CLAUDE MAURICE (fermée)

Entreprise

CLAUDE MAURICE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32883048400064 / Siren : 328830484 / NIC : 00064
N° de TVA : FR 9 328830484
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/09/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
CLAUDE MAURICE
Adresse :
566 Rue DE LA CORNEILLE
88100 COINCHES
Historique de l'établissement :
15/09/2016 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/03/2013 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Liens de succession de l'établissement :
15/09/2016 : Préccession01/09/2011 : Succession
Prédécesseur : CLAUDE MAURICE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1984
Nom : M. MAURICE CLAUDE ANDRE
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
14/10/2016 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1305
NOJO : BXA16286000238I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 15/09/2016
Oppositions : à l'adresse du fonds de commerce, soit 566, rue de la Corneille 88100 Coinches
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 15/09/2016 enregistré à SIE Epinal le 28/09/2016 Bordereau n° 2016/1 178 Case n°4 Domicile de l'ancien propriétaire : 566 rue de la Corneille, 88100 Coinches Le montant de l'achat comprend le prix des éléments composant le fonds de commerce soit 21 300 Euros et le prix des marchandises soit 3 000 Euros Délai fixé pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente publication

Numéro d'identification : RCS Epinal 822 983 532
Dénomination : MAURICE TRAVAUX FORESTIERS
Nom commercial : MAURICE TRAVAUX FORESTIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MAURICE Claude, André Gérant : MAURICE Clément, Philippe, Claude Gérant : MAURICE Vincent, Michel, Alain
Montant du capital : 6000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Épinal 328 830 484
Nom : MAURICE Claude, André
09/10/2016 : Cessation d'activité

Annonce N°2770
NOJO : BXB16280000134X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Date de cessation d'activité : 15/09/2016

Numéro d'identification : RCS Epinal 328 830 484
Nom : MAURICE Claude, André
24/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°708
NOJO : BXB13077000079Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Epinal 328 830 484
Nom : MAURICE Claude, André
25/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°2589
NOJO : BXB12139000385N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Epinal 328 830 484
Nom : MAURICE Claude, André
20/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1647
NOJO : BXB12073002145V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Epinal 328 830 484
Nom : MAURICE Claude, André
20/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1367
NOJO : BXB10165000540U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Epinal 328 830 484
Nom : MAURICE Claude, André

Adresse :
381 rue des Ecayots
88650 Saint-Léonard
Historique de l'unité légale :
15/09/2016 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/03/2013 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
01/09/2011 : code NIC
Code NIC : 00064
01/09/2009 : code NIC
Code NIC : 00056
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
26/06/2006 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Services forestiers (NAFRev1 : 02.0D)
Code NIC : 00049
30/09/2001 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
08/06/1998 : code NIC
Code NIC : 00031
02/01/1984 : nom
Nom : MAURICE
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