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de Romagnieu

CLAMAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52244501400015 / Siren : 522445014 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 33 522445014
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/03/2017
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
CLAMAL
Adresse :
LE PERRIER
49490 NOYANT-VILLAGES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2010
Dénomination : CLAMAL
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Autre société civile
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/06/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°542
NOJO : BXA10146001278Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 14/05/2010
Date de commencement d'activité : 01/05/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 522 445 014
Dénomination : CLAMAL
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant associé : CLAISSE Alain
Montant du capital : 1000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Production électricité par panneaux photovoltaïque
Origine des fonds : Création

Adresse :
le Perrier
49490 Noyant
Représentants légaux :
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010D00328
Type : Personne Physique

Nom : CLAISSE Alain
Né le 03/03/1964 à Woincourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Perrier
Noyant
49490 NOYANT-VILLAGES
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010D00328
Type : Personne Physique

Nom : CLAISSE Alain
Né le 03/03/1964 à Woincourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
le Perrier
Noyant
49490 NOYANT-VILLAGES
FRANCE
Dépôts des actes :
16/03/2016 : Acte notarié
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010D00328
Dépôt : N°7378 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Acte de partage suite divorce retrait de Mme CLAISSE Maryse en qualité d'associée
16/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010D00328
Dépôt : N°7378 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la répartition des parts sociales suite au divorce des associés
26/04/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010D00328
Dépôt : N°3469 déposé le 14/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010D00328
Dépôt : N°7378 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010D00328
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
le Perrier
Noyant
49490 NOYANT-VILLAGES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2010
Activité : Production électricité par panneaux photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/03/2017 : CLAMAL
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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