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de Sauve

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 95752090100019 / Siren : 957520901 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 59 957520901
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Adresse :
2 Rue ANDRE BONIN
69316 LYON CEDEX 04
Marchés publics :
19/10/2021 : Marché

Objet : En vue d’améliorer la connaissance du fonctionnement hydro-sédimentaire du torrent du Manival et de ses ouvrages, le groupement constitué du RTM, du Symbhi et de l’INRAE lance la présente consultation en vue de la réalisation d’un modèle physique hydro-sé
Classification : Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique (38970000)

Numéro unique d’identification : 6620431160048920212021S1947100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 151 551 €
Date de notification : 19/10/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes

Titulaire :
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (95752090100019)
07/08/2020 : Marché

Objet : CONFORTEMENT ET RECONSTRUCTION DES DIGUES DU BORNE BONNEVILLE
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 257401943000442019/PI/1401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 720 454 €
Date de notification : 18/03/2020

Lieu d'exécution : Saint-Pierre-en-Faucigny
Acheteur : SM3A

Titulaire :
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (95752090100019)
11/07/2019 : Marché

Objet : MMO CONFLUENCE LEYSSE HYERES TRONCON 2
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 2573021410002920191901604
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 252 461 €
Date de notification : 30/01/2019

Lieu d'exécution : TERRITOIRES DU BV
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL 2019

Titulaires :
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (95752090100019)
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (95752090100019)
11/07/2019 : Marché

Objet : MMO LEYSSE VILLARCHER
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 2573021410002920191901701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 343 894 €
Date de notification : 06/05/2019

Lieu d'exécution : TERRITOIRES DU BV
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL 2019

Titulaire :
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (95752090100019)
11/07/2019 : Marché

Objet : MMO LEYSSE VILLARCHER
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 2573021410002920191901702
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 343 894 €
Date de notification : 06/05/2019

Lieu d'exécution : TERRITOIRES DU BV
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL 2019

Titulaire :
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (95752090100019)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev1 : 40.1A)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Travaux maritimes et fluviaux (NAF1993 : 45.2R)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
17/12/2016 : Succession
Accords d'entreprise :
21/07/2023 : Accord collectif d’entreprise relatif au dialogue social, à la mise en place et au fonctionnement du Comité social et économique et au droit syndical
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923027557
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/08/2023
Date de dépôt : 26/07/2023
Date du texte : 21/07/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 31/05/2027
Date de diffusion : 31/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Siret : 95752090100019
Code APE : 3511Z
Secteur : Production d'électricité

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
20/06/2023 : Accord de Méthode - Projet FOCUS de simplification de la structure organisationnelle
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923026832
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/07/2023
Date de dépôt : 28/06/2023
Date du texte : 20/06/2023
Date d'effet : 20/06/2023
Date de fin : 15/02/2024
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Statut des industries électriques et gazières (5001)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Siret : 95752090100019
Code APE : 3511Z
Secteur : Production d'électricité

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
30/03/2023 : Accord électoral relatif à l'élection des représentants salariés au Conseil Surveillance_2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923025981
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/05/2023
Date de dépôt : 11/05/2023
Date du texte : 30/03/2023
Date d'effet : 30/03/2023
Date de fin : 07/06/2023
Date de diffusion : 22/05/2023
Convention collective : Statut des industries électriques et gazières (5001)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Siret : 95752090100019
Code APE : 3511Z
Secteur : Production d'électricité

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
22/12/2022 : Accord de Méthode relatif à la négociation du nombre et du périmètres des instances représentatives du personnel à CNR, à leur mise en place et à leur fonctionnement ainsi qu'au protocole d'accord préélectoral en vue des élections professionnelles de 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923024332
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/02/2023
Date de dépôt : 18/01/2023
Date du texte : 22/12/2022
Date d'effet : 01/12/2022
Date de fin : 04/07/2023
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Statut des industries électriques et gazières (5001)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Siret : 95752090100019
Code APE : 3511Z
Secteur : Production d'électricité

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
12/12/2022 : Accord collectif d'entreprise sur les mesures salariales individuelles 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922023992
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/01/2023
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 12/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Statut des industries électriques et gazières (5001)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Siret : 95752090100019
Code APE : 3511Z
Secteur : Production d'électricité

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
09/02/2022 : Accord collectif d'entreprise sur les augmentations individuelles 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922019528
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/12/2022
Date de dépôt : 17/02/2022
Date du texte : 09/02/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Statut des industries électriques et gazières (5001)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Siret : 95752090100019
Code APE : 3511Z
Secteur : Production d'électricité

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
17/01/2022 : Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922019186
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/06/2023
Date de dépôt : 20/01/2022
Date du texte : 17/01/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Statut des industries électriques et gazières (5001)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Siret : 95752090100019
Code APE : 3511Z
Secteur : Production d'électricité

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
31/12/2021 : Accord sur les modalités d'organisation et d'indemnisation du CGPR
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922019102
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/01/2023
Date de dépôt : 12/01/2022
Date du texte : 31/12/2021
Date d'effet : 31/12/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Statut des industries électriques et gazières (5001)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Siret : 95752090100019
Code APE : 3511Z
Secteur : Production d'électricité

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
21/06/2021 : Avenant 7 à l’accord relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail à la Compagnie Nationale du Rhône : LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06921016830
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/09/2022
Date de dépôt : 28/06/2021
Date du texte : 21/06/2021
Date d'effet : 01/09/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Statut des industries électriques et gazières (5001)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Siret : 95752090100019
Code APE : 3511Z
Secteur : Production d'électricité

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/06/1934
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Sigle : CNR
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
17/03/2017 : HIS
N° national/d'enregistrement : 4346886
Date de dépôt : 17/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; logiciels d'accès via Internet à la base de données hydrométéorologique d'un bassin hydraulique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'échange électronique de données ; transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par les réseaux internet, intranet et extranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

17/03/2017 : HIS
N° national/d'enregistrement : 4346886
Date de dépôt : 17/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; logiciels d'accès via Internet à la base de données hydrométéorologique d'un bassin hydraulique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'échange électronique de données ; transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par les réseaux internet, intranet et extranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

20/02/2017 : BIODIVRHONE
N° national/d'enregistrement : 4339261
Date de dépôt : 20/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, de la biodiversité, des énergies renouvelables et du développement durable ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes, de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur l'énergie, la protection de l'environnement, l'écologie, la biodiversité, les richesses naturelles, le développement durable, la qualité environnementale, l'aménagement du territoire et l'urbanisme ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; conduite de visites guidées ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques ; production de films documentaires ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, de l'écologie, de la biodiversité, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable, de qualité environnementale et de biodiversité ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; établissement de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; analyse d'eau ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, de l'écologie, de la biodiversité, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, écologiques, de biodiversité, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

20/02/2017 : BIODIVRHONE
N° national/d'enregistrement : 4339261
Date de dépôt : 20/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, de la biodiversité, des énergies renouvelables et du développement durable ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes, de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur l'énergie, la protection de l'environnement, l'écologie, la biodiversité, les richesses naturelles, le développement durable, la qualité environnementale, l'aménagement du territoire et l'urbanisme ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; conduite de visites guidées ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques ; production de films documentaires ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, de l'écologie, de la biodiversité, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable, de qualité environnementale et de biodiversité ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; établissement de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; analyse d'eau ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, de l'écologie, de la biodiversité, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, écologiques, de biodiversité, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

19/12/2016 : GIC
N° national/d'enregistrement : 4323260
Date de dépôt : 19/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; logiciels de gestion des informations d'indisponibilité totale ou de contrainte partielle sur des équipements de production d'énergie hydraulique, d'énergie éolienne et d'énergie photovoltaïque ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'échange électronique de données ; transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par les réseaux internet, intranet et extranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique ; les services précités étant dans le domaine de l'énergie.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

19/12/2016 : GIC
N° national/d'enregistrement : 4323260
Date de dépôt : 19/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; logiciels de gestion des informations d'indisponibilité totale ou de contrainte partielle sur des équipements de production d'énergie hydraulique, d'énergie éolienne et d'énergie photovoltaïque ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'échange électronique de données ; transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par les réseaux internet, intranet et extranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique ; les services précités étant dans le domaine de l'énergie.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

23/06/2016 : R PORT DE LYON CNR
N° national/d'enregistrement : 4282294
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de barrages sur les cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) des cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) de ports ; gestion administrative de barrages sur les cours d'eau ; gestion administrative des cours d'eau ; gestion administrative de ports ; gestion et supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export ; informations commerciales ; prévisions économiques ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; production de films publicitaires ; recherche de parraineurs ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; affaires financières ; consultations, analyses et évaluations en matière financière et fiscale ; services de financement ; placement de fonds ; prêts financiers ; organisation du financement de projets de construction ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'usines ; construction de ports ; construction de barrages et d'écluses sur les cours d'eau ; démolition de constructions ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils pour la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services de direction et de supervision de travaux d'aménagement des cours d'eau et des zones portuaires ; travaux d'aménagement des cours d'eau et des zones portuaires ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et d'installations spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; transport ; transport maritime ; transport fluvial ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz ; stockage ; fret [transport de marchandises] ; services de logistique en matière de transport ; informations en matière de transport ; services d'aconage ; emballage et empaquetage de marchandises ; livraison de marchandises ; déchargement ; affrètement ; courtage de transport ; dépôt de marchandises ; distribution et livraison de colis ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; location d'entrepôts ; location de bateaux ; entreposage de bateaux ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; services d'expédition ; services de transit ; réservations pour le transport ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, hydroélectrique, d'énergie renouvelable ; informations en matière de production d'énergie ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; valorisation des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement de l'eau ; location de générateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine du transport et de l'aménagement des zones portuaires ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, des énergies renouvelables, du transport, de l'aménagement des zones portuaires, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; consultations(rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

23/06/2016 : R PORTS DU RHONE CNR
N° national/d'enregistrement : 4282331
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de barrages sur les cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) des cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) de ports ; gestion administrative de barrages sur les cours d'eau ; gestion administrative des cours d'eau ; gestion administrative de ports ; gestion et supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export ; informations commerciales ; prévisions économiques ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; production de films publicitaires ; recherche de parraineurs ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; affaires financières ; consultations, analyses et évaluations en matière financière et fiscale ; services de financement ; placement de fonds ; prêts financiers ; organisation du financement de projets de construction ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'usines ; construction de ports ; construction de barrages et d'écluses sur les cours d'eau ; démolition de constructions ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils pour la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services de direction et de supervision de travaux d'aménagement des cours d'eau et des zones portuaires ; travaux d'aménagement des cours d'eau et des zones portuaires ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et d'installations spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; transport ; transport maritime ; transport fluvial ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz ; stockage ; fret [transport de marchandises] ; services de logistique en matière de transport ; informations en matière de transport ; services d'aconage ; emballage et empaquetage de marchandises ; livraison de marchandises ; déchargement ; affrètement ; courtage de transport ; dépôt de marchandises ; distribution et livraison de colis ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; location d'entrepôts ; location de bateaux ; entreposage de bateaux ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; services d'expédition ; services de transit ; réservations pour le transport ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, hydroélectrique, d'énergie renouvelable ; informations en matière de production d'énergie ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; valorisation des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement de l'eau ; location de générateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine du transport et de l'aménagement des zones portuaires ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, des énergies renouvelables, du transport, de l'aménagement des zones portuaires, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; consultations(rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

23/06/2016 : R PORT DE LYON CNR
N° national/d'enregistrement : 4282294
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de barrages sur les cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) des cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) de ports ; gestion administrative de barrages sur les cours d'eau ; gestion administrative des cours d'eau ; gestion administrative de ports ; gestion et supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export ; informations commerciales ; prévisions économiques ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; production de films publicitaires ; recherche de parraineurs ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; affaires financières ; consultations, analyses et évaluations en matière financière et fiscale ; services de financement ; placement de fonds ; prêts financiers ; organisation du financement de projets de construction ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'usines ; construction de ports ; construction de barrages et d'écluses sur les cours d'eau ; démolition de constructions ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils pour la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services de direction et de supervision de travaux d'aménagement des cours d'eau et des zones portuaires ; travaux d'aménagement des cours d'eau et des zones portuaires ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et d'installations spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; transport ; transport maritime ; transport fluvial ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz ; stockage ; fret [transport de marchandises] ; services de logistique en matière de transport ; informations en matière de transport ; services d'aconage ; emballage et empaquetage de marchandises ; livraison de marchandises ; déchargement ; affrètement ; courtage de transport ; dépôt de marchandises ; distribution et livraison de colis ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; location d'entrepôts ; location de bateaux ; entreposage de bateaux ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; services d'expédition ; services de transit ; réservations pour le transport ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, hydroélectrique, d'énergie renouvelable ; informations en matière de production d'énergie ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; valorisation des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement de l'eau ; location de générateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine du transport et de l'aménagement des zones portuaires ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, des énergies renouvelables, du transport, de l'aménagement des zones portuaires, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; consultations(rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

23/06/2016 : R PORTS DU RHONE CNR
N° national/d'enregistrement : 4282331
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de barrages sur les cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) des cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) de ports ; gestion administrative de barrages sur les cours d'eau ; gestion administrative des cours d'eau ; gestion administrative de ports ; gestion et supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export ; informations commerciales ; prévisions économiques ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; production de films publicitaires ; recherche de parraineurs ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; affaires financières ; consultations, analyses et évaluations en matière financière et fiscale ; services de financement ; placement de fonds ; prêts financiers ; organisation du financement de projets de construction ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'usines ; construction de ports ; construction de barrages et d'écluses sur les cours d'eau ; démolition de constructions ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils pour la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services de direction et de supervision de travaux d'aménagement des cours d'eau et des zones portuaires ; travaux d'aménagement des cours d'eau et des zones portuaires ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et d'installations spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; transport ; transport maritime ; transport fluvial ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz ; stockage ; fret [transport de marchandises] ; services de logistique en matière de transport ; informations en matière de transport ; services d'aconage ; emballage et empaquetage de marchandises ; livraison de marchandises ; déchargement ; affrètement ; courtage de transport ; dépôt de marchandises ; distribution et livraison de colis ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; location d'entrepôts ; location de bateaux ; entreposage de bateaux ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; services d'expédition ; services de transit ; réservations pour le transport ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, hydroélectrique, d'énergie renouvelable ; informations en matière de production d'énergie ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; valorisation des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement de l'eau ; location de générateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine du transport et de l'aménagement des zones portuaires ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, des énergies renouvelables, du transport, de l'aménagement des zones portuaires, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; consultations(rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

23/06/2016 : R PORT DE LYON CNR
N° national/d'enregistrement : 4282294
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de barrages sur les cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) des cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) de ports ; gestion administrative de barrages sur les cours d'eau ; gestion administrative des cours d'eau ; gestion administrative de ports ; gestion et supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export ; informations commerciales ; prévisions économiques ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; production de films publicitaires ; recherche de parraineurs ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; affaires financières ; consultations, analyses et évaluations en matière financière et fiscale ; services de financement ; placement de fonds ; prêts financiers ; organisation du financement de projets de construction ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'usines ; construction de ports ; construction de barrages et d'écluses sur les cours d'eau ; démolition de constructions ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils pour la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services de direction et de supervision de travaux d'aménagement des cours d'eau et des zones portuaires ; travaux d'aménagement des cours d'eau et des zones portuaires ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et d'installations spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; transport ; transport maritime ; transport fluvial ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz ; stockage ; fret [transport de marchandises] ; services de logistique en matière de transport ; informations en matière de transport ; services d'aconage ; emballage et empaquetage de marchandises ; livraison de marchandises ; déchargement ; affrètement ; courtage de transport ; dépôt de marchandises ; distribution et livraison de colis ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; location d'entrepôts ; location de bateaux ; entreposage de bateaux ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; services d'expédition ; services de transit ; réservations pour le transport ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, hydroélectrique, d'énergie renouvelable ; informations en matière de production d'énergie ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; valorisation des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement de l'eau ; location de générateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine du transport et de l'aménagement des zones portuaires ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, des énergies renouvelables, du transport, de l'aménagement des zones portuaires, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; consultations(rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

23/06/2016 : R PORTS DU RHONE CNR
N° national/d'enregistrement : 4282331
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de barrages sur les cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) des cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) de ports ; gestion administrative de barrages sur les cours d'eau ; gestion administrative des cours d'eau ; gestion administrative de ports ; gestion et supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export ; informations commerciales ; prévisions économiques ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; production de films publicitaires ; recherche de parraineurs ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; affaires financières ; consultations, analyses et évaluations en matière financière et fiscale ; services de financement ; placement de fonds ; prêts financiers ; organisation du financement de projets de construction ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'usines ; construction de ports ; construction de barrages et d'écluses sur les cours d'eau ; démolition de constructions ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils pour la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services de direction et de supervision de travaux d'aménagement des cours d'eau et des zones portuaires ; travaux d'aménagement des cours d'eau et des zones portuaires ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et d'installations spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; transport ; transport maritime ; transport fluvial ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz ; stockage ; fret [transport de marchandises] ; services de logistique en matière de transport ; informations en matière de transport ; services d'aconage ; emballage et empaquetage de marchandises ; livraison de marchandises ; déchargement ; affrètement ; courtage de transport ; dépôt de marchandises ; distribution et livraison de colis ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; location d'entrepôts ; location de bateaux ; entreposage de bateaux ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; services d'expédition ; services de transit ; réservations pour le transport ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, hydroélectrique, d'énergie renouvelable ; informations en matière de production d'énergie ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; valorisation des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement de l'eau ; location de générateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine du transport et de l'aménagement des zones portuaires ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, des énergies renouvelables, du transport, de l'aménagement des zones portuaires, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; consultations(rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

15/04/2016 : LES CIRCUITS DE L'ENERGIE
N° national/d'enregistrement : 4265253
Date de dépôt : 15/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions (à buts commerciaux ou publicitaires) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation d'excursions et de visites touristiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes, de forums éducatifs non virtuels ; services d'organisation d'expositions (à buts culturels ou éducatifs) ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; reportages photographiques ; production de films documentaires ; production de films autres que films publicitaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement).

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

15/04/2016 : LES CIRCUITS DE L'ENERGIE
N° national/d'enregistrement : 4265253
Date de dépôt : 15/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions (à buts commerciaux ou publicitaires) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation d'excursions et de visites touristiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes, de forums éducatifs non virtuels ; services d'organisation d'expositions (à buts culturels ou éducatifs) ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; reportages photographiques ; production de films documentaires ; production de films autres que films publicitaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement).

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

21/03/2016 : ALOHA
N° national/d'enregistrement : 4258320
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels informatiques pour la gestion des dispositifs d'auscultation des ouvrages hydrauliques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique ; tous les services précités concernant le domaine hydraulique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
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Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/03/2016 : ALOHA
N° national/d'enregistrement : 4258314
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels informatiques pour la gestion des dispositifs d'auscultation des ouvrages hydrauliques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique ; tous les services précités concernant le domaine hydraulique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
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Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/03/2016 : ALOHA
N° national/d'enregistrement : 4258320
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels informatiques pour la gestion des dispositifs d'auscultation des ouvrages hydrauliques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique ; tous les services précités concernant le domaine hydraulique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
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Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/03/2016 : ALOHA
N° national/d'enregistrement : 4258314
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels informatiques pour la gestion des dispositifs d'auscultation des ouvrages hydrauliques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique ; tous les services précités concernant le domaine hydraulique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
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Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/03/2016 : ALOHA
N° national/d'enregistrement : 4258320
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels informatiques pour la gestion des dispositifs d'auscultation des ouvrages hydrauliques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique ; tous les services précités concernant le domaine hydraulique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

22/01/2016 : INITIATIVES POUR L AVENIR DES GRANDS FLEUVES INITIATIVES FOR THE FUTURE OF GREAT RIVERS
N° national/d'enregistrement : 4242642
Date de dépôt : 22/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de barrages sur les cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) des cours d'eau ; gestion administrative de barrages sur les cours d'eau ; gestion administrative des cours d'eau ; gestion et supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; production de films publicitaires ; recherche de parraineurs ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; affaires financières ; consultations et évaluations en matière financière et fiscale ; services de financement ; placement de fonds ; analyses financières et prêts financiers dans le domaine du développement du secteur énergétique, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'usines ; construction de barrages sur les cours d'eau ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils pour la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services de direction et de supervision de travaux d'aménagement des cours d'eau ; travaux d'aménagement des cours d'eau ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et d'installations spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie, notamment distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; information en matière de transport ; transport ; transport fluvial ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, hydroélectrique, d'énergie renouvelable ; informations en matière de production d'énergie ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes, de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur l'énergie, la protection de l'environnement, les richesses naturelles, le développement durable, la qualité environnementale, l'aménagement du territoire, l'urbanisme, la transition énergétique et l'avenir des grands fleuves ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication en ligne de livres et de revues spécialisées électroniques ; reportages photographiques ; production de films documentaires ; production de films autres que films publicitaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; consultations(rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

22/01/2016 : INITIATIVES POUR L AVENIR DES GRANDS FLEUVES INITIATIVES FOR THE FUTURE OF GREAT RIVERS
N° national/d'enregistrement : 4242642
Date de dépôt : 22/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de barrages sur les cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) des cours d'eau ; gestion administrative de barrages sur les cours d'eau ; gestion administrative des cours d'eau ; gestion et supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; production de films publicitaires ; recherche de parraineurs ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; affaires financières ; consultations et évaluations en matière financière et fiscale ; services de financement ; placement de fonds ; analyses financières et prêts financiers dans le domaine du développement du secteur énergétique, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'usines ; construction de barrages sur les cours d'eau ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils pour la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services de direction et de supervision de travaux d'aménagement des cours d'eau ; travaux d'aménagement des cours d'eau ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et d'installations spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie, notamment distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; information en matière de transport ; transport ; transport fluvial ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, hydroélectrique, d'énergie renouvelable ; informations en matière de production d'énergie ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes, de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur l'énergie, la protection de l'environnement, les richesses naturelles, le développement durable, la qualité environnementale, l'aménagement du territoire, l'urbanisme, la transition énergétique et l'avenir des grands fleuves ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication en ligne de livres et de revues spécialisées électroniques ; reportages photographiques ; production de films documentaires ; production de films autres que films publicitaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; consultations(rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/01/2016 : INITIATIVES POUR L AVENIR DES GRANDS FLEUVES INITIATIVES FOR THE FUTURE OF GREAT RIVERS
N° national/d'enregistrement : 4242642
Date de dépôt : 22/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de barrages sur les cours d'eau ; exploitation (gestion commerciale) des cours d'eau ; gestion administrative de barrages sur les cours d'eau ; gestion administrative des cours d'eau ; gestion et supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; production de films publicitaires ; recherche de parraineurs ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; affaires financières ; consultations et évaluations en matière financière et fiscale ; services de financement ; placement de fonds ; analyses financières et prêts financiers dans le domaine du développement du secteur énergétique, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'usines ; construction de barrages sur les cours d'eau ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils pour la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services de direction et de supervision de travaux d'aménagement des cours d'eau ; travaux d'aménagement des cours d'eau ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et d'installations spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie, notamment distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; information en matière de transport ; transport ; transport fluvial ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, hydroélectrique, d'énergie renouvelable ; informations en matière de production d'énergie ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes, de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur l'énergie, la protection de l'environnement, les richesses naturelles, le développement durable, la qualité environnementale, l'aménagement du territoire, l'urbanisme, la transition énergétique et l'avenir des grands fleuves ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication en ligne de livres et de revues spécialisées électroniques ; reportages photographiques ; production de films documentaires ; production de films autres que films publicitaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; consultations(rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

07/10/2010 : MOVE IN PURE powered by CNR
N° national/d'enregistrement : 3772356
Date de dépôt : 07/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques comportant notamment un logiciel d'interface utilisateur et un système de géolocalisation visant à mesurer, gérer, commander et réguler à distance la recharge des batteries d'un véhicule à moteur électrique ; chargeurs de batteries pour véhicules à moteur électrique ; bornes de recharge pour véhicules à moteur électrique.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à moteur électrique, véhicules hybrides.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie électrique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénierie, notamment d'ingénierie électrique ; conseils en matière énergétique ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique ; programmation informatique dans le domaine énergétique ; analyse de données techniques ; études techniques pour l'optimisation énergétique globale via la gestion de la recharge de véhicules électriques.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901

Mandataire 1 : Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée, Mme BAUJOIN Audrey

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757185
Date de demande : 19/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

17/08/2010 : MOVE IN PURE
N° national/d'enregistrement : 3760692
Date de dépôt : 17/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 17/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques comportant notamment un logiciel d'interface utilisateur et un système de géolocalisation visant à mesurer, gérer, commander et réguler à distance la recharge des batteries d'un véhicule à moteur électrique ; chargeurs de batteries pour véhicules à moteur électrique ; bornes de recharge pour véhicules à moteur électrique.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à moteur électrique, véhicules hybrides.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution d'énergie électrique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénierie, notamment d'ingénierie électrique ; conseils en matière énergétique ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique ; programmation informatique dans le domaine énergétique ; analyse de données techniques ; études techniques pour l'optimisation énergétique globale via la gestion de la recharge de véhicules électriques.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901

Mandataire 1 : Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée, Mme BAUJOIN Audrey

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 556232
Date de demande : 23/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755431
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

03/08/2010 : MADE IN PURE powered by CNR
N° national/d'enregistrement : 3758329
Date de dépôt : 03/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; gaz naturel ; matières éclairantes ; combustibles ; énergie électrique.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; canalisations électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; annuaires ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion et supervision administrative d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; informations financières et fiscales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies et notamment aux énergies renouvelables ; agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables ; distribution et fourniture d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destructions d'ordures ; incinérations d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matières premières.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie ; édition de livres et brochures dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique (service rendu par des ingénieurs) ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; expertises (rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage, et de la production de vapeur ; études de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
« Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

09/07/2009 : CNR ingénierie Compagnie Nationale du Rhône L'ENERGIE A L'ETAT PUR
N° national/d'enregistrement : 3663310
Date de dépôt : 09/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils pour la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et d'installations spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie, notamment distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; information en matière de transport ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718099
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

11/06/2009 : CNR
N° national/d'enregistrement : 3656556
Date de dépôt : 11/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; gaz naturel ; matières éclairantes ; combustibles ; énergie électrique.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la chaleur et de la consommation d'énergie électrique ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; coupe-circuit ; tableaux de commande électriques ; disjoncteurs ; appareils électriques de commutation ; armoires ; pupitres et tableaux de distribution électrique ; tableaux de connexion ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; convertisseurs électriques ; conduites d'électricité ; inducteurs électriques ; interrupteurs ; raccordements électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; canalisations électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels informatiques ; bases de données ; centres serveurs de bases de données.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils de climatisation ; instruments de conditionnement d'air ; appareils à air chaud ; réchauffeurs d'air ; accumulateurs de chaleur.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion et supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; affaires financières ; consultations et évaluations en matière financière et fiscale ; services de financement ; placement de fonds ; analyses financières et prêts financiers dans le domaine du développement du secteur énergétique, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'usines ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils pour la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et d'installations spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie, notamment distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; information en matière de transport ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, hydroélectrique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur l'énergie, la protection de l'environnement, les richesses naturelles, le développement durable, la qualité environnementale, l'aménagement du territoire et l'urbanisme ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; production de films documentaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; consultations (rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715428
Date de demande : 16/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

02/03/2009 : APOGEE
N° national/d'enregistrement : 3633334
Date de dépôt : 02/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels visant à optimiser la gestion de la production d'énergie sur les parcs éoliens à partir de calculs opérés sur la base des prévisions météorologiques de vent, automatiques et expertisées.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture et mise à disposition d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; tous ces services étant en relation avec l'optimisation de la gestion de la production d'énergie éolienne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels concernant l'optimisation de la gestion de la production d'énergie sur les parcs éoliens ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels concernant l'optimisation de la gestion de la production d'énergie sur les parcs éoliens ; location de logiciels informatiques concernant l'optimisation de la gestion de la production d'énergie sur les parcs éoliens.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703662
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

17/12/2008 : HYDROMET
N° national/d'enregistrement : 3618293
Date de dépôt : 17/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'acquisition et de traitement de données hydrométéorologiques ; bases de données hydrométéorologiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données hydrométéorologiques ; agence d'information (nouvelles) dans le domaine de l'hydrométéorologie ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ou par satellites.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement, maintenance et mise à jour de logiciels d'applications scientifiques, en particulier dans le domaine de l'acquisition et du traitement de données hydrométéorologiques.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Déposant 2 : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180006025
Adresse :
Immeuble Le sextant, 44 Boulevard Dunkerque
13002 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697694
Date de demande : 07/11/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

28/10/2008 : AEGIR
N° national/d'enregistrement : 3607843
Date de dépôt : 28/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 9 : Logiciels informatiques ; logiciels informatiques de prévision de pluie. Classe 40 : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable. Classe 42 : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique, notamment dans le domaine du calcul hydrodynamique d'écoulements à surface libre.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; logiciels informatiques de prévision de pluie.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique thermique, climatique, géothermique, solaire par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques travaux d'ingénieurs (expertises) programmation informatique, notamment dans le domaine du calcul hydrodynamique d'écoulements à surface libre.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 05/12/2008
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-49
Texte de l'erratum publié : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 9 : Logiciels informatiques ; logiciels informatiques de prévision de pluie. Classe 40 : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable. Classe 42 : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique, notamment dans le domaine du calcul hydrodynamique d'écoulements à surface libre.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695612
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

28/10/2008 : CNR INGENIERIE
N° national/d'enregistrement : 3607849
Date de dépôt : 28/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et d'ouvrages ; services de conseils pour la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils et d'installations pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils et d'installations spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie, notamment distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; information en matière de transport ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, d'installations et de bâtiments ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695614
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

28/10/2008 : SLDD
N° national/d'enregistrement : 3607851
Date de dépôt : 28/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion et supervision administratives d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; campagnes de communication et de promotion en faveur du développement durable ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur l'énergie, la protection de l'environnement, les richesses naturelles, le développement durable, la qualité environnementale, l'aménagement du territoire et l'urbanisme ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; production de films documentaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches, consultations, expertises, analyses, évaluations et rapports (rendus pas des ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; architecture ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en construction ; conseils en construction d'édifices et d'ouvrages respectant des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; établissement de plans pour la construction d'édifices et d'ouvrages respectant des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; contrôle de qualité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; études de projets techniques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, de bâtiments et d'ouvrages ; services techniques d'aide et d'accompagnement à la certification et à l'homologation en matière d'énergie ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; analyse de données techniques liées à l'énergie et à l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; conseils dans le domaine des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable et qualité environnementale) ; élaboration (conception) de logiciels ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

28/10/2008 : SLAD
N° national/d'enregistrement : 3607853
Date de dépôt : 28/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion et supervision administratives d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; campagnes de communication et de promotion en faveur du développement durable ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur l'énergie, la protection de l'environnement, les richesses naturelles, le développement durable, la qualité environnementale, l'aménagement du territoire et l'urbanisme ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; production de films documentaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches, consultations, expertises, analyses, évaluations et rapports (rendus par des ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; architecture ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en construction ; conseils en construction d'édifices et d'ouvrages respectant des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; établissement de plans pour la construction d'édifices et d'ouvrages respectant des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; contrôle de qualité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; études de projets techniques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, de bâtiments et d'ouvrages ; services techniques d'aide et d'accompagnement à la certification et à l'homologation en matière d'énergie ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; analyse de données techniques liées à l'énergie et à l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; conseils dans le domaine des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable et qualité environnementale) ; élaboration (conception) de logiciels ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

16/09/2008 : PERICOMUN
N° national/d'enregistrement : 3598873
Date de dépôt : 16/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques travaux d'ingénieurs (expertises) programmation informatique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690798
Date de demande : 20/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

13/08/2008 : WATTIN
N° national/d'enregistrement : 3594158
Date de dépôt : 13/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; centres serveurs de bases de données ; logiciels informatiques et centres serveurs de bases de données pour centraliser les différentes informations issues de différents appareils de mesure dans un site Web afin d'assurer le suivi et l'exploitation des moyens de production d'énergie renouvelable (éolien, photovoltaïque, micro-hydraulique).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion et compilation de bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture et mise à disposition d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-38
Date du BOPI : 19/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-03

08/07/2008 : MADE IN SUN BY CNR
N° national/d'enregistrement : 3587068
Date de dépôt : 08/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 08/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; gaz naturel ; matières éclairantes ; combustibles ; énergie électrique.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; canalisations électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; annuaires ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion et supervision administratives d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; informations financières et fiscales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable ; conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies et notamment aux énergies renouvelables ; agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie, notamment distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destructions d'ordures ; incinérations d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de matériaux, à savoir traitement de l'eau ; informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matières premières pour la production d'énergie.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie ; édition de livres et brochures dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique ; consultations sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; expertises dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage, et de la production de vapeur ; études de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André BONIN
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684056
Date de demande : 12/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

08/07/2008 : MADE IN WIND BY CNR
N° national/d'enregistrement : 3587069
Date de dépôt : 08/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 08/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; gaz naturel ; matières éclairantes ; combustibles ; énergie électrique.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; canalisations électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; annuaires ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion et supervision administratives d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; informations financières et fiscales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable ; conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies et notamment aux énergies renouvelables ; agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie, notamment distribution des énergies renouvelables ; distribution d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destructions d'ordures ; incinérations d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de matériaux, à savoir traitement de l'eau ; informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matières premières pour la production d'énergie.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie ; édition de livres et brochures dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique ; consultations sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; expertises dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage, et de la production de vapeur ; études de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André BONIN
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684067
Date de demande : 12/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

24/06/2008 : MADE IN PURE
N° national/d'enregistrement : 3584054
Date de dépôt : 24/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; gaz naturel ; matières éclairantes ; combustibles ; énergie électrique.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; canalisations électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; annuaires ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; gestion et supervision administratives d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; informations financières et fiscales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies et notamment aux énergies renouvelables ; agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables ; distribution et fourniture d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destructions d'ordures ; incinérations d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matières premières.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie ; édition de livres et brochures dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; études de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques. Recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique (service rendu par des ingénieurs) ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; expertises (rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage, et de la production de vapeur.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André BONIN
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684032
Date de demande : 12/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

24/06/2008 : MADE IN PURE POWERED BY CNR
N° national/d'enregistrement : 3584058
Date de dépôt : 24/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; gaz naturel ; matières éclairantes ; combustibles ; énergie électrique.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; canalisations électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; annuaires ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; gestion et supervision administratives d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; informations financières et fiscales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies et notamment aux énergies renouvelables ; agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables ; distribution et fourniture d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destructions d'ordures ; incinérations d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matières premières.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie ; édition de livres et brochures dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; Etudes de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques. Recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique (service rendu par des ingénieurs) ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les controles de qualite ; expertises (rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, de chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigeration, de l'éclairage, du séchage, et de la production de vapeur.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André BONIN
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684040
Date de demande : 12/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

24/06/2008 : MADE IN GREEN
N° national/d'enregistrement : 3584057
Date de dépôt : 24/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; gaz naturel ; matières éclairantes ; combustibles ; énergie électrique.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; canalisations électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; annuaires ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; gestion et supervision administratives d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; informations financières et fiscales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies et notamment aux énergies renouvelables ; agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables ; distribution et fourniture d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destructions d'ordures ; incinérations d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matières premières.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie ; édition de livres et brochures dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; études de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques. Recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique (service rendu par des ingénieurs) ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; expertises (rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage, et de la production de vapeur.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

24/06/2008 : MADE IN GREEN POWERED BY CNR
N° national/d'enregistrement : 3584065
Date de dépôt : 24/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; gaz naturel ; matières éclairantes ; combustibles ; énergie électrique.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; canalisations électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; annuaires ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; Gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; gestion et supervision administratives d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; informations financières et fiscales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies et notamment aux énergies renouvelables ; agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables ; distribution et fourniture d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destructions d'ordures ; incinérations d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matières premières.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie ; édition de livres et brochures dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; Etudes de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques. Recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique (service rendu par des ingénieurs) ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les controles de qualité ; expertises (rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigeration, de l'éclairage, du séchage, et de la production de vapeur.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

24/06/2008 : GREENWATT
N° national/d'enregistrement : 3584072
Date de dépôt : 24/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; centres serveurs de bases de données ; logiciels informatiques et centres serveurs de bases de données pour centraliser les différentes informations issues de différents appareils de mesure dans un site Web afin d'assurer le suivi et l'exploitation des moyens de production d'énergie renouvelable (éolien, photovoltaïque, micro-hydraulique).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion et compilation de bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture et mise à disposition d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

24/06/2008 : NATUREVER
N° national/d'enregistrement : 3584076
Date de dépôt : 24/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; gaz naturel ; matières éclairantes ; combustibles ; énergie électrique.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; canalisations électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; annuaires ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; gestion et supervision administratives d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; informations financières et fiscales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies et notamment aux énergies renouvelables ; agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables ; distribution et fourniture d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destructions d'ordures ; incinérations d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matières premières.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie ; édition de livres et brochures dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; études de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques. Recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique (service rendu par des ingénieurs) ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; expertises (rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, de chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage, et de la production de vapeur.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

24/06/2008 : WIND MADE
N° national/d'enregistrement : 3584078
Date de dépôt : 24/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; gaz naturel ; matières éclairantes ; combustibles ; énergie électrique.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; canalisations électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; annuaires ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central. Gestion et supervision administratives d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; informations financières et fiscales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies et notamment aux énergies renouvelables ; agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables ; distribution et fourniture d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destructions d'ordures ; incinérations d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matières premières.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie ; édition de livres et brochures dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; expertises (rendus par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage, et de la production de vapeur ; études de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques. Recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique (service rendu par des ingénieurs). Consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-51

24/06/2008 : MADE IN GREEN BY CNR
N° national/d'enregistrement : 3584110
Date de dépôt : 24/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz combustible ; gaz d'éclairage ; gaz naturel ; matières éclairantes ; combustibles ; énergie électrique.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; canalisations électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; annuaires ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central. Gestion et supervision administratives d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité ; informations financières et fiscales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation. Installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable et le conditionnement de l'air.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies et notamment aux énergies renouvelables ; agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables ; distribution et fourniture d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; location de générateurs ; destructions d'ordures ; incinérations d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matières premières.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie ; édition de livres et brochures dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine des énergies renouvelables et du développement durable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique (service rendu par des ingénieurs) ; études de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques. Consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement ; sur les contrôles de qualité. Expertises (rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

15/05/2008 : CRUE
N° national/d'enregistrement : 3575351
Date de dépôt : 15/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; logiciels de calcul hydrodynamique d'écoulements à surface libre.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique, notamment dans le domaine du calcul hydrodynamique d'écoulements à surface libre.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670724
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

25/04/2008 : GAIPAR
N° national/d'enregistrement : 3572200
Date de dépôt : 25/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; logiciels de modélisation hydraulique d'écoulement et de production.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670745
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

25/04/2008 : AUSTIN
N° national/d'enregistrement : 3572201
Date de dépôt : 25/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; logiciels de courtage en matière d'électricité.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courtage en matière d'électricité.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670743
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

25/04/2008 : INARI
N° national/d'enregistrement : 3572202
Date de dépôt : 25/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels concernant la conduite et le pilotage d'aménagements de centrales de production d'hydroélectricité.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels concernant la conduite et le pilotage d'aménagements de centrales de production d'hydroélectricité ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels concernant la conduite et le pilotage d'aménagements de centrales de production d'hydroélectricité ; location de logiciels informatiques concernant la conduite et le pilotage d'aménagements de centrales de production d'hydroélectricité.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670740
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

25/04/2008 : OSIRIS
N° national/d'enregistrement : 3572203
Date de dépôt : 25/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels concernant la conduite et le pilotage d'aménagements de centrales de production d'hydroélectricité.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels concernant la conduite et le pilotage d'aménagements de centrales de production d'hydroélectricité ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels concernant la conduite et le pilotage d'aménagements de centrales de production d'hydroélectricité ; location de logiciels informatiques concernant la conduite et le pilotage d'aménagements de centrales de production d'hydroélectricité.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670734
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

25/04/2008 : PHARE
N° national/d'enregistrement : 3572204
Date de dépôt : 25/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour le calcul de mesures hydrologiques.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels pour le calcul de mesures hydrologiques ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels pour le calcul de mesures hydrologiques ; location de logiciels informatiques pour le calcul de mesures hydrologiques.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670729
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

25/04/2008 : PAVOT
N° national/d'enregistrement : 3572205
Date de dépôt : 25/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; logiciels de modélisation de la production des centrales hydroélectriques et permettant l'optimisation de la gestion de leurs productions.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670725
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

29/06/2007 : L'ENERGIE A L'ETAT PUR
N° national/d'enregistrement : 3510179
Date de dépôt : 29/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; matières éclairantes ; énergie électrique ; gaz combustible ; gaz d'éclairage.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; coupe-circuit ; tableaux de commande électriques, disjoncteurs ; appareils électriques de commutation ; armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique ; tableaux de connexion ; boîtes de dérivation ; de branchement et de jonction électrique ; convertisseurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; canalisations électriques ; appareils électriques de contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, transformateurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils de climatisation ; instruments de conditionnement d'air ; appareils à air chaud ; réchauffeurs d'air ; accumulateurs de chaleur.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de mercatique ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires à but commercial ou de publicité ; relations publiques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation ; installation, entretien, réparation de machines ; construction ; construction d'usines ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation d'installations électriques ; informations en matière de réparation ; installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies et notamment aux énergies renouvelables ; agence d'informations (nouvelles) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables ; distribution et fourniture d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; informations en matière de transport.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; production d'énergie ; location de générateurs ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de matériaux ; traitement de l'énergie ; informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matières premières.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation, et notamment formation dans les domaines de l'énergie et de la recherche scientifique ; organisation d'expositions, de salons, de foires à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; publication de livres, de revues, de journaux ; publication de textes autres que textes publicitaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénierie, notamment d'ingénierie électrique ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches scientifiques et industrielles dans le domaine énergétique et en matière de protection de l'environnement ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; consultations sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage, et de la production de vapeur ; étude de projets techniques dans les domaines précités.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, notamment dans le domaine énergétique ; consultations juridiques sur la protection de l'environnement.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646968
Date de demande : 24/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

26/09/2006 : OPALE
N° national/d'enregistrement : 3452638
Date de dépôt : 26/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels de prévisions météorologiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmission d'informations par voies électroniques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes d'ingénieurs, programmation pour ordinateurs ; services de prédictions météorologiques.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mle BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621242
Date de demande : 16/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

17/06/2002 : GREENWATT
N° national/d'enregistrement : 3169536
Date de dépôt : 17/06/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 17/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme, 2 rue André Bonin, 69004 LYON. SIREN : 957 520 901

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques, à savoir, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles), canalisations électriques, appareils électriques de contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, transformateurs;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils de climatisation, instruments de conditionnement d'air, appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, accumulateurs de chaleur;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de mercatique, services d'organisation d'expositions, salons, foires à but commercial ou de publicité;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement de l'air, installations et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, installation, entretien, réparation de machines, construction, construction d'usines, information en matière de construction supervision de travaux de construction, conditionnement de l'air, déparasitage d'installations électriques, installation et réparation d'installations électriques, réparation, information en matière de réparation, installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies renouvelables, agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables, distribution et fourniture d'électricité, services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, paréolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable, information en matière de transport;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, traitement des déchets, production d'énergie, location de générateurs, destructions d'ordures, incinérations d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets, traitement de matériaux, à savoir : traitement et transformation des déchets ; traitement de l'énergie, information en matière de traitement de matériaux, transformation de matières premières;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, et notamment formation dans les domaines de l'énergie et de la recherche scientifique, services d'organisation d'expositions, salons, foires à but culturel ou éducatif, services d'organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, services d'éducation et de formation dans le domaine de l'environnement et du développement durable;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénierie, notamment d'ingénierie électrique, conseils en matière énergétique, recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique, programmation informatique notamment dans le domaine énergétique, consultation sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur, étude de projets techniques dans les domaines précités, recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique et notamment dans le domaine de l'environnement et du développement durable, conseil technique et d'ingénierie dans le domaine de l'environnement et du développement durable;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques notamment dans le domaine énergétique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493998
Date de demande : 13/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 04/05/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-18
Texte de l'erratum publié : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme, 2 rue André Bonin, 69004 LYON. SIREN : 957 520 901

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816674
Date de demande : 17/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

17/06/2002 : CN'AIR
N° national/d'enregistrement : 3169538
Date de dépôt : 17/06/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 17/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques, à savoir, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) , canalisations électriques, appareils électriques de contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, transformateurs;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils de climatisation, instruments de conditionnement d'air, appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, accumulateurs de chaleur;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de mercatique, services d'organisation d'expositions, salons, foires à but commercial ou de publicité;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, installation, entretien, réparation de machines, construction, construction d'usines, information en matière de construction supervision de travaux de construction, conditionnement de l'air, déparasitage d'installations électriques, installation et réparation d'installations électriques, réparation, information en matière de réparation, installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies renouvelables, agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables, distribution et fourniture d'électricité, services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable, information en matière de transport;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement de l'air ; désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, traitement des déchets, production d'énergie, location de générateurs, destructions d'ordures, incinérations d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets, traitement de matériaux, à savoir : traitement et transformation des déchets, traitement de l'énergie, information en matière de traitement de matériaux, transformation de matières premières;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, et notamment formation dans les domaines de l'énergie et de la recherche scientifique, services d'organisation d'expositions, salons, foires à but culturel ou éducatif, services d'organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénierie, notamment d'ingénierie électrique, conseils en matière énergétique, recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique ; programmation informatique notamment dans le domaine énergétique, consultation sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur, étude de projets techniques dans les domaines précités;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services juridiques notamment dans le domaine énergétique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain
69574 Dardilly Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493997
Date de demande : 13/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806571
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

25/03/2002 : CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
N° national/d'enregistrement : 3155571
Date de dépôt : 25/03/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 25/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques, à savoir, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) , canalisations électriques, appareils électriques de contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, transformateurs;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils de climatisation, instruments de conditionnement d'air, appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, accumulateurs de chaleur;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement de l'air, installations et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, installation, entretien, réparation de machines, construction, construction d'usines, information en matière de construction supervision de travaux de construction, conditionnement de l'air, déparasitage d'installations électriques, installation et réparation d'installations électriques, réparation, information en matière de réparation, installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, distribution et fourniture d'électricité, information en matière de transport;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, traitement des déchets, production d'énergie, location de générateurs, destructions d'ordures, incinérations d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets, traitement de matériaux, information en matière de traitement de matériaux;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, et notamment formation dans les domaines de l'énergie et de la recherche scientifique;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénierie, notamment d'ingénierie électrique, conseils et matière énergétique, recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique, programmation informatique notamment dans le domaine énergétique, consultation sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité, expertises dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur, étude de projets techniques dans les domaines précités;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services juridiques notamment dans le domaine énergétique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain
69574 Dardilly Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-18
Date du BOPI : 03/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486202
Date de demande : 08/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803825
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

25/03/2002 : NOTRE ENERGIE VOUS ETONNERA
N° national/d'enregistrement : 3155577
Date de dépôt : 25/03/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 25/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes. Appareils électriques, à savoir, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) , canalisations électriques, appareils électriques de contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, transformateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils de climatisation, instruments de conditionnement d'air, appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, accumulateurs de chaleur. Conditionnement de l'air, installations et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, installation, entretien, réparation de machines, construction d'édifices, construction d'usines, information en matière de construction, supervision de travaux de construction, conditionnement de l'air, déparasitage d'installations électriques, installation et réparation d'installations électriques, réparation, information en matière de réparation, installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation. Distribution et fourniture d'énergie, distribution et fourniture d'électricité, information en matière de transport. Désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, traitement des déchets, production d'énergie, location de générateurs, destructions d'ordures, incinérations d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets, traitement de matériaux, information en matière de traitement de matériaux. Formation, et notamment formation dans les domaines de l'énergie et de la recherche scientifique. Services et travaux d'ingénierie, notamment d'ingénierie électrique, conseils et matière énergétique, recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique, services juridiques notamment dans le domaine énergétique, programmation informatique notamment dans le domaine énergétique, consultation sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité, expertises dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur, étude de projets techniques dans les domaines précités.
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
« Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-18
Date du BOPI : 03/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486210
Date de demande : 08/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

26/03/2001 : PORT DE LYON LA CITE DES ECHANGES ET DE LA LOGISTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3091323
Date de dépôt : 26/03/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Constructions, supervision de construction, construction de stands de foires et de magasins, constructions de ports, construction d'usines, installation et réparation d'entrepôts, services d'installation. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, affrètement, transport en automobiles, transport en bateau, camionnage, transport en chaland, transport en chemin de fer, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, location d'entrepôts, de garages, de véhicules, stockage, entreposage de bateaux, distribution du courrier, dépôt de marchandises, emballage, livraison, distribution de colis, emballage, livraison, distribution de produits, de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, emmagasinage, entreposage, fret et courtage de fret, services d'expédition, transport fluvial, services de navigation, transport en navire transbordeur, services et locations de parcs de stationnement, stockage, services de transit, courtage de transport. Recherche scientifique, programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
« Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460561
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

18/12/2000 : EDR ENERGIE DU RHONE
N° national/d'enregistrement : 3071458
Date de dépôt : 18/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques, à savoir, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles), canalisations électriques, appareils électriques de contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, transformateurs;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils de climatisation, instruments de conditionnement d'air, appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, accumulateurs de chaleur;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement de l'air, installations et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, installation, entretien, réparation de machines, construction, construction d'usines, information en matière de construction supervision de travaux de construction, conditionnement de l'air, déparasitage d'installations électriques, installation et réparation d'installations électriques, réparation, information en matière de réparation, installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution et fourniture d'énergie, distribution et fourniture d'électricité, information en matière de transport;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, traitement des déchets, production d'énergie, location de générateurs, destructions d'ordures, incinérations d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets, traitement de matériaux, information en matière de traitement de matériaux;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, et notamment formation dans les domaines de l'énergie et de la recherche scientifique;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et travaux d'ingénierie, notamment d'ingénierie électrique, conseils et matière énergétique, recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique, programmation informatique notamment dans le domaine énergétique, consultation sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité, expertises dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur, étude de projets techniques dans les domaines précités;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques notamment dans le domaine énergétique.

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 957520901

Mandataire 1 : Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée, Mme BAUJOIN Audrey

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-04
Date du BOPI : 26/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452603
Date de demande : 07/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761869
Date de demande : 12/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

19/02/1991 : CNR STADES D'EAUX VIVES
N° national/d'enregistrement : 1659488
Date de dépôt : 19/02/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction : asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et de rapports d'études, études diverses dans le domaine des rivières artificielles ou naturelles, aménagement de rivières;réalisation d'obstacles et d'écoulement, calibrage et/ou recalibrage de rivières. Activités concernées : canoë-kayak, rafting, kayak-polo, nage en eaux vives, hydrospeed, wave-ski
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
« Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187410
Date de demande : 05/12/2000
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459199
Date de demande : 06/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

19/02/1991 : CNR PARC D'EAUX VIVES
N° national/d'enregistrement : 1659489
Date de dépôt : 19/02/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction : asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et de rapports d'études, études diverses dans le domaine des rivières artificielles ou naturelles, aménagement de rivières;réalisation d'obstacles et d'écoulement, calibrage et/ou recalibrage de rivières. Activités concernées : canoë-kayak, rafting, kayak-polo, nage en eaux vives, hydrospeed, wave-ski
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957520901
Adresse :
2 rue André Bonin
69004 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
« Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187409
Date de demande : 05/12/2000
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459201
Date de demande : 06/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Publications au Bodacc :
28/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1936
NOJO : 069010001671444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
CHALAYE Eric Marcel Lucien nom d'usage : CHALAYE n'est plus membre du conseil de surveillance.
GODED-SURROCA Stephan nom d'usage : GODED-SURROCA devient membre du conseil de surveillance
23/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7494
NOJO : 690100016617660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
23/11/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7495
NOJO : 690100016617670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
26/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2572
NOJO : 069010001652831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
LHUILLIER Didier Jean Roger nom d'usage : LHUILLIER n'est plus directeur général.
LHUILLIER Didier Jean Roger nom d'usage : LHUILLIER n'est plus membre du directoire.
STORTZ Mathieu Antoine nom d'usage : STORTZ devient directeur général.
STORTZ Mathieu Antoine nom d'usage : STORTZ devient membre du directoire
12/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2549
NOJO : 069010001646779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
LEGRAND Emmanuel Marie Dominique nom d'usage : LEGRAND devient président du conseil de surveillance.
PELTIER Valentin nom d'usage : PELTIER devient membre du conseil de surveillance.
RAEVEL Thierry Michel Laurent nom d'usage : RAEVEL devient membre du conseil de surveillance.
BERGAMELLI Serge nom d'usage : BERGAMELLI n'est plus président du conseil de surveillance.
BERGAMELLI Serge nom d'usage : BERGAMELLI n'est plus membre du conseil de surveillance.
GUIRKINGER Bernard Charles Michel nom d'usage : GUIRKINGER n'est plus membre du conseil de surveillance.
AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée B.
E.
A.
S.
n'est plus commissaire aux comptes suppléant
23/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°3416
NOJO : 069010001593919
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
CORINTHIEN Rosaline nom d'usage : PIVETTA n'est plus membre du conseil de surveillance.
MIETTE Valérie Danielle Françoise Sabine nom d'usage : ALAIN n'est plus membre du conseil de surveillance.
CERTES Florence Monique nom d'usage : BLANCO devient membre du conseil de surveillance.
WAYSAND Claire Emmanuelle nom d'usage : MARGOLIS devient membre du conseil de surveillance
23/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°3417
NOJO : 069010001593983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
BOURDAIS Cédric Claude Guy nom d'usage : BOURDAIS n'est plus membre du conseil de surveillance.
GAUQUELIN Gustave Gabriel Guillaume nom d'usage : GAUQUELIN devient membre du conseil de surveillance
13/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°2316
NOJO : 069010001548669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
LAMBERT Philippe Eric nom d'usage : LAMBERT n'est plus membre du conseil de surveillance.
FALK Barbara Anne Marie nom d'usage : FALK devient membre du conseil de surveillance
13/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°2317
NOJO : 069010001548670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
ENGELS Didier Charles R nom d'usage : ENGELS n'est plus membre du conseil de surveillance.
SOREL Vincent Philippe nom d'usage : SOREL devient membre du conseil de surveillance
13/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°2318
NOJO : 069010001548887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE n'est plus vice président du conseil de surveillance.
REGION AUVERGNE RHONE-ALPES devient vice président du conseil de surveillance représenté(e) par WAUQUIEZ Laurent Timothée Marie nom d'usage : WAUQUIEZ
15/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2516
NOJO : 069010001542738
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR : MAURIZOT Philippe nom d'usage : MAURIZOT n'est plus représentant permanent; CLAUDIUS PETIT Anne nom d'usage : AMZEL devient représentant permanent
15/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2517
NOJO : 069010001542751
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE : MONTEIL Christian Antoine Gérard nom d'usage : MONTEIL n'est plus représentant permanent; SADDIER Martial nom d'usage : SADDIER devient représentant permanent
11/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°2294
NOJO : 069010001531410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
PLANTE Ludovic Alphonse Claude nom d'usage : PLANTE n'est plus membre du conseil de surveillance.
BOURDAIS Cédric Claude Guy nom d'usage : BOURDAIS devient membre du conseil de surveillance
16/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3380
NOJO : 690100015120240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
16/06/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3381
NOJO : 690100015120280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
24/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1585
NOJO : 069010001484017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
ANDRIVON Isabelle Colette Geneviève nom d'usage : ANDRIVON n'est plus membre du conseil de surveillance
24/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1586
NOJO : 069010001484024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
CORON Anne-Florie nom d'usage : CORON devient membre du conseil de surveillance
10/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1641
NOJO : 069010001480793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
BORIE Laurence nom d'usage : BANCEL devient président du directoire.
DAVANNE Elisabeth Anne Yvonne nom d'usage : AYRAULT n'est plus président du directoire
03/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°4552
NOJO : 069010001478384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
BROUARD Barbara Xavière Marcelle nom d'usage : BELLE n'est plus membre du conseil de surveillance.
LAMBERT Philippe Eric nom d'usage : LAMBERT devient membre du conseil de surveillance
03/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°4553
NOJO : 069010001478388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
BORIE Laurence nom d'usage : BANCEL devient membre du directoire.
DAVANNE Elisabeth Anne Yvonne nom d'usage : AYRAULT n'est plus membre du directoire
09/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°2822
NOJO : 069010001434846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
CLAUSSET Nicolas nom d'usage : CLAUSSET devient commissaire du gouvernement.
FERRAN Ghislain Jean Pierre Marie nom d'usage : FERRAN n'est plus commissaire du gouvernement
30/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3246
NOJO : 690100014047550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/05/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3247
NOJO : 690100014062410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
27/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1819
NOJO : 069010001337293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
REIZINE Stanilas Raphaël nom d'usage : REIZINE n'est plus commissaire du gouvernement.
FERRAN Ghislain Jean Pierre Marie nom d'usage : FERRAN devient commissaire du gouvernement
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16824
NOJO : 690100013236490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
06/08/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°16825
NOJO : 690100013236500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
17/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°2549
NOJO : 069010001282494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
HUET Gwenaelle Aurélie Anne nom d'usage : HUET n'est plus membre du conseil de surveillance.
CORINTHIEN Rosaline nom d'usage : PIVETTA devient membre du conseil de surveillance
17/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°2550
NOJO : 069010001282496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
CHAUVEL Jean-Baptiste Philippe Marie nom d'usage : CHAUVEL n'est plus membre du conseil de surveillance.
PLANTE Ludovic Alphonse Claude nom d'usage : PLANTE devient membre du conseil de surveillance
17/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°2551
NOJO : 069010001282502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
BLANC Michel Joseph Paul nom d'usage : BLANC n'est plus président du conseil de surveillance.
BLANC Michel Joseph Paul nom d'usage : BLANC n'est plus membre du conseil de surveillance.
BERGAMELLI Serge nom d'usage : BERGAMELLI devient président du conseil de surveillance.
BERGAMELLI Serge nom d'usage : BERGAMELLI devient membre du conseil de surveillance
21/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1307
NOJO : 069010001230304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE : BARTHELEMY Denis Antoine nom d'usage : BARTHELEMY n'est plus représentant permanent; PONS Henri nom d'usage : PONS devient représentant permanent
21/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1308
NOJO : 069010001230320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE : PONS Henri nom d'usage : PONS n'est plus représentant permanent; TOUR Marie-Pierre nom d'usage : CALLET devient représentant permanent
21/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1309
NOJO : 069010001232562
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
DAVID Olivier Yves nom d'usage : DAVID n'est plus commissaire du gouvernement.
REIZINE Stanilas Raphaël nom d'usage : REIZINE devient commissaire du gouvernement
21/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1310
NOJO : 069010001232607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS : SCEMAMA Céline Rose nom d'usage : SCEMAMA n'est plus représentant permanent; HULST Valérie Hélène nom d'usage : HULST devient représentant permanent
09/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3364
NOJO : 690100012151490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
09/06/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3365
NOJO : 690100012151500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
05/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1759
NOJO : 069010001206581
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS : MOREAU Françoise Louise Rolande nom d'usage : TAUZINAT n'est plus représentant permanent; SCEMAMA Céline Rose nom d'usage : SCEMAMA devient représentant permanent
05/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1760
NOJO : 069010001206591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
BROUARD Barbara Xavière Marcelle nom d'usage : BELLE devient membre du conseil de surveillance.
BLANQUEFORT Philippe Jean Arsène nom d'usage : BLANQUEFORT n'est plus membre du conseil de surveillance
05/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1761
NOJO : 069010001206597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
LEPRINCE Valérie Sandrine nom d'usage : TEYSSIER devient membre du conseil de surveillance.
JAMES Sophie Anne nom d'usage : VASSEAUX n'est plus membre du conseil de surveillance.
GUEMAIN Karen Frédérique Françoise nom d'usage : GUEMAIN devient membre du conseil de surveillance.
LOPEZ Yves Paul nom d'usage : LOPEZ n'est plus membre du conseil de surveillance
07/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5053
NOJO : 690100011165810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
07/06/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5054
NOJO : 690100011165820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
25/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1669
NOJO : 069010001098063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
OURLIAC Jean-Paul nom d'usage : OURLIAC n'est plus commissaire du gouvernement
25/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1670
NOJO : 069010001098074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
CLEMENT-FROMENTEL Charles Marie Christian Daniel Marcel nom d'usage : CLEMENT-FROMENTEL n'est plus membre du conseil de surveillance.
TOLOT Jérôme Marie Georges nom d'usage : TOLOT n'est plus membre du conseil de surveillance.
MIETTE Valérie Danielle Françoise Sabine nom d'usage : ALAIN devient membre du conseil de surveillance.
CHAUVEL Jean-Baptiste Philippe Marie nom d'usage : CHAUVEL devient membre du conseil de surveillance
14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7121
NOJO : 690100010329820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
14/06/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7120
NOJO : 690100010329830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
13/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1418
NOJO : 069010001035250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
VAUQUELIN Gil Serge Marc nom d'usage : VAUQUELIN n'est plus membre du conseil de surveillance.
BLANQUEFORT Philippe Jean Arsène nom d'usage : BLANQUEFORT devient membre du conseil de surveillance
27/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°2274
NOJO : 069010001005170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
SAEGEMAN Thierry Robert L nom d'usage : SAEGEMAN n'est plus directeur général.
SAEGEMAN Thierry Robert L nom d'usage : SAEGEMAN n'est plus membre du directoire.
LHUILLIER Didier Jean Roger nom d'usage : LHUILLIER devient directeur général.
LHUILLIER Didier Jean Roger nom d'usage : LHUILLIER devient membre du directoire
16/11/2016 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1378
NOJO : 069010000992153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 octobre 2016,La société STEREX - SOCIETE DE GERANCE ET D'EXPLOITATION, société par actions simplifiée au capital de 500 000 euros, dont le siège social est 2 rue André Bonin - 69004 Lyon, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 316 710 789 RCS LYON, et la société COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (." CNR ".) société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 5 488 164 euros, dont le siège social est 2 rue André Bonin - 69004 LYON, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 957 520 901 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société STEREX par la société CNR.La société STEREX ferait apport, rétroactivement à la date du 1er janvier 2016, à la société CNR de la totalité de son actif, soit 4 332 975 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 1 563 184 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 2 769 791 euros.Le boni de fusion s'élève globalement à 2 261 780 euros.La société CNR détenant la totalité des 100 000 actions composant le capital social de la société STEREX, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Lyon au nom des deux sociétés le 10 novembre 2016.Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 5488164.00 EUR
21/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°2997
NOJO : 069010000984565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR : COPPOLA Jean-Marc nom d'usage : COPPOLA n'est plus représentant permanent; MAURIZOT Philippe nom d'usage : MAURIZOT devient représentant permanent.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire DELOITTE & ASSOCIES SA
21/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°3369
NOJO : 069010000984574
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
KOVARIK Jean-Bernard Jacques Antoine nom d'usage : KOVARIK n'est plus membre du conseil de surveillance.
ANDRIVON Isabelle Colette Geneviève nom d'usage : ANDRIVON devient membre du conseil de surveillance.
Modification de la désignation d'un dirigeant : membre du conseil de surveillance REGION AUVERGNE RHONE ALPES.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance REGION AUVERGNE RHONE ALPES : QUEYRANNE Jean Jack René nom d'usage : QUEYRANNE n'est plus représentant permanent; WAUQUIEZ Laurent Marie nom d'usage : WAUQUIEZ-MOTTE devient représentant permanent.
BENSASSON Bruno Stéphane Emmanuel nom d'usage : BENSASSON n'est plus membre du conseil de surveillance.
TOLOT Jérôme Marie Georges nom d'usage : TOLOT devient membre du conseil de surveillance
21/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°3215
NOJO : 069010000984745
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
MARGNES Michel nom d'usage : MARGNES n'est plus président du conseil de surveillance.
BLANC Michel Joseph Paul nom d'usage : BLANC devient président du conseil de surveillance.
BLANC Michel Joseph Paul nom d'usage : BLANC devient membre du conseil de surveillance.
DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE devient vice président du conseil de surveillance représenté(e) par MONTEIL Christian Antoine Gérard nom d'usage : MONTEIL.
MARGNES Michel nom d'usage : MARGNES n'est plus membre du conseil de surveillance.
GUIRKINGER Bernard Charles Michel nom d'usage : GUIRKINGER devient membre du conseil de surveillance.
MAYENOBE Catherine Agnès nom d'usage : MAYENOBE n'est plus membre du conseil de surveillance.
O'ROURKE Kathleen Anne Marie nom d'usage : WANTZ O'ROURKE n'est plus membre du conseil de surveillance.
ENGELS Didier Charles R nom d'usage : ENGELS devient membre du conseil de surveillance.
ENGEL François Roland Nicolas nom d'usage : ENGEL n'est plus membre du conseil de surveillance.
CLEMENT-FROMENTEL Charles Marie Christian Daniel Marcel nom d'usage : CLEMENT-FROMENTEL devient membre du conseil de surveillance
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13423
NOJO : 690100009629540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
10/08/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°13424
NOJO : 690100009629600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
08/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°2245
NOJO : BXB16062002928U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
BRIMONT Stéphane nom d'usage : BRIMONT n'est plus membre du conseil de surveillance.
HUET Gwenaelle Aurélie Anne nom d'usage : HUET devient membre du conseil de surveillance.
FRANCOIS Patrick André Georges nom d'usage : FRANCOIS n'est plus membre du conseil de surveillance.
VAUQUELIN Gil Serge Marc nom d'usage : VAUQUELIN devient membre du conseil de surveillance.

24/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°3227
NOJO : BXB15322003344M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR : MEFFRE Pierre Ernest Maurice nom d'usage : MEFFRE n'est plus représentant permanent; COPPOLA Jean-Marc nom d'usage : COPPOLA devient représentant permanent.
FONTAINE Pierre André Marius nom d'usage : FONTAINE n'est plus commissaire du gouvernement.
DAVID Olivier Yves nom d'usage : DAVID devient commissaire du gouvernement.

10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9285
NOJO : 690100008882530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
10/08/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9284
NOJO : 690100008882570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
28/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1640
NOJO : BXB143250025060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
SA à conseil d'administration MAZARS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire.
CHARNAVEL Emmanuel nom d'usage : CHARNAVEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant.

13/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°3179
NOJO : BXB14309007790Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
TONINI Laurent nom d'usage : TONINI n'est plus membre du conseil de surveillance.
LOPEZ Yves Paul nom d'usage : LOPEZ devient membre du conseil de surveillance.

24/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1531
NOJO : BXB14230002325V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE : GUERINI Jean-Noël nom d'usage : GUERINI n'est plus représentant permanent; BARTHELEMY Denis Antoine nom d'usage : BARTHELEMY devient représentant permanent.

24/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1553
NOJO : BXB142300023487
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
SAEGEMAN Thierry Robert L nom d'usage : SAEGEMAN devient membre du directoire.
SAEGEMAN Thierry Robert L nom d'usage : SAEGEMAN devient directeur général.
BONNET Mathieu nom d'usage : BONNET n'est plus membre du directoire.
BONNET Mathieu nom d'usage : BONNET n'est plus directeur général.

30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12726
NOJO : 690100008025500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/07/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°12725
NOJO : 690100008025510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
09/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°2824
NOJO : BXB14092003332J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
GROH Thomas Marie nom d'usage : GROH n'est plus membre du conseil de surveillance.
ENGEL François Roland Nicolas nom d'usage : ENGEL devient membre du conseil de surveillance.
RICHARD Jean-Philippe nom d'usage : RICHARD n'est plus membre du conseil de surveillance.
LEGRAND Emmanuel Marie Dominique nom d'usage : LEGRAND devient membre du conseil de surveillance.
BLANCHET Claude Patrick Achille nom d'usage : BLANCHET n'est plus membre du conseil de surveillance.
FRANCOIS Patrick André Georges nom d'usage : FRANCOIS devient membre du conseil de surveillance.

29/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2595
NOJO : BXB14022003053O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
DUCLAUX Thierry nom d'usage : DUCLAUX n'est plus membre du conseil de surveillance.
GROH Thomas Marie nom d'usage : GROH devient membre du conseil de surveillance.
KOVARIK Jean-Bernard Jacques Antoine nom d'usage : KOVARIK devient membre du conseil de surveillance.
AMOUYEL Pierre nom d'usage : AMOUYEL n'est plus membre du conseil de surveillance.

09/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°2283
NOJO : BXB132750031562
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
DE GAULLE Yves Michel Louis Henri nom d'usage : DE GAULLE n'est plus président du directoire.
DAVANNE Elisabeth Anne Yvonne nom d'usage : AYRAULT devient président du directoire.
DAVANNE Elisabeth Anne Yvonne nom d'usage : AYRAULT devient membre du directoire.
DE GAULLE Yves Michel Louis Henri nom d'usage : DE GAULLE n'est plus membre du directoire.
MALECOT Charles Henri Louis Lucien nom d'usage : MALECOT n'est plus membre du directoire.
FRANCAIS Julien René Pierre nom d'usage : FRANCAIS devient directeur général.
FRANCAIS Julien René Pierre nom d'usage : FRANCAIS devient membre du directoire.
NOSSENT Guy nom d'usage : NOSSENT n'est plus membre du conseil de surveillance.
LERMUSIEAU Philippe nom d'usage : LERMUSIEAU n'est plus membre du conseil de surveillance.
O'ROURKE Kathleen Anne Marie nom d'usage : WANTZ O'ROURKE devient membre du conseil de surveillance.
BRIMONT Stéphane nom d'usage : BRIMONT devient membre du conseil de surveillance.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS : BAILLY Olivier nom d'usage : BAILLY n'est plus représentant permanent; MOREAU Françoise Louise Rolande nom d'usage : TAUZINAT devient représentant permanent.
MONTERO Frédéric nom d'usage : MONTERO n'est plus membre du conseil de surveillance.
JAMES Sophie Anne nom d'usage : VASSEAUX devient membre du conseil de surveillance.
DUCRE Henri Marcel Roger nom d'usage : DUCRE n'est plus membre du conseil de surveillance.
BENSASSON Bruno Stéphane Emmanuel nom d'usage : BENSASSON devient membre du conseil de surveillance.

27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11895
NOJO : BXC13161007289X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
27/06/2013 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°11896
NOJO : BXC13161007343D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5720
NOJO : BXC12222004025T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
27/08/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°5721
NOJO : BXC12222004026V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
14/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1619
NOJO : BXB12067001369Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
MARGNES Michel nom d'usage : MARGNES n'est plus président du directoire.
DE GAULLE Yves Michel Louis Henri nom d'usage : DE GAULLE devient président du directoire.
DE GAULLE Yves Michel Louis Henri nom d'usage : DE GAULLE devient membre du directoire.
PATERNOSTRE Gaëtan nom d'usage : PATERNOSTRE n'est plus membre du directoire.
MALECOT Charles Henri Louis Lucien nom d'usage : MALECOT devient membre du directoire.
MARGNES Michel nom d'usage : MARGNES n'est plus membre du directoire.
CHAUVET Christine nom d'usage : CHAUVET n'est plus président du conseil de surveillance.
MARGNES Michel nom d'usage : MARGNES devient président du conseil de surveillance.
MARGNES Michel nom d'usage : MARGNES devient membre du conseil de surveillance.
CHAUVET Christine nom d'usage : CHAUVET n'est plus membre du conseil de surveillance.
MAYENOBE Catherine Agnès nom d'usage : MAYENOBE devient membre du conseil de surveillance.
CHAIGNEAU Alain Michel Claude nom d'usage : CHAIGNEAU n'est plus membre du conseil de surveillance.

08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11098
NOJO : BXC11235033603C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : AND
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
2 rue André Bonin
69004 Lyon
08/09/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°11099
NOJO : BXC11235034442J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : AND
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
2 rue André Bonin
69004 Lyon
07/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1564
NOJO : BXB11243002128B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
DUMOULIN Max nom d'usage : DUMOULIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CHARNAVEL Emmanuel nom d'usage : CHARNAVEL devient commissaire aux comptes suppléant.

28/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°2517
NOJO : BXB10294003564C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : membre du conseil de surveillance REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR : COPPOLA Jean-Marc nom d'usage : COPPOLA n'est plus représentant permanent; MEFFRE Pierre Ernest Maurice nom d'usage : MEFFRE devient représentant permanent.

08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10407
NOJO : BXC10223008533U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : AND
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
2 rue André Bonin
69004 Lyon
08/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10408
NOJO : BXC10223008787P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : AND
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
2 rue André Bonin
69004 Lyon
17/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°3007
NOJO : BXB10008004102Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
WEBER Alain nom d'usage : WEBER SEBAN Alain n'est plus membre du conseil de surveillance.
BLANCHET Claude Patrick Achille nom d'usage : BLANCHET Claude devient membre du conseil de surveillance.

27/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1309
NOJO : BXB09324000892Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
QUINET Alain Marie Michel nom d'usage : QUINET Alain n'est plus membre du conseil de surveillance.
RICHARD Jean-Philippe nom d'usage : RICHARD Jean-Philippe devient membre du conseil de surveillance.

20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10090
NOJO : BXC082240113719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
2 rue André Bonin
69004 Lyon
20/08/2009 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10091
NOJO : BXC08224011640A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
2 rue André Bonin
69004 Lyon
26/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1301
NOJO : BXB08203002494V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
CORNILLET Thierry nom d'usage : CORNILLET Thierry n'est plus vice président du conseil de surveillance.
.
CORNILLET Thierry nom d'usage : CORNILLET Thierry n'est plus membre du conseil de surveillance.
.
BACHIRI Mustafa nom d'usage : BACHIRI Mustafa n'est plus membre du conseil de surveillance.
.
MONTERO Frédéric nom d'usage : MONTERO Frédéric devient membre du conseil de surveillance.
.
REGION RHONE ALPES devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par QUEYRANNE Jean Jack René nom d'usage : QUEYRANNE.
.

26/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1302
NOJO : BXB08203002495X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
BORDRY François nom d'usage : BORDRY François n'est plus membre du conseil de surveillance.
.
DUCLAUX Thierry nom d'usage : DUCLAUX Thierry devient membre du conseil de surveillance.
.

26/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1306
NOJO : BXB082030025000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
PATERNOSTRE Gaëtan nom d'usage : PATERNOSTRE Gaëtan n'est plus directeur général.
.
ACHARD Pierre nom d'usage : ACHARD Pierre n'est plus membre du conseil de surveillance.
.
DUCRE Henri Marcel Roger nom d'usage : DUCRE Henri devient membre du conseil de surveillance.
.
QUINET Alain Marie Michel nom d'usage : QUINET Alain devient membre du conseil de surveillance.
.
CHAIGNEAU Alain Michel Claude nom d'usage : CHAIGNEAU Alain devient membre du conseil de surveillance.
.
DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par MONTEIL Christian Antoine Gérard nom d'usage : MONTEIL.
.

26/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1307
NOJO : BXB082030025012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
CHALAYE Eric Marcel Lucien nom d'usage : CHALAYE Eric devient membre du conseil de surveillance.
.

26/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1311
NOJO : BXB08203002505A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
AMOUYEL Pierre nom d'usage : AMOUYEL Pierre devient membre du conseil de surveillance.
.

24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9996
NOJO : BXC08248003205A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
2 rue André Bonin
69004 Lyon
24/09/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9997
NOJO : BXC08248003516R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
2 rue André Bonin
69004 Lyon
30/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2226
NOJO : BXB08109007685X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 520 901
Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Sigle : CNR
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
JOLY Alexandre nom d'usage : JOLY Alexandre n'est plus directeur général.
.
BONNET Mathieu nom d'usage : BONNET Mathieu devient directeur général.
.
BONNET Mathieu nom d'usage : BONNET Mathieu devient membre du directoire.
.
JOLY Alexandre nom d'usage : JOLY Alexandre n'est plus membre du directoire.
.
GALLOT Jérôme nom d'usage : GALLOT Jérôme n'est plus membre du conseil de surveillance.
.
WEBER Alain nom d'usage : WEBER SEBAN Alain devient membre du conseil de surveillance.
.
ROCHE Pierre-Alain nom d'usage : ROCHE Pierre-Alain n'est plus commissaire du gouvernement.
.
OURLIAC Jean-Paul nom d'usage : OURLIAC Jean-Paul devient commissaire du gouvernement.
.

Historique de l'unité légale :
02/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Commerce d'électricité (NAFRev2 : 35.14Z)
05/04/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev1 : 40.1A)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Production et distribution d'électricité (NAF1993 : 40.1Z)
Représentants légaux :
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BORIE (BANCEL) Laurence
Né le 30/10/1966 à Fumel (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
33 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BORIE (BANCEL) Laurence
Né le 30/10/1966 à Fumel (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
33 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ENGELS Didier Charles R
Né le 01/03/1959 à Vilvoorde (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Wezelstraat 68
1850 Grimbergen
Belgique
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORINTHIEN (PIVETTA) Rosaline
Né le 08/10/1973 à Nhatrang (Viêt Nam)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
117 bis Rue Charles Duflos
92700 Colombes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : TOUR (CALLET) Marie-Pierre
Né le 21/07/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Malaga
Route de Mouries
13520 Maussane-les-Alpilles
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : MAURIZOT Philippe
Né le 08/01/1965 à Saint-Paul-Trois-Châteaux (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de l'Eguier
13004 Marseille
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : HULST Valérie Hélène
Né le 10/06/1972 à Rome (Italie)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Boulevard De Vaugirard
75015 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : MIETTE (ALAIN) Valérie Danielle Françoise Sabine
Né le 28/02/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
46 Rue De Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Philippe Eric
Né le 24/07/1961 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Rue Alexis Perroncel
69100 Villeurbanne
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : PLANTE Ludovic Alphonse Claude
Né le 02/04/1989 à Laval (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
20 Rue Marie et Pierre Curie
92110 Clichy
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORON Anne-Florie
Né le 01/12/1981 à L'Haÿ-les-Roses (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
10 Rue Girouix
92500 Rueil-Malmaison
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSSET Nicolas
Né le 11/12/1989 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
8 Rue Des Bochoux
92150 Suresnes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BORIE (BANCEL) Laurence
Né le 30/10/1966 à Fumel (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
33 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BORIE (BANCEL) Laurence
Né le 30/10/1966 à Fumel (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
33 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : SADDIER Martial
Né le 15/10/1969 à Bonneville (France)
Nationalité : Française

Adresse :
58 Impasse de la Douairiaz
74130 Ayse
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ENGELS Didier Charles R
Né le 01/03/1959 à Vilvoorde (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Wezelstraat 68
1850 Grimbergen
Belgique
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORINTHIEN (PIVETTA) Rosaline
Né le 08/10/1973 à Nhatrang (Viêt Nam)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
117 bis Rue Charles Duflos
92700 Colombes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : TOUR (CALLET) Marie-Pierre
Né le 21/07/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Malaga
Route de Mouries
13520 Maussane-les-Alpilles
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : CLAUDIUS PETIT (AMZEL) Anne
Né le 12/12/1972 à Nantes (France)
Nationalité : Française

Adresse :
85 Rue du Vallon des Auffes
13007 Marseille
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : HULST Valérie Hélène
Né le 10/06/1972 à Rome (Italie)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Boulevard De Vaugirard
75015 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : MIETTE (ALAIN) Valérie Danielle Françoise Sabine
Né le 28/02/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
46 Rue De Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Philippe Eric
Né le 24/07/1961 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Rue Alexis Perroncel
69100 Villeurbanne
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BOURDAIS Cédric Claude Guy
Né le 22/01/1992 à Suresnes (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Rue Des Immeubles Industriels
75011 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORON Anne-Florie
Né le 01/12/1981 à L'Haÿ-les-Roses (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
10 Rue Girouix
92500 Rueil-Malmaison
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSSET Nicolas
Né le 11/12/1989 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
8 Rue Des Bochoux
92150 Suresnes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BORIE (BANCEL) Laurence
Né le 30/10/1966 à Fumel (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
33 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BORIE (BANCEL) Laurence
Né le 30/10/1966 à Fumel (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
33 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : SADDIER Martial
Né le 15/10/1969 à Bonneville (France)
Nationalité : Française

Adresse :
58 Impasse de la Douairiaz
74130 Ayse
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORINTHIEN (PIVETTA) Rosaline
Né le 08/10/1973 à Nhatrang (Viêt Nam)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
117 bis Rue Charles Duflos
92700 Colombes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : TOUR (CALLET) Marie-Pierre
Né le 21/07/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Malaga
Route de Mouries
13520 Maussane-les-Alpilles
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : CLAUDIUS PETIT (AMZEL) Anne
Né le 12/12/1972 à Nantes (France)
Nationalité : Française

Adresse :
85 Rue du Vallon des Auffes
13007 Marseille
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : HULST Valérie Hélène
Né le 10/06/1972 à Rome (Italie)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Boulevard De Vaugirard
75015 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : MIETTE (ALAIN) Valérie Danielle Françoise Sabine
Né le 28/02/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
46 Rue De Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BOURDAIS Cédric Claude Guy
Né le 22/01/1992 à Suresnes (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Rue Des Immeubles Industriels
75011 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORON Anne-Florie
Né le 01/12/1981 à L'Haÿ-les-Roses (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
10 Rue Girouix
92500 Rueil-Malmaison
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSSET Nicolas
Né le 11/12/1989 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
8 Rue Des Bochoux
92150 Suresnes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FALK Barbara Anne Marie
Né le 30/10/1979 à Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
2 Route de Saint-Romain
69660 Collonges-au-Mont-d'Or
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SOREL Vincent Philippe
Né le 11/10/1979 à Uccle (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
8 Rue Des Fonds Huguenots
92420 Vaucresson
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BORIE (BANCEL) Laurence
Né le 30/10/1966 à Fumel (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
33 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BORIE (BANCEL) Laurence
Né le 30/10/1966 à Fumel (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
33 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : SADDIER Martial
Né le 15/10/1969 à Bonneville (France)
Nationalité : Française

Adresse :
58 Impasse de la Douairiaz
74130 Ayse
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORINTHIEN (PIVETTA) Rosaline
Né le 08/10/1973 à Nhatrang (Viêt Nam)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
117 bis Rue Charles Duflos
92700 Colombes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : TOUR (CALLET) Marie-Pierre
Né le 21/07/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Malaga
Route de Mouries
13520 Maussane-les-Alpilles
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : CLAUDIUS PETIT (AMZEL) Anne
Né le 12/12/1972 à Nantes (France)
Nationalité : Française

Adresse :
85 Rue du Vallon des Auffes
13007 Marseille
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : HULST Valérie Hélène
Né le 10/06/1972 à Rome (Italie)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Boulevard De Vaugirard
75015 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : MIETTE (ALAIN) Valérie Danielle Françoise Sabine
Né le 28/02/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
46 Rue De Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BOURDAIS Cédric Claude Guy
Né le 22/01/1992 à Suresnes (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Rue Des Immeubles Industriels
75011 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORON Anne-Florie
Né le 01/12/1981 à L'Haÿ-les-Roses (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
10 Rue Girouix
92500 Rueil-Malmaison
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSSET Nicolas
Né le 11/12/1989 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
8 Rue Des Bochoux
92150 Suresnes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FALK Barbara Anne Marie
Né le 30/10/1979 à Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
2 Route de Saint-Romain
69660 Collonges-au-Mont-d'Or
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SOREL Vincent Philippe
Né le 11/10/1979 à Uccle (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
8 Rue Des Fonds Huguenots
92420 Vaucresson
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BORIE (BANCEL) Laurence
Né le 30/10/1966 à Fumel (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
33 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BORIE (BANCEL) Laurence
Né le 30/10/1966 à Fumel (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
33 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE-ALPES
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Esplanade Francois Mitterrand
CS 20033
69269 Lyon Cedex 2
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ Laurent Timothée Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : SADDIER Martial
Né le 15/10/1969 à Bonneville (France)
Nationalité : Française

Adresse :
58 Impasse de la Douairiaz
74130 Ayse
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : TOUR (CALLET) Marie-Pierre
Né le 21/07/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Malaga
Route de Mouries
13520 Maussane-les-Alpilles
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : CLAUDIUS PETIT (AMZEL) Anne
Né le 12/12/1972 à Nantes (France)
Nationalité : Française

Adresse :
85 Rue du Vallon des Auffes
13007 Marseille
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : HULST Valérie Hélène
Né le 10/06/1972 à Rome (Italie)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Boulevard De Vaugirard
75015 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORON Anne-Florie
Né le 01/12/1981 à L'Haÿ-les-Roses (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
10 Rue Girouix
92500 Rueil-Malmaison
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FALK Barbara Anne Marie
Né le 30/10/1979 à Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
2 Route de Saint-Romain
69660 Collonges-au-Mont-d'Or
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SOREL Vincent Philippe
Né le 11/10/1979 à Uccle (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
8 Rue Des Fonds Huguenots
92420 Vaucresson
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CERTES (BLANCO) Florence Monique
Né le 01/12/1971 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
115 Avenue du Maine
75014 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : WAYSAND (MARGOLIS) Claire Emmanuelle
Né le 04/07/1969 à Fontenay-aux-Roses (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
129 Boulevard Raspail
75006 Paris
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GAUQUELIN Gustave Gabriel Guillaume
Né le 28/09/1982 à Nemours (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
15 Rue Auguste Mayet
92600 Asnières-sur-Seine
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSSET Nicolas
Né le 11/12/1989 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
8 Rue Des Bochoux
92150 Suresnes
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
08/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ENGELS Didier Charles R
Né le 01/03/1959 à Vilvoorde (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Wezelstraat 68
1850 Grimbergen
Belgique
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORINTHIEN (PIVETTA) Rosaline
Né le 08/10/1973 à Nhatrang (Viêt Nam)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
117 bis Rue Charles Duflos
92700 Colombes
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : TOUR (CALLET) Marie-Pierre
Né le 21/07/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Malaga
Route de Mouries
13520 Maussane-les-Alpilles
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ANDRIVON Isabelle Colette Geneviève
Né le 26/09/1970 à Bourges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
48 Boulevard des Batignolles
75017 Paris
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : MAURIZOT Philippe
Né le 08/01/1965 à Saint-Paul-Trois-Châteaux (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de l'Eguier
13004 Marseille
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : HULST Valérie Hélène
Né le 10/06/1972 à Rome (Italie)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Boulevard De Vaugirard
75015 Paris
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BROUARD (BELLE) Barbara Xavière Marcelle
Né le 25/09/1966 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Rue des Chartreux
69001 Lyon
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : MIETTE (ALAIN) Valérie Danielle Françoise Sabine
Né le 28/02/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
46 Rue De Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : PLANTE Ludovic Alphonse Claude
Né le 02/04/1989 à Laval (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
20 Rue Marie et Pierre Curie
92110 Clichy
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSSET Nicolas
Né le 11/12/1989 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
8 Rue Des Bochoux
92150 Suresnes
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BORIE (BANCEL) Laurence
Né le 30/10/1966 à Fumel (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
33 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BORIE (BANCEL) Laurence
Né le 30/10/1966 à Fumel (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
33 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ENGELS Didier Charles R
Né le 01/03/1959 à Vilvoorde (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Wezelstraat 68
1850 Grimbergen
Belgique
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORINTHIEN (PIVETTA) Rosaline
Né le 08/10/1973 à Nhatrang (Viêt Nam)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
117 bis Rue Charles Duflos
92700 Colombes
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : TOUR (CALLET) Marie-Pierre
Né le 21/07/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Malaga
Route de Mouries
13520 Maussane-les-Alpilles
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : MAURIZOT Philippe
Né le 08/01/1965 à Saint-Paul-Trois-Châteaux (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de l'Eguier
13004 Marseille
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : HULST Valérie Hélène
Né le 10/06/1972 à Rome (Italie)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Boulevard De Vaugirard
75015 Paris
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : MIETTE (ALAIN) Valérie Danielle Françoise Sabine
Né le 28/02/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
46 Rue De Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Philippe Eric
Né le 24/07/1961 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Rue Alexis Perroncel
69100 Villeurbanne
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : PLANTE Ludovic Alphonse Claude
Né le 02/04/1989 à Laval (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
20 Rue Marie et Pierre Curie
92110 Clichy
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORON Anne-Florie
Né le 01/12/1981 à L'Haÿ-les-Roses (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
10 Rue Girouix
92500 Rueil-Malmaison
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSSET Nicolas
Né le 11/12/1989 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
8 Rue Des Bochoux
92150 Suresnes
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
21/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel Joseph Paul
Né le 27/11/1942 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
38 Rue des Ecoles
75005 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel Joseph Paul
Né le 27/11/1942 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
38 Rue des Ecoles
75005 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ENGELS Didier Charles R
Né le 01/03/1959 à Vilvoorde (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Wezelstraat 68
1850 Grimbergen
Belgique
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : HUET Gwenaelle Aurélie Anne
Né le 16/11/1979 à Ris-Orangis (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Avenue du Château
94300 Vincennes
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : TOUR (CALLET) Marie-Pierre
Né le 21/07/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Malaga
Route de Mouries
13520 Maussane-les-Alpilles
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ANDRIVON Isabelle Colette Geneviève
Né le 26/09/1970 à Bourges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
48 Boulevard des Batignolles
75017 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : MAURIZOT Philippe
Né le 08/01/1965 à Saint-Paul-Trois-Châteaux (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de l'Eguier
13004 Marseille
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : HULST Valérie Hélène
Né le 10/06/1972 à Rome (Italie)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Boulevard De Vaugirard
75015 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BROUARD (BELLE) Barbara Xavière Marcelle
Né le 25/09/1966 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Rue des Chartreux
69001 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : MIETTE (ALAIN) Valérie Danielle Françoise Sabine
Né le 28/02/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
46 Rue De Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVEL Jean-Baptiste Philippe Marie
Né le 24/11/1978 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
19 Avenue De la Maye
78000 Versailles
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : REIZINE Stanilas Raphaël
Né le 15/07/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
4 Rue Pasteur
92210 Saint-Cloud
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ENGELS Didier Charles R
Né le 01/03/1959 à Vilvoorde (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Wezelstraat 68
1850 Grimbergen
Belgique
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORINTHIEN (PIVETTA) Rosaline
Né le 08/10/1973 à Nhatrang (Viêt Nam)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
117 bis Rue Charles Duflos
92700 Colombes
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : TOUR (CALLET) Marie-Pierre
Né le 21/07/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Malaga
Route de Mouries
13520 Maussane-les-Alpilles
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ANDRIVON Isabelle Colette Geneviève
Né le 26/09/1970 à Bourges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
48 Boulevard des Batignolles
75017 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : MAURIZOT Philippe
Né le 08/01/1965 à Saint-Paul-Trois-Châteaux (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de l'Eguier
13004 Marseille
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : HULST Valérie Hélène
Né le 10/06/1972 à Rome (Italie)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Boulevard De Vaugirard
75015 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BROUARD (BELLE) Barbara Xavière Marcelle
Né le 25/09/1966 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Rue des Chartreux
69001 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : MIETTE (ALAIN) Valérie Danielle Françoise Sabine
Né le 28/02/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
46 Rue De Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : PLANTE Ludovic Alphonse Claude
Né le 02/04/1989 à Laval (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
20 Rue Marie et Pierre Curie
92110 Clichy
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : REIZINE Stanilas Raphaël
Né le 15/07/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
4 Rue Pasteur
92210 Saint-Cloud
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel Joseph Paul
Né le 27/11/1942 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
38 Rue des Ecoles
75005 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel Joseph Paul
Né le 27/11/1942 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
38 Rue des Ecoles
75005 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ENGELS Didier Charles R
Né le 01/03/1959 à Vilvoorde (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Wezelstraat 68
1850 Grimbergen
Belgique
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : HUET Gwenaelle Aurélie Anne
Né le 16/11/1979 à Ris-Orangis (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Avenue du Château
94300 Vincennes
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : TOUR (CALLET) Marie-Pierre
Né le 21/07/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Malaga
Route de Mouries
13520 Maussane-les-Alpilles
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ANDRIVON Isabelle Colette Geneviève
Né le 26/09/1970 à Bourges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
48 Boulevard des Batignolles
75017 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : MAURIZOT Philippe
Né le 08/01/1965 à Saint-Paul-Trois-Châteaux (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de l'Eguier
13004 Marseille
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : HULST Valérie Hélène
Né le 10/06/1972 à Rome (Italie)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Boulevard De Vaugirard
75015 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BROUARD (BELLE) Barbara Xavière Marcelle
Né le 25/09/1966 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Rue des Chartreux
69001 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : MIETTE (ALAIN) Valérie Danielle Françoise Sabine
Né le 28/02/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
46 Rue De Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVEL Jean-Baptiste Philippe Marie
Né le 24/11/1978 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
19 Avenue De la Maye
78000 Versailles
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : REIZINE Stanilas Raphaël
Né le 15/07/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
4 Rue Pasteur
92210 Saint-Cloud
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BERGAMELLI Serge
Né le 22/01/1956 à Biserte (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35-37 Rue de l'Arbalète
75005 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ENGELS Didier Charles R
Né le 01/03/1959 à Vilvoorde (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Wezelstraat 68
1850 Grimbergen
Belgique
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CORINTHIEN (PIVETTA) Rosaline
Né le 08/10/1973 à Nhatrang (Viêt Nam)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
117 bis Rue Charles Duflos
92700 Colombes
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : TOUR (CALLET) Marie-Pierre
Né le 21/07/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Malaga
Route de Mouries
13520 Maussane-les-Alpilles
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ANDRIVON Isabelle Colette Geneviève
Né le 26/09/1970 à Bourges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
48 Boulevard des Batignolles
75017 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : MAURIZOT Philippe
Né le 08/01/1965 à Saint-Paul-Trois-Châteaux (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de l'Eguier
13004 Marseille
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : HULST Valérie Hélène
Né le 10/06/1972 à Rome (Italie)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Boulevard De Vaugirard
75015 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BROUARD (BELLE) Barbara Xavière Marcelle
Né le 25/09/1966 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Rue des Chartreux
69001 Lyon
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : MIETTE (ALAIN) Valérie Danielle Françoise Sabine
Né le 28/02/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
46 Rue De Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : PLANTE Ludovic Alphonse Claude
Né le 02/04/1989 à Laval (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
20 Rue Marie et Pierre Curie
92110 Clichy
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : REIZINE Stanilas Raphaël
Né le 15/07/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
4 Rue Pasteur
92210 Saint-Cloud
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
16/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel Joseph Paul
Né le 27/11/1942 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
38 Rue des Ecoles
75005 Paris
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel Joseph Paul
Né le 27/11/1942 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
38 Rue des Ecoles
75005 Paris
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ENGELS Didier Charles R
Né le 01/03/1959 à Vilvoorde (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Wezelstraat 68
1850 Grimbergen
Belgique
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : HUET Gwenaelle Aurélie Anne
Né le 16/11/1979 à Ris-Orangis (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Avenue du Château
94300 Vincennes
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : BARTHELEMY Denis Antoine
Né le 17/02/1948 à L'Argentière-la-Bessée (France)
Nationalité : Française

Adresse :
13 Boulevard Brune
Résidence la Grognarde
13011 Marseille
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ANDRIVON Isabelle Colette Geneviève
Né le 26/09/1970 à Bourges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
48 Boulevard des Batignolles
75017 Paris
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : MAURIZOT Philippe
Né le 08/01/1965 à Saint-Paul-Trois-Châteaux (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de l'Eguier
13004 Marseille
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : SCEMAMA Céline Rose
Né le 27/11/1971 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
115 Rue de la Tour
75116 Paris
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BROUARD (BELLE) Barbara Xavière Marcelle
Né le 25/09/1966 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Rue des Chartreux
69001 Lyon
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : MIETTE (ALAIN) Valérie Danielle Françoise Sabine
Né le 28/02/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
46 Rue De Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVEL Jean-Baptiste Philippe Marie
Né le 24/11/1978 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
19 Avenue De la Maye
78000 Versailles
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVID Olivier Yves
Né le 27/09/1980 à Suresnes (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
4 Allée des Hortensias
75014 Paris
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
157 Montée de Choulans
69005 Lyon
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel Joseph Paul
Né le 27/11/1942 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
38 Rue des Ecoles
75005 Paris
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel Joseph Paul
Né le 27/11/1942 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
38 Rue des Ecoles
75005 Paris
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ENGELS Didier Charles R
Né le 01/03/1959 à Vilvoorde (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Wezelstraat 68
1850 Grimbergen
Belgique
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : HUET Gwenaelle Aurélie Anne
Né le 16/11/1979 à Ris-Orangis (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Avenue du Château
94300 Vincennes
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : BARTHELEMY Denis Antoine
Né le 17/02/1948 à L'Argentière-la-Bessée (France)
Nationalité : Française

Adresse :
13 Boulevard Brune
Résidence la Grognarde
13011 Marseille
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ANDRIVON Isabelle Colette Geneviève
Né le 26/09/1970 à Bourges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
48 Boulevard des Batignolles
75017 Paris
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : MAURIZOT Philippe
Né le 08/01/1965 à Saint-Paul-Trois-Châteaux (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de l'Eguier
13004 Marseille
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUEMAIN Karen Frédérique Françoise
Né le 04/05/1978 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
57 Chemin Du Vicart
01600 Massieux
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : SCEMAMA Céline Rose
Né le 27/11/1971 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
115 Rue de la Tour
75116 Paris
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE (TEYSSIER) Valérie Sandrine
Né le 07/03/1974 à Jonzac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 A Rue des Mimosas
26600 Tain-l'Hermitage
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BROUARD (BELLE) Barbara Xavière Marcelle
Né le 25/09/1966 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Rue des Chartreux
69001 Lyon
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : MIETTE (ALAIN) Valérie Danielle Françoise Sabine
Né le 28/02/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
46 Rue De Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVEL Jean-Baptiste Philippe Marie
Né le 24/11/1978 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
19 Avenue De la Maye
78000 Versailles
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVID Olivier Yves
Né le 27/09/1980 à Suresnes (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
4 Allée des Hortensias
75014 Paris
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVANNE (AYRAULT) Elisabeth Anne Yvonne
Né le 10/11/1955 à Dambach-la-Ville (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
5 ter Place du Général Leclerc
92300 Levallois-Perret
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue Pravaz
69003 Lyon
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LHUILLIER Didier Jean Roger
Né le 08/04/1972 à Châtel-sur-Moselle (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
6 Rue Pravaz
69003 Lyon
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
2 B Chemin du Calabert
69130 Écully
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : FRANCAIS Julien René Pierre
Né le 03/04/1974 à Saint-Dié-des-Vosges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
16 Rue Joseph Kosma
75019 Paris
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel Joseph Paul
Né le 27/11/1942 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
38 Rue des Ecoles
75005 Paris
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel Joseph Paul
Né le 27/11/1942 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
38 Rue des Ecoles
75005 Paris
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 Avenue d'Albigny
74000 Annecy
France
Représentant permanent

Nom : MONTEIL Christian Antoine Gérard
Né le 14/10/1946 à Larzac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Du Mont des Princes
74910 Seyssel
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : GUIRKINGER Bernard Charles Michel
Né le 21/04/1952 à Oudrenne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
61 Avenue Émile Thiebaut
78110 Le Vésinet
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ENGELS Didier Charles R
Né le 01/03/1959 à Vilvoorde (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Wezelstraat 68
1850 Grimbergen
Belgique
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : HUET Gwenaelle Aurélie Anne
Né le 16/11/1979 à Ris-Orangis (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Avenue du Château
94300 Vincennes
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Jean-Baptiste
Né le 16/04/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Avenue Pierre-Brossolette
94300 Vincennes
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
52 Avenue DE SAINT JUST
HOTEL DU DEPARTEMENT
13256 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : BARTHELEMY Denis Antoine
Né le 17/02/1948 à L'Argentière-la-Bessée (France)
Nationalité : Française

Adresse :
13 Boulevard Brune
Résidence la Grognarde
13011 Marseille
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CLEMENT-FROMENTEL Charles Marie Christian Daniel Marcel
Né le 04/06/1984 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
72 Rue de la Pompe
75116 Paris
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : ANDRIVON Isabelle Colette Geneviève
Né le 26/09/1970 à Bourges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
48 Boulevard des Batignolles
75017 Paris
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 Place Jules Guesde
Hotel de Region
13481 Marseille Cedex
France
Représentant permanent

Nom : MAURIZOT Philippe
Né le 08/01/1965 à Saint-Paul-Trois-Châteaux (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de l'Eguier
13004 Marseille
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LOPEZ Yves Paul
Né le 29/06/1963 à Andernos-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
14 Rue Vincent Van Gogh
38200 Vienne
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
56 Rue de Lille
75356 Paris
France
Représentant permanent

Nom : MOREAU (TAUZINAT) Françoise Louise Rolande
Né le 08/08/1962 à La (France)
Nationalité : Française

Adresse :
17 Rue Parent De Rosan
75016 Paris
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : JAMES (VASSEAUX) Sophie Anne
Né le 30/09/1974 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
440 Impasse du Lac
38090 Roche
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Route de Paris
69260 Charbonnières-les-Bains
France
Représentant permanent

Nom : WAUQUIEZ (WAUQUIEZ-MOTTE) Laurent Marie
Né le 12/04/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Cité des Acacias
43000 Le Puy-en-Velay
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : TOLOT Jérôme Marie Georges
Né le 04/01/1952 à Oullins (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
75 Rue De l'Assomption
75016 Paris
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAND Emmanuel Marie Dominique
Né le 26/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 bis Rue d'Arsonval
75015 Paris
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : CHALAYE Eric Marcel Lucien
Né le 09/05/1967 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Quartier le Bal
26330 Châteauneuf-de-Galaure
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : VAUQUELIN Gil Serge Marc
Né le 22/03/1960 à Trouville-sur-Mer (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
8 Rue de la Charité
69002 Lyon
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : DAVID Olivier Yves
Né le 27/09/1980 à Suresnes (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
4 Allée des Hortensias
75014 Paris
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Physique

Nom : OURLIAC Jean-Paul
Né le 06/09/1949 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire du gouvernement

Adresse :
28 Avenue de Tourville
75007 Paris
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
Kikari la Confluence Cs 40207
69286 Lyon Cedex 02
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
15/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010036 déposé le 13/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2022 : Journal officiel
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010079 déposé le 13/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°035337 déposé le 30/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°035339 déposé le 30/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°035337 déposé le 30/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°035339 déposé le 30/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°035337 déposé le 30/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°035339 déposé le 30/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/03/2022 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°029044 déposé le 03/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/03/2022 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°029044 déposé le 03/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/03/2022 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°029044 déposé le 03/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/03/2022 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°029044 déposé le 03/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2021 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005591 déposé le 04/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2021 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005591 déposé le 04/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2021 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005591 déposé le 04/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2021 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005591 déposé le 04/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2021 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005591 déposé le 04/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2021 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005591 déposé le 04/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2021 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007438 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2021 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007438 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2021 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007438 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2021 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007438 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2021 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007438 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2021 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007438 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007439 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007439 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007439 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007439 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007439 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007439 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004168 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005591 déposé le 04/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004168 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005591 déposé le 04/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004168 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005591 déposé le 04/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004168 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005591 déposé le 04/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004168 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005591 déposé le 04/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004168 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005591 déposé le 04/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°035463 déposé le 03/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004164 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004164 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004164 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°032759 déposé le 08/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004164 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°032759 déposé le 08/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004164 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°032759 déposé le 08/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004164 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°032759 déposé le 08/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/08/2021 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004164 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/08/2021 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004164 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/08/2021 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004164 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/08/2021 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004164 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/08/2021 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004164 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/08/2021 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004164 déposé le 27/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016539 déposé le 03/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/04/2020 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027266 déposé le 10/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2020 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027266 déposé le 10/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2020 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027266 déposé le 10/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2020 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027266 déposé le 10/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2020 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027266 déposé le 10/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2020 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027266 déposé le 10/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2020 : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027266 déposé le 10/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042772 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042772 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042772 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042772 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042772 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042772 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042772 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042772 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042773 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042773 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042773 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042773 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042773 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042773 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042773 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042773 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2019 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042770 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2019 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042770 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2019 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042770 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2019 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042770 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2019 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042770 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2019 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042770 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2019 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042770 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2019 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°042770 déposé le 31/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°023259 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°023259 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°023259 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°023259 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°023259 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°023259 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°023259 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°023259 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°023259 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022652 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022658 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022652 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022658 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022652 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022658 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022652 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022658 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022652 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022658 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022652 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022658 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022652 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022658 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022652 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022658 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022652 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022658 déposé le 05/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2018 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012383 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2018 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012383 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2018 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012383 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2018 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012383 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2018 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012383 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2018 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012383 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2018 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012383 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2018 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012383 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2018 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012383 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2018 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012383 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012378 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012378 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012378 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012378 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012378 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012378 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012378 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012378 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012378 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015886 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012378 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°039030 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°039030 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°039030 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°039030 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°039030 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°039030 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°039030 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°039030 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°039030 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°039030 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012370 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012370 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012370 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012370 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012370 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012370 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012370 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012370 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012370 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012370 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2017 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2017 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2017 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2017 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2017 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2017 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2017 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2017 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2017 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2017 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003790 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015555 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015555 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015555 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015555 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015555 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015555 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015555 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015555 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015555 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015555 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007419 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007419 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007419 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007419 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007419 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007419 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007419 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007419 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007419 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007419 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007419 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/10/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°030441 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
20/10/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°030441 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
20/10/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°030441 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
20/10/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°030441 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
20/10/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°030441 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
20/10/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°030441 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
20/10/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°030441 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
20/10/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°030441 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
20/10/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°030441 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
20/10/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°030441 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
20/10/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°030441 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000254 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000254 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000254 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000254 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000254 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000254 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000254 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000254 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000254 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000254 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000254 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026835 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026747 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026747 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026747 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026747 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026747 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026747 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026747 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026747 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026747 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026747 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026747 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026744 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026744 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026744 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026744 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026744 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026744 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026744 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026744 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026744 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026744 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026744 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005828 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005828 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005828 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005828 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005828 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005828 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005828 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005828 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005828 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005828 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005828 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°027415 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025399 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026250 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025399 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026250 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025399 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026250 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025399 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026250 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025399 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026250 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025399 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026250 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025399 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026250 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025399 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026250 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025399 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026250 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025399 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026250 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025399 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026250 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019800 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019800 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019800 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019800 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019800 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019800 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019800 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019800 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019800 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019800 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019800 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2014 : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2014 : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2014 : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2014 : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2014 : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2014 : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2014 : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2014 : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2014 : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2014 : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2014 : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019796 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007232 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007232 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007232 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007232 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007232 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007232 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007232 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007232 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007232 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007232 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007232 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004518 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°028191 déposé le 16/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003784 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003784 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003784 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003784 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003784 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003784 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003784 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003784 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003784 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003784 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007088 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007088 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007088 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007088 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007088 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007088 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007088 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007088 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007088 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007088 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007088 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008502 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008504 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008502 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008504 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008502 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008504 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008502 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008504 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008502 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008504 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008502 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008504 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008502 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008504 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008502 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008504 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008502 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008504 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008502 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008504 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008502 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/05/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008504 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020004 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020004 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020004 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020004 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020004 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020004 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020004 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020004 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020004 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020004 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/12/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020004 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016307 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016307 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016307 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016307 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016307 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016307 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016307 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016307 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016307 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016307 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016307 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010527 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010527 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010527 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010527 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010527 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010527 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010527 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010527 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010527 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010527 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010527 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002963 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002965 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002966 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002967 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002963 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002965 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002966 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002967 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002963 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002965 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002966 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002967 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002963 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
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Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002965 déposé le 15/02/1999
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Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002966 déposé le 15/02/1999
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15/02/1999 : Acte
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Dépôt : N°002967 déposé le 15/02/1999
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15/02/1999 : Acte
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Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002963 déposé le 15/02/1999
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Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002965 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
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Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002966 déposé le 15/02/1999
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15/02/1999 : Acte
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Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002967 déposé le 15/02/1999
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15/02/1999 : Acte
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15/02/1999 : Acte
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Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002966 déposé le 15/02/1999
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Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002967 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002963 déposé le 15/02/1999
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Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002965 déposé le 15/02/1999
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Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002966 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002967 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002963 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002965 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002966 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002967 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002963 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002965 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002966 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002967 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002963 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002965 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002966 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002967 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002963 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002965 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002966 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/02/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002967 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014987 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014987 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014987 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014987 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014987 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014987 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014987 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014987 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014987 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014987 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014987 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001340 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001340 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001340 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001340 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001340 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001340 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001340 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001340 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001340 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001340 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/01/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001340 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008089 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008090 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008089 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008090 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008089 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008090 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008089 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008090 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008089 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008090 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008089 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008090 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008089 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008090 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008089 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008090 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008089 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008090 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008089 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008090 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008089 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008090 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009802 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009806 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009802 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009806 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009802 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009806 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009802 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009806 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009802 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009806 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009802 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009806 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009802 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009806 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009802 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009806 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009802 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009806 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009802 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009806 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009802 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009806 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000843 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000844 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000845 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000846 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000843 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000844 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000845 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000846 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000843 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000844 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000845 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000846 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000843 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000844 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000845 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000846 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000843 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000844 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000845 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000846 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000843 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000844 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000845 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000846 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000843 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000844 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000845 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000846 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000843 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000844 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000845 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000846 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000843 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000844 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000845 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000846 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000843 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000844 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000845 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000846 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000843 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000844 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000845 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/01/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000846 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/06/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009406 déposé le 29/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/06/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009406 déposé le 29/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/06/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009406 déposé le 29/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/06/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009406 déposé le 29/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/06/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009406 déposé le 29/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/06/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009406 déposé le 29/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/06/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009406 déposé le 29/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/06/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009406 déposé le 29/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/06/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009406 déposé le 29/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/06/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009406 déposé le 29/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/06/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009406 déposé le 29/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/01/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000656 déposé le 12/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/12/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018012 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018012 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018012 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018012 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018012 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018012 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018012 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018012 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018012 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018012 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018012 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/04/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006412 déposé le 27/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/04/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006412 déposé le 27/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/04/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006412 déposé le 27/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/04/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006412 déposé le 27/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/04/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006412 déposé le 27/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/04/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006412 déposé le 27/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/04/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006412 déposé le 27/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/04/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006412 déposé le 27/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/04/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006412 déposé le 27/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/04/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006412 déposé le 27/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/04/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006412 déposé le 27/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017762 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017762 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017762 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017762 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017762 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017762 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017762 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017762 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017762 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017762 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017762 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000410 déposé le 17/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000410 déposé le 17/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000410 déposé le 17/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000410 déposé le 17/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000410 déposé le 17/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000410 déposé le 17/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000410 déposé le 17/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000410 déposé le 17/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000410 déposé le 17/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000410 déposé le 17/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000410 déposé le 17/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
10/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006724 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006724 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006724 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006724 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006724 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006724 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006724 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006724 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006724 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006724 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006724 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003826 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003826 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003826 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003826 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003826 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003826 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003826 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003826 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003826 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003826 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003826 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017775 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017775 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017775 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017775 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017775 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017775 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017775 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017775 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017775 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017775 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017775 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009528 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009528 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009528 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009528 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009528 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009528 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009528 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009528 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009528 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009528 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009528 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/12/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018459 déposé le 05/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/12/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018459 déposé le 05/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/12/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018459 déposé le 05/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/12/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018459 déposé le 05/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/12/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018459 déposé le 05/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/12/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018459 déposé le 05/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/12/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018459 déposé le 05/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/12/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018459 déposé le 05/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/12/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018459 déposé le 05/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/12/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018459 déposé le 05/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/12/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018459 déposé le 05/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015921 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015921 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015921 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015921 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015921 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015921 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015921 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015921 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015921 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015921 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015921 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008995 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008995 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008995 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008995 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008995 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008995 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008995 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008995 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008995 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008995 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008995 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003156 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003156 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003156 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003156 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003156 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003156 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003156 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003156 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003156 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003156 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003156 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/06/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008613 déposé le 07/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/06/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008613 déposé le 07/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/06/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008613 déposé le 07/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/06/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008613 déposé le 07/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/06/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008613 déposé le 07/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/06/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008613 déposé le 07/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/06/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008613 déposé le 07/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/06/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008613 déposé le 07/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/06/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008613 déposé le 07/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/06/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008613 déposé le 07/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/06/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008613 déposé le 07/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008063 déposé le 28/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008063 déposé le 28/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008063 déposé le 28/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008063 déposé le 28/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008063 déposé le 28/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008063 déposé le 28/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008063 déposé le 28/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008063 déposé le 28/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008063 déposé le 28/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008063 déposé le 28/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008063 déposé le 28/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013038 déposé le 31/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013038 déposé le 31/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013038 déposé le 31/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013038 déposé le 31/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013038 déposé le 31/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013038 déposé le 31/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013038 déposé le 31/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013038 déposé le 31/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013038 déposé le 31/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013038 déposé le 31/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/08/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013038 déposé le 31/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/06/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009536 déposé le 15/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/06/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009536 déposé le 15/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/06/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009536 déposé le 15/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/06/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009536 déposé le 15/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/06/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009536 déposé le 15/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/06/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009536 déposé le 15/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/06/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009536 déposé le 15/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/06/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009536 déposé le 15/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/06/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009536 déposé le 15/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/06/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009536 déposé le 15/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/06/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009536 déposé le 15/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005469 déposé le 07/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005469 déposé le 07/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005469 déposé le 07/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005469 déposé le 07/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005469 déposé le 07/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005469 déposé le 07/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005469 déposé le 07/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005469 déposé le 07/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005469 déposé le 07/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005469 déposé le 07/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/04/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005469 déposé le 07/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003566 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003566 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003566 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003566 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003566 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003566 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003566 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003566 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003566 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003566 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003566 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008488 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008489 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008488 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008489 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008488 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008489 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008488 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008489 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008488 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008489 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008488 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008489 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008488 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008489 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008488 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008489 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008488 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008489 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008488 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008489 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008488 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008489 déposé le 19/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008211 déposé le 08/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008211 déposé le 08/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008211 déposé le 08/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008211 déposé le 08/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008211 déposé le 08/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008211 déposé le 08/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008211 déposé le 08/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008211 déposé le 08/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008211 déposé le 08/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008211 déposé le 08/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/07/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008211 déposé le 08/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005154 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005156 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005160 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005163 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005154 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005156 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005160 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005163 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005154 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005156 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005160 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005163 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005154 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005156 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005160 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005163 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005154 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005156 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005160 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005163 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005154 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005156 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005160 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005163 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005154 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005156 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005160 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005163 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005154 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005156 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005160 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005163 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005154 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005156 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005160 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005163 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005154 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005156 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005160 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005163 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005154 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005156 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005160 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/05/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005163 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/02/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001412 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/02/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001412 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/02/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001412 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/02/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001412 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/02/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001412 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/02/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001412 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/02/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001412 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/02/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001412 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/02/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001412 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/02/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001412 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/02/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001412 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003946 déposé le 04/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003946 déposé le 04/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003946 déposé le 04/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003946 déposé le 04/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003946 déposé le 04/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003946 déposé le 04/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003946 déposé le 04/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003946 déposé le 04/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003946 déposé le 04/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003946 déposé le 04/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003946 déposé le 04/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/11/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011225 déposé le 27/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/11/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011225 déposé le 27/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/11/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011225 déposé le 27/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/11/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011225 déposé le 27/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/11/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011225 déposé le 27/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/11/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011225 déposé le 27/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/11/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011225 déposé le 27/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/11/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011225 déposé le 27/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/11/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011225 déposé le 27/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/11/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011225 déposé le 27/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/11/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011225 déposé le 27/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009270 déposé le 02/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
15/09/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008587 déposé le 15/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/09/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008587 déposé le 15/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/09/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008587 déposé le 15/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/09/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008587 déposé le 15/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/09/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008587 déposé le 15/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/09/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008587 déposé le 15/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/09/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008587 déposé le 15/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/09/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008587 déposé le 15/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/09/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008587 déposé le 15/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/09/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008587 déposé le 15/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/09/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008587 déposé le 15/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001865 déposé le 21/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001865 déposé le 21/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001865 déposé le 21/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001865 déposé le 21/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001865 déposé le 21/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001865 déposé le 21/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001865 déposé le 21/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001865 déposé le 21/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001865 déposé le 21/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001865 déposé le 21/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001865 déposé le 21/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001271 déposé le 05/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001271 déposé le 05/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001271 déposé le 05/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001271 déposé le 05/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001271 déposé le 05/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001271 déposé le 05/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001271 déposé le 05/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001271 déposé le 05/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001271 déposé le 05/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001271 déposé le 05/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/02/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001271 déposé le 05/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/06/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°004665 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002764 déposé le 25/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002764 déposé le 25/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002764 déposé le 25/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002764 déposé le 25/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002764 déposé le 25/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002764 déposé le 25/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002764 déposé le 25/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002764 déposé le 25/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002764 déposé le 25/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002764 déposé le 25/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/03/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002764 déposé le 25/03/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/01/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000799 déposé le 23/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/01/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000799 déposé le 23/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/01/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000799 déposé le 23/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/01/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000799 déposé le 23/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/01/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000799 déposé le 23/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/01/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000799 déposé le 23/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/01/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000799 déposé le 23/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/01/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000799 déposé le 23/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/01/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000799 déposé le 23/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/01/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000799 déposé le 23/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/01/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000799 déposé le 23/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/12/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008690 déposé le 11/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005537 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005538 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005537 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005538 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005537 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005538 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005537 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005538 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005537 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005538 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005537 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005538 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005537 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005538 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005537 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005538 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005537 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005538 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005537 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005538 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005537 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005538 déposé le 06/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003480 déposé le 24/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003480 déposé le 24/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003480 déposé le 24/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003480 déposé le 24/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003480 déposé le 24/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003480 déposé le 24/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003480 déposé le 24/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003480 déposé le 24/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003480 déposé le 24/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003480 déposé le 24/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003480 déposé le 24/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007268 déposé le 05/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007268 déposé le 05/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007268 déposé le 05/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007268 déposé le 05/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007268 déposé le 05/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007268 déposé le 05/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007268 déposé le 05/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007268 déposé le 05/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007268 déposé le 05/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007268 déposé le 05/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007268 déposé le 05/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005013 déposé le 04/08/1982
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005013 déposé le 04/08/1982
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005013 déposé le 04/08/1982
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005013 déposé le 04/08/1982
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005013 déposé le 04/08/1982
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005013 déposé le 04/08/1982
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005013 déposé le 04/08/1982
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005013 déposé le 04/08/1982
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005013 déposé le 04/08/1982
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005013 déposé le 04/08/1982
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005013 déposé le 04/08/1982
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/06/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003649 déposé le 09/06/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/06/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003649 déposé le 09/06/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/06/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003649 déposé le 09/06/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/06/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003649 déposé le 09/06/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/06/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003649 déposé le 09/06/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/06/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003649 déposé le 09/06/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/06/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003649 déposé le 09/06/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/06/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003649 déposé le 09/06/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/06/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003649 déposé le 09/06/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/06/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003649 déposé le 09/06/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/06/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003649 déposé le 09/06/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008835 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008917 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008918 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008919 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008920 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008921 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008922 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification nomination d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022707 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022711 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007078 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020541 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026612 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026613 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022630 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013274 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013283 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026908 déposé le 23/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018743 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du juge commis à la surveillance du RCS
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2004B00685
Dépôt : N°46 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008835 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008917 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008918 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008919 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008920 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008921 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008922 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification nomination d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022707 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022711 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007078 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020541 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026612 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026613 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022630 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013274 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013283 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026908 déposé le 23/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018743 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008835 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008917 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008918 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008919 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008920 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008921 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008922 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification nomination d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022707 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022711 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007078 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020541 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026612 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026613 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022630 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013274 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013283 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026908 déposé le 23/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018743 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008835 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008917 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008918 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008919 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008920 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008921 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008922 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification nomination d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022707 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022711 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007078 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020541 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026612 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026613 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022630 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013274 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013283 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026908 déposé le 23/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018743 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008835 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008917 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008918 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008919 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008920 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008921 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008922 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification nomination d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022707 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022711 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007078 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020541 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026612 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026613 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022630 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013274 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013283 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026908 déposé le 23/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018743 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008835 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008917 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008918 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008919 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008920 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008921 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008922 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification nomination d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022707 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022711 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007078 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020541 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026612 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026613 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022630 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013274 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013283 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026908 déposé le 23/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018743 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008835 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008917 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008918 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008919 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008920 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008921 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008922 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification nomination d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022707 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022711 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007078 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020541 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026612 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026613 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022630 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013274 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013283 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026908 déposé le 23/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018743 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008835 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008917 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008918 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008919 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008920 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008921 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008922 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification nomination d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022707 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022711 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007078 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020541 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026612 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026613 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022630 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013274 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013283 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026908 déposé le 23/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018743 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008835 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008917 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008918 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008919 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008920 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008921 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008922 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification nomination d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022707 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022711 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007078 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020541 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026612 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026613 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022630 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013274 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013283 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026908 déposé le 23/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018743 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008835 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008917 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008918 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008919 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008920 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008921 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008922 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification nomination d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022707 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022711 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007078 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020541 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026612 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026613 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022630 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013274 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013283 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026908 déposé le 23/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018743 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008835 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008917 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008918 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008919 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008920 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008921 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008922 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification nomination d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022707 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022711 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006901 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007078 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007085 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013847 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020536 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020541 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020551 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Arrêté
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020556 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026612 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026613 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006173 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022630 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°000225 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013270 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013274 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013281 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013283 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013288 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022227 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°026908 déposé le 23/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°021451 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018743 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°022477 déposé le 19/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Siège

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1934
Activité : Concessionnaire de l'aménagement du RHONE, entre la frontière suisse et la mer etc....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Chalon-Sur-Saône
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Travaux d'infrastructure générale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Barrage
Petite Centrale Hydraulique
69310 Pierre-Bénite
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Centrale Hydrolique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZONE D'ACTIVITÉ DE VERNAY
69420 Condrieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2006
Activité : Production et fourniture d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 Chemin de la Brocardière
69570 Dardilly
France
Nom commercial : Centrale AgriPV du Futur
Enseigne : Centrale AgriPV du Futur
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2020
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Siège

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1934
Activité : Concessionnaire de l'aménagement du RHONE, entre la frontière suisse et la mer etc....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Chalon-Sur-Saône
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Travaux d'infrastructure générale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Barrage
Petite Centrale Hydraulique
69310 Pierre-Bénite
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Centrale Hydrolique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZONE D'ACTIVITÉ DE VERNAY
69420 Condrieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2006
Activité : Production et fourniture d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 Chemin de la Brocardière
69570 Dardilly
France
Nom commercial : Centrale AgriPV du Futur
Enseigne : Centrale AgriPV du Futur
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2020
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Siège

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1934
Activité : Concessionnaire de l'aménagement du RHONE, entre la frontière suisse et la mer etc....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Chalon-Sur-Saône
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Travaux d'infrastructure générale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Barrage
Petite Centrale Hydraulique
69310 Pierre-Bénite
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Centrale Hydrolique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZONE D'ACTIVITÉ DE VERNAY
69420 Condrieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2006
Activité : Production et fourniture d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 Chemin de la Brocardière
69570 Dardilly
France
Nom commercial : Centrale AgriPV du Futur
Enseigne : Centrale AgriPV du Futur
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2020
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Siège

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1934
Activité : Concessionnaire de l'aménagement du RHONE, entre la frontière suisse et la mer etc....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Chalon-Sur-Saône
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Travaux d'infrastructure générale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Barrage
Petite Centrale Hydraulique
69310 Pierre-Bénite
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Centrale Hydrolique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZONE D'ACTIVITÉ DE VERNAY
69420 Condrieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2006
Activité : Production et fourniture d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 Chemin de la Brocardière
69570 Dardilly
France
Nom commercial : Centrale AgriPV du Futur
Enseigne : Centrale AgriPV du Futur
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2020
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Siège

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1934
Activité : Concessionnaire de l'aménagement du RHONE, entre la frontière suisse et la mer etc....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Chalon-Sur-Saône
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Travaux d'infrastructure générale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Barrage
Petite Centrale Hydraulique
69310 Pierre-Bénite
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Centrale Hydrolique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZONE D'ACTIVITÉ DE VERNAY
69420 Condrieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2006
Activité : Production et fourniture d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 Chemin de la Brocardière
69570 Dardilly
France
Nom commercial : Centrale AgriPV du Futur
Enseigne : Centrale AgriPV du Futur
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2020
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Siège

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
21/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1934
Activité : Concessionnaire de l'aménagement du RHONE, entre la frontière suisse et la mer etc....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Chalon-Sur-Saône
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Travaux d'infrastructure générale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Barrage
Petite Centrale Hydraulique
69310 Pierre-Bénite
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Centrale Hydrolique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZONE D'ACTIVITÉ DE VERNAY
69420 Condrieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2006
Activité : Production et fourniture d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 Chemin de la Brocardière
69570 Dardilly
France
Nom commercial : Centrale AgriPV du Futur
Enseigne : Centrale AgriPV du Futur
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2020
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Siège

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
21/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1934
Activité : Concessionnaire de l'aménagement du RHONE, entre la frontière suisse et la mer etc....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Chalon-Sur-Saône
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Travaux d'infrastructure générale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Barrage
Petite Centrale Hydraulique
69310 Pierre-Bénite
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Centrale Hydrolique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZONE D'ACTIVITÉ DE VERNAY
69420 Condrieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2006
Activité : Production et fourniture d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 Chemin de la Brocardière
69570 Dardilly
France
Nom commercial : Centrale AgriPV du Futur
Enseigne : Centrale AgriPV du Futur
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2020
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Siège

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
16/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1934
Activité : Concessionnaire de l'aménagement du RHONE, entre la frontière suisse et la mer etc....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Chalon-Sur-Saône
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Travaux d'infrastructure générale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Barrage
Petite Centrale Hydraulique
69310 Pierre-Bénite
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Centrale Hydrolique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZONE D'ACTIVITÉ DE VERNAY
69420 Condrieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2006
Activité : Production et fourniture d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Siège

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
16/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1934
Activité : Concessionnaire de l'aménagement du RHONE, entre la frontière suisse et la mer etc....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Chalon-Sur-Saône
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Travaux d'infrastructure générale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Barrage
Petite Centrale Hydraulique
69310 Pierre-Bénite
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Centrale Hydrolique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZONE D'ACTIVITÉ DE VERNAY
69420 Condrieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2006
Activité : Production et fourniture d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Siège

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
23/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1934
Activité : Concessionnaire de l'aménagement du RHONE, entre la frontière suisse et la mer etc....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Chalon-Sur-Saône
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Travaux d'infrastructure générale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Barrage
Petite Centrale Hydraulique
69310 Pierre-Bénite
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Centrale Hydrolique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZONE D'ACTIVITÉ DE VERNAY
69420 Condrieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2006
Activité : Production et fourniture d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Siège

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue André Bonin
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1934
Activité : Concessionnaire de l'aménagement du RHONE, entre la frontière suisse et la mer etc....
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Chalon-Sur-Saône
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Travaux d'infrastructure générale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Barrage
Petite Centrale Hydraulique
69310 Pierre-Bénite
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Centrale Hydrolique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZONE D'ACTIVITÉ DE VERNAY
69420 Condrieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2006
Activité : Production et fourniture d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1989B00944
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Chemin du Lozet
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
Enseigne : DIVISION D'EXPLOITATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1986
Activité : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1989B00944
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Chemin du Lozet
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
Enseigne : GROUPEMENT D'EXPLOITATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1986
Activité : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1989B00944
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Lieu-dit ILE DU COMTE
30300 Beaucaire
France
Enseigne : USINE DE BEAUCAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1986
Activité : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1989B00944
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ILE DE LAMOTTE
30150 Sauveterre
France
Enseigne : USINE DE SAUVETERRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2003
Activité : BARRAGE-USINE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1989B00944
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
BARRAGE DE VILLENEUVE
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2003
Activité : BARRAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1989B00944
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Barrage Cnr de Vallabrègues
Route Départementale 2
Petite Centrale Hydroélectrique de Vallabrègues
30300 Vallabrègues
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/04/2016
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00284
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Lieu-dit Chante Merle
73310 Motz
FRANCE
Enseigne : PCH de Chautagne
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2008
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00284
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Lieu-dit La Maladière
Seuil de Yenne
73170 Yenne
FRANCE
Enseigne : PCH DE YENNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00366
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
91 Route de la Roche-de-Glun
26500 Bourg-lès-Valence
France
Enseigne : CNR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Concessionnaire de l'amènagement du Rhône, entre la frontière Suisse et la mer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00366
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
STATION DE POMPAGE
26800 Lieudit la Motte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2003
Activité : STATION DE POMPAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00366
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
STATION DE POMPAGE
26000 Chemin de L Eperviere
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2003
Activité : STATION DE POMPAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00366
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Barrage de Retenue
26290 Donzère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2003
Activité : Barrage de retenue
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00366
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Barrage du Pouzin
Lieu-dit les Isles
26270 Loriol-sur-Drôme
France
Enseigne : PCH du Pouzin
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2009
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/11/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2004B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
STATION DE POMPAGE QU ANATOLE FRANCE
07800 La Voulte-sur-Rhône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2003
Activité : STATION DE POMPAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/11/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2004B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Chemin de Guerimbert
07130 Soyons
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2003
Activité : STATION DE POMPAGE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/11/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2004B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Barrage de Rochemaure
07400 Rochemaure
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/04/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2004B00685
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rocade Charles de Gaulle
Station de Pompage de Champfleury
84000 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2003
Activité : Station De pompage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/04/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2004B00685
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Usine Ecluse de Bollène
84500 Bollène
FRANCE
Enseigne : Usine de Bollène
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1952
Activité : Production D électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B40064
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
CHEMIN DES SOUPIRS
01300 BELLEY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1983
Activité : producteur d'électricité, concessionnaire de l'aménagement du rhône de la frontière suisse à la mer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B40064
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
LIEUDIT "ILES DU PORT"
01350 LAVOURS
FRANCE
Enseigne : PCH DE BELLEY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2008
Activité : PRODUCTION D'ELECTRICITE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/000367
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ENR GIE 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 485 109 391 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 18/11/2008
08/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : F17/012008
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2017
Texte de l'observation : Fusion au 17/12/2016 : sociétés ayant participé à l'opération : STEREX - SOCIETE DE GERANCE ET D'EXPLOITATION 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 316 710 789 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec effet rétroactif au 01/01/2016
08/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/000367
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ENR GIE 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 485 109 391 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 18/11/2008
08/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : F17/012008
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2017
Texte de l'observation : Fusion au 17/12/2016 : sociétés ayant participé à l'opération : STEREX - SOCIETE DE GERANCE ET D'EXPLOITATION 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 316 710 789 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec effet rétroactif au 01/01/2016
08/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/000367
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ENR GIE 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 485 109 391 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 18/11/2008
08/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : F17/012008
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2017
Texte de l'observation : Fusion au 17/12/2016 : sociétés ayant participé à l'opération : STEREX - SOCIETE DE GERANCE ET D'EXPLOITATION 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 316 710 789 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec effet rétroactif au 01/01/2016
08/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/000367
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ENR GIE 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 485 109 391 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 18/11/2008
08/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : F17/012008
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2017
Texte de l'observation : Fusion au 17/12/2016 : sociétés ayant participé à l'opération : STEREX - SOCIETE DE GERANCE ET D'EXPLOITATION 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 316 710 789 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec effet rétroactif au 01/01/2016
08/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/000367
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ENR GIE 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 485 109 391 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 18/11/2008
08/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : F17/012008
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2017
Texte de l'observation : Fusion au 17/12/2016 : sociétés ayant participé à l'opération : STEREX - SOCIETE DE GERANCE ET D'EXPLOITATION 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 316 710 789 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec effet rétroactif au 01/01/2016
21/05/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/000367
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ENR GIE 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 485 109 391 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 18/11/2008
21/05/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : F17/012008
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2017
Texte de l'observation : Fusion au 17/12/2016 : sociétés ayant participé à l'opération : STEREX - SOCIETE DE GERANCE ET D'EXPLOITATION 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 316 710 789 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec effet rétroactif au 01/01/2016
21/05/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/000367
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ENR GIE 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 485 109 391 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 18/11/2008
21/05/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : F17/012008
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2017
Texte de l'observation : Fusion au 17/12/2016 : sociétés ayant participé à l'opération : STEREX - SOCIETE DE GERANCE ET D'EXPLOITATION 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 316 710 789 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec effet rétroactif au 01/01/2016
16/05/2019 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/08/1989
Texte de l'observation : DM du 28/08/1989 - Adjonction de l'enseigne : GROUPEMENT EXPLOITATION pour l'usine de PIERRE BENITE 69310 PIERRE BENITE établissement secondaire - à compter du 03/08/89 DM du 28/08/89 - Adjonction de l'enseigne : LABORATOIRE HYDRAULIQUE pour l'établissement secondaire sis au 4 rue de Chalon 69007 LYON à compter du 03/08/89 DM du 28/08/1989 - Adjonction de l'enseigne : PORT EDOUARD HERRIOT pour l'établissement secondaire sis au 1 rue de Chalon 69007 LYON à compter du 03/08/1989
16/05/2019 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/000367
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ENR GIE 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 485 109 391 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 18/11/2008
16/05/2019 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : F17/012008
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2017
Texte de l'observation : Fusion au 17/12/2016 : sociétés ayant participé à l'opération : STEREX - SOCIETE DE GERANCE ET D'EXPLOITATION 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 316 710 789 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec effet rétroactif au 01/01/2016
16/05/2019 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/000367
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ENR GIE 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 485 109 391 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 18/11/2008
16/05/2019 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : F17/012008
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2017
Texte de l'observation : Fusion au 17/12/2016 : sociétés ayant participé à l'opération : STEREX - SOCIETE DE GERANCE ET D'EXPLOITATION 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 316 710 789 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec effet rétroactif au 01/01/2016
23/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/08/1989
Texte de l'observation : DM du 28/08/1989 - Adjonction de l'enseigne : GROUPEMENT EXPLOITATION pour l'usine de PIERRE BENITE 69310 PIERRE BENITE établissement secondaire - à compter du 03/08/89 DM du 28/08/89 - Adjonction de l'enseigne : LABORATOIRE HYDRAULIQUE pour l'établissement secondaire sis au 4 rue de Chalon 69007 LYON à compter du 03/08/89 DM du 28/08/1989 - Adjonction de l'enseigne : PORT EDOUARD HERRIOT pour l'établissement secondaire sis au 1 rue de Chalon 69007 LYON à compter du 03/08/1989
23/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/000367
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ENR GIE 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 485 109 391 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 18/11/2008
23/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : F17/012008
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2017
Texte de l'observation : Fusion au 17/12/2016 : sociétés ayant participé à l'opération : STEREX - SOCIETE DE GERANCE ET D'EXPLOITATION 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 316 710 789 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec effet rétroactif au 01/01/2016
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/08/1989
Texte de l'observation : DM du 28/08/1989 - Adjonction de l'enseigne : GROUPEMENT EXPLOITATION pour l'usine de PIERRE BENITE 69310 PIERRE BENITE établissement secondaire - à compter du 03/08/89 DM du 28/08/89 - Adjonction de l'enseigne : LABORATOIRE HYDRAULIQUE pour l'établissement secondaire sis au 4 rue de Chalon 69007 LYON à compter du 03/08/89 DM du 28/08/1989 - Adjonction de l'enseigne : PORT EDOUARD HERRIOT pour l'établissement secondaire sis au 1 rue de Chalon 69007 LYON à compter du 03/08/1989
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/000367
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ENR GIE 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 485 109 391 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 18/11/2008
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : F17/012008
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2017
Texte de l'observation : Fusion au 17/12/2016 : sociétés ayant participé à l'opération : STEREX - SOCIETE DE GERANCE ET D'EXPLOITATION 2 Rue André Bonin 69004 LYON, 316 710 789 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec effet rétroactif au 01/01/2016
28/04/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F16/006690
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : Barrage Cnr de Vallabrègues Route Départementale 2 Petite Centrale Hydroélectrique de Vallabrègues 30300 VALLABREGUES à compter du 05/04/2016
15/04/2009 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 5493
Date d’ajout de l’observation : 15/04/2009
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé Usine Ecluse de Bollène 84500 Bollène à compter du 01/01/1952
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 487
Date d’ajout de l’observation : 15/04/2008
Texte de l'observation : Ouverture d un établissement A compter du 01/04/2008, ouverture d'un établissement complémentaire à 01350 LAVOURS - LIEUDIT "ILES DU PORT". Date d'effet : 01/04/2008
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
08/06/2022 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Concessionnaire de l'aménagement du Rhône, entre la frontière suisse et la mer... - producteur indépendant d'électricité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 5488164.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/06/2022 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Concessionnaire de l'aménagement du Rhône, entre la frontière suisse et la mer... - producteur indépendant d'électricité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 5488164.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/06/2022 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Concessionnaire de l'aménagement du Rhône, entre la frontière suisse et la mer... - producteur indépendant d'électricité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 5488164.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/06/2022 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Concessionnaire de l'aménagement du Rhône, entre la frontière suisse et la mer... - producteur indépendant d'électricité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 5488164.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/06/2022 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Concessionnaire de l'aménagement du Rhône, entre la frontière suisse et la mer... - producteur indépendant d'électricité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 5488164.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/05/2021 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Concessionnaire de l'aménagement du Rhône, entre la frontière suisse et la mer... - producteur indépendant d'électricité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 5488164.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/05/2021 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Concessionnaire de l'aménagement du Rhône, entre la frontière suisse et la mer... - producteur indépendant d'électricité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 5488164.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/05/2019 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Concessionnaire de l'aménagement du Rhône, entre la frontière suisse et la mer... - producteur indépendant d'électricité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 5488164.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/05/2019 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Concessionnaire de l'aménagement du Rhône, entre la frontière suisse et la mer... - producteur indépendant d'électricité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 5488164.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/05/2018 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Concessionnaire de l'aménagement du Rhône, entre la frontière suisse et la mer... - producteur indépendant d'électricité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 5488164.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/07/2016 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Concessionnaire de l'aménagement du Rhône, entre la frontière suisse et la mer... - producteur indépendant d'électricité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 5488164.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/04/2016 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/1989

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/04/2008

Economie sociale et solidaire : Non
23/04/2012 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/2002

Economie sociale et solidaire : Non
05/11/2010 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2004

Economie sociale et solidaire : Non
15/04/2009 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2004

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SNR
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2005

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019716 déposé le 08/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019716 déposé le 08/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019716 déposé le 08/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019716 déposé le 08/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019716 déposé le 08/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015914 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015914 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015914 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015914 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015914 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015914 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015914 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020758 déposé le 20/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020758 déposé le 20/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020758 déposé le 20/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020758 déposé le 20/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020758 déposé le 20/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020758 déposé le 20/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°020758 déposé le 20/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016195 déposé le 16/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016195 déposé le 16/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016195 déposé le 16/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016195 déposé le 16/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016195 déposé le 16/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016195 déposé le 16/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016195 déposé le 16/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016195 déposé le 16/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016195 déposé le 16/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012123 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012123 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012123 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012123 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012123 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012123 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012123 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012123 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012123 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012123 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014230 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014230 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014230 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014230 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014230 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014230 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014230 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014230 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014230 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014230 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018714 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018714 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018714 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018714 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018714 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018714 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018714 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018714 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018714 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018714 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°018714 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025946 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025946 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025946 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025946 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025946 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025946 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025946 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025946 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025946 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025946 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°025946 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017354 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017354 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017354 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017354 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017354 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017354 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017354 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017354 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017354 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017354 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017354 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009940 déposé le 17/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009940 déposé le 17/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009940 déposé le 17/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009940 déposé le 17/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009940 déposé le 17/05/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009940 déposé le 17/05/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009940 déposé le 17/05/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009940 déposé le 17/05/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009940 déposé le 17/05/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009940 déposé le 17/05/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009940 déposé le 17/05/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016710 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016710 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016710 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016710 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016710 déposé le 17/07/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016710 déposé le 17/07/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016710 déposé le 17/07/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016710 déposé le 17/07/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016710 déposé le 17/07/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016710 déposé le 17/07/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016710 déposé le 17/07/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019554 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019554 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019554 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019554 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019554 déposé le 28/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019554 déposé le 28/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019554 déposé le 28/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019554 déposé le 28/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019554 déposé le 28/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019554 déposé le 28/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019554 déposé le 28/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016593 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016593 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016593 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016593 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016593 déposé le 20/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016593 déposé le 20/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016593 déposé le 20/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016593 déposé le 20/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016593 déposé le 20/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016593 déposé le 20/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016593 déposé le 20/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016675 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016675 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016675 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016675 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016675 déposé le 15/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016675 déposé le 15/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016675 déposé le 15/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016675 déposé le 15/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016675 déposé le 15/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016675 déposé le 15/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016675 déposé le 15/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016952 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016952 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016952 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016952 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016952 déposé le 23/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016952 déposé le 23/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016952 déposé le 23/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016952 déposé le 23/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016952 déposé le 23/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016952 déposé le 23/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°016952 déposé le 23/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017872 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017872 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017872 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017872 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017872 déposé le 30/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017872 déposé le 30/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017872 déposé le 30/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017872 déposé le 30/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017872 déposé le 30/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017872 déposé le 30/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017872 déposé le 30/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015853 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015853 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015853 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015853 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015853 déposé le 21/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015853 déposé le 21/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015853 déposé le 21/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015853 déposé le 21/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015853 déposé le 21/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015853 déposé le 21/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°015853 déposé le 21/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012242 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012242 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012242 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012242 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012242 déposé le 28/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012242 déposé le 28/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012242 déposé le 28/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012242 déposé le 28/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012242 déposé le 28/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012242 déposé le 28/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012242 déposé le 28/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014302 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014302 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014302 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014302 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014302 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014302 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014302 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014302 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014302 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014302 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°014302 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013903 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013903 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013903 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013903 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013903 déposé le 07/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013903 déposé le 07/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013903 déposé le 07/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013903 déposé le 07/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013903 déposé le 07/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013903 déposé le 07/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013903 déposé le 07/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017845 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017845 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017845 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017845 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017845 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017845 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017845 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017845 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017845 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017845 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017845 déposé le 19/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013377 déposé le 20/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013377 déposé le 20/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013377 déposé le 20/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013377 déposé le 20/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013377 déposé le 20/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013377 déposé le 20/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013377 déposé le 20/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013377 déposé le 20/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013377 déposé le 20/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°013377 déposé le 20/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010581 déposé le 18/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010581 déposé le 18/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
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31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
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Numéro de gestion : 1957B02090
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010581 déposé le 18/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010581 déposé le 18/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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Dépôt : N°010581 déposé le 18/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009229 déposé le 09/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009229 déposé le 09/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
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Dépôt : N°009229 déposé le 09/07/1999
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31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009229 déposé le 09/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017876 déposé le 29/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°017876 déposé le 29/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009783 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009783 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009783 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009783 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009783 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009783 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009783 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009783 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009783 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°009783 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008780 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008780 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008780 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008780 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008780 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008780 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008780 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008780 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008780 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007961 déposé le 06/07/1995
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007961 déposé le 06/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007961 déposé le 06/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011889 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011889 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011889 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011889 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011889 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011889 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011889 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011889 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011889 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011889 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°011889 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019454 déposé le 07/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019454 déposé le 07/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019454 déposé le 07/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019454 déposé le 07/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019454 déposé le 07/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019454 déposé le 07/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019454 déposé le 07/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019454 déposé le 07/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019454 déposé le 07/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019454 déposé le 07/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°019454 déposé le 07/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012699 déposé le 01/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012699 déposé le 01/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012699 déposé le 01/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012699 déposé le 01/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012699 déposé le 01/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012699 déposé le 01/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012699 déposé le 01/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012699 déposé le 01/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012699 déposé le 01/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012699 déposé le 01/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°012699 déposé le 01/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010561 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010561 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010561 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010561 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010561 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010561 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010561 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010561 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010561 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010561 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°010561 déposé le 30/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008473 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008473 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008473 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008473 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008473 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008473 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008473 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008473 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008473 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008473 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°008473 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006718 déposé le 11/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006718 déposé le 11/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006718 déposé le 11/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006718 déposé le 11/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006718 déposé le 11/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006718 déposé le 11/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006718 déposé le 11/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006718 déposé le 11/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006718 déposé le 11/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006718 déposé le 11/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°006718 déposé le 11/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007499 déposé le 27/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007499 déposé le 27/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007499 déposé le 27/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007499 déposé le 27/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007499 déposé le 27/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007499 déposé le 27/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007499 déposé le 27/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007499 déposé le 27/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°007499 déposé le 27/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005002 déposé le 07/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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Dépôt : N°005002 déposé le 07/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005002 déposé le 07/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005002 déposé le 07/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005002 déposé le 07/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005002 déposé le 07/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005002 déposé le 07/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005002 déposé le 07/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005002 déposé le 07/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°005002 déposé le 07/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003788 déposé le 27/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003788 déposé le 27/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003788 déposé le 27/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003788 déposé le 27/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003788 déposé le 27/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003788 déposé le 27/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003788 déposé le 27/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003788 déposé le 27/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003788 déposé le 27/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°003788 déposé le 27/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001608 déposé le 09/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001608 déposé le 09/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001608 déposé le 09/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001608 déposé le 09/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001608 déposé le 09/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001608 déposé le 09/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001608 déposé le 09/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001608 déposé le 09/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001608 déposé le 09/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001608 déposé le 09/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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Dépôt : N°001608 déposé le 09/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001965 déposé le 06/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001965 déposé le 06/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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Dépôt : N°001965 déposé le 06/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001965 déposé le 06/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001965 déposé le 06/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001965 déposé le 06/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001965 déposé le 06/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001965 déposé le 06/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001965 déposé le 06/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001965 déposé le 06/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001919 déposé le 04/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001919 déposé le 04/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001919 déposé le 04/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001919 déposé le 04/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001919 déposé le 04/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001919 déposé le 04/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001919 déposé le 04/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001919 déposé le 04/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001919 déposé le 04/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001919 déposé le 04/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001919 déposé le 04/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001590 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001590 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001590 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001590 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001590 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001590 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001590 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001590 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001590 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001590 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°001590 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002594 déposé le 20/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002594 déposé le 20/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002594 déposé le 20/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002594 déposé le 20/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002594 déposé le 20/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002594 déposé le 20/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002594 déposé le 20/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002594 déposé le 20/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002594 déposé le 20/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002594 déposé le 20/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02090
Dépôt : N°002594 déposé le 20/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/019716 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 1957B02090
Code activité : 3514Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BXClients et comptes rattachés158 730 000158 730 000125 420 000
BZAutres créances96 087 00096 087 00082 741 000
CDValeurs mobilières de placement227 701 000227 701 000258 313 000
CFDisponibilités57 776 00057 776 0005 495 000
CJTOTAL (II)540 304 000540 304 000471 980 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
A1Renvois : Transfert de charges76 902 00076 902 00072 508 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)14 703 00014 703 00014 300 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 488 0005 488 000
DCEcarts de réévaluation801 517 000801 517 000
DGAutres réserves1 602 0001 602 000
DLTOTAL (I)1 935 875 0001 907 432 000
DOTOTAL (II)2 133 903 0002 082 731 000
DRTOTAL (III)283 926 000267 168 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)464 753 000394 711 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés165 723 000141 292 000
ECTOTAL (IV)721 296 000618 789 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 133 228 0001 176 263 000
FQAutres produits32 980 00041 335 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 166 208 0001 217 598 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 662 00069 529 000
GEAutres charges143 689 000148 201 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 015 491 0001 029 432 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)150 717 000188 166 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 565 000-5 642 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 152 000182 524 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 192 0004 916 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-46 745 000-73 767 000
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/019719 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 1957B02090
Code activité : 3514Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A1Ecarts d’acquisition76 902 00076 902 00072 508 000
A4Titres mis en équivalence14 703 00014 703 00014 300 000
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BXClients et comptes rattachés158 730 000158 730 000125 420 000
BZAutres créances96 087 00096 087 00082 741 000
CDValeurs mobilières de placement227 701 000227 701 000258 313 000
CFDisponibilités57 776 00057 776 0005 495 000
CJTOTAL (II)540 304 000540 304 000471 980 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 488 0005 488 000
DCEcarts de réévaluation801 517 000801 517 000
DGAutres réserves1 602 0001 602 000
P2Résultat consolidé part du groupe90 599 000110 787 000
DLTOTAL (I)1 935 875 0001 907 432 000
DOTOTAL (II)2 133 903 0002 082 731 000
DRTOTAL (IV)283 926 000267 168 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)464 753 000394 711 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés165 723 000141 292 000
ECTOTAL (IV)721 296 000618 789 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 133 228 0001 176 263 000
FQAutres produits32 980 00041 335 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 166 208 0001 217 598 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 662 00069 529 000
GEAutres charges143 689 000148 201 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 015 491 0001 029 432 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)150 717 000188 166 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 565 000-5 642 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 152 000182 524 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 192 0004 916 000
HKImpôts sur les bénéfices-46 745 000-73 767 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition3 021 0002 912 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence287 000-135 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)90 480 000110 625 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)-119 000-161 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)90 599 000110 787 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/015914 du 17/05/2021
Numéro de gestion : 1957B02090
Code activité : 3514Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BXClients et comptes rattachés158 730 000158 730 000125 420 000
BZAutres créances96 087 00096 087 00082 741 000
CDValeurs mobilières de placement227 701 000227 701 000258 313 000
CFDisponibilités57 776 00057 776 0005 495 000
CJTOTAL (II)540 304 000540 304 000471 980 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
A1Renvois : Transfert de charges76 902 00076 902 00072 508 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)14 703 00014 703 00014 300 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 488 0005 488 000
DCEcarts de réévaluation801 517 000801 517 000
DGAutres réserves1 602 0001 602 000
DLTOTAL (I)1 935 875 0001 907 432 000
DOTOTAL (II)2 133 903 0002 082 731 000
DRTOTAL (III)283 926 000267 168 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)464 753 000394 711 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés165 723 000141 292 000
ECTOTAL (IV)721 296 000618 789 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 133 228 0001 176 263 000
FQAutres produits32 980 00041 335 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 166 208 0001 217 598 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 662 00069 529 000
GEAutres charges143 689 000148 201 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 015 491 0001 029 432 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)150 717 000188 166 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 565 000-5 642 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 152 000182 524 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 192 0004 916 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-46 745 000-73 767 000
31/12/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/016657 du 21/05/2021
Numéro de gestion : 1957B02090
Code activité : 3514Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A1Ecarts d’acquisition76 902 00076 902 00072 508 000
A4Titres mis en équivalence14 703 00014 703 00014 300 000
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BXClients et comptes rattachés158 730 000158 730 000125 420 000
BZAutres créances96 087 00096 087 00082 741 000
CDValeurs mobilières de placement227 701 000227 701 000258 313 000
CFDisponibilités57 776 00057 776 0005 495 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 488 0005 488 000
DCEcarts de réévaluation801 517 000801 517 000
DGAutres réserves1 602 0001 602 000
P2Résultat consolidé part du groupe90 599 000110 787 000
DLTOTAL (I)1 935 875 0001 907 432 000
DOTOTAL (II)2 133 903 0002 082 731 000
DRTOTAL (IV)283 926 000267 168 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)464 753 000394 711 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés165 723 000141 292 000
ECTOTAL (IV)721 296 000618 789 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 133 228 0001 176 263 000
FQAutres produits32 980 00041 335 000
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FXImpôts, taxes et versements assimilés69 662 00069 529 000
GEAutres charges143 689 000148 201 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 015 491 0001 029 432 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)150 717 000188 166 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 565 000-5 642 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 152 000182 524 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 192 0004 916 000
HKImpôts sur les bénéfices-46 745 000-73 767 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition3 021 0002 912 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence287 000-135 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)90 480 000110 625 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)-119 000-161 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)90 599 000110 787 000
31/12/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/020759 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 1957B02090
Code activité : 3514Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A1Ecarts d’acquisition76 902 00076 902 00072 508 000
A4Titres mis en équivalence14 703 00014 703 00014 300 000
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BXClients et comptes rattachés158 730 000158 730 000125 420 000
BZAutres créances96 087 00096 087 00082 741 000
CDValeurs mobilières de placement227 701 000227 701 000258 313 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 488 0005 488 000
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DGAutres réserves1 602 0001 602 000
P2Résultat consolidé part du groupe90 599 000110 787 000
DLTOTAL (I)1 935 875 0001 907 432 000
DOTOTAL (II)2 133 903 0002 082 731 000
DRTOTAL (IV)283 926 000267 168 000
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EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 133 228 0001 176 263 000
FQAutres produits32 980 00041 335 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 192 0004 916 000
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R4Résultat net des sociétés mises en équivalence287 000-135 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)90 480 000110 625 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)-119 000-161 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)90 599 000110 787 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/020758 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 1957B02090
Code activité : 3514Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BXClients et comptes rattachés158 730 000158 730 000125 420 000
BZAutres créances96 087 00096 087 00082 741 000
CDValeurs mobilières de placement227 701 000227 701 000258 313 000
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COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
A1Renvois : Transfert de charges76 902 00076 902 00072 508 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 488 0005 488 000
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DLTOTAL (I)1 935 875 0001 907 432 000
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DRTOTAL (III)283 926 000267 168 000
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CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 133 228 0001 176 263 000
FQAutres produits32 980 00041 335 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 166 208 0001 217 598 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 662 00069 529 000
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GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)150 717 000188 166 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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31/12/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/016196 du 16/05/2019
Numéro de gestion : 1957B02090
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A1Ecarts d’acquisition76 902 00076 902 00072 508 000
A4Titres mis en équivalence14 703 00014 703 00014 300 000
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
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BZAutres créances96 087 00096 087 00082 741 000
CDValeurs mobilières de placement227 701 000227 701 000258 313 000
CFDisponibilités57 776 00057 776 0005 495 000
CJTOTAL (II)540 304 000540 304 000471 980 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 488 0005 488 000
DCEcarts de réévaluation801 517 000801 517 000
DGAutres réserves1 602 0001 602 000
P2Résultat consolidé part du groupe90 599 000110 787 000
DLTOTAL (I)1 935 875 0001 907 432 000
DOTOTAL (II)2 133 903 0002 082 731 000
DRTOTAL (IV)283 926 000267 168 000
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DXDettes fournisseurs et comptes rattachés165 723 000141 292 000
ECTOTAL (IV)721 296 000618 789 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 133 228 0001 176 263 000
FQAutres produits32 980 00041 335 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 166 208 0001 217 598 000
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GFTotal des charges d’exploitation (II)1 015 491 0001 029 432 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)150 717 000188 166 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 565 000-5 642 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 152 000182 524 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 192 0004 916 000
HKImpôts sur les bénéfices-46 745 000-73 767 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition3 021 0002 912 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence287 000-135 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)90 480 000110 625 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)-119 000-161 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)90 599 000110 787 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/016195 du 16/05/2019
Numéro de gestion : 1957B02090
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BXClients et comptes rattachés158 730 000158 730 000125 420 000
BZAutres créances96 087 00096 087 00082 741 000
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CJTOTAL (II)540 304 000540 304 000471 980 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
A1Renvois : Transfert de charges76 902 00076 902 00072 508 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)14 703 00014 703 00014 300 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 488 0005 488 000
DCEcarts de réévaluation801 517 000801 517 000
DGAutres réserves1 602 0001 602 000
DLTOTAL (I)1 935 875 0001 907 432 000
DOTOTAL (II)2 133 903 0002 082 731 000
DRTOTAL (III)283 926 000267 168 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)464 753 000394 711 000
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ECTOTAL (IV)721 296 000618 789 000
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CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 133 228 0001 176 263 000
FQAutres produits32 980 00041 335 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 166 208 0001 217 598 000
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GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)150 717 000188 166 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 565 000-5 642 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 152 000182 524 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 192 0004 916 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-46 745 000-73 767 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/012123 du 23/05/2018
Numéro de gestion : 1957B02090
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BXClients et comptes rattachés158 730 000158 730 000125 420 000
BZAutres créances96 087 00096 087 00082 741 000
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A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)14 703 00014 703 00014 300 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 488 0005 488 000
DCEcarts de réévaluation801 517 000801 517 000
DGAutres réserves1 602 0001 602 000
DLTOTAL (I)1 935 875 0001 907 432 000
DOTOTAL (II)2 133 903 0002 082 731 000
DRTOTAL (III)283 926 000267 168 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)464 753 000394 711 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés165 723 000141 292 000
ECTOTAL (IV)721 296 000618 789 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 133 228 0001 176 263 000
FQAutres produits32 980 00041 335 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 166 208 0001 217 598 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 662 00069 529 000
GEAutres charges143 689 000148 201 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 015 491 0001 029 432 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)150 717 000188 166 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 565 000-5 642 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 152 000182 524 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 192 0004 916 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-46 745 000-73 767 000
31/12/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/012124 du 23/05/2018
Numéro de gestion : 1957B02090
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A1Ecarts d’acquisition76 902 00076 902 00072 508 000
A4Titres mis en équivalence14 703 00014 703 00014 300 000
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BXClients et comptes rattachés158 730 000158 730 000125 420 000
BZAutres créances96 087 00096 087 00082 741 000
CDValeurs mobilières de placement227 701 000227 701 000258 313 000
CFDisponibilités57 776 00057 776 0005 495 000
CJTOTAL (II)540 304 000540 304 000471 980 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 488 0005 488 000
DCEcarts de réévaluation801 517 000801 517 000
DGAutres réserves1 602 0001 602 000
P2Résultat consolidé part du groupe90 599 000110 787 000
DLTOTAL (I)1 935 875 0001 907 432 000
DOTOTAL (II)2 133 903 0002 082 731 000
DRTOTAL (IV)283 926 000267 168 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)464 753 000394 711 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés165 723 000141 292 000
ECTOTAL (IV)721 296 000618 789 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 133 228 0001 176 263 000
FQAutres produits32 980 00041 335 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 166 208 0001 217 598 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 662 00069 529 000
GEAutres charges143 689 000148 201 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 015 491 0001 029 432 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)150 717 000188 166 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 565 000-5 642 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 152 000182 524 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 192 0004 916 000
HKImpôts sur les bénéfices-46 745 000-73 767 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition3 021 0002 912 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence287 000-135 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)90 480 000110 625 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)-119 000-161 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)90 599 000110 787 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/014230 du 16/05/2017
Numéro de gestion : 1957B02090
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BXClients et comptes rattachés158 730 000158 730 000125 420 000
BZAutres créances96 087 00096 087 00082 741 000
CDValeurs mobilières de placement227 701 000227 701 000258 313 000
CFDisponibilités57 776 00057 776 0005 495 000
CJTOTAL (II)540 304 000540 304 000471 980 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
A1Renvois : Transfert de charges76 902 00076 902 00072 508 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)14 703 00014 703 00014 300 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 488 0005 488 000
DCEcarts de réévaluation801 517 000801 517 000
DGAutres réserves1 602 0001 602 000
DLTOTAL (I)1 935 875 0001 907 432 000
DOTOTAL (II)2 133 903 0002 082 731 000
DRTOTAL (III)283 926 000267 168 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)464 753 000394 711 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés165 723 000141 292 000
ECTOTAL (IV)721 296 000618 789 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 133 228 0001 176 263 000
FQAutres produits32 980 00041 335 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 166 208 0001 217 598 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 662 00069 529 000
GEAutres charges143 689 000148 201 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 015 491 0001 029 432 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)150 717 000188 166 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 565 000-5 642 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 152 000182 524 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 192 0004 916 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-46 745 000-73 767 000
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/014231 du 16/05/2017
Numéro de gestion : 1957B02090
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A1Ecarts d’acquisition76 902 00076 902 00072 508 000
A4Titres mis en équivalence14 703 00014 703 00014 300 000
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BXClients et comptes rattachés158 730 000158 730 000125 420 000
BZAutres créances96 087 00096 087 00082 741 000
CDValeurs mobilières de placement227 701 000227 701 000258 313 000
CFDisponibilités57 776 00057 776 0005 495 000
CJTOTAL (II)540 304 000540 304 000471 980 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 488 0005 488 000
DCEcarts de réévaluation801 517 000801 517 000
DGAutres réserves1 602 0001 602 000
P2Résultat consolidé part du groupe90 599 000110 787 000
DLTOTAL (I)1 935 875 0001 907 432 000
DOTOTAL (II)2 133 903 0002 082 731 000
DRTOTAL (IV)283 926 000267 168 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)464 753 000394 711 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés165 723 000141 292 000
ECTOTAL (IV)721 296 000618 789 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 133 228 0001 176 263 000
FQAutres produits32 980 00041 335 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 166 208 0001 217 598 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 662 00069 529 000
GEAutres charges143 689 000148 201 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 015 491 0001 029 432 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)150 717 000188 166 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 565 000-5 642 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 152 000182 524 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 192 0004 916 000
HKImpôts sur les bénéfices-46 745 000-73 767 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition3 021 0002 912 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence287 000-135 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)90 480 000110 625 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)-119 000-161 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)90 599 000110 787 000

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