CONTROLE 88

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Vosges
  3. SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
  4. CONTROLE 88
CONTROLE 88
Dernière mise à jour : 31/03/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 24/02/1986
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33488603300011 / Siren : 334886033 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 11 334886033
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/05/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
Coordonnées de l'établissement :
CONTROLE 88
Adresse :
23 Rue DU VELODROME
88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
Historique de l'établissement :
31/03/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/02/1986
Dénomination : CONTROLE 88
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4607
NOJO : 8801MYG18399600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Epinal 334 886 033
Dénomination : CONTROLE 88
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°2537
NOJO : 008801MYG171340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Epinal 334 886 033
Dénomination : CONTROLE 88
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ESTEVES Victor
28/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5655
NOJO : 8801MYG17089900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Epinal 334 886 033
Dénomination : CONTROLE 88
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4859
NOJO : 880116067700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Epinal 334 886 033
Dénomination : CONTROLE 88
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11133
NOJO : 880114153900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Epinal 334 886 033
Dénomination : CONTROLE 88
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°2132
NOJO : 000008801124917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Epinal 334 886 033
Dénomination : CONTROLE 88
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CLEMENT Julien ; Gérant : ESTEVES Victor
27/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1619
NOJO : BXB13021001106W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Epinal 334 886 033
Dénomination : CONTROLE 88
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : GRIMEAU Raymond
28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12774
NOJO : BXC11314024601N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Epinal 334 886 033
Dénomination : CONTROLE 88
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12773
NOJO : BXC11314024602P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Epinal 334 886 033
Dénomination : CONTROLE 88
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8466
NOJO : BXC100060033757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Epinal 334 886 033
Dénomination : CONTROLE 88
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Dommartin
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
15/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8523
NOJO : BXC08008013988Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Epinal 334 886 033
Dénomination : CONTROLE 88
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Dommartin
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12918
NOJO : BXC08030009217Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Epinal 334 886 033
Dénomination : CONTROLE 88
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Dommartin
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
Historique de l'unité légale :
22/12/2021 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Représentants légaux :
07/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Type : Personne Physique

Nom : ESTEVES Victor
Né le 28/12/1982 à Remiremont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 Rue Ariane
88120 Vagney
FRANCE
15/01/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Type : Personne Physique

Nom : GRIMEAU Raymond
Né le 11/11/1953 à Lievin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
282 Envers de Bamont les Mortes
88290 Saulxures-sur-Moselotte
FRANCE
Dépôts des actes :
22/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°143 déposé le 07/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
03/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°8553 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : changement dans l'intitulé de l'adresse 23 rue du Vélodrome 88200 ST ETIENNE LES REMIREMONT
03/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°8553 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°8553 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
02/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°4156 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
02/03/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°4148 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°4148 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°4148 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modifications statutaires suite à cession de parts sociales
02/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°4148 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
25/11/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°131 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/11/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°131 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°131 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°131 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
22/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°131 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°131 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
13/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°9500881 déposé le 15/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
13/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°9500881 déposé le 15/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°131 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°131 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
07/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
23 Rue du Vélodrome
88200 Saint-Étienne-lès-Remiremont
FRANCE
Enseigne : CONTROLE 88
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/02/1986
Activité : Controle de vehicules automobiles, norme Afnor, tous autres controles, la mise a disposition d'experts automobiles, d'un atelier equipe
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de Dommartin
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
FRANCE
Enseigne : CONTROLE 88
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/02/1986
Activité : Controle de vehicules automobiles, norme AFNOR, tous autres controles, la mise a disposition d'experts automobiles, d'un atelier equipe
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/01/2022 : CONTROLE 88
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/01/2013 : CONTROLE 88
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/1938

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 147 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°8243 déposé le 23/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°6189 déposé le 15/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°3134 déposé le 03/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°3836 déposé le 03/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°3836 déposé le 03/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°3837 déposé le 03/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°3837 déposé le 03/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°4610 déposé le 02/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°4610 déposé le 02/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°2430 déposé le 25/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°2430 déposé le 25/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°2241 déposé le 09/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°2241 déposé le 09/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°12 déposé le 04/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°12 déposé le 04/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°2009 déposé le 24/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°2009 déposé le 24/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1895 déposé le 01/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1895 déposé le 01/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1671 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1671 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1490 déposé le 12/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1490 déposé le 12/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1618 déposé le 24/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1618 déposé le 24/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1616 déposé le 11/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1616 déposé le 11/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1487 déposé le 16/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1487 déposé le 16/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1297 déposé le 06/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1297 déposé le 06/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1462 déposé le 12/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1462 déposé le 12/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1263 déposé le 31/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1263 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1333 déposé le 06/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1333 déposé le 06/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1317 déposé le 30/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1317 déposé le 30/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1238 déposé le 31/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986B00048
Dépôt : N°1238 déposé le 31/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 7045 du 27/11/2022
Numéro de gestion : 1986B00048
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 8243 du 23/12/2021
Numéro de gestion : 1986B00048
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 6189 du 15/12/2020
Numéro de gestion : 1986B00048
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3134 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 1986B00048
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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