CLEN - SAINT-BENOIT-LA-FORET

Informations de l'établissement :

Date de création : 16/12/2002

Enseigne : CLEN

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44454012400013 / Siren : 444540124 / NIC : 00013

N° de TVA : FR 73 444540124

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

31 : Fabrication de meubles

Cette division comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau sauf pierre, béton ou céra- mique. Les procédés de fabrication de meubles sont les méthodes normales de formage des matériaux et d’as- semblage des éléments les composant, y compris la découpe, le moulage et le laminage. Le design de l’article, concernant à la fois ses caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, constitue un aspect important du processus de production. Certains procédés de fabrication des meubles sont similaires aux procédés employés dans d’autres branches de l’activité manufacturière. Par exemple, la découpe et l’assemblage sont des opérations intervenant dans la fabri- cation d’armatures en bois, classée dans la division 16 (Travail du bois et fabrication d’articles en bois). C’est néanmoins la multiplicité des processus qui différencie la fabrication de meubles en bois de la fabrication d’arti- cles en bois. De même, la fabrication de meubles en métal fait appel à des techniques qui sont également em- ployées dans la fabrication de produits laminés, classée dans la division 25 (Travail des métaux). Le procédé de moulage de meubles en plastique est similaire au moulage d’autres articles en plastique. Néanmoins, la fabrication de meubles en plastique tend à être une activité spécialisée.

31.0 : Fabrication de meubles

31.01 : Fabrication de meubles de bureau et de magasin

Cette classe comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau (sauf pierre, béton ou céramique) pour tout lieu et pour tout usage.

31.01Z : Fabrication de meubles de bureau et de magasin

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de sièges de bureau et d’atelier, d’hôtels, de restaurants et de locaux publics
- la fabrication de sièges pour salles de spectacles
- la fabrication de meubles spéciaux pour magasins : comptoirs, présentoirs, rayonnages, etc.
- la fabrication de meubles de bureau
- la fabrication de bancs et de chaises de laboratoire et d’autres sièges de laboratoires, meubles de laboratoire (par exemple armoires et tables)
- la fabrication de mobilier pour églises, écoles, restaurants

Cette sous-classe comprend aussi :
- les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de tableaux noirs (cf. 28.23Z)
- la fabrication de sièges de voitures (cf. 29.32Z)
- la fabrication de sièges de wagons (cf. 30.20Z)
- la fabrication de sièges d’avions (cf. 30.30Z)
- la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (cf. 32.50A)
- la fixation et l’installation de mobilier modulaire, l’installation de cloisons, l’installation de meubles de laboratoire (cf. 43.32A, 43.32B) Produits associés : 31.00.11p, 31.00.12p, 31.00.13p, 31.00.14p, 31.00.20p, 31.00.91p, 31.00.99p, 31.01.11, 31.01.12, 31.01.13, 31.01.99

Coordonnées de l'établissement :
CLEN

Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET

Marchés publics :

06/01/2020 : Accord-cadre

Objet : AOO 03/2019-Lot 1 - Mobilier des espaces de travail : postes de travail, rangements et tables de r�union
Classification : Mobilier de bureau (39130000)

Numéro unique d’identification : 323914143000252019zUN4YXX4J500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 012 017 €
Date de notification : 20/11/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : CPAM Du Val De Marne

Titulaire :
Clen (44454012400013)

21/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Mobilier d’accueil et mobilier de bureau en acquisition avec exécution des prestations associées et annexes - Equipements et mobiliers pour aménagement d'espaces d'attente, d'accueil et de détente en périphérie des espaces de bureaux
Classification : Mobilier d'accueil et de réception (39156000)

Numéro unique d’identification : 7760564670058720192019F2019000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 040 000 €
Date de notification : 21/10/2019

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : Union des Groupements d'Achats Publics - Département Services

Titulaire :
Clen (44454012400013)

21/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Mobilier d’accueil et mobilier de bureau en acquisition avec exécution des prestations associées et annexes - Environnement de mobilier de bureau contemporain
Classification : Tables, armoires, bureaux et bibliothèques (39120000)

Numéro unique d’identification : 7760564670058720192019F2019500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 21/10/2019

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : Union des Groupements d'Achats Publics - Département Services

Titulaire :
Clen (44454012400013)

Historique de l'établissement :

11/04/2008 : enseigne

Enseigne : CLEN

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de meubles de bureau et de magasin (NAFRev2 : 31.01Z)

01/01/2005 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Fabrication de meubles de bureau et de magasin (NAFRev1 : 36.1C)
Caractère employeur : Oui

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Liens de succession de l'établissement :

31/03/2005 : Succession

Prédécesseur : CLEN

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/12/2002

Dénomination : CLEN

Activité principale : Fabrication de meubles de bureau et de magasin (NAFRev2 : 31.01Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CLEN - Saint-Benoît-la-Forêt (siège)CLEN - Rueil-MalmaisonCLEN - Rueil-Malmaison (fermé)CLEN - ParisCLEN - CollégienCLEN - Saint-Pierre-des-CorpsCLEN - Rueil-Malmaison (fermé)CLEN - Villepinte (fermé)CLEN - Villepinte (fermé)

Marques françaises :

16/07/2012 : AIRCOVE

N° national/d'enregistrement : 3934994
Date de dépôt : 16/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de bureau tels que : tables de bureau et de réunion, modules de rangement, caissons, comptoirs et armoires. Portemanteaux. Paravents, écran de séparation (meubles). Sièges.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818407
Date de demande : 06/07/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

11/07/2012 : FLIP'UP

N° national/d'enregistrement : 3934078
Date de dépôt : 11/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et en particulier : tables de bureau et de réunion. Tables. Modules de rangement, caissons, comptoirs et armoires. Ecrans de séparation.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817688
Date de demande : 28/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

04/07/2012 : ALTEÏS

N° national/d'enregistrement : 3932653
Date de dépôt : 04/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et en particulier : tables de collectivité. Meubles de bureau à savoir : tables de bureau, de réunion et de convivialité.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817685
Date de demande : 28/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

12/10/2011 : ERGONOMIE DURABLE

N° national/d'enregistrement : 3866407
Date de dépôt : 12/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages. Matériaux et constructions métalliques. Cloisons métalliques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, bases de données, logiciels, programmes informatiques.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lampes de bureau.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie. Articles de bureau (à l'exception des meubles) tels que : corbeilles à papier, bacs de bureau, sous-main, tableaux blancs, supports accessoires, trieurs, pots à crayons, plumiers, porte-revues, présentoirs. Matériels d'instruction ou d'enseignement, chevalets de conférence.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques. Structures transportables non métalliques. Cloisons non métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, meubles de bureau tels que : tables de bureau et de réunion, modules de rangement, caissons, comptoirs et armoires. Portemanteaux. Paravents, écrans de séparation (meubles). Sièges.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Conseil pour les affaires et la gestion. Administration commerciale.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Conversation par messagerie. Service de communication visuelle, par la TV, la radio.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation professionnelle. Organisation de séminaires, colloques. Publication.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels pour fichiers et base de données. Service d'analyses et de recherches industrielles, à savoir : recherches et développement de produits pour les tiers et recherches techniques. Service d'aménagement de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
ZI de SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA
Adresse :
ZI DE SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

27/07/2011 : ISOCEL

N° national/d'enregistrement : 3849697
Date de dépôt : 27/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, meubles de bureau et en particulier : tables de bureau et de réunion, caissons, comptoirs et armoires. Paravents, écrans de séparation (meubles). Sièges.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787565
Date de demande : 13/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

27/09/2010 : MELODY

N° national/d'enregistrement : 3769797
Date de dépôt : 27/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759411
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

27/09/2010 : NEW WAVE 3

N° national/d'enregistrement : 3769798
Date de dépôt : 27/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs à courrier, pots à crayons et trieurs.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759420
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

25/06/2010 : PREM'S

N° national/d'enregistrement : 3749610
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, meubles de bureau, et en particulier : tables, tables de réunion, modules de rangement (meubles), caissons (meubles), comptoirs et armoires. Paravents (meubles), écrans de séparation (meubles). Sièges.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751864
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

25/06/2010 : MYAIR

N° national/d'enregistrement : 3749611
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, meubles de bureau, et en particulier : tables, tables de réunion, modules de rangement (meubles), caissons (meubles), comptoirs et armoires. Paravents (meubles), écrans de séparation (meubles). Sièges.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751889
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

20/04/2010 : NOUVELLE VAGUE

N° national/d'enregistrement : 3731957
Date de dépôt : 20/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloisons métalliques.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloisons non-métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, meubles de bureau, et en particulier : tables, tables de réunion, modules de rangement (meubles), caissons (meubles), comptoirs et armoires. Paravents (meubles), écrans de séparation (meubles). Sièges.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745759
Date de demande : 17/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

12/11/2009 : SATELLIX

N° national/d'enregistrement : 3691049
Date de dépôt : 12/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloisons métalliques;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloisons non métalliques;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de bureau et en particulier tables de bureau et de réunion. Meubles d'accueil comptoirs. Modules de rangement à savoir caissons, comptoirs et armoires. Ecrans de séparation à savoir paravents. Portemanteaux. Sièges.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2730146
Date de demande : 07/11/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

04/09/2009 : ATAO

N° national/d'enregistrement : 3674364
Date de dépôt : 04/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloisons métalliques.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloisons non-métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, meubles de bureau, et en particulier : tables, tables de réunion, modules de rangement (meubles), caissons (meubles), comptoirs et armoires. Paravents (meubles), écrans de séparation (meubles). Sièges.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724638
Date de demande : 03/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

04/09/2009 : TAMARIS

N° national/d'enregistrement : 3674363
Date de dépôt : 04/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloisons métalliques.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloisons non-métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, meubles de bureau, et en particulier : tables, tables basses, tables de collectivité, mange-debout, guéridons. Paravents (meubles), écrans de séparation, (meubles). Meubles de rangement à savoir : modules (meubles), caissons (meubles), comptoirs et armoires. Chaises (sièges).

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724498
Date de demande : 02/09/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

04/09/2009 : OXANDRA

N° national/d'enregistrement : 3674365
Date de dépôt : 04/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloisons métalliques.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloisons non-métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, meubles de bureau, et en particulier : tables, tables de réunion. Paravents (meubles), écrans de séparation (meubles). Meubles de rangement à savoir : modules (meubles), caissons (meubles), comptoirs et armoires. Sièges.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724467
Date de demande : 02/09/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

22/07/2009 : ADEMA

N° national/d'enregistrement : 3666111
Date de dépôt : 22/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de bureau et en particulier : tables de bureau et de réunion. Modules de rangement à savoir : caissons, comptoirs et armoires. Ecrans de séparation à savoir : paravents.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720603
Date de demande : 10/07/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

03/07/2008 : TIM UP

N° national/d'enregistrement : 3586523
Date de dépôt : 03/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de bureau et en particulier : tables de bureau et de réunion ; meubles.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696714
Date de demande : 24/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

26/11/2007 : BUREAU-SYMPA

N° national/d'enregistrement : 3540149
Date de dépôt : 26/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bureau.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de bureau.

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

26/11/2007 : CLENSOFT

N° national/d'enregistrement : 3540150
Date de dépôt : 26/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de classement.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bureau.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de bureau.

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

15/11/2007 : TRIMOD

N° national/d'enregistrement : 3537961
Date de dépôt : 15/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles à savoir : meubles de rangement, de classement. Meubles modulaires de tri du courrier. Meubles de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662425
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

09/11/2007 : TANG'UP

N° national/d'enregistrement : 3536920
Date de dépôt : 09/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et en particulier tables. Tables rabattables. Tables de conférence et de réunion. Meubles de bureau.
N° de la classe : 20

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2662419
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

06/11/2007 : KPRIM

N° national/d'enregistrement : 3535930
Date de dépôt : 06/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloison à structure métallique habillée d'un panneau de tissu (à absorption de bruit) ou bois ou verre.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662416
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

20/10/2006 : AXENS

N° national/d'enregistrement : 3458491
Date de dépôt : 20/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et en particulier : tables. Tables de bureau, de conférence et de réunion. Meubles de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 Zone Industrielle, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 Zone Industrielle, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629410
Date de demande : 04/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

11/04/2006 : COSYLITE

N° national/d'enregistrement : 3423323
Date de dépôt : 11/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, à savoir : luminaires de bureau.

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

07/10/2004 : numOclass

N° national/d'enregistrement : 3318154
Date de dépôt : 07/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires divers concernant le classement numérique à savoir : classeurs (articles de bureau). Matériel pour un classement numérique à savoir : meubles de bureau. Classeur pour un rangement numérique. Meuble.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498382
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-47
Date du BOPI : 19/11/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566734
Date de demande : 03/09/2014
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

07/11/2002 : NAUTILE

N° national/d'enregistrement : 3194313
Date de dépôt : 07/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs) , cadres, à savoir : meubles de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512294
Date de demande : 12/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826873
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

01/10/2002 : PERFO

N° national/d'enregistrement : 3188238
Date de dépôt : 01/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à savoir : luminaire de bureau;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : chemises, boîtes archives;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs) , cadres, à savoir : mobilier de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS XAVIER
Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE, BP 30140
37500 ST BENOIT LA FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-46
Date du BOPI : 15/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508232
Date de demande : 03/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823002
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

01/10/2001 : BOX 3

N° national/d'enregistrement : 3125040
Date de dépôt : 01/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; à savoir : élément de classement. Meubles, glaces (miroirs), cadres à savoir : élément de classement.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479078
Date de demande : 01/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

18/04/2001 : YIN

N° national/d'enregistrement : 3097785
Date de dépôt : 18/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, à savoir : meubles de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467446
Date de demande : 04/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779489
Date de demande : 14/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

18/04/2001 : YANG

N° national/d'enregistrement : 3097786
Date de dépôt : 18/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, à savoir : meubles de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467447
Date de demande : 04/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779491
Date de demande : 14/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

12/02/2001 : COLUMBIA

N° national/d'enregistrement : 3083886
Date de dépôt : 12/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, à savoir : meubles de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS XAVIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459781
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771695
Date de demande : 01/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

28/07/2000 : DORSALIS

N° national/d'enregistrement : 3045063
Date de dépôt : 28/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meuble ; glace (miroirs), cadres, à savoir siège, en particulier siège de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443434
Date de demande : 14/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754700
Date de demande : 17/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

15/05/2000 : XYLO

N° national/d'enregistrement : 3029516
Date de dépôt : 15/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres à savoir : portemanteaux.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

15/05/2000 : JOGGING

N° national/d'enregistrement : 3029517
Date de dépôt : 15/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, à savoir : meubles de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-26
Date du BOPI : 30/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438145
Date de demande : 20/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747322
Date de demande : 06/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

15/05/2000 : ALOES

N° national/d'enregistrement : 3029518
Date de dépôt : 15/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres à savoir : portemanteaux.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 ST-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-26
Date du BOPI : 30/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438147
Date de demande : 20/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745766
Date de demande : 17/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

10/01/2000 : MAGIC-CLASS

N° national/d'enregistrement : 3002491
Date de dépôt : 10/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, à savoir : meubles de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 Zone Industrielle, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 Zone Industrielle, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Bénéficiare 1 : VALCLEN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Bénéficiare 1 : CLEN, SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-08
Date du BOPI : 25/02/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425654
Date de demande : 17/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735407
Date de demande : 06/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

03/05/1999 : X DOS

N° national/d'enregistrement : 99791316
Date de dépôt : 03/05/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. A savoir : meubles de bureau et en particulier : sièges.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Bénéficiare 1 : VALCLEN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Bénéficiare 1 : CLEN, SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404972
Date de demande : 17/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

05/11/1998 : GEMINI

N° national/d'enregistrement : 98759033
Date de dépôt : 05/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à savoir : lampe de bureau.

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387728
Date de demande : 21/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

04/09/1998 : LUXEL

N° national/d'enregistrement : 98749050
Date de dépôt : 04/09/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à savoir : lampe de bureau.

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380069
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

03/08/1998 : SURF 3

N° national/d'enregistrement : 98745359
Date de dépôt : 03/08/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : support pour accessoires de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-37
Date du BOPI : 11/09/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376498
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688355
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

27/07/1998 : TEOS

N° national/d'enregistrement : 98744201
Date de dépôt : 27/07/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : meubles de bureau et en particulier : sièges.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376497
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688352
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

17/03/1998 : HELICE

N° national/d'enregistrement : 98724469
Date de dépôt : 17/03/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : meubles de bureau.

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-18
Date du BOPI : 30/04/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363742
Date de demande : 13/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

22/12/1997 : TRIBU

N° national/d'enregistrement : 97711671
Date de dépôt : 22/12/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : corbeilles et bac pour le tri sélectif des déchets.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-07
Date du BOPI : 13/02/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356500
Date de demande : 26/11/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665444
Date de demande : 29/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

22/12/1997 : IXEL

N° national/d'enregistrement : 97711670
Date de dépôt : 22/12/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires, à savoir: lampe de bureau.

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-07
Date du BOPI : 13/02/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356501
Date de demande : 26/11/2007
N° de BOPI : 2008-32

27/10/1997 : SOLSTICE

N° national/d'enregistrement : 97702251
Date de dépôt : 27/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à savoir: lampadaire à éclairage direct ou indirect avec ampoule fluorescente compacte.

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-49
Date du BOPI : 05/12/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351366
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

24/07/1997 : HIP HOP

N° national/d'enregistrement : 97689911
Date de dépôt : 24/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à savoir: lampes.

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344834
Date de demande : 25/06/2007
N° de BOPI : 2008-29

23/06/1997 : IPSO

N° national/d'enregistrement : 97684808
Date de dépôt : 23/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glace (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: meubles de bureau

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-32
Date du BOPI : 08/08/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342276
Date de demande : 29/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

23/06/1997 : TIM

N° national/d'enregistrement : 97684807
Date de dépôt : 23/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glace (miroirs), (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: meubles de bureau

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 Zone Industrielle, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 Zone Industrielle, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-32
Date du BOPI : 08/08/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342277
Date de demande : 29/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651693
Date de demande : 14/06/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

25/10/1996 : ICONE

N° national/d'enregistrement : 96648272
Date de dépôt : 25/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glace (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: sièges

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 Zone Industrielle, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 Zone Industrielle, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-49
Date du BOPI : 06/12/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323505
Date de demande : 21/09/2006
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629418
Date de demande : 04/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

07/10/1996 : PLAISANCE

N° national/d'enregistrement : 96645046
Date de dépôt : 07/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: bureaux et mobilier de bureau

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-46
Date du BOPI : 15/11/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323506
Date de demande : 21/09/2006
N° de BOPI : 2007-39

26/07/1996 : YUCCA

N° national/d'enregistrement : 96636574
Date de dépôt : 26/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: portemanteaux

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-36
Date du BOPI : 06/09/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318828
Date de demande : 05/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

26/07/1996 : PROTON

N° national/d'enregistrement : 96636576
Date de dépôt : 26/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: portemanteaux

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-36
Date du BOPI : 06/09/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318826
Date de demande : 05/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

26/07/1996 : BAMBU

N° national/d'enregistrement : 96636573
Date de dépôt : 26/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: portemanteaux

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 Zone Industrielle, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 Zone Industrielle, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-36
Date du BOPI : 06/09/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318829
Date de demande : 05/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623777
Date de demande : 13/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

26/07/1996 : PAPYRUS

N° national/d'enregistrement : 96636575
Date de dépôt : 26/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: portemanteaux

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 Zone Industrielle, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-36
Date du BOPI : 06/09/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318827
Date de demande : 05/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623721
Date de demande : 13/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

26/06/1992 : ARTHEO

N° national/d'enregistrement : 92424406
Date de dépôt : 26/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papeterie, articles de bureau. Bacs à courrier. Pots à crayons et plumier. Distributeurs de fiches. Sous-mains. Classeurs verticaux et autres. Porte-éphéméride. Distributeurs de rubans adhésifs. Distributeurs de trombones. Porte-copies. Serre-livres. Parures porte-stylos. Classeurs à correspondance;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipient pour le ménage. Corbeille à papier;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs : briquets. Cendriers de bureau, de table, sur pied et muraux. Coffret à cigarettes et cigares.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS XAVIER
Adresse :
16 ZONE INDUSTRIELLE, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 718541
Date de demande : 13/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Papeterie, articles de bureau. Bacs à courrier. Pots à crayons et plumier. Distributeurs de fiches. Sous-mains. Classeurs verticaux et autres. Porte-éphéméride. Distributeurs de rubans adhésifs. Distributeurs de trombones. Porte-copies. Serre-livres. Parures porte-stylos. Classeurs à correspondance. Classe 21 : Récipient pour le ménage. Corbeille à papier. Classe 34 : Articles pour fumeurs : briquets. Cendriers de bureau, de table, sur pied et muraux. Coffret à cigarettes et cigares.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-26
Date du BOPI : 07/08/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222277
Date de demande : 10/06/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499714
Date de demande : 22/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2815876
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

26/06/1992 : ARTHEO

N° national/d'enregistrement : 92424406
Date de dépôt : 26/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : PAPETERIE, ARTICLES DE BUREAU - Bacs à courrier, - Pots à crayons et plumier, - Distributeurs de Post-it, - Distributeurs de fiches, - Sous-mains, - Classeurs verticaux et autres, - Porte éphéméride, - Distributeurs de rubans adhésifs, - Distributeurs de trombones, - Porte-copies, - Serre-livres, - Parures porte-stylos, - Classeurs à correspondance.RECIPIENT POUR LE MENAGE - Corbeille à papier.ARTICLES POUR FUMEURS - Briquets, - Cendriers de bureau, de table, sur pied et muraux, - Coffret à cigarettes et cigares
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 34

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Papeterie, articles de bureau. Bacs à courrier. Pots à crayons et plumier. Distributeurs de fiches. Sous-mains. Classeurs verticaux et autres. Porte-éphéméride. Distributeurs de rubans adhésifs. Distributeurs de trombones. Porte-copies. Serre-livres. Parures porte-stylos. Classeurs à correspondance. Classe 21 : Récipient pour le ménage. Corbeille à papier. Classe 34 : Articles pour fumeurs : briquets. Cendriers de bureau, de table, sur pied et muraux. Coffret à cigarettes et cigares.

09/04/1992 : DELPHEE

N° national/d'enregistrement : 92414337
Date de dépôt : 09/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage Papeterie, articles de bureau Articles pour fumeurs
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 34

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATEALAS XAVIER
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-15
Date du BOPI : 22/05/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218419
Date de demande : 08/04/2002
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493416
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810461
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

13/02/1990 : IDES INTERNATIONAL DESIGN

N° national/d'enregistrement : 1575255
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, meubles de bureau, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Etudes, recherches, conseils relatifs à l'organisation des bureaux, des postes de travail et des entreprises.Consultations pour l'organisation et la direction des affaires, consultations pour les questions de personnel.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs,consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Etudes, recherches, conseils, consultations relatifs à l'aménagement des bureaux et des entreprises.Etudes et recherches techniques relatives à l'aménagement des bureaux et des entreprises. Tests, essais relatifs aux nouveaux produits destinés à l'aménagement des bureaux
N° de la classe : 20
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Bénéficiare 1 : VALCLEN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Bénéficiare 1 : CLEN, SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162491
Date de demande : 10/01/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427527
Date de demande : 12/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

27/06/1989 : LEB

N° national/d'enregistrement : 1538428
Date de dépôt : 27/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, meubles de bureau, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Etudes, recherches, conseils relatifs à l'organisation des bureaux, des postes de travail et des entreprises.Consultations pour l'organisation et la direction des affaires, consultations pour les questions de personnel.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs,consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Etudes, recherches, conseils, consultations relatifs à l'aménagement des bureaux et des entreprises.Etudes et recherches techniques relatives à l'aménagement des bureaux et des entreprises. Tests, essais relatifs aux nouveaux produits destinés à l'aménagement des bureaux
N° de la classe : 20
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA
Adresse :
ZI SAINT-BENOIT-LA-FORET BP 27
37190 AZAY-LE-RIDEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Bénéficiare 1 : VALCLEN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Bénéficiare 1 : CLEN, SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : CLEN-COLUMBIA-MANADE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : CLEN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143985
Date de demande : 07/05/1999
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404973
Date de demande : 17/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

08/03/1989 : ALLIANCE

N° national/d'enregistrement : 1518333
Date de dépôt : 08/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 Mai 1979 A L'INPI No 514742 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1095518.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bureau.

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 184426
Date de demande : 18/04/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2134250
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394883
Date de demande : 16/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708197
Date de demande : 01/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

14/06/1988 : CLEN

N° national/d'enregistrement : 1471030
Date de dépôt : 14/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 Juin 1978 à l'INPI No 282501 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1054333.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : meubles de classement (éléments superposables), tous meubles de bureau, classeurs divers;tiroirs de classement;objets pour les travaux administratifs; casiers, rayonnages divers.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20

Déposant 1 : CLEN, Société anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 Zone Industrielle, B.P. 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 36858

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 36859

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303770
Date de demande : 17/07/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 303771
Date de demande : 17/07/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429020
Date de demande : 27/02/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 435006
Date de demande : 08/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2103455
N° de BOPI : 1998-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360890
Date de demande : 16/01/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682641
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

29/12/1987 : CHORUS

N° national/d'enregistrement : 1684465
Date de dépôt : 29/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'Eclairage

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 184426
Date de demande : 18/04/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097260
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356498
Date de demande : 26/11/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665448
Date de demande : 29/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

29/12/1987 : FIRST

N° national/d'enregistrement : 1684466
Date de dépôt : 29/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'Eclairage

Déposant 1 : CLEN, SA
Numéro de SIREN : 444540124
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Mandataire 1 : CLEN, SA, M. CATELAS Xavier
Adresse :
16 ZI, BP 30140
37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 184426
Date de demande : 18/04/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097262
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356497
Date de demande : 26/11/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665450
Date de demande : 29/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

29/12/1987 : SCOOP

N° national/d'enregistrement : 1684464
Date de dépôt : 29/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'Eclairage

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 184426
Date de demande : 18/04/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097261
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356499
Date de demande : 26/11/2007
N° de BOPI : 2008-32

27/11/1987 : KIWI

N° national/d'enregistrement : 1437499
Date de dépôt : 27/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, en particulier lampes de bureau.

Déposant 1 : CLEN SA
Numéro de SIREN : 444540124

Mandataire 1 : CLEN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 184426
Date de demande : 18/04/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303854
Date de demande : 18/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312279
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423749
Date de demande : 07/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423750
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097263
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354654
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Publications au Bodacc :

13/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1371
NOJO : 37012022S012026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme

07/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1894
NOJO : 37012021S011678
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme

10/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1466
NOJO : 37012020S007828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme

20/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1481
NOJO : 37012019S010020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme

11/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4365
NOJO : 37012018S011106
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme

17/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2051
NOJO : 37012017S008208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme

17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3810
NOJO : 37012016S007544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme

13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2777
NOJO : 37012015S007968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme

14/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1708
NOJO : 37012014S007960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme

26/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3367
NOJO : 37012013S007340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme

20/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4648
NOJO : BXC12314009765Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme

05/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2081
NOJO : BXC11326001181P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

05/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1339
NOJO : BXB112710009343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : Modification de représentant. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : CATELAS Xavier Claude François modification le 27 Septembre 2011 Directeur général délégué administrateur : CATELAS Stéphane Pierre André modification le 27 Septembre 2011 Directeur général délégué administrateur : OLLIVIER Nicolas Marie Hubert modification le 27 Septembre 2011 Administrateur : BLONDIAU Anne-Marie Lucienne modification le 27 Septembre 2011 Administrateur : CATELAS Catherine Marthe Flore modification le 27 Septembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ALAIN COULON AUDIT CONSEIL, en abrégé "A.
C.
AUDIT CONSEIL" Commissaire aux comptes suppléant : CLAUSSMANN Philippe Administrateur : CATELAS Xavier Claude François en fonction le 27 Septembre 2011

15/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4575
NOJO : BXC10302009952Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme à directoire et Conseil de Surveillance

Adresse :
Zone Industrielle BP 27
37500 Saint-Benoît-la-Forêt

25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4644
NOJO : BXC09302012949M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Sigle : CLEN
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
Zone Industrielle BP 27
37500 Saint-Benoît-la-Forêt

21/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2125
NOJO : BXC08312005220J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
Zone Industrielle
37500 Saint-Benoît-la-Forêt

30/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1048
NOJO : BXB082990001146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Date de commencement d'activité : 16/12/2002
Date d'effet : 2008-09-29
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes titulaire Changement de nom ou domicile du dirigeant

Numéro d'identification : RCS Tours 444 540 124
Dénomination : CLEN
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Président du directoire : CATELAS Xavier Claude François.
Membre du directoire : CATELAS Stéphane Pierre André.
Membre du directoire : OLLIVIER Nicolas Marie Hubert.
Président du conseil de surveillance : CATELAS Claude Pierre Roger.
Vice-président du conseil de surveillance : BLONDIAU Anne-Marie Lucienne.
Membre du conseil de surveillance : CATELAS Catherine Marthe Flore.
Commissaire aux comptes titulaire : ALAIN COULON AUDIT CONSEIL.
Commissaire aux comptes suppléant : CLAUSSMANN Philippe.

Montant du capital : 10207835.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Zone Industrielle
BP 27
37500 Saint-Benoît-la-Forêt

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Industrielle
BP 27
37500 Saint-Benoît-la-Forêt

Historique de l'unité légale :

01/11/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

30/08/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

11/04/2008 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de meubles de bureau et de magasin (NAFRev2 : 31.01Z)

01/01/2005 : dénomination, catégorie juridique, activité principale

Dénomination : CLEN
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Activité principale : Fabrication de meubles de bureau et de magasin (NAFRev1 : 36.1C)

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Représentants légaux :

05/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Type : Personne Physique

Nom : CATELAS Xavier Claude Francois
Né le 16/11/1963 à L'Isle-Adam (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Le Val d'Aulnay
121 route de la Vallée du Lys
37190 Azay-Le-Rideau
France

05/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Type : Personne Physique

Nom : CATELAS STEPHANE PIERRE ANDRE
Né le 04/01/1962 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
14 rue Paul Louis Courrier
37000 Tours
France

05/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Type : Personne Physique

Nom : CATELAS STEPHANE PIERRE ANDRE
Né le 04/01/1962 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue Paul Louis Courrier
37000 Tours
France

05/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Type : Personne Physique

Nom : OLLIVIER NICOLAS MARIE HUBERT
Né le 20/06/1962 à TOURS
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
25 rue des Hautes Roches
37230 Fondettes
France

05/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Type : Personne Physique

Nom : OLLIVIER NICOLAS MARIE HUBERT
Né le 20/06/1962 à TOURS
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
25 rue des Hautes Roches
37230 Fondettes
France

05/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Type : Personne Physique

Nom : BLONDIAU (CATELAS) ANNE-MARIE LUCIENNE
Né le 20/12/1938 à METTET (BELGIQUE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3026 ancien chemin de Toulon
83110 Sanary-Sur-Mer
France

05/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Type : Personne Physique

Nom : CATELAS (REFABERT) CATHERINE MARTHE FLORE
Né le 28/04/1965 à L
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 rue de la Barre
37000 Tours
France

05/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Type : Personne Morale

Nom : ALAIN COULON AUDIT CONSEIL, EN ABREGE "A.C. AUDIT CONSEIL" - Société à responsabilité limitée
Siren : 403615271
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 bis allée des Tilleuls
37170 Chambray-Les-Tours
France

05/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSSMANN PHILIPPE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 avenue de Messine
75008 Paris
France

Dépôts des actes :

30/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°4924 déposé le 27/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION

30/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°4924 déposé le 27/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

30/08/2011 : Procès-verbal

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°4924 déposé le 27/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

30/08/2011 : Procès-verbal

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°4924 déposé le 27/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

30/08/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°4924 déposé le 27/09/2011
Etat : Déposé

29/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2805892 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2502100 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2502100 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2502100 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2502100 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2502100 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

31/03/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2502100 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé

31/03/2005 : Déclaration de conformité

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2502100 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé

31/03/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2502100 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

31/03/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2502100 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

31/03/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2502100 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

16/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2501647 déposé le 31/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2501954 déposé le 18/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/03/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2501954 déposé le 18/04/2005
Etat : Déposé

28/02/2005 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2502100 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé

25/02/2005 : Projet d'apport

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2501130 déposé le 28/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

13/01/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2500231 déposé le 13/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

09/03/2004 : Ordonnance du président

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2401388 déposé le 10/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

10/01/2003 : Ordonnance du président

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2300086 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2206487 déposé le 17/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2206487 déposé le 17/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

13/12/2002 : Statuts constitutifs

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°2206487 déposé le 17/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

Etablissements :

05/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 zone industrielle
37500 Saint-Benoit-La-Foret
France
Enseigne : CLASSEMENT CLEN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2002
Activité : ETUDE, FABRICATION ET NEGOCE DE TOUS MOBILIERS, MATERIEL DE CLASSEMENT, MOBILIER DE BUREAU, ACCESSOIRES, EXPLOITATION DE TOUS BREVETS. PRISE D'INTERETS DANS TOUTES SOCIETES, ENTREPRISES, ETUDES DE PROJETS, ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUTES SOCIETES.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Grillonnieres
37700 Saint-Pierre-Des-Corps
France
Enseigne : CLEN DEPARTEMENT SIMAT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : ETUDE, FABRICATION ET NEGOCE DE TOUS MOBILIERS, PARTICULIEREMENT LE MATERIEL DE CLASSEMENT.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2005B09294
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Tours

Adresse :
168 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2005
Activité : COMMERCE DE MATERIEL ET MOBILIER DE BUREAU
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - LE
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2005B09294
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Tours

Adresse :
11 rue Jouvenet
75016 Paris
France
Enseigne : CLEN DEPARTEMENT MANADE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2015
Activité : Négoce de tout mobilier, matériel de classement en particulier. Show-room de matériel de bureau.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2008B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Tours

Adresse :
31A allée Clos des Charmes ZA les Portes de la Forêt
77090 Collégien
France
Enseigne : CLEN DEPARTEMENT COLUMBIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Stockage logistique vente de mobilier de bureau et de classement
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

05/09/2016 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ORIGINE DU FONDS : OBSERVATIONS CONCERNANT L'ETABLISSEMENT SITUE LES GRILLONNIERES 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS : OBSERVATION DEPUIS LE 17/12/2002 : - DATE DU DEBUT DE L'ACTIVITE : 31/03/2005

05/09/2016 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/12/2002
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 16/12/2002.

05/09/2016 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/12/2002
Texte de l'observation : - HISTORIQUE DES OBSERVATIONS DEPUIS LE 17/12/2002 : MENTION DU 25/04/2005 : FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE CLEN, SIEGE SOCIAL A ST BENOIT LA FORET (37) ZI (RCS TOURS B 330 319 476) AVEC EFFET FISCALEMENT RETROACTIF AU 01/04/04

05/09/2016 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 20
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2013
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ADRESSE DU SIEGE : Certificat de la Mairie de SAINT BENOIT LA FORET en date du 11/02/2013 attestant que l'adresse Zone Industrielle est désormais 16, Zone Industrielle suite décision municipale (mention effectuée en vertu de l'art.123-126 du code de commerce).

Personnes morales :

05/09/2016 : CLEN

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : ETUDE, FABRICATION ET NEGOCE DE TOUS MOBILIERS, MATERIEL DE CLASSEMENT, MOBILIER DE BUREAU, ACCESSOIRES, EXPLOITATION DE TOUS BREVETS. PRISE D'INTERETS DANS TOUTES SOCIETES, ENTREPRISES, ETUDES DE PROJETS, ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUTES SOCIETES.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/12/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 10207835.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

26/01/2016 : CLEN

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/05/2005

Economie sociale et solidaire : Non

29/09/2011 : CLEN

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°7544 déposé le 13/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°7968 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°7960 déposé le 10/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°7340 déposé le 16/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°7236 déposé le 08/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°7365 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°06978 déposé le 15/10/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°06386 déposé le 13/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°06369 déposé le 13/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°07302 déposé le 11/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°07303 déposé le 11/10/2007
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°05352 déposé le 10/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°05353 déposé le 10/10/2006
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°05089 déposé le 13/10/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°05090 déposé le 13/10/2005
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°05309 déposé le 20/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00904
Dépôt : N°04802 déposé le 13/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/03/2022 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 12026 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 2002B00904
Code activité : 3101Z : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 151 588	1 121 842	29 746
AH	Fonds commercial	833 134		833 134
AJ	Autres immobilisations incorporelles	632 601	564 624	67 977
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	6 060		6 060
AN	Terrains	228 141		228 141
AP	Constructions	6 684 619	4 233 175	2 451 444
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 507 387	7 145 748	2 361 639
AT	Autres immobilisations corporelles	1 871 657	1 340 055	531 602
AV	Immobilisations en cours	40 479		40 479
CU	Autres participations	4 892 069		4 892 069
BD	Autres titres immobilisés	7 883		7 883
BH	Autres immobilisations financières	142 539		142 539
BJ	TOTAL (I)	25 998 157	14 405 444	11 592 713
BL	Matières premières, approvisionnements	1 475 570	99 466	1 376 103
BN	En cours de production de biens	1 096 395	1 867	1 094 528
BR	Produits intermédiaires et finis	223 101	29 406	193 695
BT	Marchandises	2 900 271	387 240	2 513 031
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 849		23 849
BX	Clients et comptes rattachés	7 676 209	50 409	7 625 800
BZ	Autres créances	1 275 397		1 275 397
CF	Disponibilités	1 779 321		1 779 321
CH	Charges constatées d’avance	718 051		718 051
CJ	TOTAL (II)	17 168 164	568 389	16 599 775
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	43 166 321	14 973 833	28 192 488
CR	Parts à plus d’un an	50 193
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 207 835
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	993 898
DD	Réserve légale (1)	973 852
DG	Autres réserves	5 136 776
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 789 462
DJ	Subventions d’investissement	70 300
DK	Provisions réglementées	1 468 524
DL	TOTAL (I)	20 640 647
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 673 775
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	589 009
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	140 165
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 929 034
DY	Dettes fiscales et sociales	2 100 791
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	73 475
EA	Autres dettes	45 347
EB	Produits constatés d’avance (2)	245
EC	TOTAL (IV)	7 551 841
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 192 488
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 532 477
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	21 264 099	1 807 706	23 071 805
FD	Production vendue biens	14 291 622	404 488	14 696 110
FG	Production vendue services	413 158		413 158
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 968 878	2 212 194	38 181 073
FM	Production stockée			-69 178
FN	Production immobilisée			23 040
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			518 310
FQ	Autres produits			24 101
FR	Total des produits d’exploitation (I)			38 677 346
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 997 309
FT	Variation de stock (marchandises)			1 120
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 308 417
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-198 862
FW	Autres achats et charges externes			8 330 412
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			700 340
FY	Salaires et traitements			6 255 205
FZ	Charges sociales			2 204 621
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 050 537
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			534 154
GE	Autres charges			80 358
GF	Total des charges d’exploitation (II)			36 263 612
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 413 734
GJ	Produits financiers de participations			167 625
GL	Autres intérêts et produits assimilés			71 548
GN	Différences positives de change			6
GP	Total des produits financiers (V)			239 179
GR	Intérêts et charges assimilées			115 743
GS	Différences négatives de change			277
GU	Total des charges financières (VI)			116 019
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			123 160
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 536 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	924
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 925
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	243 704
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	280 553
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 525
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	92 828
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	166 825
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	264 179
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 374
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	125 900
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	637 905
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 197 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	37 407 616
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 789 462
A1	Renvois : Transfert de charges	87 614
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	53 602
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 615 587	70 880		1 686 467
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 016 488	979 658	277 168	12 718 977
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 632 075	1 050 537	277 168	14 405 444
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 468 524
3Z	Total Provisions réglementées	1 475 403	166 825	173 704	1 468 524
5Z	Total Provisions pour risques et charges	70 000		70 000
6N	Sur stocks et en cours	424 421	517 979	424 421	517 979
6T	Sur comptes clients	40 510	16 175	6 276	50 409
7B	Total Provisions pour dépréciation	464 931	534 154	430 696	568 389
7C	TOTAL GENERAL	2 010 334	700 979	674 400	2 036 913
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			430 696
UJ	- Exceptionnelles		166 825	243 704
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	142 539
VA	Clients douteux ou litigieux	60 193
UX	Autres créances clients	7 616 017
UY	Personnel et comptes rattachés	200
VM	Impôts sur les bénéfices	68 426
VB	T. V. A.	79 639
VC	Groupe et associés	834 805
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	292 328
VS	Charges constatées d’avance	718 051
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 812 196	9 619 465	192 731
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	825	825
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 672 950	684 711	988 239
8A	Emprunts et dettes financières divers	31 125		31 125
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 929 034	2 929 034
8C	Personnel et comptes rattachés	855 686	855 686
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	669 340	669 340
VW	T.V.A.	372 297	372 297
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	203 469	203 469
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	73 475	73 475
VI	Groupe et associés	557 884	557 884
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	185 512	185 512
8L	Produits constatés d’avance	245	245
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 551 841	6 532 477	1 019 364
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	240 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	786 417

31/03/2021 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 11678 du 21/10/2021
Numéro de gestion : 2002B00904
Code activité : 3101Z : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 151 588	1 121 842	29 746
AH	Fonds commercial	833 134		833 134
AJ	Autres immobilisations incorporelles	632 601	564 624	67 977
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	6 060		6 060
AN	Terrains	228 141		228 141
AP	Constructions	6 684 619	4 233 175	2 451 444
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 507 387	7 145 748	2 361 639
AT	Autres immobilisations corporelles	1 871 657	1 340 055	531 602
AV	Immobilisations en cours	40 479		40 479
CU	Autres participations	4 892 069		4 892 069
BD	Autres titres immobilisés	7 883		7 883
BH	Autres immobilisations financières	142 539		142 539
BJ	TOTAL (I)	25 998 157	14 405 444	11 592 713
BL	Matières premières, approvisionnements	1 475 570	99 466	1 376 103
BN	En cours de production de biens	1 096 395	1 867	1 094 528
BR	Produits intermédiaires et finis	223 101	29 406	193 695
BT	Marchandises	2 900 271	387 240	2 513 031
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 849		23 849
BX	Clients et comptes rattachés	7 676 209	50 409	7 625 800
BZ	Autres créances	1 275 397		1 275 397
CF	Disponibilités	1 779 321		1 779 321
CH	Charges constatées d’avance	718 051		718 051
CJ	TOTAL (II)	17 168 164	568 389	16 599 775
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	43 166 321	14 973 833	28 192 488
CR	Parts à plus d’un an	50 193
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 207 835
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	993 898
DD	Réserve légale (1)	973 852
DG	Autres réserves	5 136 776
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 789 462
DJ	Subventions d’investissement	70 300
DK	Provisions réglementées	1 468 524
DL	TOTAL (I)	20 640 647
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 673 775
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	589 009
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	140 165
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 929 034
DY	Dettes fiscales et sociales	2 100 791
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	73 475
EA	Autres dettes	45 347
EB	Produits constatés d’avance (2)	245
EC	TOTAL (IV)	7 551 841
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 192 488
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 532 477
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	21 264 099	1 807 706	23 071 805
FD	Production vendue biens	14 291 622	404 488	14 696 110
FG	Production vendue services	413 158		413 158
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 968 878	2 212 194	38 181 073
FM	Production stockée			-69 178
FN	Production immobilisée			23 040
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			518 310
FQ	Autres produits			24 101
FR	Total des produits d’exploitation (I)			38 677 346
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 997 309
FT	Variation de stock (marchandises)			1 120
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 308 417
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-198 862
FW	Autres achats et charges externes			8 330 412
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			700 340
FY	Salaires et traitements			6 255 205
FZ	Charges sociales			2 204 621
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 050 537
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			534 154
GE	Autres charges			80 358
GF	Total des charges d’exploitation (II)			36 263 612
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 413 734
GJ	Produits financiers de participations			167 625
GL	Autres intérêts et produits assimilés			71 548
GN	Différences positives de change			6
GP	Total des produits financiers (V)			239 179
GR	Intérêts et charges assimilées			115 743
GS	Différences négatives de change			277
GU	Total des charges financières (VI)			116 019
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			123 160
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 536 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	924
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 925
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	243 704
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	280 553
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 525
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	92 828
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	166 825
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	264 179
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 374
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	125 900
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	637 905
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 197 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	37 407 616
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 789 462
A1	Renvois : Transfert de charges	87 614
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	53 602
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 615 587	70 880		1 686 467
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 016 488	979 658	277 168	12 718 977
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 632 075	1 050 537	277 168	14 405 444
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 468 524
3Z	Total Provisions réglementées	1 475 403	166 825	173 704	1 468 524
5Z	Total Provisions pour risques et charges	70 000		70 000
6N	Sur stocks et en cours	424 421	517 979	424 421	517 979
6T	Sur comptes clients	40 510	16 175	6 276	50 409
7B	Total Provisions pour dépréciation	464 931	534 154	430 696	568 389
7C	TOTAL GENERAL	2 010 334	700 979	674 400	2 036 913
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			430 696
UJ	- Exceptionnelles		166 825	243 704
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	142 539
VA	Clients douteux ou litigieux	60 193
UX	Autres créances clients	7 616 017
UY	Personnel et comptes rattachés	200
VM	Impôts sur les bénéfices	68 426
VB	T. V. A.	79 639
VC	Groupe et associés	834 805
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	292 328
VS	Charges constatées d’avance	718 051
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 812 196	9 619 465	192 731
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	825	825
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 672 950	684 711	988 239
8A	Emprunts et dettes financières divers	31 125		31 125
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 929 034	2 929 034
8C	Personnel et comptes rattachés	855 686	855 686
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	669 340	669 340
VW	T.V.A.	372 297	372 297
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	203 469	203 469
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	73 475	73 475
VI	Groupe et associés	557 884	557 884
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	185 512	185 512
8L	Produits constatés d’avance	245	245
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 551 841	6 532 477	1 019 364
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	240 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	786 417

31/03/2020 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 7828 du 23/10/2020
Numéro de gestion : 2002B00904
Code activité : 3101Z : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 151 588	1 121 842	29 746
AH	Fonds commercial	833 134		833 134
AJ	Autres immobilisations incorporelles	632 601	564 624	67 977
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	6 060		6 060
AN	Terrains	228 141		228 141
AP	Constructions	6 684 619	4 233 175	2 451 444
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 507 387	7 145 748	2 361 639
AT	Autres immobilisations corporelles	1 871 657	1 340 055	531 602
AV	Immobilisations en cours	40 479		40 479
CU	Autres participations	4 892 069		4 892 069
BD	Autres titres immobilisés	7 883		7 883
BH	Autres immobilisations financières	142 539		142 539
BJ	TOTAL (I)	25 998 157	14 405 444	11 592 713
BL	Matières premières, approvisionnements	1 475 570	99 466	1 376 103
BN	En cours de production de biens	1 096 395	1 867	1 094 528
BR	Produits intermédiaires et finis	223 101	29 406	193 695
BT	Marchandises	2 900 271	387 240	2 513 031
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 849		23 849
BX	Clients et comptes rattachés	7 676 209	50 409	7 625 800
BZ	Autres créances	1 275 397		1 275 397
CF	Disponibilités	1 779 321		1 779 321
CH	Charges constatées d’avance	718 051		718 051
CJ	TOTAL (II)	17 168 164	568 389	16 599 775
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	43 166 321	14 973 833	28 192 488
CR	Parts à plus d’un an	50 193
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 207 835
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	993 898
DD	Réserve légale (1)	973 852
DG	Autres réserves	5 136 776
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 789 462
DJ	Subventions d’investissement	70 300
DK	Provisions réglementées	1 468 524
DL	TOTAL (I)	20 640 647
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 673 775
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	589 009
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	140 165
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 929 034
DY	Dettes fiscales et sociales	2 100 791
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	73 475
EA	Autres dettes	45 347
EB	Produits constatés d’avance (2)	245
EC	TOTAL (IV)	7 551 841
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 192 488
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 532 477
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	21 264 099	1 807 706	23 071 805
FD	Production vendue biens	14 291 622	404 488	14 696 110
FG	Production vendue services	413 158		413 158
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 968 878	2 212 194	38 181 073
FM	Production stockée			-69 178
FN	Production immobilisée			23 040
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			518 310
FQ	Autres produits			24 101
FR	Total des produits d’exploitation (I)			38 677 346
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 997 309
FT	Variation de stock (marchandises)			1 120
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 308 417
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-198 862
FW	Autres achats et charges externes			8 330 412
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			700 340
FY	Salaires et traitements			6 255 205
FZ	Charges sociales			2 204 621
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 050 537
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			534 154
GE	Autres charges			80 358
GF	Total des charges d’exploitation (II)			36 263 612
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 413 734
GJ	Produits financiers de participations			167 625
GL	Autres intérêts et produits assimilés			71 548
GN	Différences positives de change			6
GP	Total des produits financiers (V)			239 179
GR	Intérêts et charges assimilées			115 743
GS	Différences négatives de change			277
GU	Total des charges financières (VI)			116 019
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			123 160
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 536 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	924
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 925
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	243 704
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	280 553
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 525
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	92 828
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	166 825
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	264 179
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 374
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	125 900
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	637 905
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 197 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	37 407 616
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 789 462
A1	Renvois : Transfert de charges	87 614
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	53 602
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 615 587	70 880		1 686 467
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 016 488	979 658	277 168	12 718 977
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 632 075	1 050 537	277 168	14 405 444
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 468 524
3Z	Total Provisions réglementées	1 475 403	166 825	173 704	1 468 524
5Z	Total Provisions pour risques et charges	70 000		70 000
6N	Sur stocks et en cours	424 421	517 979	424 421	517 979
6T	Sur comptes clients	40 510	16 175	6 276	50 409
7B	Total Provisions pour dépréciation	464 931	534 154	430 696	568 389
7C	TOTAL GENERAL	2 010 334	700 979	674 400	2 036 913
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			430 696
UJ	- Exceptionnelles		166 825	243 704
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	142 539
VA	Clients douteux ou litigieux	60 193
UX	Autres créances clients	7 616 017
UY	Personnel et comptes rattachés	200
VM	Impôts sur les bénéfices	68 426
VB	T. V. A.	79 639
VC	Groupe et associés	834 805
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	292 328
VS	Charges constatées d’avance	718 051
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 812 196	9 619 465	192 731
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	825	825
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 672 950	684 711	988 239
8A	Emprunts et dettes financières divers	31 125		31 125
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 929 034	2 929 034
8C	Personnel et comptes rattachés	855 686	855 686
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	669 340	669 340
VW	T.V.A.	372 297	372 297
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	203 469	203 469
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	73 475	73 475
VI	Groupe et associés	557 884	557 884
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	185 512	185 512
8L	Produits constatés d’avance	245	245
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 551 841	6 532 477	1 019 364
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	240 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	786 417

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 10020 du 04/11/2019
Numéro de gestion : 2002B00904
Code activité : 3101Z : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 151 588	1 121 842	29 746
AH	Fonds commercial	833 134		833 134
AJ	Autres immobilisations incorporelles	632 601	564 624	67 977
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	6 060		6 060
AN	Terrains	228 141		228 141
AP	Constructions	6 684 619	4 233 175	2 451 444
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 507 387	7 145 748	2 361 639
AT	Autres immobilisations corporelles	1 871 657	1 340 055	531 602
AV	Immobilisations en cours	40 479		40 479
CU	Autres participations	4 892 069		4 892 069
BD	Autres titres immobilisés	7 883		7 883
BH	Autres immobilisations financières	142 539		142 539
BJ	TOTAL (I)	25 998 157	14 405 444	11 592 713
BL	Matières premières, approvisionnements	1 475 570	99 466	1 376 103
BN	En cours de production de biens	1 096 395	1 867	1 094 528
BR	Produits intermédiaires et finis	223 101	29 406	193 695
BT	Marchandises	2 900 271	387 240	2 513 031
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 849		23 849
BX	Clients et comptes rattachés	7 676 209	50 409	7 625 800
BZ	Autres créances	1 275 397		1 275 397
CF	Disponibilités	1 779 321		1 779 321
CH	Charges constatées d’avance	718 051		718 051
CJ	TOTAL (II)	17 168 164	568 389	16 599 775
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	43 166 321	14 973 833	28 192 488
CR	Parts à plus d’un an	50 193
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 207 835
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	993 898
DD	Réserve légale (1)	973 852
DG	Autres réserves	5 136 776
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 789 462
DJ	Subventions d’investissement	70 300
DK	Provisions réglementées	1 468 524
DL	TOTAL (I)	20 640 647
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 673 775
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	589 009
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	140 165
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 929 034
DY	Dettes fiscales et sociales	2 100 791
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	73 475
EA	Autres dettes	45 347
EB	Produits constatés d’avance (2)	245
EC	TOTAL (IV)	7 551 841
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 192 488
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 532 477
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	21 264 099	1 807 706	23 071 805
FD	Production vendue biens	14 291 622	404 488	14 696 110
FG	Production vendue services	413 158		413 158
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 968 878	2 212 194	38 181 073
FM	Production stockée			-69 178
FN	Production immobilisée			23 040
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			518 310
FQ	Autres produits			24 101
FR	Total des produits d’exploitation (I)			38 677 346
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 997 309
FT	Variation de stock (marchandises)			1 120
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 308 417
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-198 862
FW	Autres achats et charges externes			8 330 412
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			700 340
FY	Salaires et traitements			6 255 205
FZ	Charges sociales			2 204 621
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 050 537
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			534 154
GE	Autres charges			80 358
GF	Total des charges d’exploitation (II)			36 263 612
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 413 734
GJ	Produits financiers de participations			167 625
GL	Autres intérêts et produits assimilés			71 548
GN	Différences positives de change			6
GP	Total des produits financiers (V)			239 179
GR	Intérêts et charges assimilées			115 743
GS	Différences négatives de change			277
GU	Total des charges financières (VI)			116 019
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			123 160
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 536 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	924
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 925
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	243 704
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	280 553
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 525
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	92 828
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	166 825
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	264 179
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 374
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	125 900
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	637 905
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 197 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	37 407 616
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 789 462
A1	Renvois : Transfert de charges	87 614
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	53 602
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 615 587	70 880		1 686 467
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 016 488	979 658	277 168	12 718 977
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 632 075	1 050 537	277 168	14 405 444
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 468 524
3Z	Total Provisions réglementées	1 475 403	166 825	173 704	1 468 524
5Z	Total Provisions pour risques et charges	70 000		70 000
6N	Sur stocks et en cours	424 421	517 979	424 421	517 979
6T	Sur comptes clients	40 510	16 175	6 276	50 409
7B	Total Provisions pour dépréciation	464 931	534 154	430 696	568 389
7C	TOTAL GENERAL	2 010 334	700 979	674 400	2 036 913
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			430 696
UJ	- Exceptionnelles		166 825	243 704
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	142 539
VA	Clients douteux ou litigieux	60 193
UX	Autres créances clients	7 616 017
UY	Personnel et comptes rattachés	200
VM	Impôts sur les bénéfices	68 426
VB	T. V. A.	79 639
VC	Groupe et associés	834 805
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	292 328
VS	Charges constatées d’avance	718 051
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 812 196	9 619 465	192 731
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	825	825
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 672 950	684 711	988 239
8A	Emprunts et dettes financières divers	31 125		31 125
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 929 034	2 929 034
8C	Personnel et comptes rattachés	855 686	855 686
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	669 340	669 340
VW	T.V.A.	372 297	372 297
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	203 469	203 469
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	73 475	73 475
VI	Groupe et associés	557 884	557 884
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	185 512	185 512
8L	Produits constatés d’avance	245	245
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 551 841	6 532 477	1 019 364
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	240 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	786 417

31/03/2018 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 11106 du 09/11/2018
Numéro de gestion : 2002B00904
Code activité : 3101Z : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 151 588	1 121 842	29 746
AH	Fonds commercial	833 134		833 134
AJ	Autres immobilisations incorporelles	632 601	564 624	67 977
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	6 060		6 060
AN	Terrains	228 141		228 141
AP	Constructions	6 684 619	4 233 175	2 451 444
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 507 387	7 145 748	2 361 639
AT	Autres immobilisations corporelles	1 871 657	1 340 055	531 602
AV	Immobilisations en cours	40 479		40 479
CU	Autres participations	4 892 069		4 892 069
BD	Autres titres immobilisés	7 883		7 883
BH	Autres immobilisations financières	142 539		142 539
BJ	TOTAL (I)	25 998 157	14 405 444	11 592 713
BL	Matières premières, approvisionnements	1 475 570	99 466	1 376 103
BN	En cours de production de biens	1 096 395	1 867	1 094 528
BR	Produits intermédiaires et finis	223 101	29 406	193 695
BT	Marchandises	2 900 271	387 240	2 513 031
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 849		23 849
BX	Clients et comptes rattachés	7 676 209	50 409	7 625 800
BZ	Autres créances	1 275 397		1 275 397
CF	Disponibilités	1 779 321		1 779 321
CH	Charges constatées d’avance	718 051		718 051
CJ	TOTAL (II)	17 168 164	568 389	16 599 775
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	43 166 321	14 973 833	28 192 488
CR	Parts à plus d’un an	50 193
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 207 835
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	993 898
DD	Réserve légale (1)	973 852
DG	Autres réserves	5 136 776
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 789 462
DJ	Subventions d’investissement	70 300
DK	Provisions réglementées	1 468 524
DL	TOTAL (I)	20 640 647
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 673 775
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	589 009
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	140 165
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 929 034
DY	Dettes fiscales et sociales	2 100 791
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	73 475
EA	Autres dettes	45 347
EB	Produits constatés d’avance (2)	245
EC	TOTAL (IV)	7 551 841
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 192 488
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 532 477
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	21 264 099	1 807 706	23 071 805
FD	Production vendue biens	14 291 622	404 488	14 696 110
FG	Production vendue services	413 158		413 158
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 968 878	2 212 194	38 181 073
FM	Production stockée			-69 178
FN	Production immobilisée			23 040
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			518 310
FQ	Autres produits			24 101
FR	Total des produits d’exploitation (I)			38 677 346
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 997 309
FT	Variation de stock (marchandises)			1 120
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 308 417
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-198 862
FW	Autres achats et charges externes			8 330 412
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			700 340
FY	Salaires et traitements			6 255 205
FZ	Charges sociales			2 204 621
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 050 537
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			534 154
GE	Autres charges			80 358
GF	Total des charges d’exploitation (II)			36 263 612
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 413 734
GJ	Produits financiers de participations			167 625
GL	Autres intérêts et produits assimilés			71 548
GN	Différences positives de change			6
GP	Total des produits financiers (V)			239 179
GR	Intérêts et charges assimilées			115 743
GS	Différences négatives de change			277
GU	Total des charges financières (VI)			116 019
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			123 160
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 536 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	924
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 925
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	243 704
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	280 553
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 525
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	92 828
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	166 825
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	264 179
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 374
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	125 900
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	637 905
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 197 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	37 407 616
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 789 462
A1	Renvois : Transfert de charges	87 614
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	53 602
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 615 587	70 880		1 686 467
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 016 488	979 658	277 168	12 718 977
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 632 075	1 050 537	277 168	14 405 444
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 468 524
3Z	Total Provisions réglementées	1 475 403	166 825	173 704	1 468 524
5Z	Total Provisions pour risques et charges	70 000		70 000
6N	Sur stocks et en cours	424 421	517 979	424 421	517 979
6T	Sur comptes clients	40 510	16 175	6 276	50 409
7B	Total Provisions pour dépréciation	464 931	534 154	430 696	568 389
7C	TOTAL GENERAL	2 010 334	700 979	674 400	2 036 913
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			430 696
UJ	- Exceptionnelles		166 825	243 704
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	142 539
VA	Clients douteux ou litigieux	60 193
UX	Autres créances clients	7 616 017
UY	Personnel et comptes rattachés	200
VM	Impôts sur les bénéfices	68 426
VB	T. V. A.	79 639
VC	Groupe et associés	834 805
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	292 328
VS	Charges constatées d’avance	718 051
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 812 196	9 619 465	192 731
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	825	825
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 672 950	684 711	988 239
8A	Emprunts et dettes financières divers	31 125		31 125
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 929 034	2 929 034
8C	Personnel et comptes rattachés	855 686	855 686
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	669 340	669 340
VW	T.V.A.	372 297	372 297
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	203 469	203 469
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	73 475	73 475
VI	Groupe et associés	557 884	557 884
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	185 512	185 512
8L	Produits constatés d’avance	245	245
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 551 841	6 532 477	1 019 364
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	240 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	786 417

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 8208 du 16/10/2017
Numéro de gestion : 2002B00904
Code activité : 3101Z : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 151 588	1 121 842	29 746
AH	Fonds commercial	833 134		833 134
AJ	Autres immobilisations incorporelles	632 601	564 624	67 977
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	6 060		6 060
AN	Terrains	228 141		228 141
AP	Constructions	6 684 619	4 233 175	2 451 444
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 507 387	7 145 748	2 361 639
AT	Autres immobilisations corporelles	1 871 657	1 340 055	531 602
AV	Immobilisations en cours	40 479		40 479
CU	Autres participations	4 892 069		4 892 069
BD	Autres titres immobilisés	7 883		7 883
BH	Autres immobilisations financières	142 539		142 539
BJ	TOTAL (I)	25 998 157	14 405 444	11 592 713
BL	Matières premières, approvisionnements	1 475 570	99 466	1 376 103
BN	En cours de production de biens	1 096 395	1 867	1 094 528
BR	Produits intermédiaires et finis	223 101	29 406	193 695
BT	Marchandises	2 900 271	387 240	2 513 031
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 849		23 849
BX	Clients et comptes rattachés	7 676 209	50 409	7 625 800
BZ	Autres créances	1 275 397		1 275 397
CF	Disponibilités	1 779 321		1 779 321
CH	Charges constatées d’avance	718 051		718 051
CJ	TOTAL (II)	17 168 164	568 389	16 599 775
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	43 166 321	14 973 833	28 192 488
CR	Parts à plus d’un an	50 193
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 207 835
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	993 898
DD	Réserve légale (1)	973 852
DG	Autres réserves	5 136 776
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 789 462
DJ	Subventions d’investissement	70 300
DK	Provisions réglementées	1 468 524
DL	TOTAL (I)	20 640 647
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 673 775
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	589 009
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	140 165
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 929 034
DY	Dettes fiscales et sociales	2 100 791
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	73 475
EA	Autres dettes	45 347
EB	Produits constatés d’avance (2)	245
EC	TOTAL (IV)	7 551 841
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 192 488
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 532 477
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	21 264 099	1 807 706	23 071 805
FD	Production vendue biens	14 291 622	404 488	14 696 110
FG	Production vendue services	413 158		413 158
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 968 878	2 212 194	38 181 073
FM	Production stockée			-69 178
FN	Production immobilisée			23 040
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			518 310
FQ	Autres produits			24 101
FR	Total des produits d’exploitation (I)			38 677 346
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 997 309
FT	Variation de stock (marchandises)			1 120
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 308 417
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-198 862
FW	Autres achats et charges externes			8 330 412
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			700 340
FY	Salaires et traitements			6 255 205
FZ	Charges sociales			2 204 621
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 050 537
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			534 154
GE	Autres charges			80 358
GF	Total des charges d’exploitation (II)			36 263 612
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 413 734
GJ	Produits financiers de participations			167 625
GL	Autres intérêts et produits assimilés			71 548
GN	Différences positives de change			6
GP	Total des produits financiers (V)			239 179
GR	Intérêts et charges assimilées			115 743
GS	Différences négatives de change			277
GU	Total des charges financières (VI)			116 019
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			123 160
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 536 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	924
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 925
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	243 704
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	280 553
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 525
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	92 828
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	166 825
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	264 179
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 374
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	125 900
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	637 905
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 197 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	37 407 616
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 789 462
A1	Renvois : Transfert de charges	87 614
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	53 602
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 615 587	70 880		1 686 467
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 016 488	979 658	277 168	12 718 977
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 632 075	1 050 537	277 168	14 405 444
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 468 524
3Z	Total Provisions réglementées	1 475 403	166 825	173 704	1 468 524
5Z	Total Provisions pour risques et charges	70 000		70 000
6N	Sur stocks et en cours	424 421	517 979	424 421	517 979
6T	Sur comptes clients	40 510	16 175	6 276	50 409
7B	Total Provisions pour dépréciation	464 931	534 154	430 696	568 389
7C	TOTAL GENERAL	2 010 334	700 979	674 400	2 036 913
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			430 696
UJ	- Exceptionnelles		166 825	243 704
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	142 539
VA	Clients douteux ou litigieux	60 193
UX	Autres créances clients	7 616 017
UY	Personnel et comptes rattachés	200
VM	Impôts sur les bénéfices	68 426
VB	T. V. A.	79 639
VC	Groupe et associés	834 805
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	292 328
VS	Charges constatées d’avance	718 051
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 812 196	9 619 465	192 731
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	825	825
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 672 950	684 711	988 239
8A	Emprunts et dettes financières divers	31 125		31 125
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 929 034	2 929 034
8C	Personnel et comptes rattachés	855 686	855 686
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	669 340	669 340
VW	T.V.A.	372 297	372 297
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	203 469	203 469
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	73 475	73 475
VI	Groupe et associés	557 884	557 884
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	185 512	185 512
8L	Produits constatés d’avance	245	245
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 551 841	6 532 477	1 019 364
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	240 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	786 417

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