CLEVER TECHNOLOGIES, CLEVER, CLEVER SMS, SUPERVISION-CLEVER, API.SMS-CLEVER

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Seine-et-Marne
  3. CROISSY-BEAUBOURG
  4. CLEVER TECHNOLOGIES, CLEVER, CLEVER SMS, SUPERVISION-CLEVER, API.SMS-CLEVER
CLEVER TECHNOLOGIES, CLEVER, CLEVER SMS, SUPERVISION-CLEVER, API.SMS-CLEVER
Dernière mise à jour : 14/02/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/05/2009
Dénomination usuelle : CLEVER TECHNOLOGIES, CLEVER, CLEVER SMS, SUPERVISION-CLEVER, API.SMS-CLEVER
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42137551000078 / Siren : 421375510 / NIC : 00078
N° de TVA : FR 38 421375510
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
CLEVER TECHNOLOGIES, CLEVER, CLEVER SMS, SUP…
Adresse :
BAT C
52 Rue D EMERAINVILLE
77183 CROISSY-BEAUBOURG
Historique de l'établissement :
14/02/2012 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : CLEVER TECHNOLOGIES, CLEVER, CLEVER SMS, SUPERVISION-CLEVER, API.SMS-CLEVER
26/12/2011 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : CLEVER, CLEVER SMS, SUPERVISION-CLEVER
Liens de succession de l'établissement :
15/05/2009 : Succession
Prédécesseur : INFORMATIQUE ET SECURITE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/01/1999
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Dénomination usuelle: CLEVER TECHNOLOGIES
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CLEVER TECHNOLOGIES, CLEVER, CLEVER SMS, SUPERVISION-CLEVER, API.SMS-CLEVER - Croissy-Beaubourg (siège)INFORMATIQUE ET SECURITE - Toulouse (fermé)INFORMATIQUE ET SECURITE - Torcy (fermé)INFORMATIQUE ET SECURITE - Toulouse (fermé)INFORMATIQUE ET SECURITE - Orsay (fermé)INFORMATIQUE ET SECURITE - Argenteuil (fermé)INFORMATIQUE ET SECURITE - Montereau-Fault-Yonne (fermé)
Marques françaises :
13/09/2011 : MEMO Line
N° national/d'enregistrement : 3858414
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C, 52, rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C, 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

13/09/2011 : MEMO Push
N° national/d'enregistrement : 3858416
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C, 52, rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C, 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

13/09/2011 : VGC Dispatch
N° national/d'enregistrement : 3858420
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C, 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C, 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

13/09/2011 : VGC Guard
N° national/d'enregistrement : 3858423
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C, 52, rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C, 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

13/09/2011 : MEMO Builder
N° national/d'enregistrement : 3858427
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C, 52, rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C, 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

05/08/2011 : ApiWebSms
N° national/d'enregistrement : 3851456
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C, 52, rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C, 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 575061
Date de demande : 07/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

05/08/2011 : VIGICrise
N° national/d'enregistrement : 3851459
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C 52, rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

05/08/2011 : SMS CLEVER
N° national/d'enregistrement : 3851461
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C 52, rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

05/08/2011 : CLEVER Solutions
N° national/d'enregistrement : 3851464
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

05/08/2011 : ApiSmsWeb
N° national/d'enregistrement : 3851465
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C, 52, rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C, 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 575060
Date de demande : 07/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

12/05/2011 : MEMO Guard
N° national/d'enregistrement : 3830821
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

12/05/2011 : CLEVER Technologies
N° national/d'enregistrement : 3830822
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C 52, rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

12/05/2011 : CLEVER SMS
N° national/d'enregistrement : 3830823
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Informatique et Sécurité, SARL
Numéro de SIREN : 421375510
Adresse :
Bâtiment C 52, rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Mandataire 1 : Informatique et Sécurité
Adresse :
Bâtiment C 52 rue d'Emerainville
77183 CROISSY BEAUBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Publications au Bodacc :
31/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5502
NOJO : 77012023S015810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2776
NOJO : 7701BP2004B0166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Chevriot, nom d'usage : Rodriguez, Ghismonde ; nomination du Directeur général : Rodriguez, Antonio
Montant du capital : 75248.83 EUR
21/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3421
NOJO : 77012023S001288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2677
NOJO : 77012022S001782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3428
NOJO : 77012021S001920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°797
NOJO : 77012020S002777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5462
NOJO : 77012019S001469
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7142
NOJO : 77012018S002150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7273
NOJO : 77012016S012692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10133
NOJO : 77012015S013988
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10134
NOJO : 77012015S013989
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10135
NOJO : 77012015S013990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°2198
NOJO : BXB12062001716Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Nom commercial : CLEVER TECHNOLOGIES, CLEVER, CLEVER SMS, SUPERVISION-CLEVER, API SMS-CLEVER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 75248.83 EUR
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12828
NOJO : BXC12055003757W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/12/2010
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1557
NOJO : BXB120480013176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial et le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Nom commercial : CLEVER, CLEVER SMS, SUPERVISION-CLEVER, CLEVER TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 75248.83 EUR
28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11090
NOJO : BXC10281004033S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
52 rue d'Emerainville Bât C
77183 Croissy-Beaubourg
28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11091
NOJO : BXC10281004034U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
52 rue d'Emerainville Bât C
77183 Croissy-Beaubourg
28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11092
NOJO : BXC10281004035W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
52 rue d'Emerainville Bât C
77183 Croissy-Beaubourg
28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11093
NOJO : BXC10281004036Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
52 rue d'Emerainville Bât C
77183 Croissy-Beaubourg
04/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1408
NOJO : BXB08210002947R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 04/01/1999
Date d'effet : 2009-05-15
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création ancienne adresse 101 rue de Paris 77200 Torcy
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Nom commercial : CLEVER TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHEVRIOT Ghismonde
Montant du capital : 15244.90 EUR

Siège social :
Adresse :
52 rue d'Emerainville
Bât C
77183 Croissy-Beaubourg

Etablissement principal :
Adresse :
52 rue d'Emerainville
Bât C
77183 Croissy-Beaubourg
18/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1515
NOJO : BXB083460015243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 04/01/1999
Date d'effet : 2008-10-01
Descriptif : Changement de nom commercial
Numéro d'identification : RCS Meaux 421 375 510
Dénomination : INFORMATIQUE ET SECURITE
Nom commercial : CLEVER TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHEVRIOT Ghismonde.

Montant du capital : 15244.90 EUR

Siège social :
Adresse :
101 rue de Paris
77200 Torcy

Etablissement principal :
Adresse :
101 rue de Paris
77200 Torcy
Historique de l'unité légale :
01/12/2023 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
29/09/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/05/2009 : code NIC
Code NIC : 00078
01/10/2008 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : CLEVER TECHNOLOGIES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
01/01/2004 : code NIC
Code NIC : 00045
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)
Représentants légaux :
23/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Type : Personne Physique

Nom : CHEVRIOT (RODRIGUEZ) Ghismonde
Né le 10/03/1952 à PROVINS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue Sainte Barbe
77370 Saint-Just-en-Brie
France
Dépôts des actes :
28/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°9793 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°9793 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°9793 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°9793 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
14/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°9791 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°9791 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°9791 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°9791 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
26/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°1125 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/12/2011 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°1125 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
26/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°1125 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°1125 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
09/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°3108249 déposé le 15/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
05/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°3108077 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
12/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°2904211 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
12/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°2904211 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/05/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°2904211 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°2600763 déposé le 01/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°2600763 déposé le 01/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°2600763 déposé le 01/02/2006
Etat : Déposé
14/09/2004 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°2406302 déposé le 03/12/2004
Etat : Déposé
13/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°2406302 déposé le 03/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°2406302 déposé le 03/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/08/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°2406302 déposé le 03/12/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
52 rue d Emerainville Bat C
77183 Croissy-Beaubourg
France
Nom commercial : CLEVER TECHNOLOGIES, CLEVER, CLEVER SMS, SUPERVISION-CLEVER, API SMS-CLEVER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1999
Activité : tous services a l'informatique sécurité informati- que
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/12/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2004
Texte de l'observation : Historique : ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTEREAU LE 18.01.1999 TRANSFERT DU GREFFE DE MONTEREAU AU GREFFE DE EVRY DEPOT AU 19.05.2004 PUBLICATION DANS LE REPUBLICAIN DU 29.01.2004 TRANSFERT DU SIEGE DU GREFFE DE EVRY AU GREFFE DE MEAUX DEPOT A MEAUX LE 03.12.2004 PUBLICATION DANS LE JOURNAL LA REPUBLIQUE DE SM DU 11.10.2004 ANCIEN SIEGE : 4 PLACE DES PLANCHES 91400 ORSAY DATE DU TANSFERT : 13.05.2004
23/12/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/07/2009
Texte de l'observation : Transfert du siège de 101 rue de Paris 77200 Torcy à 52 rue d'Emerainville Bat C 77183 Croissy Beaub ourg à compter du 15.05.09
23/12/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 19
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2012
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 26-12-2011
Personnes morales :
23/12/2016 : INFORMATIQUE ET SECURITE
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2004
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 15/05/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 75248.83
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°12692 déposé le 15/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°13990 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°13989 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°13988 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°1501 déposé le 31/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°08387 déposé le 30/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°08386 déposé le 30/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°08385 déposé le 30/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2004B01662
Dépôt : N°08384 déposé le 30/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 1288 du 03/03/2023
Numéro de gestion : 2004B01662
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement607382225377
AFConcessions, brevets et droits similaires525 875466 40059 475151 132
AHFonds commercial7 0007 0007 000
AJAutres immobilisations incorporelles281 945281 945241 284
APConstructions4 3331 7032 6303 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 7822 0012 7813 633
ATAutres immobilisations corporelles54 41748 4185 9998 568
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières20 89920 89922 399
BJTOTAL (I)899 873518 904380 969437 810
BXClients et comptes rattachés169 00512 117156 888109 066
BZAutres créances180 809180 809184 833
CFDisponibilités6868348
CHCharges constatées d’avance9 0389 038
CJTOTAL (II)358 92012 117346 803294 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 258 793531 021727 772732 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 24975 249
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DHReport à nouveau-47 131-50 615
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9373 483
DLTOTAL (I)48 57929 642
DPProvisions pour risques15 00015 000
DRTOTAL (III)15 00015 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 9018 240
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 52289 132
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés136 840119 122
DYDettes fiscales et sociales355 810408 802
EBProduits constatés d’avance (2)88 11962 119
ECTOTAL (IV)664 192687 416
EETOTAL GENERAL (I à V)727 772732 058
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an664 192687 416
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15 9018 240
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services943 187943 187744 155
FJChiffres d’affaires nets943 187943 187744 155
FNProduction immobilisée40 661168 908
FOSubventions d’exploitation204875
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 37326 262
FQAutres produits9861 173
FRTotal des produits d’exploitation (I)989 412941 372
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements120 809121 959
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 305
FWAutres achats et charges externes175 076175 318
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 54612 962
FYSalaires et traitements465 807387 912
FZCharges sociales169 772133 544
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 107115 910
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 117
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 000
GEAutres charges18 701671
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 072 936964 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-83 524-23 209
GRIntérêts et charges assimilées1 8072 830
GUTotal des charges financières (VI)1 8072 830
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 807-2 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-85 331-26 039
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 19064 847
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 5001 780
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 69066 627
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 16535 325
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 5001 780
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 66537 105
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 97529 522
HKImpôts sur les bénéfices (X)-109 243
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)997 1011 008 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)978 1641 004 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9373 483
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche230152382
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles374 74391 657466 400
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 8249 29852 122
0NAMORTISSEMENTS Total Général417 797101 107518 904
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 00015 000
6TSur comptes clients2 74812 1172 74812 117
7BTotal Provisions pour dépréciation2 74812 1172 74812 117
7CTOTAL GENERAL17 74812 1172 74827 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 1172 748
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 899
VAClients douteux ou litigieux14 493
UXAutres créances clients154 513
VMImpôts sur les bénéfices125 418
VBT. V. A.51 802
VPDivers3 589
VSCharges constatées d’avance9 038
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES379 751358 85220 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine15 90115 901
8AEmprunts et dettes financières divers-2 130-2 130
8BFournisseurs et comptes rattaché136 840136 840
8CPersonnel et comptes rattachés64 11264 112
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux140 757140 757
VWT.V.A.146 522146 522
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4194 419
VIGroupe et associés69 65369 653
8LProduits constatés d’avance88 11988 119
VYTOTAL – ETAT DES DETTES664 192664 192
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 1782 du 21/02/2022
Numéro de gestion : 2004B01662
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement607382225377
AFConcessions, brevets et droits similaires525 875466 40059 475151 132
AHFonds commercial7 0007 0007 000
AJAutres immobilisations incorporelles281 945281 945241 284
APConstructions4 3331 7032 6303 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 7822 0012 7813 633
ATAutres immobilisations corporelles54 41748 4185 9998 568
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières20 89920 89922 399
BJTOTAL (I)899 873518 904380 969437 810
BXClients et comptes rattachés169 00512 117156 888109 066
BZAutres créances180 809180 809184 833
CFDisponibilités6868348
CHCharges constatées d’avance9 0389 038
CJTOTAL (II)358 92012 117346 803294 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 258 793531 021727 772732 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 24975 249
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DHReport à nouveau-47 131-50 615
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9373 483
DLTOTAL (I)48 57929 642
DPProvisions pour risques15 00015 000
DRTOTAL (III)15 00015 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 9018 240
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 52289 132
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés136 840119 122
DYDettes fiscales et sociales355 810408 802
EBProduits constatés d’avance (2)88 11962 119
ECTOTAL (IV)664 192687 416
EETOTAL GENERAL (I à V)727 772732 058
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an664 192687 416
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15 9018 240
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services943 187943 187744 155
FJChiffres d’affaires nets943 187943 187744 155
FNProduction immobilisée40 661168 908
FOSubventions d’exploitation204875
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 37326 262
FQAutres produits9861 173
FRTotal des produits d’exploitation (I)989 412941 372
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements120 809121 959
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 305
FWAutres achats et charges externes175 076175 318
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 54612 962
FYSalaires et traitements465 807387 912
FZCharges sociales169 772133 544
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 107115 910
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 117
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 000
GEAutres charges18 701671
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 072 936964 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-83 524-23 209
GRIntérêts et charges assimilées1 8072 830
GUTotal des charges financières (VI)1 8072 830
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 807-2 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-85 331-26 039
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 19064 847
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 5001 780
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 69066 627
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 16535 325
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 5001 780
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 66537 105
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 97529 522
HKImpôts sur les bénéfices (X)-109 243
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)997 1011 008 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)978 1641 004 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9373 483
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche230152382
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles374 74391 657466 400
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 8249 29852 122
0NAMORTISSEMENTS Total Général417 797101 107518 904
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 00015 000
6TSur comptes clients2 74812 1172 74812 117
7BTotal Provisions pour dépréciation2 74812 1172 74812 117
7CTOTAL GENERAL17 74812 1172 74827 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 1172 748
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 899
VAClients douteux ou litigieux14 493
UXAutres créances clients154 513
VMImpôts sur les bénéfices125 418
VBT. V. A.51 802
VPDivers3 589
VSCharges constatées d’avance9 038
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES379 751358 85220 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine15 90115 901
8AEmprunts et dettes financières divers-2 130-2 130
8BFournisseurs et comptes rattaché136 840136 840
8CPersonnel et comptes rattachés64 11264 112
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux140 757140 757
VWT.V.A.146 522146 522
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4194 419
VIGroupe et associés69 65369 653
8LProduits constatés d’avance88 11988 119
VYTOTAL – ETAT DES DETTES664 192664 192
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 1920 du 01/03/2021
Numéro de gestion : 2004B01662
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement607382225377
AFConcessions, brevets et droits similaires525 875466 40059 475151 132
AHFonds commercial7 0007 0007 000
AJAutres immobilisations incorporelles281 945281 945241 284
APConstructions4 3331 7032 6303 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 7822 0012 7813 633
ATAutres immobilisations corporelles54 41748 4185 9998 568
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières20 89920 89922 399
BJTOTAL (I)899 873518 904380 969437 810
BXClients et comptes rattachés169 00512 117156 888109 066
BZAutres créances180 809180 809184 833
CFDisponibilités6868348
CHCharges constatées d’avance9 0389 038
CJTOTAL (II)358 92012 117346 803294 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 258 793531 021727 772732 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 24975 249
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DHReport à nouveau-47 131-50 615
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9373 483
DLTOTAL (I)48 57929 642
DPProvisions pour risques15 00015 000
DRTOTAL (III)15 00015 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 9018 240
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 52289 132
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés136 840119 122
DYDettes fiscales et sociales355 810408 802
EBProduits constatés d’avance (2)88 11962 119
ECTOTAL (IV)664 192687 416
EETOTAL GENERAL (I à V)727 772732 058
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an664 192687 416
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15 9018 240
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services943 187943 187744 155
FJChiffres d’affaires nets943 187943 187744 155
FNProduction immobilisée40 661168 908
FOSubventions d’exploitation204875
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 37326 262
FQAutres produits9861 173
FRTotal des produits d’exploitation (I)989 412941 372
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements120 809121 959
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 305
FWAutres achats et charges externes175 076175 318
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 54612 962
FYSalaires et traitements465 807387 912
FZCharges sociales169 772133 544
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 107115 910
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 117
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 000
GEAutres charges18 701671
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 072 936964 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-83 524-23 209
GRIntérêts et charges assimilées1 8072 830
GUTotal des charges financières (VI)1 8072 830
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 807-2 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-85 331-26 039
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 19064 847
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 5001 780
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 69066 627
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 16535 325
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 5001 780
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 66537 105
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 97529 522
HKImpôts sur les bénéfices (X)-109 243
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)997 1011 008 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)978 1641 004 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9373 483
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche230152382
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles374 74391 657466 400
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 8249 29852 122
0NAMORTISSEMENTS Total Général417 797101 107518 904
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 00015 000
6TSur comptes clients2 74812 1172 74812 117
7BTotal Provisions pour dépréciation2 74812 1172 74812 117
7CTOTAL GENERAL17 74812 1172 74827 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 1172 748
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 899
VAClients douteux ou litigieux14 493
UXAutres créances clients154 513
VMImpôts sur les bénéfices125 418
VBT. V. A.51 802
VPDivers3 589
VSCharges constatées d’avance9 038
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES379 751358 85220 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine15 90115 901
8AEmprunts et dettes financières divers-2 130-2 130
8BFournisseurs et comptes rattaché136 840136 840
8CPersonnel et comptes rattachés64 11264 112
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux140 757140 757
VWT.V.A.146 522146 522
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4194 419
VIGroupe et associés69 65369 653
8LProduits constatés d’avance88 11988 119
VYTOTAL – ETAT DES DETTES664 192664 192
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 2777 du 20/04/2020
Numéro de gestion : 2004B01662
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement607382225377
AFConcessions, brevets et droits similaires525 875466 40059 475151 132
AHFonds commercial7 0007 0007 000
AJAutres immobilisations incorporelles281 945281 945241 284
APConstructions4 3331 7032 6303 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 7822 0012 7813 633
ATAutres immobilisations corporelles54 41748 4185 9998 568
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières20 89920 89922 399
BJTOTAL (I)899 873518 904380 969437 810
BXClients et comptes rattachés169 00512 117156 888109 066
BZAutres créances180 809180 809184 833
CFDisponibilités6868348
CHCharges constatées d’avance9 0389 038
CJTOTAL (II)358 92012 117346 803294 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 258 793531 021727 772732 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 24975 249
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DHReport à nouveau-47 131-50 615
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9373 483
DLTOTAL (I)48 57929 642
DPProvisions pour risques15 00015 000
DRTOTAL (III)15 00015 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 9018 240
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 52289 132
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés136 840119 122
DYDettes fiscales et sociales355 810408 802
EBProduits constatés d’avance (2)88 11962 119
ECTOTAL (IV)664 192687 416
EETOTAL GENERAL (I à V)727 772732 058
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an664 192687 416
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15 9018 240
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services943 187943 187744 155
FJChiffres d’affaires nets943 187943 187744 155
FNProduction immobilisée40 661168 908
FOSubventions d’exploitation204875
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 37326 262
FQAutres produits9861 173
FRTotal des produits d’exploitation (I)989 412941 372
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements120 809121 959
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 305
FWAutres achats et charges externes175 076175 318
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 54612 962
FYSalaires et traitements465 807387 912
FZCharges sociales169 772133 544
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 107115 910
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 117
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 000
GEAutres charges18 701671
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 072 936964 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-83 524-23 209
GRIntérêts et charges assimilées1 8072 830
GUTotal des charges financières (VI)1 8072 830
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 807-2 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-85 331-26 039
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 19064 847
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 5001 780
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 69066 627
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 16535 325
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 5001 780
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 66537 105
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 97529 522
HKImpôts sur les bénéfices (X)-109 243
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)997 1011 008 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)978 1641 004 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9373 483
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche230152382
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles374 74391 657466 400
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 8249 29852 122
0NAMORTISSEMENTS Total Général417 797101 107518 904
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 00015 000
6TSur comptes clients2 74812 1172 74812 117
7BTotal Provisions pour dépréciation2 74812 1172 74812 117
7CTOTAL GENERAL17 74812 1172 74827 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 1172 748
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 899
VAClients douteux ou litigieux14 493
UXAutres créances clients154 513
VMImpôts sur les bénéfices125 418
VBT. V. A.51 802
VPDivers3 589
VSCharges constatées d’avance9 038
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES379 751358 85220 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine15 90115 901
8AEmprunts et dettes financières divers-2 130-2 130
8BFournisseurs et comptes rattaché136 840136 840
8CPersonnel et comptes rattachés64 11264 112
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux140 757140 757
VWT.V.A.146 522146 522
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4194 419
VIGroupe et associés69 65369 653
8LProduits constatés d’avance88 11988 119
VYTOTAL – ETAT DES DETTES664 192664 192
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 1469 du 26/02/2019
Numéro de gestion : 2004B01662
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement607382225377
AFConcessions, brevets et droits similaires525 875466 40059 475151 132
AHFonds commercial7 0007 0007 000
AJAutres immobilisations incorporelles281 945281 945241 284
APConstructions4 3331 7032 6303 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 7822 0012 7813 633
ATAutres immobilisations corporelles54 41748 4185 9998 568
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières20 89920 89922 399
BJTOTAL (I)899 873518 904380 969437 810
BXClients et comptes rattachés169 00512 117156 888109 066
BZAutres créances180 809180 809184 833
CFDisponibilités6868348
CHCharges constatées d’avance9 0389 038
CJTOTAL (II)358 92012 117346 803294 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 258 793531 021727 772732 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 24975 249
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DHReport à nouveau-47 131-50 615
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9373 483
DLTOTAL (I)48 57929 642
DPProvisions pour risques15 00015 000
DRTOTAL (III)15 00015 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 9018 240
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 52289 132
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés136 840119 122
DYDettes fiscales et sociales355 810408 802
EBProduits constatés d’avance (2)88 11962 119
ECTOTAL (IV)664 192687 416
EETOTAL GENERAL (I à V)727 772732 058
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an664 192687 416
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15 9018 240
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services943 187943 187744 155
FJChiffres d’affaires nets943 187943 187744 155
FNProduction immobilisée40 661168 908
FOSubventions d’exploitation204875
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 37326 262
FQAutres produits9861 173
FRTotal des produits d’exploitation (I)989 412941 372
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements120 809121 959
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 305
FWAutres achats et charges externes175 076175 318
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 54612 962
FYSalaires et traitements465 807387 912
FZCharges sociales169 772133 544
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 107115 910
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 117
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 000
GEAutres charges18 701671
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 072 936964 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-83 524-23 209
GRIntérêts et charges assimilées1 8072 830
GUTotal des charges financières (VI)1 8072 830
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 807-2 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-85 331-26 039
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 19064 847
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 5001 780
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 69066 627
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 16535 325
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 5001 780
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 66537 105
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 97529 522
HKImpôts sur les bénéfices (X)-109 243
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)997 1011 008 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)978 1641 004 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9373 483
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche230152382
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles374 74391 657466 400
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 8249 29852 122
0NAMORTISSEMENTS Total Général417 797101 107518 904
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 00015 000
6TSur comptes clients2 74812 1172 74812 117
7BTotal Provisions pour dépréciation2 74812 1172 74812 117
7CTOTAL GENERAL17 74812 1172 74827 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 1172 748
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 899
VAClients douteux ou litigieux14 493
UXAutres créances clients154 513
VMImpôts sur les bénéfices125 418
VBT. V. A.51 802
VPDivers3 589
VSCharges constatées d’avance9 038
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES379 751358 85220 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine15 90115 901
8AEmprunts et dettes financières divers-2 130-2 130
8BFournisseurs et comptes rattaché136 840136 840
8CPersonnel et comptes rattachés64 11264 112
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux140 757140 757
VWT.V.A.146 522146 522
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4194 419
VIGroupe et associés69 65369 653
8LProduits constatés d’avance88 11988 119
VYTOTAL – ETAT DES DETTES664 192664 192
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 2150 du 05/04/2018
Numéro de gestion : 2004B01662
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement607382225377
AFConcessions, brevets et droits similaires525 875466 40059 475151 132
AHFonds commercial7 0007 0007 000
AJAutres immobilisations incorporelles281 945281 945241 284
APConstructions4 3331 7032 6303 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 7822 0012 7813 633
ATAutres immobilisations corporelles54 41748 4185 9998 568
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières20 89920 89922 399
BJTOTAL (I)899 873518 904380 969437 810
BXClients et comptes rattachés169 00512 117156 888109 066
BZAutres créances180 809180 809184 833
CFDisponibilités6868348
CHCharges constatées d’avance9 0389 038
CJTOTAL (II)358 92012 117346 803294 248
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 258 793531 021727 772732 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 24975 249
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DHReport à nouveau-47 131-50 615
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9373 483
DLTOTAL (I)48 57929 642
DPProvisions pour risques15 00015 000
DRTOTAL (III)15 00015 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 9018 240
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 52289 132
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés136 840119 122
DYDettes fiscales et sociales355 810408 802
EBProduits constatés d’avance (2)88 11962 119
ECTOTAL (IV)664 192687 416
EETOTAL GENERAL (I à V)727 772732 058
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an664 192687 416
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15 9018 240
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services943 187943 187744 155
FJChiffres d’affaires nets943 187943 187744 155
FNProduction immobilisée40 661168 908
FOSubventions d’exploitation204875
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 37326 262
FQAutres produits9861 173
FRTotal des produits d’exploitation (I)989 412941 372
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements120 809121 959
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 305
FWAutres achats et charges externes175 076175 318
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 54612 962
FYSalaires et traitements465 807387 912
FZCharges sociales169 772133 544
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 107115 910
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 117
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 000
GEAutres charges18 701671
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 072 936964 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-83 524-23 209
GRIntérêts et charges assimilées1 8072 830
GUTotal des charges financières (VI)1 8072 830
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 807-2 830
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-85 331-26 039
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 19064 847
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 5001 780
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 69066 627
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 16535 325
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 5001 780
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 66537 105
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 97529 522
HKImpôts sur les bénéfices (X)-109 243
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)997 1011 008 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)978 1641 004 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9373 483
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche230152382
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles374 74391 657466 400
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 8249 29852 122
0NAMORTISSEMENTS Total Général417 797101 107518 904
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 00015 000
6TSur comptes clients2 74812 1172 74812 117
7BTotal Provisions pour dépréciation2 74812 1172 74812 117
7CTOTAL GENERAL17 74812 1172 74827 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 1172 748
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 899
VAClients douteux ou litigieux14 493
UXAutres créances clients154 513
VMImpôts sur les bénéfices125 418
VBT. V. A.51 802
VPDivers3 589
VSCharges constatées d’avance9 038
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES379 751358 85220 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine15 90115 901
8AEmprunts et dettes financières divers-2 130-2 130
8BFournisseurs et comptes rattaché136 840136 840
8CPersonnel et comptes rattachés64 11264 112
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux140 757140 757
VWT.V.A.146 522146 522
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4194 419
VIGroupe et associés69 65369 653
8LProduits constatés d’avance88 11988 119
VYTOTAL – ETAT DES DETTES664 192664 192
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