COMMUNE DE SAINT TROPEZ

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/1983

Enseigne : MAIRIE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 21830119000011 / Siren : 218301190 / NIC : 00011

N° de TVA : FR 31 218301190

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section O : ADMINISTRATION PUBLIQUE

Cette section décrit les activités de nature gouvernementale habituellement exercées par l’administration pu- blique. Elle comprend la promulgation et l’interprétation judiciaire des lois et de leurs dispositifs d’application, ain- si que l’administration des programmes afférents, les services législatifs, la fiscalité, la défense nationale, le maintien de l’ordre et de la sécurité publics, les services d’immigration, les affaires étrangères et l’administration des programmes publics. Cette section comprend également les services de sécurité sociale obligatoire.
Le statut légal ou institutionnel n’est pas, en soi, le facteur déterminant pour le classement d’une activité dans cette section : le critère essentiel à prendre en compte est la nature des activités exercées, telles que décrites au premier paragraphe, qui doivent, au niveau central ou local, permettre le bon fonctionnement administratif de la collectivité : activités régaliennes, activités d’administration générale ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale.
Ainsi la production de services au delà de ce cadre, même par des organismes publics, ne relève généralement pas de cette section. Par exemple, la tutelle de l’éducation (réglementation, contrôle, programmes) relève de la section O, mais pas l’activité d’enseignement proprement dite (cf. section P). De même, un hôpital militaire ou de prison sera classé avec les activités de santé (cf. section Q). A l’inverse, certaines activités décrites dans cette section peuvent être effectuées par des entités non gouvernementales.

84 : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

84.1 : Administration générale, économique et sociale

Ce groupe comprend les activités d’administration générale (exécutif, législatif, administration financière, etc., à tous les niveaux territoriaux) ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale. Ce groupe ne comprend pas :
- les activités des syndicats de communes à vocation spécifique, en particulier pour l’adduction d’eau (cf. 36.00Z) ou l’assainissement (cf. 37.00Z)

84.11 : Administration publique générale

84.11Z : Administration publique générale

Cette sous-classe comprend :
- les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
- la gestion et la supervision des questions fiscales : • mise en œuvre des régimes fiscaux • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale • administration des douanes
- l’exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique : • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
- la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
- la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l’administration publique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de la banque centrale (cf. 64.11Z)
- la gestion des bâtiments dont l’État est propriétaire ou qu’il occupe (cf. 68.2 et 68.3)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf. 84.12Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf. 84.13Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf. 84.22Z)
- la gestion des archives des administrations (cf. 91.01Z) Produits associés : 84.11.11, 84.11.12, 84.11.13, 84.11.14, 84.11.19, 84.11.21, 84.11.29

Coordonnées de l'établissement :
COMMUNE DE SAINT TROPEZ

Adresse :
Place DE L HOTEL DE VILLE
83990 SAINT-TROPEZ

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Administration publique générale (NAFRev2 : 84.11Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1987 : activité principale

Activité principale : Administration publique générale (NAF1993 : 75.1A)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1983

Dénomination : COMMUNE DE SAINT TROPEZ

Activité principale : Administration publique générale (NAFRev2 : 84.11Z)

Catégorie juridique : Commune et commune nouvelle

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

28/03/2013 : SAINT-TROPINK

N° national/d'enregistrement : 3993967
Date de dépôt : 28/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612496
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE SAINT TROPEZ

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 612497
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Bénéficiare 1 : CARTERON ET DESMAREST SAINT TROPEZ

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 792544
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814817
Date de demande : 25/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

14/01/2013 : Dames de Saint-Tropez

N° national/d'enregistrement : 3974400
Date de dépôt : 14/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, à l'exception des vêtements et gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 792544
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829215
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

26/12/2012 : LES AILES DE SAINT-TROPEZ

N° national/d'enregistrement : 3971075
Date de dépôt : 26/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et ; leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; montres ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir et imitation de cuir ; bagages, malles, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs de sport, sacoches à outils (vides), sacoches de cycliste, sacoches de receveur, sacoches de facteur, sacoches de motocycliste, cartables, porte documents, gibecières ; petite maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (petits porte-feuilles), trousses de voyage (maroquinerie), étuis pour clefs (petite maroquinerie) ; parapluies, cannes, parasols et ombrelles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures ; (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou ; de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812591
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

20/12/2012 : LES VOILES DE SAINT-TROPEZ

N° national/d'enregistrement : 3970227
Date de dépôt : 20/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, rasoirs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; montres ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Allumettes, briquets pour fumeurs, boites ou étuis à cigares, boites ou étuis à cigarettes.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 603423
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : MUTTER JEAN PIERRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 730147
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Bénéficiare 1 : NSG APPAREL INTERNATIONAL France SARL

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812588
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

16/12/2012 : SAINT-TROPINK ST-TROPINK

N° national/d'enregistrement : 3969060
Date de dépôt : 16/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE SAINT TROPEZ

Bénéficiare 1 : CARTERON ET DESMAREST SAINT TROPEZ

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812589
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

05/12/2012 : CINEMA STAR SAINT-TROPEZ

N° national/d'enregistrement : 3966348
Date de dépôt : 05/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801919
Date de demande : 12/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

05/12/2012 : Saint-Tropez international horse show

N° national/d'enregistrement : 3966360
Date de dépôt : 05/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets ; d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de ; montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, montres ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la ; papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des ; meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la ; couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en ; papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir et imitation de cuir ; bagages, malles, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs de sport (non compris dans d'autres classes), sacoches à outils (vides), sacoches de cycliste, sacoches de receveur, sacoches de facteur, sacoches de motocycliste, cartables, porte documents, gibecières ; petite maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (petits porte-feuilles), trousses de voyage (maroquinerie), étuis pour clefs (petite maroquinerie) ; parapluies, cannes, parasols et ombrelles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux ; pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du ; verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres ; (récipients) ; vaisselle, tasses, mugs ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures ; (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou ; de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou ; d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres ; Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de ; magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services ; de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ; ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu ; proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de ; périodiques en ligne. Micro- édition.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812587
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

31/08/2012 : LES VOILES DE SAINT-TROPEZ

N° national/d'enregistrement : 3943106
Date de dépôt : 31/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 31/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; bateaux, canots, yachts, navires, automobiles, caravanes, camping cars, bicyclettes, tandems, camions, autocars, camionnettes ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir et imitation de cuir ; bagages, malles, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs de sport (non compris dans d'autres classes), sacoches à outils (vides), sacoches de cycliste, sacoches de receveur, sacoches de facteur, sacoches de motocycliste, cartables, porte documents, gibecières ; petite maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (petits porte-feuilles), trousses de voyage (maroquinerie), étuis pour clefs (petite maroquinerie) ; parapluies, cannes, parasols et ombrelles.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 603421
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : MIRABELLO CARRARA S.P.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 623040
Date de demande : 28/04/2014
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

Bénéficiare 1 : NBDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 652767
Date de demande : 17/08/2015
N° de BOPI : 2015-38
Date du BOPI : 18/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 653778
Date de demande : 15/09/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 730147
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Bénéficiare 1 : NSG APPAREL INTERNATIONAL France SARL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 792544
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814820
Date de demande : 25/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

11/06/2012 : LES VOILES DE SAINT-TROPEZ

N° national/d'enregistrement : 3926207
Date de dépôt : 11/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; téléphones portables, coques et étuis pour téléphones portables, kits mains libres pour téléphones portable ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de la presqu'île de Saint-Tropez.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 579913
Date de demande : 30/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : PETIT VILLAGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 579916
Date de demande : 30/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU ILE DE SAINT TROPEZ

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 582217
Date de demande : 22/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Bénéficiare 1 : KAPPA FRANCE SARL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584910
Date de demande : 24/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : OFFICIAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588633
Date de demande : 14/11/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Bénéficiare 1 : MR.OPTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 593269
Date de demande : 24/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 603421
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : MIRABELLO CARRARA S.P.A.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 604618
Date de demande : 11/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 623040
Date de demande : 28/04/2014
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

Bénéficiare 1 : NBDI

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 652175
Date de demande : 03/08/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 652767
Date de demande : 17/08/2015
N° de BOPI : 2015-38
Date du BOPI : 18/09/2015

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 653778
Date de demande : 15/09/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 780948
Date de demande : 21/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : MR. OPTIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 753132596
Adresse :
32 rue Allard
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 792544
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814814
Date de demande : 25/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

23/05/2012 : st. Tropez

N° national/d'enregistrement : 3921797
Date de dépôt : 23/05/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants à l'exception des gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de ski ou de sport, sous-vêtements, à l'exception des vêtements et gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 582942
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants à l'exception des gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, à l'exception des vêtements et gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 669523
Date de demande : 11/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : Madame Carole GREGOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 718611
Date de demande : 13/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 780451
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Hermann Souvenir Import Gmbh, Société de droit autrichien
Adresse :
zH Schnugg Hermann Saalachstrasse 13
5020 SALZBURG
AT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 792544
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787327
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

03/02/2011 : LES AILES DE SAINT-TROPEZ

N° national/d'enregistrement : 3802998
Date de dépôt : 03/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation et conduite de foires et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires. ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et présentation de programmes radiophoniques et de télévision, de films et de spectacles ; publication et édition de livres, de journaux, de périodiques et de médias électroniques ; photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; services d'enregistrement, modification ou montage de films, sons et vidéos ; services de loisirs.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587843
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Bénéficiare 1 : KAPPA FRANCE SARL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 736907
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : KAPPA France

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747689
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

03/02/2011 : LES AILES DE SAINT-TROPEZ

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation et conduite de foires et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires. ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et présentation de programmes radiophoniques et de télévision, de films et de spectacles ; publication et édition de livres, de journaux, de périodiques et de médias électroniques ; photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; services d'enregistrement, modification ou montage de films, sons et vidéos ; services de loisirs.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : KAPPA FRANCE SARL

Bénéficiare 1 : KAPPA France

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747689
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

01/12/2010 : ST. TROPEZ ME

N° national/d'enregistrement : 3786789
Date de dépôt : 01/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 603417
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : CEDRIC NGAMI A NGAMBANI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 780445
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : SOLUTION SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 792049116
Adresse :
61 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753206
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

21/10/2010 : SAINT-TROPEZ

N° national/d'enregistrement : 3776251
Date de dépôt : 21/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; prospectus ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; étiquettes ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie ; porcelaine et faïence à savoir vaisselle non en métaux précieux. Verres (récipients) ; flacons non en métaux précieux ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matière textiles) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Broderies ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'affichage électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres ; production de films ; montage de bandes vidéo.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751811
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

18/10/2010 : Les Voiles de Saint-Tropez

N° national/d'enregistrement : 3775074
Date de dépôt : 18/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; prospectus ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; étiquettes non en tissu.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence à savoir vaisselle non en métaux précieux. Verres (récipients) ; flacons non en métaux précieux.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Broderies.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres ; production de films ; montage de bandes vidéo.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 555740
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : SILLINGER SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 603421
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Bénéficiare 1 : MIRABELLO CARRARA S.P.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 611203
Date de demande : 21/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

Bénéficiare 1 : KAPPA FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 611204
Date de demande : 21/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 611205
Date de demande : 21/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 623040
Date de demande : 28/04/2014
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

Bénéficiare 1 : NBDI

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 652767
Date de demande : 17/08/2015
N° de BOPI : 2015-38
Date du BOPI : 18/09/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 653778
Date de demande : 15/09/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 730147
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Bénéficiare 1 : NSG APPAREL INTERNATIONAL France SARL

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 792544
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751438
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

06/10/2010 : Yacht Club International de Saint-Tropez

N° national/d'enregistrement : 3772097
Date de dépôt : 06/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie. Photographies. Livres. Prospectus. Affiches. Albums. Cartes postales. Adhésifs (matières collantes). Etiquettes ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients pour la cuisine verrerie, porcelaine et faïence, à savoir vaisselle non en métaux précieux. Verres (récipients). Flacons non en métaux précieux ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement). Linge de maison. Linge de table (en matières textiles) serviettes de toilette (en matière textiles) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements chapellerie. Chemises. Ceintures (habillement). Foulards. Cravates ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Broderies ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'affichage électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres. Production de films. Montage de bandes vidéo.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750194
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

02/06/2009 : Dragon Saint-Tropez

N° national/d'enregistrement : 3654190
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; cartes postales ; affiches ; posters.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; vaisselle ; verrerie ; Porcelaine ; faïence ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; nécessaires et ustensiles de toilette.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de lit.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), teeshirts, pulls, sweaters, écharpes, bonnets, blousons, chemises, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapeaux, casquettes, bobs, bérets. Instruments de nettoyage actionnés manuellement éponges de ménage. Linge de table non en papier.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par câbles ; transmission par satellite ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences ; congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706334
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

21/07/2005 : PORT DE SAINT TROPEZ

N° national/d'enregistrement : 3371452
Date de dépôt : 21/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ancres et anneaux métalliques ; câbles métalliques non électriques, chaînes métalliques ; bollards, bornes métalliques non lumineuses et non mécaniques ; échelles mobiles métalliques pour l'embarquement des passagers ; quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux ; balises et bouées de corps-morts métalliques non lumineuses. Appareils et instruments nautiques, appareils de navigation par satellite ; appareils et instruments optiques, de signalisation, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; bornes et signalisations lumineuses ou mécaniques. Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage et d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; parapluies et parasols. Bornes et signalisations en bois non lumineuses et non mécaniques ; bornes en bois d'alimentation électrique ; escaliers non métalliques ; quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux ; balises et bouées de corps-morts non métalliques et non lumineuses. Câbles et cordages non métalliques ; échelle de cordes ; filets de pêche ; voiles (gréement). Vêtements ; chaussures, chapellerie. Attirails et cannes à pêche. Adduction d'eau ; distribution d'électricité ; location et réservation d'emplacements d'amarrage ; services de navigation. Organisation et conduite de congrès et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-34
Date du BOPI : 26/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588273
Date de demande : 01/06/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

14/10/1992 : SAINT TROPEZ

N° national/d'enregistrement : 92437460
Date de dépôt : 14/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques ; minerais;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour I'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires à l'exception des appareils de bronzage par brumisation;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et et projectiles, explosifs ; feux d'artifices;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table;

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 169725
Date de demande : 24/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 328286
Date de demande : 10/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 328407
Date de demande : 10/08/2001

Bénéficiare 1 : EUROTOPS'

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 334630
Date de demande : 09/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 357923
Date de demande : 26/09/2002
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 366599
Date de demande : 06/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 408267
Date de demande : 23/02/2005
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 480976
Date de demande : 22/09/2008
N° de BOPI : 2008-43
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices à l'exception des préparations et produits bronzants/de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustible (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques minerais. Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires à l'exception des appareils de bronzages par brumisation. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs ; feux f'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières : produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie à l'exception des vêtements et gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sois ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Vins exclusivement de pays et provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; vins exclusivement d'appellation d'origine provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine et provenant de la presqu'île de Saint-Tropez. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires immobilières. Construction ; réparation ; services d'installations. Télécommunications. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Traitement de matériaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 492705
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-16
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices à l'exception des préparations et produits bronzants/de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustible (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques minerais. Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires à l'exception des appareils de bronzages par brumisation. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs ; feux f'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières : produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie à l'exception des vêtements et gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Vins exclusivement de pays et provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; vins exclusivement d'appellation d'origine provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine et provenant de la presqu'île de Saint-Tropez. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Construction ; réparation ; services d'installation. Télécommunications.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Traitement de matériaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; d'hygiène et de beauté à l'exception des salons de bronzage et services de bronzage ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-42
Date du BOPI : 27/11/1992

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-13

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223758
Date de demande : 01/07/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2511066
Date de demande : 04/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797217
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

09/04/1992 :

N° national/d'enregistrement : 92414343
Date de dépôt : 09/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques ; minerais;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour I'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et et projectiles, explosifs ; feux d'artifices;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table;

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-15
Date du BOPI : 22/05/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213780
Date de demande : 22/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491034
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810375
Date de demande : 04/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

09/04/1992 : SAINT-TROP'

N° national/d'enregistrement : 92414342
Date de dépôt : 09/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques ; minerais;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs, distributeurs automatiques;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture à l'exception des appareils de bronzage par brumisation;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs ; feux d'artificices;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matérielpour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré(à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table;

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 487038
Date de demande : 04/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 491943
Date de demande : 03/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 792544
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-15
Date du BOPI : 22/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213779
Date de demande : 22/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices, à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques ; minerais.Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture à l'exception des appareils de bronzage par brumisation. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie à l'exception des vêtements et gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; vins de pays provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; vins d'appellation d'origine provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de la presqu,île de Saint-Tropez.Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Construction ; réparation ; services d'installation. Télécommunications.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Traitement de matériaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produit chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices, à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques ; minerais. Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture à l'exception des appareils de bronzage par brumisation. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie à l'exception des vêtements et gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; vins de pays provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; vins d'appellation d'origine provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de la presqu'île de Saint-Tropez. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Construction ; réparation ; services d'installation. Télécommunications.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Traitement de matériaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; d'hygiène et de beauté à l'exception des salons de bronzage et services de bronzage ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491033
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2807042
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

02/03/1992 : SAINT-TROPEZ

N° national/d'enregistrement : 92408122
Date de dépôt : 02/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. à l'exception des preparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et Ie visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques ; minerais;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour I'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. à l'exception des appareils de bronzage par brumisation;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et et projectiles, explosifs ; feux d'artifices;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence. à l'exception des accessoires de beauté tels qu‘app|icateurs;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table;

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 328282
Date de demande : 10/08/2001

Bénéficiare 1 : PERRIER VITTEL FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 328286
Date de demande : 10/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 328407
Date de demande : 10/08/2001

Bénéficiare 1 : EUROTOPS'

Bénéficiare 1 : THIERRY HUGOU

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 376381
Date de demande : 02/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 391294
Date de demande : 21/04/2004
N° de BOPI : 2004-22

Bénéficiare 1 : LAURA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 408267
Date de demande : 23/02/2005
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 472067
Date de demande : 10/04/2008
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 487037
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices, à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements : matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques ; minerais.Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture à l'exception des appareils de bronzage par brumisation. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie à l'exception des vêtements et gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; vins de pays provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; vins d'appellation d'origine provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de la presqu,île de Saint-Tropez.Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Construction ; réparation ; services d'installation. Télécommunications.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Traitement de matériaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 492703
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-16
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produit chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices, à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques ; minerais. Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture à l'exception des appareils de bronzage par brumisation. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie à l'exception des vêtements et gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; vins de pays provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; vins d'appellation d'origine provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de la presqu'île de Saint-Tropez. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Construction ; réparation ; services d'installation. Télécommunications.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Traitement de matériaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins-médicaux ; d'hygiène et de beauté à l'exception des salons de bronzage et services de bronzage ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 504209
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : PSO PRODUCTION LTD

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 531911
Date de demande : 13/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : SERVICES INTERNATIONAUX DE COMMUNICATION

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 535520
Date de demande : 15/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Bénéficiare 1 : MONSIEUR KEKLIKIAN JACQUES

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 547536
Date de demande : 21/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 555740
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : SILLINGER SA

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 573714
Date de demande : 13/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Bénéficiare 1 : HOET RAPHAEL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 579911
Date de demande : 30/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : DE PERLINGHI VALERIE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 579912
Date de demande : 30/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : CARY EMILIE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 579914
Date de demande : 30/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : MANAGAL

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 579915
Date de demande : 30/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTTER JEAN PIERRE

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 580237
Date de demande : 01/08/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : NIVOLA NADINE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584500
Date de demande : 18/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Bénéficiare 1 : PAMPELONNE INTERNATIONAL LTD

02/03/1992 : SAINT-TROPEZ

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. à l'exception des preparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et Ie visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques ; minerais;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour I'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. à l'exception des appareils de bronzage par brumisation;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et et projectiles, explosifs ; feux d'artifices;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence. à l'exception des accessoires de beauté tels qu‘app|icateurs;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table;

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 328282
Date de demande : 10/08/2001

Bénéficiare 1 : PERRIER VITTEL FRANCE

Bénéficiare 1 : EUROTOPS'

Bénéficiare 1 : THIERRY HUGOU

Bénéficiare 1 : LAURA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices, à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements : matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques ; minerais.Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture à l'exception des appareils de bronzage par brumisation. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie à l'exception des vêtements et gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; vins de pays provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; vins d'appellation d'origine provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de la presqu,île de Saint-Tropez.Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Construction ; réparation ; services d'installation. Télécommunications.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Traitement de matériaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produit chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices, à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques ; minerais. Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture à l'exception des appareils de bronzage par brumisation. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie à l'exception des vêtements et gants destinés à être utilisés dans le secteur des soins de beauté, y compris dans le secteur du bronzage artificiel. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; vins de pays provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; vins d'appellation d'origine provenant de la presqu'île de Saint-Tropez ; eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de la presqu'île de Saint-Tropez. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Construction ; réparation ; services d'installation. Télécommunications.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Traitement de matériaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins-médicaux ; d'hygiène et de beauté à l'exception des salons de bronzage et services de bronzage ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Bénéficiare 1 : PSO PRODUCTION LTD

Bénéficiare 1 : SERVICES INTERNATIONAUX DE COMMUNICATION

Bénéficiare 1 : MONSIEUR KEKLIKIAN JACQUES

Bénéficiare 1 : SILLINGER SA

Bénéficiare 1 : HOET RAPHAEL

Bénéficiare 1 : DE PERLINGHI VALERIE

Bénéficiare 1 : CARY EMILIE

Bénéficiare 1 : MANAGAL

Bénéficiare 1 : MUTTER JEAN PIERRE

Bénéficiare 1 : NIVOLA NADINE

Bénéficiare 1 : PAMPELONNE INTERNATIONAL LTD

26/01/1990 : ST TROPEZ

N° national/d'enregistrement : 1572281
Date de dépôt : 26/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 FEVRIER 1980 à l'INPI No 545990 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1125101
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges et autres ustensiles de toilette, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 21

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : EUROTOPS'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 480977
Date de demande : 22/09/2008
N° de BOPI : 2008-43
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, à l'exception des préparations et produits bronzants/ de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges et autres ustensiles de toilette, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155698
Date de demande : 22/10/1999
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2428831
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728328
Date de demande : 16/10/2019
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

28/12/1982 : SAINT-TROP

N° national/d'enregistrement : 1223106
Date de dépôt : 28/12/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JANVIER 1973 A L'INPI, No 144091 ET ENREGISTRE SOUS LE No 868879.
Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, produits de beauté à l'exception des préparations et produits bronzants, de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de toilette à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs.

Déposant 1 : COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 218301190
Adresse :
Hôtel de Ville
83990 SAINT-TROPEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PERRIGOT Laura
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 157736
Date de demande : 20/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 158949
Date de demande : 18/05/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 176957
Date de demande : 06/10/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 241534
Date de demande : 13/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 480978
Date de demande : 22/09/2008
N° de BOPI : 2008-43
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Parfums, eaux de toilette, produits de beauté à l'exception des préparations et produits bronzants, de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau.Ustensiles de toilette à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs.

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2011048
N° de BOPI : 1992-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223759
Date de demande : 01/07/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2517154
Date de demande : 21/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812590
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Historique de l'unité légale :

06/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

05/03/2022 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Administration publique générale (NAFRev2 : 84.11Z)

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Administration publique générale (NAF1993 : 75.1A)

01/03/1983 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Commune et commune nouvelle
Code NIC : 00011

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