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de Montcombroux-les-Mines

CMS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41540215500014 / Siren : 415402155 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 44 415402155
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.3 : Débits de boissons
56.30 : Débits de boissons
56.30Z : Débits de boissons
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
Coordonnées de l'établissement :
CMS
Adresse :
5 Avenue DE LYON
03200 VICHY
Historique de l'établissement :
31/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/05/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/04/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Débits de boissons (NAF1993 : 55.4B)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1998
Dénomination : CMS
Dénomination usuelle: LES FOUS DU ROY
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°117
NOJO : 0301MYG10431800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°125
NOJO : 0301MYG99865000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°77
NOJO : 030196562000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°78
NOJO : 030196563000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°27
NOJO : 000000030194133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PIMPARE Michel, Jean-François-Marie
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°117
NOJO : 030174821000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 030168620000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°281
NOJO : 030162805000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°493
NOJO : BXC122610001619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°266
NOJO : BXC112490103492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue de Lyon
03200 Vichy
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°192
NOJO : BXC10253000198T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue de Lyon
03200 Vichy
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°63
NOJO : BXC08224002494O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue de Lyon
03200 Vichy
19/05/2009 : Avis de dépôt

Annonce N°1123
NOJO : BXA08133000785E
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Identifiant client : 030137153

Avis de dépôt du 5 mai 2009
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Activité : Débits de boissons

Adresse :
5 avenue de Lyon
03200 Vichy
18/03/2009 : Extrait de jugement

Annonce N°1109
NOJO : BXA080710019752
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Identifiant client : 030136183

Extrait de jugement du 3 mars 2009
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Raynaud 2, rue de la Presle - 03105 Montluçon Cedex .

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Activité : Débits de boissons

Adresse :
5 avenue de Lyon
03200 Vichy
08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°77
NOJO : BXC08304000006Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue de Lyon
03200 Vichy
14/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°325
NOJO : BXC08273005096S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue de Lyon
03200 Vichy
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°520
NOJO : BXC082410088417
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue de Lyon
03200 Vichy
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°521
NOJO : BXC082410088429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue de Lyon
03200 Vichy
23/03/2008 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2407
NOJO : BXA08086002879O
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Identifiant client : 030131950

Jugement d'ouverture du 4 mars 2008
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 04 Septembre 2007 désignant mandataire judiciaire Maître Raynaud 2, rue de la Presle - 03105 Montluçon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Cusset 415 402 155
Dénomination : CMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Activité : Débits de boissons

Adresse :
5 avenue de Lyon
03200 Vichy
Historique de l'unité légale :
31/12/2021 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAF1993 : 55.4B)
Représentants légaux :
27/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Type : Personne Physique

Nom : PIMPARE Michel Jean-François-Marie
Né le 07/03/1955 à JONZAC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
ECOLE DE SAINT CYR LA RIVIERE
91690 ST CYR LA RIVIERE
FRANCE
27/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Type : Personne Physique

Nom : PINARD Geneviève Yvette
Né le 14/01/1950 à SANCERRE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 ROUTE DE MENETREAU
18240 BOULLERET
FRANCE
Dépôts des actes :
23/10/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°16 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°364 déposé le 28/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1032 déposé le 15/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°50 déposé le 21/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°50 déposé le 21/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1380 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1379 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°84 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
03/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°936 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°936 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°925 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°925 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
04/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°902 déposé le 17/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
20/03/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°374 déposé le 28/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°374 déposé le 28/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°123 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1086 déposé le 06/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
05/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°359 déposé le 22/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
05/04/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°358 déposé le 22/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/01/1998 : Acte notarié
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°173 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°173 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°358 déposé le 22/04/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°374 déposé le 28/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°925 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°936 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°936 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : NAVEROS FRANCISCO - NAVEROS MICHEL / PITRUZELLA ANGELE - PITRUZELLA STEPHANE Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°84 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1380 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : PITRUZZELLA ANGELE - PITRUZELLA STEPHANE / PINARD GENEVIEVE - PIMPARE MICHEL -GROLEAU MYRIAM
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1379 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1379 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°50 déposé le 21/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1081 déposé le 25/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Lettre de démission de GROLEAU Myriam de ses fonctions de co-gérante
Etablissements :
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 avenue de Lyon
03200 Vichy
FRANCE
Enseigne : LES FOUS DU ROY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/1998
Activité : Café bar concerts restauration dancing spectacles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/08/2015 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 2149
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2005
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL Date d'effet : 30/09/2004
Personnes morales :
27/08/2015 : CMS
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/06/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°2171 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°2081 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°2227 déposé le 29/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°2182 déposé le 10/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1957 déposé le 22/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1896 déposé le 20/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1500 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1405 déposé le 24/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1255 déposé le 27/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1047 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1046 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1079 déposé le 08/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1555 déposé le 02/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°258 déposé le 02/04/2002
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1293 déposé le 05/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1278 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00033
Dépôt : N°1284 déposé le 27/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 3159 du 22/09/2022
Numéro de gestion : 1998B00033
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 0171566 860
028Immobilisations corporelles144 605118 46526 140
044Total Actif Immobilisé151 622118 62233 000
060Stock marchandises1 4111 411
072Créances – Autres2 0482 048
084Disponibilités1 8431 843
092Charges constatées d’avance509509
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 8115 811
110Total général Actif157 433118 62238 811
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
134Report à nouveau-36 467
136Résultat de l’exercice-17 505
142Total des capitaux propres - Total I-45 173
156Emprunts et dettes assimilées23 965
166Fournisseurs et comptes rattachés3 003
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N55 414
172Autres dettes57 016
176Total des dettes83 984
180Total général Passif38 811
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France43 451
230Autres produits169
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 43 620
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)8 045
236Variation de stock (marchandises) -406
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 85
242Autres charges externes* 22 708
243(dont taxe professionnelle) -26 391
244Impôts, taxes et versements assimilés2 704
250Rémunérations du personnel 2 932
252Charges sociales 1 837
254Dotations aux amortissements 6 429
262Autres charges 2 553
264Total des charges d’exploitation 46 886
270Résultat d’exploitation -3 266
294Charges financières 64
300Charges exceptionnelles 14 175
310Bénéfice ou perte -17 505
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 549 du 25/02/2022
Numéro de gestion : 1998B00033
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 0171566 860
028Immobilisations corporelles144 605118 46526 140
044Total Actif Immobilisé151 622118 62233 000
060Stock marchandises1 4111 411
072Créances – Autres2 0482 048
084Disponibilités1 8431 843
092Charges constatées d’avance509509
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 8115 811
110Total général Actif157 433118 62238 811
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
134Report à nouveau-36 467
136Résultat de l’exercice-17 505
142Total des capitaux propres - Total I-45 173
156Emprunts et dettes assimilées23 965
166Fournisseurs et comptes rattachés3 003
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N55 414
172Autres dettes57 016
176Total des dettes83 984
180Total général Passif38 811
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France43 451
230Autres produits169
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 43 620
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)8 045
236Variation de stock (marchandises) -406
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 85
242Autres charges externes* 22 708
243(dont taxe professionnelle) -26 391
244Impôts, taxes et versements assimilés2 704
250Rémunérations du personnel 2 932
252Charges sociales 1 837
254Dotations aux amortissements 6 429
262Autres charges 2 553
264Total des charges d’exploitation 46 886
270Résultat d’exploitation -3 266
294Charges financières 64
300Charges exceptionnelles 14 175
310Bénéfice ou perte -17 505
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 3285 du 14/11/2018
Numéro de gestion : 1998B00033
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 0171566 860
028Immobilisations corporelles144 605118 46526 140
044Total Actif Immobilisé151 622118 62233 000
060Stock marchandises1 4111 411
072Créances – Autres2 0482 048
084Disponibilités1 8431 843
092Charges constatées d’avance509509
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 8115 811
110Total général Actif157 433118 62238 811
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
134Report à nouveau-36 467
136Résultat de l’exercice-17 505
142Total des capitaux propres - Total I-45 173
156Emprunts et dettes assimilées23 965
166Fournisseurs et comptes rattachés3 003
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N55 414
172Autres dettes57 016
176Total des dettes83 984
180Total général Passif38 811
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France43 451
230Autres produits169
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 43 620
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)8 045
236Variation de stock (marchandises) -406
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 85
242Autres charges externes* 22 708
243(dont taxe professionnelle) -26 391
244Impôts, taxes et versements assimilés2 704
250Rémunérations du personnel 2 932
252Charges sociales 1 837
254Dotations aux amortissements 6 429
262Autres charges 2 553
264Total des charges d’exploitation 46 886
270Résultat d’exploitation -3 266
294Charges financières 64
300Charges exceptionnelles 14 175
310Bénéfice ou perte -17 505
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 3284 du 14/11/2018
Numéro de gestion : 1998B00033
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 0171566 860
028Immobilisations corporelles144 605118 46526 140
044Total Actif Immobilisé151 622118 62233 000
060Stock marchandises1 4111 411
072Créances – Autres2 0482 048
084Disponibilités1 8431 843
092Charges constatées d’avance509509
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 8115 811
110Total général Actif157 433118 62238 811
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
134Report à nouveau-36 467
136Résultat de l’exercice-17 505
142Total des capitaux propres - Total I-45 173
156Emprunts et dettes assimilées23 965
166Fournisseurs et comptes rattachés3 003
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N55 414
172Autres dettes57 016
176Total des dettes83 984
180Total général Passif38 811
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France43 451
230Autres produits169
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 43 620
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)8 045
236Variation de stock (marchandises) -406
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 85
242Autres charges externes* 22 708
243(dont taxe professionnelle) -26 391
244Impôts, taxes et versements assimilés2 704
250Rémunérations du personnel 2 932
252Charges sociales 1 837
254Dotations aux amortissements 6 429
262Autres charges 2 553
264Total des charges d’exploitation 46 886
270Résultat d’exploitation -3 266
294Charges financières 64
300Charges exceptionnelles 14 175
310Bénéfice ou perte -17 505

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