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CLARA COIFFURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 28/03/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44793157700012 / Siren : 447931577 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 5 447931577
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/06/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.02 : Coiffure et soins de beauté
96.02A : Coiffure
Cette sous-classe comprend :
- le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l’ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes
- le rasage et la taille de la barbe

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de perruques (cf. 32.99Z) Produits associés : 96.02.11, 96.02.12, 96.02.14p, 96.02.20
96.02A-A : Coiffure en salon
Cette classe comprend :
-le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l'ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes en salon ;
-le rasage et la taille de la barbe

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de perruques (cf. 32.99Z)
Coordonnées de l'établissement :
CLARA COIFFURE
Adresse :
BAGNEUX
81 Rue DU PONT FOUCHARD

49400 SAUMUR
Historique de l'établissement :
31/12/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Coiffure (NAFRev1 : 93.0D)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2003 : Succession
Prédécesseur : MIGEOT DE BARAN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/03/2003
Dénomination : CLARA COIFFURE
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2372
NOJO : 4901MYG44930400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1605
NOJO : 4901MYG41007600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1794
NOJO : 4901MYG38762100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5540
NOJO : 4901MYG35686700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1938
NOJO : 4901MYG32628200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2507
NOJO : 490138128500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3840
NOJO : 490135582200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7566
NOJO : 490132472900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4323
NOJO : 490129882100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5606
NOJO : 490127164600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7343
NOJO : BXC13175002789X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5821
NOJO : BXC12178003905X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5834
NOJO : BXC11154001848I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
81 rue du Pont Fouchard Bagneux
49400 Saumur
08/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3651
NOJO : BXC10169004280D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
81 rue du Pont Fouchard Bagneux
49400 Saumur
13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4883
NOJO : BXC08219010780G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
81 rue du Pont Fouchard Bagneux
49400 Saumur
05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2793
NOJO : BXC08212007903F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAUMUR (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saumur 447 931 577
Dénomination : CLARA COIFFURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
81 rue du Pont Fouchard
Bagneux,
49400 Saumur
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAFRev1 : 93.0D)
Représentants légaux :
23/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Type : Personne Physique

Nom : COUSSEAU (PASSE) Clara
Né le 16/10/1963 à SAUMUR (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 SQUARE PAUL BELMONDO
49070 BEAUCOUZE
FRANCE
Dépôts des actes :
31/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°1157 déposé le 01/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
05/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°1157 déposé le 01/09/2006
Etat : Déposé
24/03/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°4902460 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°4902460 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
23/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
81 RUE DU PONT FOUCHARD
BAGNEUX
49400 SAUMUR
FRANCE
Enseigne : CLARA COIFFURE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2003
Activité : COIFFURE MIXTE - VENTE DE PRODUITS COSMETIQUES, DE PARFUMERIE, D'ESTHETIQUE FRIVOLITES, POSTICHES, ARTICLES DE FANTAISIE, DE MODE ET DE BEAUTE
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - HARRIER MIGEOT DE BARAN - Catherin
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/06/2015 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1075
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2003
Texte de l'observation : MISE EN ACTIVITE DE LA SOCIETE PAR SUITE D ACHAT D UN FONDS DE COMMERCE DE COIFFURE MIXTE SIS 81 RUE DU PONT FOUCHARD A BAGNEUX (49400) DE MR ET MME MIGEOT DE BARAN. PRIX : 76.224,51 E. JOUISSANCE : 01/04/2003. PUBLICITE : L ANJOU AGRICOLE DU 18/04/2003. OPPOSITIONS : AU SIEGE DU FONDS CEDE ET POUR LA CORRESPONDANCE A LA STE MAY AUDIT ET CONSEIL 18 RUE DE LA POELE PERCEE A CHARTRES. A COMPTER DU 01/04/2003. Date d'effet : 01/04/2003
23/06/2015 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
23/06/2015 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : NUMERO SIRET : 447 931 577 00012 CODE APE-NAF : 930D (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L INSEE)
Personnes morales :
23/06/2015 : CLARA COIFFURE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°6447 déposé le 21/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°7039 déposé le 23/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°5110 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°4739 déposé le 29/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°4586 déposé le 24/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°4081 déposé le 28/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°4292 déposé le 19/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°6153 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°1104 déposé le 22/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°4902687 déposé le 18/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°1066 déposé le 10/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°4902828 déposé le 05/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40076
Dépôt : N°1147 déposé le 26/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 5444 du 28/04/2022
Numéro de gestion : 2003B40076
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 13001 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 2003B40076
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11556 du 05/10/2020
Numéro de gestion : 2003B40076
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10832 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2003B40076
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8088 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 2003B40076
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9580 du 26/07/2017
Numéro de gestion : 2003B40076
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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