CONFORAMA FRANCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 27/01/1999

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41481940900023 / Siren : 414819409 / NIC : 00023

N° de TVA : FR 37 414819409

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé

Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.

47.59 : Commerce de détail de meubles, appareils d'éclairage et autres articles de ménage en magasin spécialisé

47.59A : Commerce de détail de meubles

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de mobilier domestique
- le commerce de détail de mobilier de bureau

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de matelas et de sommiers
- le commerce de détail de miroirs encadrés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’antiquités (cf. 47.79Z) Produits associés : 47.00.55p

Coordonnées de l'établissement :
CONFORAMA FRANCE

Adresse :
LOGNES
80 Boulevard DU MANDINET
CEDEX 2
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev2 : 47.59A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev1 : 52.4H)

25/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)

Liens de succession de l'établissement :

30/09/2010 : Succession

Prédécesseur : SODICE EXPANSION

27/01/1999 : Succession

Prédécesseur : CONFORAMA FRANCE
Continuité économique

28/11/2000 : Succession

Prédécesseur : CONFORAMA FRANCE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 12/12/1997

Dénomination : CONFORAMA FRANCE

Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev2 : 47.59A)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

17/01/2019 : RECORD A BATTRE

N° national/d'enregistrement : 4516459
Date de dépôt : 17/01/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/01/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société Anonyme
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 Marne la Vallée Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Monsieur Fabrice PIGEAUX
Adresse :
49 avenue des Champs- Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

05/09/2018 : LES REPRISES CONFO

N° national/d'enregistrement : 4480367
Date de dépôt : 05/09/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/09/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recyclage de meubles, matelas, appareils électroménagers, appareils électroniques ; conseil et mise à disposition d'informations sur le tri, le traitement et le recyclage de déchets.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : société anonyme
Adresse :
Lognes
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Monsieur Fabrice PIGEAUX
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

11/10/2017 : 13.31

N° national/d'enregistrement : 4395609
Date de dépôt : 11/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques ; mixeurs ; mélangeurs (blenders) ; presse-agrumes ; centrifugeuses ; hachoirs ; robots culinaires ; trancheuses électriques ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle ; machines à laver le linge ; machines à sécher le linge ; aspirateurs ; brosses électriques ; broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines-outils ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fers à repasser ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision ; télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil, à savoir appareils de radio avec fonction réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage ; pèse-personnes ; balances culinaires ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; housses pour ordinateurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes ; scanners ; graveurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson ; tables de cuisson électriques ; plaques de cuisson à gaz ou mixte ; fours ; réchauds ; barbecues ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; machines à café ; bouilloires ; machines à pain ; grille-pain ; friteuses électriques ; yaourtières ; machines à raclette ; machines à fondue ; machines à croque-monsieur ; machines à gaufres ; machines à crêpes ; appareils à pop-corn ; fontaines à chocolat ; radiateurs électriques ; appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; moulins à café ; porte-serviette de table ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints ; tentures murales non en matière textiles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques ; mixeurs ; mélangeurs (blenders) ; presse-agrumes ; centrifugeuses ; hachoirs ; robots culinaires ; trancheuses électriques ; couteaux électriques ; moulins à café ; ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge ; machines à sécher le linge ; aspirateurs ; brosses électriques ; broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines-outils ; fers à repasser ; Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision ; télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radioréveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage ; pèse-personnes ; balances culinaires ; fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; housses pour ordinateurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs à savoir imprimantes ; scanners ; graveurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; Appareils et machines de cuisson ; tables de cuisson électriques ; plaques de cuisson à gaz ou mixte ; fours ; réchauds ; barbecues ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; machines à café ; bouilloires ; machines à pain ; grille-pain ; friteuses électriques ; yaourtières ; machines à raclette ; machines à fondue ; machines à croque-monsieur ; machines à gaufres ; machines à crêpes ; appareils à pop-corn ; fontaines à chocolat ; radiateurs électriques ; appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; Meubles ; commodes ; armoires ; vannerie ; vaisseliers ; étagères ; bibliothèques ; tables ; dessertes pour ordinateurs ; fauteuils ; canapés ; sièges ; chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; sommiers ; cadres de lit ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue ; porte-parapluies ; porte manteaux ; porte-serviette ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelles ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières ; tables à repasser ; Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints ; tentures murales ; Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389939
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 752869
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389958
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389967
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389939
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389958
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 752869
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 840924
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 752869
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 840924
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 752869
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 840924
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389967
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information. électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389690
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information ; livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : CABINET M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFO

N° national/d'enregistrement : 4389695
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389702
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389705
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'événements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'événements ; albums d'événements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389707
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 Paris
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information ; livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : CABINET M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFO

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'événements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'événements ; albums d'événements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 Paris
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389702
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389705
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'événements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'événements ; albums d'événements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389707
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 Paris
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4389690
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information ; livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : CABINET M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFO

N° national/d'enregistrement : 4389695
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information ; livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 752869
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 840924
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFO

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 752869
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 840924
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 752869
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 840924
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'événements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'événements ; albums d'événements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 752869
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 840924
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 Paris
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 752869
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 840924
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75440 Paris Cedex 9
FR

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'événements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'événements ; albums d'événements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/09/2017 : LIGUE 1 CONFORAMA

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampoings, après-shampoings ; dentifrices ; déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes nourrissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions d'écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; crèmes pour protéger le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs alliages ; badges métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; porte clefs, ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; Machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; boîtiers et cordons pour lunettes ; décorations magnétiques : aimants et aimants décoratifs (magnets) ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; cahiers, agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; étuis et coques pour téléphones ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo ; camescopes ; équipements photographiques ; caméras ; projecteurs ; films exposés ; diapositives ; ampoules pour flash ; boîtiers pour caméra ; batteries ; cassettes de jeux vidéo ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons et/ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques magnétiques ; vidéodisques numériques (DVD) ; disquettes ; disques optiques ; compacts disques ; Cédéroms ; vidéodisques vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son et/ou des images y compris des images animées ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques et de débit ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques de tickets ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; Imprimantes, photocopieuses, logiciels préenregistrés y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques, lettre d'information électronique ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; montres, horloges, chronomètres ; médaillons, pendentifs ; broches ; insignes décoratifs (bijouterie) ; insignes d'une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ; boutons de manchette ; médailles commémoratives et médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie ; étuis et écrins pour les produits précités, ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d'évènements y compris sportifs ; lettres d'information, livres à colorier ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums photos ; carnets d'autographes ; affiches ; carnets d'adresses ; organisateurs personnels ; cartes routières ; tickets ; billets pour assister à des matches ou à des événements dans le domaine du football ; cartes à gratter ; cartes de voeux, d'invitation, de visite ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées, autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; timbres ; dessins ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements et du mobilier) ; instruments pour écrire ; trousses à stylos et/ou crayons ; encre ; tampons encreurs et timbres caoutchouc ; matériel pour artistes ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; pinceaux ; instruments de dessin ; pochoirs ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appui-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décorations pour crayons ; blocs d'impression ; bloc note ; décalques ; cartes de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de billets de banque ; serviettes et sets de table et nappes en papier ; dessous de verre et de bouteille et napperons en papier, essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs en papier ; sacs en papier ; filtres à café en papier ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; bannières et drapeaux en papier ; fanions en papier ; Encre, tampons encreurs ; papier y compris pour imprimantes, photocopieurs et pour l'emballage ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur support papier ; objets pour thermo-impression à savoir papiers de transfert ; étiquettes pour thermo-impression non textiles ; transfert à chaud ; papier pour transfert thermique ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation cuir ; sacs, notamment sacs de sport, sacs à chaussures, sacs de week-end, sacs à dos, sacs à main, sacs de paquetage, sacs-housses pour vêtements, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, fourre-tout ; pochettes à lacet ; bagages, porte-étiquettes à bagages ; valises ; mallettes ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour cartes de visite ; trousses de toilettes ; étuis pour clés, chaînes porte-clés en cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins ; écriteaux en forme de main en mousse ou matière plastique, figurines, statues, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; clap clap applaudisseurs ; bâtons et barres à frapper ; objets gonflables ou rigides en matières plastiques pour applaudir y compris en forme de mains ; badges non métalliques (non codés), meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revues, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviettes ; objets de publicités gonflables ; porte-manteaux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle y compris coupes et plats en métaux précieux, verres à boire ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; draps ; couvertures ; couvre-lits ; taies d'oreiller ; enveloppes de couettes, rideaux ; rideaux de douche ; draperies ; serviettes ; linge de toilette ; torchons ; serviettes de plage ; serviettes de sport ; mouchoirs en tissu ; tissus muraux ; drapeaux ; bannières ; fanions ; linge de table en tissu ; étiquettes en tissus, emblèmes en tissus imprimés ou brodés, housses pour coussins, housses pour la protection des meubles ; plaids, rideaux, stores, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de table ; voilages ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; maillots ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour tout-petits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures ; peignoirs ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux électroniques y compris pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ; genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibias, protège-poignets pour la pratique de sports ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir (sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport) ; chapeaux de fête (jouets) ; cartes à jouer ; cartes à jouer de collection ; confettis, machines de jeux vidéo ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints ; bureau de placement ; services de recrutement de personnel ; services de publicité dans le domaine de la presse ; services d'agence publicitaire ; services de publicité sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de location de panneaux d'affichage ; services de location d'espaces publicitaires ; services publicitaires sur panneau d'affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d'animation ; services d'agences de promotion ; services d'agences de promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services d'études de marché ; services de sondages d'opinion auprès du public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des événements sportifs ; services de compilation de bases de données ; services de gestion de bases de données ; services de gestion administrative et commerciale de licences de bases de données ; services d'archives pour images fixes et mobiles (stockage électronique) ; services d'établissement de statistiques sportives ; promotion de manifestations de football ; services de publicité et de promotion ; compilation d'annonces pour une utilisation en pages Web sur Internet ; compilation d'annuaires pour diffusion sur Internet ; services qui visent à procurer des espaces sur des sites Web pour la publicité de biens et services, à savoir : location d'espaces publicitaires ; services de vente aux enchères sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation de programmes préférentiels pour les clients (programmes de fidélisation) ; organisation de promotion de manifestations de football ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communication par téléphones mobiles, communications par télex, communications par bases de données et réseaux de télécommunications reliés à Internet, communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ; transmission d'informations d'entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et autres équipements de communication ; transmissions d'informations commerciales par Internet ; services de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; télécommunication d'informations (pages Web incluses), de programmes, informatiques et de toutes autres données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet à savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais d'Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de compétitions dans le domaine du football ; exploitation d'installations sportives ; éducation ; services de formation ; services de divertissements et de loisirs ; organisation de loteries et de compétitions ; services de parcs de loisirs ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; production de sons et d'images ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production et/ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéos ; services d'édition de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de programmes informatiques et de jeux d'ordinateurs interactifs ; services d'éducation et de divertissement interactifs ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par des bases de données et sur Internet ; production télévisuelle ou radiodiffusée de manifestations sportives ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris en ligne ; mise à disposition de jeux sur Internet ; services de loteries, informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques fournis via Internet ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; services de réalisation de photographies, d'enregistrements audio et vidéo ; services de programmation télévisée et radiophonique (planification) fournis via Internet.

Déposant 1 : LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 784714222
Adresse :
6 Rue Léo Delibes
75116 Paris
FR

Déposant 2 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77432 MARNE-LA-VALLEE
FR

Mandataire 1 : Cabinet M-P ESCANDE, M. Michel-Paul ESCANDE
Adresse :
131 Boulevard Malesherbes
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

03/07/2017 : MAISON DEPOT EXPERT EN BONNES AFFAIRES

N° national/d'enregistrement : 4373414
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. ERIC LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

26/04/2017 : CONFORAMA LE CONFORT POUR TOUS

N° national/d'enregistrement : 4357608
Date de dépôt : 26/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

28/03/2017 : NUIT. IL ETAIT UNE NUIT

N° national/d'enregistrement : 4349919
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de cartes de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et pose de mobilier ; équipement de cuisines ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; installation et réparation de mobilier, d'appareils électroménagers, d'appareils audio et vidéo et d'appareils de micro informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; diffusion de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages ; transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de concours et de loteries ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques ; services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

14/02/2017 : NEW DEN

N° national/d'enregistrement : 4337941
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; fauteuils ; sièges ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; présentation de fauteuils et canapés en cuir ou tissus sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; informations commerciales sur des fauteuils et canapés en cuir ou tissus auprès du consommateur mises à disposition par Internet ; recueil de données dans un fichier central.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

10/03/2016 : CONFORAMA, IL NE TIENT QU'A VOUS D'EN PROFITER

N° national/d'enregistrement : 4255713
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons, édition de prospectus publicitaires, reproduction de documents publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services d'offres promotionnelles, organisation de campagnes publicitaires, affaires administratives ou commerciales, services de parrainage publicitaire, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, l'ensemble de ces services n'étant pas destinés au tourisme ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

02/12/2015 : MARKETPLACE BY CONFO

N° national/d'enregistrement : 4230642
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits pour la destruction des végétaux ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuse à gazon à moteur ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon à main ; coutellerie ; pulvérisateurs ; bêches ; râteaux [outils] ; serfouettes ; serpettes ; pelles [outils] ; pelles à engrais ; fourches de jardinage ; griffes [outils à main] ; arracheuses [outils] ; ciseaux ; coupe-légumes ; cueille-fruits ; déplantoirs ; faux ; faucilles ; marteaux ; sécateurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; salons de jardins ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; tuyaux d'arrosage ; arrosage automatique de jardins, instruments et dispositifs d'arrosage ; gants de jardinage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël ; balançoires ; appareils d'exercice physique reproduisant un mouvement d'escalier ; vélos d'appartement, appareils de musculation destinés à renforcer la sangle abdominale ; ballon de gymnastique ; appareils destinés à reproduire le mouvement de course sur tapis ; bancs multi-position pour exercices de musculation ; rameurs d'intérieur ; appareils de gym, appareils de culture physique ou de gymnastique, bicyclettes fixes d'entraînement, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; arbres [végétaux] ; arbustes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits pour la destruction des végétaux ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuse à gazon à moteur ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon à main ; coutellerie ; pulvérisateurs ; bêches ; râteaux [outils] ; serfouettes ; serpettes ; pelles [outils] ; pelles à engrais ; fourches de jardinage ; griffes [outils à main] ; arracheuses [outils] ; ciseaux ; coupe-légumes ; cueille-fruits ; déplantoirs ; faux ; faucilles ; marteaux ; sécateurs ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; salons de jardins ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; tuyaux d'arrosage ; arrosage automatique de jardins, instruments et dispositifs d'arrosage ; gants de jardinage ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël ; balançoires ; appareils d'exercice physique reproduisant un mouvement d'escalier ; vélos d'appartement, appareils de musculation destinés à renforcer la sangle abdominale ; ballon de gymnastique ; appareils destinés à reproduire le mouvement de course sur tapis ; bancs multi-position pour exercices de musculation ; rameurs d'intérieur ; appareils de gym, appareils de culture physique ou de gymnastique, bicyclettes fixes d'entraînement, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; arbres [végétaux] ; arbustes.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de cartes de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et pose de mobilier ; équipement de cuisines ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; installation et réparation de mobilier, d'appareils électroménagers, d'appareils audio et vidéo et d'appareils de microinformatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; diffusion de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages ; transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de concours et de loteries ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques ; services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinage ; location de matériel pour le jardinage.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

28/07/2015 : OBJECTIF SOMMEIL CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4199896
Date de dépôt : 28/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; rideaux ; voilages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de literie ; présentation de produits de literie sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de produits de literie ; informations commerciales sur des produits de literie auprès du consommateur mises à disposition par internet ; recueil de données dans un fichier central ; échange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits de literie ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le cadre d'un programme de garantie de produits de literie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

09/04/2015 : LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN

N° national/d'enregistrement : 4172113
Date de dépôt : 09/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail d'appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers ; meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères ; ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de meubles de cuisine ; montage et pose d'équipement de cuisines ; entretien et maintenance de meubles de cuisine ; information en matière d'installation de cuisines.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

17/02/2015 : NIGHTY KIDS

N° national/d'enregistrement : 4157735
Date de dépôt : 17/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; .

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

17/02/2015 : NIGHTITUDE PREMIUM

N° national/d'enregistrement : 4157758
Date de dépôt : 17/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

30/10/2014 : CONFO FID

N° national/d'enregistrement : 4130046
Date de dépôt : 30/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; Services de conseils commerciaux et d'informations commerciales dans le domaine de programmes de fidélisation de la clientèle ; publicité sous toutes ses formes et sur tous supports dans le domaine de programmes de fidélisation de la clientèle ; diffusion de matériels publicitaires dans le domaine de programmes de fidélisation de la clientèle ; organisation de concours à buts commerciaux dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; services d'administration de programmes de fidélisation de la clientèle sur le principe de remises, primes et/ou promotions ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de paiement par cartes de fidélité ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux, de bons d'achats afin de récompenser la fidélité de la clientèle ; émission de cartes de fidélité, de carte de réduction ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'organisation de jeux et concours dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; divertissement dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; organisation de loteries dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

29/10/2014 : MA CARTE CONFO +

N° national/d'enregistrement : 4129765
Date de dépôt : 29/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité ; cartes d'invitation ; cartes pour cadeaux ; brochures ; publications ; catalogues ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; publicité ; distribution de prospectus ; courrier publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'opérations à buts commercial ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux ; émission de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité, de carte de réduction ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; services de garantie financière.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

06/10/2014 : CONFOLOC

N° national/d'enregistrement : 4123360
Date de dépôt : 06/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de prêts pour la location avec option d'achat dans le domaine de l'électroménager, du mobilier, du multimédia et de la décoration.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

25/08/2014 : GRANDIN

N° national/d'enregistrement : 4113293
Date de dépôt : 25/08/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; connecteurs électriques ; connecteurs de câbles ; connecteurs d'alimentation ; câbles et fils électriques ; câbles de transmission pour antennes ; câble audio ; câbles électroniques ; câbles électriques ; câbles coaxiaux ; câbles HDMI ; câbles à fibres optiques ; câbles d'alimentation ; câbles de connexion ; câbles pour ordinateurs ; câbles de télécommunication, câbles USB ; câbles VGA ; cordons électriques ; adaptateurs de courant ; adaptateurs électriques ; adaptateurs pour réseaux informatiques ; rallonges électriques ; unités d'alimentation sur secteur ; blocs d'alimentation (batteries) ; blocs d'alimentation (transformateurs) ; dispositifs d'alimentation électrique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

21/07/2014 : +PACK SOMMEIL LITERIE

N° national/d'enregistrement : 4106753
Date de dépôt : 21/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits de literie ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le cadre d'un programme de garantie de produits de literie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

21/07/2014 : PACK SOMMEIL

N° national/d'enregistrement : 4106777
Date de dépôt : 21/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits de literie ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le cadre d'un programme de garantie de produits de literie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

06/06/2014 : PRECISIUM BY CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4096358
Date de dépôt : 06/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 Marne la Vallée Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

20/05/2014 : BEDIKID

N° national/d'enregistrement : 4092150
Date de dépôt : 20/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

19/05/2014 : VOLUPNIGHT BY CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 4091748
Date de dépôt : 19/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

25/04/2014 : Profil LITERIE Conforama

N° national/d'enregistrement : 4086731
Date de dépôt : 25/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; rideaux ; voilages.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de literie ; présentation de produits de literie sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de produits de literie ; informations commerciales sur des produits de literie auprès du consommateur mises à disposition par Internet ; recueil de données dans un fichier central.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

23/04/2014 : PURESSENCE

N° national/d'enregistrement : 4086075
Date de dépôt : 23/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

11/10/2013 : LA MAISON DE VALERIE

N° national/d'enregistrement : 4039188
Date de dépôt : 11/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau ; jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain ; grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie informatique et élaboration, mise au point, maintenance de logiciels et de bases de données, mise à jour de logiciels, tous en matière de logistique, de stockage, de localisation et de suivi de produits et marchandises, en matière de commande de produits, en matière de gestion de stocks, en matière de logistique de distribution, en matière de suivi des coûts, de calcul de devis et de facturation ; services de conseil et d'ingénierie se rapportant à l'implantation et au développement de magasins ainsi qu'à leur décoration intérieure ; études de projets techniques, services de recherches de produits et services nouveaux ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris les réseaux Intranet et Internet.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

29/01/2013 : UNE NUIT CHEZ CONFO

N° national/d'enregistrement : 3978333
Date de dépôt : 29/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, représentation de spectacles, organisation de spectacles de divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; organisation de concours et de loterie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservations de place de spectacles.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

30/10/2012 : CONFO KITCHEN

N° national/d'enregistrement : 3957282
Date de dépôt : 30/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail d'appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers ; meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères ; ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de meubles de cuisine ; montage et pose d'équipement de cuisines ; entretien et maintenance de meubles de cuisine ; information en matière d'installation de cuisines.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Pigeaux Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825495
Date de demande : 11/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

30/10/2012 : NIGHTITUDE

N° national/d'enregistrement : 3957284
Date de dépôt : 30/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Pigeaux Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825493
Date de demande : 11/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

30/10/2012 : CONFO KITCHEN

N° national/d'enregistrement : 3957282
Date de dépôt : 30/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail d'appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers ; meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères ; ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de meubles de cuisine ; montage et pose d'équipement de cuisines ; entretien et maintenance de meubles de cuisine ; information en matière d'installation de cuisines.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

30/10/2012 : NIGHTITUDE

N° national/d'enregistrement : 3957284
Date de dépôt : 30/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

21/08/2012 : Confo bed

N° national/d'enregistrement : 3941310
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

21/08/2012 : Confo bed

N° national/d'enregistrement : 3941310
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Pigeaux Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818840
Date de demande : 11/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

17/08/2012 : C'EST BON DE CHANGER

N° national/d'enregistrement : 3940888
Date de dépôt : 17/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

17/08/2012 : C'EST BON DE CHANGER

N° national/d'enregistrement : 3940888
Date de dépôt : 17/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Pigeaux Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818136
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

16/02/2012 : CONFO +++ PLUS

N° national/d'enregistrement : 3897855
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité ; cartes d'invitation ; cartes pour cadeaux ; brochures ; publications ; catalogues.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; publicité ; distribution de prospectus ; courrier publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'opérations à buts commercial ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux ; émission de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité, de carte de réduction ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; services de garantie financière.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Pigeaux Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805635
Date de demande : 15/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

16/02/2012 : CONFO +++ PLUS

N° national/d'enregistrement : 3897855
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité ; cartes d'invitation ; cartes pour cadeaux ; brochures ; publications ; catalogues.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; publicité ; distribution de prospectus ; courrier publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'opérations à buts commercial ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux ; émission de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité, de carte de réduction ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; services de garantie financière.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

17/11/2011 : Changeons la vie à petits prix

N° national/d'enregistrement : 3874645
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de compacts disques, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs- Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2785140
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

17/11/2011 : Changeons la vie à petits prix

N° national/d'enregistrement : 3874645
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de compacts disques, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

05/08/2011 : CONFORAMARQUES

N° national/d'enregistrement : 3851568
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : Conforama France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs- Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780935
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

05/08/2011 : CONFORAMARQUES

N° national/d'enregistrement : 3851568
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

26/01/2011 : CONFOCUIR

N° national/d'enregistrement : 3800692
Date de dépôt : 26/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).

Déposant 1 : ANTONIO ARISSIA
Adresse :
5 RUE DE LA CHARRIERE
69270 ST ROMAIN AU MT D OR
FR

Déposant 2 : simon david DAHAN
Adresse :
95 corniche kennedy
13007 marseille
FR

Mandataire 1 : ANTONIO ARISSIA
Adresse :
5 RUE DE LA CHARRIERE
69270 ST ROMAIN AU MT D OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 624267
Date de demande : 19/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Bénéficiare 1 : CONFORAMA HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

26/01/2011 : CONFOCUIR

N° national/d'enregistrement : 3800692
Date de dépôt : 26/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).

Déposant 1 : ANTONIO ARISSIA
Adresse :
5 RUE DE LA CHARRIERE
69270 ST ROMAIN AU MT D OR
FR

Déposant 2 : simon david DAHAN
Adresse :
95 corniche kennedy
13007 marseille
FR

Mandataire 1 : ANTONIO ARISSIA
Adresse :
5 RUE DE LA CHARRIERE
69270 ST ROMAIN AU MT D OR
FR

Bénéficiare 1 : CONFORAMA HOLDING

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

10/11/2010 : CONFO SCOOP

N° national/d'enregistrement : 3781158
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de prospectus, organisation de campagnes publicitaires ; service de vente au détail des produits énumérés ci-après : appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

10/11/2010 : CONFO EXPRESSION

N° national/d'enregistrement : 3781159
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de prospectus, organisation de campagnes publicitaires ; service de vente au détail des produits énumérés ci-après : appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

10/11/2010 : CONFO SCOOP

N° national/d'enregistrement : 3781158
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de prospectus, organisation de campagnes publicitaires ; service de vente au détail des produits énumérés ci-après : appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765765
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

10/11/2010 : CONFO EXPRESSION

N° national/d'enregistrement : 3781159
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de prospectus, organisation de campagnes publicitaires ; service de vente au détail des produits énumérés ci-après : appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409

Mandataire 1 : SANTARELLI, SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765764
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

22/06/2010 : FAR

N° national/d'enregistrement : 3748193
Date de dépôt : 22/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; machines à préparation culinaire ; batteurs électriques, mixeurs, blenders, presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulin à café, ouvre-boite électrique ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, nettoyeurs ; machines à coudre ; centrale vapeur.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, pèse personne, balance culinaire, fer à repasser.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, cuiseurs, four à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, cafetières, théières ; bouilloires, machines à pain, grille pain, toaster, friteuses électriques, yaourtière, machine à raclette, machine à fondue, machine à croque monsieur, machine à gaufre, machine à crêpe, machines à barbe à papa ; appareils à pop corn, fontaine à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sorbetière, table à repasser.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 799533
Date de demande : 28/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742967
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

08/06/2010 : GARANTIE Confo EXCELLENCE

N° national/d'enregistrement : 3744576
Date de dépôt : 08/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits électroménagers, produits audiovisuels, produits de chauffage, produits de climatisation, produits informatiques, meubles.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation, entretien, remise en état, installation dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits électroménagers, produits audiovisuels, produits de chauffage, produits de climatisation, meubles ; réparation, entretien, remise en état, dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits informatiques (à l'exception des logiciels).

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 799406
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742966
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

29/04/2010 : Confo DECO

N° national/d'enregistrement : 3734442
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; papiers abrasifs ; papier à polir ; diamantine ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; sels pour blanchir ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; amidon à lustrer ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour parfumer le linge ; cires à parquets ; cirages ; cirages et crèmes pour chaussures ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; eaux de senteur ; eau de lavande ; huile de lavande ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; désinfectants ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; masques de beauté ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; aromates pour boissons.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool à brûler ; cire d'abeilles ; huiles pour la peinture et les tissus ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; veilleuses ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu, briquettes combustibles ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir et les chaussures.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; bonbons à usage pharmaceutique ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; boue pour bains ; eau de mer pour bains médicinaux ; boues médicinales ; camphre à usage médical ; huile camphrée à usage médical ; eucalyptus à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; produits stérilisants pour les sols ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; encens répulsif pour insectes ; glu contre les mouches ; attrape-mouches ; papier antimite ; bois de cèdre anti-insectes ; crayons caustiques.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; minerais ; monuments, plaques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; poignées en métal ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; fils à lier métalliques ; fils d'antennes ; cabines de bains métalliques ; manches à balais métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; aluminium ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; pièges pour animaux ; cages métalliques pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; crochets pour ardoises ; girouettes ; objets d'art en métaux communs ; mâts en acier ; stores en acier ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; plaques et lames métalliques de calage ; capuchons de cheminées métalliques ; carrelages métalliques ; clenches ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; anneaux métalliques pour les clefs ; manches de couteaux métalliques ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques ; enseignes en métal ; ferrures de fenêtres, ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; conteneurs flottants métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; marches d'escaliers métalliques ; piquets de tentes métalliques, plafonds métalliques ; cadres de portes métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; tôles ; toitures métalliques ; tuiles métalliques ; volets métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments à main pour abraser, instruments pour affilage, instruments pour affûtage, pierres à affûter, pierres à aiguiser ; argenterie ; bêches ; pieds de biche ; fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à moulurer ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse noix ; ouvre-huîtres ; ceintures porte outils ; cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; hache-légumes ; hache-viande ; vaporisateurs pour insecticide ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; soufflets pour cheminées ; marteaux ; pelles ; pioches ; sécateurs ; tenailles ; tournevis.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier ; blocs de papier, blocs de dessin ; papier de bois ; emballages et enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brosses ; cache-pots en papier ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; coffrets pour la papeterie ; coffrets à timbres ; corbeilles à courrier ; coupes papier ; distributeurs de ruban adhésif ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; images ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manuels ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; photographies ; supports pour photographies ; plateaux pour ranger ; publications ; répertoires ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintre en bâtiment ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; signets ; sous-mains.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou carton cuir ; boîtes en fibres vulcanisés, bourses, brides ; caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisés ; étuis pour les clefs ; coffres de voyage, vanity-cases ; cordons en cuir ; carton cuir ; fils de cuir ; garniture de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir, porte-documents ; mallettes pour documents ; filets à provision ; sacs à provision ; moleskine ; porte-musique ; sacoches à outils vides ; sacs en cuir pour l'emballage ; poignets de valises ; trousses de voyage.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en maties textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne ; sacs de lavage de bonneterie, enveloppes pour bouteille en paille ; chanvre, fibres de coco ; édredons ; fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile ; hamacs ; liens non métalliques ; lin brut ; plumes pour la literie ; paille pour le rembourrage ; raphia ; soie brute ; fleurets de soie ; toiles goudronnées, bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; caissettes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons, boutons pression, chiffres pour marquer le linge ; passementerie ; cordons, cordelières ; aiguilles à coudre ; dés à coudre ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textile, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail des produits énumérés ci-après : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; papiers abrasifs ; papier à polir ; diamantine ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; sels pour blanchir ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; amidon à lustrer ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour parfumer le linge ; cires à parquets ; cirages ; cirages et crèmes pour chaussures ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; eaux de senteur ; eau de lavande ; huile de lavande ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; désinfectants ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; masques de beauté ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; aromates pour boissons ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool à brûler ; cire d'abeilles ; huiles pour la peinture et les tissus ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; veilleuses ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu, briquettes combustibles ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir et les chaussures ; substances diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; bonbons à usage pharmaceutique ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; boue pour bains ; eau de mer pour bains médicinaux ; boues médicinales ; camphre usage médical ; huile camphrée à usage médical ; eucalyptus à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; produits stérilisants pour les sols ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; encens répulsif pour insectes ; glu contre les mouches ; attrape-mouches ; papier antimite ; bois de cèdre anti-insectes ; crayons caustiques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; minerais ; monuments, plaques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; poignées en métal ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; fils à lier métalliques ; fils d'antennes ; cabines de bains métalliques ; manches à balais métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; aluminium ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; pièges pour animaux ; cages métalliques pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; crochets pour ardoises ; girouettes ; objets d'art en métaux communs ; mâts en acier ; stores en acier ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; plaques et lames métalliques de calage ; capuchons de cheminées métalliques ; carrelages métalliques ; clenches ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; anneaux métalliques pour les clefs ; manches de couteaux métalliques ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques ; enseignes en métal ; ferrures de fenêtres, ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; conteneurs flottants métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; marches d'escaliers métalliques ; piquets de tentes métalliques, plafonds métalliques ; cadres de portes métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; tôles ; toitures métalliques ; tuiles métalliques ; volets métalliques ; machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments à main pour abraser, instruments pour affilage, instruments pour affûtage, pierres à affûter, pierres à aiguiser ; argenterie ; bêches ; pieds de biche ; fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à moulurer ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse noix ; ouvre-huîtres ; ceintures porte outils ; cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; hache-légumes ; hache-viande ; vaporisateurs pour insecticide ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; soufflets pour cheminées ; marteaux ; pelles ; pioches ; sécateurs ; tenailles ; tournevis ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier ; blocs de papier, blocs de dessin ; papier de bois ; emballages et enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brosses ; cache-pots en papier ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; coffrets pour la papeterie ; coffrets à timbres ; corbeilles à courrier ; coupes papier ; distributeurs de ruban adhésif ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; images ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manuels ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; photographies ; supports pour photographies ; plateaux pour ranger ; publications ; répertoires ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintre en bâtiment ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; signets ; sous-mains ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou carton cuir ; boîtes en fibres vulcanisés, bourses, brides ; caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisés ; étuis pour les clefs ; coffres de voyage, vanity-cases ; cordons en cuir ; carton cuir ; fils de cuir ; garniture de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir, porte-documents ; mallettes pour documents ; filets à provision ; sacs à provision ; moleskine ; porte-musique ; sacoches à outils vides ; sacs en cuir pour l'emballage ; poignets de valises ; trousses de voyage ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne ; sacs de lavage de bonneterie, enveloppes pour bouteille en paille ; chanvre, fibres de coco ; édredons ; fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile ; hamacs ; liens non métalliques ; lin brut ; plumes pour la literie ; paille pour le rembourrage ; raphia ; soie brute ; fleurets de soie ; toiles goudronnées, bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; caissettes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons, boutons pression, chiffres pour marquer le linge ; passementerie ; cordons, cordelières ; aiguilles à coudre ; dés à coudre ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textile, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 799400
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742970
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

10/03/2010 : GRANDIN

N° national/d'enregistrement : 3720233
Date de dépôt : 10/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; graveurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; lecteurs MP4 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; caméscopes ; caméras vidéo ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hifi.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs- Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738012
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

11/02/2010 : Confo Déco

N° national/d'enregistrement : 3712331
Date de dépôt : 11/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail des produits énumérés ci-après : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités, prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de réfrigérateurs.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration d'intérieur, services de décoration intérieure et de conseils en décoration intérieure.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs- Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738013
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

28/12/2009 : CAP CONFO ENSEMBLE, FAIRE LA DIFFERENCE

N° national/d'enregistrement : 3701407
Date de dépôt : 28/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; brochures ; publications ; journaux ; magazines ; revues périodiques ; manuels.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, information ou renseignements d'affaires.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730680
Date de demande : 15/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

23/09/2009 : LES 20 JOURS CONFO+ +D'ENVIES, +DE PETITS PRIX!

N° national/d'enregistrement : 3678327
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724770
Date de demande : 05/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

07/07/2009 : Confo Stock

N° national/d'enregistrement : 3662738
Date de dépôt : 07/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718345
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

03/07/2009 : Confo SELecT

N° national/d'enregistrement : 3661958
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718348
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

03/07/2009 : Confo home

N° national/d'enregistrement : 3661956
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, linge de maison. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718351
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

03/07/2009 : Confo Kids

N° national/d'enregistrement : 3661957
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713669
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

24/06/2009 : Confo Destock

N° national/d'enregistrement : 3659771
Date de dépôt : 24/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713668
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

11/06/2009 : Bien

N° national/d'enregistrement : 3656592
Date de dépôt : 11/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de lave linge, de lave vaisselle.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur, transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713675
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

20/05/2009 : Confo Dépôt

N° national/d'enregistrement : 3652197
Date de dépôt : 20/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de lave linge, de lave vaisselle.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713667
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

09/07/2008 : MODUL' BY CONFO

N° national/d'enregistrement : 3587420
Date de dépôt : 09/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bahuts, vitrines, bureaux, sièges, divans, sofas, tabourets, bancs, portes de meubles, poignées de portes, tiroirs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683720
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

27/06/2008 : SLAM BY CONFO

N° national/d'enregistrement : 3584930
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de salon, étagère, commode, bibliothèque, table basse, guéridon, fauteuil et chaise, meubles de chambre, table de chevet.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680373
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

27/06/2008 : WING BY CONFO

N° national/d'enregistrement : 3584933
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de salon, cuisine et chambre, commode, table basse, géridon, fauteuil et chaise, table de chevet, étagère, bibliothèque.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680380
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

26/03/2008 : ECO CONFO

N° national/d'enregistrement : 3564939
Date de dépôt : 26/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). ; Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilage, rideaux, linge de maison. ; Conseil aux entreprises, à savoir conseils en organisation et direction des affaires en matière d'environnement, d'éthique, de responsabilitdes entreprises, de développement durable services d'information dans la conduite des affaires en matière d'environnement, d'éthique, de responsabilité des entreprises et de développement durable ; organisation d'expositions à but commercial dans le domaine de l'environnement, de l'éthique, de la responsabilité des entreprises, du développement durable ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. ; Etudes de projets techniques liés à l'environnement et au développement durable ; conseil et audit en matière d'environnement et développement durable.
N° de la classe : 20
N° de la classe : 24
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674740
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

03/08/2007 : LA MAISON DE VALERIE

N° national/d'enregistrement : 3518284
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : – métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ou en métaux précieux, boites et/ou étuis pour l'horlogerie et/ou écrins en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel de publicité, de promotion et d'affichage (à l'exception des appareils) en papier ou en carton (non lumineux, non mécanique et non métallique) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; verres (récipients), vaisselle.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit, de table, et de voyage.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles et/ou appareils de gymnastiques et/ou de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de mercatique et de promotion des ventes pour les tiers ; relations publiques ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; sondage d'opinion, information statistique ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits pharmaceutiques, diététiques, et vétérinaires, de désinfectants, fongicides et herbicides, de produits de soins, d'hygiène et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de mercerie, de matériaux de construction métalliques et/ou non métalliques, d'enduits et/ou de peinture, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits de serrurerie et de quincaillerie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, de droguerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de véhicules, de produits pour l'équipement des véhicules, de carburants, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'appareils médicaux, dentaires, orthopédiques et vétérinaires, d'instruments de musique, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, de matériels de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de produits d'alimentation, de mobiliers et/ou luminaires, d'appareils électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, d'appareils de bureau, de produits d'optique, photographiques, et/ou cinématographiques, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services de vente aux enchères ; services fournis par les magasins de détail, grands magasins, ou magasins d'usine, dans le cadre de la vente au détail et/ou vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de produits pharmaceutiques, diététiques, et vétérinaires, de désinfectants, fongicides et herbicides, produits de soins, d'hygiène et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de mercerie, de matériaux de construction métalliques et/ou non métalliques, d'enduits et/ou de peinture, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits de serrurerie et de quincaillerie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, de droguerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de véhicules, de produits pour l'équipement des véhicules, de carburants, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'appareils médicaux, dentaires orthopédiques et vétérinaires, d'instruments de musique, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, de matériels de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de produits d'alimentation, de mobiliers et/ou luminaires, d'appareils électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, d'appareils de bureau, de produits d'optique, photographiques, et/ou cinématographiques, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériels et d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de machines et d'appareils de bureau (autres que : ordinateurs, appareils de télécommunication, ou meubles) ; location de distributeurs automatiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations [nouvelles] ; communications radiophoniques, téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par satellites ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; transmission de messages, du son ou des images ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services Internet, à savoir services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, mise à disposition d'informations sur Internet, à savoir transmission d'informations par Internet ; location d'appareils et télécommunications, de matériels pour la transmission de messages, du son ou des images.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 470188
Date de demande : 05/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705928
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10
Limitations : 00 – appareils et instruments scientifiqu
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-14
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Services fournis par les magasins de détail, grands magasins, ou magasins d'usine, dans le cadre de la vente au détail et/ou vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance d'articles de loisirs.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658145
Date de demande : 30/08/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

29/12/2006 :

N° national/d'enregistrement : 3472272
Date de dépôt : 29/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; tondeuses à gazon (machines). Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cartes mémoires ; cartes à puce ; machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, modem, écrans, écrans plats. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques. Bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; dispositifs électroniques de localisation géographique par satellites.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Cartes d'abonnement (non magnétiques). Affiches.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de parrainage publicitaire. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de meubles, d'appareils électroménagers, d'objets de décoration de la maison, d'appareils électroniques multimédia, d'appareils de téléphonie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629600
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/11/2006 :

N° national/d'enregistrement : 3460513
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols détachants, détartrants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opération de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir ; parfums ; parfumerie ; huiles essentielles.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; tondeuses à gazon (machines). Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; appareils pour l'épilation électriques et non-électriques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cartes mémoires ; cartes à puce ; machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, modem, écrans, écrans plats. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques. Bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter ; dispositifs électroniques de localisation géographique par satellites.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Cartes d'abonnement (non magnétiques). Affiches.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provision.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage), ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matière synthétiques ; articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de parrainage publicitaire. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détails de tous les produits précités.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles. Mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs. Service de parrainage financier ; service d'émission de cartes de crédit.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction. Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de micro-informatique. Services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipement précités.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes. Services de transmission d'informations contenus dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; télécommunications.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, de télévisions et de magnétoscopes.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires. Divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours et de loteries. Manèges pour enfants.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques. Services de laboratoire à savoir services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels et de matériel informatique, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs. Concession de licences de propriété intellectuelle ; services de dessin industriel ; esthétique industrielle ; service d'esthétique industrielle appliquée au mobilier et aux objets de décoration.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Réservation de logement temporaire.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629601
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

16/05/2005 : L'ANNIVERSAIRE DE OUF

N° national/d'enregistrement : 3359070
Date de dépôt : 16/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; machines de séchage ; fours électriques à usage ménager. Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagère, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lits ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités, permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; publicité et affaires, à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; Organisation de campagnes publicitaires et des affaires administratives ou commerciales pour les filiales, les sociétés apparentées au déposant, les licenciés de droits de propriété industrielle et les franchisés.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-25
Date du BOPI : 24/06/2005

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582757
Date de demande : 27/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

10/08/2004 : Bien chez soi, bien moins cher

N° national/d'enregistrement : 3307910
Date de dépôt : 10/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits énumérés ci-après, permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines à repasser, machines textiles, à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air (machines) pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon (machines) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventillation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; machines de séchage ; fours électriques à usage ménager ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagère, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lits ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en verre, porcelaine et faïence ; tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des peintures et des carrelages) ; revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints, tentures murales (non en matières textiles) ; publicité et affaires, à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés.
N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-38
Date du BOPI : 17/09/2004

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-19

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2567947
Date de demande : 24/09/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

26/07/2004 : CONFO DEMENAGEMENT

N° national/d'enregistrement : 3305248
Date de dépôt : 26/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires. Services d'assurances pour le transport de marchandises. Consultation et conseils en matière d'assurance, services d'assurance, services de consultation en matière financière, services de crédit et services de prêt, services d'émission de chéquiers procurant des avantages sous forme de réduction. Transport, emballage et entreposage de marchandises. Organisation de déménagement national ou international. Services de déménagement à usage ménager, industriel ou commercial. Services de déménagement de mobilier. Services d'aide et d'information concernant le déménagement, le transport, l'emballage, l'entreposage. Services de cubage des produits à emballer. Services de location de matériel de déménagement, de transport, d'emballage, d'empaquetage, d'entreposage. Services de réservation pour le transport. Assistance (remorquage) en cas de panne de véhicule de transport. Services de location de véhicules de transport. Opération de chargement, de déchargement, de transbordement, de conditionnement de produits dans le cadre de déménagements. Conseils en matières de déménagement.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 39

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-53

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564319
Date de demande : 30/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

16/12/2003 : CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 3263303
Date de dépôt : 16/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments encres d'imprimerie ; encres pour le peausserie ; enduits (peintures). Produits pour l'enlèvement des papiers peints ; couleurs, vernis et laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art, peintures bactéricides, colorants pour bois, peintures ignifugées ; diluants pour peintures ; liants pour peintures. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement shampooings pour revêtements de sols détachants, détartrants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opération de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir ; parfums ; parfumerie ; huiles essentielles. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon. Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; appareils pour l'épilation électriques et non-électriques. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques. Bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs. Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Cartes d'abonnement (non magnétiques). Affiches. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage), ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile. Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison. Vêtements, chaussures, chapellerie. Ceintures (habillement), gants (habillement) ; foulards ; cravates. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matière synthétiques ; articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Plantes séchées pour la décoration. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux allumettes. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de parrainage publicitaire. Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles. Mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs. Service de parrainage financier. Services de construction. Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de micro-informatique. Services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipement précités. Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes. Services de transmission d'informations contenus dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions. Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, de télévisions et de magnétoscopes. Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires. Divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours et de loteries. Manèges pour enfants. Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques. Services de laboratoire à savoir services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels et de matériel informatique, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs. Concession de licences de propriété intellectuelle. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Réservation de logement temporaire.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-04
Date du BOPI : 23/01/2004

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-21

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546893
Date de demande : 23/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

04/08/2003 : FAR

N° national/d'enregistrement : 3239974
Date de dépôt : 04/08/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, appareils électroménager pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques (parties de machines), broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestiques autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils electroménager pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines). Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage ; ampoule d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours, réchauds à gaz, barbecues, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, rôtissoires ; appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils de distribution d'eau, installations sanitaires ; bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche, cafetières électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas. Vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois et en matières plastiques. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; dessertes pour ordinateurs ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; housses pour vêtements (penderies) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluie, patères pour vêtements (non métalliques) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; chaises longues. Services de rassemblement (à l'exception du transport) pour le bénéfice de tiers, de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, d'appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques (parties de machines), broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestiques autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; d'appareils électroménager pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines) ; de machines outils ; de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; d'accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; d'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; de couveuses pour les oeufs ; d'appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; d'appareils de télévision, d'appareils de radio ou de téléphonie ; de supports d'enregistrement magnétiques ; de disques acoustiques ou optiques, de disquettes souples ; de machines à calculer ; d'équipement pour le traitement de l'information, d'ordinateurs, d'ordinateurs portables, de micro-ordinateurs, d'assistants personnels, de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels de jeux, de périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; d'appareils d'éclairage ; d'ampoules d'éclairage ; d'appareils de chauffage ; d'appareils de production de vapeur ; d'appareils de cuisson, de hottes, de fours, de réchauds à gaz, de barbecues, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de rôtissoires ; d'appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'appareils de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de bains à remous, de cabines de douche, de lavabos ; d'appareils et d'installations de climatisation ; de congélateurs ; de lampes de poche, de cafetières électriques ; d'appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de stérilisateurs ; d'appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; de grille-pain, de friteuses électriques, de chauffe-plats, d'autocuiseurs électriques ; de meubles, de glaces (miroirs), de cadres ; d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de cintres pour vêtements ; de commodes, de coussins, d'étagères, de fauteuils, sièges ; de literie (à l'exception du linge de lit) ; de matelas ; de vaisseliers ; de vannerie ; de boîtes en bois et en matières plastiques, d'anneaux de rideaux, de tringles de rideaux ; de tringles de tapis ; d'embrasses non en matières textiles, de coffrets à bijoux non en métaux précieux ; de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; de coffres à jouets ; de dessertes pour ordinateurs ; de piédestaux pour pots à fleurs, de jardinières ; de housses pour vêtements (penderies) ; de présentoirs pour journaux, de porte-parapluie, de patères pour vêtements (non métalliques) ; de roulettes pour meubles (non métalliques) ; de chaises longues ; permettant aux clients de visualiser et d'acheter commodément ces produits dans un magasin, chez un détaillant, à partir d'un site Web d'Internet, dans un catalogue de produits en passant une commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-37
Date du BOPI : 12/09/2003

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536517
Date de demande : 31/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

30/05/2003 : CONFORAMA, LE BIEN-ÊTRE. ÇA N'ATTEND PAS

N° national/d'enregistrement : 3228370
Date de dépôt : 30/05/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménager pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruit électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteille shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines). Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Meubles, commodes, armoires vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs) cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en verre, porcelaine et faïence. Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints tentures murales (non en matières textiles). Classe 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Service de parrainage financier quelque soit le domaine parrainé. Classe 36 : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise immobilières ; gérance d'immeubles. Mécénat, à savoir : Soutien financier direct ou indirect apporté à une uvre ou à une personne pour l'exercice d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs. Classe 37 : Services de construction et services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités. Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de micro-informatique. Classe 38 : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages, télégrammes. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions. Classe 39 : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits location de véhicules de transport ; garage de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt gardiennage (entreposage) de mobilier et tous autres produits précités ; prêts d'appareils électroménagers, de télévisions et de magnétoscopes. Classe 41 : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires. Divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours et de loteries. Manèges pour enfants. Classe 42 : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure des magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques. Laboratoires. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels et de matériel informatique, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs, de logiciels et de matériel informatique. Concession de licences de propriété intellectuelle
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-28
Date du BOPI : 11/07/2003

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-01

Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528629
Date de demande : 02/05/2013
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

31/03/2003 : SAVEO

N° national/d'enregistrement : 3218267
Date de dépôt : 31/03/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machine, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaiselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, appareils électroménager pour la maison à savoir appareils électro-mécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques (parties de machines), broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestiques autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils electroménager pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines). Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage ; ampoule ; d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours, réchauds à gaz, barbecues, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, rôtissoires ; appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils de distribution d'eau, installations sanitaires ; bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche, cafetières électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; appareils et installations pour adoucissement de l'eau. Grille-pain, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas. Vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois et en matières plastiques. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; dessertes pour ordinateurs ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; housses pour vêtements (penderies) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluie, patères pour vêtements (non métalliques) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; chaises longues.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-19
Date du BOPI : 09/05/2003

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-39

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525333
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

31/03/2003 : SAVEO

N° national/d'enregistrement : 3475330
Date de dépôt : 31/03/2003
Lieu de dépôt : EUIPO
Date d'expiration : 31/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations ou renseignements commerciaux dans le cadre du service après-vente.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et réparation dans le cadre de services après-vente, à savoir pour les services de dépannage de produits électroménagers, produits audiovisuels, produits informatiques, produits de chauffage, produits de climatisation, et pour les services de réparation dans le domaine de l'ameublement.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport et d'entreposage rendus dans le cadre de services après-vente.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525329
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

24/09/2002 : CARTE CONFORAMA, FACILITEZ-VOUS LE CONFORT

N° national/d'enregistrement : 3185065
Date de dépôt : 24/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils a pré- paiement, terminaux de paiement, lecteurs de cartes, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, cartes à piste, à puces de paiement, de retrait ou de crédit, cartes magnétiques de paiement ou de retrait ou de crédit, logiciels, disques compacts, disques versatiles digitaux, CD Rom, tous ces produits étant à usage commercial, bancaire et financier. Papiers et cartons (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) pour l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour la reliure ; papeterie pour des publications relatives aux cartes de paiement, de crédit ou de retrait ; publicité sur papier ; publication de magazines, de revues, de brochures, et tout autre document d'information. Regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de voir et d'acheter ces produits qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés a la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audiovisuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles, des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sol. Assurances ; affaires financières, bancaires et monétaires ; émission de carte de crédit a la consommation, de carte de paiement ; paiement par numéros de carte ; service de souscription de carte de paiement, de carte de crédit, de carte de retrait ; service de délivrance de numéros de cartes, code de paiement a distance. Communication par terminal d'ordinateur, diffusion sur terminal, sur Internet ou sur un terminal d'interrogation vidéo-texte d'information sur les cartes de paiement, de crédit à la consommation. Contrôle d'accès à un serveur automatique ; services de certification et d'authentification (contrôle de qualité et d'origine) des parties à une transaction par carte de crédit.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Pigeaux Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-44
Date du BOPI : 31/10/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506863
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823759
Date de demande : 20/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

24/09/2002 : CARTE CONFORAMA, FACILITEZ-VOUS LE CONFORT

N° national/d'enregistrement : 3185065
Date de dépôt : 24/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils a pré- paiement, terminaux de paiement, lecteurs de cartes, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, cartes à piste, à puces de paiement, de retrait ou de crédit, cartes magnétiques de paiement ou de retrait ou de crédit, logiciels, disques compacts, disques versatiles digitaux, CD Rom, tous ces produits étant à usage commercial, bancaire et financier. Papiers et cartons (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) pour l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour la reliure ; papeterie pour des publications relatives aux cartes de paiement, de crédit ou de retrait ; publicité sur papier ; publication de magazines, de revues, de brochures, et tout autre document d'information. Regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de voir et d'acheter ces produits qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés a la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audiovisuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles, des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sol. Assurances ; affaires financières, bancaires et monétaires ; émission de carte de crédit a la consommation, de carte de paiement ; paiement par numéros de carte ; service de souscription de carte de paiement, de carte de crédit, de carte de retrait ; service de délivrance de numéros de cartes, code de paiement a distance. Communication par terminal d'ordinateur, diffusion sur terminal, sur Internet ou sur un terminal d'interrogation vidéo-texte d'information sur les cartes de paiement, de crédit à la consommation. Contrôle d'accès à un serveur automatique ; services de certification et d'authentification (contrôle de qualité et d'origine) des parties à une transaction par carte de crédit.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

21/06/2002 : CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 3170429
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Pigeaux Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502368
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816647
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

21/06/2002 : CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE

N° national/d'enregistrement : 3170430
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Pigeaux Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502422
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816645
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

21/06/2002 : CONFO

N° national/d'enregistrement : 3170431
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Pigeaux Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502391
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816643
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

21/06/2002 : CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 3170429
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

21/06/2002 : CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE

N° national/d'enregistrement : 3170430
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502422
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/06/2002 : CONFO

N° national/d'enregistrement : 3170431
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502391
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

25/01/1999 : CAHIER DE STYLES

N° national/d'enregistrement : 99770837
Date de dépôt : 25/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils et instruments d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Imprimés, livres, brochures, prospectus, magazines, catalogues ; instruments d'écriture ; papeterie ; photographie ; clichés ; cartes à jouer ; articles pour reliures. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; couchettes, niches, nids pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives non en matière textile ; parcs pour bébés ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matière plastique ; cadres à broderie ; coffres à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; housses à vêtements (penderies) ; housses pour vêtements (rangements) ; coffres à jouets ; présentoirs pour journaux ; matelas ; oreillers ; plateaux de tables ; porte-chapeaux ; porte-parapluies ; porte-revues, tringles de tapis d'escaliers ; cintres pour vêtements. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence. Tissus ; rideaux et tentures murales ; linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette ; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, couettes ; linge de table, nappes, sets et serviettes de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705928
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-10
Date du BOPI : 05/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390394
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704517
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

13/01/1999 : CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 99768644
Date de dépôt : 13/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de campagnes publicitaires et affaires administrations ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-08
Date du BOPI : 19/02/1999

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394704
Date de demande : 15/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711687
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

23/06/1998 : CONFO TELECOM

N° national/d'enregistrement : 98738344
Date de dépôt : 23/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes téléphoniques. Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non en vue de mise à disposition et de transmission d'information et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374147
Date de demande : 28/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680374
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

30/03/1998 : LE WEB OU LA VIE EST MOINS CHERE

N° national/d'enregistrement : 98725489
Date de dépôt : 30/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines soufflantes, régénérateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, le jardin ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non, à distance ou non ; imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques, en utilisant l'informatique et/ou la télématique ; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviette de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballages, sachets d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction, d'enseignements, d'information (à l'exception des appareils) utilisé ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés ; programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs ; photographies ; transparents ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicité, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; publicité, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés, franchisés. Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 473141
Date de demande : 12/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-19
Date du BOPI : 07/05/1998

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368083
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674744
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

30/03/1998 : CONFONAUTE

N° national/d'enregistrement : 98725490
Date de dépôt : 30/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non, à distance ou non ; à distance ou non ; imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques, en utilisant l'informatique et/ou la télématique ; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 468514
Date de demande : 17/01/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-19
Date du BOPI : 07/05/1998

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364556
Date de demande : 20/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674743
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

01/10/1997 : GRANDIN

N° national/d'enregistrement : 97697330
Date de dépôt : 01/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électro-ménagers, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques; cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils électroniques, bureautiques ou domestiques; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Constructions et réparations, à savoir construction d'édifices, travaux de fumisterie, travaux d'une entreprise de peinture, de vernisssage et de tapissage, parquetage, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de couvreurs; location d'outils, d'appareils et de machines de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation), montage et entretien d'échafaudages; travaux d'équipement et de montage, d'installations d'éclairage, d'installations de parafoudre, d'installations de mise à terre, d'installations de radio et de télécommunication, d'installation de télévision et d'installations de diffusion pour réseaux intérieurs à circuits filaires et leurs éléments tels que haut-parleurs, microphones, amplificateurs électroniques; d'installation de radio, de télécommunication, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation, d'installations industrielles, d'installations de réfrigération, d'installations de machines, d'appareils électro-ménagers, d'appareils sanitaires; travaux de réparation ou d'entretien des produits installés précédemment cités; travaux d'isolation; nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de véhicules automobiles, d'articles textiles; réparation ou entretien des vêtements, d'articles électrotechniques, de construction mécanique, de bicyclettes, d'articles mécaniques de précision, d'appareils pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc, d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation, de véhicules automobiles, de véhicules aéronautiques, d'appareils mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques, d'appareils photographiques de projection et d'appareils pour la cinématographie, de rembourrages, d'objets rembourrés, de navires, de chaussures, d'horloges, d'installations thermiques; réparation de chaussures; réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; rechappage de pneus; vulcanisation; transformation de vêtements
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 462354
Date de demande : 02/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-45
Date du BOPI : 07/11/1997

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352833
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659630
Date de demande : 19/09/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

25/10/1996 : DES PRIX A TOUT EMPORTER

N° national/d'enregistrement : 96647940
Date de dépôt : 25/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines soufflantes, générateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machine d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machine à repasser, appareils électroménagers pour la maison, le jardin. Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique et/ou la télématique, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballages, sachets d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction, d'enseignement, d'information, (à l'exception des appareils) utilisé ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés, programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs, photographies, transparents ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules, caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicités, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; publicités, campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés, franchisés.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439901
Date de demande : 05/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-48
Date du BOPI : 29/11/1996

Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2323214
Date de demande : 18/09/2006
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629597
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

18/04/1996 : GRANDIN

N° national/d'enregistrement : 96621718
Date de dépôt : 18/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électro-ménagers, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils électroniques, bureautiques ou domestiques; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteursConstructions et réparations, à savoir construction d'édifices, travaux de fumisterie, travaux d'une entreprise de peinture, de vernissage et de tapissage, parquetage, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de couvreurs; location d'outils, d'appareils et de machines de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation), montage et entretien d'échafaudages; travaux d'équipement et de montage, d'installations d'éclairage, d'installations de parafoudre, d'installations de mise à terre, d'installations de radio et de télécommunication, d'installation de télévision et d'installations de diffusion pour réseaux intérieurs à circuits filaires et leurs éléments tels que haut-parleurs, microphones, amplificateurs électroniques; d'installation de radio, de télécommunication, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation, d'installations industrielles, d'installations de réfrigération, d'installations de machines, d'appareils électro-ménagers, d'appareils sanitaires; travaux de réparation oud'entretien des produits installés précédemment cités; travaux d'isolation; nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de véhicules automobiles, d'articles textiles; réparation ou entretien des vêtements, d'articles électrotechniques, de construction mécanique, de bicyclettes, d'articles mécaniques de précision, d'appareils pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc, d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation, de véhicules automobiles, de véhicules aéronautiques, d'appareils mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques, d'appareils photographiques de projection et d'appareils pour la cinématographie, de rembourrages, d'objets rembourrés, de navires, de chaussures, d'horloges, d'installations thermiques; réparation de chaussures; réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; rechappage de pneus; vulcanisation; transformation de vêtements
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429889
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310330
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615625
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

31/01/1996 : PRIX CADEAU PRIX CONFO

N° national/d'enregistrement : 96608388
Date de dépôt : 31/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hâcher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hâche-viande, machines soufflantes, générateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de sèchage, machine à repasser.Machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils et instruments scientifiques; nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques.Prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage,de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; réchauds à gaz; barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier, filtre, mouchoirs de poche, papier hygiènique, lange, récipients d'emballages, sachets d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliure, photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules, cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres, échelles, matelas, sommiers, oreillers.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; tentures murales non en matière textile; papiers peints.Publicité et affaires administratives ou commerciales.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseil, information ou renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, études et analyses du marché; conseil en organisation d'affaires commerciales, conseils et consultations pour les questions du personnel, services de statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de comptabilité, de reproduction de documents, location de machines et d'installation de bureaux, gérance d'affaires (contrôle, direction, surveillance), agences de représentation pour les entreprises commerciales ou industrielles (pour le compte de tiers), agence detransactions commerciales pour l'acquisition ou la vente de produits; services d'exploitation de banques de données administratives; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, en particulier de magasins.Services d'architecture; services de restauration, notamment bars à vin, salons de thé, services de traiteurs; services d'aide à la décoration notamment de vitrines et de boutiques ou de maisons; bureaux de style pour tout ce qui à trait à la maison notamment création de dessins pour tous les produits destinés à la maison; sélection de matériaux; café restaurants, cafétarias, restaurants, service rapide et permanent; consultation professionnelle, études de projets sans rapport avec la conduite des affaires; services de dessinateurs pour emballage, organisation d'expositions; services hôteliers, services de dessin industriel, jardinage, services de jardiniers paysagistes; information sur la mode; programmation pour ordinateurs, photographie, location de vêtements, de literie, essais de matériaux, laboratoires, services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes expert, pourprogiciels, services de location d'ordinateurs et de ses accessoires et de ces périphériques, de logiciels, de progiciels, de bases de données, de systèmes expert; services d'élaboration de conception d'ordinateurs, de bases de données, de systèmes expert de logiciels, de progiciels; services de mise à jour des ordinateurs, des bases de données, des systèmes expert, des logiciels; consultation en matière de traitement automatique de données ou d'informations, y compris toutes machines et instruments y relatif; concession de licence de propriété intellectuelle; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches techniques pour des tiers; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire concernant notamment la distribution de produits, les magasins, concession de licences
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423052
Date de demande : 24/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2304334
Date de demande : 03/01/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607867
Date de demande : 22/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/1995 :

N° national/d'enregistrement : 95560515
Date de dépôt : 28/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; rines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; cables et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques; minerais.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence.Cordes, ficelles, filets,tentes, baches, voiles, sacs; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes Fils à usage textile.Tissus et produits textiles; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Abonnement de journaux.Assurances et finances.Assurances.Caisse de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement de créances.Organisation de loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretion ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Travaux de cordonnerie.Réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; entretien et réparation d'appareils électroménagers, de récepteurs de télévision, de radios et d'appareils à haute fidélité; forage.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Distribution de journaux.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Manèges pour enfants.Services hôteliers, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (non pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Travaux de laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Progammation pour ordinateurs
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 401591
Date de demande : 20/10/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-14
Date du BOPI : 07/04/1995

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2274927
Date de demande : 02/11/2004
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578763
Date de demande : 13/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

12/01/1994 : CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE

N° national/d'enregistrement : 94501199
Date de dépôt : 12/01/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et affaires, notamment publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, études et analyse du marché, conseil en organisation, consultations pour les questions du personnel, conseils en question de personnel, services de statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de comptabilité, de reproduction de documents, location de machines et d'installations de bureaux, gérance d'affaires (contrôle, direction, surveillance), agence de représentation pour des entreprises commerciales ou industrielles (pour le compte de tiers), agence de transactions commerciales pour l'acquisition ou la vente de produits; services d'exploitation de banques de données administratives; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, en particulier de magasins.Assurances et finances, notamment assurances, caisses de prévoyance, services de souscription d'assurances, banques, opérations de change, gérance de portefeuilles; prêts sur gages; recouvrement de créances; organisationsde loteries; émissions de chèques de voyage et de lettres de crédit; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles); expertises immobilières; gérance d'immeubles; services d'exploitation de banques de données financières et foncières.Constructions et réparations, notamment constructions d'édifices; travaux de fumisterie, travaux d'une entreprise de peinture, de vernissage et de tapissage, parquetage, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de couvreurs; location d'outils, d'appareils et de machines de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); montage et entretien d'échaffaudages; travaux d'équipement et de montage, d'installations d'éclairage, d'installations de parafoudre, d'installations de mise à terre, d'installations de radio et de télécommunication, d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation, d'installations industrielles, d'installations de réfrigération, d'installations de machines, d'appareils sanitaires; travaux d'isolation; nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de véhicules automobiles, d'articles textiles; réparation ou entretien de vêtements, d'articlesélectrotechniques, de construction mécanique, de bicyclettes, d'articles mécaniques de précision, d'appareils pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc, d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation, de véhicules automobiles, de véhicules aéronautiques, d'appareils mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques, d'appareils photographiques de projection et d'appareils pour la cinématographie, de rembourrages d'objets rembourrés, de navires, chaussures, d'horloges, d'installations thermiques; réparation de chaussures, réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; rechappage de pneus.Communication, notamment services de communication entre des fabricants et/ou des distributeurs et/ou des revendeurs, et/ou des utilisateurs finaux, au moyen d'ordinateurs interconnectés par des voies de télécommunications; rassemblement et fourniture d'informations pour des services de communication; services de communication interactifs ou non par terminaux d'ordinateurs; services de transmission de message d'images; services de transmission d'informations contenues dans les banques de données, notamment à accès direct en ligne.Distribution de journaux.Education et divertissement, notamment éducation, institutions d'enseignement; édition de livres; revues,éducation, institutions d'enseignement; édition de livres; revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Services d'architecture; services de restauration, notamment bars à vin, salons de thé, services de traiteurs; services d'aide à la décoration notamment de vitrines et de boutiques ou de maisons; bureaux de style pour tout ce qui a trait à la maison notamment création de dessins pour tous les produits destinés à la maison; sélection de matériaux; services de brocante; café restaurants, cafétarias, restaurants, service rapide et permanent; consultation professionnelle, études de projets sans rapport avec la conduite des affaires; services de dessinateurs pour emballage, organisation d'expositions; services hoteliers, services de dessin industriel, jardinage, services de jardiniers paysagistes; information sur la mode;programmation pour ordinateurs, photographie, location de vêtements, de literie, essais de matériaux, laboratoires, services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes expert, pour progiciels, services de location d'ordinateurs et de ses accessoires et de ses périphériques, de logiciels, de progiciels, de bases de données, de systèmes expert; services d'élaboration de conception d'ordinateurs, de bases de données, de systèmes expert de logiciels, de progiciels; services de mise à jour des ordinateurs, des bases de données, des systèmes expert, des logiciels, des progiciels; consultation en matière de traitement automatique de données ou d'informations, y compris toutes machines et instruments y relatif; concession de licence de propriété intellectuelle; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches techniques pour des tiers; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire concernant notamment la distribution de produits, les magasins, concession de licences
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 386016
Date de demande : 02/02/2004

Bénéficiare 1 : CONFORAMA HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-08
Date du BOPI : 25/02/1994

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-37

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2252714
Date de demande : 17/11/2003
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548697
Date de demande : 20/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

26/03/1990 : FAR

N° national/d'enregistrement : 1582021
Date de dépôt : 26/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 AVRIL 1980 au TRIBUNAL DE LYON No 43225 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1134475 ET 21 JANVIER 1983 à l'INPI No 652336 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1228063
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de cuisine au gaz, au charbon, à l'électricité, au mazout, ainsi que tous appareils en fonte utilisés par l'industrie du bâtiment, les appareils sanitaires, des machines à laver et des réfrigérateurs. Aspirateurs de poussières
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Pais
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 284821
Date de demande : 20/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166917
Date de demande : 06/03/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431282
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739775
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

08/02/1989 : CONFORAMA

N° national/d'enregistrement : 1513512
Date de dépôt : 08/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19/04/1979 A L'INPI SOUS LE No 513263 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1101589.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; cables et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; boulonnerie, visserie, plomberie ; grillages métalliques ; cornières métalliques, échelles ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; robinetterie ; bétonneuses, tronçonneuses, tondeuses à gazon, cisailles, outillage pour automobiles, batteries pour automobiles, bougies ; filtres ; appareils électro-ménagers. Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; tondeuses à gazon à main ; tronçonneuses à main ; cisailles à main ; outillage pour le bricolage ; outillage pour l'automobile. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique, piles électriques ; disques, cassettes, récepteurs de télévision, magnétophones, appareils haute fidélité ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; téléphones fixes et mobiles ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs automatiques de confiserie ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, micro-ordinateurs, ordinateurs de poche, logiciels ; extincteurs ; articles de piscines ou de plage (sauvetage) ; prises de courant, ampoules électriques, fils électriques, filtres. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; réchauds à gaz, barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canöes, brouettes, voitures d'enfants, automobiles en pièces détachées, moteurs pour véhicules terrestres, bicyclettes ; charronnerie. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier et carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; revues ; filtres en papier ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; isolants électriques, tuyaux en caoutchouc ou matière plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; échelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle, batteries de cuisine, ustensiles ménagers non électriques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; voilages, rideaux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, passementerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; revêtements de murs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; planches à roulettes ; articles de camping ; équipements de ski ; articles de piscines ou de plage. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes de plantes ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances et finances. Assurances. Caisse de prévoyance. Services de souscription d'assurance. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Constructions et réparations. Construction d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de batiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparations, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils ; entretien et réparation d'appareils électro-ménagers, de récepteurs de télévision, de radios et haute fidélité. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes. Transport et entrepôt. Transport de personnes ou de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places). Location de chevaux, de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Traitement de matériaux. Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage, polissage, revêtement métallique. Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air ; traitement de matériaux, découpe de bois à la demande. Education et divertissement. Education.; Institutions d'enseignement. Edition de livres, revue, abonnements de journaux ; prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements. Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; manèges pour enfants. Hôtellerie, restauration. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Accompagnement en société. Agences matrimoniales. Salons de beauté, de coiffure. Pompes funèbres, fours crématoires. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 268548
Date de demande : 15/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-30

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2134564
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394389
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704513
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

07/09/1988 : L'ANNIVERSAIRE CONFORAMA, L'AUTRE FETE NATIONALE

N° national/d'enregistrement : 1689063
Date de dépôt : 07/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à laver le linge et la vaisselle;appareils audiovisuels;meubles;électroménager (cuisson et froid), appareils d'éclairage;ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine;tapis et revêtements de sol; publicité
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124867
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382378
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683721
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

12/02/1988 : GRANDIN

N° national/d'enregistrement : 1449761
Date de dépôt : 12/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:09/03/1978 A L'INPI SOUS LE No 271595 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1043608.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous appareils d'électronique et leurs accessoires, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, leurs accessoires et pièces détachées, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévisions, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, installations de télévision et installations de diffusion pour réseau intérieur à circuits filaires et leurs éléments tels que hauts parleurs, microphones, amplificateurs électroniques et petit appareillage électrique, appareils de mesure électriques et électroniques, machines parlantes, leurs pièces détachées et accessoires.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 43691

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 462354
Date de demande : 02/10/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-28

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098473
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352834
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668276
Date de demande : 19/09/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

20/02/1987 : KERZO

N° national/d'enregistrement : 1395145
Date de dépôt : 20/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, et en particulier matériel haute fidélité.

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 694344
Date de demande : 09/02/2017
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074526
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332396
Date de demande : 24/01/2007
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641645
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

20/02/1987 : FERSEN

N° national/d'enregistrement : 1395147
Date de dépôt : 20/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de jardinage, en particulier tronçonneuses électriques et thermiques; articles de bricolage, en particulier perceuses électriques
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08

Déposant 1 : CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414819409

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074527
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332397
Date de demande : 24/01/2007
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641641
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

13/05/1986 : GRANDIN

N° national/d'enregistrement : 1378760
Date de dépôt : 13/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 juin 1976 A L'INPI No 219661 ET ENREGISTRE SOUS LE No 957551.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous appareils d'électronique et leurs accessoires, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, leurs accessoires et pièces détachées, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, installations de télévision et installations de diffusion pour réseau intérieur à circuits filaires et leurs éléments tels que haut-parleurs, microphones, amplificateurs électroniques et petit appareillage électrique, appareils de mesure électriques et électroniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 27874

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429889
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-15

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067469
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310331
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622674
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

05/09/1985 : CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE

N° national/d'enregistrement : 1322276
Date de dépôt : 05/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, piles électriques;disques, cassettes, récepteurs de télévision, magnétophones, radio, appareils stéréophoniques, appareils haute fidélité, matériels vidéo (magnétoscopes, caméras, cassettes) micro informatiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;distributeurs automatiques de confiserie;batteries pour automobiles;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;articles de piscines ou de plage (sauvetage);prises de courant, ampoules électriques, fils électriques;Filtres.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;réchauds à gaz, barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;échelles.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes;vaisselle, batteries de cuisine, ustensiles ménagers non électriques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;linge de maison;voilages, rideaux.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles;papiers peints; revêtements de murs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 27874

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 31950

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 241701
Date de demande : 18/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 416811
Date de demande : 22/08/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-07

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2049891
N° de BOPI : 1995-28

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296162
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 24 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598075
Date de demande : 28/09/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

05/09/1985 : CONFO

N° national/d'enregistrement : 1322277
Date de dépôt : 05/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Matières tinctoriales; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; mèches.Produits pharmaceutiques et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; boulonnerie, visserie, plomberie; grillages métalliques; cornières métalliques, échelles; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); couveuses pour les ufs; robinetterie; bétonneuses, tronçonneuses, tondeuses à gazon, cisailles, outillage pour automobiles, bougies; filtres; appareils électroménagers.Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; tondeuses à gazon à main; tronçonneuses à main; cisailles à main; outillage pour le bricolage; outillage pour l'automobile.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, piles électriques; disques, cassettes, récepteurs de télévision, magnétophones, radio, appareils stéréophoniques, appareils haute fidélité, matériels vidéo (magnétoscopes, caméras, cassettes) micro-informatiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; distributeurs automatiques de confiserie; batteries pour automobiles; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; articles de piscines ou de plage (sauvetage); prises de courant, ampoules électriques, fils électriques.Filtres.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; réchauds à gaz, barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bateaux, canoës, brouettes, voitures d'enfants, automobiles en pièces détachées, moteurs pour véhicules terrestres, bicyclettes; charronnerie.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; isolants électriques, tuyaux en caoutchouc ou matière plastique.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; cheminées; bois.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; échelles.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel denettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes; vaisselle, batteries de cuisine, ustensiles ménagers non électriques.Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; linge de maison; voilages, rideaux.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; passementerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; papiers peints; revêtements de murs.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; planches à roulettes; articles de camping; équipements de ski; articles de piscines ou de plage.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; bulbes de plantes; malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Articles pour fumeurs; allumettes; Publicité; Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation dde vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils; entretien et réparation d'appareils électro-ménagers, de récepteurs de télévision, de radios et haute fidélité; Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Distribution de journaux.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places). Location de chevaux, de véhicules de transport.Entreposage.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules; Location de réfrigérateurs.Location de garages.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air; traitement de matériaux, découpe de bois à la demande.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrementsphonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; manèges pour enfants.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de couture.Pompes funèbres, fours crématoires.; Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 21324

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 21324

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 27874

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 31950

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 416811
Date de demande : 22/08/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-07

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2049892
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 1996-04

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 23 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296163
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 24 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Publications au Bodacc :

26/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°3459
NOJO : 7701BP1999B0024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Baraille, Olivier ; nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Dhellemmes, Flavien Didier Marcel ; Administrateur partant : Baraille, Olivier ; nomination de l'Administrateur : Dhellemmes, Flavien Didier Marcel
Montant du capital : 416516272 EUR

25/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4028
NOJO : 77012023S003022
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

07/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5123
NOJO : 77012022S004770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

16/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2452
NOJO : 77012021S003304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

02/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2648
NOJO : 77012020S002461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

27/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5410
NOJO : 77012019S014880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8457
NOJO : 77012019S008133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10048
NOJO : 77012017S004799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

02/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1997
NOJO : BXB16244001168F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 656063904 EUR

02/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°780
NOJO : BXB16119000157C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Président du conseil D'ADMINISTRATION Nodale, Alexandre Richard, nomination du Directeur général : Brieu, Antoine André
Montant du capital : 456063904 EUR

21/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4786
NOJO : 77012016S002180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

21/04/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°54 - rectificatif
Annule l'annonce N°107, numéro de parution 20160062, BODACC A publiée le 29 mars 2016
NOJO : BXA16109001547I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/01/2016
Oppositions : Au fonds vendu " 24 square belsunce 13001 Marseille " pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : Acte SSP en date du 29 janvier 2016, enregistré au SIE de Marseille 5/6 pôle enregistrement, en date du 29 janvier, sous la référence : bordereau n 2016 /123 case n 27; le montant des droits d'enregistrement s'élève à 25 euros; le délai d'opposition légal est fixé à 10 jours selon les articles L141-13 et L 141-14 du Code de Commerce; La société CONFORAMA FRANCE, domicilié 80 boulevard du Mandinet ( Lognes) 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2, en qualité de Vendeur.

Numéro d'identification : RCS Antibes 312 326 978
Dénomination : OUEST HARMONIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 7622.45 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE

29/03/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°107 - rectificatif
Annule l'annonce N°156, numéro de parution 20160030, BODACC A publiée le 12 février 2016
NOJO : BXA16083000345J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/01/2016
Oppositions : Au fonds vendu " 24 square belsunce 13001 Marseille " pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : ASSP a été enregistré au SIE de Marseille 5/6 pole enregistrement, le 29 janvier sous la référence, bordereau n 2016 /123 case n 27 ext 564

Numéro d'identification : RCS Antibes 312 326 978
Dénomination : OUEST HARMONIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 7622.45 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE

03/03/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°155
NOJO : BXA16057000927A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/02/2016
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Marseille 312 326 978
Dénomination : OUEST HARMONIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE

12/02/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°156
NOJO : BXA16039001390W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/01/2016
Oppositions : Au fonds vendu 22 24 square belsunce 13001 Marseille pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.

Numéro d'identification : RCS Antibes 312 326 978
Dénomination : OUEST HARMONIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 7622.45 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE

13/01/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°170
NOJO : BXA16008000011U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Oppositions : Séquestre Juridique de l'Ordre des Avocats de Paris 9/11 place Dauphine 75053 Paris Cedex 1 pour la validité.
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 80 boulevard du Mandinet Lognes 77432 Marne La Vallée par acte SSP du 23/12/2015 enregistré à SIE Paris 1er le 05/01/2016 bordereau 2016/6 case n°10. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Paris 505 393 942
Dénomination : HEMA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 37000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE

02/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4496
NOJO : 77012015S000655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

06/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1042
NOJO : BXB15030001072G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général partant : Guibert, Thierry Louis Joseph, modification du Président du conseil d'administration et directeur général Nodale, Alexandre Richard, nomination de l'Administrateur : Isaac, nom d'usage : Sabahi, Caroline Marie Sophie, Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG AUDIT SA, Commissaire aux comptes suppléant partant : Perot, Bernard
Montant du capital : 456063904 EUR

21/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°2331
NOJO : BXB14225001438Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 456063904 EUR

15/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9278
NOJO : 77012014S000201
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

15/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1518
NOJO : BXB13126000744X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général administrateur Pereira, Tunihu, modification du Président du conseil d'administration et directeur général Guibert, Thierry Louis Joseph, modification du Directeur général délégué administrateur Nodale, Alexandre Richard
Montant du capital : 256063904 EUR

11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11807
NOJO : BXC13024003581R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

28/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1477
NOJO : BXB12296000904L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Montant du capital : 256063904 EUR

04/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°920
NOJO : BXB12241001479O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur CONFORAMA HOLDING représenté par REGNAULT Annabelle nom d'usage : GUIDI Adresse : 4 rue Denis Papin 95330 Domont, Administrateur partant : Cossu, nom d'usage : Rus, Pascale, nomination de l'Administrateur : Fontaine, Daniel
Montant du capital : 256063904 EUR

02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12800
NOJO : BXC12083004363R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

06/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1296
NOJO : BXB11242001694V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2011-06-28
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GUIBERT Thierry Louis Directeur général : PEREIRA Tunihu Directeur général délégué : NODALE Alexandre Richard Administrateur : CONFORAMA HOLDING, représenté par M NODALE Alexandre Richard Administrateur : COSSU Pascale Administrateur : PEREIRA Tunihu Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard
Montant du capital : 256063904.00 EUR

02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12552
NOJO : BXC11199017309S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

28/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1629
NOJO : BXB11202000761F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2011-07-08
Descriptif : Changement de directeur général Changement d'administrateur

02/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°2403
NOJO : BXB10328001387H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2010-09-30
Descriptif : Augmentation de capital Changement de l'objet et de l'activité

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GUIBERT Thierry Louis Directeur général : GUIBERT Thierry Louis Directeur général délégué : NODALE Alexandre Administrateur : CONFORAMA HOLDING, représenté par M NODALE Alexandre Administrateur : COSSU Pascale Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard
Montant du capital : 6063904.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

06/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1153 - rectificatif
Annule l'annonce N°1612, numéro de parution 20100111, BODACC B publiée le 10 juin 2010
NOJO : BXB10179000759S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2010-03-17
Descriptif : Changement de représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GUIBERT Thierry Louis Directeur général : GUIBERT Thierry Louis Directeur général délégué : NODALE Alexandre Administrateur : CONFORAMA HOLDING, représenté par M NODALE Alexandre Administrateur : COSSU Pascale Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard
Montant du capital : 4063904.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

10/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1611
NOJO : BXB10152000765L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2010-03-29
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GUIBERT Thierry Louis Directeur général : GUIBERT Thierry Louis Directeur général délégué : NODALE Alexandre Administrateur : CONFORAMA HOLDING, représenté par M NODALE Alexandre Administrateur : CONFORAMA MANAGEMENT SERVICES, représenté par M NODALE Alexandre Administrateur : COSSU Pascale Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard
Montant du capital : 4063904.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

10/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1612
NOJO : BXB10152000766N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2010-03-17
Descriptif : Changement de représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GUIBERT Thierry Louis Directeur général : GUIBERT Thierry Louis Directeur général délégué : NODALE Alexandre Administrateur : CONFORAMA HOLDING, représenté par M NODALE Alexandre Administrateur : CONFORAMA MANAGEMENT SERVICES, représenté par M NODALE Alexandre Administrateur : COSSU Pascale Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard
Montant du capital : 4063904.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

17/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8261
NOJO : BXC101250045683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

21/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1294
NOJO : BXB09287000674O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2009-09-07
Descriptif : Changement de directeur général délégué

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GUIBERT Thierry Louis Directeur général : GUIBERT Thierry Louis Directeur général délégué : NODALE Alexandre Administrateur : CONFORAMA HOLDING Administrateur : CONFORAMA MANAGEMENT SERVICES, représenté par M NODALE Alexandre Administrateur : COSSU Pascale Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard
Montant du capital : 4033664.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

21/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1020 - rectificatif
Annule l'annonce N°1586, numéro de parution 20090144, BODACC B publiée le 30 juillet 2009
NOJO : BXB082290005171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2009-02-25
Descriptif : Changement d'administrateur ANCIEN ADMINISTRATEUR COEGEDEM ancien administrateur Mme Puls Caroline

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GUIBERT Thierry Louis Directeur général : GUIBERT Thierry Louis Directeur général délégué : RIGAUDY Olivier Administrateur : CONFORAMA HOLDING, représenté par MME REGNAULT Annabelle Administrateur : CONFORAMA MANAGEMENT SERVICES Administrateur : COSSU Pascale Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA
Montant du capital : 4033664.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

30/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1586
NOJO : BXB08205003869X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2009-02-25
Descriptif : Changement d'administrateur ANCIEN ADMINISTRATEUR COEGEDEM

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GUIBERT Thierry Louis Directeur général : GUIBERT Thierry Louis Directeur général délégué : RIGAUDY Olivier Administrateur : CONFORAMA HOLDING, représenté par MME REGNAULT Annabelle Administrateur : CONFORAMA MANAGEMENT SERVICES Administrateur : PULS Caroline Valérie Administrateur : COSSU Pascale Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard
Montant du capital : 4033664.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10144
NOJO : BXC081490104691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

30/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°2103
NOJO : BXB08114004866R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2009-03-31
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GUIBERT Thierry Louis.
Directeur général : GUIBERT Thierry Louis.
Directeur général délégué : RIGAUDY Olivier.
Administrateur : COGEDEM.
Administrateur : CONFORAMA HOLDING, représenté par MME REGNAULT Annabelle.
Administrateur : CONFORAMA MANAGEMENT SERVICES.
Administrateur : COSSU Pascale.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA.
Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard.

Montant du capital : 4033664.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

28/04/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°602
NOJO : BXA08112005453O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/04/2009
Publication légale : La Voix du Gers, le 05/03/2009
Oppositions : Maître Nathalie VIDAL-ALANDETTE quartier Bonne Fontaine 32200 Gimont

Numéro d'identification : RCS Auch 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Etablissement secondaire :
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 2200000 Euros.

Adresse :
5 rue Paul Valéry
Zone d'Activités Commerciales de Clarac
32000 Auch

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Auch 402 775 464
Dénomination : D.M.G.

26/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°3128
NOJO : BXB08079009114L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2009-02-09
Descriptif : Changement de directeur général Changement d'administrateur Changement de représentant permanent ancien directeur général Mme Puls Caroline ancien adm Mme Puls Caroline

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GUIBERT Thierry Louis.
Directeur général : GUIBERT Thierry Louis.
Directeur général délégué : RIGAUDY Olivier.
Administrateur : COGEDEM.
Administrateur : CONFORAMA MANAGEMENT SERVICES.
Administrateur : COSSU Pascale.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA.
Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard.
Représentant permanent : REGNAULT Annabelle.

Montant du capital : 2889200.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

20/03/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°274
NOJO : BXA080750036001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/04/2009
Publication légale : La Voix du Gers, le 05/03/2009
Oppositions : Maître Nathalie VIDAL-ALANDETTE, Notaire, Quartier Bonne Fontaine - 32200 Gimont

Établissement principal :
Activité : fonds de commerce de négoce de meubles, électro-ménager, hi-fi, équipements du jardin et de la maison, mobilier de plein air.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 2200000 Euros.

Adresse :
5 et 9 rue Paul Valéry
Zone d'Activités Commerciales de Clarac
32000 Auch

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Premier acquéreur : CONFORAMA FRANCE SA.

Montant du capital : 2889200 EUR

Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77185 Marne-la-vallée Cédex 2

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Auch 402 775 464
Dénomination : D.M.G.

21/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1806
NOJO : BXB082260018291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2008-05-27
Descriptif : Changement de représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GUIBERT Thierry LouisDirecteur général : PULS Caroline Valérie.
Directeur général délégué : RIGAUDY Olivier.
Administrateur : COGEDEM.
Administrateur : CONFORAMA HOLDING, représenté par MME COSSU Pascale.
Administrateur : CONFORAMA MANAGEMENT SERVICES.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA.
Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard.

Montant du capital : 2889200.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

17/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1396
NOJO : BXB08225000012B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 12/12/1997
Date d'effet : 2008-06-16
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GUIBERT Thierry LouisDirecteur général : PULS Caroline Valérie.
Directeur général délégué : RIGAUDY Olivier.
Administrateur : COGEDEM.
Administrateur : CONFORAMA HOLDING, représenté par M CUVILLIER Christophe Jacques Marc.
Administrateur : CONFORAMA MANAGEMENT SERVICES.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA.
Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard.

Montant du capital : 2889200.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5291
NOJO : BXC08155004312V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

22/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2517
NOJO : BXB08059001833V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)

Numéro d'identification : RCS Meaux 414 819 409
Dénomination : CONFORAMA FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CUVILLIER Christophe Jacques Marc.
Directeur général : PULS Caroline Valérie.
Directeur général délégué : RIGAUDY Olivier.
Administrateur : COGEDEM.
Administrateur : CONFORAMA HOLDING.
Administrateur : CONFORAMA MANAGEMENT SERVICES.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SA.
Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard.

Montant du capital : 2889200.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Historique de l'unité légale :

31/03/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

07/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev2 : 47.59A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev1 : 52.4H)

01/01/2000 : dénomination

Dénomination : CONFORAMA FRANCE

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)

Représentants légaux :

07/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Physique

Nom : BARAILLE Olivier
Né le 29/01/1966 à Dax (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Charles de Gaulle
206 avenue de la Liberation
33110 Le Bouscat
France

07/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Physique

Nom : BARAILLE Olivier
Né le 29/01/1966 à Dax (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Charles de Gaulle
206 avenue de la Liberation
33110 Le Bouscat
France

07/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Physique

Nom : BALANANT (ALLIOU) Florence
Né le 19/04/1971 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
81 ter rue de Montreuil
78000 Versailles
France

07/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Physique

Nom : GUIGNER Olivier-Jacques
Né le 04/07/1969 à Issy-les-Moulineaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
23 ter avenue du château
92340 Bourg la Reine
France

07/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Physique

Nom : Baraille Olivier
Né le 29/01/1966 à DAX (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Charles de Gaulle
206 avenue de la Liberation
33110 Le Bouscat
France

07/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185C avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly
France

07/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Tour Exaltis
61 rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
France

07/06/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-Sur-Seine
France

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Physique

Nom : Nodale Alexandre Richard
Né le 28/01/1978 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
Marne La Vallee Cedex 2
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
France

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Physique

Nom : Brieu Antoine André
Né le 20/11/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
80 boulevard du Mandinet, Lognes
Marne La Vallee Cedex 2
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
France

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Morale

Nom : CONFORAMA HOLDING
Siren : 582014445
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee CEDEX 2
France

Représentant permanent

Nom : REGNAULT (GUIDI) Annabelle
Né le 06/07/1971 à Beaumont-sur-Oise (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee CEDEX 2
France

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Physique

Nom : FONTAINE Daniel
Né le 09/03/1951 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee CEDEX 2
France

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Physique

Nom : ISAAC (SABAHI) Caroline Marie Sophie
Né le 20/07/1973 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 boulevard du Mandinet - Lognes
77432 Marne la Vallée CEDEX 2
France

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly Sur Seine
France

Dépôts des actes :

31/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6553 déposé le 07/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

26/07/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°11381 déposé le 15/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

01/03/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°4061 déposé le 31/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration et directeur général

23/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°9076 déposé le 20/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°9076 déposé le 20/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président changement du président du conseil d'administration - directeur général

23/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°9076 déposé le 20/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

23/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°9076 déposé le 20/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°9076 déposé le 20/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°9076 déposé le 20/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°9076 déposé le 20/10/2020
Etat : Déposé

23/09/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°9076 déposé le 20/10/2020
Etat : Déposé

05/06/2020 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5686 déposé le 15/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

05/06/2020 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5686 déposé le 15/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

12/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3739 déposé le 07/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

12/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3739 déposé le 07/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3739 déposé le 07/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/02/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3739 déposé le 07/05/2020
Etat : Déposé

02/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5535 déposé le 09/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

01/10/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°9414 déposé le 16/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

26/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°7932 déposé le 30/08/2019
Etat : Déposé

17/07/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°7932 déposé le 30/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

09/07/2019 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°7169 déposé le 31/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

17/06/2019 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5484 déposé le 17/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/07/2019 pour l'exercice clos au 30/09/2017

29/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6156 déposé le 04/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6156 déposé le 04/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

29/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6156 déposé le 04/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

29/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6156 déposé le 04/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

29/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6156 déposé le 04/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/05/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6156 déposé le 04/07/2019
Etat : Déposé

13/05/2019 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6156 déposé le 04/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/05/2019 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6156 déposé le 04/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

13/05/2019 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6156 déposé le 04/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

13/05/2019 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6156 déposé le 04/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

01/04/2019 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5912 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

27/03/2019 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2868 déposé le 27/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/05/2019 pour l'exercice clos au 30/09/2018

25/01/2019 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°848 déposé le 25/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports commissaire aux avantages particuliers

15/01/2019 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°864 déposé le 25/01/2019
Etat : Déposé

10/01/2019 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°257 déposé le 10/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/03/2019 pour l'exercice clos au 30/09/2017

29/06/2018 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5487 déposé le 29/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/12/2018 pour l'exercice clos au 30/09/2017

13/04/2018 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°4339 déposé le 26/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

30/03/2018 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2957 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 30/07/2018 pour l'exercice clos au 30/09/2017

22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°7384 déposé le 05/05/2018
Etat : Déposé

19/03/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2651 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

20/03/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°7749 déposé le 13/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

30/01/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°7747 déposé le 13/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6265 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6265 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6265 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6265 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6265 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6265 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé

06/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3129 déposé le 20/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

06/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3129 déposé le 20/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

19/12/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°592 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

19/12/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°592 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

19/12/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°592 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

19/12/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°592 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

12/12/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°592 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

12/12/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°592 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

30/06/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5432 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5432 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé

30/06/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5432 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5432 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé

15/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2897 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

15/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2897 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

15/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2897 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

15/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2897 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

15/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2897 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

15/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2897 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

15/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2897 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

15/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2897 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

06/07/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5656 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

06/07/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5656 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

06/07/2012 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5656 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

06/07/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5656 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

06/07/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5656 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

06/07/2012 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°5656 déposé le 20/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

07/06/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6703 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes CO COMMISSAIRES AUX COMPTES

07/06/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°6703 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes CO COMMISSAIRES AUX COMPTES

05/07/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3104474 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

05/07/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3104474 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3104731 déposé le 19/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3105501 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3105501 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3105501 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3105501 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé

28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3104731 déposé le 19/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3105501 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3105501 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3105501 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3105501 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé

31/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3104731 déposé le 19/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

31/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3104731 déposé le 19/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

31/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3104731 déposé le 19/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

31/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3104731 déposé le 19/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3006762 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3006762 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3006762 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/09/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3006762 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3006762 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3006762 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3006762 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/09/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3006762 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé

27/08/2010 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3005188 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé

27/08/2010 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3005188 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé

27/08/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3005188 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

27/08/2010 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3005188 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé

27/08/2010 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3005188 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé

27/08/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3005188 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

05/07/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3004031 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

05/07/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3004031 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

07/04/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3003121 déposé le 26/05/2010
Etat : Déposé

07/04/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3003121 déposé le 26/05/2010
Etat : Déposé

29/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3003121 déposé le 26/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3003121 déposé le 26/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/03/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3003121 déposé le 26/05/2010
Etat : Déposé

29/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3003121 déposé le 26/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3003121 déposé le 26/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/03/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3003121 déposé le 26/05/2010
Etat : Déposé

17/03/2010 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3003170 déposé le 27/05/2010
Etat : Déposé

17/03/2010 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3003170 déposé le 27/05/2010
Etat : Déposé

11/02/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3001260 déposé le 19/02/2010
Etat : Déposé

11/02/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3001260 déposé le 19/02/2010
Etat : Déposé

07/09/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2905721 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

07/09/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2905721 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

07/09/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2905721 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

07/09/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2905721 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

01/09/2009 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2905721 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

01/09/2009 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2905721 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

08/04/2009 : Déclaration de conformité

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2902332 déposé le 17/04/2009
Etat : Déposé

08/04/2009 : Déclaration de conformité

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2902332 déposé le 17/04/2009
Etat : Déposé

31/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2902332 déposé le 17/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2902332 déposé le 17/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/03/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2902332 déposé le 17/04/2009
Etat : Déposé

31/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2902332 déposé le 17/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2902332 déposé le 17/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/03/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2902332 déposé le 17/04/2009
Etat : Déposé

23/02/2009 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901792 déposé le 24/03/2009
Etat : Déposé

23/02/2009 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901827 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé

23/02/2009 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901792 déposé le 24/03/2009
Etat : Déposé

23/02/2009 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901827 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé

19/02/2009 : Projet d'apport

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901185 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

19/02/2009 : Projet d'apport

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901185 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

09/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901583 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

09/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901583 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

09/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901583 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

09/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901583 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

09/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901583 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

09/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901583 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

09/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901583 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

09/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2901583 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

16/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2804932 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

16/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2804932 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

27/05/2008 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2804979 déposé le 08/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

27/05/2008 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2804979 déposé le 08/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

25/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2904129 déposé le 21/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

25/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2904129 déposé le 21/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

25/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2904129 déposé le 21/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

25/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2904129 déposé le 21/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

21/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2801074 déposé le 07/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

21/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2801074 déposé le 07/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

21/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2801074 déposé le 07/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

21/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2801074 déposé le 07/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

21/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2801074 déposé le 07/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

21/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2801074 déposé le 07/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

21/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2801074 déposé le 07/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

21/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2801074 déposé le 07/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

21/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2801074 déposé le 07/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

21/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2801074 déposé le 07/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

21/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2602182 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

21/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2602182 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

21/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2602182 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

21/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2602182 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

21/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2602182 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

21/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2602182 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

21/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2602182 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

21/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2602182 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

21/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2602182 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

21/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2602182 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

10/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2601429 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

10/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2601429 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

10/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2601429 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

10/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2601429 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

10/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2601429 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

10/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2601429 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

11/02/2005 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2501959 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

11/02/2005 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2501959 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

03/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2500537 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

03/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2500537 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

03/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2500537 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

03/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2500537 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

02/12/2004 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2500537 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

02/12/2004 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2500537 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

18/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2402363 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

18/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2402363 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

18/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2402363 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

18/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2402363 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

01/01/2004 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2401400 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

01/01/2004 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2401400 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

17/12/2003 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2401400 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

17/12/2003 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2401400 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2304713 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2304713 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

17/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301977 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

17/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301977 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

17/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301977 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

17/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301977 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

27/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301165 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301165 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

27/01/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301165 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé

27/01/2003 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301678 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

27/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301678 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

27/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301165 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301165 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

27/01/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301165 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé

27/01/2003 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301678 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

27/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2301678 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

17/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2300705 déposé le 05/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

17/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2300705 déposé le 05/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

17/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2300705 déposé le 05/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

17/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2300705 déposé le 05/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

04/06/2002 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2203654 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

04/06/2002 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2203654 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

05/11/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2200788 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé

05/11/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2200788 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé

30/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2200788 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2200788 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2200788 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/10/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2200788 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé

30/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2200788 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2200788 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2200788 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/10/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2200788 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé

19/10/2001 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2105198 déposé le 22/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

19/10/2001 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2105198 déposé le 22/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

20/09/2001 : Projet d'apport

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2104729 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé

20/09/2001 : Projet d'apport

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2104729 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé

18/09/2001 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2104498 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

18/09/2001 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2104498 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

17/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2105597 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

17/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2105597 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

30/08/2001 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2105597 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

30/08/2001 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2105597 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

14/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2101887 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

14/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2101887 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

12/12/2000 : Déclaration de conformité

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé

12/12/2000 : Déclaration de conformité

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé

28/11/2000 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

28/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

28/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

28/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

28/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

28/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

28/11/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé

28/11/2000 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

28/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

28/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

28/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

28/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

28/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

28/11/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2100066 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé

17/11/2000 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2005117 déposé le 20/11/2000
Etat : Déposé

17/11/2000 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2005118 déposé le 20/11/2000
Etat : Déposé

17/11/2000 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2005117 déposé le 20/11/2000
Etat : Déposé

17/11/2000 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2005118 déposé le 20/11/2000
Etat : Déposé

28/10/2000 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2005117 déposé le 20/11/2000
Etat : Déposé

28/10/2000 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2005117 déposé le 20/11/2000
Etat : Déposé

23/10/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2004663 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

23/10/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2004665 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

23/10/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2004665 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé

23/10/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2004663 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

23/10/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2004665 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

23/10/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2004665 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé

26/09/2000 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2004386 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

26/09/2000 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2004386 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2003815 déposé le 06/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

25/10/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°995354 déposé le 02/12/1999
Etat : Déposé

25/10/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°995354 déposé le 02/12/1999
Etat : Déposé

29/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°995354 déposé le 02/12/1999
Etat : Déposé

29/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°995354 déposé le 02/12/1999
Etat : Déposé

20/09/1999 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°994240 déposé le 23/09/1999
Etat : Déposé

20/09/1999 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°994240 déposé le 23/09/1999
Etat : Déposé

26/08/1999 : Projet d'apport

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°993883 déposé le 27/08/1999
Etat : Déposé

26/08/1999 : Projet d'apport

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°993883 déposé le 27/08/1999
Etat : Déposé

12/08/1999 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°993770 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

12/08/1999 : Ordonnance du président

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°993770 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

05/02/1999 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°990973 déposé le 25/02/1999
Etat : Déposé

05/02/1999 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°990973 déposé le 25/02/1999
Etat : Déposé

27/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°990973 déposé le 25/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

27/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°990973 déposé le 25/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/01/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°990973 déposé le 25/02/1999
Etat : Déposé

27/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°990973 déposé le 25/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

27/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°990973 déposé le 25/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/01/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°990973 déposé le 25/02/1999
Etat : Déposé

11/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°991530 déposé le 01/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

11/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°991530 déposé le 01/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

11/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°991530 déposé le 01/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

11/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°991530 déposé le 01/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Etablissements :

07/06/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee CEDEX 2
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/12/1997
Activité : vente de tous biens d'équipements de la maison commercialisation arts de la table condiments épicerie fine et exotique autres denrés alimentaires vente de livres et de magasines exploitation d'un point de restauration sur place la vente de tous articles de décoration et éléments floraux d'origine naturelle ou synthétique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/06/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 116
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZAC de la Foulee
77100 Nanteuil-lès-Meaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/12/1997
Activité : vente de tous biens d'équipements de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/06/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 121
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17 avenue de Lingenfeld
77200 Torcy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/12/1997
Activité : vente de tous biens d'équipements de la maison.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/06/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 130
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 boulevard Malvoisine le Bâtiment Espace
77185 Lognes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Commerce de détail de meuble.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/05/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B00315
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rn6 Zac Près de L'Hôpital
4 Avenue de L'Appel du
18 Juin
94190 Villeneuve-Saint-Georges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00086
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Route Nationale 498
Grangeneuve
42580 L'Etrat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2001B00041
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
avenue de Worms Zone des Clairions
BP 385
89000 Auxerre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2001B00041
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZAC du Bois de Ladre
BP 126
89200 Avallon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2001B00050
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
32 Rue DU 19 MARS 62 ZAC DES PLATIERES
71000 Sancé
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Apport fusion
USION ABSORPTIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2001B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Zac de La
fontaine au Brun
44570 Trignac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2001B00006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Zone artisanale de Mably RN 7
42300 Mably
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2001B00024
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
centre commercial
Venette
60200 Compiègne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2001B00024
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue de l'Oise
ZAC des Longues Raies
60610 Lacroix-Saint-Ouen
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : prestations de services sous toutes ses formes. Achat, vente de pièces détachées liées directement ou indirectement a l'équipement de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2001B00024
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
5 T Rue Clément Ader
Bâtiment Ader 2
60207 Compiègne CEDEX 2
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2001B00024
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
235 Rue des Jacobins
60740 Saint-Maximin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2001B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZAC de Voitrelle
51470 Saint-Memmie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2001B50076
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rue J André Zac la Croisette
08000 Charleville-Mézières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2010B00520
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue de Bellegarde
Parc Atlantique les Côteaux
17810 Saint-Georges-des-Coteaux
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2001B00651
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
4 Rue Léon Jouhaux
93600 Aulnay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : CONFO DEPOT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2010
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2001B00651
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
17-21 Rue de la Gare
Centre Commercial le Millénaire
AUBERVILLIERS
93300 Aubervilliers
FRANCE
Enseigne : CONFO DECO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/2011
Activité : Vente de tous biens d'équipement - 4759a
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2001B00651
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
53 Avenue GALLIENI
93147 Bondy CEDEX
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2001B00651
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
5 Avenue DU CAPITAINE GLARNER
93400 SAINT OUEN
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2001B00651
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
9 Rue Saint Just
93130 Noisy-le-Sec
FRANCE
Enseigne : SAVEO - CONFORAMA SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Prestations de services sous toutes ses formes achat vente de pièces détachées liées directement ou indirectement à l'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
6 Avenue des Palanques
31120 Portet-sur-Garonne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
7 Avenue du Perget
Zone d'Activité Commerciale du Perget
31770 Colomiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/10/2004
Activité : La vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
1 Rue le Corbusier
Lieudit La Tuilerie -Route Départementale 66 - Zone Commerciale
31130 Balma
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2004
Activité : -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
97 Route de Paris
31150 Fenouillet
France
Enseigne : CONFORAMA SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/02/2001
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -

21/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Route de Paris
Route Nationale 20
31140 Saint-Alban
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -

21/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Boulevard des Landes
31800 Estancarbon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Achat et vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2001B00020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
142 route de Toulouse ZI de Melou
81100 Castres
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-absorptio - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
BOULEVARD MARECHAL LECLERC
CENTRE COMMERCIAL BEZIERS II
34500 BEZIERS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION-ABSORPTIO - récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2009B00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Parc d'Activités des Couratieres
41000 Villebarou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - NF
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2009B00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
5 rue Copernic
41260 Chaussée Saint-Victor
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Commerce de détail de meuble.
Origine du fonds : Création

26/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
110 Allée de la Maladière
Zone de l'Autoport
74300 Cluses
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2011
Activité : Vente de tous biens et équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial le Grand Epagny
Épagny
74330 Epagny-Metz-Tessy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2011
Activité : Vente de tous biens et équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 118
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
115 avenue du Gendarme Casternant
77500 Chelles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2012
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, d'électroménager, électro-loisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2016 : Etablissement ouvert

07/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2001B00021
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZAC AGORA
BOULAZAC
24750 Boulazac Isle Manoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENTS DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION-ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2001B00645
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
6/10 Montée des Soldats
69300 Caluire-et-Cuire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2001B00645
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
212 Route de Grenoble
BP 631 Annexe 2
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipements de la maison.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2001B00645
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
27 Avenue Général de Gaulle
BP 20
69410 Champagne-au-Mont-d'Or
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de bous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2001B00645
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
141 Route Nationale 6
1er Etage
69720 Saint-Bonnet-de-Mure
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2000
Activité : Réparation de produits électroniques grand public
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2001B00645
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
1 Rue de Lombardie
Park Aktiland Bâtiment C2
69800 Saint-Priest
France
Nom commercial : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/05/2015
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, électroménagers, électroloisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2001B00645
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
141 Route Nationale 6
1er Étage
69720 Saint-Bonnet-de-Mure
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Réparation de produits électroniques grand public.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2001B00645
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
141 Route Nationale 6
Rez-de-Chaussée
69720 Saint-Bonnet-de-Mure
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2016B01530
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Zone d'activité commerciale du Val Bréon
77610 Châtres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Entreposage et stockage de tous biens d'ameublement, électroménager, électroloisirs et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B00263
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Espace Grand Place
BP 129
38431 Echirolles Cedex
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B00263
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
34 Avenue de l'Europe
38100 Grenoble
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2015
Activité : Vente de tous bien d'aménagement, d'électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B00263
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZI des Glairaux
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B00263
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue René Cassin
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de détail de meuble.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00493
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial de la Vigie
rue du 23 Novembre
67118 Geispolsheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorptio - récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B00493
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
route de Brumath
BN 83
67550 Vendenheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2012B00691
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZA de l'Allondon
126 rue du Salève
01630 Saint-Genis-Pouilly
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2012
Activité : Vente de tous biens d'ameublement, électroménager, électro loisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2012B00691
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
8 avenue de la Gare
Lieudit le Grand Clos
01100 Bellignat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2016B00401
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
19 rue des Barthes
64600 Anglet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
6 rue Marcel Brot
54000 Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Divers
USION-ABSORPTION AU MONTANT (ACTIF NET) DE 1.102.199.318 FRANC - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
4 rue Jacqueline Auriol
ZAC de Frocourt
54710 Fléville devant Nancy
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2012
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, d'électroménager, électroloisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 avenue de la Libération
54300 Lunéville
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2012
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, d'électroménager, électroloisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
route de Nancy
route Nationale 4
54840 Gondreville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2016B00257
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
15 rue Charles Gounod
40990 Saint-Paul-les-Dax
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2001B00089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Lescar Soleil, route de Bayonne
64230 Lescar
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion absorptio - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2001B00089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
route de Bayonne
64300 Orthez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2001B00033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
le Campas - RN 88
Sebazac Concoures
12032 Rodez Cedex 9
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquiert par fusion-absorptio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2001B00033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Cap du Crès
Zone Commerciale
12100 Millau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2001B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2727 chemin de Saint-Claude
06600 Antibes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2001B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
970 route Nationale 7
06270 Villeneuve-Loubet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2016B00152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 Rond point Aline Cailliatte
40000 Mont-de-Marsan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
54 Grande rue
90400 Trévenans
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2009
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 rue des Arbues
25400 Exincourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00215
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial Avignon Nord
84700 Sorgues
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Apport
USION ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00215
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
route d'Avignon
84100 Orange
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création

21/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00554
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue de l'Aiguillage
35520 La Mézière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00554
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Route de Saint Malo
35520 La Chapelle-des-Fougeretz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00554
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue du Bois des Soeuvres
ZA des Hallerais
35770 Vern-sur-Seiche
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : réparation d'appareils électroménagers et d'équipement pour la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00554
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Avenue Henri Freville
Centre Alma
35200 Rennes
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2001B01822
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Chemin du Roy d'Espagne
Centre Leclerc ZAC de Sormiou
13009 Marseille
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/08/2009
Activité : Vente de biens d'équipements de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2001B01822
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL
AUCHAN BARNEOUD
13400 Aubagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
LOT. LES SALLES, RN 7
83480 PUGET SUR ARGENS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSION ACTIF NET APPORTE - récédent propriétair - .A. CONFORAM
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2001B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
RTE DE CASTRES
81990 PUYGOUZON
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
43 Route de Sospel
06500 Menton
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2012
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement d'électro ménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
9 Allée Camille Muffat
Centre Commercial Nice One
06200 Nice
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'ameublement, électroménager électroloisir & décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2001B70008
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
RTE DE CHAUMONT
ZONE COMMERCIALE DU CHENE ST AMAND
52100 ST DIZIER
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - DA
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B09031
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 rue du Pont Neuf
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B09031
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
71/73 avenue Philippe-Auguste
75011 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B09031
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
10 avenue de la Grande Armée
75017 Paris
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2012
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, électroménager, électrloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00168
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial Evry 2
2 Boulevard de l'Europe
91000 Évry
FRANCE
Enseigne : CONFO DECO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/2013
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, électro ménager, électroloisir et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00168
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
6 Rue AMPERE
91430 Igny
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Prestations de services sous toutes ses formes achat vente de pièces détachées liées directement ou indirectement à l'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00168
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZA DE COURTABOEUF
AVENUE DU CAP HORN
91940 Les Ulis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00168
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue HUREPOIX
ZI DE LA CROIX BLANCHE
91700 Fleury-Mérogis
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2001
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B00207
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZAC SUD
PONT NEAU EST
33380 Biganos
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2001
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B00207
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 Avenue de la Madeleine
33174 Gradignan CEDEX
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2000
Activité : Gestion
Origine du fonds : Divers
- -

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B00207
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue des frères Lumières
les Arches de l'Estey
33130 Bègles
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Création

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B00207
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue DUGAY TROUIN
33049 Bordeaux CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B00207
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Avenue DE LA SOMME-CITE
COMMERCIALE DE PEYANDREAU
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2001B00030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
PARC DE L'ESTUAIRE - RN 15
76700 Gonfreville-l'Orcher
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTION DE LA SOCIETE CONFORAMA FRANCE 98 B 264 RADIEE LE 23/01/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rue Louis Delage
Z.I. du Champs de Course
61100 Flers
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Zone Commerciale de la Porte de Bretagne
61250 Condé-sur-Sarthe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2001B00203
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL GRAND SUD
ZAC DES COMMANDEURS
34970 LATTES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2001B00203
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
PARC DE LA LAUZE, RUE ST EXUPERY
34434 ST JEAN DE VEDAS CEDEX
FRANCE
Enseigne : SAVEO - CONFORAMA SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : ACQUIS PAR FUSION DE LA SA CONFORAMA FRANCE - PRESTATIONS DE SERVICES SOUS TTES SES FORMES - ACHAT VENTE DE PIECES DETACHEES LIEES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création

28/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00361
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
250 route de Vannes
44700 Orvault
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00361
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rue Abbé Grégoire
44400 Rezé
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B50067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue de la Françon
73420 Voglans
FRANCE
Nom commercial : CONFORAMA
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/02/2006
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B50067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZA "GRAND PRE" - RN 90
73200 Gilly-sur-Isère
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 2013B00100
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Avenue de Bordeaux
24100 Bergerac
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/2013
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, électro-loisir, électroménager et décoration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Forum Normandie Route de
Rouen Bld du 14 Juillet
27000 Evreux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de tous biens d'équipements de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue Du Luxembourg
Zac du bois des communes
27000 Evreux
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/02/2002
Activité : Dépôt
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B01343
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
6/12 Avenue PIERRE BROSSOLETTE
92240 Malakoff
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/2004
Activité : Vente de tous biens d'équipements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B01343
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
86 A 114 Avenue Louis Roche
92230 Gennevilliers
FRANCE
Nom commercial : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2012
Activité : Commerce de biens d'ameublement élèctromenager, élèctroloisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B01343
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
12 Rue Galilée
- 8 av Denis Papin
- ZIPEC
92350 Le Plessis-Robinson
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/04/2013
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, éléctroménager, élètroloisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B01343
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
22-92 Boulevard GALLIENI
CENTRE COMMERCIAL QWARTZ
92390 Villeneuve-la-Garenne
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/04/2014
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, d'électro ménager, d'électroloisir et de décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B01343
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
357/359 Rue D'ESTIENNES D'ORVES
92700 Colombes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2001B00077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
122/128 avenue du Mont Riboudet
76042 Rouen Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION-ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2001B00077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
38 rue François Lamy
76000 Rouen
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2002
Activité : CREATION PRESTATIONS DE SERVICES SOUS TOUTES SES FORMES, ACHAT, VENTE DE PIECES DETACHEES LIEES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EQUIPEMENT DE LA MAISON.
Origine du fonds : Divers
- -

27/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2001B00077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Le Clos aux Antes
76410 Tourville-la-Rivière
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/2013
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, d'électroménager, d'électroloisir et de décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2001B00077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
boulevard de Normandie
ZAC
76360 Barentin
FRANCE
Enseigne : CONFO DEPOT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2014
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, d'électroménager, électroloisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2001B00077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rue des Bois des Coutures
ZA du Moulin
76410 Cléon
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2014
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2001B00017
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
chemin d'Ours
Centre Commercial le Méridien
65420 Ibos
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-absorption au montant global évalué à 1.102.199.318 - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2001B00028
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial Mondeville 2
Z.A.C. de l'Etoile, R.N. 13
14120 Mondeville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2001B00028
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Quai de l'Amiral Hamelin
Centre Commercial les Rives de l'Orne
14000 Caen
FRANCE
Enseigne : Confo Déco
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2013
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, d'électroménager, électroloisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2013B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
avenue du Général de Gaulle
16800 Soyaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/2013
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, électro-loisisrs, électroménagers et décoration
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - OCIETE D'AMEUBLEMENT ET D'AMENAGEMENT DE LA MAISO
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/03/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2013B00057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZONE DU DRAGON
55100 Verdun
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2013
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, électroménager, Electroloisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/12/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2012B00345
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
avenue d'Occitanie, Cap Sud
36250 Saint-Maur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : commerce de tous biens d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/11/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00670
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial de Beaubreuil
87100 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : Vente de tous biens d'ameublement électroménager électroloisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/11/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
1 rue Gaston Planté
ZI de Kergaradec
29200 Brest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/11/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rue Didier Daurat
29600 Saint-Martin-des-Champs
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, d'électroménager, électro loisir et décoration.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - INIGOU DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/09/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2001B00013
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
route d'Hauterive BP 38
03700 Bellerive-sur-Allier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Négoce de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/09/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2001B00013
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
route de Lyon
03000 Moulins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2001
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIERT PAR FUSION-ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - OCIETE G.D.C.M. S.A
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/09/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2001B00013
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
100 avenue Gilbert Roux
03300 Cusset
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/2012
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement, électroménager, électroloisir, et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/08/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2009B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
15 rue MARC SEGUIN
ZONE DE LA HAZAIE
22950 Trégueux
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : COMMERCE DE DETAIL DE MEUBLES
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/08/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2009B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
avenue de la Résistance
route de Perros
22300 Lannion
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Commerce de tous biens d'ameublement d'électroménager, electroloisir et décoration.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine de la société BINIGOU DISTRIBUTION (RCS MEAUX 340 589 225 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2002B00044
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
les Six Chemins
58640 Varennes-Vauzelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2001
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - IDA
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2002B00044
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
RN 7 les Grands Champs
58200 Cosne-Cours-sur-Loire
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2012
Activité : commerce de tous biens d'ameublement, électromenager, électroloisir et décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Ajaccio (2001)
Numéro de gestion : 2001B00003
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Zone Industrielle de Pernicaggio
20167 Sarrola-Carcopino
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Apport
pport partiel d'actif évalué globalement - récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2001B00030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZA La Désirée
86100 Châtellerault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/2012
Activité : Commerce de détail de meubles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2001B00030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial La Croix
Blanche RN 10
86360 Chasseneuil-du-Poitou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2001B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue FREDERIC MISTRAL
38670 Chasse-sur-Rhône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maision
Origine du fonds : Divers
pport partiel d'acti - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2001B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZAC Lafayette
38790 Saint-Georges-d'Espéranche
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2001B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZI Les Eplagnes
38490 Charancieu
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2011
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/08/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Zae la Ferraudière
rue Paul-Henri Mouton
11000 Carcassonne
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTION DE LA SOCIETE CONFORAMA FRANCE (RCS B 343 917 126) SUIVANT TRAITE DE FUSION DU 23.10.2000 (ACTIF NET APPORTE 1 102 199 318 FRANCS - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/02/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
34 rue des Pierres Missigault
28630 Barjouville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTIO - récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/02/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rue Henry Potez
28100 Dreux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION-ABSORPTION SOIT UN ACTIF NET APPORTE DE 1.102.199.318 FRANCS - récédent exploitan - ONFORAMA FRANCE (SA
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2010B00775
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rn 30 Echangeur Valencien- Nes
autoroute A2
59174 La Sentinelle
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Divers
- récédent propriétair - ODICE EXPANSION NOM COMMERCIAL : CONFORAM
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2010B00775
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rue de l Espérance Galerie Marchande Auchan
59720 Louvroil
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ODICE EXPANSION NOM COMMERCIAL : CONFORAM
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2010B01208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
avenue Jean Mermoz
Lieu Dit les Hautes Fontaines
62000 Dainville
FRANCE
Nom commercial : Conforama
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Fusio - récédent propriétaire exploitan - ODICE EXPANSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2010B01208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2105 avenue de la Libération
62700 Bruay-la-Buissière
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2010B01208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial Lens II
62880 Vendin-le-Vieil
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010B00806
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
9006 Centre Commercial Auchan
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Divers
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - ODICE EXPANSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010B00806
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
RUE de Bernieulles
62231 Coquelles
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Divers
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - ODICE EXPANSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2010B00806
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
6391 RUE du Commerce Z.I
62500 Saint-Martin-au-Laërt
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Divers
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - ODICE EXPANSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2010B00629
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
1 boulevard Louis Bréguet
59500 Douai
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - ODICE EXPANSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2010B00629
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZAC du Faubourg de Paris
59267 Proville
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Fusio - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA SODICE EXPENSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2010B00537
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Boulevard DE L AURORE - CENTRE COMMERCIAL SAINT POL JARDINS
59430 Saint-Pol-sur-Mer
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Apport fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B02227
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rue des Verdiers Centre Commercial Auchan
59390 Lys-lez-Lannoy 2
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B02227
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
route d Avelin
59113 Seclin
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ODICE EXPANSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B02227
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
route d Avelin
59113 Seclin
France
Enseigne : CONFORAMA DR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ODICE EXPANSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B02227
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
route d Avelin
59113 Seclin
France
Enseigne : CONFORAMA SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B02227
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
zone commerciale Auchan
59320 Englos
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Commerce de détail de meubles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ODICE EXPANSIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/04/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2001B00022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
route de Bohain Centre Commercial Cora
02100 Saint-Quentin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ONFORT EQUIPEMENT DE PICARDIE-CHAMPAGNE-ARDENNES EN ABRÉGÉ C.E.P.C.A
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/04/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2001B00022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
avenue Georges Pompidou
02000 Laon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ONFORT EQUIPEMENT DE PICARDIE-CHAMPAGNE-ARDENNES en abrégé C.E.P.C.A
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/04/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2001B00022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 avenue Jean Monnet Site Economique du Parc
02000 Laon
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Entreposage et stockage non frigorifique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/06/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00389
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZAC de Luscanen
56880 Ploeren
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion de la société SNFA dont le siège social est à LOGNES, 80 Boulevard du Mandinet - RCS MEAUX 334 912 425 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/06/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2009B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre commercial la Madeleine
impasse de la Peupleraie
35400 Saint-Malo
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/05/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B00752
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Les Seize Arpents
Route Nationale 13
78630 Orgeval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Commerce de détail de meubles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/05/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B00752
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue des Louveries
RN 10
78310 Coignières
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2000
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/05/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B00752
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue ANDRE CITROEN
CENTRE COMMERCIAL ART DE VIVRE
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - PIOL SA RCS B41481940
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/04/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2009B00141
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Parc Activité de la Baie
50300 Saint-Martin-des-Champs
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : Commerce de détail de meubles - 4759 A
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - NF
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/04/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2009B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Zone des Bozées
avenue de la Communauté Européenne
53000 Laval
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2009B00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
5 rue Paul Valéry
ZAC de Clarac
32000 Auch
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2009
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Achat
chat du fond - récédent propriétair - .M.G
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/04/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2001B00046
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
avenue Edmond Michelet
49300 Cholet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Apport
USION ABSORPTIO - récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/04/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2001B00046
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Centre Commercial Zi Saint-Serge
rue Nicolas Appert
49100 Angers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON FUSION ABSORPTION DE CONFORMA FRANCE - 98 B 422
Origine du fonds : Divers
- -

02/04/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2001B00046
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZA Champ Blanchard D 960
route de Cholet
49400 Distré
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/04/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2009B00279
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rue rue Louis Delage
72650 La Chapelle Saint-Aubin
FRANCE
Enseigne : Conforama
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2009
Activité : Commerce de détail de meubles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
pport par fusion avec SNF - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2001B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL LA THALIE - RN 6 - BP 296
CHALON SUR SAONE
71107 CHALON SUR SAONE CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2001B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZA SAINTE ELISABETH
R DE SOISSONS
71300 MONTCEAU LES MINES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B80022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Route de Nîmes
30100 Alès
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B80022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Ville active
30000 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Divers
pport fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2001B00068
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZONE COMMERCIALE BEAULIEU EST
PUILBOREAU
17138 PUILBOREAU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2001B00068
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rte Nationale 137
17430 TONNAY CHARENTE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la Maison
Origine du fonds : Divers
CQUIS PAR FUSIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2001B00060
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ALLEE DE RIOLS
ZAC AGEN SUD
47000 AGEN
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTION (PUBLICITES BODACC ET JOURNAUX EFFECTUEES AU GREFFE DU SIEGE SOCIAL - récédent propriétaire exploitan - OCIETE DE DISTRIBUTION DU QUERCY ET DE L'AGENAI
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2001B00060
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZAC DE PARASOL
RD 911 - ROUTE DE FUMEL
47300 VILLENEUVE SUR LOT
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/02/2001
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2001B00060
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Zone Grand Sud - "Les Perrinots"
47200 MARMANDE
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - OCIETE DE DISTRIBUTION DU QUERCY & DE L'AGENAIS (SA
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2002B00019
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
20 RUE DE LA PLAINE - CENTRE COMMERCIAL LA FOUGéRE
88150 CHAVELOT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2001
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Divers
USION ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - OCIETE LORRAINE POUR L'EQUIPEMENT DU FOYE
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2002B00019
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZA HELLIEULE 2 -BLD DE L EGALITE
SAINT DIE DES VOSGES
88100 ST DIE DES VOSGES
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2002
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001B70051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
RN 7 ZI SUD
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001B70051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Chemin ZAC des Couleures
RN
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Apport fusion
CQUIS PAR FUSION (MONTANT GLOBAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001B70051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Route Nationale 7
ZI Sud
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/10/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2001B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
609 route du Nord
82000 Montauban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/03/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 2002B00114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL DE L'EUROPE
MORSBACH
57600 FORBACH
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2001
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSION ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - ES MEUBLES GERSTENHABE
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2001B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Melun

Adresse :
ZAC DU MAS BALANDE
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/04/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B00143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Lieu-dit La ChapelleSaint Nicolas
SAINT BRICE SOUS FORET
95350 Saint-Brice-sous-Forêt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2005
Activité : Vente de tous biens d'équipements de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/04/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B00143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue DES COMBATTANTS
DE LA RESISTANCE
95220 Herblay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/04/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B00143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Avenue DE STALINGRAD
PONT DE PIERRE
95140 Garges-lès-Gonesse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2000
Activité : Vente de tous biens d équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/11/2003 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2003B00765
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZAC DES ETANGS
2E SECTEUR
13920 SAINT MITRE LES REMPARTS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2003
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) ANCIENNE ADRESSE : ROUTE DE LAVERA 13500 MARTIGUES NOUVELLE ADRESSE : ZAC DES ETANGS 2E SECTEUR 13920 ST MITRE LES REM- PARTS A/C DU 15/09/0 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00179
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Z A DES CANOUNGES
09101 Pamiers Cedex
France
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/2002
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENTS DE LA MAISON.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/06/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
RTE DE LAVERA
13500 MARTIGUES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Apport
PPORT D'UN MONTANT GLOBAL D - récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/06/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
BP 2
13170 LES PENNES MIRABEAU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : APPORT GLOBAL D'UN MONTANT NET DE 1 102 199 318 FRS DE LA SA CONFORAMA FRANCE RCS MEAUX 343 917 126 (98 B 779) RADIATION DU 23.01.2001 JOURNAL LE MONITEUR DE SEINTE ET MARNE DU 03. AU 09.12.2001. DECLARATIONS DE CREANCES AU GREFFE DU SIEGE SOCIAL DE MEAUX ACTIVITE : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Divers
- -

11/03/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2002B00030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
TERRE NEUVE
PREMILHAT
03410 PREMILHAT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2001
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/03/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 2002B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
1 RUE DE BOUSSE
MONDELANGE
57300 MONDELANGE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2001
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON.
Origine du fonds : Apport
ONDS ACQUIS PAR APPORT D'UN MONTANT NET EVALUE A - récédent propriétair - OCIETE LORRAINE POUR L'EQUIPEMENT DU FOYE
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/01/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
RN 57
57130 JOUY AUX ARCHES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2001
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTION ACTIF NET APPORTE : 17.553.604 - récédent propriétaire exploitan - OCIETE LORRAINE POUR L'EQUIPEMENT DU FOYE
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/01/2002 : Etablissement ouvert

09/07/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2001B00086
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
26 Avenue Georges Pompidou
89100 Sens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/06/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2001B00023
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
11 RTE DE PERPIGNAN
ZI DE PLAISANCE
11100 NARBONNE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSION DE CONFORAMA FRANCE B 343 917 12 - récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2001B00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
RTE DE LA CHARITE - BP 20
18390 SAINT GERMAIN DU PUY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSION PAR ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Divers

27/04/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2001B00032
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
12 RUE TIMKEN
68000 COLMAR
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/03/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2001B00060
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
AV. MARYSE BASTIE
46000 CAHORS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2001B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
334 RTE DE BENODET
QUIMPER
29000 QUIMPER
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSION DE LA SOCIETE CONFORAMA FRANC - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Divers

28/02/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2001B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
37 avenue du Grand Sud
37170 Chambray-lès-Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2001B00090
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Z I Nord
rue Gay-Lussac
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de tous biens d'equipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/02/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00023
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
15 Rue ROBERT TURGOT
ESPACE CIA MENDES FRANCE
79010 Niort CEDEX 09
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/02/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2001B00048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rue Pierre
et Marie Curie ZAC ST LAZARE
60000 Beauvais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2001B00031
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
LA PIERRE BUTEE, RN 13
TOLLEVAST
50470 TOLLEVAST
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

12/02/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2001B00075
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Za les blancs monts
51350 CORMONTREUIL
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commerce de détail de meuble
Origine du fonds : Divers
CQUIS PAR FUSIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/02/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2001B00030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
RN 19
RUE DU PETIT MONTMARIN
70000 VESOUL
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/02/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2001B00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Avenue DE L'UNIVERSITE
BP 141
83162 La Valette-du-Var
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2001B00006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZONE COMMERCIAL VAL DRUEL
DIEPPE
76200 DIEPPE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
32 AV. CHOMEDEY DE MAISONNEUVE
TROYES
10000 TROYES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON.
Origine du fonds : Apport
USION-ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2001B00041
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZAC de la Vallée St-Ladre
80080 Amiens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Apport fusion
Fonds acquis par fusion-absorption de la Sté CEPCA (Journal : LE MONITEUR de Seine-et-Marne du 3 au 9/12/2000 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2001B00019
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
RTE NATIONALE 193
FURIANI
20600 FURIANI
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION/ABSORPTIO - récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2001B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
RUE DE L'HERMITAGE - ZAC DE LA PARDIEU
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENTS DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTION AU MONTANT NET EVALUE A - récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Soissons (0203)
Numéro de gestion : 2001B00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Rue Gustave Eiffel
Zac Le Raidon
02400 Château-Thierry
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de tous biens d'équipements de la maison.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Soissons (0203)
Numéro de gestion : 2001B00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
13 Boulevard du Tour de Ville
02200 Soissons
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2001B00070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
169,173 Avenue FRANCIS TONNER
06150 Cannes La Bocca
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2001B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZONE ESPALE
1 AVENUE PIERRE PFIMLIN
68390 SAUSHEIM
FRANCE
Enseigne : CONFORAMA SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : PRESTATION DE SERVICES SOUS TOUTES SES FORMES. ACHAT, VENTE DE PIECES DETACHEES LIEES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTIO - récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2001B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
RUE DE SOULTZ
POLE 430
68270 WITTENHEIM
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : ACTIVITE : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON MODE D'EXPLOITATION : EXPLOITATION DIRECTE
Origine du fonds : Divers
- -

24/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2001B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
21800 QUETIGNY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENTS DE LA MAISON
Origine du fonds : Apport
USION ABSORPTION AU MONTANT EVALUE - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2001B00010
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
CENTRE COMMECIAL PIMARLET - ROUTE DE SISTERON
MANOSQUE
04100 MANOSQUE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZONE COMMERCIALE CHATEAUFARINE
RUE PAUL ELUARD BP 25859
25058 BESANCON CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2001B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Z I. DE KERYADO - RUE DE LA CHARTREUSE
56100 LORIENT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTION POUR UN ACTIF NET (GLOBAL) EVALUE - récédent propriétaire exploitan - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2001B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Avenue Charles de Gaulle
15000 Aurillac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2001B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
153 rue Benjamin Franklin Centre Commercial des Cent Arpents
45770 Saran
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2001B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
rue des Freres Lumiere Zac de la Baraudiere
45700 Villemandeur
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2000
Activité : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSION ABSORPTIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/1800 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Briey (5401)
Numéro de gestion : 2002B00021
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
Boulevard DE L EUROPE - ZAC PARC INTERNATIONAL 3 FRONTIÈRES
54350 Montsaintmartin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2001
Activité : Vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

07/06/2022 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 80 b oulevard du Mandinet Lognes 77432 Marne La Vallee CEDEX 2 : Observation depuis le 12/04/1999 : REPER ESENTANT PERMANENT : M. PALUS JEAN FRANCOIS NE LE 28.10.1961 A ALBI (81) DEMEURANT 50 RUE NICOLO 750 16 PARIS NAT FRANCAISE

07/06/2022 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/02/1999
Texte de l'observation : Historique : _MODIFICATION DU 02.12.1999 FUSION AB SORPTION DE LA SOCIETE HOLFIA RCS MEAUX B 40080885 3 AVEC EFFET RETROACTIF AU 01.04.1999. - MODIF DU 5/01/2001: FUSION ABSORPTION DE LA STE CONFORAMA F RANCE SA 343.917.126 A COMPTER DU 28/11/2000. ANCI ENNE DENOMINATION: APIOL. Mention du 04/02/2002 : FUSION ABSORPTION DES SOCIETES: BIGAMEUBLES-HDI-DI F-GDCM-NIDAM-SFIG-SDDG_SOLEF- SOLEM-SOSEM-MEUBLES GERSTENHABER A COMPTER DU 30/10/2001.

07/06/2022 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 25/02/1999
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZAC DE LA FOULEE 77100 Nanteuil-lès-Meaux : - APPORT D E CE FONDS PAR LA STE CONFORAMA FRANCE 343917126 A COMPTER DU 28/11/2000.

07/06/2022 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 25/02/1999
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rout e DE CHESSY CENTRE DE LOISIRS BAY 1 77200 Torcy : Mention du 26/10/2004 : OUVERTURE DE CE FONDS A CO MPTER DU 05.11.2004.

07/06/2022 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/04/2009
Texte de l'observation : Augmentation de capital social par suite d'apport d'actif des sociétés COGEDEM SAS RCS B 747250819 E T SNFA RCS B 334912425 LE 31.03.2009 AVEC PRIME DE FUSION PUBLIE DANS LE PAYS BRIARD DU 10.04.2009

07/06/2022 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/05/2010
Texte de l'observation : Augmentation de capital social par suite d'apport d'actif DE LA SOCIETE CMS (CONFORAMA MANAGEMENT SE VICES) SNC RCS B 419479282 AVEC EFFET AU 29.03.201 0.

07/06/2022 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 19/11/2010
Texte de l'observation : Augmentation de capital social par suite d'apport d'actif de la société SODICE EXPANSION Rcs Meaux 4 69501258 au terme d'un projet de fusion en date du 27.08.2010

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/02/2001
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé aven ue de Worms Zone des Clairions BP 385 89000 Auxerr e : * Apport fusion de la société HOLDIS CONFORT - RCS AUXERRE B 309 788 545 -

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/02/2001
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZAC du Bois de Ladre BP 126 89200 Avallon : ** Apport fusion de la société HOLDIS CONFORT - RCS AUXERRE B 309 788 545 -

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 28/11/2000.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé route Nationale 498, Grangeneuve 42580 L'Etrat : Observation depuis le 31/01/2001 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE " CONFORAMA FRANCE RCS B 343 917 126 - à compter du 28.11.2000

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2001
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue J André ZAC La Croisette 08000 Charleville-Mézière s : Fusion-absorption de la société SADEM (RCS B 7 87. 120.542)

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 28/11/2000.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2000
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZAC de la Fontaine au Brun 44570 Trignac : - FONDS ACQ UIS SUITE A LA FUSION PAR ABSORPTION DE LA STE CON FORAMA FRANCE RCS MEAUX 343 917 126 (DONT LA SOCIE TE ANCIENNEMENT DENOMMEE "APIOL" A ADOPTE LA DENOM INATION SUITE A CETTE MEME FUSION)

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2001
Texte de l'observation : Historique : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CONFO RAMA FRANCE RCS 343 917 126

21/12/2016 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : RCS MEAUX : 1999 B 248

21/12/2016 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 16346
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2004
Texte de l'observation : Ouverture d un établissement OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS ET EXPLOITE AU 7 AVENUE ANDRE MARIE ANPERE- ZAC DU PERGET - 31770 COLOMIERS - ACTIVITE : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENTS DE LA MAISON - NOM COMMERCIAL : CONFORAMA - Date d'effet: 07/10/2004

06/12/2016 : Ajout

Greffe : Castres (8102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Non dissolution de la société malgré la perte de la moitie du capital le 27.06.2000.

09/11/2016 : Ajout

Greffe : Béziers (3402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE: SIRET: 414 819 409 01617 CODE NAF: 524H

26/10/2016 : Ajout

07/09/2016 : Ajout

Greffe : Périgueux (2402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE SIRET : 414 819 409 00635 CODE NAF : 524 H

25/08/2016 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F01/018399
Date d’ajout de l’observation : 29/06/2001
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire de 212 route de Grenoble 69800 SAINT PRIEST à 43 chemin de Genas 69800 SAINT PRIEST à compter du 05/01/2001

25/08/2016 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/031560
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2010
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 33 Avenue du Docteur Georges Lévy 69200 VENISSIEUX à compter du 01/09/2010.

25/08/2016 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F16/009468
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis La Part Dieu Angle du Bd Vivier Merle et de la Rue de Bonnel Centre Commercial la Part Dieu Cours Oxygène 69003 LYON à compter du

01/06/2016 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Meaux sous le N° 99 B 248

12/02/2016 : Ajout

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dizier ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chaumont. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chaumont décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

03/02/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIRET : 414 819 409 00973 - CODE APE : 524H Commerce de detail de meubles (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)

27/10/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1866
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2001
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE PARC DE LA LAUZE, RUE ST EXUPERY 34434 ST JEAN DE VEDAS CEDEX - PRESTATIONS DE SERVICES SOUS TOUTES SES FORMES - ACHAT, VENTE DE PIECES DETACHEES LIEES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EQUIPEMENT DE LA MAISON - ENSEIGNE : CONFORAMA SERVICES - POUR L'AVOIR ACQUIS PAR FUSION DE LA SA CONFORAMA FRANCE - RCS MONTPELLER B 343 917 126 - 98 B 1498 - LE MONITEUR DE LA SEINE ET MARNE DU 03/12/2000 Date d'effet : 28/11/2000

27/10/2015 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS MEAUX : 99 B 248 CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE SIRET : 414 819 409 00379 CODE NAF :524H

28/07/2015 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2001
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 250 route de Vannes 44700 Orvault : ORIGINE DU FONDS : FONDS ACQUIS PAR FUSION-ABSORPTION DE LA STE CONF ORAMA FRANCE 343917126 RCS NANTES

28/07/2015 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2001
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Abbé Grégoire 44400 Rezé : A COMPTER DU 28.11.00

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2001
Texte de l'observation : Historique : Adresse de l'ancien établissement secondaire : 78 Avenue de la Martinière, 73000 ST ALBAN LEYSSE Exploité du 28/11/2000 au 13/02/2006 suite à l'apport partiel d'actif de la SA CONFORAMA HOLDING.

20/05/2014 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/02/2001 : Immatriculation du siege social au Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux - RCS 1999B00248

27/05/2013 : Ajout

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : N° de gestion greffe de Meaux 99 B 248.

10/09/2012 : Ajout

Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

13/03/2012 : Ajout

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/01/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 18/01/2001 : Fusion absorption de la SA CONFORAMA FRANCE (RCS MEAUX B 343 917 126).

31/08/2011 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2769
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2011
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 14/09/2011 : Ancienne adresse : Zi la Bouriette 11000 Carcassonne (fermeture) Nouvelle adresse : Zae la Ferraudière - rue Paul-Henri Mouton 11000 Carcassonne Enseigne : CONFORAMA

31/08/2011 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION

31/08/2011 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE NUMERO SIRET : 414 819 409 02151 - CODE NAF : 4759B

14/02/2011 : Ajout

Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Dreux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chartres. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chartres décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

19/11/2010 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité dans le ressort : 30/09/2010.

10/11/2010 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5081
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2010
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé ZAC du Faubourg de Paris 59267 Proville à compter du 30/09/2010

01/04/2010 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2000
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rout e de Bohain Centre Commercial Cora 02100 Saint-Que ntin : A.G.E. EN DATE DU 28 NOVEMBRE 2000 * FUSION -ABSORPTION DE LA SA CONFORT EQUIPEMENT DE PICARDI E-CHAMPAGNE-ARDENNES - C.E.P.C.A., IMMATRICULEE AU RCS MEAUX B 352523104 PAR LA SA CONFORAMA FRANCE, PRECEDEMMENT DENOMMEE M APIOL, A COMPTER DU 28 NO VEMBRE 2000 JOURNAL : LE MONITEUR DE SEINE ET MARN E DU 03 AU 09 DECEMBRE 2000

01/04/2010 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2001
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (99B248

01/04/2010 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance de Laon, statuant commer cialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerc e de Saint-Quentin par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

01/04/2010 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette société était immatriculée au registre du co mmerce et des sociétés de LAON sous le numéro : 20 01 B 22

10/04/2009 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : INFORMATIONS FOURNIES PAR L'INSEE : No SIRET (ET. SECONDAIRE) : 414 819 409 01757 CODE APE (NAF) : 4759A

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : NUMERO SIRET : 414 819 409 00502 CODE NAF : 524H

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Mise à jour effectuée d'office à compter du 1er janvier 2009 de l'immatriculation 414 819 409 RCS ROMANS par radiation de la présente immatriculation secondaire (n° de gestion:2001B70051) en application du décret n°2008-146 du 15 février 2008. Le ou les établissements secondaires ci-dessus sont ainsi rattachés à l'immatriculation secondaire 414 819 409 RCS ROMANS (n° de gestion:2001B00033)

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Rochefort ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : "CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE" SIRET : 414.819.409.01047 CODE NAF : 524H

20/10/2006 : Ajout

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2006
Texte de l'observation : Transfert établissement sec. dans ressort greffe : Transfert de l'ancien établissement secondaire : avenue Victor Dalbiez 66000 PERPIGNAN au zac du mas Balande 66000 PERPIGNAN à compter du 12.10.2006

03/10/2002 : Ajout

Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 03/10/2002
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Mention du 03/10/2002 : SOCIETE INSCRITE A TITRE PRINCIPAL AU RCS DE : MEAUX N° de gestion : 1999 B 248

09/07/2001 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 09/07/2001 : Fonds reçu par fusion-absorption de la SA HOLDIS CONFORT - RCS MEAUX ET SENS B 309 788 545 Publicité : LE MONITEUR DE SEINE ET MARNE du 3 au 9.12.2000

09/07/2001 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 28/11/2000.

07/06/2001 : Ajout

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 287
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2001
Texte de l'observation : ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS A NARBONNE - ZI DE PLAISANCE - RTE DE PERPIGNAN - ORIGINE : FUSION ABSORPTION PRECEDENT PROPRIETAIRE : CONFORAMA FRANCE RCS B 343 917 126 DATE DEBUT ACTIVITE : 29.11.2000 Date d'effet : 29/11/2000

28/02/2001 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2001
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX.

27/02/2001 : Ajout

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 28/11/2000.

16/02/2001 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2001
Texte de l'observation : Historique : Fusion-absorption de la société CEPCA (352523104 RCS MEAUX) le 28/11/2000

12/02/2001 : Ajout

Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 12/02/2001
Texte de l'observation : (Divers) Historique : SIEGE SOCIAL IMMATRICULE AU RCS DE MEAUX

30/01/2001 : Ajout

Greffe : Bastia (2002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : - SIRET :414 819 409 01195 - CODE NAF : 524H

30/01/2001 : Ajout

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2001
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : -IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU TC DE MEAUX

26/01/2001 : Ajout

Greffe : Soissons (0203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2001
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Immatriculation principale au Greffe de MEAUX sous le n° 1999 B 00248.

25/01/2001 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : NUMERO DE GESTION AU RCS DE MEAUX : 99 B 248

24/01/2001 : Ajout

Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : ANCIENNE DENOMINATION : APIOL

11/01/2001 : Ajout

Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/1800 : Ajout

Greffe : Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 30/10/2001.

Personnes morales :

07/06/2022 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/02/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 416516272.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 97 années

31/05/2021 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2001

Economie sociale et solidaire : Oui

04/05/2017 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CONFORAMA
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2010

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

24/01/2017 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

21/12/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

06/12/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

09/11/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

31/10/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/2009

Economie sociale et solidaire : Non

26/10/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2011

Economie sociale et solidaire : Non

26/10/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 656063904.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années

07/09/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

25/08/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

11/08/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/2016

Economie sociale et solidaire : Non

05/07/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

01/06/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2001

Economie sociale et solidaire : Non

18/05/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non

27/04/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non

26/04/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non

26/04/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

26/04/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

26/04/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

25/04/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non

25/04/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

25/04/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

25/04/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

21/04/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/2009

Economie sociale et solidaire : Non

04/03/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/07/2001

Economie sociale et solidaire : Non

25/02/2016 : S.A. CONFORAMA FRANCE

Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

15/02/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

12/02/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

12/02/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

10/02/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/05/2001

Economie sociale et solidaire : Non

09/02/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

08/02/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

03/02/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

28/01/2016 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2009

Economie sociale et solidaire : Non

27/10/2015 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

28/07/2015 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2014 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Bergerac (2401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2014 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

27/11/2013 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

27/05/2013 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

23/05/2013 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

17/05/2013 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/04/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non

19/03/2013 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non

31/12/2012 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2012

Economie sociale et solidaire : Non

16/11/2012 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/11/2012

Economie sociale et solidaire : Non

13/11/2012 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

10/09/2012 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

02/08/2012 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/2009

Economie sociale et solidaire : Non

20/06/2012 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2002

Economie sociale et solidaire : Non

05/04/2012 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Ajaccio (2001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

13/03/2012 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

04/11/2011 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

31/08/2011 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

14/02/2011 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

29/11/2010 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non

25/11/2010 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non

19/11/2010 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non

10/11/2010 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non

09/11/2010 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non

03/11/2010 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non

01/04/2010 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

23/06/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non

11/06/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non

25/05/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

16/04/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/04/2009

Economie sociale et solidaire : Non

10/04/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CONFORAMA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2009

Economie sociale et solidaire : Non

07/04/2009 : CONFORAMA

Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/2009

Economie sociale et solidaire : Non

02/04/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

02/04/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2009

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/2002

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

31/10/2008 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

30/03/2007 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/04/2002

Economie sociale et solidaire : Non

20/10/2006 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 28/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non

14/04/2005 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

28/11/2003 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/2003

Economie sociale et solidaire : Non

03/10/2002 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/2002
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 23/10/2002

Economie sociale et solidaire : Non

04/06/2002 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

11/03/2002 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2002

Economie sociale et solidaire : Non

04/03/2002 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Thionville (5753)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/2002

Economie sociale et solidaire : Oui

23/01/2002 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2002

Economie sociale et solidaire : Non

23/01/2002 : CONFORAMA FRANCE

09/07/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2001

Economie sociale et solidaire : Non

07/06/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

01/06/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2001

Economie sociale et solidaire : Non

27/04/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2001

Economie sociale et solidaire : Oui

12/03/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ..
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

07/03/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

28/02/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

27/02/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

21/02/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

16/02/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

15/02/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

12/02/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

08/02/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

02/02/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

31/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

30/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

30/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 28/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non

30/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

26/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

26/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Soissons (0203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 28/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non

25/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

25/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

24/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

24/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

23/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

23/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

22/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

11/01/2001 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/1800 : CONFORAMA FRANCE

Greffe : Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°4770 déposé le 23/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°3304 déposé le 01/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2461 déposé le 18/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°14880 déposé le 11/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°8133 déposé le 06/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°4799 déposé le 26/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2180 déposé le 16/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°655 déposé le 22/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°201 déposé le 14/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°11804 déposé le 28/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°2034 déposé le 27/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°05164 déposé le 12/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°02295 déposé le 19/04/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°02138 déposé le 19/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°02425 déposé le 16/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°02326 déposé le 08/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°02339 déposé le 19/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°02340 déposé le 15/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°02544 déposé le 23/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°03355 déposé le 11/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°01786 déposé le 31/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°04794 déposé le 07/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°05171 déposé le 18/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1999B00248
Dépôt : N°96414 déposé le 20/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

30/09/2022 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 3022 du 04/05/2023
Numéro de gestion : 1999B00248
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	78 000	78 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	719 000	9 000	710 000	710 000
AH	Fonds commercial	685 539 000	791 000	684 748 000	670 558 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	56 277 000	39 568 000	16 709 000	14 955 000
AN	Terrains	99 226 000	42 961 000	56 265 000	54 938 000
AP	Constructions	473 751 000	354 405 000	119 346 000	92 884 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 037 000	77 713 000	32 325 000	28 146 000
AT	Autres immobilisations corporelles	116 318 000	96 964 000	19 354 000	37 868 000
AV	Immobilisations en cours	14 936 000		14 936 000	15 794 000
CU	Autres participations	97 000		97 000	97 000
BD	Autres titres immobilisés	28 000	3 000	24 000	34 000
BF	Prêts	149 000		149 000	171 000
BH	Autres immobilisations financières	11 868 000	237 000	11 631 000	10 924 000
BJ	TOTAL (I)	1 569 024 000	612 729 000	956 296 000	927 079 000
BT	Marchandises	427 536 000	15 287 000	412 249 000	416 792 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				88 000
BX	Clients et comptes rattachés	43 604 000	2 025 000	41 579 000	61 116 000
BZ	Autres créances	94 360 000	7 800 000	86 561 000	57 963 000
CF	Disponibilités	21 377 000	361 000	21 016 000	9 553 000
CH	Charges constatées d’avance	22 309 000		22 309 000	26 615 000
CJ	TOTAL (II)	609 187 000	25 473 000	583 714 000	572 127 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	638 201 000	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	656 064 000	456 064 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	103 214 000	103 214 000
DD	Réserve légale (1)	606 000	606 000
DG	Autres réserves	699 000	699 000
DH	Report à nouveau	-183 336 000	-89 049 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 176 000	-93 028 000
DK	Provisions réglementées	50 210 000	42 913 000
DL	TOTAL (I)	586 281 000	421 420 000
DP	Provisions pour risques	46 558 000	50 386 000
DQ	Provisions pour charges	3 308 000	8 604 000
DR	TOTAL (III)	49 867 000	58 990 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 700 000	15 604 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 910 000	300 239 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	54 063 000	44 450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	468 370 000	464 285 000
DY	Dettes fiscales et sociales	133 024 000	125 205 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	13 715 000
EA	Autres dettes	4 357 000	5 058 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	51 545 000	50 241 000
EC	TOTAL (IV)	903 862 000	1 018 796 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FD	Production vendue biens	428 000		428 000	248 000
FG	Production vendue services	201 750 000		201 750 000	187 838 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FN	Production immobilisée			533 000	20 961 000
FO	Subventions d’exploitation			69 000	118 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 968 000	30 258 000
FQ	Autres produits			3 975 000	4 252 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 487 189 000	1 424 276 000
FT	Variation de stock (marchandises)			27 039 000	30 286 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 000	6 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 000	4 000
FW	Autres achats et charges externes			502 068 000	524 891 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			44 198 000	43 219 000
FY	Salaires et traitements			260 904 000	261 252 000
FZ	Charges sociales			101 561 000	98 076 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			28 484 000	29 379 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 330 000	4 753 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 054 000	25 998 000
GE	Autres charges			24 816 000	23 703 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-54 983 000	-64 963 000
GJ	Produits financiers de participations			60 000	60 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			11 000	11 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 120 000	4 546 000
GN	Différences positives de change			18 778 000	15 819 000
GP	Total des produits financiers (V)			23 968 000	20 435 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			237 000
GR	Intérêts et charges assimilées			9 890 000	8 794 000
GS	Différences négatives de change			2 038 000	1 463 000
GU	Total des charges financières (VI)			12 164 000	10 256 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 804 000	10 179 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-43 179 000	-54 784 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 328 000	237 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 186 000	19 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	29 532 000	12 110 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 045 000	12 365 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 548 000	6 567 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	7 053 000	2 607 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 405 000	41 362 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 006 000	50 535 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 040 000	-38 170 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 000	74 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 176 000	-93 028 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 000			78 000
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 568 000	4 807 000	8 000	40 367 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	551 438 000	32 349 000	17 259 000	566 527 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	587 084 000	37 156 000	17 268 000	606 972 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 210 000
3Z	Total Provisions réglementées	42 913 000	15 115 000	7 819 000	50 210 000
4A	Provisions pour litiges				13 233 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				16 498 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 581 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				18 555 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	58 990 000	34 314 000	43 438 000	49 867 000
6E	sur immobilisations – corporelles	4 448 000	5 338 000	4 270 000	5 516 000
6N	Sur stocks et en cours	16 816 000	1 879 000	3 408 000	15 287 000
6T	Sur comptes clients	2 868 000	1 536 000	2 379 000	2 025 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	7 156 000	1 851 000	847 000	8 161 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 292 000	10 841 000	10 904 000	31 229 000
7C	TOTAL GENERAL	133 195 000	60 271 000	62 160 000	131 305 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		29 384 000	32 628 000
UG	- Financières		237 000
UJ	- Exceptionnelles		26 443 000	29 532 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	149 000	144 000
UT	Autres immobilisations financières	11 868 000
VA	Clients douteux ou litigieux	3 094 000
UX	Autres créances clients	40 510 000
UY	Personnel et comptes rattachés	608 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	522 000
VM	Impôts sur les bénéfices	1 901 000
VB	T. V. A.	21 611 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	120 000
VC	Groupe et associés	38 931 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 666 000
VS	Charges constatées d’avance	22 309 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	172 292 000	121 562 000	50 730 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 700 000	3 700 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	178 910 000	178 910 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	468 370 000	438 853 000	29 370 000
8C	Personnel et comptes rattachés	53 900 000	53 900 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	41 630 000	41 630 000
VW	T.V.A.	18 336 000	18 336 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 158 000	19 158 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	9 893 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 357 000	4 357 000
8L	Produits constatés d’avance	51 545 000	13 987 000	34 895 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	849 799 000	782 723 000	64 265 000	2 811 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 235 000

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 4770 du 23/05/2022
Numéro de gestion : 1999B00248
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	78 000	78 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	719 000	9 000	710 000	710 000
AH	Fonds commercial	685 539 000	791 000	684 748 000	670 558 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	56 277 000	39 568 000	16 709 000	14 955 000
AN	Terrains	99 226 000	42 961 000	56 265 000	54 938 000
AP	Constructions	473 751 000	354 405 000	119 346 000	92 884 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 037 000	77 713 000	32 325 000	28 146 000
AT	Autres immobilisations corporelles	116 318 000	96 964 000	19 354 000	37 868 000
AV	Immobilisations en cours	14 936 000		14 936 000	15 794 000
CU	Autres participations	97 000		97 000	97 000
BD	Autres titres immobilisés	28 000	3 000	24 000	34 000
BF	Prêts	149 000		149 000	171 000
BH	Autres immobilisations financières	11 868 000	237 000	11 631 000	10 924 000
BJ	TOTAL (I)	1 569 024 000	612 729 000	956 296 000	927 079 000
BT	Marchandises	427 536 000	15 287 000	412 249 000	416 792 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				88 000
BX	Clients et comptes rattachés	43 604 000	2 025 000	41 579 000	61 116 000
BZ	Autres créances	94 360 000	7 800 000	86 561 000	57 963 000
CF	Disponibilités	21 377 000	361 000	21 016 000	9 553 000
CH	Charges constatées d’avance	22 309 000		22 309 000	26 615 000
CJ	TOTAL (II)	609 187 000	25 473 000	583 714 000	572 127 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	638 201 000	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	656 064 000	456 064 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	103 214 000	103 214 000
DD	Réserve légale (1)	606 000	606 000
DG	Autres réserves	699 000	699 000
DH	Report à nouveau	-183 336 000	-89 049 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 176 000	-93 028 000
DK	Provisions réglementées	50 210 000	42 913 000
DL	TOTAL (I)	586 281 000	421 420 000
DP	Provisions pour risques	46 558 000	50 386 000
DQ	Provisions pour charges	3 308 000	8 604 000
DR	TOTAL (III)	49 867 000	58 990 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 700 000	15 604 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 910 000	300 239 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	54 063 000	44 450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	468 370 000	464 285 000
DY	Dettes fiscales et sociales	133 024 000	125 205 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	13 715 000
EA	Autres dettes	4 357 000	5 058 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	51 545 000	50 241 000
EC	TOTAL (IV)	903 862 000	1 018 796 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FD	Production vendue biens	428 000		428 000	248 000
FG	Production vendue services	201 750 000		201 750 000	187 838 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FN	Production immobilisée			533 000	20 961 000
FO	Subventions d’exploitation			69 000	118 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 968 000	30 258 000
FQ	Autres produits			3 975 000	4 252 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 487 189 000	1 424 276 000
FT	Variation de stock (marchandises)			27 039 000	30 286 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 000	6 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 000	4 000
FW	Autres achats et charges externes			502 068 000	524 891 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			44 198 000	43 219 000
FY	Salaires et traitements			260 904 000	261 252 000
FZ	Charges sociales			101 561 000	98 076 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			28 484 000	29 379 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 330 000	4 753 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 054 000	25 998 000
GE	Autres charges			24 816 000	23 703 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-54 983 000	-64 963 000
GJ	Produits financiers de participations			60 000	60 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			11 000	11 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 120 000	4 546 000
GN	Différences positives de change			18 778 000	15 819 000
GP	Total des produits financiers (V)			23 968 000	20 435 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			237 000
GR	Intérêts et charges assimilées			9 890 000	8 794 000
GS	Différences négatives de change			2 038 000	1 463 000
GU	Total des charges financières (VI)			12 164 000	10 256 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 804 000	10 179 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-43 179 000	-54 784 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 328 000	237 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 186 000	19 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	29 532 000	12 110 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 045 000	12 365 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 548 000	6 567 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	7 053 000	2 607 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 405 000	41 362 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 006 000	50 535 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 040 000	-38 170 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 000	74 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 176 000	-93 028 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 000			78 000
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 568 000	4 807 000	8 000	40 367 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	551 438 000	32 349 000	17 259 000	566 527 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	587 084 000	37 156 000	17 268 000	606 972 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 210 000
3Z	Total Provisions réglementées	42 913 000	15 115 000	7 819 000	50 210 000
4A	Provisions pour litiges				13 233 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				16 498 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 581 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				18 555 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	58 990 000	34 314 000	43 438 000	49 867 000
6E	sur immobilisations – corporelles	4 448 000	5 338 000	4 270 000	5 516 000
6N	Sur stocks et en cours	16 816 000	1 879 000	3 408 000	15 287 000
6T	Sur comptes clients	2 868 000	1 536 000	2 379 000	2 025 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	7 156 000	1 851 000	847 000	8 161 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 292 000	10 841 000	10 904 000	31 229 000
7C	TOTAL GENERAL	133 195 000	60 271 000	62 160 000	131 305 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		29 384 000	32 628 000
UG	- Financières		237 000
UJ	- Exceptionnelles		26 443 000	29 532 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	149 000	144 000
UT	Autres immobilisations financières	11 868 000
VA	Clients douteux ou litigieux	3 094 000
UX	Autres créances clients	40 510 000
UY	Personnel et comptes rattachés	608 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	522 000
VM	Impôts sur les bénéfices	1 901 000
VB	T. V. A.	21 611 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	120 000
VC	Groupe et associés	38 931 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 666 000
VS	Charges constatées d’avance	22 309 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	172 292 000	121 562 000	50 730 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 700 000	3 700 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	178 910 000	178 910 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	468 370 000	438 853 000	29 370 000
8C	Personnel et comptes rattachés	53 900 000	53 900 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	41 630 000	41 630 000
VW	T.V.A.	18 336 000	18 336 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 158 000	19 158 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	9 893 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 357 000	4 357 000
8L	Produits constatés d’avance	51 545 000	13 987 000	34 895 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	849 799 000	782 723 000	64 265 000	2 811 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 235 000

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 3304 du 31/03/2021
Numéro de gestion : 1999B00248
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	78 000	78 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	719 000	9 000	710 000	710 000
AH	Fonds commercial	685 539 000	791 000	684 748 000	670 558 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	56 277 000	39 568 000	16 709 000	14 955 000
AN	Terrains	99 226 000	42 961 000	56 265 000	54 938 000
AP	Constructions	473 751 000	354 405 000	119 346 000	92 884 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 037 000	77 713 000	32 325 000	28 146 000
AT	Autres immobilisations corporelles	116 318 000	96 964 000	19 354 000	37 868 000
AV	Immobilisations en cours	14 936 000		14 936 000	15 794 000
CU	Autres participations	97 000		97 000	97 000
BD	Autres titres immobilisés	28 000	3 000	24 000	34 000
BF	Prêts	149 000		149 000	171 000
BH	Autres immobilisations financières	11 868 000	237 000	11 631 000	10 924 000
BJ	TOTAL (I)	1 569 024 000	612 729 000	956 296 000	927 079 000
BT	Marchandises	427 536 000	15 287 000	412 249 000	416 792 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				88 000
BX	Clients et comptes rattachés	43 604 000	2 025 000	41 579 000	61 116 000
BZ	Autres créances	94 360 000	7 800 000	86 561 000	57 963 000
CF	Disponibilités	21 377 000	361 000	21 016 000	9 553 000
CH	Charges constatées d’avance	22 309 000		22 309 000	26 615 000
CJ	TOTAL (II)	609 187 000	25 473 000	583 714 000	572 127 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	638 201 000	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	656 064 000	456 064 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	103 214 000	103 214 000
DD	Réserve légale (1)	606 000	606 000
DG	Autres réserves	699 000	699 000
DH	Report à nouveau	-183 336 000	-89 049 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 176 000	-93 028 000
DK	Provisions réglementées	50 210 000	42 913 000
DL	TOTAL (I)	586 281 000	421 420 000
DP	Provisions pour risques	46 558 000	50 386 000
DQ	Provisions pour charges	3 308 000	8 604 000
DR	TOTAL (III)	49 867 000	58 990 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 700 000	15 604 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 910 000	300 239 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	54 063 000	44 450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	468 370 000	464 285 000
DY	Dettes fiscales et sociales	133 024 000	125 205 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	13 715 000
EA	Autres dettes	4 357 000	5 058 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	51 545 000	50 241 000
EC	TOTAL (IV)	903 862 000	1 018 796 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FD	Production vendue biens	428 000		428 000	248 000
FG	Production vendue services	201 750 000		201 750 000	187 838 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FN	Production immobilisée			533 000	20 961 000
FO	Subventions d’exploitation			69 000	118 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 968 000	30 258 000
FQ	Autres produits			3 975 000	4 252 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 487 189 000	1 424 276 000
FT	Variation de stock (marchandises)			27 039 000	30 286 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 000	6 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 000	4 000
FW	Autres achats et charges externes			502 068 000	524 891 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			44 198 000	43 219 000
FY	Salaires et traitements			260 904 000	261 252 000
FZ	Charges sociales			101 561 000	98 076 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			28 484 000	29 379 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 330 000	4 753 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 054 000	25 998 000
GE	Autres charges			24 816 000	23 703 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-54 983 000	-64 963 000
GJ	Produits financiers de participations			60 000	60 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			11 000	11 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 120 000	4 546 000
GN	Différences positives de change			18 778 000	15 819 000
GP	Total des produits financiers (V)			23 968 000	20 435 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			237 000
GR	Intérêts et charges assimilées			9 890 000	8 794 000
GS	Différences négatives de change			2 038 000	1 463 000
GU	Total des charges financières (VI)			12 164 000	10 256 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 804 000	10 179 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-43 179 000	-54 784 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 328 000	237 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 186 000	19 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	29 532 000	12 110 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 045 000	12 365 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 548 000	6 567 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	7 053 000	2 607 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 405 000	41 362 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 006 000	50 535 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 040 000	-38 170 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 000	74 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 176 000	-93 028 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 000			78 000
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 568 000	4 807 000	8 000	40 367 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	551 438 000	32 349 000	17 259 000	566 527 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	587 084 000	37 156 000	17 268 000	606 972 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 210 000
3Z	Total Provisions réglementées	42 913 000	15 115 000	7 819 000	50 210 000
4A	Provisions pour litiges				13 233 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				16 498 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 581 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				18 555 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	58 990 000	34 314 000	43 438 000	49 867 000
6E	sur immobilisations – corporelles	4 448 000	5 338 000	4 270 000	5 516 000
6N	Sur stocks et en cours	16 816 000	1 879 000	3 408 000	15 287 000
6T	Sur comptes clients	2 868 000	1 536 000	2 379 000	2 025 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	7 156 000	1 851 000	847 000	8 161 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 292 000	10 841 000	10 904 000	31 229 000
7C	TOTAL GENERAL	133 195 000	60 271 000	62 160 000	131 305 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		29 384 000	32 628 000
UG	- Financières		237 000
UJ	- Exceptionnelles		26 443 000	29 532 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	149 000	144 000
UT	Autres immobilisations financières	11 868 000
VA	Clients douteux ou litigieux	3 094 000
UX	Autres créances clients	40 510 000
UY	Personnel et comptes rattachés	608 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	522 000
VM	Impôts sur les bénéfices	1 901 000
VB	T. V. A.	21 611 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	120 000
VC	Groupe et associés	38 931 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 666 000
VS	Charges constatées d’avance	22 309 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	172 292 000	121 562 000	50 730 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 700 000	3 700 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	178 910 000	178 910 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	468 370 000	438 853 000	29 370 000
8C	Personnel et comptes rattachés	53 900 000	53 900 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	41 630 000	41 630 000
VW	T.V.A.	18 336 000	18 336 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 158 000	19 158 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	9 893 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 357 000	4 357 000
8L	Produits constatés d’avance	51 545 000	13 987 000	34 895 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	849 799 000	782 723 000	64 265 000	2 811 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 235 000

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 2461 du 17/03/2020
Numéro de gestion : 1999B00248
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	78 000	78 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	719 000	9 000	710 000	710 000
AH	Fonds commercial	685 539 000	791 000	684 748 000	670 558 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	56 277 000	39 568 000	16 709 000	14 955 000
AN	Terrains	99 226 000	42 961 000	56 265 000	54 938 000
AP	Constructions	473 751 000	354 405 000	119 346 000	92 884 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 037 000	77 713 000	32 325 000	28 146 000
AT	Autres immobilisations corporelles	116 318 000	96 964 000	19 354 000	37 868 000
AV	Immobilisations en cours	14 936 000		14 936 000	15 794 000
CU	Autres participations	97 000		97 000	97 000
BD	Autres titres immobilisés	28 000	3 000	24 000	34 000
BF	Prêts	149 000		149 000	171 000
BH	Autres immobilisations financières	11 868 000	237 000	11 631 000	10 924 000
BJ	TOTAL (I)	1 569 024 000	612 729 000	956 296 000	927 079 000
BT	Marchandises	427 536 000	15 287 000	412 249 000	416 792 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				88 000
BX	Clients et comptes rattachés	43 604 000	2 025 000	41 579 000	61 116 000
BZ	Autres créances	94 360 000	7 800 000	86 561 000	57 963 000
CF	Disponibilités	21 377 000	361 000	21 016 000	9 553 000
CH	Charges constatées d’avance	22 309 000		22 309 000	26 615 000
CJ	TOTAL (II)	609 187 000	25 473 000	583 714 000	572 127 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	638 201 000	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	656 064 000	456 064 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	103 214 000	103 214 000
DD	Réserve légale (1)	606 000	606 000
DG	Autres réserves	699 000	699 000
DH	Report à nouveau	-183 336 000	-89 049 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 176 000	-93 028 000
DK	Provisions réglementées	50 210 000	42 913 000
DL	TOTAL (I)	586 281 000	421 420 000
DP	Provisions pour risques	46 558 000	50 386 000
DQ	Provisions pour charges	3 308 000	8 604 000
DR	TOTAL (III)	49 867 000	58 990 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 700 000	15 604 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 910 000	300 239 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	54 063 000	44 450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	468 370 000	464 285 000
DY	Dettes fiscales et sociales	133 024 000	125 205 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	13 715 000
EA	Autres dettes	4 357 000	5 058 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	51 545 000	50 241 000
EC	TOTAL (IV)	903 862 000	1 018 796 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FD	Production vendue biens	428 000		428 000	248 000
FG	Production vendue services	201 750 000		201 750 000	187 838 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FN	Production immobilisée			533 000	20 961 000
FO	Subventions d’exploitation			69 000	118 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 968 000	30 258 000
FQ	Autres produits			3 975 000	4 252 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 487 189 000	1 424 276 000
FT	Variation de stock (marchandises)			27 039 000	30 286 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 000	6 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 000	4 000
FW	Autres achats et charges externes			502 068 000	524 891 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			44 198 000	43 219 000
FY	Salaires et traitements			260 904 000	261 252 000
FZ	Charges sociales			101 561 000	98 076 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			28 484 000	29 379 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 330 000	4 753 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 054 000	25 998 000
GE	Autres charges			24 816 000	23 703 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-54 983 000	-64 963 000
GJ	Produits financiers de participations			60 000	60 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			11 000	11 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 120 000	4 546 000
GN	Différences positives de change			18 778 000	15 819 000
GP	Total des produits financiers (V)			23 968 000	20 435 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			237 000
GR	Intérêts et charges assimilées			9 890 000	8 794 000
GS	Différences négatives de change			2 038 000	1 463 000
GU	Total des charges financières (VI)			12 164 000	10 256 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 804 000	10 179 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-43 179 000	-54 784 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 328 000	237 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 186 000	19 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	29 532 000	12 110 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 045 000	12 365 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 548 000	6 567 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	7 053 000	2 607 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 405 000	41 362 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 006 000	50 535 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 040 000	-38 170 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 000	74 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 176 000	-93 028 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 000			78 000
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 568 000	4 807 000	8 000	40 367 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	551 438 000	32 349 000	17 259 000	566 527 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	587 084 000	37 156 000	17 268 000	606 972 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 210 000
3Z	Total Provisions réglementées	42 913 000	15 115 000	7 819 000	50 210 000
4A	Provisions pour litiges				13 233 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				16 498 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 581 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				18 555 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	58 990 000	34 314 000	43 438 000	49 867 000
6E	sur immobilisations – corporelles	4 448 000	5 338 000	4 270 000	5 516 000
6N	Sur stocks et en cours	16 816 000	1 879 000	3 408 000	15 287 000
6T	Sur comptes clients	2 868 000	1 536 000	2 379 000	2 025 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	7 156 000	1 851 000	847 000	8 161 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 292 000	10 841 000	10 904 000	31 229 000
7C	TOTAL GENERAL	133 195 000	60 271 000	62 160 000	131 305 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		29 384 000	32 628 000
UG	- Financières		237 000
UJ	- Exceptionnelles		26 443 000	29 532 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	149 000	144 000
UT	Autres immobilisations financières	11 868 000
VA	Clients douteux ou litigieux	3 094 000
UX	Autres créances clients	40 510 000
UY	Personnel et comptes rattachés	608 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	522 000
VM	Impôts sur les bénéfices	1 901 000
VB	T. V. A.	21 611 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	120 000
VC	Groupe et associés	38 931 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 666 000
VS	Charges constatées d’avance	22 309 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	172 292 000	121 562 000	50 730 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 700 000	3 700 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	178 910 000	178 910 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	468 370 000	438 853 000	29 370 000
8C	Personnel et comptes rattachés	53 900 000	53 900 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	41 630 000	41 630 000
VW	T.V.A.	18 336 000	18 336 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 158 000	19 158 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	9 893 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 357 000	4 357 000
8L	Produits constatés d’avance	51 545 000	13 987 000	34 895 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	849 799 000	782 723 000	64 265 000	2 811 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 235 000

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 14880 du 11/12/2019
Numéro de gestion : 1999B00248
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	78 000	78 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	719 000	9 000	710 000	710 000
AH	Fonds commercial	685 539 000	791 000	684 748 000	670 558 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	56 277 000	39 568 000	16 709 000	14 955 000
AN	Terrains	99 226 000	42 961 000	56 265 000	54 938 000
AP	Constructions	473 751 000	354 405 000	119 346 000	92 884 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 037 000	77 713 000	32 325 000	28 146 000
AT	Autres immobilisations corporelles	116 318 000	96 964 000	19 354 000	37 868 000
AV	Immobilisations en cours	14 936 000		14 936 000	15 794 000
CU	Autres participations	97 000		97 000	97 000
BD	Autres titres immobilisés	28 000	3 000	24 000	34 000
BF	Prêts	149 000		149 000	171 000
BH	Autres immobilisations financières	11 868 000	237 000	11 631 000	10 924 000
BJ	TOTAL (I)	1 569 024 000	612 729 000	956 296 000	927 079 000
BT	Marchandises	427 536 000	15 287 000	412 249 000	416 792 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				88 000
BX	Clients et comptes rattachés	43 604 000	2 025 000	41 579 000	61 116 000
BZ	Autres créances	94 360 000	7 800 000	86 561 000	57 963 000
CF	Disponibilités	21 377 000	361 000	21 016 000	9 553 000
CH	Charges constatées d’avance	22 309 000		22 309 000	26 615 000
CJ	TOTAL (II)	609 187 000	25 473 000	583 714 000	572 127 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	638 201 000	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	656 064 000	456 064 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	103 214 000	103 214 000
DD	Réserve légale (1)	606 000	606 000
DG	Autres réserves	699 000	699 000
DH	Report à nouveau	-183 336 000	-89 049 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 176 000	-93 028 000
DK	Provisions réglementées	50 210 000	42 913 000
DL	TOTAL (I)	586 281 000	421 420 000
DP	Provisions pour risques	46 558 000	50 386 000
DQ	Provisions pour charges	3 308 000	8 604 000
DR	TOTAL (III)	49 867 000	58 990 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 700 000	15 604 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 910 000	300 239 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	54 063 000	44 450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	468 370 000	464 285 000
DY	Dettes fiscales et sociales	133 024 000	125 205 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	13 715 000
EA	Autres dettes	4 357 000	5 058 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	51 545 000	50 241 000
EC	TOTAL (IV)	903 862 000	1 018 796 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FD	Production vendue biens	428 000		428 000	248 000
FG	Production vendue services	201 750 000		201 750 000	187 838 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FN	Production immobilisée			533 000	20 961 000
FO	Subventions d’exploitation			69 000	118 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 968 000	30 258 000
FQ	Autres produits			3 975 000	4 252 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 487 189 000	1 424 276 000
FT	Variation de stock (marchandises)			27 039 000	30 286 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 000	6 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 000	4 000
FW	Autres achats et charges externes			502 068 000	524 891 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			44 198 000	43 219 000
FY	Salaires et traitements			260 904 000	261 252 000
FZ	Charges sociales			101 561 000	98 076 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			28 484 000	29 379 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 330 000	4 753 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 054 000	25 998 000
GE	Autres charges			24 816 000	23 703 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-54 983 000	-64 963 000
GJ	Produits financiers de participations			60 000	60 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			11 000	11 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 120 000	4 546 000
GN	Différences positives de change			18 778 000	15 819 000
GP	Total des produits financiers (V)			23 968 000	20 435 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			237 000
GR	Intérêts et charges assimilées			9 890 000	8 794 000
GS	Différences négatives de change			2 038 000	1 463 000
GU	Total des charges financières (VI)			12 164 000	10 256 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 804 000	10 179 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-43 179 000	-54 784 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 328 000	237 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 186 000	19 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	29 532 000	12 110 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 045 000	12 365 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 548 000	6 567 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	7 053 000	2 607 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 405 000	41 362 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 006 000	50 535 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 040 000	-38 170 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 000	74 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 176 000	-93 028 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 000			78 000
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 568 000	4 807 000	8 000	40 367 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	551 438 000	32 349 000	17 259 000	566 527 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	587 084 000	37 156 000	17 268 000	606 972 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 210 000
3Z	Total Provisions réglementées	42 913 000	15 115 000	7 819 000	50 210 000
4A	Provisions pour litiges				13 233 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				16 498 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 581 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				18 555 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	58 990 000	34 314 000	43 438 000	49 867 000
6E	sur immobilisations – corporelles	4 448 000	5 338 000	4 270 000	5 516 000
6N	Sur stocks et en cours	16 816 000	1 879 000	3 408 000	15 287 000
6T	Sur comptes clients	2 868 000	1 536 000	2 379 000	2 025 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	7 156 000	1 851 000	847 000	8 161 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 292 000	10 841 000	10 904 000	31 229 000
7C	TOTAL GENERAL	133 195 000	60 271 000	62 160 000	131 305 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		29 384 000	32 628 000
UG	- Financières		237 000
UJ	- Exceptionnelles		26 443 000	29 532 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	149 000	144 000
UT	Autres immobilisations financières	11 868 000
VA	Clients douteux ou litigieux	3 094 000
UX	Autres créances clients	40 510 000
UY	Personnel et comptes rattachés	608 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	522 000
VM	Impôts sur les bénéfices	1 901 000
VB	T. V. A.	21 611 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	120 000
VC	Groupe et associés	38 931 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 666 000
VS	Charges constatées d’avance	22 309 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	172 292 000	121 562 000	50 730 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 700 000	3 700 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	178 910 000	178 910 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	468 370 000	438 853 000	29 370 000
8C	Personnel et comptes rattachés	53 900 000	53 900 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	41 630 000	41 630 000
VW	T.V.A.	18 336 000	18 336 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 158 000	19 158 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	9 893 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 357 000	4 357 000
8L	Produits constatés d’avance	51 545 000	13 987 000	34 895 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	849 799 000	782 723 000	64 265 000	2 811 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 235 000

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 8133 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 1999B00248
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 3 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	78 000	78 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	719 000	9 000	710 000	710 000
AH	Fonds commercial	685 539 000	791 000	684 748 000	670 558 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	56 277 000	39 568 000	16 709 000	14 955 000
AN	Terrains	99 226 000	42 961 000	56 265 000	54 938 000
AP	Constructions	473 751 000	354 405 000	119 346 000	92 884 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 037 000	77 713 000	32 325 000	28 146 000
AT	Autres immobilisations corporelles	116 318 000	96 964 000	19 354 000	37 868 000
AV	Immobilisations en cours	14 936 000		14 936 000	15 794 000
CU	Autres participations	97 000		97 000	97 000
BD	Autres titres immobilisés	28 000	3 000	24 000	34 000
BF	Prêts	149 000		149 000	171 000
BH	Autres immobilisations financières	11 868 000	237 000	11 631 000	10 924 000
BJ	TOTAL (I)	1 569 024 000	612 729 000	956 296 000	927 079 000
BT	Marchandises	427 536 000	15 287 000	412 249 000	416 792 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				88 000
BX	Clients et comptes rattachés	43 604 000	2 025 000	41 579 000	61 116 000
BZ	Autres créances	94 360 000	7 800 000	86 561 000	57 963 000
CF	Disponibilités	21 377 000	361 000	21 016 000	9 553 000
CH	Charges constatées d’avance	22 309 000		22 309 000	26 615 000
CJ	TOTAL (II)	609 187 000	25 473 000	583 714 000	572 127 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	638 201 000	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	656 064 000	456 064 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	103 214 000	103 214 000
DD	Réserve légale (1)	606 000	606 000
DG	Autres réserves	699 000	699 000
DH	Report à nouveau	-183 336 000	-89 049 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 176 000	-93 028 000
DK	Provisions réglementées	50 210 000	42 913 000
DL	TOTAL (I)	586 281 000	421 420 000
DP	Provisions pour risques	46 558 000	50 386 000
DQ	Provisions pour charges	3 308 000	8 604 000
DR	TOTAL (III)	49 867 000	58 990 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 700 000	15 604 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 910 000	300 239 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	54 063 000	44 450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	468 370 000	464 285 000
DY	Dettes fiscales et sociales	133 024 000	125 205 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	13 715 000
EA	Autres dettes	4 357 000	5 058 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	51 545 000	50 241 000
EC	TOTAL (IV)	903 862 000	1 018 796 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FD	Production vendue biens	428 000		428 000	248 000
FG	Production vendue services	201 750 000		201 750 000	187 838 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FN	Production immobilisée			533 000	20 961 000
FO	Subventions d’exploitation			69 000	118 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 968 000	30 258 000
FQ	Autres produits			3 975 000	4 252 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 487 189 000	1 424 276 000
FT	Variation de stock (marchandises)			27 039 000	30 286 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 000	6 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 000	4 000
FW	Autres achats et charges externes			502 068 000	524 891 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			44 198 000	43 219 000
FY	Salaires et traitements			260 904 000	261 252 000
FZ	Charges sociales			101 561 000	98 076 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			28 484 000	29 379 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 330 000	4 753 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 054 000	25 998 000
GE	Autres charges			24 816 000	23 703 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-54 983 000	-64 963 000
GJ	Produits financiers de participations			60 000	60 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			11 000	11 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 120 000	4 546 000
GN	Différences positives de change			18 778 000	15 819 000
GP	Total des produits financiers (V)			23 968 000	20 435 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			237 000
GR	Intérêts et charges assimilées			9 890 000	8 794 000
GS	Différences négatives de change			2 038 000	1 463 000
GU	Total des charges financières (VI)			12 164 000	10 256 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 804 000	10 179 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-43 179 000	-54 784 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 328 000	237 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 186 000	19 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	29 532 000	12 110 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 045 000	12 365 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 548 000	6 567 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	7 053 000	2 607 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 405 000	41 362 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 006 000	50 535 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 040 000	-38 170 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 000	74 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 176 000	-93 028 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 000			78 000
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 568 000	4 807 000	8 000	40 367 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	551 438 000	32 349 000	17 259 000	566 527 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	587 084 000	37 156 000	17 268 000	606 972 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 210 000
3Z	Total Provisions réglementées	42 913 000	15 115 000	7 819 000	50 210 000
4A	Provisions pour litiges				13 233 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				16 498 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 581 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				18 555 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	58 990 000	34 314 000	43 438 000	49 867 000
6E	sur immobilisations – corporelles	4 448 000	5 338 000	4 270 000	5 516 000
6N	Sur stocks et en cours	16 816 000	1 879 000	3 408 000	15 287 000
6T	Sur comptes clients	2 868 000	1 536 000	2 379 000	2 025 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	7 156 000	1 851 000	847 000	8 161 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 292 000	10 841 000	10 904 000	31 229 000
7C	TOTAL GENERAL	133 195 000	60 271 000	62 160 000	131 305 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		29 384 000	32 628 000
UG	- Financières		237 000
UJ	- Exceptionnelles		26 443 000	29 532 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	149 000	144 000
UT	Autres immobilisations financières	11 868 000
VA	Clients douteux ou litigieux	3 094 000
UX	Autres créances clients	40 510 000
UY	Personnel et comptes rattachés	608 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	522 000
VM	Impôts sur les bénéfices	1 901 000
VB	T. V. A.	21 611 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	120 000
VC	Groupe et associés	38 931 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 666 000
VS	Charges constatées d’avance	22 309 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	172 292 000	121 562 000	50 730 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 700 000	3 700 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	178 910 000	178 910 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	468 370 000	438 853 000	29 370 000
8C	Personnel et comptes rattachés	53 900 000	53 900 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	41 630 000	41 630 000
VW	T.V.A.	18 336 000	18 336 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 158 000	19 158 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	9 893 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 357 000	4 357 000
8L	Produits constatés d’avance	51 545 000	13 987 000	34 895 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	849 799 000	782 723 000	64 265 000	2 811 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 235 000

30/06/2016 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 4799 du 26/06/2017
Numéro de gestion : 1999B00248
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	78 000	78 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	719 000	9 000	710 000	710 000
AH	Fonds commercial	685 539 000	791 000	684 748 000	670 558 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	56 277 000	39 568 000	16 709 000	14 955 000
AN	Terrains	99 226 000	42 961 000	56 265 000	54 938 000
AP	Constructions	473 751 000	354 405 000	119 346 000	92 884 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 037 000	77 713 000	32 325 000	28 146 000
AT	Autres immobilisations corporelles	116 318 000	96 964 000	19 354 000	37 868 000
AV	Immobilisations en cours	14 936 000		14 936 000	15 794 000
CU	Autres participations	97 000		97 000	97 000
BD	Autres titres immobilisés	28 000	3 000	24 000	34 000
BF	Prêts	149 000		149 000	171 000
BH	Autres immobilisations financières	11 868 000	237 000	11 631 000	10 924 000
BJ	TOTAL (I)	1 569 024 000	612 729 000	956 296 000	927 079 000
BT	Marchandises	427 536 000	15 287 000	412 249 000	416 792 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				88 000
BX	Clients et comptes rattachés	43 604 000	2 025 000	41 579 000	61 116 000
BZ	Autres créances	94 360 000	7 800 000	86 561 000	57 963 000
CF	Disponibilités	21 377 000	361 000	21 016 000	9 553 000
CH	Charges constatées d’avance	22 309 000		22 309 000	26 615 000
CJ	TOTAL (II)	609 187 000	25 473 000	583 714 000	572 127 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	638 201 000	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	656 064 000	456 064 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	103 214 000	103 214 000
DD	Réserve légale (1)	606 000	606 000
DG	Autres réserves	699 000	699 000
DH	Report à nouveau	-183 336 000	-89 049 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 176 000	-93 028 000
DK	Provisions réglementées	50 210 000	42 913 000
DL	TOTAL (I)	586 281 000	421 420 000
DP	Provisions pour risques	46 558 000	50 386 000
DQ	Provisions pour charges	3 308 000	8 604 000
DR	TOTAL (III)	49 867 000	58 990 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 700 000	15 604 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 910 000	300 239 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	54 063 000	44 450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	468 370 000	464 285 000
DY	Dettes fiscales et sociales	133 024 000	125 205 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	13 715 000
EA	Autres dettes	4 357 000	5 058 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	51 545 000	50 241 000
EC	TOTAL (IV)	903 862 000	1 018 796 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 540 010 000	1 499 207 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FD	Production vendue biens	428 000		428 000	248 000
FG	Production vendue services	201 750 000		201 750 000	187 838 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647	11 059 000	2 147 483 647	2 147 483 647
FN	Production immobilisée			533 000	20 961 000
FO	Subventions d’exploitation			69 000	118 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 968 000	30 258 000
FQ	Autres produits			3 975 000	4 252 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 487 189 000	1 424 276 000
FT	Variation de stock (marchandises)			27 039 000	30 286 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 000	6 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 000	4 000
FW	Autres achats et charges externes			502 068 000	524 891 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			44 198 000	43 219 000
FY	Salaires et traitements			260 904 000	261 252 000
FZ	Charges sociales			101 561 000	98 076 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			28 484 000	29 379 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 330 000	4 753 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 054 000	25 998 000
GE	Autres charges			24 816 000	23 703 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-54 983 000	-64 963 000
GJ	Produits financiers de participations			60 000	60 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			11 000	11 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 120 000	4 546 000
GN	Différences positives de change			18 778 000	15 819 000
GP	Total des produits financiers (V)			23 968 000	20 435 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			237 000
GR	Intérêts et charges assimilées			9 890 000	8 794 000
GS	Différences négatives de change			2 038 000	1 463 000
GU	Total des charges financières (VI)			12 164 000	10 256 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 804 000	10 179 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-43 179 000	-54 784 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 328 000	237 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 186 000	19 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	29 532 000	12 110 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 045 000	12 365 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 548 000	6 567 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	7 053 000	2 607 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 405 000	41 362 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41 006 000	50 535 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 040 000	-38 170 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 000	74 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 176 000	-93 028 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 000			78 000
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 568 000	4 807 000	8 000	40 367 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	551 438 000	32 349 000	17 259 000	566 527 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	587 084 000	37 156 000	17 268 000	606 972 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 210 000
3Z	Total Provisions réglementées	42 913 000	15 115 000	7 819 000	50 210 000
4A	Provisions pour litiges				13 233 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				16 498 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 581 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				18 555 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	58 990 000	34 314 000	43 438 000	49 867 000
6E	sur immobilisations – corporelles	4 448 000	5 338 000	4 270 000	5 516 000
6N	Sur stocks et en cours	16 816 000	1 879 000	3 408 000	15 287 000
6T	Sur comptes clients	2 868 000	1 536 000	2 379 000	2 025 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	7 156 000	1 851 000	847 000	8 161 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 292 000	10 841 000	10 904 000	31 229 000
7C	TOTAL GENERAL	133 195 000	60 271 000	62 160 000	131 305 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		29 384 000	32 628 000
UG	- Financières		237 000
UJ	- Exceptionnelles		26 443 000	29 532 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	149 000	144 000
UT	Autres immobilisations financières	11 868 000
VA	Clients douteux ou litigieux	3 094 000
UX	Autres créances clients	40 510 000
UY	Personnel et comptes rattachés	608 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	522 000
VM	Impôts sur les bénéfices	1 901 000
VB	T. V. A.	21 611 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	120 000
VC	Groupe et associés	38 931 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 666 000
VS	Charges constatées d’avance	22 309 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	172 292 000	121 562 000	50 730 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 700 000	3 700 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	178 910 000	178 910 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	468 370 000	438 853 000	29 370 000
8C	Personnel et comptes rattachés	53 900 000	53 900 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	41 630 000	41 630 000
VW	T.V.A.	18 336 000	18 336 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 158 000	19 158 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	9 893 000	9 893 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 357 000	4 357 000
8L	Produits constatés d’avance	51 545 000	13 987 000	34 895 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	849 799 000	782 723 000	64 265 000	2 811 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 235 000

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