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ET ACTUALISATION D'ORDRE INTERNE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2094 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
13/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
36 route de Strasbourg
57400 Sarrebourg
FRANCE
Enseigne : DEKRA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1990
Activité : La surveillance technique, la vérification et le conseil pour la Protection des hommes, de l'environnement et des propriétés de toutes sortes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Nancy
57260 Dieuze
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/1992
Origine du fonds : Divers
- -
13/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route des Trois Maisons
57370 Phalsbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1992
Origine du fonds : Divers
- -
13/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
36 route de Strasbourg
57400 Sarrebourg
FRANCE
Enseigne : DEKRA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1990
Activité : La surveillance technique, la vérification et le conseil pour la Protection des hommes, de l'environnement et des propriétés de toutes sortes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Nancy
57260 Dieuze
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/1992
Origine du fonds : Divers
- -
13/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route des Trois Maisons
57370 Phalsbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1992
Origine du fonds : Divers
- -
13/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
36 route de Strasbourg
57400 Sarrebourg
FRANCE
Enseigne : DEKRA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1990
Activité : La surveillance technique, la vérification et le conseil pour la Protection des hommes, de l'environnement et des propriétés de toutes sortes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Nancy
57260 Dieuze
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/1992
Origine du fonds : Divers
- -
13/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route des Trois Maisons
57370 Phalsbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1992
Origine du fonds : Divers
- -
15/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Metz

Adresse :
116 RUE SAINT NICOLAS
SAVERNE
67700 SAVERNE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1992
Activité : LA SURVEILLANCE TECHNIQUE, LA VERIFICATION ET LE CONSEIL POUR LA PROTECTION DES HOMMES DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PRIORITES. CONTROLE TECHNIQUE
Origine du fonds : Divers
REATION D'ETABLISSEMEN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/10/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur
13/10/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur
13/10/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur
Personnes morales :
13/10/2020 : COTEC
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/10/2020 : COTEC
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/10/2020 : COTEC
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/06/2019 : COTEC
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/1992

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5577 déposé le 04/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5577 déposé le 04/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5577 déposé le 04/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5231 déposé le 08/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5231 déposé le 08/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5231 déposé le 08/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°4791 déposé le 27/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°4791 déposé le 27/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°4791 déposé le 27/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2982 déposé le 26/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2982 déposé le 26/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2982 déposé le 26/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5828 déposé le 26/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5828 déposé le 26/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5828 déposé le 26/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2374 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2374 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2374 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°4281 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°4281 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°4281 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3442 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3442 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3442 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5278 déposé le 16/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5278 déposé le 16/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°5278 déposé le 16/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3044 déposé le 13/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3044 déposé le 13/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3044 déposé le 13/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3029 déposé le 12/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3029 déposé le 12/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3029 déposé le 12/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°741 déposé le 16/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°741 déposé le 16/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°741 déposé le 16/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°724 déposé le 29/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°724 déposé le 29/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°724 déposé le 29/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°405 déposé le 18/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°405 déposé le 18/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°405 déposé le 18/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3421 déposé le 27/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3421 déposé le 27/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3421 déposé le 27/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°4049 déposé le 31/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°4049 déposé le 31/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°4049 déposé le 31/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3120 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3120 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3120 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3119 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3119 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3119 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3118 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3118 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3118 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3117 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3117 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°3117 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2432 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2432 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2432 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2431 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2431 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2431 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2430 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2430 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2430 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2429 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2429 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2429 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2428 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2428 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2428 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2427 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2427 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990B00073
Dépôt : N°2427 déposé le 13/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 5577 du 20/05/2019
Numéro de gestion : 1990B00073
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 5577 du 20/05/2019
Numéro de gestion : 1990B00073
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 5231 du 08/09/2017
Numéro de gestion : 1990B00073
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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