COSOLUCE - PAU

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/12/2014

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44321098400052 / Siren : 443210984 / NIC : 00052

N° de TVA : FR 32 443210984

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.2 : Édition de logiciels

58.29 : Édition d'autres logiciels

Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

58.29C : Edition de logiciels applicatifs

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p

Coordonnées de l'établissement :
COSOLUCE

Adresse :
20 Rue JOHANNES KEPLER
64000 PAU

Marchés publics :

01/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Notamment abonnement a diverses fonctionnalites, assistance et maintenance Prix annuel de 7 033.54 E HT
Classification : 48440000-

Numéro unique d’identification : 2878005440001020212021/1400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 25/10/2021

Lieu d'exécution : Versailles
Acheteur : CIG Grande Couronne

Titulaire :
COSOLUCE (44321098400052)

10/02/2020 : Marché

Objet : Acquisition et intégration d'un progiciel de comptabilité publique
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 59278023300017202069688000
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 67 167 €
Date de notification : 07/01/2020

Lieu d'exécution : TARBES
Acheteur : Cie Aménagement Côteaux de Gascogne

Titulaire :
COSOLUCE (44321098400052)

Historique de l'établissement :

24/01/2016 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

15/12/2014 : Succession

Prédécesseur : COSOLUCE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

15/12/2022 : ACCORD RELATIF À LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06422006517
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 22/12/2022
Date de dépôt : 21/12/2022
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COSOLUCE
Siret : 44321098400052
Code APE : 5829C
Secteur : Edition de logiciels applicatifs

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)
131 - Autre, précisez

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/09/2002

Dénomination : COSOLUCE

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

COSOLUCE - Pau (siège)COSOLUCE - ParisCOSOLUCE - Sainte-Marie-des-Champs (fermé)COSOLUCE - Quetigny (fermé)COSOLUCE - Sainte-Marie-des-Champs (fermé)COSOLUCE - Quetigny (fermé)COSOLUCE - Longvic (fermé)COSOLUCE - Pau (fermé)

Marques françaises :

01/03/2017 : COSOLUCE

N° national/d'enregistrement : 4341983
Date de dépôt : 01/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : COSOLUCE, SAS, Ama Dablam
Numéro de SIREN : 443210984
Adresse :
20 Rue Kepler
64000 PAU
FR

Mandataire 1 : heliantis, M. jean marc bayaut
Adresse :
20 RUE Johannes Kepler
64000 PAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

01/03/2017 : COSOLUCE

N° national/d'enregistrement : 4341983
Date de dépôt : 01/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : COSOLUCE, SAS, Ama Dablam
Numéro de SIREN : 443210984
Adresse :
20 Rue Kepler
64000 PAU
FR

Mandataire 1 : heliantis, M. jean marc bayaut
Adresse :
20 RUE Johannes Kepler
64000 PAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

15/11/2016 : COSOLUCE KANOPY

N° national/d'enregistrement : 4314715
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : COSOLUCE, SAS
Numéro de SIREN : 443210984
Adresse :
20 Rue Johanes KEPLER
64000 PAU
FR

Mandataire 1 : heliantis, M. jean marc bayaut
Adresse :
20 RUE Johannes Kepler
64000 PAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

15/11/2016 : COSOLUCE KANOPY

N° national/d'enregistrement : 4314715
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : COSOLUCE, SAS
Numéro de SIREN : 443210984
Adresse :
20 Rue Johanes KEPLER
64000 PAU
FR

Mandataire 1 : heliantis, M. jean marc bayaut
Adresse :
20 RUE Johannes Kepler
64000 PAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

09/07/2004 : COSOLUCE COLORIS

N° national/d'enregistrement : 3303383
Date de dépôt : 09/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2014
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatique de gestion. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour de logiciels. Location de logiciels de gestion. Formation aux logiciels informatiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : COSOLUCE SAS au capital de 320 000 euros
Numéro de SIREN : 443210984

Mandataire 1 : Jean Marc Bayaut COSOLUCE SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 715423
Date de demande : 19/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-34
Date du BOPI : 20/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-52

Publications au Bodacc :

24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8693
NOJO : 6403MYG21558300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7371
NOJO : 6403MYG19819500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1895
NOJO : 640324191700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6685
NOJO : 640322611700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°3077
NOJO : 000006403217262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAN OOSTEN Dorinda, Catharina ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - Léger et associés (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA)

15/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°2157
NOJO : 000006403215851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAN OOSTEN Dorinda, Catharina ; Commissaire aux comptes titulaire : LARRIEU MANAN Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - Léger et associés (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : THORE Jérôme

17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8118
NOJO : 640321122300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1502
NOJO : 000006403202256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BAYAUT Jean-Marc-Henri, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : LARRIEU MANAN Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - Léger et associés (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : THORE Jérôme

01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5696
NOJO : 640319483100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1577
NOJO : 000006403191494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

01/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4290
NOJO : 640318224700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6319
NOJO : 640316904700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°2230
NOJO : BXB15057000867G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°2557
NOJO : BXB14351001455Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 306300 EUR

25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7282
NOJO : 640315478500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7706
NOJO : BXC13190012290I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10144
NOJO : BXC12202009387Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12084
NOJO : BXC112130226239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°2259
NOJO : BXB10355000833C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BAYAUT Jean-Marc-Henri, Jacques

10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11333
NOJO : BXC102220230482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Technopole Helioparc 2, avenue Pierre Angot Cedex 9
64000 Pau

09/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9291
NOJO : BXC09266014437D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue Pierre Angot Technopole Helioparc
64000 Pau

25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8247
NOJO : BXC08249001223A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Pau 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue avenue Pierre Angot
Technopole Helioparc - Cedex 9,
64000 Pau

31/03/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°117
NOJO : BXA080920003864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 02/01/2008
Oppositions : Mazen Scp Avocat à la Cour 2 rue du Cap Vert 21800 Quetigny

Etablissement secondaire :
Activité : Edition et commercialisation de logiciels.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 150000 Euros.

Adresse :
3 BD EIFFEL
21600 Longvic

Numéro d'identification : RCS Dijon 443 210 984
Dénomination : COSOLUCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue Pierre Angot
Technopole Helioparc Cedex 9
64000 Pau

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 401 979 091
Dénomination : ATOL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE MAINTENANCE INFORMATIQUE

Historique de l'unité légale :

31/12/2021 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)

31/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

15/12/2014 : code NIC

Code NIC : 00052

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)

Représentants légaux :

21/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Type : Personne Physique

Nom : BAYAUT Jean-Marc-Henri Jacques
Né le 07/06/1960 à PAU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
chemin Barroque
64121 Serres-Castet
FRANCE

21/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Type : Personne Physique

Nom : LARRIEU MANAN Emmanuel
Né le 18/12/1970 à PAU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue du Moulin
Espace Crystal
64140 Lons
FRANCE

21/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Type : Personne Morale

Nom : BDO FRANCE - Léger et associés
Siren : 480307131
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
113 rue de l'Université
75007 Paris
FRANCE

21/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Type : Personne Physique

Nom : THORE Jérôme
Né le 15/06/1968 à Libourne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
37 route de Tarbes
64320 Idron
FRANCE

Dépôts des actes :

02/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°1296 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

02/03/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°1296 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé

15/12/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°623 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : pau 20 rue johannes kepler

09/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°4694 déposé le 15/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

09/10/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°4694 déposé le 15/12/2014
Etat : Déposé

02/10/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°4694 déposé le 15/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession d'actions

02/10/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°4694 déposé le 15/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession d'actions

24/09/2014 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°4694 déposé le 15/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°836 déposé le 22/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°3833 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°804 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

23/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°1480 déposé le 11/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/08/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°2419 déposé le 24/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°1480 déposé le 11/06/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°623 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20 rue Johannes Kepler
64000 Pau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2002
Activité : Conception et élaboration de programmes informatiques ainsi que le négoce de tous biens et la réalisation de toutes prestations se rapportant à l'informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pau

Adresse :
14 rue du Golf
21800 Quetigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2008
Activité : Edition et commercialisation de logiciels.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - TOL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE MAINTENANCE INFORMATIQU
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2013B00565
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pau

Adresse :
7 rue des Cerisiers
76190 Sainte-Marie-des-Champs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/2013
Activité : Développement de logiciels applicatifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

21/03/2017 : COSOLUCE

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 306300.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

31/03/2015 : COSOLUCE

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non

23/05/2013 : COSOLUCE

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/05/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 24/05/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°3729 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°4377 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°3249 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°2825 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°3095 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°2977 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°3281 déposé le 19/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°4285 déposé le 02/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°3214 déposé le 07/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°4109 déposé le 26/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°3919 déposé le 31/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°2624 déposé le 05/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°2119 déposé le 23/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00425
Dépôt : N°2780 déposé le 04/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 8922 du 17/11/2022
Numéro de gestion : 2002B00425
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 603 704	2 521 747	1 081 957	1 002 739
AH	Fonds commercial	150 000		150 000	150 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	318 490		318 490	289 425
AT	Autres immobilisations corporelles	415 249	209 855	205 393	167 994
CU	Autres participations	281 600	273 600	8 000	273 600
BD	Autres titres immobilisés	200		200	200
BH	Autres immobilisations financières	3 477		3 477	3 477
BJ	TOTAL (I)	4 772 720	3 005 202	1 767 517	1 887 434
BT	Marchandises	16 474		16 474	15 397
BX	Clients et comptes rattachés	4 996 159		4 996 159	372 114
BZ	Autres créances	353 968		353 968	1 254 304
CD	Valeurs mobilières de placement	400 000		400 000	400 000
CF	Disponibilités	253 082		253 082	344 975
CH	Charges constatées d’avance	9 156		9 156	7 534
CJ	TOTAL (II)	6 028 838		6 028 838	2 394 324
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 801 558	3 005 202	7 796 356	4 281 758
CP	Parts à moins d’un an	3 477
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	306 300	306 300
DD	Réserve légale (1)	30 630	30 630
DH	Report à nouveau	752 697	1 260 191
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	229 250	492 506
DL	TOTAL (I)	1 318 877	2 089 627
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	215 321	284 602
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	838 818	1 235 261
DY	Dettes fiscales et sociales	1 340 098	596 086
EA	Autres dettes	2 827	76 182
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 080 416
EC	TOTAL (IV)	6 477 479	2 192 132
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 796 356	4 281 758
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 333 252	1 977 154
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	51 337		51 337	47 160
FG	Production vendue services	5 346 239	18 667	5 364 906	4 927 274
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 397 576	18 667	5 416 243	4 974 434
FN	Production immobilisée			318 490	289 425
FO	Subventions d’exploitation			4 654
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 610	39 131
FQ	Autres produits			13	125
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 741 010	5 303 115
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			45 696	71 283
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 077	-15 397
FW	Autres achats et charges externes			1 539 774	1 503 565
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			87 196	72 226
FY	Salaires et traitements			2 183 853	1 961 917
FZ	Charges sociales			915 156	820 598
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			272 652	203 549
GE	Autres charges			82	37 068
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 043 330	4 654 809
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			697 680	648 306
GJ	Produits financiers de participations			2	3
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 451	23 760
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11 355	19 916
GP	Total des produits financiers (V)			24 808	43 679
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			273 600
GR	Intérêts et charges assimilées			-5 586	-7 121
GU	Total des charges financières (VI)			279 186	7 121
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-254 378	36 558
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			443 302	684 863
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	170	5 051
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	170	5 051
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 440	220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 440	220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-10 270	4 830
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	203 782	197 188
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 765 988	5 351 845
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 536 738	4 859 339
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	229 250	492 506
A1	Renvois : Transfert de charges	1 610	3 066
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 309 540	212 207		2 521 747
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	151 754	60 445	2 344	209 855
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 461 294	272 652	2 344	2 731 602
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				273 600
7B	Total Provisions pour dépréciation		273 600		273 600
7C	TOTAL GENERAL		273 600		273 600
UG	- Financières		273 600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 477	3 477
UX	Autres créances clients	4 996 159
UY	Personnel et comptes rattachés	103
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 884
VM	Impôts sur les bénéfices	68 634
VB	T. V. A.	140 254
VC	Groupe et associés	143 093
VS	Charges constatées d’avance	9 156
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 362 760	5 362 760
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	343	343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	214 977	70 750	144 227
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	838 818	838 818
8C	Personnel et comptes rattachés	239 483	239 483
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	222 319	222 319
VW	T.V.A.	822 673	822 673
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	55 623	55 623
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 827	2 827
8L	Produits constatés d’avance	4 080 416	4 080 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 477 479	6 333 252	144 227
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	69 182

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 9262 du 12/11/2021
Numéro de gestion : 2002B00425
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 603 704	2 521 747	1 081 957	1 002 739
AH	Fonds commercial	150 000		150 000	150 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	318 490		318 490	289 425
AT	Autres immobilisations corporelles	415 249	209 855	205 393	167 994
CU	Autres participations	281 600	273 600	8 000	273 600
BD	Autres titres immobilisés	200		200	200
BH	Autres immobilisations financières	3 477		3 477	3 477
BJ	TOTAL (I)	4 772 720	3 005 202	1 767 517	1 887 434
BT	Marchandises	16 474		16 474	15 397
BX	Clients et comptes rattachés	4 996 159		4 996 159	372 114
BZ	Autres créances	353 968		353 968	1 254 304
CD	Valeurs mobilières de placement	400 000		400 000	400 000
CF	Disponibilités	253 082		253 082	344 975
CH	Charges constatées d’avance	9 156		9 156	7 534
CJ	TOTAL (II)	6 028 838		6 028 838	2 394 324
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 801 558	3 005 202	7 796 356	4 281 758
CP	Parts à moins d’un an	3 477
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	306 300	306 300
DD	Réserve légale (1)	30 630	30 630
DH	Report à nouveau	752 697	1 260 191
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	229 250	492 506
DL	TOTAL (I)	1 318 877	2 089 627
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	215 321	284 602
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	838 818	1 235 261
DY	Dettes fiscales et sociales	1 340 098	596 086
EA	Autres dettes	2 827	76 182
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 080 416
EC	TOTAL (IV)	6 477 479	2 192 132
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 796 356	4 281 758
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 333 252	1 977 154
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	51 337		51 337	47 160
FG	Production vendue services	5 346 239	18 667	5 364 906	4 927 274
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 397 576	18 667	5 416 243	4 974 434
FN	Production immobilisée			318 490	289 425
FO	Subventions d’exploitation			4 654
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 610	39 131
FQ	Autres produits			13	125
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 741 010	5 303 115
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			45 696	71 283
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 077	-15 397
FW	Autres achats et charges externes			1 539 774	1 503 565
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			87 196	72 226
FY	Salaires et traitements			2 183 853	1 961 917
FZ	Charges sociales			915 156	820 598
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			272 652	203 549
GE	Autres charges			82	37 068
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 043 330	4 654 809
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			697 680	648 306
GJ	Produits financiers de participations			2	3
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 451	23 760
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11 355	19 916
GP	Total des produits financiers (V)			24 808	43 679
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			273 600
GR	Intérêts et charges assimilées			-5 586	-7 121
GU	Total des charges financières (VI)			279 186	7 121
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-254 378	36 558
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			443 302	684 863
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	170	5 051
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	170	5 051
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 440	220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 440	220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-10 270	4 830
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	203 782	197 188
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 765 988	5 351 845
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 536 738	4 859 339
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	229 250	492 506
A1	Renvois : Transfert de charges	1 610	3 066
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 309 540	212 207		2 521 747
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	151 754	60 445	2 344	209 855
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 461 294	272 652	2 344	2 731 602
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				273 600
7B	Total Provisions pour dépréciation		273 600		273 600
7C	TOTAL GENERAL		273 600		273 600
UG	- Financières		273 600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 477	3 477
UX	Autres créances clients	4 996 159
UY	Personnel et comptes rattachés	103
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 884
VM	Impôts sur les bénéfices	68 634
VB	T. V. A.	140 254
VC	Groupe et associés	143 093
VS	Charges constatées d’avance	9 156
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 362 760	5 362 760
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	343	343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	214 977	70 750	144 227
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	838 818	838 818
8C	Personnel et comptes rattachés	239 483	239 483
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	222 319	222 319
VW	T.V.A.	822 673	822 673
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	55 623	55 623
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 827	2 827
8L	Produits constatés d’avance	4 080 416	4 080 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 477 479	6 333 252	144 227
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	69 182

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 4741 du 04/09/2020
Numéro de gestion : 2002B00425
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 603 704	2 521 747	1 081 957	1 002 739
AH	Fonds commercial	150 000		150 000	150 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	318 490		318 490	289 425
AT	Autres immobilisations corporelles	415 249	209 855	205 393	167 994
CU	Autres participations	281 600	273 600	8 000	273 600
BD	Autres titres immobilisés	200		200	200
BH	Autres immobilisations financières	3 477		3 477	3 477
BJ	TOTAL (I)	4 772 720	3 005 202	1 767 517	1 887 434
BT	Marchandises	16 474		16 474	15 397
BX	Clients et comptes rattachés	4 996 159		4 996 159	372 114
BZ	Autres créances	353 968		353 968	1 254 304
CD	Valeurs mobilières de placement	400 000		400 000	400 000
CF	Disponibilités	253 082		253 082	344 975
CH	Charges constatées d’avance	9 156		9 156	7 534
CJ	TOTAL (II)	6 028 838		6 028 838	2 394 324
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 801 558	3 005 202	7 796 356	4 281 758
CP	Parts à moins d’un an	3 477
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	306 300	306 300
DD	Réserve légale (1)	30 630	30 630
DH	Report à nouveau	752 697	1 260 191
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	229 250	492 506
DL	TOTAL (I)	1 318 877	2 089 627
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	215 321	284 602
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	838 818	1 235 261
DY	Dettes fiscales et sociales	1 340 098	596 086
EA	Autres dettes	2 827	76 182
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 080 416
EC	TOTAL (IV)	6 477 479	2 192 132
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 796 356	4 281 758
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 333 252	1 977 154
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	51 337		51 337	47 160
FG	Production vendue services	5 346 239	18 667	5 364 906	4 927 274
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 397 576	18 667	5 416 243	4 974 434
FN	Production immobilisée			318 490	289 425
FO	Subventions d’exploitation			4 654
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 610	39 131
FQ	Autres produits			13	125
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 741 010	5 303 115
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			45 696	71 283
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 077	-15 397
FW	Autres achats et charges externes			1 539 774	1 503 565
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			87 196	72 226
FY	Salaires et traitements			2 183 853	1 961 917
FZ	Charges sociales			915 156	820 598
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			272 652	203 549
GE	Autres charges			82	37 068
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 043 330	4 654 809
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			697 680	648 306
GJ	Produits financiers de participations			2	3
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 451	23 760
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11 355	19 916
GP	Total des produits financiers (V)			24 808	43 679
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			273 600
GR	Intérêts et charges assimilées			-5 586	-7 121
GU	Total des charges financières (VI)			279 186	7 121
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-254 378	36 558
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			443 302	684 863
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	170	5 051
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	170	5 051
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 440	220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 440	220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-10 270	4 830
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	203 782	197 188
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 765 988	5 351 845
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 536 738	4 859 339
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	229 250	492 506
A1	Renvois : Transfert de charges	1 610	3 066
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 309 540	212 207		2 521 747
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	151 754	60 445	2 344	209 855
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 461 294	272 652	2 344	2 731 602
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				273 600
7B	Total Provisions pour dépréciation		273 600		273 600
7C	TOTAL GENERAL		273 600		273 600
UG	- Financières		273 600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 477	3 477
UX	Autres créances clients	4 996 159
UY	Personnel et comptes rattachés	103
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 884
VM	Impôts sur les bénéfices	68 634
VB	T. V. A.	140 254
VC	Groupe et associés	143 093
VS	Charges constatées d’avance	9 156
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 362 760	5 362 760
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	343	343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	214 977	70 750	144 227
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	838 818	838 818
8C	Personnel et comptes rattachés	239 483	239 483
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	222 319	222 319
VW	T.V.A.	822 673	822 673
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	55 623	55 623
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 827	2 827
8L	Produits constatés d’avance	4 080 416	4 080 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 477 479	6 333 252	144 227
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	69 182

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 4481 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 2002B00425
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 603 704	2 521 747	1 081 957	1 002 739
AH	Fonds commercial	150 000		150 000	150 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	318 490		318 490	289 425
AT	Autres immobilisations corporelles	415 249	209 855	205 393	167 994
CU	Autres participations	281 600	273 600	8 000	273 600
BD	Autres titres immobilisés	200		200	200
BH	Autres immobilisations financières	3 477		3 477	3 477
BJ	TOTAL (I)	4 772 720	3 005 202	1 767 517	1 887 434
BT	Marchandises	16 474		16 474	15 397
BX	Clients et comptes rattachés	4 996 159		4 996 159	372 114
BZ	Autres créances	353 968		353 968	1 254 304
CD	Valeurs mobilières de placement	400 000		400 000	400 000
CF	Disponibilités	253 082		253 082	344 975
CH	Charges constatées d’avance	9 156		9 156	7 534
CJ	TOTAL (II)	6 028 838		6 028 838	2 394 324
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 801 558	3 005 202	7 796 356	4 281 758
CP	Parts à moins d’un an	3 477
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	306 300	306 300
DD	Réserve légale (1)	30 630	30 630
DH	Report à nouveau	752 697	1 260 191
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	229 250	492 506
DL	TOTAL (I)	1 318 877	2 089 627
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	215 321	284 602
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	838 818	1 235 261
DY	Dettes fiscales et sociales	1 340 098	596 086
EA	Autres dettes	2 827	76 182
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 080 416
EC	TOTAL (IV)	6 477 479	2 192 132
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 796 356	4 281 758
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 333 252	1 977 154
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	51 337		51 337	47 160
FG	Production vendue services	5 346 239	18 667	5 364 906	4 927 274
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 397 576	18 667	5 416 243	4 974 434
FN	Production immobilisée			318 490	289 425
FO	Subventions d’exploitation			4 654
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 610	39 131
FQ	Autres produits			13	125
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 741 010	5 303 115
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			45 696	71 283
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 077	-15 397
FW	Autres achats et charges externes			1 539 774	1 503 565
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			87 196	72 226
FY	Salaires et traitements			2 183 853	1 961 917
FZ	Charges sociales			915 156	820 598
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			272 652	203 549
GE	Autres charges			82	37 068
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 043 330	4 654 809
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			697 680	648 306
GJ	Produits financiers de participations			2	3
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 451	23 760
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11 355	19 916
GP	Total des produits financiers (V)			24 808	43 679
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			273 600
GR	Intérêts et charges assimilées			-5 586	-7 121
GU	Total des charges financières (VI)			279 186	7 121
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-254 378	36 558
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			443 302	684 863
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	170	5 051
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	170	5 051
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 440	220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 440	220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-10 270	4 830
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	203 782	197 188
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 765 988	5 351 845
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 536 738	4 859 339
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	229 250	492 506
A1	Renvois : Transfert de charges	1 610	3 066
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 309 540	212 207		2 521 747
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	151 754	60 445	2 344	209 855
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 461 294	272 652	2 344	2 731 602
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				273 600
7B	Total Provisions pour dépréciation		273 600		273 600
7C	TOTAL GENERAL		273 600		273 600
UG	- Financières		273 600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 477	3 477
UX	Autres créances clients	4 996 159
UY	Personnel et comptes rattachés	103
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 884
VM	Impôts sur les bénéfices	68 634
VB	T. V. A.	140 254
VC	Groupe et associés	143 093
VS	Charges constatées d’avance	9 156
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 362 760	5 362 760
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	343	343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	214 977	70 750	144 227
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	838 818	838 818
8C	Personnel et comptes rattachés	239 483	239 483
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	222 319	222 319
VW	T.V.A.	822 673	822 673
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	55 623	55 623
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 827	2 827
8L	Produits constatés d’avance	4 080 416	4 080 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 477 479	6 333 252	144 227
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	69 182

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 4394 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2002B00425
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 603 704	2 521 747	1 081 957	1 002 739
AH	Fonds commercial	150 000		150 000	150 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	318 490		318 490	289 425
AT	Autres immobilisations corporelles	415 249	209 855	205 393	167 994
CU	Autres participations	281 600	273 600	8 000	273 600
BD	Autres titres immobilisés	200		200	200
BH	Autres immobilisations financières	3 477		3 477	3 477
BJ	TOTAL (I)	4 772 720	3 005 202	1 767 517	1 887 434
BT	Marchandises	16 474		16 474	15 397
BX	Clients et comptes rattachés	4 996 159		4 996 159	372 114
BZ	Autres créances	353 968		353 968	1 254 304
CD	Valeurs mobilières de placement	400 000		400 000	400 000
CF	Disponibilités	253 082		253 082	344 975
CH	Charges constatées d’avance	9 156		9 156	7 534
CJ	TOTAL (II)	6 028 838		6 028 838	2 394 324
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 801 558	3 005 202	7 796 356	4 281 758
CP	Parts à moins d’un an	3 477
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	306 300	306 300
DD	Réserve légale (1)	30 630	30 630
DH	Report à nouveau	752 697	1 260 191
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	229 250	492 506
DL	TOTAL (I)	1 318 877	2 089 627
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	215 321	284 602
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	838 818	1 235 261
DY	Dettes fiscales et sociales	1 340 098	596 086
EA	Autres dettes	2 827	76 182
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 080 416
EC	TOTAL (IV)	6 477 479	2 192 132
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 796 356	4 281 758
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 333 252	1 977 154
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	51 337		51 337	47 160
FG	Production vendue services	5 346 239	18 667	5 364 906	4 927 274
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 397 576	18 667	5 416 243	4 974 434
FN	Production immobilisée			318 490	289 425
FO	Subventions d’exploitation			4 654
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 610	39 131
FQ	Autres produits			13	125
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 741 010	5 303 115
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			45 696	71 283
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 077	-15 397
FW	Autres achats et charges externes			1 539 774	1 503 565
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			87 196	72 226
FY	Salaires et traitements			2 183 853	1 961 917
FZ	Charges sociales			915 156	820 598
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			272 652	203 549
GE	Autres charges			82	37 068
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 043 330	4 654 809
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			697 680	648 306
GJ	Produits financiers de participations			2	3
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 451	23 760
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11 355	19 916
GP	Total des produits financiers (V)			24 808	43 679
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			273 600
GR	Intérêts et charges assimilées			-5 586	-7 121
GU	Total des charges financières (VI)			279 186	7 121
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-254 378	36 558
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			443 302	684 863
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	170	5 051
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	170	5 051
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 440	220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 440	220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-10 270	4 830
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	203 782	197 188
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 765 988	5 351 845
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 536 738	4 859 339
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	229 250	492 506
A1	Renvois : Transfert de charges	1 610	3 066
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 309 540	212 207		2 521 747
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	151 754	60 445	2 344	209 855
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 461 294	272 652	2 344	2 731 602
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				273 600
7B	Total Provisions pour dépréciation		273 600		273 600
7C	TOTAL GENERAL		273 600		273 600
UG	- Financières		273 600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 477	3 477
UX	Autres créances clients	4 996 159
UY	Personnel et comptes rattachés	103
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 884
VM	Impôts sur les bénéfices	68 634
VB	T. V. A.	140 254
VC	Groupe et associés	143 093
VS	Charges constatées d’avance	9 156
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 362 760	5 362 760
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	343	343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	214 977	70 750	144 227
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	838 818	838 818
8C	Personnel et comptes rattachés	239 483	239 483
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	222 319	222 319
VW	T.V.A.	822 673	822 673
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	55 623	55 623
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 827	2 827
8L	Produits constatés d’avance	4 080 416	4 080 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 477 479	6 333 252	144 227
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	69 182

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 3135 du 26/06/2017
Numéro de gestion : 2002B00425
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 603 704	2 521 747	1 081 957	1 002 739
AH	Fonds commercial	150 000		150 000	150 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	318 490		318 490	289 425
AT	Autres immobilisations corporelles	415 249	209 855	205 393	167 994
CU	Autres participations	281 600	273 600	8 000	273 600
BD	Autres titres immobilisés	200		200	200
BH	Autres immobilisations financières	3 477		3 477	3 477
BJ	TOTAL (I)	4 772 720	3 005 202	1 767 517	1 887 434
BT	Marchandises	16 474		16 474	15 397
BX	Clients et comptes rattachés	4 996 159		4 996 159	372 114
BZ	Autres créances	353 968		353 968	1 254 304
CD	Valeurs mobilières de placement	400 000		400 000	400 000
CF	Disponibilités	253 082		253 082	344 975
CH	Charges constatées d’avance	9 156		9 156	7 534
CJ	TOTAL (II)	6 028 838		6 028 838	2 394 324
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 801 558	3 005 202	7 796 356	4 281 758
CP	Parts à moins d’un an	3 477
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	306 300	306 300
DD	Réserve légale (1)	30 630	30 630
DH	Report à nouveau	752 697	1 260 191
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	229 250	492 506
DL	TOTAL (I)	1 318 877	2 089 627
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	215 321	284 602
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	838 818	1 235 261
DY	Dettes fiscales et sociales	1 340 098	596 086
EA	Autres dettes	2 827	76 182
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 080 416
EC	TOTAL (IV)	6 477 479	2 192 132
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 796 356	4 281 758
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 333 252	1 977 154
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	51 337		51 337	47 160
FG	Production vendue services	5 346 239	18 667	5 364 906	4 927 274
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 397 576	18 667	5 416 243	4 974 434
FN	Production immobilisée			318 490	289 425
FO	Subventions d’exploitation			4 654
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 610	39 131
FQ	Autres produits			13	125
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 741 010	5 303 115
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			45 696	71 283
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 077	-15 397
FW	Autres achats et charges externes			1 539 774	1 503 565
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			87 196	72 226
FY	Salaires et traitements			2 183 853	1 961 917
FZ	Charges sociales			915 156	820 598
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			272 652	203 549
GE	Autres charges			82	37 068
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 043 330	4 654 809
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			697 680	648 306
GJ	Produits financiers de participations			2	3
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 451	23 760
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11 355	19 916
GP	Total des produits financiers (V)			24 808	43 679
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			273 600
GR	Intérêts et charges assimilées			-5 586	-7 121
GU	Total des charges financières (VI)			279 186	7 121
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-254 378	36 558
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			443 302	684 863
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	170	5 051
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	170	5 051
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 440	220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 440	220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-10 270	4 830
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	203 782	197 188
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 765 988	5 351 845
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 536 738	4 859 339
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	229 250	492 506
A1	Renvois : Transfert de charges	1 610	3 066
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 309 540	212 207		2 521 747
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	151 754	60 445	2 344	209 855
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 461 294	272 652	2 344	2 731 602
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				273 600
7B	Total Provisions pour dépréciation		273 600		273 600
7C	TOTAL GENERAL		273 600		273 600
UG	- Financières		273 600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 477	3 477
UX	Autres créances clients	4 996 159
UY	Personnel et comptes rattachés	103
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 884
VM	Impôts sur les bénéfices	68 634
VB	T. V. A.	140 254
VC	Groupe et associés	143 093
VS	Charges constatées d’avance	9 156
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 362 760	5 362 760
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	343	343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	214 977	70 750	144 227
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	838 818	838 818
8C	Personnel et comptes rattachés	239 483	239 483
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	222 319	222 319
VW	T.V.A.	822 673	822 673
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	55 623	55 623
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 827	2 827
8L	Produits constatés d’avance	4 080 416	4 080 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 477 479	6 333 252	144 227
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	69 182

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