N° national/d'enregistrement : 97671465
Date de dépôt : 27/03/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique a été reproduite de façon inexacte,il convient de lire : SIGNE CONCERNE : Espace MontBlanc (semi-figurative)
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierre à adoucir, pierre à polir, pierre ponce, pierres à barbe (antiseptiques). ; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; pièges pour animaux, protections d'arbres métalliques, objets d'art en métaux communs, balises non lumineuses (métalliques), installations métalliques pour parquer des bicyclettes, fermetures de boîtes métalliques, boîtes en métaux communs, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (métalliques), boucles en métaux communs, bronzes (objets d'art), embouts métalliques de cannes, capuchons de cheminées (métalliques), fers à cheval métalliques, cloches, clochettes, colonnes d'affichage métalliques, manches de couteaux métalliques, crampons à glace, échelles métalliques, écussons pour véhicules (métalliques), enseignes en métal, ferrures pour la construction, figurines (statuettes) en métaux communs, garnitures de meubles (métalliques), grelots, monuments métalliques, paniers métalliques, sonnailles. ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage, instruments agricoles à main, ouvre-boîtes non électriques, canifs, casse-noix non en métaux précieux, couteaux de chasse, cisailles, ciseaux, cognées, couteaux (non électriques), cueille-fruits, outils de jardinage, pioches, piolets à glace, tenailles. ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; filets de protection contre les accidents, avertisseurs acoustiques, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, altimètres, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, balances, balises lumineuses, ballons météorologiques, baromètres, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, boussoles, cadres pour diapositives, casques de protection, ceintures de sauvetage, chronographes (appareils enregistreurs de durées), dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, cloches de signalisation, compte-pas (podomètres), compte-tours, compteurs, dessins animés, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données magnétiques, supports de données optiques, échelles de sauvetage, écrans de projection, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement des distances, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, instruments et machines pour essais de matériaux, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, lampes optiques, lanternes à signaux, logiciels (programmes enregistrés), disques à lecture optique. ; Objets d'art en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, médailles, porte-serviettes en métaux précieux. ; Aquarelles, photographies, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, boîtes en carton ou en papier, brochures, cartes géographiques, chromolithographies (chromos), bagues (anneaux) de cigares, fanions (en papier), figurines (statuettes) en papier mâché, planches à graver, gravures, journaux, livres, linge de table (en papier), marques pour livres, serre-livres, cartes postales, prospectus, publications, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuille d'emballage en papier ou en matières plastiques. ; Mica brut ou mi-ouvré ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à isoler ; bouchons en caoutchouc, fers à cheval non métalliques, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, isolants, tissus isolants, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage. ; Peaux d'animaux ; bâtons d'alpinistes. ; Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bois de construction, tavaillons, boiseries ; colonnes d'affichage non métalliques, pieux d'amarrage non métalliques, ardoise, ardoises pour toitures ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; balises non lumineuses (non métalliques), balustres, pavés en bois, cheminées (non métalliques), manteaux de cheminées, chevrons pour toitures, couvertures de toits (non métalliques), escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, granit, parquets, pavés non métalliques, pierre, revêtements (construction) non métalliques, tuiles non métalliques. ; Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, ou succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; ruches pour abeilles, tableaux d'affichage, pièces d'ameublement, animaux empaillés, coffrets à bijoux non en métaux précieux, coffres non métalliques, travaux d'ébénisterie, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques), écriteaux en bois ou en matières plastiques, lutrins, manches de couteaux (non métalliques), mobiles (objets pour la décoration), paniers non métalliques, porte-parapluies, plaques d'identité non métalliques. ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, gourdes, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, poteries, porte-serviettes non en métaux précieux, ronds de serviettes non en métaux précieux, tirelires non métalliques. ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, voiles (gréement), sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; copeaux de bois, laine de bois, sciure de bois, échelles de corde, laine brute ou traitée. ; Fils à usage textile. ; Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), cotonnades, essuie-mains en matières textiles, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de lin, linge de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tapis de table (non en papier). ; Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; vêtements de sport autres que de plongée ; chaussures de ski, chaussures de sports. ; Dentelles et broderies, épingles et aiguilles ; épinglettes non en métaux précieux. ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), appareils de gymnastique et de sport ; ailes delta, parapentes, porte-bougies pour arbres de Noël, jeux de construction, fixations de skis, patins à glace, patins à roulettes, peaux de phoques (revêtements de skis), raquettes à neige, skis, skis pour le surfing ; jeux de cartes. ; Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; fromages, beurre ; salaisons, charcuterie, jambons, saucissons ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, biscuiterie, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons, décorations comestibles pour gâteaux, viennoiserie. ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; arbres de Noël, plantes séchées pour la décoration. ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; extraits de fruits sans alcool, limonades, sodas. ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception de celles contenant du vin), boissons distillées, extraits de fruits avec alcool, extraits alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, hydromel, liqueurs, piquettes, poiré, spiritueux. ; Publicité ; aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers), publicité radiophonique, publicité télévisée. ; Assurances ; affaires immobilières ; agences de logement, agences immobilières, location d'appartements, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, estimations immobilières, location d'exploitations agricoles ; organisation de loteries. ; Construction ; réparation ; services d'installation. ; Télécommunications ; agences de presse, messagerie électronique, transmission de messages, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques. ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), information en matière de transport, organisation d'excursions, réservation de places (transports), services de sauvetage, opérations de secours (transport), visites touristiques, réservations pour les voyages, transport de voyageurs. ; Traitement de matériaux ; travaux sur bois, impression de dessins, encadrement d'oeuvres d'art, sciage, teinture d'étoffes ; ramassage et destruction de déchets. ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; chronométrage des manifestations sportives, exploitation de salles de cinéma, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, informations en matière de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, parcs d'attractions, camps (stages) de perfectionnement sportif, production de spectacles, représentation de spectacles, publication de livres. ; Recherche scientifique ; programmation pour ordinateurs. ; Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; agences de logement (hôtels, pensions), location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, maisons de retraite pour des personnes âgées, maisons de vacances, réservation d'hôtels, réservation de pensions, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, services de camps de vacances (hébergement). ; Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services d'agriculture ; entretien de forêts ; maisons de convalescence, maisons de repos.
- N° de la classe : 03
- N° de la classe : 06
- N° de la classe : 07
- N° de la classe : 08
- N° de la classe : 09
- N° de la classe : 14
- N° de la classe : 16
- N° de la classe : 17
- N° de la classe : 18
- N° de la classe : 19
- N° de la classe : 20
- N° de la classe : 21
- N° de la classe : 22
- N° de la classe : 23
- N° de la classe : 24
- N° de la classe : 25
- N° de la classe : 26
- N° de la classe : 28
- N° de la classe : 29
- N° de la classe : 30
- N° de la classe : 31
- N° de la classe : 32
- N° de la classe : 33
Déposant 1 : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC, établissement public de coopération intercommunale
Numéro de SIREN : 200023372
Adresse :
101 place du Triangle de l'Amitié
74400 CHAMONIX MONT BLANC
FR
Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 493157
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-17
Bénéficiare 1 : SIVOM PAYS DU MONT-BLANC
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 524098
Date de demande : 17/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010
Bénéficiare 1 : SYNDICAT MIXTE PAYS DU MONT-BLANC
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 524099
Date de demande : 17/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010
Evènement 4 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 530969
Date de demande : 30/08/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 5 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 706387
Date de demande : 11/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017
Bénéficiare 1 : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC
Evènement 6 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 706388
Date de demande : 11/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017
Bénéficiare 1 : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC
Evènement 7 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022
Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR
Evènement 8 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997
Evènement 9 :Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-38
Evènement 10 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337800
Date de demande : 28/03/2007
N° de BOPI : 2008-15
Evènement 11 :Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 11/04/2008
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-15
Texte de l'erratum publié : La rubrique a été reproduite de façon inexacte,il convient de lire : SIGNE CONCERNE : Espace MontBlanc (semi-figurative)
Evènement 12 :Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2659331
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018