CLEMENT SAGNIER (fermée)

Entreprise

CLEMENT SAGNIER
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/06/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53493601800025 / Siren : 534936018 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 5 534936018
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/09/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.09 : Autres services personnels n.c.a.
96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- les activités des astrologues et des spirites
- les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
- les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les activités des sophrologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les services pour animaux de compagnie : hébergement, soins et dressage
- les services de recherche généalogique
- les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
- les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
- l’exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les activités des psychologues à vocation thérapeutique (cf. 86.90F)
- les machines à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 96.01B)
- les machines à sous automatiques (cf. 92.00Z)
- les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z) Produits associés : 96.09.11, 96.09.12, 96.09.13, 96.09.19
Coordonnées de l'établissement :
CLEMENT SAGNIER
Adresse :
766 Boulevard ALBERT 1ER
59500 DOUAI
Historique de l'établissement :
01/11/2016 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2011
Nom : M. SAGNIER CLEMENT
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/01/2014 : Cessation d'activité

Annonce N°1339
NOJO : BXB14006000387G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Date de cessation d'activité : 18/12/2013

Numéro d'identification : RCS Arras 534 936 018
Nom : SAGNIER Clement
03/01/2014 : Jugement de clôture

Annonce N°2562
NOJO : BXA13360001245H
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Identifiant client : 6201133673

Jugement de clôture du 18 décembre 2013
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Numéro d'identification : RCS Arras 534 936 018
Nom : SAGNIER Clement
23/10/2013 : Avis de dépôt

Annonce N°2172
NOJO : BXA13289001828H
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Identifiant client : 6201129823

Avis de dépôt du 27 septembre 2013
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Arras 534 936 018
Nom : SAGNIER Clement
21/07/2013 : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

Annonce N°535
NOJO : BXA13196001402Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Date de commencement d'activité : 01/06/2013
Publication légale : LA GAZETTE, le 12/06/2013
Oppositions : Maître Nicolas SOINNE, membre associé de la SELAS Bernard et Nicolas SOINNE 4, rue Roger Salengro 62000 Arras

Etablissement principal :
Activité : Débit de boissons tabac presse
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 35000 Euros.

Adresse :
28 rue Diderot
62420 Billy-Montigny

Numéro d'identification : RCS Arras 389 100 132
Nom : LELONG Patricia
Nom commercial : LE BATTANT

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Arras 534 936 018
Nom : SAGNIER Clement
17/10/2012 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1409
NOJO : BXA12284001897R
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Identifiant client : 6201112866

Jugement d'ouverture du 3 octobre 2012
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 Septembre 2011 désignant liquidateur Maître Nicolas SOINNE, membre associé de la SELAS Bernard et Nicolas SOINNE 4, rue Roger Salengro - 62000 Arras . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Arras 534 936 018
Nom : SAGNIER Clement

Activité : Débits de boissons

Adresse :
28 rue Diderot
62420 Billy-Montigny
14/10/2011 : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

Annonce N°415
NOJO : BXA11283000108S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Date de commencement d'activité : 01/08/2011
Publication légale : Horizons nord pas de Calais, le 07/10/2011
Oppositions : SCP CLEUET ET BRUNIAU place de l'hôtel de ville 62530 Hersin-Coupigny

Etablissement principal :
Activité : Fonds de commerce de débit de boissons tabac loto loterie bimbeloterie confiserie articles pour fumeurs presse
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.

Adresse :
28 rue Diderot
62420 Billy-Montigny

Numéro d'identification : RCS Arras 534 936 018
Nom : SAGNIER Clement

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Arras 491 909 263
Nom : DOMONT Martine
Nom d'usage : VILLIAN
Historique de l'unité légale :
01/11/2016 : état administratif
Etat administratif : Cessée
29/06/2016 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
Code NIC : 00025
03/10/2012 : état administratif
Etat administratif : Cessée

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