CONFISERIE DU NORD

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/1991

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33438115900022 / Siren : 334381159 / NIC : 00022

N° de TVA : FR 44 334381159

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.82 : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

10.82Z : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d’huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de saccharose (cf. 10.81Z) Produits associés : 10.82.11, 10.82.12, 10.82.13, 10.82.14, 10.82.21, 10.82.22, 10.82.23, 10.82.24, 10.82.30, 10.82.99

Coordonnées de l'établissement :
CONFISERIE DU NORD

Adresse :
50 Rue DE L EPIDEME
59200 TOURCOING

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

11/09/2023 : ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION SUR LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE A ELIRE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23060219
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 15/09/2023
Date du texte : 11/09/2023
Date d'effet : 18/09/2023
Date de fin : 20/11/2027
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CONFISERIE DU NORD
Siret : 33438115900022
Code APE : 1082Z
Secteur : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

2 - CFTC
4 - CFE-CGC

Signataires :

25/08/2023 : ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23060218
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/09/2023
Date de dépôt : 15/09/2023
Date du texte : 25/08/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 31/05/2027
Date de diffusion : 02/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CONFISERIE DU NORD
Siret : 33438115900022
Code APE : 1082Z
Secteur : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

2 - CFTC
4 - CFE-CGC

Signataires :

22/06/2022 : Accord sur le temps de travail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22017337
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/07/2022
Date de dépôt : 11/07/2022
Date du texte : 22/06/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CONFISERIE DU NORD
Siret : 33438115900022
Code APE : 1082Z
Secteur : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Thèmes de l'accord :

059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

24/05/2022 : accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreintes

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22017339
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/07/2022
Date de dépôt : 11/07/2022
Date du texte : 24/05/2022
Date d'effet : 24/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CONFISERIE DU NORD
Siret : 33438115900022
Code APE : 1082Z
Secteur : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

06/04/2022 : accord de méthode sur la révision des classifications

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22017340
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/07/2022
Date de dépôt : 11/07/2022
Date du texte : 06/04/2022
Date d'effet : 06/04/2022
Date de fin : 30/11/2023
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CONFISERIE DU NORD
Siret : 33438115900022
Code APE : 1082Z
Secteur : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Thèmes de l'accord :

091 - Classifications

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/12/1985

Dénomination : CONFISERIE DU NORD

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CONFISERIE DU NORD - Tourcoing (siège)CONFISERIE DU NORD - Neuville-en-Ferrain

Marques françaises :

11/01/2016 : Têtes Brûlées STAR

N° national/d'enregistrement : 4239268
Date de dépôt : 11/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/01/2016 : Têtes Brûlées ARRACH'BOX

N° national/d'enregistrement : 4239270
Date de dépôt : 11/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

11/01/2016 : Têtes Brûlées Giga Mix Billes

N° national/d'enregistrement : 4239274
Date de dépôt : 11/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

11/01/2016 : Têtes Brûlées STAR

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété
Référence associée à l'événement : 680662
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : CAPVER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété
Référence associée à l'événement : 692591
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR, CAPVER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 715258
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : TheBrandCo

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/01/2016 : Têtes Brûlées ARRACH'BOX

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR, CAPVER

Bénéficiare 1 : TheBrandCo

11/01/2016 : Têtes Brûlées Giga Mix Billes

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR, CAPVER

Bénéficiare 1 : TheBrandCo

11/01/2016 : Têtes Brûlées STAR

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR, CAPVER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/01/2016 : Têtes Brûlées ARRACH'BOX

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR, CAPVER

11/01/2016 : Têtes Brûlées Giga Mix Billes

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR, CAPVER

11/01/2016 : Têtes Brûlées STAR

N° national/d'enregistrement : 4239268
Date de dépôt : 11/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

11/01/2016 : Têtes Brûlées ARRACH'BOX

N° national/d'enregistrement : 4239270
Date de dépôt : 11/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

11/01/2016 : Têtes Brûlées Giga Mix Billes

N° national/d'enregistrement : 4239274
Date de dépôt : 11/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

11/01/2016 : Têtes Brûlées STAR

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/01/2016 : Têtes Brûlées ARRACH'BOX

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

11/01/2016 : Têtes Brûlées Giga Mix Billes

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

23/11/2015 : KIFLASH

N° national/d'enregistrement : 4227971
Date de dépôt : 23/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

30/03/2015 : Têtes Brûlées Dynamite

N° national/d'enregistrement : 4169087
Date de dépôt : 30/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR, CAPVER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

30/03/2015 : Têtes Brûlées Dynamite

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

30/03/2015 : Têtes Brûlées Dynamite

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR, CAPVER

Bénéficiare 1 : TheBrandCo

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

23/03/2015 : VERQUIN CONFISEUR SAVOIR FAIRE FAMILIAL DEPUIS 1912 FEUILLETES NOISETTES RECETTE GOURMANDE

N° national/d'enregistrement : 4166979
Date de dépôt : 23/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 770915
Date de demande : 22/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : CONFISERIE DU NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

16/05/2014 : TETES BRULEES LE BONBON QUI T ARRACHE LA TETE

N° national/d'enregistrement : 4091238
Date de dépôt : 16/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR, CAPVER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

16/05/2014 : TETES BRULEES LE BONBON QUI T ARRACHE LA TETE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

16/05/2014 : TETES BRULEES LE BONBON QUI T ARRACHE LA TETE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 BOULEVARD CLEMENCEAU
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CAPVER

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR, CAPVER

Bénéficiare 1 : TheBrandCo

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

12/12/2011 : FOLIDOUSS

N° national/d'enregistrement : 3880774
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 Boulevard Clémenceau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 833191
Date de demande : 14/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : CONFISERIE DU NORD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

01/12/2011 : FWI

N° national/d'enregistrement : 3878353
Date de dépôt : 01/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 Boulevard Clémenceau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

20/10/2011 : FRUIT PEARL

N° national/d'enregistrement : 3868218
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50, rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 Bd Clémenceau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 821896
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : CONFISERIE DU NORD, SASU
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

20/10/2011 : FRUIT PEARL

N° national/d'enregistrement : 3868218
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : CONFISERIE DU NORD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE Frédéric
Adresse :
848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CONFISERIE DU NORD, SASU
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787682
Date de demande : 15/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

11/09/2006 : TI' NOUNOURS

N° national/d'enregistrement : 3450141
Date de dépôt : 11/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 541009
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624455
Date de demande : 25/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

11/09/2006 : TI' NOUNOURS

N° national/d'enregistrement : 3450141
Date de dépôt : 11/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 751186
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Bénéficiare 1 : CONFISERIE DU NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624455
Date de demande : 25/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

29/10/1996 : KARABOOL

N° national/d'enregistrement : 96649125
Date de dépôt : 29/10/1996
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pourfaire lever, sel, moutarde poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces

Déposant 1 : VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 301673
Date de demande : 08/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 541009
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-50
Date du BOPI : 13/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321748
Date de demande : 25/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624457
Date de demande : 25/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

06/11/1991 : AIR FRUIT

N° national/d'enregistrement : 1704834
Date de dépôt : 06/11/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 DECEMBRE 1981 à l'INPI PARIS No 616026 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1190595
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Déposant 1 : CONFISERIE DU NORD, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE Frédéric
Adresse :
848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 66952
Date de demande : 07/09/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 817338
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : CONFISERIE DU NORD, SASU
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200635
Date de demande : 12/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479357
Date de demande : 08/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787686
Date de demande : 15/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

06/11/1991 : AIR MINT

N° national/d'enregistrement : 1704835
Date de dépôt : 06/11/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 DECEMBRE 1981 à l'INPI PARIS No 616027 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1190596
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Déposant 1 : CONFISERIE DU NORD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE Frédéric
Adresse :
848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CONFISERIE DU NORD, SASU
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200634
Date de demande : 12/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479356
Date de demande : 08/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787687
Date de demande : 15/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

06/11/1991 : AIR FRUIT

N° national/d'enregistrement : 1704834
Date de dépôt : 06/11/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 DECEMBRE 1981 à l'INPI PARIS No 616026 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1190595
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Déposant 1 : S.A. VERQUIN CONFISEUR, Société Anonyme
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 Bd Clémenceau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CONFISERIE DU NORD, SASU
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

06/11/1991 : AIR MINT

N° national/d'enregistrement : 1704835
Date de dépôt : 06/11/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 DECEMBRE 1981 à l'INPI PARIS No 616027 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1190596
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Déposant 1 : S.A. VERQUIN CONFISEUR, Société Anonyme
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 Bd Clémenceau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Bénéficiare 1 : CONFISERIE DU NORD, SASU
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

21/05/1991 : BABELUTTES DES FLANDRES

N° national/d'enregistrement : 1667144
Date de dépôt : 21/05/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 AOUT 1981 à l'INPI No 605634 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180184
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Déposant 1 : S.A. VERQUIN CONFISEUR, Société Anonyme
Adresse :
50, rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE
Adresse :
270 Bd Clémenceau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 66952
Date de demande : 07/09/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 807869
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : CONFISERIE DU NORD, SASU
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

21/05/1991 : BABELUTTES DES FLANDRES

N° national/d'enregistrement : 1667144
Date de dépôt : 21/05/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 AOUT 1981 à l'INPI No 605634 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180184
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Déposant 1 : CONFISERIE DU NORD, SASU

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, SARL, M. LEPAGE Frédéric

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 66952
Date de demande : 07/09/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 807869
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : CONFISERIE DU NORD, SASU
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194127
Date de demande : 07/03/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464924
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770195
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

04/04/1989 : BOOSTER

N° national/d'enregistrement : 1688827
Date de dépôt : 04/04/1989
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 04/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : sucre, chocolat, pâtisserie et confiserie, miel, glace à rafraîchir, substances diététiques
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : CONFISERIE DU NORD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 334381159
Adresse :
50 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bât. A – Appt 7D, 848 Avenue DE LA REPUBLIQUE
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 160535
Date de demande : 01/07/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 160536
Date de demande : 01/07/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 160537
Date de demande : 01/07/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 274346
Date de demande : 23/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 301674
Date de demande : 08/06/2000

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE CONFISERIE FRADEL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 340240
Date de demande : 04/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Bénéficiare 1 : SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 541009
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : VERQUIN CONFISEUR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 751186
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Bénéficiare 1 : CONFISERIE DU NORD

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140214
Date de demande : 15/03/1999
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404389
Date de demande : 10/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708739
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Publications au Bodacc :

10/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2376
NOJO : 59102023S018623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 334 381 159
Dénomination : CONFISERIE DU NORD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

14/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2878
NOJO : 59102022S025058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 334 381 159
Dénomination : CONFISERIE DU NORD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

11/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2406
NOJO : 59102021S016232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 334 381 159
Dénomination : CONFISERIE DU NORD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

31/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4915
NOJO : 59102020S006291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 334 381 159
Dénomination : CONFISERIE DU NORD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

11/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2995
NOJO : 59102019S016122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 334 381 159
Dénomination : CONFISERIE DU NORD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

09/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1727
NOJO : 59102018S020739
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 334 381 159
Dénomination : CONFISERIE DU NORD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4958
NOJO : 59102018S011730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 334 381 159
Dénomination : CONFISERIE DU NORD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

19/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5154
NOJO : 59102017S019329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 334 381 159
Dénomination : VERQUIN CONFISEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

09/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°456
NOJO : BXB12338000265H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 334 381 159
Dénomination : VERQUIN CONFISEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société partant : VERQUIN FINANCE S.
A.
représenté par --- Représentant permanent : Mr VERQUIN Luc Pierre Né(e) le 07/06/1972 à 59 CROIX Nationalité : Française Demeurant : 1490 avenue du Général de Gaulle 59910 Bondues, nomination du Président de la société : CAPVER représenté par VERQUIN Luc-Pierre Adresse : 1490 avenue du General de Gaulle 59910 Bondues
Montant du capital : 1856250 EUR

14/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°640
NOJO : BXB10341000730X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 16/12/1985
Date d'effet : 2010-06-30
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 334 381 159
Dénomination : VERQUIN CONFISEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : VERQUIN FINANCE S.
A.
, représenté par M VERQUIN Luc Pierre Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD
Montant du capital : 1856250.00 EUR

Siège social :
Adresse :
50 rue de l'Epideme
59200 Tourcoing

Etablissement principal :
Adresse :
50 rue de l'Epideme
59200 Tourcoing

28/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1858
NOJO : BXB10294002701R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 16/12/1985
Date d'effet : 2010-09-30
Descriptif : Augmentation de capital Transfert de siège hors ressort dans l'établissement secondaire

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 334 381 159
Dénomination : VERQUIN CONFISEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : VERQUIN FINANCE S.
A.
, représenté par M VERQUIN Luc Pierre Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : LEFEBVRE Michel
Montant du capital : 1856250.00 EUR

Siège social :
Adresse :
50 rue de l'Epideme
59200 Tourcoing

Etablissement principal :
Adresse :
50 rue de l'Epideme
59200 Tourcoing

Historique de l'unité légale :

02/07/2018 : dénomination, économie sociale et solidaire

Dénomination : CONFISERIE DU NORD
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)

Représentants légaux :

07/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Type : Personne Morale

Nom : CAPVER
Siren : 480106061
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
50 rue de l Epidème
59200 Tourcoing
France

Représentant permanent

Nom : VERQUIN Luc-Pierre
Né le 07/06/1972 à Croix (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1490 avenue du General de Gaulle
59910 Bondues
France

07/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 cours du Triangle Immeuble le Palatin
92939 Paris la Defense CEDEX
France

07/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
- Tour Eqho
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Defense CEDEX
France

Dépôts des actes :

30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°18752 déposé le 01/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°18752 déposé le 01/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes titulaire

15/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°25921 déposé le 23/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

08/10/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°3025544 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°3025544 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°3025544 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/09/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°3025544 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé

21/09/2010 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°3025083 déposé le 22/09/2010
Etat : Déposé

06/09/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°3025544 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé

30/06/2010 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°3026527 déposé le 01/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

28/06/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°3023428 déposé le 29/06/2010
Etat : Déposé

28/06/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°3025544 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé

28/02/2005 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°2523104 déposé le 30/06/2005
Etat : Déposé

30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°2421721 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°2421721 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/12/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°2421721 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé

15/12/2003 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°2421721 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé

31/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°991010 déposé le 19/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

27/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°973158 déposé le 11/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

10/09/1991 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°223100 déposé le 09/10/1991
Etat : Déposé

10/09/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°223100 déposé le 09/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

10/09/1991 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°223100 déposé le 09/10/1991
Etat : Déposé

15/03/1989 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°921366 déposé le 31/03/1989
Etat : Déposé

30/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°921366 déposé le 31/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/06/1988 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°921366 déposé le 31/03/1989
Etat : Déposé

31/03/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°821723 déposé le 11/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Etablissements :

07/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
50 rue de l Epideme
59200 Tourcoing
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/1985
Activité : Toutes opérations commerciales se rapportant à la fabrication et au négoce de confiseries, biscuiteries, chocolateries et généralement tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
94 rue de Reckem
BP 260
59532 Neuville-en-Ferrain CEDEX
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2010
Activité : Toutes opérations commerciales se rapportant à la fabrication et au négoce de confiseries, biscuiteries, chocolateries et généralement tous produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

07/12/2016 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/12/1985
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE : LA GAZETTE DU NO RD DU 21/12/1985 MODIFICATION DU 8/7/1986 : APPORT PAR LA SOCIETE CONFISERIE GOERGES VERQUIN D'UNE P ARTIE DE FONDS DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ET CONFI SERIE ET BISCUTERIE A DATER DU 1/10/1985

07/12/2016 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2010
Texte de l'observation : Historique : Mention du 15/10/2010 : Fusion Absorp tion à dater du 30/09/2010 de la société Européenn e de Confiserie-SEC (Rcs Roubaix Tourcoing 353.552 .375)

Personnes morales :

07/12/2016 : VERQUIN CONFISEUR

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/1985
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/12/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 1856250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°70021 déposé le 04/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°60538 déposé le 23/02/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°53527 déposé le 20/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°42460 déposé le 24/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°41142 déposé le 06/04/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1985B40229
Dépôt : N°23762 déposé le 16/11/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 25058 du 28/09/2022
Numéro de gestion : 1985B40229
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	144 283	76 801	67 482	74 844
AH	Fonds commercial	177 603		177 603	177 603
AN	Terrains	46 704		46 704
AP	Constructions	420 334	2 447	417 887
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 155 745	12 336 579	9 819 165	8 606 165
AT	Autres immobilisations corporelles	2 752 777	1 823 741	929 035	704 116
AV	Immobilisations en cours	2 048 187		2 048 187	790 068
CU	Autres participations	67 867		67 867	17 867
BH	Autres immobilisations financières	135 718		135 718	8 385
BJ	TOTAL (I)	27 949 221	14 239 570	13 709 650	10 379 050
BL	Matières premières, approvisionnements	2 455 002	20 537	2 434 464	3 328 900
BR	Produits intermédiaires et finis	4 375 145	129 066	4 246 078	5 050 796
BX	Clients et comptes rattachés	8 585 427	14 923	8 570 504	8 627 873
BZ	Autres créances	1 282 491		1 282 491	1 330 700
CD	Valeurs mobilières de placement	3 586 538		3 586 538	3 201 958
CF	Disponibilités	472 738		472 738	629 790
CH	Charges constatées d’avance	345 641		345 641	277 914
CJ	TOTAL (II)	21 102 985	164 527	20 938 457	22 447 933
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 052 206	14 404 098	34 648 108	32 826 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 856 250	1 856 250
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 577 534	1 577 534
DD	Réserve légale (1)	185 625	185 625
DG	Autres réserves	12 019 312	9 762 859
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 727 853	3 317 452
DK	Provisions réglementées	5 222 155	4 523 986
DL	TOTAL (I)	22 588 731	21 223 707
DP	Provisions pour risques	53 517	50 700
DR	TOTAL (III)	53 517	50 700
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 093 540	3 564 519
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 206 078	4 168 769
DY	Dettes fiscales et sociales	1 697 990	1 921 315
EA	Autres dettes	850 500	1 766 684
EB	Produits constatés d’avance (2)	157 749	123 473
EC	TOTAL (IV)	12 005 859	11 544 761
ED	(V)		7 815
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 648 108	32 826 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 843 397	8 904 556
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FM	Production stockée			-780 088	821 706
FO	Subventions d’exploitation			99 669	125 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			558 608	377 629
FQ	Autres produits			1 462	260
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 881 589	48 179 164
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 488 407	22 837 713
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			957 327	-961 882
FW	Autres achats et charges externes			13 219 263	12 337 865
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			726 366	733 868
FY	Salaires et traitements			5 303 207	5 154 582
FZ	Charges sociales			1 899 114	1 956 583
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			907 496	790 672
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			161 843	187 866
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			42 817	50 700
GE	Autres charges			575 462	484 852
GF	Total des charges d’exploitation (II)			42 281 308	43 572 822
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 600 281	4 606 341
GJ	Produits financiers de participations			37	42
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			233	181
GL	Autres intérêts et produits assimilés			110 530	112 748
GN	Différences positives de change			4 749	490
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 714	4 482
GP	Total des produits financiers (V)			117 264	117 944
GR	Intérêts et charges assimilées			118 499	69 971
GS	Différences négatives de change			86 866	19 237
GU	Total des charges financières (VI)			205 365	89 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-88 100	28 735
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 512 181	4 635 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		792 218
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	261 474	242 694
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	288 674	1 034 912
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	568	166 800
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	52 849	100 497
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	959 643	516 821
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 013 061	784 120
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-724 387	250 792
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	130 342	399 578
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	929 598	1 168 839
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 287 528	49 332 021
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 559 675	46 014 568
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 727 853	3 317 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	258 622	301 692
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	490 761	481 819
A1	Renvois : Transfert de charges	330 741	240 985
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 617	24 684	1 500	76 801
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 252 682	882 812	972 725	14 162 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 306 299	907 496	974 225	14 239 570

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 16232 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 1985B40229
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	144 283	76 801	67 482	74 844
AH	Fonds commercial	177 603		177 603	177 603
AN	Terrains	46 704		46 704
AP	Constructions	420 334	2 447	417 887
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 155 745	12 336 579	9 819 165	8 606 165
AT	Autres immobilisations corporelles	2 752 777	1 823 741	929 035	704 116
AV	Immobilisations en cours	2 048 187		2 048 187	790 068
CU	Autres participations	67 867		67 867	17 867
BH	Autres immobilisations financières	135 718		135 718	8 385
BJ	TOTAL (I)	27 949 221	14 239 570	13 709 650	10 379 050
BL	Matières premières, approvisionnements	2 455 002	20 537	2 434 464	3 328 900
BR	Produits intermédiaires et finis	4 375 145	129 066	4 246 078	5 050 796
BX	Clients et comptes rattachés	8 585 427	14 923	8 570 504	8 627 873
BZ	Autres créances	1 282 491		1 282 491	1 330 700
CD	Valeurs mobilières de placement	3 586 538		3 586 538	3 201 958
CF	Disponibilités	472 738		472 738	629 790
CH	Charges constatées d’avance	345 641		345 641	277 914
CJ	TOTAL (II)	21 102 985	164 527	20 938 457	22 447 933
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 052 206	14 404 098	34 648 108	32 826 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 856 250	1 856 250
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 577 534	1 577 534
DD	Réserve légale (1)	185 625	185 625
DG	Autres réserves	12 019 312	9 762 859
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 727 853	3 317 452
DK	Provisions réglementées	5 222 155	4 523 986
DL	TOTAL (I)	22 588 731	21 223 707
DP	Provisions pour risques	53 517	50 700
DR	TOTAL (III)	53 517	50 700
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 093 540	3 564 519
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 206 078	4 168 769
DY	Dettes fiscales et sociales	1 697 990	1 921 315
EA	Autres dettes	850 500	1 766 684
EB	Produits constatés d’avance (2)	157 749	123 473
EC	TOTAL (IV)	12 005 859	11 544 761
ED	(V)		7 815
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 648 108	32 826 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 843 397	8 904 556
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FM	Production stockée			-780 088	821 706
FO	Subventions d’exploitation			99 669	125 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			558 608	377 629
FQ	Autres produits			1 462	260
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 881 589	48 179 164
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 488 407	22 837 713
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			957 327	-961 882
FW	Autres achats et charges externes			13 219 263	12 337 865
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			726 366	733 868
FY	Salaires et traitements			5 303 207	5 154 582
FZ	Charges sociales			1 899 114	1 956 583
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			907 496	790 672
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			161 843	187 866
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			42 817	50 700
GE	Autres charges			575 462	484 852
GF	Total des charges d’exploitation (II)			42 281 308	43 572 822
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 600 281	4 606 341
GJ	Produits financiers de participations			37	42
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			233	181
GL	Autres intérêts et produits assimilés			110 530	112 748
GN	Différences positives de change			4 749	490
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 714	4 482
GP	Total des produits financiers (V)			117 264	117 944
GR	Intérêts et charges assimilées			118 499	69 971
GS	Différences négatives de change			86 866	19 237
GU	Total des charges financières (VI)			205 365	89 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-88 100	28 735
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 512 181	4 635 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		792 218
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	261 474	242 694
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	288 674	1 034 912
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	568	166 800
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	52 849	100 497
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	959 643	516 821
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 013 061	784 120
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-724 387	250 792
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	130 342	399 578
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	929 598	1 168 839
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 287 528	49 332 021
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 559 675	46 014 568
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 727 853	3 317 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	258 622	301 692
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	490 761	481 819
A1	Renvois : Transfert de charges	330 741	240 985
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 617	24 684	1 500	76 801
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 252 682	882 812	972 725	14 162 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 306 299	907 496	974 225	14 239 570

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 6291 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 1985B40229
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	144 283	76 801	67 482	74 844
AH	Fonds commercial	177 603		177 603	177 603
AN	Terrains	46 704		46 704
AP	Constructions	420 334	2 447	417 887
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 155 745	12 336 579	9 819 165	8 606 165
AT	Autres immobilisations corporelles	2 752 777	1 823 741	929 035	704 116
AV	Immobilisations en cours	2 048 187		2 048 187	790 068
CU	Autres participations	67 867		67 867	17 867
BH	Autres immobilisations financières	135 718		135 718	8 385
BJ	TOTAL (I)	27 949 221	14 239 570	13 709 650	10 379 050
BL	Matières premières, approvisionnements	2 455 002	20 537	2 434 464	3 328 900
BR	Produits intermédiaires et finis	4 375 145	129 066	4 246 078	5 050 796
BX	Clients et comptes rattachés	8 585 427	14 923	8 570 504	8 627 873
BZ	Autres créances	1 282 491		1 282 491	1 330 700
CD	Valeurs mobilières de placement	3 586 538		3 586 538	3 201 958
CF	Disponibilités	472 738		472 738	629 790
CH	Charges constatées d’avance	345 641		345 641	277 914
CJ	TOTAL (II)	21 102 985	164 527	20 938 457	22 447 933
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 052 206	14 404 098	34 648 108	32 826 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 856 250	1 856 250
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 577 534	1 577 534
DD	Réserve légale (1)	185 625	185 625
DG	Autres réserves	12 019 312	9 762 859
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 727 853	3 317 452
DK	Provisions réglementées	5 222 155	4 523 986
DL	TOTAL (I)	22 588 731	21 223 707
DP	Provisions pour risques	53 517	50 700
DR	TOTAL (III)	53 517	50 700
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 093 540	3 564 519
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 206 078	4 168 769
DY	Dettes fiscales et sociales	1 697 990	1 921 315
EA	Autres dettes	850 500	1 766 684
EB	Produits constatés d’avance (2)	157 749	123 473
EC	TOTAL (IV)	12 005 859	11 544 761
ED	(V)		7 815
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 648 108	32 826 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 843 397	8 904 556
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FM	Production stockée			-780 088	821 706
FO	Subventions d’exploitation			99 669	125 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			558 608	377 629
FQ	Autres produits			1 462	260
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 881 589	48 179 164
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 488 407	22 837 713
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			957 327	-961 882
FW	Autres achats et charges externes			13 219 263	12 337 865
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			726 366	733 868
FY	Salaires et traitements			5 303 207	5 154 582
FZ	Charges sociales			1 899 114	1 956 583
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			907 496	790 672
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			161 843	187 866
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			42 817	50 700
GE	Autres charges			575 462	484 852
GF	Total des charges d’exploitation (II)			42 281 308	43 572 822
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 600 281	4 606 341
GJ	Produits financiers de participations			37	42
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			233	181
GL	Autres intérêts et produits assimilés			110 530	112 748
GN	Différences positives de change			4 749	490
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 714	4 482
GP	Total des produits financiers (V)			117 264	117 944
GR	Intérêts et charges assimilées			118 499	69 971
GS	Différences négatives de change			86 866	19 237
GU	Total des charges financières (VI)			205 365	89 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-88 100	28 735
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 512 181	4 635 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		792 218
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	261 474	242 694
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	288 674	1 034 912
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	568	166 800
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	52 849	100 497
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	959 643	516 821
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 013 061	784 120
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-724 387	250 792
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	130 342	399 578
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	929 598	1 168 839
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 287 528	49 332 021
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 559 675	46 014 568
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 727 853	3 317 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	258 622	301 692
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	490 761	481 819
A1	Renvois : Transfert de charges	330 741	240 985
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 617	24 684	1 500	76 801
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 252 682	882 812	972 725	14 162 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 306 299	907 496	974 225	14 239 570

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 16122 du 12/08/2019
Numéro de gestion : 1985B40229
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	144 283	76 801	67 482	74 844
AH	Fonds commercial	177 603		177 603	177 603
AN	Terrains	46 704		46 704
AP	Constructions	420 334	2 447	417 887
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 155 745	12 336 579	9 819 165	8 606 165
AT	Autres immobilisations corporelles	2 752 777	1 823 741	929 035	704 116
AV	Immobilisations en cours	2 048 187		2 048 187	790 068
CU	Autres participations	67 867		67 867	17 867
BH	Autres immobilisations financières	135 718		135 718	8 385
BJ	TOTAL (I)	27 949 221	14 239 570	13 709 650	10 379 050
BL	Matières premières, approvisionnements	2 455 002	20 537	2 434 464	3 328 900
BR	Produits intermédiaires et finis	4 375 145	129 066	4 246 078	5 050 796
BX	Clients et comptes rattachés	8 585 427	14 923	8 570 504	8 627 873
BZ	Autres créances	1 282 491		1 282 491	1 330 700
CD	Valeurs mobilières de placement	3 586 538		3 586 538	3 201 958
CF	Disponibilités	472 738		472 738	629 790
CH	Charges constatées d’avance	345 641		345 641	277 914
CJ	TOTAL (II)	21 102 985	164 527	20 938 457	22 447 933
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 052 206	14 404 098	34 648 108	32 826 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 856 250	1 856 250
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 577 534	1 577 534
DD	Réserve légale (1)	185 625	185 625
DG	Autres réserves	12 019 312	9 762 859
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 727 853	3 317 452
DK	Provisions réglementées	5 222 155	4 523 986
DL	TOTAL (I)	22 588 731	21 223 707
DP	Provisions pour risques	53 517	50 700
DR	TOTAL (III)	53 517	50 700
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 093 540	3 564 519
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 206 078	4 168 769
DY	Dettes fiscales et sociales	1 697 990	1 921 315
EA	Autres dettes	850 500	1 766 684
EB	Produits constatés d’avance (2)	157 749	123 473
EC	TOTAL (IV)	12 005 859	11 544 761
ED	(V)		7 815
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 648 108	32 826 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 843 397	8 904 556
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FM	Production stockée			-780 088	821 706
FO	Subventions d’exploitation			99 669	125 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			558 608	377 629
FQ	Autres produits			1 462	260
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 881 589	48 179 164
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 488 407	22 837 713
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			957 327	-961 882
FW	Autres achats et charges externes			13 219 263	12 337 865
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			726 366	733 868
FY	Salaires et traitements			5 303 207	5 154 582
FZ	Charges sociales			1 899 114	1 956 583
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			907 496	790 672
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			161 843	187 866
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			42 817	50 700
GE	Autres charges			575 462	484 852
GF	Total des charges d’exploitation (II)			42 281 308	43 572 822
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 600 281	4 606 341
GJ	Produits financiers de participations			37	42
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			233	181
GL	Autres intérêts et produits assimilés			110 530	112 748
GN	Différences positives de change			4 749	490
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 714	4 482
GP	Total des produits financiers (V)			117 264	117 944
GR	Intérêts et charges assimilées			118 499	69 971
GS	Différences négatives de change			86 866	19 237
GU	Total des charges financières (VI)			205 365	89 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-88 100	28 735
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 512 181	4 635 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		792 218
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	261 474	242 694
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	288 674	1 034 912
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	568	166 800
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	52 849	100 497
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	959 643	516 821
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 013 061	784 120
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-724 387	250 792
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	130 342	399 578
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	929 598	1 168 839
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 287 528	49 332 021
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 559 675	46 014 568
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 727 853	3 317 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	258 622	301 692
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	490 761	481 819
A1	Renvois : Transfert de charges	330 741	240 985
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 617	24 684	1 500	76 801
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 252 682	882 812	972 725	14 162 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 306 299	907 496	974 225	14 239 570

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 20739 du 12/12/2018
Numéro de gestion : 1985B40229
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	144 283	76 801	67 482	74 844
AH	Fonds commercial	177 603		177 603	177 603
AN	Terrains	46 704		46 704
AP	Constructions	420 334	2 447	417 887
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 155 745	12 336 579	9 819 165	8 606 165
AT	Autres immobilisations corporelles	2 752 777	1 823 741	929 035	704 116
AV	Immobilisations en cours	2 048 187		2 048 187	790 068
CU	Autres participations	67 867		67 867	17 867
BH	Autres immobilisations financières	135 718		135 718	8 385
BJ	TOTAL (I)	27 949 221	14 239 570	13 709 650	10 379 050
BL	Matières premières, approvisionnements	2 455 002	20 537	2 434 464	3 328 900
BR	Produits intermédiaires et finis	4 375 145	129 066	4 246 078	5 050 796
BX	Clients et comptes rattachés	8 585 427	14 923	8 570 504	8 627 873
BZ	Autres créances	1 282 491		1 282 491	1 330 700
CD	Valeurs mobilières de placement	3 586 538		3 586 538	3 201 958
CF	Disponibilités	472 738		472 738	629 790
CH	Charges constatées d’avance	345 641		345 641	277 914
CJ	TOTAL (II)	21 102 985	164 527	20 938 457	22 447 933
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 052 206	14 404 098	34 648 108	32 826 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 856 250	1 856 250
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 577 534	1 577 534
DD	Réserve légale (1)	185 625	185 625
DG	Autres réserves	12 019 312	9 762 859
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 727 853	3 317 452
DK	Provisions réglementées	5 222 155	4 523 986
DL	TOTAL (I)	22 588 731	21 223 707
DP	Provisions pour risques	53 517	50 700
DR	TOTAL (III)	53 517	50 700
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 093 540	3 564 519
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 206 078	4 168 769
DY	Dettes fiscales et sociales	1 697 990	1 921 315
EA	Autres dettes	850 500	1 766 684
EB	Produits constatés d’avance (2)	157 749	123 473
EC	TOTAL (IV)	12 005 859	11 544 761
ED	(V)		7 815
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 648 108	32 826 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 843 397	8 904 556
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FM	Production stockée			-780 088	821 706
FO	Subventions d’exploitation			99 669	125 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			558 608	377 629
FQ	Autres produits			1 462	260
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 881 589	48 179 164
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 488 407	22 837 713
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			957 327	-961 882
FW	Autres achats et charges externes			13 219 263	12 337 865
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			726 366	733 868
FY	Salaires et traitements			5 303 207	5 154 582
FZ	Charges sociales			1 899 114	1 956 583
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			907 496	790 672
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			161 843	187 866
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			42 817	50 700
GE	Autres charges			575 462	484 852
GF	Total des charges d’exploitation (II)			42 281 308	43 572 822
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 600 281	4 606 341
GJ	Produits financiers de participations			37	42
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			233	181
GL	Autres intérêts et produits assimilés			110 530	112 748
GN	Différences positives de change			4 749	490
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 714	4 482
GP	Total des produits financiers (V)			117 264	117 944
GR	Intérêts et charges assimilées			118 499	69 971
GS	Différences négatives de change			86 866	19 237
GU	Total des charges financières (VI)			205 365	89 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-88 100	28 735
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 512 181	4 635 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		792 218
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	261 474	242 694
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	288 674	1 034 912
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	568	166 800
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	52 849	100 497
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	959 643	516 821
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 013 061	784 120
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-724 387	250 792
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	130 342	399 578
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	929 598	1 168 839
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 287 528	49 332 021
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 559 675	46 014 568
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 727 853	3 317 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	258 622	301 692
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	490 761	481 819
A1	Renvois : Transfert de charges	330 741	240 985
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 617	24 684	1 500	76 801
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 252 682	882 812	972 725	14 162 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 306 299	907 496	974 225	14 239 570

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 11730 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 1985B40229
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	144 283	76 801	67 482	74 844
AH	Fonds commercial	177 603		177 603	177 603
AN	Terrains	46 704		46 704
AP	Constructions	420 334	2 447	417 887
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 155 745	12 336 579	9 819 165	8 606 165
AT	Autres immobilisations corporelles	2 752 777	1 823 741	929 035	704 116
AV	Immobilisations en cours	2 048 187		2 048 187	790 068
CU	Autres participations	67 867		67 867	17 867
BH	Autres immobilisations financières	135 718		135 718	8 385
BJ	TOTAL (I)	27 949 221	14 239 570	13 709 650	10 379 050
BL	Matières premières, approvisionnements	2 455 002	20 537	2 434 464	3 328 900
BR	Produits intermédiaires et finis	4 375 145	129 066	4 246 078	5 050 796
BX	Clients et comptes rattachés	8 585 427	14 923	8 570 504	8 627 873
BZ	Autres créances	1 282 491		1 282 491	1 330 700
CD	Valeurs mobilières de placement	3 586 538		3 586 538	3 201 958
CF	Disponibilités	472 738		472 738	629 790
CH	Charges constatées d’avance	345 641		345 641	277 914
CJ	TOTAL (II)	21 102 985	164 527	20 938 457	22 447 933
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 052 206	14 404 098	34 648 108	32 826 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 856 250	1 856 250
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 577 534	1 577 534
DD	Réserve légale (1)	185 625	185 625
DG	Autres réserves	12 019 312	9 762 859
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 727 853	3 317 452
DK	Provisions réglementées	5 222 155	4 523 986
DL	TOTAL (I)	22 588 731	21 223 707
DP	Provisions pour risques	53 517	50 700
DR	TOTAL (III)	53 517	50 700
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 093 540	3 564 519
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 206 078	4 168 769
DY	Dettes fiscales et sociales	1 697 990	1 921 315
EA	Autres dettes	850 500	1 766 684
EB	Produits constatés d’avance (2)	157 749	123 473
EC	TOTAL (IV)	12 005 859	11 544 761
ED	(V)		7 815
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 648 108	32 826 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 843 397	8 904 556
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FM	Production stockée			-780 088	821 706
FO	Subventions d’exploitation			99 669	125 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			558 608	377 629
FQ	Autres produits			1 462	260
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 881 589	48 179 164
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 488 407	22 837 713
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			957 327	-961 882
FW	Autres achats et charges externes			13 219 263	12 337 865
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			726 366	733 868
FY	Salaires et traitements			5 303 207	5 154 582
FZ	Charges sociales			1 899 114	1 956 583
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			907 496	790 672
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			161 843	187 866
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			42 817	50 700
GE	Autres charges			575 462	484 852
GF	Total des charges d’exploitation (II)			42 281 308	43 572 822
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 600 281	4 606 341
GJ	Produits financiers de participations			37	42
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			233	181
GL	Autres intérêts et produits assimilés			110 530	112 748
GN	Différences positives de change			4 749	490
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 714	4 482
GP	Total des produits financiers (V)			117 264	117 944
GR	Intérêts et charges assimilées			118 499	69 971
GS	Différences négatives de change			86 866	19 237
GU	Total des charges financières (VI)			205 365	89 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-88 100	28 735
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 512 181	4 635 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		792 218
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	261 474	242 694
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	288 674	1 034 912
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	568	166 800
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	52 849	100 497
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	959 643	516 821
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 013 061	784 120
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-724 387	250 792
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	130 342	399 578
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	929 598	1 168 839
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 287 528	49 332 021
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 559 675	46 014 568
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 727 853	3 317 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	258 622	301 692
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	490 761	481 819
A1	Renvois : Transfert de charges	330 741	240 985
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 617	24 684	1 500	76 801
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 252 682	882 812	972 725	14 162 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 306 299	907 496	974 225	14 239 570

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 19329 du 16/11/2017
Numéro de gestion : 1985B40229
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	144 283	76 801	67 482	74 844
AH	Fonds commercial	177 603		177 603	177 603
AN	Terrains	46 704		46 704
AP	Constructions	420 334	2 447	417 887
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 155 745	12 336 579	9 819 165	8 606 165
AT	Autres immobilisations corporelles	2 752 777	1 823 741	929 035	704 116
AV	Immobilisations en cours	2 048 187		2 048 187	790 068
CU	Autres participations	67 867		67 867	17 867
BH	Autres immobilisations financières	135 718		135 718	8 385
BJ	TOTAL (I)	27 949 221	14 239 570	13 709 650	10 379 050
BL	Matières premières, approvisionnements	2 455 002	20 537	2 434 464	3 328 900
BR	Produits intermédiaires et finis	4 375 145	129 066	4 246 078	5 050 796
BX	Clients et comptes rattachés	8 585 427	14 923	8 570 504	8 627 873
BZ	Autres créances	1 282 491		1 282 491	1 330 700
CD	Valeurs mobilières de placement	3 586 538		3 586 538	3 201 958
CF	Disponibilités	472 738		472 738	629 790
CH	Charges constatées d’avance	345 641		345 641	277 914
CJ	TOTAL (II)	21 102 985	164 527	20 938 457	22 447 933
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 052 206	14 404 098	34 648 108	32 826 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 856 250	1 856 250
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 577 534	1 577 534
DD	Réserve légale (1)	185 625	185 625
DG	Autres réserves	12 019 312	9 762 859
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 727 853	3 317 452
DK	Provisions réglementées	5 222 155	4 523 986
DL	TOTAL (I)	22 588 731	21 223 707
DP	Provisions pour risques	53 517	50 700
DR	TOTAL (III)	53 517	50 700
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 093 540	3 564 519
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 206 078	4 168 769
DY	Dettes fiscales et sociales	1 697 990	1 921 315
EA	Autres dettes	850 500	1 766 684
EB	Produits constatés d’avance (2)	157 749	123 473
EC	TOTAL (IV)	12 005 859	11 544 761
ED	(V)		7 815
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 648 108	32 826 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 843 397	8 904 556
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 208 437	8 793 500	46 001 938	46 853 789
FM	Production stockée			-780 088	821 706
FO	Subventions d’exploitation			99 669	125 777
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			558 608	377 629
FQ	Autres produits			1 462	260
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 881 589	48 179 164
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 488 407	22 837 713
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			957 327	-961 882
FW	Autres achats et charges externes			13 219 263	12 337 865
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			726 366	733 868
FY	Salaires et traitements			5 303 207	5 154 582
FZ	Charges sociales			1 899 114	1 956 583
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			907 496	790 672
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			161 843	187 866
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			42 817	50 700
GE	Autres charges			575 462	484 852
GF	Total des charges d’exploitation (II)			42 281 308	43 572 822
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 600 281	4 606 341
GJ	Produits financiers de participations			37	42
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			233	181
GL	Autres intérêts et produits assimilés			110 530	112 748
GN	Différences positives de change			4 749	490
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 714	4 482
GP	Total des produits financiers (V)			117 264	117 944
GR	Intérêts et charges assimilées			118 499	69 971
GS	Différences négatives de change			86 866	19 237
GU	Total des charges financières (VI)			205 365	89 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-88 100	28 735
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 512 181	4 635 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		792 218
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	261 474	242 694
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	288 674	1 034 912
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	568	166 800
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	52 849	100 497
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	959 643	516 821
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 013 061	784 120
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-724 387	250 792
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	130 342	399 578
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	929 598	1 168 839
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 287 528	49 332 021
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 559 675	46 014 568
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 727 853	3 317 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	258 622	301 692
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	490 761	481 819
A1	Renvois : Transfert de charges	330 741	240 985
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 617	24 684	1 500	76 801
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 252 682	882 812	972 725	14 162 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 306 299	907 496	974 225	14 239 570

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