COMITE DE L'OIGNON DE TREBONS

Entreprise

COMITE DE L'OIGNON DE TREBONS
Dernière mise à jour : 25/02/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/02/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51755739300017 / Siren : 517557393 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 78 517557393
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/05/2015
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.13 : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Cette sous-classe comprend :
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : • artichauts
• asperges
• choux
• choux-fleurs et brocolis
• laitues et chicorées
• épinards
• autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : • concombres et cornichons
• aubergines
• tomates
• pastèques
• melons cantaloups
• autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : • carottes
• navets
• ail
• oignons (et échalotes)
• poireaux et autres légumes alliacés
• autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves
- la
- la
- la
culture des betteraves sucrières
culture d’autres légumes
culture de racines et de tubercules, tels que :
• pommes de terre
• patates douces
• manioc
• ignames
• autres racines et tubercules
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de piments, de poivrons et d’autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés :
01.13.11p, 01.13.12p, 01.13.13p, 01.13.14p, 01.13.15p, 01.13.16p, 01.13.17p, 01.13.19p, 01.13.21p, 01.13.29p, 01.13.31p, 01.13.32p, 01.13.33p, 01.13.34p, 01.13.39p, 01.13.41p, 01.13.42p, 01.13.43p, 01.13.44p, 01.13.49p, 01.13.51p, 01.13.52p, 01.13.53p, 01.13.54p, 01.13.59p, 01.13.60p, 01.13.71p, 01.13.72p, 01.13.80p, 01.13.90p
Coordonnées de l'établissement :
COMITE DE L'OIGNON DE TREBONS
Adresse :
MAIRIE DE TREBONS
65200 TREBONS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/02/2009
Dénomination : COMITE DE L'OIGNON DE TREBONS
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
Identifiant association RNA : W652000537
Catégorie juridique : Association déclarée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
02/02/2022 : L'OIGNON DE TREBONS DOUX & SUCRE
N° national/d'enregistrement : 4839700
Date de dépôt : 02/02/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2032
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fruits de mer (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; conserves de pâtes alimentaires ; conserves de fruits de mers ; croquettes alimentaires ; potages ; soupes précuites ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base de viande, plats cuisinés à base de légumes, plats cuisinés à base de poissons, ; salades préparées ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; plats préparés à base de pâtes alimentaires, plats préparés à base de riz ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; semences de plantes, plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COOPERATIVE DU HARICOT TARBAIS
Forme juridique : SCA
Adresse :
BASTILLAC NORD
65000 TARBES
FR

Mandataire 1 : DRB AVOCATS, Madame Hortense de Roquette
Adresse :
1 rue de la daurade
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en nullité totale
Référence associée à l'événement : 877607
Date de demande : 25/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : COMITE DE L'OIGNON DE TREBONS, ASSOCIATION DECLAREE
Numéro de SIREN : 517557393
Adresse :
MAIRIE DE TREBONS
65200 TREBONS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui

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