CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77556792800012 / Siren : 775567928 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 7 775567928

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.34 : Commerce de gros de boissons

46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12

Coordonnées de l'établissement :
CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

Adresse :
MR FAIVELEY
8 Rue DU TRIBOURG
BP 9
21701 NUITS ST GEORGES CEDEX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1954

Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

Dénomination usuelle: MAISON JOSEPH FAIVELEY

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)

Sigle : CVVB

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE - Nuits-Saint-Georges (siège)CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE - Mercurey

Marques françaises :

03/02/2017 : DOMAINE FAIVELEY

N° national/d'enregistrement : 4334964
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 rue du Tribourg
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

03/02/2017 : DOMAINE FAIVELEY

N° national/d'enregistrement : 4334964
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 rue du Tribourg
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

03/02/2017 : DOMAINE FAIVELEY

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 rue du Tribourg
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

18/07/2016 : DOMAINE FAIVELEY *LE GRAND VILLAGE*

N° national/d'enregistrement : 4287858
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'indication géographique protégée.

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 rue du Tribourg
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

18/07/2016 : DOMAINE FAIVELEY *LE GRAND VILLAGE*

N° national/d'enregistrement : 4287858
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'indication géographique protégée.

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 rue du Tribourg
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

18/07/2016 : DOMAINE FAIVELEY *LE GRAND VILLAGE*

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'indication géographique protégée.

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 rue du Tribourg
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

17/09/2012 : PAULEE

N° national/d'enregistrement : 3946510
Date de dépôt : 17/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins de pays ; vins de table ; vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 RUE DU TRIBOURG
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY VALERIE
Adresse :
9 AVENUE PERCIER
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819229
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

27/08/2012 : COEUR DE ROY

N° national/d'enregistrement : 3942194
Date de dépôt : 27/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins de pays ; vins de table ; vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 RUE DU TRIBOURG
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY VALERIE
Adresse :
9 AVENUE PERCIER
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818684
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

01/12/2011 : LES OUVREES RODIN

N° national/d'enregistrement : 3878308
Date de dépôt : 01/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La marque doit être considérée comme étant enregistrée avec modification

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée. à savoir : micro cuvée de vin de Bourgogne

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 rue du Tribourg
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 573902
Date de demande : 16/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : “ Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée, à savoir micro-cuvée de vin de Bourgogne ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795240
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

17/09/2009 : HENRI GUENARD & FILS

N° national/d'enregistrement : 3677072
Date de dépôt : 17/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 rue du Tribourg (anciennement no 13)
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724636
Date de demande : 03/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

24/07/2007 :

N° national/d'enregistrement : 3515661
Date de dépôt : 24/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; apéritifs ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs (alcool et liqueurs) ; anis (liqueurs) ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; eaux-de-vie ; kirsch ; liqueurs ; poiré ; rhum ; spiritueux ; vins ; vins de pays ; vins de table ; vins d'appellation d'origine ; vodka ; whisky ; gin.

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928

Mandataire 1 : TMARK Conseils

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

18/07/2007 : DOMAINE DE LA FRAMBOISIERE

N° national/d'enregistrement : 3514413
Date de dépôt : 18/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation « Domaine de la Framboisière ».

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 rue du Tribourg
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654862
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

16/07/2007 : DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET

N° national/d'enregistrement : 3513765
Date de dépôt : 16/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation « Domaine de la Croix Jacquelet ».

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 rue du Tribourg
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654860
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

12/02/2007 : FAIVELEY

N° national/d'enregistrement : 3481047
Date de dépôt : 12/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; apéritifs ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs (alcool et liqueurs) ; anis (liqueurs) ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; eaux-de-vie ; kirsch ; liqueurs ; poiré ; rhum ; spiritueux ; vins ; vins de pays ; vins de table ; vins d'appellation d'origine ; vodka ; whisky ; gin.

Déposant 1 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775567928
Adresse :
8 rue du Tribourg
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639202
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

12/02/2007 : DOMAINE FAIVELEY NUITS ST GEORGES

N° national/d'enregistrement : 3481727
Date de dépôt : 12/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Nuits Saint Georges ”.

Déposant 1 : C.V.V.B SAS
Numéro de SIREN : 775567928

Mandataire 1 : C.V.V.B

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-35

Publications au Bodacc :

23/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1022
NOJO : 2104MYG39984000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2052
NOJO : 2104MYG37627000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1919
NOJO : 002104MYG351605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 323050.00 EUR

26/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1365
NOJO : 2104MYG34805600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2213
NOJO : 210432106800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°330
NOJO : 000002104320445
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

22/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°550
NOJO : 000002104301625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FAIVELEY Erwan, Charles, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT - ECA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GABORIAUD Eric

22/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2202
NOJO : 210430137900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°405
NOJO : 210428501400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1702
NOJO : 210426279800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°838
NOJO : 210424531300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°220
NOJO : 000002104241762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FRANCOIS FAIVELEY PARTICIPATIONS (SAS) représenté par FAIVELEY Erwan ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT - ECA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GABORIAUD Eric

25/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°520
NOJO : 210422633300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1081
NOJO : 210420546000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2405
NOJO : 210419263200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1886
NOJO : BXC13077006262N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2937
NOJO : BXC11313004087F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 rue du Tribourg (anciennement N° 13)
21700 Nuits-Saint-Georges

18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3073
NOJO : BXC110960010979
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

12/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°395
NOJO : BXB10278000298G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président et membre du comité de direction : FRANCOIS FAIVELEY PARTICIPATIONS (SAS) représenté par FAIVELEY Erwan Membre du comité de direction : VOLANT Stéphane, Claude, Marc Membre du comité de direction : VINTAGE EXPERTISE CONSEILS (SARL) représenté par HERVET Bernard, Louis Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT - ECA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : GABORIAUD Eric

08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1699
NOJO : BXC10061001216R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

01/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°294
NOJO : BXB09327000177Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président et membre du comité de direction : FRANCOIS FAIVELEY PARTICIPATIONS (SAS) représenté par FAIVELEY Erwan Membre du comité de direction : VOLANT Stéphane, Claude, Marc Membre du comité de direction : VINTAGE EXPERTISE CONSEILS (SARL) représenté par HERVET Bernard, Louis Commissaire aux comptes : COLLOMB Patrick Commissaire aux comptes suppléant : STE E.
C.
A.

24/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1542
NOJO : BXC080160090760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Beaune 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 rue du Tribourg (anciennement N° 13)
21700 Nuits-Saint-Georges

22/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°131
NOJO : BDC08000203894T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Beaune 775 567 928
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
Forme juridique : S.A.S.

Adresse :
8, rue du Tribourg (anciennement n° 13),
21700 Nuits-Saint-Georges

Historique de l'unité légale :

30/09/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/1954 : état administratif, dénomination, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination : CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE
Dénomination usuelle : MAISON JOSEPH FAIVELEY
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00012

Représentants légaux :

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Type : Personne Morale

Nom : FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS
Siren : 352474274
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3 rue du Dix Neuf Mars 1962
92230 Gennevilliers
FRANCE

Représentant permanent

Nom : FAIVELEY Erwan
Né le 27/07/1979 à CHENOVE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
10 rue du Tribourg
21700 Nuits-Saint-Georges
FRANCE

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT - ECA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
37 C cours du Parc
21000 Dijon
FRANCE

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Type : Personne Physique

Nom : GABORIAUD Eric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
37 C cours du Parc
21000 Dijon
FRANCE

Dépôts des actes :

20/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°6814 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Suppression du Comité de Direction

20/09/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°6814 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé

19/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°4557 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°5870 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°5870 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : nomination des membres du comite de Direction

29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1221 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé

27/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1400 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

03/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1400 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

29/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1065 déposé le 10/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS

28/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°2105176 déposé le 17/11/1995
Etat : Déposé

19/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°210528 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°210528 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°210528 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°210528 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DEL'EXERCICE SOCIAL A PRESENT AU 31/03

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°2105176 déposé le 17/11/1995
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MR FAIVELEY FRANCOIS EN QUALITE D'ADMINISTRATEURA COMPTER DU 28.09.1995.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1065 déposé le 10/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1100 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 11/09/2002 TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1400 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1400 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : DEPART DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET NOMINATION DE FRANCOIS FAIVELEY PRESIDENT Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1221 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°5870 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé

Etablissements :

16/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 rue du Tribourg (anciennement N° 13)
21700 Nuits-Saint-Georges
FRANCE
Nom commercial : NOMBREUX (VOIR OBSERVATIONS)
Enseigne : C.V.V.B.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1931
Activité : Commerce des vins et spiritueux en gros et en détail.
Origine du fonds : Divers
PPOR - récédent propriétaire exploitan - R FAIVELEY JOSEP
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

16/01/2017 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

16/01/2017 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : NOMS COMMERCIAUX : - "CREPAUX PERE ET FILS" - "MARQUIS DE VILLERANGES" - "CIE VINICOLE DE BOURGOGNE" - "JOSEPH BICHET" - "YVES MALDANT" - "HENRI GUENARD & FILS" - "MAURICE GIRAUX" - "JH FAIVELEY" - "ANCIENNE MAISON JULES REGNIER" - "SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EXPLOITATIONS VITICOLES" - "JACQUES VERNERY" - "BERLAN PERE ET FILS" - "BERARD" - "HENRY GABET" - "SAINT FERDINAND" - "XAVIER HUMBEL" - "DUQUAY FLORY" - "LE PERE LAHOTTE" - "ROGER ROCASSEL" - "LES VINS GUY JEUNEMAITRE" - "VEUVE LABOURE" LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NUITS SAINT GEORGES A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.

Personnes morales :

16/01/2017 : CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.V.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/1954

Type de capital : Fixe
Capital : 406000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°597 déposé le 16/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°201 déposé le 13/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°647 déposé le 21/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1827 déposé le 10/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1238 déposé le 07/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°9448 déposé le 27/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1845 déposé le 18/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°489 déposé le 09/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°2019 déposé le 17/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1717 déposé le 31/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1624 déposé le 13/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°2102230 déposé le 08/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1536 déposé le 10/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1445 déposé le 04/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1417 déposé le 10/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1305 déposé le 26/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°1277 déposé le 20/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°2105193 déposé le 02/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°2105223 déposé le 02/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°2105218 déposé le 24/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°2105199 déposé le 28/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°2105209 déposé le 31/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°2105191 déposé le 02/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80003
Dépôt : N°2105178 déposé le 27/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/03/2022 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 13326 du 20/12/2022
Numéro de gestion : 2000B80003
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	260 240	223 914	36 325	17 408
AH	Fonds commercial	1 220		1 220	1 220
AN	Terrains	13 929 335	356 688	13 572 647	12 839 414
AP	Constructions	7 934 359	2 899 681	5 034 677	3 655 915
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 688 435	1 496 100	1 192 335	1 382 158
AT	Autres immobilisations corporelles	3 558 600	2 677 688	880 912	728 535
AV	Immobilisations en cours	5 642 723		5 642 723	461 419
AX	Avances et acomptes	374 306		374 306
CU	Autres participations	520 478		520 478	520 478
BD	Autres titres immobilisés	12 069		12 069	12 069
BH	Autres immobilisations financières	3 683		3 683	3 683
BJ	TOTAL (I)	34 925 446	7 654 072	27 271 375	19 622 300
BL	Matières premières, approvisionnements	834 408		834 408	794 862
BN	En cours de production de biens	335 000		335 000	350 000
BT	Marchandises	16 957 687		16 957 687	14 129 710
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 038 172		1 038 172	911 957
BX	Clients et comptes rattachés	2 504 348	65 814	2 438 534	2 077 669
BZ	Autres créances	2 306 209	10 000	2 296 209	1 410 509
CD	Valeurs mobilières de placement	219		219	219
CF	Disponibilités	897 421		897 421	764 653
CH	Charges constatées d’avance	158 788		158 788	138 717
CJ	TOTAL (II)	25 032 253	75 814	24 956 439	20 578 296
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 957 699	7 729 885	52 227 813	40 200 595
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	406 000	406 000
DD	Réserve légale (1)	40 600	40 600
DG	Autres réserves	16 188 086	14 397 418
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 196 051	2 027 308
DJ	Subventions d’investissement	1 388 353	308 174
DK	Provisions réglementées	927 072	805 337
DL	TOTAL (I)	21 146 161	17 984 837
DP	Provisions pour risques	87 400	87 400
DQ	Provisions pour charges	32 457	32 457
DR	TOTAL (III)	119 857	119 857
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 806 119	13 601 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 034 140	705 159
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 185 236	3 861 581
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 502 692	3 262 619
DY	Dettes fiscales et sociales	442 331	449 499
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	55 355
EA	Autres dettes	109 886	159 749
EC	TOTAL (IV)	30 961 795	22 095 901
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 227 813	40 200 595
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 788 203	7 801 069	15 589 272	16 405 021
FD	Production vendue biens	114 417		114 417	106 099
FG	Production vendue services	244 099	2 471	246 570	230 709
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 146 719	7 803 540	15 950 260	16 741 830
FM	Production stockée			-15 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			628 152	648 532
FQ	Autres produits			2 159	1 158
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 565 571	17 391 520
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			7 292 801	5 425 409
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 827 977	-819 296
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			984 536	1 105 400
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-39 546	39 986
FW	Autres achats et charges externes			5 288 713	5 162 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			298 167	297 128
FY	Salaires et traitements			1 232 266	1 228 627
FZ	Charges sociales			522 210	534 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			945 189	850 191
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			35 399	10 558
GE	Autres charges			9 955	27 133
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 741 712	13 862 025
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 823 859	3 529 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80	863
GN	Différences positives de change			8	1 217
GP	Total des produits financiers (V)			88	2 080
GR	Intérêts et charges assimilées			311 955	300 248
GS	Différences négatives de change			580	180
GU	Total des charges financières (VI)			312 535	300 429
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-312 447	-298 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 511 411	3 231 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	973 851	52 029
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	104 368	36 277
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 078 220	88 306
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 500	81 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	81 308
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	226 103	202 865
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 911	284 535
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	767 308	-196 229
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 082 669	1 007 609
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 643 878	17 481 906
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 447 827	15 454 598
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 196 051	2 027 308
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	207 214	16 700		223 914
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 378 374	928 489	876 705	7 430 157
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 585 588	945 189	876 705	7 654 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				119 857
5Z	Total Provisions pour risques et charges	119 857			119 857
7C	TOTAL GENERAL	119 857			119 857
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 683
VA	Clients douteux ou litigieux	75 445
UX	Autres créances clients	2 428 903
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 228
VM	Impôts sur les bénéfices	36 647
VB	T. V. A.	1 134 031
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 680
VP	Divers	556 552
VC	Groupe et associés	5 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 112
VS	Charges constatées d’avance	158 788
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 973 029	4 893 901	79 128
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 540 826	5 540 826
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	12 265 292	1 465 603	5 583 473
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 506 150		1 506 150
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 502 692	4 502 692
8C	Personnel et comptes rattachés	181 556	181 556
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	143 604	143 604
VW	T.V.A.	31 024	31 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	86 148	86 148
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	881 391
VI	Groupe et associés	527 991	527 991
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	109 886	109 886
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 776 560	13 470 721	7 089 622	5 216 217
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	3 977 260
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 209 035

31/03/2021 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 11752 du 22/10/2021
Numéro de gestion : 2000B80003
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	260 240	223 914	36 325	17 408
AH	Fonds commercial	1 220		1 220	1 220
AN	Terrains	13 929 335	356 688	13 572 647	12 839 414
AP	Constructions	7 934 359	2 899 681	5 034 677	3 655 915
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 688 435	1 496 100	1 192 335	1 382 158
AT	Autres immobilisations corporelles	3 558 600	2 677 688	880 912	728 535
AV	Immobilisations en cours	5 642 723		5 642 723	461 419
AX	Avances et acomptes	374 306		374 306
CU	Autres participations	520 478		520 478	520 478
BD	Autres titres immobilisés	12 069		12 069	12 069
BH	Autres immobilisations financières	3 683		3 683	3 683
BJ	TOTAL (I)	34 925 446	7 654 072	27 271 375	19 622 300
BL	Matières premières, approvisionnements	834 408		834 408	794 862
BN	En cours de production de biens	335 000		335 000	350 000
BT	Marchandises	16 957 687		16 957 687	14 129 710
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 038 172		1 038 172	911 957
BX	Clients et comptes rattachés	2 504 348	65 814	2 438 534	2 077 669
BZ	Autres créances	2 306 209	10 000	2 296 209	1 410 509
CD	Valeurs mobilières de placement	219		219	219
CF	Disponibilités	897 421		897 421	764 653
CH	Charges constatées d’avance	158 788		158 788	138 717
CJ	TOTAL (II)	25 032 253	75 814	24 956 439	20 578 296
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 957 699	7 729 885	52 227 813	40 200 595
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	406 000	406 000
DD	Réserve légale (1)	40 600	40 600
DG	Autres réserves	16 188 086	14 397 418
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 196 051	2 027 308
DJ	Subventions d’investissement	1 388 353	308 174
DK	Provisions réglementées	927 072	805 337
DL	TOTAL (I)	21 146 161	17 984 837
DP	Provisions pour risques	87 400	87 400
DQ	Provisions pour charges	32 457	32 457
DR	TOTAL (III)	119 857	119 857
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 806 119	13 601 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 034 140	705 159
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 185 236	3 861 581
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 502 692	3 262 619
DY	Dettes fiscales et sociales	442 331	449 499
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	55 355
EA	Autres dettes	109 886	159 749
EC	TOTAL (IV)	30 961 795	22 095 901
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 227 813	40 200 595
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 788 203	7 801 069	15 589 272	16 405 021
FD	Production vendue biens	114 417		114 417	106 099
FG	Production vendue services	244 099	2 471	246 570	230 709
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 146 719	7 803 540	15 950 260	16 741 830
FM	Production stockée			-15 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			628 152	648 532
FQ	Autres produits			2 159	1 158
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 565 571	17 391 520
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			7 292 801	5 425 409
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 827 977	-819 296
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			984 536	1 105 400
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-39 546	39 986
FW	Autres achats et charges externes			5 288 713	5 162 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			298 167	297 128
FY	Salaires et traitements			1 232 266	1 228 627
FZ	Charges sociales			522 210	534 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			945 189	850 191
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			35 399	10 558
GE	Autres charges			9 955	27 133
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 741 712	13 862 025
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 823 859	3 529 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80	863
GN	Différences positives de change			8	1 217
GP	Total des produits financiers (V)			88	2 080
GR	Intérêts et charges assimilées			311 955	300 248
GS	Différences négatives de change			580	180
GU	Total des charges financières (VI)			312 535	300 429
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-312 447	-298 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 511 411	3 231 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	973 851	52 029
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	104 368	36 277
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 078 220	88 306
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 500	81 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	81 308
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	226 103	202 865
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 911	284 535
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	767 308	-196 229
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 082 669	1 007 609
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 643 878	17 481 906
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 447 827	15 454 598
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 196 051	2 027 308
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	207 214	16 700		223 914
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 378 374	928 489	876 705	7 430 157
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 585 588	945 189	876 705	7 654 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				119 857
5Z	Total Provisions pour risques et charges	119 857			119 857
7C	TOTAL GENERAL	119 857			119 857
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 683
VA	Clients douteux ou litigieux	75 445
UX	Autres créances clients	2 428 903
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 228
VM	Impôts sur les bénéfices	36 647
VB	T. V. A.	1 134 031
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 680
VP	Divers	556 552
VC	Groupe et associés	5 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 112
VS	Charges constatées d’avance	158 788
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 973 029	4 893 901	79 128
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 540 826	5 540 826
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	12 265 292	1 465 603	5 583 473
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 506 150		1 506 150
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 502 692	4 502 692
8C	Personnel et comptes rattachés	181 556	181 556
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	143 604	143 604
VW	T.V.A.	31 024	31 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	86 148	86 148
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	881 391
VI	Groupe et associés	527 991	527 991
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	109 886	109 886
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 776 560	13 470 721	7 089 622	5 216 217
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	3 977 260
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 209 035

31/03/2020 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7912 du 14/10/2020
Numéro de gestion : 2000B80003
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	260 240	223 914	36 325	17 408
AH	Fonds commercial	1 220		1 220	1 220
AN	Terrains	13 929 335	356 688	13 572 647	12 839 414
AP	Constructions	7 934 359	2 899 681	5 034 677	3 655 915
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 688 435	1 496 100	1 192 335	1 382 158
AT	Autres immobilisations corporelles	3 558 600	2 677 688	880 912	728 535
AV	Immobilisations en cours	5 642 723		5 642 723	461 419
AX	Avances et acomptes	374 306		374 306
CU	Autres participations	520 478		520 478	520 478
BD	Autres titres immobilisés	12 069		12 069	12 069
BH	Autres immobilisations financières	3 683		3 683	3 683
BJ	TOTAL (I)	34 925 446	7 654 072	27 271 375	19 622 300
BL	Matières premières, approvisionnements	834 408		834 408	794 862
BN	En cours de production de biens	335 000		335 000	350 000
BT	Marchandises	16 957 687		16 957 687	14 129 710
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 038 172		1 038 172	911 957
BX	Clients et comptes rattachés	2 504 348	65 814	2 438 534	2 077 669
BZ	Autres créances	2 306 209	10 000	2 296 209	1 410 509
CD	Valeurs mobilières de placement	219		219	219
CF	Disponibilités	897 421		897 421	764 653
CH	Charges constatées d’avance	158 788		158 788	138 717
CJ	TOTAL (II)	25 032 253	75 814	24 956 439	20 578 296
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 957 699	7 729 885	52 227 813	40 200 595
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	406 000	406 000
DD	Réserve légale (1)	40 600	40 600
DG	Autres réserves	16 188 086	14 397 418
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 196 051	2 027 308
DJ	Subventions d’investissement	1 388 353	308 174
DK	Provisions réglementées	927 072	805 337
DL	TOTAL (I)	21 146 161	17 984 837
DP	Provisions pour risques	87 400	87 400
DQ	Provisions pour charges	32 457	32 457
DR	TOTAL (III)	119 857	119 857
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 806 119	13 601 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 034 140	705 159
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 185 236	3 861 581
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 502 692	3 262 619
DY	Dettes fiscales et sociales	442 331	449 499
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	55 355
EA	Autres dettes	109 886	159 749
EC	TOTAL (IV)	30 961 795	22 095 901
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 227 813	40 200 595
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 788 203	7 801 069	15 589 272	16 405 021
FD	Production vendue biens	114 417		114 417	106 099
FG	Production vendue services	244 099	2 471	246 570	230 709
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 146 719	7 803 540	15 950 260	16 741 830
FM	Production stockée			-15 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			628 152	648 532
FQ	Autres produits			2 159	1 158
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 565 571	17 391 520
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			7 292 801	5 425 409
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 827 977	-819 296
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			984 536	1 105 400
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-39 546	39 986
FW	Autres achats et charges externes			5 288 713	5 162 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			298 167	297 128
FY	Salaires et traitements			1 232 266	1 228 627
FZ	Charges sociales			522 210	534 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			945 189	850 191
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			35 399	10 558
GE	Autres charges			9 955	27 133
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 741 712	13 862 025
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 823 859	3 529 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80	863
GN	Différences positives de change			8	1 217
GP	Total des produits financiers (V)			88	2 080
GR	Intérêts et charges assimilées			311 955	300 248
GS	Différences négatives de change			580	180
GU	Total des charges financières (VI)			312 535	300 429
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-312 447	-298 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 511 411	3 231 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	973 851	52 029
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	104 368	36 277
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 078 220	88 306
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 500	81 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	81 308
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	226 103	202 865
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 911	284 535
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	767 308	-196 229
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 082 669	1 007 609
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 643 878	17 481 906
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 447 827	15 454 598
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 196 051	2 027 308
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	207 214	16 700		223 914
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 378 374	928 489	876 705	7 430 157
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 585 588	945 189	876 705	7 654 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				119 857
5Z	Total Provisions pour risques et charges	119 857			119 857
7C	TOTAL GENERAL	119 857			119 857
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 683
VA	Clients douteux ou litigieux	75 445
UX	Autres créances clients	2 428 903
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 228
VM	Impôts sur les bénéfices	36 647
VB	T. V. A.	1 134 031
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 680
VP	Divers	556 552
VC	Groupe et associés	5 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 112
VS	Charges constatées d’avance	158 788
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 973 029	4 893 901	79 128
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 540 826	5 540 826
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	12 265 292	1 465 603	5 583 473
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 506 150		1 506 150
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 502 692	4 502 692
8C	Personnel et comptes rattachés	181 556	181 556
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	143 604	143 604
VW	T.V.A.	31 024	31 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	86 148	86 148
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	881 391
VI	Groupe et associés	527 991	527 991
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	109 886	109 886
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 776 560	13 470 721	7 089 622	5 216 217
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	3 977 260
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 209 035

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 12312 du 09/10/2019
Numéro de gestion : 2000B80003
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	260 240	223 914	36 325	17 408
AH	Fonds commercial	1 220		1 220	1 220
AN	Terrains	13 929 335	356 688	13 572 647	12 839 414
AP	Constructions	7 934 359	2 899 681	5 034 677	3 655 915
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 688 435	1 496 100	1 192 335	1 382 158
AT	Autres immobilisations corporelles	3 558 600	2 677 688	880 912	728 535
AV	Immobilisations en cours	5 642 723		5 642 723	461 419
AX	Avances et acomptes	374 306		374 306
CU	Autres participations	520 478		520 478	520 478
BD	Autres titres immobilisés	12 069		12 069	12 069
BH	Autres immobilisations financières	3 683		3 683	3 683
BJ	TOTAL (I)	34 925 446	7 654 072	27 271 375	19 622 300
BL	Matières premières, approvisionnements	834 408		834 408	794 862
BN	En cours de production de biens	335 000		335 000	350 000
BT	Marchandises	16 957 687		16 957 687	14 129 710
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 038 172		1 038 172	911 957
BX	Clients et comptes rattachés	2 504 348	65 814	2 438 534	2 077 669
BZ	Autres créances	2 306 209	10 000	2 296 209	1 410 509
CD	Valeurs mobilières de placement	219		219	219
CF	Disponibilités	897 421		897 421	764 653
CH	Charges constatées d’avance	158 788		158 788	138 717
CJ	TOTAL (II)	25 032 253	75 814	24 956 439	20 578 296
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 957 699	7 729 885	52 227 813	40 200 595
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	406 000	406 000
DD	Réserve légale (1)	40 600	40 600
DG	Autres réserves	16 188 086	14 397 418
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 196 051	2 027 308
DJ	Subventions d’investissement	1 388 353	308 174
DK	Provisions réglementées	927 072	805 337
DL	TOTAL (I)	21 146 161	17 984 837
DP	Provisions pour risques	87 400	87 400
DQ	Provisions pour charges	32 457	32 457
DR	TOTAL (III)	119 857	119 857
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 806 119	13 601 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 034 140	705 159
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 185 236	3 861 581
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 502 692	3 262 619
DY	Dettes fiscales et sociales	442 331	449 499
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	55 355
EA	Autres dettes	109 886	159 749
EC	TOTAL (IV)	30 961 795	22 095 901
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 227 813	40 200 595
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 788 203	7 801 069	15 589 272	16 405 021
FD	Production vendue biens	114 417		114 417	106 099
FG	Production vendue services	244 099	2 471	246 570	230 709
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 146 719	7 803 540	15 950 260	16 741 830
FM	Production stockée			-15 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			628 152	648 532
FQ	Autres produits			2 159	1 158
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 565 571	17 391 520
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			7 292 801	5 425 409
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 827 977	-819 296
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			984 536	1 105 400
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-39 546	39 986
FW	Autres achats et charges externes			5 288 713	5 162 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			298 167	297 128
FY	Salaires et traitements			1 232 266	1 228 627
FZ	Charges sociales			522 210	534 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			945 189	850 191
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			35 399	10 558
GE	Autres charges			9 955	27 133
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 741 712	13 862 025
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 823 859	3 529 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80	863
GN	Différences positives de change			8	1 217
GP	Total des produits financiers (V)			88	2 080
GR	Intérêts et charges assimilées			311 955	300 248
GS	Différences négatives de change			580	180
GU	Total des charges financières (VI)			312 535	300 429
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-312 447	-298 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 511 411	3 231 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	973 851	52 029
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	104 368	36 277
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 078 220	88 306
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 500	81 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	81 308
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	226 103	202 865
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 911	284 535
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	767 308	-196 229
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 082 669	1 007 609
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 643 878	17 481 906
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 447 827	15 454 598
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 196 051	2 027 308
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	207 214	16 700		223 914
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 378 374	928 489	876 705	7 430 157
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 585 588	945 189	876 705	7 654 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				119 857
5Z	Total Provisions pour risques et charges	119 857			119 857
7C	TOTAL GENERAL	119 857			119 857
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 683
VA	Clients douteux ou litigieux	75 445
UX	Autres créances clients	2 428 903
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 228
VM	Impôts sur les bénéfices	36 647
VB	T. V. A.	1 134 031
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 680
VP	Divers	556 552
VC	Groupe et associés	5 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 112
VS	Charges constatées d’avance	158 788
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 973 029	4 893 901	79 128
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 540 826	5 540 826
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	12 265 292	1 465 603	5 583 473
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 506 150		1 506 150
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 502 692	4 502 692
8C	Personnel et comptes rattachés	181 556	181 556
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	143 604	143 604
VW	T.V.A.	31 024	31 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	86 148	86 148
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	881 391
VI	Groupe et associés	527 991	527 991
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	109 886	109 886
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 776 560	13 470 721	7 089 622	5 216 217
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	3 977 260
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 209 035

31/03/2018 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 1599 du 06/03/2019
Numéro de gestion : 2000B80003
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	260 240	223 914	36 325	17 408
AH	Fonds commercial	1 220		1 220	1 220
AN	Terrains	13 929 335	356 688	13 572 647	12 839 414
AP	Constructions	7 934 359	2 899 681	5 034 677	3 655 915
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 688 435	1 496 100	1 192 335	1 382 158
AT	Autres immobilisations corporelles	3 558 600	2 677 688	880 912	728 535
AV	Immobilisations en cours	5 642 723		5 642 723	461 419
AX	Avances et acomptes	374 306		374 306
CU	Autres participations	520 478		520 478	520 478
BD	Autres titres immobilisés	12 069		12 069	12 069
BH	Autres immobilisations financières	3 683		3 683	3 683
BJ	TOTAL (I)	34 925 446	7 654 072	27 271 375	19 622 300
BL	Matières premières, approvisionnements	834 408		834 408	794 862
BN	En cours de production de biens	335 000		335 000	350 000
BT	Marchandises	16 957 687		16 957 687	14 129 710
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 038 172		1 038 172	911 957
BX	Clients et comptes rattachés	2 504 348	65 814	2 438 534	2 077 669
BZ	Autres créances	2 306 209	10 000	2 296 209	1 410 509
CD	Valeurs mobilières de placement	219		219	219
CF	Disponibilités	897 421		897 421	764 653
CH	Charges constatées d’avance	158 788		158 788	138 717
CJ	TOTAL (II)	25 032 253	75 814	24 956 439	20 578 296
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 957 699	7 729 885	52 227 813	40 200 595
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	406 000	406 000
DD	Réserve légale (1)	40 600	40 600
DG	Autres réserves	16 188 086	14 397 418
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 196 051	2 027 308
DJ	Subventions d’investissement	1 388 353	308 174
DK	Provisions réglementées	927 072	805 337
DL	TOTAL (I)	21 146 161	17 984 837
DP	Provisions pour risques	87 400	87 400
DQ	Provisions pour charges	32 457	32 457
DR	TOTAL (III)	119 857	119 857
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 806 119	13 601 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 034 140	705 159
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 185 236	3 861 581
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 502 692	3 262 619
DY	Dettes fiscales et sociales	442 331	449 499
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	55 355
EA	Autres dettes	109 886	159 749
EC	TOTAL (IV)	30 961 795	22 095 901
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 227 813	40 200 595
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 788 203	7 801 069	15 589 272	16 405 021
FD	Production vendue biens	114 417		114 417	106 099
FG	Production vendue services	244 099	2 471	246 570	230 709
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 146 719	7 803 540	15 950 260	16 741 830
FM	Production stockée			-15 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			628 152	648 532
FQ	Autres produits			2 159	1 158
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 565 571	17 391 520
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			7 292 801	5 425 409
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 827 977	-819 296
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			984 536	1 105 400
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-39 546	39 986
FW	Autres achats et charges externes			5 288 713	5 162 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			298 167	297 128
FY	Salaires et traitements			1 232 266	1 228 627
FZ	Charges sociales			522 210	534 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			945 189	850 191
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			35 399	10 558
GE	Autres charges			9 955	27 133
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 741 712	13 862 025
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 823 859	3 529 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80	863
GN	Différences positives de change			8	1 217
GP	Total des produits financiers (V)			88	2 080
GR	Intérêts et charges assimilées			311 955	300 248
GS	Différences négatives de change			580	180
GU	Total des charges financières (VI)			312 535	300 429
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-312 447	-298 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 511 411	3 231 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	973 851	52 029
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	104 368	36 277
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 078 220	88 306
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 500	81 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	81 308
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	226 103	202 865
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 911	284 535
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	767 308	-196 229
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 082 669	1 007 609
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 643 878	17 481 906
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 447 827	15 454 598
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 196 051	2 027 308
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	207 214	16 700		223 914
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 378 374	928 489	876 705	7 430 157
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 585 588	945 189	876 705	7 654 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				119 857
5Z	Total Provisions pour risques et charges	119 857			119 857
7C	TOTAL GENERAL	119 857			119 857
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 683
VA	Clients douteux ou litigieux	75 445
UX	Autres créances clients	2 428 903
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 228
VM	Impôts sur les bénéfices	36 647
VB	T. V. A.	1 134 031
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 680
VP	Divers	556 552
VC	Groupe et associés	5 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 112
VS	Charges constatées d’avance	158 788
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 973 029	4 893 901	79 128
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 540 826	5 540 826
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	12 265 292	1 465 603	5 583 473
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 506 150		1 506 150
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 502 692	4 502 692
8C	Personnel et comptes rattachés	181 556	181 556
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	143 604	143 604
VW	T.V.A.	31 024	31 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	86 148	86 148
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	881 391
VI	Groupe et associés	527 991	527 991
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	109 886	109 886
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 776 560	13 470 721	7 089 622	5 216 217
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	3 977 260
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 209 035

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 11199 du 21/11/2017
Numéro de gestion : 2000B80003
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	260 240	223 914	36 325	17 408
AH	Fonds commercial	1 220		1 220	1 220
AN	Terrains	13 929 335	356 688	13 572 647	12 839 414
AP	Constructions	7 934 359	2 899 681	5 034 677	3 655 915
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 688 435	1 496 100	1 192 335	1 382 158
AT	Autres immobilisations corporelles	3 558 600	2 677 688	880 912	728 535
AV	Immobilisations en cours	5 642 723		5 642 723	461 419
AX	Avances et acomptes	374 306		374 306
CU	Autres participations	520 478		520 478	520 478
BD	Autres titres immobilisés	12 069		12 069	12 069
BH	Autres immobilisations financières	3 683		3 683	3 683
BJ	TOTAL (I)	34 925 446	7 654 072	27 271 375	19 622 300
BL	Matières premières, approvisionnements	834 408		834 408	794 862
BN	En cours de production de biens	335 000		335 000	350 000
BT	Marchandises	16 957 687		16 957 687	14 129 710
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 038 172		1 038 172	911 957
BX	Clients et comptes rattachés	2 504 348	65 814	2 438 534	2 077 669
BZ	Autres créances	2 306 209	10 000	2 296 209	1 410 509
CD	Valeurs mobilières de placement	219		219	219
CF	Disponibilités	897 421		897 421	764 653
CH	Charges constatées d’avance	158 788		158 788	138 717
CJ	TOTAL (II)	25 032 253	75 814	24 956 439	20 578 296
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 957 699	7 729 885	52 227 813	40 200 595
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	406 000	406 000
DD	Réserve légale (1)	40 600	40 600
DG	Autres réserves	16 188 086	14 397 418
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 196 051	2 027 308
DJ	Subventions d’investissement	1 388 353	308 174
DK	Provisions réglementées	927 072	805 337
DL	TOTAL (I)	21 146 161	17 984 837
DP	Provisions pour risques	87 400	87 400
DQ	Provisions pour charges	32 457	32 457
DR	TOTAL (III)	119 857	119 857
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 806 119	13 601 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 034 140	705 159
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 185 236	3 861 581
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 502 692	3 262 619
DY	Dettes fiscales et sociales	442 331	449 499
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	55 355
EA	Autres dettes	109 886	159 749
EC	TOTAL (IV)	30 961 795	22 095 901
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 227 813	40 200 595
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 788 203	7 801 069	15 589 272	16 405 021
FD	Production vendue biens	114 417		114 417	106 099
FG	Production vendue services	244 099	2 471	246 570	230 709
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 146 719	7 803 540	15 950 260	16 741 830
FM	Production stockée			-15 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			628 152	648 532
FQ	Autres produits			2 159	1 158
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 565 571	17 391 520
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			7 292 801	5 425 409
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 827 977	-819 296
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			984 536	1 105 400
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-39 546	39 986
FW	Autres achats et charges externes			5 288 713	5 162 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			298 167	297 128
FY	Salaires et traitements			1 232 266	1 228 627
FZ	Charges sociales			522 210	534 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			945 189	850 191
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			35 399	10 558
GE	Autres charges			9 955	27 133
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 741 712	13 862 025
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 823 859	3 529 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80	863
GN	Différences positives de change			8	1 217
GP	Total des produits financiers (V)			88	2 080
GR	Intérêts et charges assimilées			311 955	300 248
GS	Différences négatives de change			580	180
GU	Total des charges financières (VI)			312 535	300 429
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-312 447	-298 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 511 411	3 231 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	973 851	52 029
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	104 368	36 277
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 078 220	88 306
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 500	81 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	81 308
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	226 103	202 865
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 911	284 535
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	767 308	-196 229
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 082 669	1 007 609
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 643 878	17 481 906
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 447 827	15 454 598
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 196 051	2 027 308
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	207 214	16 700		223 914
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 378 374	928 489	876 705	7 430 157
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 585 588	945 189	876 705	7 654 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				119 857
5Z	Total Provisions pour risques et charges	119 857			119 857
7C	TOTAL GENERAL	119 857			119 857
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 683
VA	Clients douteux ou litigieux	75 445
UX	Autres créances clients	2 428 903
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 228
VM	Impôts sur les bénéfices	36 647
VB	T. V. A.	1 134 031
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 680
VP	Divers	556 552
VC	Groupe et associés	5 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 112
VS	Charges constatées d’avance	158 788
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 973 029	4 893 901	79 128
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 540 826	5 540 826
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	12 265 292	1 465 603	5 583 473
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 506 150		1 506 150
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 502 692	4 502 692
8C	Personnel et comptes rattachés	181 556	181 556
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	143 604	143 604
VW	T.V.A.	31 024	31 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	86 148	86 148
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	881 391
VI	Groupe et associés	527 991	527 991
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	109 886	109 886
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 776 560	13 470 721	7 089 622	5 216 217
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	3 977 260
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 209 035

31/03/2016 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 597 du 16/01/2017
Numéro de gestion : 2000B80003
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	260 240	223 914	36 325	17 408
AH	Fonds commercial	1 220		1 220	1 220
AN	Terrains	13 929 335	356 688	13 572 647	12 839 414
AP	Constructions	7 934 359	2 899 681	5 034 677	3 655 915
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 688 435	1 496 100	1 192 335	1 382 158
AT	Autres immobilisations corporelles	3 558 600	2 677 688	880 912	728 535
AV	Immobilisations en cours	5 642 723		5 642 723	461 419
AX	Avances et acomptes	374 306		374 306
CU	Autres participations	520 478		520 478	520 478
BD	Autres titres immobilisés	12 069		12 069	12 069
BH	Autres immobilisations financières	3 683		3 683	3 683
BJ	TOTAL (I)	34 925 446	7 654 072	27 271 375	19 622 300
BL	Matières premières, approvisionnements	834 408		834 408	794 862
BN	En cours de production de biens	335 000		335 000	350 000
BT	Marchandises	16 957 687		16 957 687	14 129 710
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 038 172		1 038 172	911 957
BX	Clients et comptes rattachés	2 504 348	65 814	2 438 534	2 077 669
BZ	Autres créances	2 306 209	10 000	2 296 209	1 410 509
CD	Valeurs mobilières de placement	219		219	219
CF	Disponibilités	897 421		897 421	764 653
CH	Charges constatées d’avance	158 788		158 788	138 717
CJ	TOTAL (II)	25 032 253	75 814	24 956 439	20 578 296
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 957 699	7 729 885	52 227 813	40 200 595
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	406 000	406 000
DD	Réserve légale (1)	40 600	40 600
DG	Autres réserves	16 188 086	14 397 418
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 196 051	2 027 308
DJ	Subventions d’investissement	1 388 353	308 174
DK	Provisions réglementées	927 072	805 337
DL	TOTAL (I)	21 146 161	17 984 837
DP	Provisions pour risques	87 400	87 400
DQ	Provisions pour charges	32 457	32 457
DR	TOTAL (III)	119 857	119 857
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 806 119	13 601 940
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 034 140	705 159
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 185 236	3 861 581
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 502 692	3 262 619
DY	Dettes fiscales et sociales	442 331	449 499
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	55 355
EA	Autres dettes	109 886	159 749
EC	TOTAL (IV)	30 961 795	22 095 901
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 227 813	40 200 595
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 788 203	7 801 069	15 589 272	16 405 021
FD	Production vendue biens	114 417		114 417	106 099
FG	Production vendue services	244 099	2 471	246 570	230 709
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 146 719	7 803 540	15 950 260	16 741 830
FM	Production stockée			-15 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			628 152	648 532
FQ	Autres produits			2 159	1 158
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 565 571	17 391 520
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			7 292 801	5 425 409
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 827 977	-819 296
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			984 536	1 105 400
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-39 546	39 986
FW	Autres achats et charges externes			5 288 713	5 162 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			298 167	297 128
FY	Salaires et traitements			1 232 266	1 228 627
FZ	Charges sociales			522 210	534 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			945 189	850 191
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			35 399	10 558
GE	Autres charges			9 955	27 133
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 741 712	13 862 025
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 823 859	3 529 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80	863
GN	Différences positives de change			8	1 217
GP	Total des produits financiers (V)			88	2 080
GR	Intérêts et charges assimilées			311 955	300 248
GS	Différences négatives de change			580	180
GU	Total des charges financières (VI)			312 535	300 429
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-312 447	-298 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 511 411	3 231 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	973 851	52 029
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	104 368	36 277
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 078 220	88 306
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 500	81 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	81 308
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	226 103	202 865
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 911	284 535
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	767 308	-196 229
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 082 669	1 007 609
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 643 878	17 481 906
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 447 827	15 454 598
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 196 051	2 027 308
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	207 214	16 700		223 914
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 378 374	928 489	876 705	7 430 157
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 585 588	945 189	876 705	7 654 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				119 857
5Z	Total Provisions pour risques et charges	119 857			119 857
7C	TOTAL GENERAL	119 857			119 857
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 683
VA	Clients douteux ou litigieux	75 445
UX	Autres créances clients	2 428 903
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 228
VM	Impôts sur les bénéfices	36 647
VB	T. V. A.	1 134 031
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 680
VP	Divers	556 552
VC	Groupe et associés	5 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 112
VS	Charges constatées d’avance	158 788
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 973 029	4 893 901	79 128
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 540 826	5 540 826
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	12 265 292	1 465 603	5 583 473
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 506 150		1 506 150
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 502 692	4 502 692
8C	Personnel et comptes rattachés	181 556	181 556
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	143 604	143 604
VW	T.V.A.	31 024	31 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	86 148	86 148
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	881 391	881 391
VI	Groupe et associés	527 991	527 991
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	109 886	109 886
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 776 560	13 470 721	7 089 622	5 216 217
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	3 977 260
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 209 035

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