CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I.S

Entreprise

CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I.S
Dernière mise à jour : 01/09/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49350056500012 / Siren : 493500565 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 19 493500565
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I…
Adresse :
2 bis Rue DE LA GARE
25560 LA RIVIERE-DRUGEON
Historique de l'établissement :
01/09/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
03/09/2010 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des économistes de la construction (NAFRev2 : 74.90A)
08/01/2007 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2007
Dénomination : CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I.S
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : C.B.I.S
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1268
NOJO : 2501MYG27548400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : Construction Bois Ingénierie Service - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2091
NOJO : 2501MYG26108700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : Construction Bois Ingénierie Service - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°624
NOJO : 2501MYG24948500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : Construction Bois Ingénierie Service - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1784
NOJO : 2501MYG22812200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : Construction Bois Ingénierie Service - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°647
NOJO : 2501MYG21582800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : Construction Bois Ingénierie Service - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°617
NOJO : 2501MYG21204600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : Construction Bois Ingénierie Service - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°618
NOJO : 2501MYG21204700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : Construction Bois Ingénierie Service - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5386
NOJO : 250117971300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4027
NOJO : 250116734100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2216
NOJO : 250115384200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2090
NOJO : 250114605200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3939
NOJO : BXC12188003470X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3979
NOJO : BXC11192007018R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 bis rue de la gare
25560 La Rivière Drugeon
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5602
NOJO : BXC102220186623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 bis rue de la Gare
25560 La Rivière Drugeon
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4037
NOJO : BXC08197008305Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 bis rue de la Gare
25560 La Rivière Drugeon
25/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4309
NOJO : BXC083230039915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 493 500 565
Dénomination : CONSTRUCTION BOIS INGENIERIE SERVICE - C.B.I.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 bis rue de la Gare
25560 La Rivière Drugeon
Historique de l'unité légale :
03/09/2010 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des économistes de la construction (NAFRev2 : 74.90A)
08/01/2007 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
19/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Type : Personne Physique

Nom : GRILLON Franck
Né le 17/06/1975 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 BIS RUE DE LA GARE
25560 LA RIVIERE DRUGEON
FRANCE
19/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Type : Personne Physique

Nom : GRILLON Franck
Né le 17/06/1975 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
2 BIS RUE DE LA GARE
25560 LA RIVIERE DRUGEON
FRANCE
Dépôts des actes :
12/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Dépôt : N°3569 déposé le 28/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
19/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Type : Siège

Adresse :
2 BIS RUE DE LA GARE
25560 LA RIVIERE DRUGEON
FRANCE
19/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Type : Etablissement principal

Adresse :
2B R DE LA GARE
25560 LA RIVIERE DRUGEON
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : DANS LE DOMAINE DE LA CONSTRUCTION BOIS (OSSATURE CHARPENTE MENUISERIE ESCALIER...) REALISATION D ETUDES TECHNIQUES CONCEPTION DE PLANS DIMENSIONNEMENT DE STRUCTURES ETUDE DE L ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION REALISATION D ETUDES THERMIQUES DIAGNOSTIC EN PERFORMANCE ENERGETIQUE PREPARATION REALISATION ET DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE CONSEIL TECHNIQUE EN CONSTRUCTION ET EQUIPEMENT DE PRODUCTION ASSISTANCE AU MAITRE D OUVRAGE ET MAITRE D OEUVRE COORDINATION ET SUIVI DE TRAVAUX TOUTE ACTIVITE D EXPERTISE EN CES DOMAINES ET NOTAMMENT JUDICIAIRE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
19/01/2016 : Construction Bois Ingénierie Service - C.B.I.S.
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Dépôt : N°3548 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Dépôt : N°4428 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Dépôt : N°3259 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Dépôt : N°5494 déposé le 29/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Dépôt : N°2499 déposé le 20/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Dépôt : N°3036 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Dépôt : N°3843 déposé le 27/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Dépôt : N°2389 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00794
Dépôt : N°4680 déposé le 20/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6716 du 10/10/2022
Numéro de gestion : 2006B00794
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7722 du 14/01/2022
Numéro de gestion : 2006B00794
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2911 du 22/06/2020
Numéro de gestion : 2006B00794
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3903 du 11/06/2019
Numéro de gestion : 2006B00794
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1571 du 26/02/2019
Numéro de gestion : 2006B00794
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1570 du 26/02/2019
Numéro de gestion : 2006B00794
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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