CLEMENT - CORMOLAIN

Informations de l'établissement :

Date de création : N.C

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33293023900014 / Siren : 332930239 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 62 332930239

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Activité détaillée de l'établissement : (NAP)

NAP15 U10 : Services marchands

NAP40 T30 : Hôtels, cafés, restaurants

NAP100 67 : Hôtels, cafés, restaurants

NAP600 67.01 : Restaurants et cafés-restaurants (sans hébergement)

Coordonnées de l'établissement :
CLEMENT

Adresse :
LE BOURG
14240 CORMOLAIN

Historique de l'établissement :

14/05/1990 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/06/1985

Nom : Mme DELAMARE A-M

Nom d'usage : CLEMENT

Activité principale : Restaurants et cafés-restaurants (sans hébergement) (NAP : 67.01)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985A40104
Type : Etablissement principal

Adresse :
au Bourg
14240 Cormolain
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1985
Activité : Café, bar, restaurant
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EBLINE - Odett
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bayeux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.

Personnes physiques :

01/01/2009 : DELAMARE Anne-Marie

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Nom d'usage : CLEMENT
Date de naissance : 07/05/1947
Ville de naissance : 76726 VATTETOT SUR MER
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
au Bourg
14240 Cormolain
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/07/1985

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