CLOS SYRAH - VALENCE

Historique de l'établissement :

04/06/2013 : enseigne, dénomination usuelle

Enseigne : CLOS SYRAH
Dénomination usuelle : CLOS SYRAH

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)

25/12/1995 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 02/08/1984

Dénomination : AMITEL

Dénomination usuelle: YAN'S HOTEL

Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

16/04/2007 : Clos Syrah

N° national/d'enregistrement : 3495514
Date de dépôt : 16/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Déposant 1 : AMITEL SA
Numéro de SIREN : 330665142

Mandataire 1 : TRAVAIL ASSOCIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-38

Publications au Bodacc :

12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2456
NOJO : 260200003396730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1295
NOJO : 260200003147060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

06/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°933
NOJO : 260200002866580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

23/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1083
NOJO : 260200002687140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

04/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°348
NOJO : 026020000262842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : RUSPELER & ASSOCIES Sté par actions simplifiée RCS B 492080759, Boulevard Pierre Tezier 26000 VALENCE.

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RUSPELER Yves Raymond nom d'usage : RUSPELER devient président.
Sté par actions simplifiée RUSPELER & ASSOCIES n'est plus président
Montant du capital : 216477.00 EUR

04/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°349
NOJO : 026020000262843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée YL.
R DEVELOPPEMENT devient président.
RUSPELER Yves Raymond nom d'usage : RUSPELER n'est plus président

26/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°639
NOJO : 026020000254998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AMITEL societe par actions simplifiee au capital de 202 500 euros siege social : quartier maninet, 26000 valence 330 665 142 rcs romans et RUSPELER & ASSOCIES societe par actions simplifiee au capital de 448 000 euros siege social : boulevard pierre tezier, 26000 valence 492 080 759 rcs romans avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date à VALENCE du 19 novembre 2019, la société RUSPELER & ASSOCIES, société par actions simplifiée au capital de 448 000 euros, dont le siège est Boulevard Pierre Tezier, 26000 VALENCE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 492080759 RCS ROMANS, et la société AMITEL, société par actions simplifiée au capital de 200 500 euros, dont le siège social est Quartier Maninet, 26000 VALENCE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 330 665 142 RCS ROMANS, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société RUSPELER &ASSOCIES par la société AMITEL. La société RUSPELER &ASSOCIES ferait apport à la société AMITEL de la totalité de son actif pour une valeur de 1 250 094,95 euros, à charge de la totalité de son passif pour 142 931,59 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 1 107 163,36 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 1 action de la société AMITEL pour 1,86219739 actions de la société RUSPELER &ASSOCIES. En rémunération de cet apport net, 24 053 actions nouvelles de 9 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société AMITEL à titre d'augmentation de son capital social d'un montant de 216 477 euros, qui passerait ainsi de 202 500 euros actuellement, à 418 977 euros. La prime de fusion s'élèverait globalement à 890 686,36 euros. Cependant, la société absorbante trouvant dans les biens transmis par la société absorbée 22 500 de ses propres actions apportées pour une valeur de 1 029 030,00 euros, annulerait lesdites actions et réduirait en conséquence son capital de 202 500,00 euros correspondant au nominal desdites actions annulées, de sorte que le montant du capital social s'élèverait à 216 477 euros à l'issue de l'opération. La différence entre la valeur nominale desdites actions ainsi annulées et leur valeur d'apport, soit 826 530,00 euros est imputée sur la prime de fusion, qui s'élève en conséquence à 64 156,36 euros (890 686,36 - 826 530,00). Il est prévu que du point de vue fiscal et comptable, les opérations, tant actives que passives, engagées par la société RUSPELER &ASSOCIES, depuis le 01 janvier 2019, jusqu'au jour de la réalisation de la fusion, seront considérées comme l'ayant été par la société AMITEL. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de romans au nom des deux sociétés le 21 novembre 2019. Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 202500.00 EUR

11/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°464
NOJO : 260200002457930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1526
NOJO : 260200002255070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

28/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°529
NOJO : 026020000206350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BARBOU Olivier nom d'usage : BARBOU n'est plus commissaire aux comptes suppléant

20/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1223
NOJO : 260200002057530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2817
NOJO : 260200001842910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2745
NOJO : 260200001625650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2441
NOJO : 260200001451370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°237
NOJO : 260200001269010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1664
NOJO : BXC122060047649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

05/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°577
NOJO : BXB112710017649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CABINET CHRISTIAN BARDEL n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CHRZAN Bruno nom d'usage : CHRZAN n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CABINET GUIGARD VEYRET devient commissaire aux comptes titulaire.
BARBOU Olivier nom d'usage : BARBOU devient commissaire aux comptes suppléant.

09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3045
NOJO : BXC112350366172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
chemin de Maninet
26000 Valence

03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1911
NOJO : BXC10218010618Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
chemin de Maninet
26000 Valence

16/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°310
NOJO : BXB10099001626Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 38250.00 EUR

16/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°311
NOJO : BXB10099001627S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RUSPELER Yves Raymond nom d'usage : RUSPELER Yves n'est plus président du conseil d'administration.
LACORE Bernard Jean Georges nom d'usage : LACORE Bernard n'est plus administrateur.
KELOGLANIAN Edmond Stéphane nom d'usage : KELOGLANIAN Edmond n'est plus administrateur.
RIVOIRE Laurence Lucie Andrée nom d'usage : RUSPELER Laurence n'est plus administrateur.
Sté par actions simplifiée RUSPELER & ASSOCIES devient président représenté(e) par RUSPELER Yves nom d'usage : RUSPELER.

Montant du capital : 202500.00 EUR

24/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°480
NOJO : BXB10018001594V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 51000.00 EUR

02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1876
NOJO : BXC08238018736R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
chemin de Maninet
26000 Valence

09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1761
NOJO : BXC082730049523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Romans 330 665 142
Dénomination : AMITEL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
chemin de Maninet
26000 Valence

Historique de l'unité légale :

30/12/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2009 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)

26/01/2006 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)

Représentants légaux :

18/08/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Type : Personne Morale

Nom : YL.R DEVELOPPEMENT
Siren : 492019807
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Boulevard Pierre Tezier
26000 Valence
France

18/08/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUIGARD VEYRET
Siren : 436780316
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France

18/08/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Type : Personne Morale

Nom : YL.R DEVELOPPEMENT
Siren : 492019807
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Boulevard Pierre Tezier
26000 Valence
France

18/08/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUIGARD VEYRET
Siren : 436780316
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France

04/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Type : Personne Morale

Nom : RUSPELER & ASSOCIES
Siren : 492080759
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Boulevard Pierre Tezier
26000 Valence
France

Représentant permanent

Nom : RUSPELER Yves
Né le 01/03/1969 à Algrange (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Boulevard Pierre Tezier
26000 Valence
France

04/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUIGARD VEYRET
Siren : 436780316
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France

04/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Type : Personne Physique

Nom : BARBOU Olivier
Né le 30/12/1970 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France

Dépôts des actes :

28/01/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003356 déposé le 15/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

30/12/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003355 déposé le 14/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts fusion absorption

30/12/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003355 déposé le 14/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts fusion absorption

30/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002532 déposé le 15/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

05/12/2019 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°007401 déposé le 11/12/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

05/12/2019 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°007401 déposé le 11/12/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

25/11/2019 : Ordonnance du président

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°007085 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

19/11/2019 : Projet

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°006995 déposé le 21/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

19/11/2019 : Traité de fusion

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003355 déposé le 14/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts fusion absorption

01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°008984 déposé le 07/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

26/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004504 déposé le 12/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

23/07/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004206 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

23/07/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004206 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

26/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004998 déposé le 16/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

26/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004998 déposé le 16/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

31/12/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001071 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001071 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

31/12/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001071 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001071 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

29/12/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001070 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

29/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001070 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

29/12/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001070 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

29/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001070 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

07/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°006080 déposé le 07/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Réduction du capital

07/12/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°006297 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

07/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°006297 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

07/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°006080 déposé le 07/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Réduction du capital

07/12/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°006297 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

07/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°006297 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

14/11/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003651 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

14/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003651 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

14/11/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003651 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

14/11/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003651 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

14/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003651 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

14/11/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003651 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

26/01/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000914 déposé le 08/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

26/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000914 déposé le 08/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

26/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000914 déposé le 08/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

26/01/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000914 déposé le 08/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

26/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000914 déposé le 08/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

26/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000914 déposé le 08/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

16/01/2006 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000914 déposé le 08/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

16/01/2006 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000914 déposé le 08/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

13/07/2005 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002069 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

13/07/2005 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002069 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

20/06/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001700 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

20/06/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001700 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

14/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000369 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

14/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000369 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/12/1999 : Acte notarié

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000369 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/12/1999 : Acte notarié

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000369 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001385 déposé le 29/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001385 déposé le 29/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001385 déposé le 29/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000369 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000369 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001385 déposé le 29/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000369 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000369 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Etablissements :

18/08/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Type : Siège

Adresse :
Quartier Maninet
26000 Valence
France

18/08/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier Maninet
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1986
Activité : EXPLOITATION D'UN HOTEL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Type : Siège

Adresse :
Quartier Maninet
26000 Valence
France

04/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier Maninet
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1986
Activité : EXPLOITATION D'UN HOTEL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

18/08/2020 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 28 août 1984 -No 1186 - L'IMPARTIAL du 18 août 1984 - ET DU 25.08.1984

18/08/2020 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001

18/08/2020 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F20/005922
Date d’ajout de l’observation : 15/05/2020
Texte de l'observation : Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - RUSPELER & ASSOCIES Boulevard Pierre Tezier 26000 VALENCE, 492 080 759 RCS GTC Romans, société apporteuse avec date d'effet au 30/12/2019

04/07/2016 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 28 août 1984 -No 1186 - L'IMPARTIAL du 18 août 1984 - ET DU 25.08.1984

04/07/2016 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001

Personnes morales :

18/08/2020 : AMITEL

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La société a pour objet l'acquisition de tous terrains en vue d'y édifier tous complexes se rapportant à l'hotellerie et l'exploitation de tous hotels, restaurants, brasserie et tous établissements ouverts au public et dans lesquels se débitent des objets de consommation

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/1984
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/12/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 216477.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années

04/07/2016 : AMITEL

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La société a pour objet l'acquisition de tous terrains en vue d'y édifier tous complexes se rapportant à l'hotellerie et l'exploitation de tous hotels, restaurants, brasserie et tous établissements ouverts au public et dans lesquels se débitent des objets de consommation

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/1984
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/12/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 202500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°006435 déposé le 18/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004787 déposé le 28/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004866 déposé le 12/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°005167 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004550 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004550 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004592 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004592 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004588 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004588 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°005054 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°005054 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004994 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°004994 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°005861 déposé le 02/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°005861 déposé le 02/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°005125 déposé le 09/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°005125 déposé le 09/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°005135 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°005135 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003704 déposé le 11/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003704 déposé le 11/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001943 déposé le 29/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001943 déposé le 29/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001886 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001886 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002024 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002024 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001730 déposé le 05/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001730 déposé le 05/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000891 déposé le 16/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000891 déposé le 16/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001526 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001526 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003042 déposé le 20/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°003042 déposé le 20/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002192 déposé le 27/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002192 déposé le 27/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001716 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001716 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002457 déposé le 19/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002457 déposé le 19/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002601 déposé le 12/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002601 déposé le 12/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002906 déposé le 04/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002906 déposé le 04/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002612 déposé le 22/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002612 déposé le 22/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000887 déposé le 03/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°000887 déposé le 03/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002167 déposé le 23/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002167 déposé le 23/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001047 déposé le 26/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°001047 déposé le 26/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002284 déposé le 19/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00211
Dépôt : N°002284 déposé le 19/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/005956 du 14/06/2022
Numéro de gestion : 1984B00211
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 980		1 980
AH	Fonds commercial	5 336		5 336
AJ	Autres immobilisations incorporelles	17 743	7 711	10 032
AN	Terrains	76 225		76 225
AP	Constructions	2 448 825	1 898 083	550 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	181 542	134 379	47 164
AT	Autres immobilisations corporelles	479 139	367 177	111 962
AV	Immobilisations en cours	344 848		344 848
CU	Autres participations	762		762
BJ	TOTAL (I)	3 556 401	2 407 349	1 149 051
BL	Matières premières, approvisionnements	70 281		70 281
BX	Clients et comptes rattachés	46 448		46 448
BZ	Autres créances	183 016		183 016
CD	Valeurs mobilières de placement	385 000		385 000
CF	Disponibilités	5 615		5 615
CH	Charges constatées d’avance	100		100
CJ	TOTAL (II)	690 460		690 460
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 246 860	2 407 349	1 839 511
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	202 500
DD	Réserve légale (1)	20 250
DG	Autres réserves	517 396
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	100 262
DJ	Subventions d’investissement	1 067
DL	TOTAL (I)	841 475
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	341 257
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	185 072
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	371 481
DY	Dettes fiscales et sociales	100 226
EC	TOTAL (IV)	998 036
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 839 511
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	830 331
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	64 117
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 107 689		1 107 689
FG	Production vendue services	774 302		774 302
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 881 991		1 881 991
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			17 078
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 899 069
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-1 732
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			459 914
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-3 678
FW	Autres achats et charges externes			596 833
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 539
FY	Salaires et traitements			384 887
FZ	Charges sociales			91 077
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 292
GE	Autres charges			2 959
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 753 092
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			145 977
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 350
GP	Total des produits financiers (V)			4 350
GR	Intérêts et charges assimilées			20 990
GU	Total des charges financières (VI)			20 990
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 640
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			129 337
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 040
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 240
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	832
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 408
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	34 483
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 909 659
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 809 397
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	100 262
A1	Renvois : Transfert de charges	17 078

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/004879 du 31/05/2021
Numéro de gestion : 1984B00211
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 980		1 980
AH	Fonds commercial	5 336		5 336
AJ	Autres immobilisations incorporelles	17 743	7 711	10 032
AN	Terrains	76 225		76 225
AP	Constructions	2 448 825	1 898 083	550 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	181 542	134 379	47 164
AT	Autres immobilisations corporelles	479 139	367 177	111 962
AV	Immobilisations en cours	344 848		344 848
CU	Autres participations	762		762
BJ	TOTAL (I)	3 556 401	2 407 349	1 149 051
BL	Matières premières, approvisionnements	70 281		70 281
BX	Clients et comptes rattachés	46 448		46 448
BZ	Autres créances	183 016		183 016
CD	Valeurs mobilières de placement	385 000		385 000
CF	Disponibilités	5 615		5 615
CH	Charges constatées d’avance	100		100
CJ	TOTAL (II)	690 460		690 460
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 246 860	2 407 349	1 839 511
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	202 500
DD	Réserve légale (1)	20 250
DG	Autres réserves	517 396
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	100 262
DJ	Subventions d’investissement	1 067
DL	TOTAL (I)	841 475
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	341 257
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	185 072
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	371 481
DY	Dettes fiscales et sociales	100 226
EC	TOTAL (IV)	998 036
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 839 511
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	830 331
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	64 117
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 107 689		1 107 689
FG	Production vendue services	774 302		774 302
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 881 991		1 881 991
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			17 078
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 899 069
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-1 732
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			459 914
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-3 678
FW	Autres achats et charges externes			596 833
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 539
FY	Salaires et traitements			384 887
FZ	Charges sociales			91 077
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 292
GE	Autres charges			2 959
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 753 092
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			145 977
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 350
GP	Total des produits financiers (V)			4 350
GR	Intérêts et charges assimilées			20 990
GU	Total des charges financières (VI)			20 990
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 640
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			129 337
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 040
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 240
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	832
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 408
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	34 483
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 909 659
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 809 397
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	100 262
A1	Renvois : Transfert de charges	17 078

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/006435 du 18/08/2020
Numéro de gestion : 1984B00211
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 980		1 980
AH	Fonds commercial	5 336		5 336
AJ	Autres immobilisations incorporelles	17 743	7 711	10 032
AN	Terrains	76 225		76 225
AP	Constructions	2 448 825	1 898 083	550 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	181 542	134 379	47 164
AT	Autres immobilisations corporelles	479 139	367 177	111 962
AV	Immobilisations en cours	344 848		344 848
CU	Autres participations	762		762
BJ	TOTAL (I)	3 556 401	2 407 349	1 149 051
BL	Matières premières, approvisionnements	70 281		70 281
BX	Clients et comptes rattachés	46 448		46 448
BZ	Autres créances	183 016		183 016
CD	Valeurs mobilières de placement	385 000		385 000
CF	Disponibilités	5 615		5 615
CH	Charges constatées d’avance	100		100
CJ	TOTAL (II)	690 460		690 460
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 246 860	2 407 349	1 839 511
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	202 500
DD	Réserve légale (1)	20 250
DG	Autres réserves	517 396
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	100 262
DJ	Subventions d’investissement	1 067
DL	TOTAL (I)	841 475
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	341 257
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	185 072
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	371 481
DY	Dettes fiscales et sociales	100 226
EC	TOTAL (IV)	998 036
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 839 511
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	830 331
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	64 117
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 107 689		1 107 689
FG	Production vendue services	774 302		774 302
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 881 991		1 881 991
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			17 078
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 899 069
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-1 732
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			459 914
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-3 678
FW	Autres achats et charges externes			596 833
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 539
FY	Salaires et traitements			384 887
FZ	Charges sociales			91 077
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 292
GE	Autres charges			2 959
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 753 092
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			145 977
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 350
GP	Total des produits financiers (V)			4 350
GR	Intérêts et charges assimilées			20 990
GU	Total des charges financières (VI)			20 990
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 640
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			129 337
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 040
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 240
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	832
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 408
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	34 483
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 909 659
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 809 397
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	100 262
A1	Renvois : Transfert de charges	17 078

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/004787 du 28/06/2019
Numéro de gestion : 1984B00211
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 980		1 980
AH	Fonds commercial	5 336		5 336
AJ	Autres immobilisations incorporelles	17 743	7 711	10 032
AN	Terrains	76 225		76 225
AP	Constructions	2 448 825	1 898 083	550 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	181 542	134 379	47 164
AT	Autres immobilisations corporelles	479 139	367 177	111 962
AV	Immobilisations en cours	344 848		344 848
CU	Autres participations	762		762
BJ	TOTAL (I)	3 556 401	2 407 349	1 149 051
BL	Matières premières, approvisionnements	70 281		70 281
BX	Clients et comptes rattachés	46 448		46 448
BZ	Autres créances	183 016		183 016
CD	Valeurs mobilières de placement	385 000		385 000
CF	Disponibilités	5 615		5 615
CH	Charges constatées d’avance	100		100
CJ	TOTAL (II)	690 460		690 460
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 246 860	2 407 349	1 839 511
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	202 500
DD	Réserve légale (1)	20 250
DG	Autres réserves	517 396
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	100 262
DJ	Subventions d’investissement	1 067
DL	TOTAL (I)	841 475
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	341 257
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	185 072
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	371 481
DY	Dettes fiscales et sociales	100 226
EC	TOTAL (IV)	998 036
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 839 511
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	830 331
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	64 117
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 107 689		1 107 689
FG	Production vendue services	774 302		774 302
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 881 991		1 881 991
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			17 078
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 899 069
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-1 732
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			459 914
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-3 678
FW	Autres achats et charges externes			596 833
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 539
FY	Salaires et traitements			384 887
FZ	Charges sociales			91 077
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 292
GE	Autres charges			2 959
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 753 092
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			145 977
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 350
GP	Total des produits financiers (V)			4 350
GR	Intérêts et charges assimilées			20 990
GU	Total des charges financières (VI)			20 990
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 640
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			129 337
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 040
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 240
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	832
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 408
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	34 483
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 909 659
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 809 397
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	100 262
A1	Renvois : Transfert de charges	17 078

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/004866 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 1984B00211
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 980		1 980
AH	Fonds commercial	5 336		5 336
AJ	Autres immobilisations incorporelles	17 743	7 711	10 032
AN	Terrains	76 225		76 225
AP	Constructions	2 448 825	1 898 083	550 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	181 542	134 379	47 164
AT	Autres immobilisations corporelles	479 139	367 177	111 962
AV	Immobilisations en cours	344 848		344 848
CU	Autres participations	762		762
BJ	TOTAL (I)	3 556 401	2 407 349	1 149 051
BL	Matières premières, approvisionnements	70 281		70 281
BX	Clients et comptes rattachés	46 448		46 448
BZ	Autres créances	183 016		183 016
CD	Valeurs mobilières de placement	385 000		385 000
CF	Disponibilités	5 615		5 615
CH	Charges constatées d’avance	100		100
CJ	TOTAL (II)	690 460		690 460
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 246 860	2 407 349	1 839 511
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	202 500
DD	Réserve légale (1)	20 250
DG	Autres réserves	517 396
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	100 262
DJ	Subventions d’investissement	1 067
DL	TOTAL (I)	841 475
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	341 257
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	185 072
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	371 481
DY	Dettes fiscales et sociales	100 226
EC	TOTAL (IV)	998 036
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 839 511
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	830 331
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	64 117
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 107 689		1 107 689
FG	Production vendue services	774 302		774 302
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 881 991		1 881 991
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			17 078
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 899 069
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-1 732
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			459 914
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-3 678
FW	Autres achats et charges externes			596 833
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 539
FY	Salaires et traitements			384 887
FZ	Charges sociales			91 077
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 292
GE	Autres charges			2 959
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 753 092
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			145 977
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 350
GP	Total des produits financiers (V)			4 350
GR	Intérêts et charges assimilées			20 990
GU	Total des charges financières (VI)			20 990
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 640
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			129 337
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 040
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 240
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	832
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 408
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	34 483
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 909 659
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 809 397
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	100 262
A1	Renvois : Transfert de charges	17 078

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/005167 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1984B00211
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 980		1 980
AH	Fonds commercial	5 336		5 336
AJ	Autres immobilisations incorporelles	17 743	7 711	10 032
AN	Terrains	76 225		76 225
AP	Constructions	2 448 825	1 898 083	550 742
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	181 542	134 379	47 164
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AV	Immobilisations en cours	344 848		344 848
CU	Autres participations	762		762
BJ	TOTAL (I)	3 556 401	2 407 349	1 149 051
BL	Matières premières, approvisionnements	70 281		70 281
BX	Clients et comptes rattachés	46 448		46 448
BZ	Autres créances	183 016		183 016
CD	Valeurs mobilières de placement	385 000		385 000
CF	Disponibilités	5 615		5 615
CH	Charges constatées d’avance	100		100
CJ	TOTAL (II)	690 460		690 460
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 246 860	2 407 349	1 839 511
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	202 500
DD	Réserve légale (1)	20 250
DG	Autres réserves	517 396
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	100 262
DJ	Subventions d’investissement	1 067
DL	TOTAL (I)	841 475
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	341 257
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	185 072
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	371 481
DY	Dettes fiscales et sociales	100 226
EC	TOTAL (IV)	998 036
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 839 511
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	830 331
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	64 117
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 107 689		1 107 689
FG	Production vendue services	774 302		774 302
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 881 991		1 881 991
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			17 078
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 899 069
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-1 732
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			459 914
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-3 678
FW	Autres achats et charges externes			596 833
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 539
FY	Salaires et traitements			384 887
FZ	Charges sociales			91 077
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 292
GE	Autres charges			2 959
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 753 092
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			145 977
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 350
GP	Total des produits financiers (V)			4 350
GR	Intérêts et charges assimilées			20 990
GU	Total des charges financières (VI)			20 990
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 640
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			129 337
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 040
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 240
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	832
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 408
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	34 483
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 909 659
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 809 397
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	100 262
A1	Renvois : Transfert de charges	17 078

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