CLESUD TERMINAL

Entreprise

CLESUD TERMINAL
Dernière mise à jour : 01/12/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47807864500031 / Siren : 478078645 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 58 478078645
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2017
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CLESUD TERMINAL
Adresse :
23 Rue ROUX DE BRIGNOLES
13006 MARSEILLE 6
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2016 : Succession
Prédécesseur : CLESUD TERMINAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/07/2004
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
26/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°843
NOJO : 1303MYG88102200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°716
NOJO : 1303MYG80717500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°568
NOJO : 1303MYG74073300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1414
NOJO : 1303MYG68389900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1162
NOJO : 311303459303908
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°586
NOJO : 311303437955867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°805
NOJO : 311303400788831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/12/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°106
NOJO : 130311303385048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort..

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Nom commercial : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : OSTRA CONSEIL ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : DECROIX David
Montant du capital : 800000.00 EUR
02/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°705
NOJO : BXB16273000929F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : PROJENOR, nomination du Président : NOVATRANS
Montant du capital : 800000 EUR
14/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2638
NOJO : 59102016S012548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2007
NOJO : 59102015S011864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2273
NOJO : 59102014S009932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°989
NOJO : BXB14224000538P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président PROJENOR
Montant du capital : 800000 EUR
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6020
NOJO : 59102013S014124
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4836
NOJO : BXC12255006255Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°661
NOJO : BXB122580004584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 16/07/2004
Descriptif : Modifications survenues sur le représentant permanent du Président

Numéro d'identification : RCS Lille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Nom commercial : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire ,Commissaire aux comptes suppléant SEGARD Christophe
Montant du capital : 800000 EUR
21/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°662
NOJO : BXB122580004596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 16/07/2004
Descriptif : Modifications survenues sur le représentant permanent du Président

Numéro d'identification : RCS Lille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Nom commercial : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire ,Commissaire aux comptes suppléant SEGARD Christophe
Montant du capital : 800000 EUR
21/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°663
NOJO : BXB12258000460R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 20/06/2012
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité

Numéro d'identification : RCS Lille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Nom commercial : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 800000 EUR
15/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1330
NOJO : BXC112690085123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 place Saint Hubert
59000 Lille
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8248
NOJO : BXC102510124101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 place Saint Hubert
59000 Lille
17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4718
NOJO : BXC08245021961Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 place Saint Hubert
59000 Lille
25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8499
NOJO : BXC08291003648X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lille 478 078 645
Dénomination : CLESUD TERMINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 place Saint Hubert
59000 Lille
Historique de l'unité légale :
27/12/2016 : code NIC
Code NIC : 00031
20/06/2012 : code NIC
Code NIC : 00023
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B04900
Type : Personne Morale

Nom : OSTRA CONSEIL
Siren : 801961525
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
4 AV DE DELPHES
13006 Marseille
FRANCE
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B04900
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 R HENRI REGNAULT TOUR
EXALTIS
92400 Courbevoie
FRANCE
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B04900
Type : Personne Physique

Nom : DECROIX David
Né le 04/03/1974 à Auchel (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
28 R CARROUSEL
59650 Villeneuve d'Ascq
FRANCE
Dépôts des actes :
05/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B04900
Dépôt : N°20602 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
05/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B04900
Dépôt : N°20602 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
29/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B04900
Type : Siège

Adresse :
23 Rue Roux de Brignoles
13006 Marseille
FRANCE
29/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B04900
Type : Etablissement principal

Adresse :
23 RUE Roux de Brignoles
13006 Marseille
FRANCE
Nom commercial : CLESUD TERMINAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/2012
Activité : Maîtrise d'ouvrage d'un chantier rail-route de transport combiné et desserte de clésud, mise à disposition des usagers opérateurs de transport combiné les installations techniques du terminal.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/12/2016 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 74530
Date d’ajout de l’observation : 27/12/2016
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège à compter du 01/12/2016
Personnes morales :
29/12/2016 : CLESUD TERMINAL
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/12/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 800000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 13720 du 03/08/2022
Numéro de gestion : 2016B04900
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains7 371 3831 369 5526 001 8316 153 715
APConstructions11 774 2723 429 0608 345 2118 723 692
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels286 673259 65527 01755 685
BJTOTAL (I)19 432 3275 058 26814 374 06014 933 093
BXClients et comptes rattachés52 40852 408
BZAutres créances92 61492 6141 425
CFDisponibilités24 81324 813303 856
CHCharges constatées d’avance11 37311 373
CJTOTAL (II)181 207181 207305 281
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 613 5345 058 26814 555 26615 238 374
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000800 000
DDRéserve légale (1)40 02633 513
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 867116 913
DJSubventions d’investissement11 605 76312 057 240
DLTOTAL (I)12 442 92213 007 666
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 078 0782 225 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 5084 211
DYDettes fiscales et sociales8 735632
EAAutres dettes24
ECTOTAL (IV)2 112 3442 230 708
EETOTAL GENERAL (I à V)14 555 26615 238 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 7302 230 708
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services452 093452 093453 133
FJChiffres d’affaires nets452 093452 093453 133
FQAutres produits174 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)452 093527 922
FWAutres achats et charges externes219 74936 912
FXImpôts, taxes et versements assimilés44 24843 893
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements559 033559 161
GEAutres charges74 787
GFTotal des charges d’exploitation (II)823 031714 754
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-370 938-186 832
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement35
GPTotal des produits financiers (V)35
GRIntérêts et charges assimilées79 87284 377
GUTotal des charges financières (VI)79 87284 377
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-79 872-84 343
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-450 809-271 175
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital451 476451 476
HDTotal des produits exceptionnels (VII)451 476451 476
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)451 476451 476
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 53463 389
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)903 570979 433
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)906 437862 520
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 867116 913
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 499 235559 0335 058 268
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 499 235559 0335 058 268
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 18513 du 20/08/2021
Numéro de gestion : 2016B04900
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains7 371 3831 369 5526 001 8316 153 715
APConstructions11 774 2723 429 0608 345 2118 723 692
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels286 673259 65527 01755 685
BJTOTAL (I)19 432 3275 058 26814 374 06014 933 093
BXClients et comptes rattachés52 40852 408
BZAutres créances92 61492 6141 425
CFDisponibilités24 81324 813303 856
CHCharges constatées d’avance11 37311 373
CJTOTAL (II)181 207181 207305 281
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 613 5345 058 26814 555 26615 238 374
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000800 000
DDRéserve légale (1)40 02633 513
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 867116 913
DJSubventions d’investissement11 605 76312 057 240
DLTOTAL (I)12 442 92213 007 666
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 078 0782 225 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 5084 211
DYDettes fiscales et sociales8 735632
EAAutres dettes24
ECTOTAL (IV)2 112 3442 230 708
EETOTAL GENERAL (I à V)14 555 26615 238 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 7302 230 708
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services452 093452 093453 133
FJChiffres d’affaires nets452 093452 093453 133
FQAutres produits174 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)452 093527 922
FWAutres achats et charges externes219 74936 912
FXImpôts, taxes et versements assimilés44 24843 893
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements559 033559 161
GEAutres charges74 787
GFTotal des charges d’exploitation (II)823 031714 754
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-370 938-186 832
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement35
GPTotal des produits financiers (V)35
GRIntérêts et charges assimilées79 87284 377
GUTotal des charges financières (VI)79 87284 377
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-79 872-84 343
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-450 809-271 175
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital451 476451 476
HDTotal des produits exceptionnels (VII)451 476451 476
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)451 476451 476
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 53463 389
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)903 570979 433
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)906 437862 520
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 867116 913
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 499 235559 0335 058 268
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 499 235559 0335 058 268
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 11591 du 06/08/2020
Numéro de gestion : 2016B04900
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 11591 du 06/08/2020
Numéro de gestion : 2016B04900
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains7 371 3831 369 5526 001 8316 153 715
APConstructions11 774 2723 429 0608 345 2118 723 692
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels286 673259 65527 01755 685
BJTOTAL (I)19 432 3275 058 26814 374 06014 933 093
BXClients et comptes rattachés52 40852 408
BZAutres créances92 61492 6141 425
CFDisponibilités24 81324 813303 856
CHCharges constatées d’avance11 37311 373
CJTOTAL (II)181 207181 207305 281
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 613 5345 058 26814 555 26615 238 374
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000800 000
DDRéserve légale (1)40 02633 513
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 867116 913
DJSubventions d’investissement11 605 76312 057 240
DLTOTAL (I)12 442 92213 007 666
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 078 0782 225 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 5084 211
DYDettes fiscales et sociales8 735632
EAAutres dettes24
ECTOTAL (IV)2 112 3442 230 708
EETOTAL GENERAL (I à V)14 555 26615 238 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 7302 230 708
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services452 093452 093453 133
FJChiffres d’affaires nets452 093452 093453 133
FQAutres produits174 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)452 093527 922
FWAutres achats et charges externes219 74936 912
FXImpôts, taxes et versements assimilés44 24843 893
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements559 033559 161
GEAutres charges74 787
GFTotal des charges d’exploitation (II)823 031714 754
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-370 938-186 832
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement35
GPTotal des produits financiers (V)35
GRIntérêts et charges assimilées79 87284 377
GUTotal des charges financières (VI)79 87284 377
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-79 872-84 343
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-450 809-271 175
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital451 476451 476
HDTotal des produits exceptionnels (VII)451 476451 476
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)451 476451 476
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 53463 389
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)903 570979 433
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)906 437862 520
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 867116 913
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 499 235559 0335 058 268
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 499 235559 0335 058 268
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 15374 du 28/10/2019
Numéro de gestion : 2016B04900
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains7 371 3831 369 5526 001 8316 153 715
APConstructions11 774 2723 429 0608 345 2118 723 692
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels286 673259 65527 01755 685
BJTOTAL (I)19 432 3275 058 26814 374 06014 933 093
BXClients et comptes rattachés52 40852 408
BZAutres créances92 61492 6141 425
CFDisponibilités24 81324 813303 856
CHCharges constatées d’avance11 37311 373
CJTOTAL (II)181 207181 207305 281
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 613 5345 058 26814 555 26615 238 374
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000800 000
DDRéserve légale (1)40 02633 513
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 867116 913
DJSubventions d’investissement11 605 76312 057 240
DLTOTAL (I)12 442 92213 007 666
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 078 0782 225 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 5084 211
DYDettes fiscales et sociales8 735632
EAAutres dettes24
ECTOTAL (IV)2 112 3442 230 708
EETOTAL GENERAL (I à V)14 555 26615 238 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 7302 230 708
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services452 093452 093453 133
FJChiffres d’affaires nets452 093452 093453 133
FQAutres produits174 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)452 093527 922
FWAutres achats et charges externes219 74936 912
FXImpôts, taxes et versements assimilés44 24843 893
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements559 033559 161
GEAutres charges74 787
GFTotal des charges d’exploitation (II)823 031714 754
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-370 938-186 832
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement35
GPTotal des produits financiers (V)35
GRIntérêts et charges assimilées79 87284 377
GUTotal des charges financières (VI)79 87284 377
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-79 872-84 343
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-450 809-271 175
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital451 476451 476
HDTotal des produits exceptionnels (VII)451 476451 476
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)451 476451 476
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 53463 389
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)903 570979 433
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)906 437862 520
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 867116 913
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 499 235559 0335 058 268
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 499 235559 0335 058 268
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 21200 du 11/12/2018
Numéro de gestion : 2016B04900
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains7 371 3831 369 5526 001 8316 153 715
APConstructions11 774 2723 429 0608 345 2118 723 692
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels286 673259 65527 01755 685
BJTOTAL (I)19 432 3275 058 26814 374 06014 933 093
BXClients et comptes rattachés52 40852 408
BZAutres créances92 61492 6141 425
CFDisponibilités24 81324 813303 856
CHCharges constatées d’avance11 37311 373
CJTOTAL (II)181 207181 207305 281
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 613 5345 058 26814 555 26615 238 374
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000800 000
DDRéserve légale (1)40 02633 513
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 867116 913
DJSubventions d’investissement11 605 76312 057 240
DLTOTAL (I)12 442 92213 007 666
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 078 0782 225 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 5084 211
DYDettes fiscales et sociales8 735632
EAAutres dettes24
ECTOTAL (IV)2 112 3442 230 708
EETOTAL GENERAL (I à V)14 555 26615 238 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 7302 230 708
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services452 093452 093453 133
FJChiffres d’affaires nets452 093452 093453 133
FQAutres produits174 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)452 093527 922
FWAutres achats et charges externes219 74936 912
FXImpôts, taxes et versements assimilés44 24843 893
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements559 033559 161
GEAutres charges74 787
GFTotal des charges d’exploitation (II)823 031714 754
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-370 938-186 832
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement35
GPTotal des produits financiers (V)35
GRIntérêts et charges assimilées79 87284 377
GUTotal des charges financières (VI)79 87284 377
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-79 872-84 343
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-450 809-271 175
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital451 476451 476
HDTotal des produits exceptionnels (VII)451 476451 476
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)451 476451 476
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 53463 389
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)903 570979 433
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)906 437862 520
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 867116 913
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 499 235559 0335 058 268
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 499 235559 0335 058 268
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 12011 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 2016B04900
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains7 371 3831 369 5526 001 8316 153 715
APConstructions11 774 2723 429 0608 345 2118 723 692
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels286 673259 65527 01755 685
BJTOTAL (I)19 432 3275 058 26814 374 06014 933 093
BXClients et comptes rattachés52 40852 408
BZAutres créances92 61492 6141 425
CFDisponibilités24 81324 813303 856
CHCharges constatées d’avance11 37311 373
CJTOTAL (II)181 207181 207305 281
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 613 5345 058 26814 555 26615 238 374
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000800 000
DDRéserve légale (1)40 02633 513
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 867116 913
DJSubventions d’investissement11 605 76312 057 240
DLTOTAL (I)12 442 92213 007 666
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 078 0782 225 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 5084 211
DYDettes fiscales et sociales8 735632
EAAutres dettes24
ECTOTAL (IV)2 112 3442 230 708
EETOTAL GENERAL (I à V)14 555 26615 238 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an255 7302 230 708
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services452 093452 093453 133
FJChiffres d’affaires nets452 093452 093453 133
FQAutres produits174 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)452 093527 922
FWAutres achats et charges externes219 74936 912
FXImpôts, taxes et versements assimilés44 24843 893
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements559 033559 161
GEAutres charges74 787
GFTotal des charges d’exploitation (II)823 031714 754
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-370 938-186 832
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement35
GPTotal des produits financiers (V)35
GRIntérêts et charges assimilées79 87284 377
GUTotal des charges financières (VI)79 87284 377
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-79 872-84 343
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-450 809-271 175
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital451 476451 476
HDTotal des produits exceptionnels (VII)451 476451 476
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)451 476451 476
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 53463 389
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)903 570979 433
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)906 437862 520
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 867116 913
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 499 235559 0335 058 268
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 499 235559 0335 058 268

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