CONSEIL METHODE ET TECHNIQUE

Entreprise

CONSEIL METHODE ET TECHNIQUE
Dernière mise à jour : 01/02/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47946079200027 / Siren : 479460792 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 40 479460792
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CONSEIL METHODE ET TECHNIQUE
Adresse :
216-218
216 Rue DE THIZY

69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Historique de l'établissement :
01/02/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
24/01/2020 : enseigne
Enseigne :
09/11/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
13/07/2007 : enseigne
Enseigne : CAP 2000
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2005 : Succession
Prédécesseur : CONSEIL METHODE ET TECHNIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/11/2004
Dénomination : CONSEIL METHODE ET TECHNIQUE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : C M T
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7216
NOJO : 690300001804070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5954
NOJO : 690300001675410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1226
NOJO : 069030000155110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ROBINET Eddy nom d'usage : ROBINET devient directeur général
Montant du capital : 88000.00 EUR
05/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6043
NOJO : 690300001547730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5549
NOJO : 690300001444950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°4052
NOJO : 069030000136524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°4192
NOJO : 069030000136257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Nom commercial : CAP 2000
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GOUDARD Robert Marcel nom d'usage : GOUDARD n'est plus président.
Sté par actions simplifiée PHRERO CONSEILS devient président
05/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4305
NOJO : 690300001336200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6206
NOJO : 690300001247590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4131
NOJO : 690300001159050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11574
NOJO : 690300001055480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°2013
NOJO : BXB15352001456E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Nom commercial : CAP 2000
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 80000.00 EUR
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8160
NOJO : 690300000965060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7813
NOJO : 690300000871520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5753
NOJO : 690300000804200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7432
NOJO : BXC12313009858Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1205
NOJO : BXB12230000850U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Nom commercial : CAP 2000
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GOUDARD Robert Marcel nom d'usage : GOUDARD n'est plus gérant.
GOUDARD Robert Marcel nom d'usage : GOUDARD devient président.

Montant du capital : 40000.00 EUR
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10968
NOJO : BXC11361003578M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10419
NOJO : BXC10308026453Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
216-218 rue de Thizy
69400 Villefranche-sur-Saône
30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9216
NOJO : BXC09351012411E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
216-218 rue de Thizy
69400 Villefranche-sur-Saône
19/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8650
NOJO : BXC08344010658C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 479 460 792
Dénomination : Conseil Méthode et Technique
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
216-218 rue de Thizy
69400 Villefranche-sur-Saône
Historique de l'unité légale :
06/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
24/01/2020 : dénomination usuelle, économie sociale et solidaire
Dénomination usuelle :
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
13/07/2007 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : CAP 2000
01/12/2005 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
23/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Type : Personne Morale

Nom : PHRERO CONSEILS
Siren : 879697035
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
82 Place du Cottey
01290 Bey
France
23/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Type : Personne Physique

Nom : ROBINET Eddy
Né le 17/02/1969 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
82 Place du Cottey
01290 Bey
France
18/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Type : Personne Morale

Nom : PHRERO CONSEILS
Siren : 879697035
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
82 Place DU COTTEY
01290 Bey
France
18/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Type : Personne Morale

Nom : PHRERO CONSEILS
Siren : 879697035
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
82 Place DU COTTEY
01290 Bey
France
14/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Type : Personne Physique

Nom : GOUDARD Robert Marcel
Né le 10/12/1949 à Lux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
HAMEAU CHEZ BROUILLON
69620 Theizé
France
Dépôts des actes :
09/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004293 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
09/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004293 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
09/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004293 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
24/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000793 déposé le 26/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
24/01/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000793 déposé le 26/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004123 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004123 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002899 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002899 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002899 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002899 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002899 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002899 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001803 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001803 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001803 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001803 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001803 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001803 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001692 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/06/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001692 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/06/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001692 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001691 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001691 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001691 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001691 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001691 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001691 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001634 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
13/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001634 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
13/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001634 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
13/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001634 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
13/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001634 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
13/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001634 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
12/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000593 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/02/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000593 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000593 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/02/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000593 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000593 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/02/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000593 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000209 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000209 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000209 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000209 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000209 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000209 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001547 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
30/06/2005 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001547 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
30/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001547 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001547 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
30/06/2005 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001547 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
30/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001547 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001547 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
30/06/2005 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001547 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
30/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001547 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
27/10/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002029 déposé le 16/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
27/10/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002029 déposé le 16/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
27/10/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002029 déposé le 16/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001691 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001691 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000638 déposé le 26/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°001691 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000638 déposé le 26/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
Etablissements :
23/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Type : Siège

Adresse :
216-218 Rue de Thizy
69400 Villefranche-sur-Saône
France
23/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Type : Etablissement principal

Adresse :
216-218 Rue de Thizy
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2004
Activité : Coordination de chantiers, maitrise d'oeuvre complète conception et réalisation, conseil en bâtiment, ingénierie générale du bâtiment, assistance à maitre d'ouvrage, économiste de la construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Type : Siège

Adresse :
216-218 Rue de Thizy
69400 Villefranche-sur-Saône
France
18/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Type : Etablissement principal

Adresse :
216-218 Rue de Thizy
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2004
Activité : Coordination de chantiers, maitrise d'oeuvre complète conception et réalisation, conseil en bâtiment, ingénierie générale du bâtiment, assistance à maitre d'ouvrage, économiste de la construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Type : Siège

Adresse :
216-218 Rue de Thizy
69400 Villefranche-sur-Saône
France
14/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Type : Etablissement principal

Adresse :
216-218 Rue de Thizy
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Nom commercial : CAP 2000
Enseigne : CAP 2000
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2004
Activité : Coordination de chantiers, maitrise d'oeuvre complète conception et réalisation, conseil en bâtiment, ingénierie générale du bâtiment, assistance à maitre d'ouvrage, économiste de la constructionToute activité d'agence, transaction et promotion immobilière ainsi que toute activité entrant dans la réglementation de la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 modifiée par la loi 64-624 du 21 juillet 1994, ordonnance du 1er juillet 2004 et décret du 21 octobre 2005 n°2005-1315
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/11/2021 : Conseil Méthode et Technique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Coordination de chantiers, maitrise d'oeuvre complète conception et réalisation, conseil en bâtiment, ingénierie générale du bâtiment, assistance à maitre d'ouvrage, économiste de la constructionToute activité d'agence, transaction et promotion immobilière ainsi que toute activité entrant dans la réglementation de la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 modifiée par la loi 64-624 du 21 juillet 1994 et les textes en vigueur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/11/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 88000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2005
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/11/2019 : Conseil Méthode et Technique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Coordination de chantiers, maitrise d'oeuvre complète conception et réalisation, conseil en bâtiment, ingénierie générale du bâtiment, assistance à maitre d'ouvrage, économiste de la constructionToute activité d'agence, transaction et promotion immobilière ainsi que toute activité entrant dans la réglementation de la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 modifiée par la loi 64-624 du 21 juillet 1994 et les textes en vigueur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/11/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/12/2016 : Conseil Méthode et Technique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.M.T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Coordination de chantiers, maitrise d'oeuvre complète conception et réalisation, conseil en bâtiment, ingénierie générale du bâtiment, assistance à maitre d'ouvrage, économiste de la constructionToute activité d'agence, transaction et promotion immobilière ainsi que toute activité entrant dans la réglementation de la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 modifiée par la loi 64-624 du 21 juillet 1994 et les textes en vigueur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/11/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°006363 déposé le 23/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°005855 déposé le 29/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°005516 déposé le 18/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°005516 déposé le 18/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000015 déposé le 04/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000015 déposé le 04/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000376 déposé le 13/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°000376 déposé le 13/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004990 déposé le 14/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004990 déposé le 14/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004990 déposé le 14/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°005192 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°005192 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°005192 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°003667 déposé le 03/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°003667 déposé le 03/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°003667 déposé le 03/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004363 déposé le 28/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004363 déposé le 28/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004363 déposé le 28/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004132 déposé le 26/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004132 déposé le 26/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004132 déposé le 26/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004158 déposé le 06/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004158 déposé le 06/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004158 déposé le 06/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°003387 déposé le 27/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°003387 déposé le 27/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°003387 déposé le 27/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°003975 déposé le 02/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°003975 déposé le 02/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°003975 déposé le 02/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004224 déposé le 28/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004224 déposé le 28/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°004224 déposé le 28/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002873 déposé le 30/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002873 déposé le 30/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002873 déposé le 30/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°003087 déposé le 27/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°003087 déposé le 27/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°003087 déposé le 27/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002527 déposé le 03/11/2005
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002527 déposé le 03/11/2005
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2004B00442
Dépôt : N°002527 déposé le 03/11/2005
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2022/006603 du 23/11/2022
Numéro de gestion : 2004B00442
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5542 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels453453
ATAutres immobilisations corporelles75 37356 95918 41429 322
CUAutres participations29 66129 66129 661
BJTOTAL (I)108 04059 96548 07558 983
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9597 959
BXClients et comptes rattachés196 20910 810185 399130 100
BZAutres créances23 30323 30321 161
CDValeurs mobilières de placement70 60070 60070 600
CFDisponibilités355 306355 306141 878
CHCharges constatées d’avance3 2003 2001 605
CJTOTAL (II)656 57610 810645 766365 344
COTOTAL GENERAL (0 à V)764 61670 775693 841424 327
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0004 681
DGAutres réserves137 650113 685
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)153 33097 284
DLTOTAL (I)378 980295 650
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 11112 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés156 89165 844
DYDettes fiscales et sociales126 85850 832
ECTOTAL (IV)314 861128 677
EETOTAL GENERAL (I à V)693 841424 327
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an314 861128 677
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 106 9343 7821 110 716597 125
FJChiffres d’affaires nets1 106 9343 7821 110 716597 125
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0622 281
FQAutres produits76
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 111 854599 406
FWAutres achats et charges externes761 778343 449
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8471 917
FYSalaires et traitements74 94171 117
FZCharges sociales31 70430 862
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 90812 422
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 810
GEAutres charges-1 900606
GFTotal des charges d’exploitation (II)891 088460 372
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)220 766139 034
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 0081 295
GMReprises sur provisions et transferts de charges590
GPTotal des produits financiers (V)1 5981 295
GRIntérêts et charges assimilées72
GUTotal des charges financières (VI)72
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 5981 223
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)222 364140 257
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45078
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45078
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-450-78
HKImpôts sur les bénéfices (X)68 58442 895
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 113 452600 701
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)960 122503 417
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)153 33097 284
A1Renvois : Transfert de charges1 0622 281
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2021/006363 du 23/11/2021
Numéro de gestion : 2004B00442
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5542 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels453453
ATAutres immobilisations corporelles75 37356 95918 41429 322
CUAutres participations29 66129 66129 661
BJTOTAL (I)108 04059 96548 07558 983
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9597 959
BXClients et comptes rattachés196 20910 810185 399130 100
BZAutres créances23 30323 30321 161
CDValeurs mobilières de placement70 60070 60070 600
CFDisponibilités355 306355 306141 878
CHCharges constatées d’avance3 2003 2001 605
CJTOTAL (II)656 57610 810645 766365 344
COTOTAL GENERAL (0 à V)764 61670 775693 841424 327
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0004 681
DGAutres réserves137 650113 685
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)153 33097 284
DLTOTAL (I)378 980295 650
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 11112 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés156 89165 844
DYDettes fiscales et sociales126 85850 832
ECTOTAL (IV)314 861128 677
EETOTAL GENERAL (I à V)693 841424 327
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an314 861128 677
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 106 9343 7821 110 716597 125
FJChiffres d’affaires nets1 106 9343 7821 110 716597 125
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0622 281
FQAutres produits76
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 111 854599 406
FWAutres achats et charges externes761 778343 449
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8471 917
FYSalaires et traitements74 94171 117
FZCharges sociales31 70430 862
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 90812 422
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 810
GEAutres charges-1 900606
GFTotal des charges d’exploitation (II)891 088460 372
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)220 766139 034
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 0081 295
GMReprises sur provisions et transferts de charges590
GPTotal des produits financiers (V)1 5981 295
GRIntérêts et charges assimilées72
GUTotal des charges financières (VI)72
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 5981 223
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)222 364140 257
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45078
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45078
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-450-78
HKImpôts sur les bénéfices (X)68 58442 895
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 113 452600 701
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)960 122503 417
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)153 33097 284
A1Renvois : Transfert de charges1 0622 281
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2020/005855 du 29/12/2020
Numéro de gestion : 2004B00442
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5542 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels453453
ATAutres immobilisations corporelles75 37356 95918 41429 322
CUAutres participations29 66129 66129 661
BJTOTAL (I)108 04059 96548 07558 983
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9597 959
BXClients et comptes rattachés196 20910 810185 399130 100
BZAutres créances23 30323 30321 161
CDValeurs mobilières de placement70 60070 60070 600
CFDisponibilités355 306355 306141 878
CHCharges constatées d’avance3 2003 2001 605
CJTOTAL (II)656 57610 810645 766365 344
COTOTAL GENERAL (0 à V)764 61670 775693 841424 327
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0004 681
DGAutres réserves137 650113 685
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)153 33097 284
DLTOTAL (I)378 980295 650
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 11112 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés156 89165 844
DYDettes fiscales et sociales126 85850 832
ECTOTAL (IV)314 861128 677
EETOTAL GENERAL (I à V)693 841424 327
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an314 861128 677
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 106 9343 7821 110 716597 125
FJChiffres d’affaires nets1 106 9343 7821 110 716597 125
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0622 281
FQAutres produits76
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 111 854599 406
FWAutres achats et charges externes761 778343 449
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8471 917
FYSalaires et traitements74 94171 117
FZCharges sociales31 70430 862
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 90812 422
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 810
GEAutres charges-1 900606
GFTotal des charges d’exploitation (II)891 088460 372
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)220 766139 034
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 0081 295
GMReprises sur provisions et transferts de charges590
GPTotal des produits financiers (V)1 5981 295
GRIntérêts et charges assimilées72
GUTotal des charges financières (VI)72
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 5981 223
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)222 364140 257
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45078
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45078
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-450-78
HKImpôts sur les bénéfices (X)68 58442 895
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 113 452600 701
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)960 122503 417
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)153 33097 284
A1Renvois : Transfert de charges1 0622 281
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2019/005516 du 18/11/2019
Numéro de gestion : 2004B00442
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5542 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels453453
ATAutres immobilisations corporelles75 37356 95918 41429 322
CUAutres participations29 66129 66129 661
BJTOTAL (I)108 04059 96548 07558 983
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9597 959
BXClients et comptes rattachés196 20910 810185 399130 100
BZAutres créances23 30323 30321 161
CDValeurs mobilières de placement70 60070 60070 600
CFDisponibilités355 306355 306141 878
CHCharges constatées d’avance3 2003 2001 605
CJTOTAL (II)656 57610 810645 766365 344
COTOTAL GENERAL (0 à V)764 61670 775693 841424 327
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0004 681
DGAutres réserves137 650113 685
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)153 33097 284
DLTOTAL (I)378 980295 650
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 11112 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés156 89165 844
DYDettes fiscales et sociales126 85850 832
ECTOTAL (IV)314 861128 677
EETOTAL GENERAL (I à V)693 841424 327
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an314 861128 677
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 106 9343 7821 110 716597 125
FJChiffres d’affaires nets1 106 9343 7821 110 716597 125
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0622 281
FQAutres produits76
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 111 854599 406
FWAutres achats et charges externes761 778343 449
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8471 917
FYSalaires et traitements74 94171 117
FZCharges sociales31 70430 862
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 90812 422
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 810
GEAutres charges-1 900606
GFTotal des charges d’exploitation (II)891 088460 372
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)220 766139 034
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 0081 295
GMReprises sur provisions et transferts de charges590
GPTotal des produits financiers (V)1 5981 295
GRIntérêts et charges assimilées72
GUTotal des charges financières (VI)72
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 5981 223
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)222 364140 257
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45078
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45078
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-450-78
HKImpôts sur les bénéfices (X)68 58442 895
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 113 452600 701
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)960 122503 417
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)153 33097 284
A1Renvois : Transfert de charges1 0622 281
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2019/000015 du 04/01/2019
Numéro de gestion : 2004B00442
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5542 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels453453
ATAutres immobilisations corporelles75 37356 95918 41429 322
CUAutres participations29 66129 66129 661
BJTOTAL (I)108 04059 96548 07558 983
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9597 959
BXClients et comptes rattachés196 20910 810185 399130 100
BZAutres créances23 30323 30321 161
CDValeurs mobilières de placement70 60070 60070 600
CFDisponibilités355 306355 306141 878
CHCharges constatées d’avance3 2003 2001 605
CJTOTAL (II)656 57610 810645 766365 344
COTOTAL GENERAL (0 à V)764 61670 775693 841424 327
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0004 681
DGAutres réserves137 650113 685
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)153 33097 284
DLTOTAL (I)378 980295 650
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 11112 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés156 89165 844
DYDettes fiscales et sociales126 85850 832
ECTOTAL (IV)314 861128 677
EETOTAL GENERAL (I à V)693 841424 327
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an314 861128 677
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 106 9343 7821 110 716597 125
FJChiffres d’affaires nets1 106 9343 7821 110 716597 125
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0622 281
FQAutres produits76
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 111 854599 406
FWAutres achats et charges externes761 778343 449
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8471 917
FYSalaires et traitements74 94171 117
FZCharges sociales31 70430 862
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 90812 422
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 810
GEAutres charges-1 900606
GFTotal des charges d’exploitation (II)891 088460 372
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)220 766139 034
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 0081 295
GMReprises sur provisions et transferts de charges590
GPTotal des produits financiers (V)1 5981 295
GRIntérêts et charges assimilées72
GUTotal des charges financières (VI)72
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 5981 223
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)222 364140 257
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45078
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45078
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-450-78
HKImpôts sur les bénéfices (X)68 58442 895
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 113 452600 701
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)960 122503 417
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)153 33097 284
A1Renvois : Transfert de charges1 0622 281
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2018/000376 du 13/02/2018
Numéro de gestion : 2004B00442
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5542 554
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels453453
ATAutres immobilisations corporelles75 37356 95918 41429 322
CUAutres participations29 66129 66129 661
BJTOTAL (I)108 04059 96548 07558 983
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9597 959
BXClients et comptes rattachés196 20910 810185 399130 100
BZAutres créances23 30323 30321 161
CDValeurs mobilières de placement70 60070 60070 600
CFDisponibilités355 306355 306141 878
CHCharges constatées d’avance3 2003 2001 605
CJTOTAL (II)656 57610 810645 766365 344
COTOTAL GENERAL (0 à V)764 61670 775693 841424 327
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0004 681
DGAutres réserves137 650113 685
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)153 33097 284
DLTOTAL (I)378 980295 650
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 11112 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés156 89165 844
DYDettes fiscales et sociales126 85850 832
ECTOTAL (IV)314 861128 677
EETOTAL GENERAL (I à V)693 841424 327
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an314 861128 677
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 106 9343 7821 110 716597 125
FJChiffres d’affaires nets1 106 9343 7821 110 716597 125
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0622 281
FQAutres produits76
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 111 854599 406
FWAutres achats et charges externes761 778343 449
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8471 917
FYSalaires et traitements74 94171 117
FZCharges sociales31 70430 862
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 90812 422
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 810
GEAutres charges-1 900606
GFTotal des charges d’exploitation (II)891 088460 372
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)220 766139 034
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 0081 295
GMReprises sur provisions et transferts de charges590
GPTotal des produits financiers (V)1 5981 295
GRIntérêts et charges assimilées72
GUTotal des charges financières (VI)72
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 5981 223
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)222 364140 257
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45078
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45078
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-450-78
HKImpôts sur les bénéfices (X)68 58442 895
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 113 452600 701
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)960 122503 417
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)153 33097 284
A1Renvois : Transfert de charges1 0622 281

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