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de Montrevel

COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38888977600042 / Siren : 388889776 / NIC : 00042
N° de TVA : FR 94 388889776
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/07/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Adresse :
22 Rue JEAN LOUIS BARRAULT
26000 VALENCE
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2008 : Succession
Prédécesseur : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/10/1992
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
03/08/2012 : HEVEA APPART HOTEL
N° national/d'enregistrement : 3939291
Date de dépôt : 03/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : GROUPE SAINT ANDRE, Société anonyme
Adresse :
22, rue Jean-Louis Barrault
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : SELARL “ AEGIS AVOCATS ”
Adresse :
BP 115, 28, rue Paul-Henri Spaak
26904 VALENCE Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859052
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388889776
Adresse :
22 rue Jean-Louis Barrault
26000 VALENCE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

03/08/2012 : HEVEA APPART HOTEL
N° national/d'enregistrement : 3939291
Date de dépôt : 03/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388889776
Adresse :
22 rue Jean-Louis Barrault
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : M. BONNIER Antoine
Adresse :
21 rue d'Aboukir
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859052
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388889776
Adresse :
22 rue Jean-Louis Barrault
26000 VALENCE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812071
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

05/08/1992 : ATRIUM HOTEL
N° national/d'enregistrement : 92430160
Date de dépôt : 05/08/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Restauration - Hébergement temporaire - Hôtellerie

Déposant 1 : GROUPE SAINT ANDRE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 378324495
Adresse :
22 RUE JEAN-LOUIS BARRAULT
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : M. FREDERIC GAY, SELARL AEGIS AVOCATS
Adresse :
28 RUE PAUL-HENRI SPAAK, BP 115
26904 VALENCE CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 357032
Date de demande : 14/10/2002
N° de BOPI : 2002-46

Bénéficiare 1 : GROUPE ST ANDRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579425
Date de demande : 19/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859052
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388889776
Adresse :
22 rue Jean-Louis Barrault
26000 VALENCE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-33
Date du BOPI : 25/09/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224558
Date de demande : 08/07/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501498
Date de demande : 11/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

05/08/1992 : ATRIUM HOTEL
N° national/d'enregistrement : 92430160
Date de dépôt : 05/08/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Restauration - Hébergement temporaire - Hôtellerie

Déposant 1 : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388889776
Adresse :
22 rue Jean-Louis Barrault
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : M. BONNIER Antoine
Adresse :
21 rue d'Aboukir
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 357032
Date de demande : 14/10/2002
N° de BOPI : 2002-46

Bénéficiare 1 : GROUPE ST ANDRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579425
Date de demande : 19/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859052
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388889776
Adresse :
22 rue Jean-Louis Barrault
26000 VALENCE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-33
Date du BOPI : 25/09/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224558
Date de demande : 08/07/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501498
Date de demande : 11/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812067
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

05/08/1992 : ATRIUM HOTEL
N° national/d'enregistrement : 92430160
Date de dépôt : 05/08/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Restauration - Hébergement temporaire - Hôtellerie

Déposant 1 : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388889776
Adresse :
22 rue Jean-Louis Barrault
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : M. BONNIER Antoine
Adresse :
21 rue d'Aboukir
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 357032
Date de demande : 14/10/2002
N° de BOPI : 2002-46

Bénéficiare 1 : GROUPE ST ANDRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579425
Date de demande : 19/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859052
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388889776
Adresse :
22 rue Jean-Louis Barrault
26000 VALENCE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 864578
Date de demande : 08/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-33
Date du BOPI : 25/09/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224558
Date de demande : 08/07/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501498
Date de demande : 11/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812067
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°711
NOJO : 026020000351576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée SOFITEC devient commissaire aux comptes titulaire
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1515
NOJO : 260200003508610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°722
NOJO : 026020000339434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée Terre et Mer Holding SAS n'est plus président.
SANTIAGO Emmanuel nom d'usage : SANTIAGO devient président
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1423
NOJO : 260200003240590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2022

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/10/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°426
NOJO : 026020000324440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/09/2022
Publication légale : Dauphiné Libéré, le 12/10/2022
Oppositions : Au fonds vendu 83 avenue Colonel Arnaud Beltrame 26000 Valence pour la validité et au cabinet de ARAGO AARPI sis 42 Rue de Lisbonne 75008 Paris pour la correspondance
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 30/09/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de VALENCE le 04/10/2022, Dossier 202200084011. Référence : 2604P01 2022A02264. Adresse de l'ancien propriétaire : 22 Rue Jean-Louis Barrault 26000 VALENCE. Adresse du nouveau propriétaire : 7 Passage Pierre Puget 63000 CLERMONT-FERRAND. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Clermont Ferrand 918 585 852
Dénomination : LA VALENTINOISE D'HOTELLERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
06/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1108
NOJO : 260200002996210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2021

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1038
NOJO : 026020000274565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée Terre et Mer Holding SAS devient président.
Sté par actions simplifiée TERRE ET MER HOTELS n'est plus président.
Société à responsabilité limitée BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2123
NOJO : 260200002729910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°590
NOJO : 260200002570010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°664
NOJO : 260200002350850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2766
NOJO : 260200002147230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°446
NOJO : 260200001937940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°529
NOJO : BXB160410049131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 393750.00 EUR
22/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°413
NOJO : BXB15350002122A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : président TERRE ET MER HOTELS Sté par actions simplifiée.

17/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°180
NOJO : 260200001709230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3454
NOJO : 260200001607710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°342
NOJO : BXB150980014714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DE BREM Frédéric nom d'usage : DE BREM n'est plus gérant.
Sté par actions simplifiée GROUPE SAINT ANDRE devient président.
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée BEAS devient commissaire aux comptes suppléant.

10/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°418
NOJO : BXB14246002322A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
SAINT ANDRE Philippe nom d'usage : SAINT ANDRE n'est plus gérant.
DE BREM Frédéric nom d'usage : DE BREM devient gérant.

05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2050
NOJO : 260200001423940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°304
NOJO : 260200001265020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1728
NOJO : BXC12181012630A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2184
NOJO : BXC12003009790Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1251
NOJO : BXC10169014797K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
22 rue Jean-Louis Barrault
26000 Valence
08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1907
NOJO : BXC100600009221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
22 rue Jean-Louis Barrault
26000 Valence
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2133
NOJO : BXC08239011344J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
22 rue Jean-Louis Barrault
26000 Valence
16/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°977
NOJO : BXB080800099633
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
22 rue Jean-Louis Barrault
26000 Valence
13/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1151
NOJO : BXC08067000102J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Romans 388 889 776
Dénomination : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
14 boulevard du Général de Gaulle
26000 Valence
Historique de l'unité légale :
26/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
22/12/2015 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
30/01/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5720
31/07/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5498
01/02/2008 : code NIC
Code NIC : 00042
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
01/01/2006 : code NIC
Code NIC : 00034
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Représentants légaux :
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Personne Morale

Nom : Terre et Mer Holding SAS
Siren : 803494780
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue Euler
75008 Paris
France
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
29/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Personne Morale

Nom : Terre et Mer Holding SAS
Siren : 803494780
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue Euler
75008 Paris
France
29/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
29/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Personne Morale

Nom : Terre et Mer Holding SAS
Siren : 803494780
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue Euler
75008 Paris
France
29/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Personne Morale

Nom : TERRE ET MER HOTELS
Siren : 378324495
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
22 Rue Jean-Louis Barrault
26000 Valence
France
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
France
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue Charles de Gaulle
92524 Neuilly sur Seine Cedex
France
Dépôts des actes :
15/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°007590 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°007590 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000667 déposé le 21/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000667 déposé le 21/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000544 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000544 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000544 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000544 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000544 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000544 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000544 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000544 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000544 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003392 déposé le 01/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
30/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003392 déposé le 01/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
30/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003392 déposé le 01/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
30/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001606 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001606 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001606 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001606 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001606 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001606 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001606 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001606 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001606 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
15/01/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001606 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
15/01/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001606 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
15/01/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001606 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
10/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000989 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000989 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000989 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000989 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000989 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000989 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/07/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004604 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
06/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004604 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
06/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004604 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
06/07/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004604 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
06/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004604 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
06/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004604 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
06/07/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004604 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
06/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004604 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
06/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004604 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
18/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003383 déposé le 12/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
18/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003383 déposé le 12/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
18/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003383 déposé le 12/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
29/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°006344 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°006344 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°006344 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°006344 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°006344 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°006344 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/01/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000824 déposé le 31/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/01/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000824 déposé le 31/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/01/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000824 déposé le 31/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/01/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000824 déposé le 31/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/01/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000824 déposé le 31/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/01/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000824 déposé le 31/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003863 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003863 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003863 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001564 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
31/05/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002268 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001564 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
31/05/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002268 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001564 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
31/05/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002268 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002268 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002268 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002268 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/03/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000739 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/03/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000739 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/03/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000739 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000739 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000739 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000739 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000741 déposé le 12/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000741 déposé le 12/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000741 déposé le 12/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
22/02/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000650 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000650 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/02/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000650 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000650 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/02/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000650 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000650 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/10/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002108 déposé le 19/10/1992
Etat : Déposé
02/10/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002108 déposé le 19/10/1992
Etat : Déposé
02/10/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002108 déposé le 19/10/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002108 déposé le 19/10/1992
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000650 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000650 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000741 déposé le 12/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000739 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000739 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001564 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001564 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002268 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002268 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003863 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002108 déposé le 19/10/1992
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000650 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000650 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000741 déposé le 12/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000739 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000739 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001564 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001564 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002268 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002268 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003863 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002108 déposé le 19/10/1992
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000650 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000650 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000741 déposé le 12/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000739 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000739 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001564 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001564 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002268 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002268 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003863 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
10/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Siège

Adresse :
22 Rue Jean-Louis Barrault
26000 Valence
France
10/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Rue Jean-Louis Barrault
26000 Valence
France
Enseigne : ATRIUM HOTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : HOTEL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Hevea Appart'hôtel - Résidence
Hevea, 83 Avenue de la Marne
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/2019
Activité : HOTEL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Siège

Adresse :
22 Rue Jean-Louis Barrault
26000 Valence
France
29/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Rue Jean-Louis Barrault
26000 Valence
France
Enseigne : ATRIUM HOTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : HOTEL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Hevea Appart'hôtel - Résidence
Hevea, 83 Avenue de la Marne
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/2019
Activité : HOTEL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Siège

Adresse :
22 Rue Jean-Louis Barrault
26000 Valence
France
08/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Rue Jean-Louis Barrault
26000 Valence
France
Enseigne : ATRIUM HOTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : HOTEL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/11/2021 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 19 octobre 1992 -No A2108
29/10/2020 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 19 octobre 1992 -No A2108
08/12/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 19 octobre 1992 -No A2108
Personnes morales :
10/11/2021 : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : HOTEL

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 393750.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/10/2020 : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : HOTEL

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 393750.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/12/2016 : COMPAGNIE HOTELIERE VALENCE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CH VALENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : HOTEL

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 393750.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°012646 déposé le 10/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°009043 déposé le 29/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°009043 déposé le 29/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000069 déposé le 07/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000069 déposé le 07/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°010980 déposé le 13/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°010980 déposé le 13/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°010694 déposé le 14/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°010694 déposé le 14/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°010361 déposé le 08/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°010361 déposé le 08/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°010361 déposé le 08/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°009927 déposé le 28/10/2015
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°009927 déposé le 28/10/2015
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°009927 déposé le 28/10/2015
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003725 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003725 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003725 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003005 déposé le 05/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003005 déposé le 05/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003005 déposé le 05/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004848 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004848 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004848 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004389 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004389 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°004389 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°009554 déposé le 08/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°009554 déposé le 08/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°009554 déposé le 08/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003551 déposé le 31/05/2010
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003551 déposé le 31/05/2010
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003551 déposé le 31/05/2010
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001161 déposé le 18/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001161 déposé le 18/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001161 déposé le 18/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003239 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003239 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003239 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000269 déposé le 22/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000269 déposé le 22/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000269 déposé le 22/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002289 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002289 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002289 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001940 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001940 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001940 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000832 déposé le 26/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000832 déposé le 26/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000832 déposé le 26/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001154 déposé le 23/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001154 déposé le 23/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001154 déposé le 23/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003371 déposé le 24/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003371 déposé le 24/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°003371 déposé le 24/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001222 déposé le 15/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001222 déposé le 15/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001222 déposé le 15/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001979 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001979 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001979 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000675 déposé le 28/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000675 déposé le 28/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000675 déposé le 28/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001063 déposé le 15/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001063 déposé le 15/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°001063 déposé le 15/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000716 déposé le 06/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000716 déposé le 06/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000716 déposé le 06/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002732 déposé le 23/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002732 déposé le 23/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°002732 déposé le 23/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000527 déposé le 06/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000527 déposé le 06/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000527 déposé le 06/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000324 déposé le 04/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000324 déposé le 04/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00455
Dépôt : N°000324 déposé le 04/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/04/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/012256 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 1992B00455
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7129 4822 2303 874
AHFonds commercial750750750
ANTerrains156 784156 784156 784
APConstructions3 579 9111 242 2582 337 6532 480 810
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 11821 0655 0536 431
ATAutres immobilisations corporelles471 991307 658164 333209 207
BBCréances rattachées à des participations683 000683 000683 000
BHAutres immobilisations financières808080
BJTOTAL (I)4 930 3461 580 4633 349 8843 540 937
BLMatières premières, approvisionnements8 1378 1377 818
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 800
BXClients et comptes rattachés150 790150 790109 972
BZAutres créances174 299174 299144 083
CFDisponibilités62 34062 34029 771
CHCharges constatées d’avance31 21831 21828 113
CJTOTAL (II)426 783426 783324 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 357 1301 580 4633 776 6673 865 493
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel393 750393 750
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 698 2751 698 275
DDRéserve légale (1)3 5003 500
DHReport à nouveau-214 194-128 896
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 079-85 298
DLTOTAL (I)1 897 4101 881 331
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 479 7351 655 624
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours20 88624 468
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés182 256160 146
DYDettes fiscales et sociales172 049138 269
EAAutres dettes19 4455 656
EBProduits constatés d’avance (2)1 288
ECTOTAL (IV)1 879 2571 984 163
EETOTAL GENERAL (I à V)3 776 6673 865 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 410 2271 410 2271 427 758
FOSubventions d’exploitation14 778
FQAutres produits23 20431 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 448 2091 459 736
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 86259 311
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3191 816
FWAutres achats et charges externes444 237500 938
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 02854 541
FYSalaires et traitements509 646539 108
FZCharges sociales113 241110 313
GEAutres charges6 3046 360
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 397 0951 498 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 115-38 690
GPTotal des produits financiers (V)1 288481
GUTotal des charges financières (VI)43 50364 051
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42 214-63 570
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 900-102 259
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 11117 937
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 932975
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 17916 962
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 463 6081 478 154
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 447 5301 563 451
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 079-85 298
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 1812 3019 482
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 373 186197 7951 570 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 380 367200 0961 580 463
30/04/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/012646 du 10/11/2021
Numéro de gestion : 1992B00455
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7129 4822 2303 874
AHFonds commercial750750750
ANTerrains156 784156 784156 784
APConstructions3 579 9111 242 2582 337 6532 480 810
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 11821 0655 0536 431
ATAutres immobilisations corporelles471 991307 658164 333209 207
BBCréances rattachées à des participations683 000683 000683 000
BHAutres immobilisations financières808080
BJTOTAL (I)4 930 3461 580 4633 349 8843 540 937
BLMatières premières, approvisionnements8 1378 1377 818
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 800
BXClients et comptes rattachés150 790150 790109 972
BZAutres créances174 299174 299144 083
CFDisponibilités62 34062 34029 771
CHCharges constatées d’avance31 21831 21828 113
CJTOTAL (II)426 783426 783324 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 357 1301 580 4633 776 6673 865 493
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel393 750393 750
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 698 2751 698 275
DDRéserve légale (1)3 5003 500
DHReport à nouveau-214 194-128 896
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 079-85 298
DLTOTAL (I)1 897 4101 881 331
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 479 7351 655 624
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours20 88624 468
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés182 256160 146
DYDettes fiscales et sociales172 049138 269
EAAutres dettes19 4455 656
EBProduits constatés d’avance (2)1 288
ECTOTAL (IV)1 879 2571 984 163
EETOTAL GENERAL (I à V)3 776 6673 865 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 410 2271 410 2271 427 758
FOSubventions d’exploitation14 778
FQAutres produits23 20431 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 448 2091 459 736
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 86259 311
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3191 816
FWAutres achats et charges externes444 237500 938
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 02854 541
FYSalaires et traitements509 646539 108
FZCharges sociales113 241110 313
GEAutres charges6 3046 360
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 397 0951 498 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 115-38 690
GPTotal des produits financiers (V)1 288481
GUTotal des charges financières (VI)43 50364 051
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42 214-63 570
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 900-102 259
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 11117 937
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 932975
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 17916 962
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 463 6081 478 154
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 447 5301 563 451
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 079-85 298
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 1812 3019 482
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 373 186197 7951 570 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 380 367200 0961 580 463
30/04/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/009043 du 29/10/2020
Numéro de gestion : 1992B00455
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7129 4822 2303 874
AHFonds commercial750750750
ANTerrains156 784156 784156 784
APConstructions3 579 9111 242 2582 337 6532 480 810
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 11821 0655 0536 431
ATAutres immobilisations corporelles471 991307 658164 333209 207
BBCréances rattachées à des participations683 000683 000683 000
BHAutres immobilisations financières808080
BJTOTAL (I)4 930 3461 580 4633 349 8843 540 937
BLMatières premières, approvisionnements8 1378 1377 818
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 800
BXClients et comptes rattachés150 790150 790109 972
BZAutres créances174 299174 299144 083
CFDisponibilités62 34062 34029 771
CHCharges constatées d’avance31 21831 21828 113
CJTOTAL (II)426 783426 783324 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 357 1301 580 4633 776 6673 865 493
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel393 750393 750
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 698 2751 698 275
DDRéserve légale (1)3 5003 500
DHReport à nouveau-214 194-128 896
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 079-85 298
DLTOTAL (I)1 897 4101 881 331
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 479 7351 655 624
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours20 88624 468
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés182 256160 146
DYDettes fiscales et sociales172 049138 269
EAAutres dettes19 4455 656
EBProduits constatés d’avance (2)1 288
ECTOTAL (IV)1 879 2571 984 163
EETOTAL GENERAL (I à V)3 776 6673 865 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 410 2271 410 2271 427 758
FOSubventions d’exploitation14 778
FQAutres produits23 20431 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 448 2091 459 736
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 86259 311
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3191 816
FWAutres achats et charges externes444 237500 938
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 02854 541
FYSalaires et traitements509 646539 108
FZCharges sociales113 241110 313
GEAutres charges6 3046 360
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 397 0951 498 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 115-38 690
GPTotal des produits financiers (V)1 288481
GUTotal des charges financières (VI)43 50364 051
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42 214-63 570
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 900-102 259
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 11117 937
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 932975
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 17916 962
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 463 6081 478 154
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 447 5301 563 451
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 079-85 298
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 1812 3019 482
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 373 186197 7951 570 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 380 367200 0961 580 463
30/04/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/000069 du 07/01/2020
Numéro de gestion : 1992B00455
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7129 4822 2303 874
AHFonds commercial750750750
ANTerrains156 784156 784156 784
APConstructions3 579 9111 242 2582 337 6532 480 810
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 11821 0655 0536 431
ATAutres immobilisations corporelles471 991307 658164 333209 207
BBCréances rattachées à des participations683 000683 000683 000
BHAutres immobilisations financières808080
BJTOTAL (I)4 930 3461 580 4633 349 8843 540 937
BLMatières premières, approvisionnements8 1378 1377 818
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 800
BXClients et comptes rattachés150 790150 790109 972
BZAutres créances174 299174 299144 083
CFDisponibilités62 34062 34029 771
CHCharges constatées d’avance31 21831 21828 113
CJTOTAL (II)426 783426 783324 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 357 1301 580 4633 776 6673 865 493
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel393 750393 750
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 698 2751 698 275
DDRéserve légale (1)3 5003 500
DHReport à nouveau-214 194-128 896
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 079-85 298
DLTOTAL (I)1 897 4101 881 331
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 479 7351 655 624
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours20 88624 468
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés182 256160 146
DYDettes fiscales et sociales172 049138 269
EAAutres dettes19 4455 656
EBProduits constatés d’avance (2)1 288
ECTOTAL (IV)1 879 2571 984 163
EETOTAL GENERAL (I à V)3 776 6673 865 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 410 2271 410 2271 427 758
FOSubventions d’exploitation14 778
FQAutres produits23 20431 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 448 2091 459 736
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 86259 311
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3191 816
FWAutres achats et charges externes444 237500 938
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 02854 541
FYSalaires et traitements509 646539 108
FZCharges sociales113 241110 313
GEAutres charges6 3046 360
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 397 0951 498 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 115-38 690
GPTotal des produits financiers (V)1 288481
GUTotal des charges financières (VI)43 50364 051
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42 214-63 570
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 900-102 259
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 11117 937
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 932975
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 17916 962
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 463 6081 478 154
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 447 5301 563 451
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 079-85 298
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 1812 3019 482
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 373 186197 7951 570 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 380 367200 0961 580 463
30/04/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/010980 du 13/12/2018
Numéro de gestion : 1992B00455
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7129 4822 2303 874
AHFonds commercial750750750
ANTerrains156 784156 784156 784
APConstructions3 579 9111 242 2582 337 6532 480 810
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 11821 0655 0536 431
ATAutres immobilisations corporelles471 991307 658164 333209 207
BBCréances rattachées à des participations683 000683 000683 000
BHAutres immobilisations financières808080
BJTOTAL (I)4 930 3461 580 4633 349 8843 540 937
BLMatières premières, approvisionnements8 1378 1377 818
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 800
BXClients et comptes rattachés150 790150 790109 972
BZAutres créances174 299174 299144 083
CFDisponibilités62 34062 34029 771
CHCharges constatées d’avance31 21831 21828 113
CJTOTAL (II)426 783426 783324 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 357 1301 580 4633 776 6673 865 493
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel393 750393 750
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 698 2751 698 275
DDRéserve légale (1)3 5003 500
DHReport à nouveau-214 194-128 896
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 079-85 298
DLTOTAL (I)1 897 4101 881 331
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 479 7351 655 624
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours20 88624 468
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés182 256160 146
DYDettes fiscales et sociales172 049138 269
EAAutres dettes19 4455 656
EBProduits constatés d’avance (2)1 288
ECTOTAL (IV)1 879 2571 984 163
EETOTAL GENERAL (I à V)3 776 6673 865 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 410 2271 410 2271 427 758
FOSubventions d’exploitation14 778
FQAutres produits23 20431 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 448 2091 459 736
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 86259 311
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3191 816
FWAutres achats et charges externes444 237500 938
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 02854 541
FYSalaires et traitements509 646539 108
FZCharges sociales113 241110 313
GEAutres charges6 3046 360
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 397 0951 498 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 115-38 690
GPTotal des produits financiers (V)1 288481
GUTotal des charges financières (VI)43 50364 051
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42 214-63 570
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 900-102 259
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 11117 937
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 932975
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 17916 962
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 463 6081 478 154
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 447 5301 563 451
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 079-85 298
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 1812 3019 482
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 373 186197 7951 570 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 380 367200 0961 580 463
30/04/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/010694 du 14/12/2017
Numéro de gestion : 1992B00455
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7129 4822 2303 874
AHFonds commercial750750750
ANTerrains156 784156 784156 784
APConstructions3 579 9111 242 2582 337 6532 480 810
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels26 11821 0655 0536 431
ATAutres immobilisations corporelles471 991307 658164 333209 207
BBCréances rattachées à des participations683 000683 000683 000
BHAutres immobilisations financières808080
BJTOTAL (I)4 930 3461 580 4633 349 8843 540 937
BLMatières premières, approvisionnements8 1378 1377 818
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 800
BXClients et comptes rattachés150 790150 790109 972
BZAutres créances174 299174 299144 083
CFDisponibilités62 34062 34029 771
CHCharges constatées d’avance31 21831 21828 113
CJTOTAL (II)426 783426 783324 557
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 357 1301 580 4633 776 6673 865 493
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel393 750393 750
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 698 2751 698 275
DDRéserve légale (1)3 5003 500
DHReport à nouveau-214 194-128 896
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 079-85 298
DLTOTAL (I)1 897 4101 881 331
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 479 7351 655 624
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours20 88624 468
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés182 256160 146
DYDettes fiscales et sociales172 049138 269
EAAutres dettes19 4455 656
EBProduits constatés d’avance (2)1 288
ECTOTAL (IV)1 879 2571 984 163
EETOTAL GENERAL (I à V)3 776 6673 865 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 410 2271 410 2271 427 758
FOSubventions d’exploitation14 778
FQAutres produits23 20431 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 448 2091 459 736
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 86259 311
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3191 816
FWAutres achats et charges externes444 237500 938
FXImpôts, taxes et versements assimilés69 02854 541
FYSalaires et traitements509 646539 108
FZCharges sociales113 241110 313
GEAutres charges6 3046 360
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 397 0951 498 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 115-38 690
GPTotal des produits financiers (V)1 288481
GUTotal des charges financières (VI)43 50364 051
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42 214-63 570
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 900-102 259
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 11117 937
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 932975
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 17916 962
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 463 6081 478 154
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 447 5301 563 451
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 079-85 298
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 1812 3019 482
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 373 186197 7951 570 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 380 367200 0961 580 463

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