CLE DE 13 PRODUCTIQUE

Entreprise

CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Dernière mise à jour : 17/03/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/03/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38083224600074 / Siren : 380832246 / NIC : 00074
N° de TVA : FR 1 380832246
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Adresse :
ZI ST JEAN DE LA RUELLE
2 Rue JEAN NICOT

45140 INGRE
Liens de succession de l'établissement :
17/03/2014 : Succession
Prédécesseur : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1991
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/08/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°233
NOJO : 002104MYG391694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/07/2023
Publication légale : info-chalon.com, le 09/08/2023
Oppositions : Election de domicile : HPE SAS Service juridique 6 Rue des Frères Lumière 21300 Chenôve pour la validité et pour la correspondance : CLE DE PRODUCTIQUE 2 Rue Jean Nicot 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : achat d'une branche d'activité Acte en date du 27/07/2023 enregistré au dijon 1 le 01/08/2023 sous le numéro 2023 00038772 ref 2104p01 2023a02095 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue des Frères Lumière 21300 Chenôve

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 300000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 450 623 012
Dénomination : H.P.E. SAS
19/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2809
NOJO : 45022023S005897
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4162
NOJO : 45022022S009597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
12/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3102
NOJO : 45022021S008907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
08/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1585
NOJO : 45022020S009883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
22/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2424
NOJO : 45022019S007802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
28/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°566
NOJO : 45022018S012241
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2833
NOJO : 45022017S007168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4876
NOJO : 45022016S006345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°486
NOJO : BXB15251000812R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes titulaire Coupe, Michel, modification du Commissaire aux comptes titulaire Vildy, nom d'usage : Paradis, Hélène, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AL3C
Montant du capital : 300000 EUR
14/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1460
NOJO : 45022015S008031
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5068
NOJO : 45022014S005539
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°722
NOJO : BXB14129000302U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5176
NOJO : 450220109700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5554
NOJO : BXC122220150199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2829
NOJO : BXC11269003513G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue Emile Lecomte, Zone Industrielle d'Ingré
45140 Saint-jean-de-la-Ruelle
29/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5898
NOJO : BXC10281019904G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue Emile Lecomte, Zone Industrielle d'Ingré
45140 Saint-jean-de-la-Ruelle
28/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4162
NOJO : BXC09281001839Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue Emile Lecomte, Zone Industrielle d'Ingré
45140 Saint-jean-de-la-Ruelle
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3912
NOJO : BXC08273018821E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Orléans 380 832 246
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue Emile Lecomte, Zone Industrielle d'Ingré
45140 Saint-jean-de-la-Ruelle
Historique de l'unité légale :
30/06/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/03/2014 : code NIC
Code NIC : 00074
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
31/08/1992 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Type : Personne Morale

Nom : FIC SAS
Siren : 413815861
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zi St Jean de La
ruelle 2 rue Jean Nicot
45140 Ingre
France
Représentant permanent

Nom : QUIDET (LABBE) Véronique
Né le 27/05/1956 à Orléans (France)
Nationalité : Française

Adresse :
79 allée du Tertre
45160 Olivet
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Type : Personne Morale

Nom : FIC SAS
Siren : 413815861
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
Zi St Jean de La
ruelle 2 rue Jean Nicot
45140 Ingre
France
Représentant permanent

Nom : QUIDET (LABBE) Véronique
Né le 27/05/1956 à Orléans (France)
Nationalité : Française

Adresse :
79 allée du Tertre
45160 Olivet
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Type : Personne Physique

Nom : LABBE Vincent Michel
Né le 01/08/1956 à ORLEANS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
79 allée du Tertre
45160 Olivet
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Type : Personne Physique

Nom : LABBE Véronique
Né le 27/05/1956 à ORLEANS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
79 allée du Tertre
45160 Olivet
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Type : Personne Physique

Nom : LABBE Vincent
Né le 01/08/1956 à ORLEANS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
79 allée du Tertre
45160 Olivet
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Type : Personne Physique

Nom : LIGER Michel Jean-Marcel
Né le 16/08/1950 à GIEN (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
22 allée de la Grande Jument
45290 Boismorand
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Type : Personne Physique

Nom : VILDY (PARADIS) Hélène
Né le 15/12/1965 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 boulevard de Châteaudun
45000 Orléans
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Type : Personne Morale

Nom : AL3C
Siren : 508665957
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 rue Franciade
41000 Blois
France
Dépôts des actes :
20/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2318 déposé le 29/03/2017
Etat : Déposé
20/03/2017 : Procès-verbal
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2318 déposé le 29/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président et nomination d'un membre du comité de direction
20/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2318 déposé le 29/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°5151 déposé le 26/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
14/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2411 déposé le 23/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social au 2 rue Jean Nicot - ZI de St Jean de la Ruelle - 45140 St Jean de la Ruelle
14/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2411 déposé le 23/04/2014
Etat : Déposé
28/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3668 déposé le 20/10/2004
Etat : Déposé
27/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°1868 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
30/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°235 déposé le 23/01/1998
Etat : Déposé
30/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°235 déposé le 23/01/1998
Etat : Déposé
23/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°225 déposé le 22/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°923 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3093 déposé le 21/11/1995
Etat : Déposé
20/10/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3093 déposé le 21/11/1995
Etat : Déposé
28/09/1995 : Ordonnance du président
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°119 déposé le 17/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3383 déposé le 14/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2314 déposé le 25/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°1487 déposé le 30/05/1994
Etat : Déposé
03/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°775 déposé le 14/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2770 déposé le 27/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège ST JEAN DE LA RUELLE (45140) 3 RUE EMILE LECOMTE
22/06/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°35 déposé le 25/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2770 déposé le 27/10/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2770 déposé le 27/10/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°775 déposé le 14/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°775 déposé le 14/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°23 déposé le 23/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers ORDONNANCE RENDUE LE 23.02.94 PAR MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCED'ORLEANS
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°23 déposé le 23/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers DESIGNATION DE MR MICHEL COUPE EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LA FUSION ET AUXAPPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°865 déposé le 23/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°865 déposé le 23/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS PREVU A L'ARTICLE 193 DE LA LOI DU 24.07.66ENTRE LA SA SOFIGE ET LA SA CLE DE 13 EN DATE DU 19.03.94
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°1487 déposé le 30/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers TRAITE DE FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°1487 déposé le 30/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE CLE DE 13 PAR LA SOCIETE SOFIGE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2314 déposé le 25/08/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3093 déposé le 21/11/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°923 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°1868 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°1868 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3668 déposé le 20/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des membres du comité de direction
Etablissements :
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue Jean Nicot ZI de Saint-Jean de la Ruelle
45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : L'étude, la conception, la fabrication, l'achat et la vente de tous ensembles servant à équiper ou à améliorer la production dans tout atelier, usine ou industrie, toutes opérations compatibles avec cet objet, s'y rapportant et contribuant a sa réalisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B01722
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
16 Rue des Bois de Rochefort
za des Perriers
78500 Sartrouville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/1994
Activité : L étude la conception la fabrication l achat et la vente de tous ensembles servant à équiper ou à améliorer la production dans tout atelier usiné ou industrie toutes opérations compatibles avec cet objet s y rapportant et contribuant à sa réalisation
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A CLE DE 1
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2006B00744
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
17 Rue Alfred de Musset
77176 Savigny-le-Temple
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2006
Activité : Vente et transformation de profilés d'aluminium, automatisme, pneumatique et mécanique industrielle
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OMMEREAU - Claud
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/05/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/07/2006
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/07/2006 : Immatriculation principale au Greffe du Tribunal de Commerce d'ORLEANS (1991B109)
14/05/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 07/04/2006.
Personnes morales :
05/04/2017 : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/06/2014 : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/1994

Economie sociale et solidaire : Non
14/05/2014 : CLE DE 13 PRODUCTIQUE
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/2006

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°6345 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°8031 déposé le 31/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°5539 déposé le 18/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°6417 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°5823 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°7954 déposé le 14/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°7499 déposé le 27/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°6142 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°4256 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°4048 déposé le 13/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3591 déposé le 10/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3442 déposé le 04/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3490 déposé le 06/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3359 déposé le 05/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2945 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2625 déposé le 30/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3284 déposé le 05/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2487 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2363 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2107 déposé le 22/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°2784 déposé le 21/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3461 déposé le 30/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3372 déposé le 04/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°1340 déposé le 02/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1991B00109
Dépôt : N°3187 déposé le 23/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 5897 du 10/07/2023
Numéro de gestion : 1991B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires82 43475 7646 669
AHFonds commercial398 653398 653
APConstructions95 47226 73768 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 33728 1593 177
ATAutres immobilisations corporelles168 860100 31668 544
CUAutres participations760760
BDAutres titres immobilisés16 00016 000
BHAutres immobilisations financières26 87626 876
BJTOTAL (I)820 394230 978589 416
BTMarchandises482 152112 251369 901
BXClients et comptes rattachés1 049 48519 0131 030 471
BZAutres créances84 10584 105
CFDisponibilités474 391474 391
CHCharges constatées d’avance72 36372 363
CJTOTAL (II)2 162 498131 2652 031 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 982 892362 2432 620 649
CRParts à plus d’un an22 798
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...69 101
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves699 102
DHReport à nouveau24 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)406 698
DLTOTAL (I)1 529 416
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)92 357
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés679 824
DYDettes fiscales et sociales298 734
EAAutres dettes15 178
ECTOTAL (IV)1 091 232
EETOTAL GENERAL (I à V)2 620 649
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 091 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.590
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 9597 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 1991B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires82 43475 7646 669
AHFonds commercial398 653398 653
APConstructions95 47226 73768 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 33728 1593 177
ATAutres immobilisations corporelles168 860100 31668 544
CUAutres participations760760
BDAutres titres immobilisés16 00016 000
BHAutres immobilisations financières26 87626 876
BJTOTAL (I)820 394230 978589 416
BTMarchandises482 152112 251369 901
BXClients et comptes rattachés1 049 48519 0131 030 471
BZAutres créances84 10584 105
CFDisponibilités474 391474 391
CHCharges constatées d’avance72 36372 363
CJTOTAL (II)2 162 498131 2652 031 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 982 892362 2432 620 649
CRParts à plus d’un an22 798
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...69 101
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves699 102
DHReport à nouveau24 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)406 698
DLTOTAL (I)1 529 416
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)92 357
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés679 824
DYDettes fiscales et sociales298 734
EAAutres dettes15 178
ECTOTAL (IV)1 091 232
EETOTAL GENERAL (I à V)2 620 649
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 091 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.590
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 8907 du 02/09/2021
Numéro de gestion : 1991B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires82 43475 7646 669
AHFonds commercial398 653398 653
APConstructions95 47226 73768 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 33728 1593 177
ATAutres immobilisations corporelles168 860100 31668 544
CUAutres participations760760
BDAutres titres immobilisés16 00016 000
BHAutres immobilisations financières26 87626 876
BJTOTAL (I)820 394230 978589 416
BTMarchandises482 152112 251369 901
BXClients et comptes rattachés1 049 48519 0131 030 471
BZAutres créances84 10584 105
CFDisponibilités474 391474 391
CHCharges constatées d’avance72 36372 363
CJTOTAL (II)2 162 498131 2652 031 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 982 892362 2432 620 649
CRParts à plus d’un an22 798
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...69 101
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves699 102
DHReport à nouveau24 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)406 698
DLTOTAL (I)1 529 416
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)92 357
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés679 824
DYDettes fiscales et sociales298 734
EAAutres dettes15 178
ECTOTAL (IV)1 091 232
EETOTAL GENERAL (I à V)2 620 649
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 091 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.590
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 9883 du 27/11/2020
Numéro de gestion : 1991B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires82 43475 7646 669
AHFonds commercial398 653398 653
APConstructions95 47226 73768 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 33728 1593 177
ATAutres immobilisations corporelles168 860100 31668 544
CUAutres participations760760
BDAutres titres immobilisés16 00016 000
BHAutres immobilisations financières26 87626 876
BJTOTAL (I)820 394230 978589 416
BTMarchandises482 152112 251369 901
BXClients et comptes rattachés1 049 48519 0131 030 471
BZAutres créances84 10584 105
CFDisponibilités474 391474 391
CHCharges constatées d’avance72 36372 363
CJTOTAL (II)2 162 498131 2652 031 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 982 892362 2432 620 649
CRParts à plus d’un an22 798
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...69 101
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves699 102
DHReport à nouveau24 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)406 698
DLTOTAL (I)1 529 416
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)92 357
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés679 824
DYDettes fiscales et sociales298 734
EAAutres dettes15 178
ECTOTAL (IV)1 091 232
EETOTAL GENERAL (I à V)2 620 649
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 091 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.590
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 7802 du 13/08/2019
Numéro de gestion : 1991B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires82 43475 7646 669
AHFonds commercial398 653398 653
APConstructions95 47226 73768 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 33728 1593 177
ATAutres immobilisations corporelles168 860100 31668 544
CUAutres participations760760
BDAutres titres immobilisés16 00016 000
BHAutres immobilisations financières26 87626 876
BJTOTAL (I)820 394230 978589 416
BTMarchandises482 152112 251369 901
BXClients et comptes rattachés1 049 48519 0131 030 471
BZAutres créances84 10584 105
CFDisponibilités474 391474 391
CHCharges constatées d’avance72 36372 363
CJTOTAL (II)2 162 498131 2652 031 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 982 892362 2432 620 649
CRParts à plus d’un an22 798
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...69 101
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves699 102
DHReport à nouveau24 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)406 698
DLTOTAL (I)1 529 416
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)92 357
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés679 824
DYDettes fiscales et sociales298 734
EAAutres dettes15 178
ECTOTAL (IV)1 091 232
EETOTAL GENERAL (I à V)2 620 649
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 091 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.590
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 12241 du 19/12/2018
Numéro de gestion : 1991B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires82 43475 7646 669
AHFonds commercial398 653398 653
APConstructions95 47226 73768 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 33728 1593 177
ATAutres immobilisations corporelles168 860100 31668 544
CUAutres participations760760
BDAutres titres immobilisés16 00016 000
BHAutres immobilisations financières26 87626 876
BJTOTAL (I)820 394230 978589 416
BTMarchandises482 152112 251369 901
BXClients et comptes rattachés1 049 48519 0131 030 471
BZAutres créances84 10584 105
CFDisponibilités474 391474 391
CHCharges constatées d’avance72 36372 363
CJTOTAL (II)2 162 498131 2652 031 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 982 892362 2432 620 649
CRParts à plus d’un an22 798
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...69 101
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves699 102
DHReport à nouveau24 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)406 698
DLTOTAL (I)1 529 416
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)92 357
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés679 824
DYDettes fiscales et sociales298 734
EAAutres dettes15 178
ECTOTAL (IV)1 091 232
EETOTAL GENERAL (I à V)2 620 649
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 091 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.590
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 7168 du 04/08/2017
Numéro de gestion : 1991B00109
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires82 43475 7646 669
AHFonds commercial398 653398 653
APConstructions95 47226 73768 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 33728 1593 177
ATAutres immobilisations corporelles168 860100 31668 544
CUAutres participations760760
BDAutres titres immobilisés16 00016 000
BHAutres immobilisations financières26 87626 876
BJTOTAL (I)820 394230 978589 416
BTMarchandises482 152112 251369 901
BXClients et comptes rattachés1 049 48519 0131 030 471
BZAutres créances84 10584 105
CFDisponibilités474 391474 391
CHCharges constatées d’avance72 36372 363
CJTOTAL (II)2 162 498131 2652 031 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 982 892362 2432 620 649
CRParts à plus d’un an22 798
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...69 101
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves699 102
DHReport à nouveau24 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)406 698
DLTOTAL (I)1 529 416
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 136
DVEmprunts et dettes financières divers (4)92 357
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés679 824
DYDettes fiscales et sociales298 734
EAAutres dettes15 178
ECTOTAL (IV)1 091 232
EETOTAL GENERAL (I à V)2 620 649
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 091 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.590

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