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de Ceyrat

CITE ARCHITECTURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/07/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41420378600069 / Siren : 414203786 / NIC : 00069
N° de TVA : FR 48 414203786
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/09/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CITE ARCHITECTURE
Adresse :
33 Avenue FAIDHERBE
93100 MONTREUIL
Liens de succession de l'établissement :
16/07/2021 : Succession
Prédécesseur : CITE ARCHITECTURE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1997
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6769
NOJO : 9301MYG10781040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3733
NOJO : 75012021S079279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
30/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1369
NOJO : 75012020S069578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8167
NOJO : 75012019S094250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
04/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7040
NOJO : 75012018S080841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
19/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6823
NOJO : 75012017S112572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6421
NOJO : 75012016S079042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7509
NOJO : 75012015S086718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
07/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3305
NOJO : 75012015S009487
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
31/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6236
NOJO : 75012013S111451
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8534
NOJO : 75012013S037567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9695
NOJO : BXC12041012927R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11209
NOJO : BXC110400137166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9431
NOJO : BXC102740145296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 R FLATTERS
75005 PARIS
28/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7188
NOJO : BXC092810200846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Flatters
75005 Paris
09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6907
NOJO : BXC08276002783K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 414 203 786
Dénomination : CITE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Flatters
75005 Paris
Historique de l'unité légale :
06/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/07/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00069
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
18/10/2004 : code NIC
Code NIC : 00044
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
23/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Type : Personne Physique

Nom : Andanson Claude René
Né le 05/08/1945 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 rue Antoine-Fabre
63270 Vic-le-Comte
France
23/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Type : Personne Physique

Nom : Andanson Claude René
Né le 05/08/1945 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 rue Antoine-Fabre
63270 Vic-le-Comte
France
Dépôts des actes :
29/06/2018 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°87306 déposé le 23/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°79465 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
09/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°69837 déposé le 24/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°69837 déposé le 24/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
04/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°109793 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 31/12
04/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°109793 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°109793 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
04/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°109793 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 31/12
04/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°109793 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°109793 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
13/10/2004 : Décision de gérance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°73869 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE 97 RUE BLOMET PARIS
13/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°73869 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/10/2004 : Décision de gérance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°73869 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE 97 RUE BLOMET PARIS
13/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°73869 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°19825 déposé le 31/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 56 AVE JEAN MOULIN 75014 PARIS NOUVEAU 97 RUE BLOMET 75015 PARIS
24/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°19825 déposé le 31/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 30/06
24/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°19825 déposé le 31/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°19825 déposé le 31/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 56 AVE JEAN MOULIN 75014 PARIS NOUVEAU 97 RUE BLOMET 75015 PARIS
24/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°19825 déposé le 31/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 30/06
24/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°19825 déposé le 31/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/09/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°18833 déposé le 25/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/09/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°18833 déposé le 25/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
23/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Type : Siège

Adresse :
11 rue Flatters
75005 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : Exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 rue Flatters
75005 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : Exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Type : Siège

Adresse :
11 rue Flatters
75005 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : Exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 rue Flatters
75005 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : Exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/05/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1998B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
10 BOULEVARD JEAN BAPTISTE DUMAS
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1997
Activité : EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE
Origine du fonds : Achat
ONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE - récédent propriétair - CP ANDANSON LERO
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/08/2018 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
24/07/2015 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
24/07/2015 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 24/07/2015
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 09-04-2015
Personnes morales :
23/08/2018 : CITE ARCHITECTURE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/11/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/07/2015 : CITE ARCHITECTURE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/11/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/05/2006 : CITE ARCHITECTURE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/1998

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°80841 déposé le 10/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°112572 déposé le 22/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°79042 déposé le 12/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°79042 déposé le 12/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°86718 déposé le 12/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°86718 déposé le 12/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°9487 déposé le 04/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°9487 déposé le 04/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°111451 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°111451 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°37567 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°37567 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°1390 déposé le 10/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°1390 déposé le 10/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°2546 déposé le 11/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°2546 déposé le 11/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°73062 déposé le 06/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°73062 déposé le 06/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°72834 déposé le 03/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°72834 déposé le 03/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°63433 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°63433 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°89524 déposé le 09/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°89524 déposé le 09/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°81695 déposé le 03/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°81695 déposé le 03/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°46266 déposé le 18/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°46266 déposé le 18/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°25037 déposé le 14/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°25037 déposé le 14/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°72794 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°72794 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°7810 déposé le 30/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°7810 déposé le 30/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°82018 déposé le 10/12/2001
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°82018 déposé le 10/12/2001
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°60757 déposé le 07/09/2000
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B16071
Dépôt : N°60757 déposé le 07/09/2000
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 15269 du 06/07/2022
Numéro de gestion : 2021B09426
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 84095 8302 0101 108
AHFonds commercial105 036105 036105 036
APConstructions172 743119 55753 18663 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4481 448
ATAutres immobilisations corporelles345 708283 79761 91138 556
BHAutres immobilisations financières42 52842 52846 529
BJTOTAL (I)765 303500 632264 671254 375
BNEn cours de production de biens552 101552 101616 536
BXClients et comptes rattachés366 978366 978599 604
BZAutres créances147 543147 543122 840
CFDisponibilités209209
CHCharges constatées d’avance14 84314 84344 672
CJTOTAL (II)1 081 6741 081 6741 383 653
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 846 977500 6321 346 3451 638 028
CPParts à moins d’un an42 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DHReport à nouveau-174 668-203 208
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 88228 540
DLTOTAL (I)-82 401-166 284
DQProvisions pour charges78 63468 807
DRTOTAL (III)78 63468 807
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)361 288546 825
DVEmprunts et dettes financières divers (4)193 434334 169
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés316 001282 030
DYDettes fiscales et sociales479 389440 897
EAAutres dettes131 584
ECTOTAL (IV)1 350 1131 735 505
EETOTAL GENERAL (I à V)1 346 3451 638 028
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 323 7571 665 543
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.291 158421 711
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 473 3361 473 3361 241 511
FJChiffres d’affaires nets1 473 3361 473 3361 241 511
FMProduction stockée-64 43534 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 28478 457
FQAutres produits3 1871 679
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 497 3721 356 579
FWAutres achats et charges externes586 170468 300
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 63917 604
FYSalaires et traitements467 069472 800
FZCharges sociales164 934218 472
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 50122 230
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions78 63468 807
GEAutres charges12237
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 350 0701 268 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)147 30388 328
GRIntérêts et charges assimilées34 29057 865
GUTotal des charges financières (VI)34 29057 865
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 290-57 865
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)113 01230 463
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion336
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 636
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 7661 924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 7661 924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 130-1 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 0091 356 579
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 418 1261 328 039
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)83 88228 540
A1Renvois : Transfert de charges16 477231
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-13 63318 687
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 79279 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 1997B16071
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 84095 8302 0101 108
AHFonds commercial105 036105 036105 036
APConstructions172 743119 55753 18663 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4481 448
ATAutres immobilisations corporelles345 708283 79761 91138 556
BHAutres immobilisations financières42 52842 52846 529
BJTOTAL (I)765 303500 632264 671254 375
BNEn cours de production de biens552 101552 101616 536
BXClients et comptes rattachés366 978366 978599 604
BZAutres créances147 543147 543122 840
CFDisponibilités209209
CHCharges constatées d’avance14 84314 84344 672
CJTOTAL (II)1 081 6741 081 6741 383 653
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 846 977500 6321 346 3451 638 028
CPParts à moins d’un an42 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DHReport à nouveau-174 668-203 208
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 88228 540
DLTOTAL (I)-82 401-166 284
DQProvisions pour charges78 63468 807
DRTOTAL (III)78 63468 807
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)361 288546 825
DVEmprunts et dettes financières divers (4)193 434334 169
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés316 001282 030
DYDettes fiscales et sociales479 389440 897
EAAutres dettes131 584
ECTOTAL (IV)1 350 1131 735 505
EETOTAL GENERAL (I à V)1 346 3451 638 028
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 323 7571 665 543
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.291 158421 711
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 473 3361 473 3361 241 511
FJChiffres d’affaires nets1 473 3361 473 3361 241 511
FMProduction stockée-64 43534 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 28478 457
FQAutres produits3 1871 679
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 497 3721 356 579
FWAutres achats et charges externes586 170468 300
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 63917 604
FYSalaires et traitements467 069472 800
FZCharges sociales164 934218 472
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 50122 230
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions78 63468 807
GEAutres charges12237
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 350 0701 268 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)147 30388 328
GRIntérêts et charges assimilées34 29057 865
GUTotal des charges financières (VI)34 29057 865
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 290-57 865
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)113 01230 463
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion336
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 636
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 7661 924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 7661 924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 130-1 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 0091 356 579
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 418 1261 328 039
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)83 88228 540
A1Renvois : Transfert de charges16 477231
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-13 63318 687
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 69578 du 14/09/2020
Numéro de gestion : 1997B16071
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 84095 8302 0101 108
AHFonds commercial105 036105 036105 036
APConstructions172 743119 55753 18663 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4481 448
ATAutres immobilisations corporelles345 708283 79761 91138 556
BHAutres immobilisations financières42 52842 52846 529
BJTOTAL (I)765 303500 632264 671254 375
BNEn cours de production de biens552 101552 101616 536
BXClients et comptes rattachés366 978366 978599 604
BZAutres créances147 543147 543122 840
CFDisponibilités209209
CHCharges constatées d’avance14 84314 84344 672
CJTOTAL (II)1 081 6741 081 6741 383 653
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 846 977500 6321 346 3451 638 028
CPParts à moins d’un an42 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DHReport à nouveau-174 668-203 208
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 88228 540
DLTOTAL (I)-82 401-166 284
DQProvisions pour charges78 63468 807
DRTOTAL (III)78 63468 807
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)361 288546 825
DVEmprunts et dettes financières divers (4)193 434334 169
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés316 001282 030
DYDettes fiscales et sociales479 389440 897
EAAutres dettes131 584
ECTOTAL (IV)1 350 1131 735 505
EETOTAL GENERAL (I à V)1 346 3451 638 028
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 323 7571 665 543
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.291 158421 711
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 473 3361 473 3361 241 511
FJChiffres d’affaires nets1 473 3361 473 3361 241 511
FMProduction stockée-64 43534 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 28478 457
FQAutres produits3 1871 679
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 497 3721 356 579
FWAutres achats et charges externes586 170468 300
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 63917 604
FYSalaires et traitements467 069472 800
FZCharges sociales164 934218 472
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 50122 230
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions78 63468 807
GEAutres charges12237
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 350 0701 268 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)147 30388 328
GRIntérêts et charges assimilées34 29057 865
GUTotal des charges financières (VI)34 29057 865
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 290-57 865
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)113 01230 463
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion336
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 636
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 7661 924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 7661 924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 130-1 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 0091 356 579
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 418 1261 328 039
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)83 88228 540
A1Renvois : Transfert de charges16 477231
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-13 63318 687
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 94250 du 03/09/2019
Numéro de gestion : 1997B16071
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 84095 8302 0101 108
AHFonds commercial105 036105 036105 036
APConstructions172 743119 55753 18663 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4481 448
ATAutres immobilisations corporelles345 708283 79761 91138 556
BHAutres immobilisations financières42 52842 52846 529
BJTOTAL (I)765 303500 632264 671254 375
BNEn cours de production de biens552 101552 101616 536
BXClients et comptes rattachés366 978366 978599 604
BZAutres créances147 543147 543122 840
CFDisponibilités209209
CHCharges constatées d’avance14 84314 84344 672
CJTOTAL (II)1 081 6741 081 6741 383 653
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 846 977500 6321 346 3451 638 028
CPParts à moins d’un an42 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DHReport à nouveau-174 668-203 208
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 88228 540
DLTOTAL (I)-82 401-166 284
DQProvisions pour charges78 63468 807
DRTOTAL (III)78 63468 807
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)361 288546 825
DVEmprunts et dettes financières divers (4)193 434334 169
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés316 001282 030
DYDettes fiscales et sociales479 389440 897
EAAutres dettes131 584
ECTOTAL (IV)1 350 1131 735 505
EETOTAL GENERAL (I à V)1 346 3451 638 028
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 323 7571 665 543
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.291 158421 711
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 473 3361 473 3361 241 511
FJChiffres d’affaires nets1 473 3361 473 3361 241 511
FMProduction stockée-64 43534 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 28478 457
FQAutres produits3 1871 679
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 497 3721 356 579
FWAutres achats et charges externes586 170468 300
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 63917 604
FYSalaires et traitements467 069472 800
FZCharges sociales164 934218 472
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 50122 230
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions78 63468 807
GEAutres charges12237
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 350 0701 268 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)147 30388 328
GRIntérêts et charges assimilées34 29057 865
GUTotal des charges financières (VI)34 29057 865
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 290-57 865
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)113 01230 463
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion336
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 636
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 7661 924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 7661 924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 130-1 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 0091 356 579
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 418 1261 328 039
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)83 88228 540
A1Renvois : Transfert de charges16 477231
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-13 63318 687
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 80841 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 1997B16071
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 84095 8302 0101 108
AHFonds commercial105 036105 036105 036
APConstructions172 743119 55753 18663 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4481 448
ATAutres immobilisations corporelles345 708283 79761 91138 556
BHAutres immobilisations financières42 52842 52846 529
BJTOTAL (I)765 303500 632264 671254 375
BNEn cours de production de biens552 101552 101616 536
BXClients et comptes rattachés366 978366 978599 604
BZAutres créances147 543147 543122 840
CFDisponibilités209209
CHCharges constatées d’avance14 84314 84344 672
CJTOTAL (II)1 081 6741 081 6741 383 653
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 846 977500 6321 346 3451 638 028
CPParts à moins d’un an42 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DHReport à nouveau-174 668-203 208
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 88228 540
DLTOTAL (I)-82 401-166 284
DQProvisions pour charges78 63468 807
DRTOTAL (III)78 63468 807
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)361 288546 825
DVEmprunts et dettes financières divers (4)193 434334 169
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés316 001282 030
DYDettes fiscales et sociales479 389440 897
EAAutres dettes131 584
ECTOTAL (IV)1 350 1131 735 505
EETOTAL GENERAL (I à V)1 346 3451 638 028
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 323 7571 665 543
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.291 158421 711
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 473 3361 473 3361 241 511
FJChiffres d’affaires nets1 473 3361 473 3361 241 511
FMProduction stockée-64 43534 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 28478 457
FQAutres produits3 1871 679
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 497 3721 356 579
FWAutres achats et charges externes586 170468 300
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 63917 604
FYSalaires et traitements467 069472 800
FZCharges sociales164 934218 472
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 50122 230
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions78 63468 807
GEAutres charges12237
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 350 0701 268 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)147 30388 328
GRIntérêts et charges assimilées34 29057 865
GUTotal des charges financières (VI)34 29057 865
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 290-57 865
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)113 01230 463
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion336
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 636
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 7661 924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 7661 924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 130-1 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 0091 356 579
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 418 1261 328 039
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)83 88228 540
A1Renvois : Transfert de charges16 477231
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-13 63318 687
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 12572 du 21/11/2017
Numéro de gestion : 1997B16071
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires97 84095 8302 0101 108
AHFonds commercial105 036105 036105 036
APConstructions172 743119 55753 18663 146
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4481 448
ATAutres immobilisations corporelles345 708283 79761 91138 556
BHAutres immobilisations financières42 52842 52846 529
BJTOTAL (I)765 303500 632264 671254 375
BNEn cours de production de biens552 101552 101616 536
BXClients et comptes rattachés366 978366 978599 604
BZAutres créances147 543147 543122 840
CFDisponibilités209209
CHCharges constatées d’avance14 84314 84344 672
CJTOTAL (II)1 081 6741 081 6741 383 653
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 846 977500 6321 346 3451 638 028
CPParts à moins d’un an42 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DHReport à nouveau-174 668-203 208
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 88228 540
DLTOTAL (I)-82 401-166 284
DQProvisions pour charges78 63468 807
DRTOTAL (III)78 63468 807
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)361 288546 825
DVEmprunts et dettes financières divers (4)193 434334 169
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés316 001282 030
DYDettes fiscales et sociales479 389440 897
EAAutres dettes131 584
ECTOTAL (IV)1 350 1131 735 505
EETOTAL GENERAL (I à V)1 346 3451 638 028
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 323 7571 665 543
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.291 158421 711
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 473 3361 473 3361 241 511
FJChiffres d’affaires nets1 473 3361 473 3361 241 511
FMProduction stockée-64 43534 932
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 28478 457
FQAutres produits3 1871 679
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 497 3721 356 579
FWAutres achats et charges externes586 170468 300
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 63917 604
FYSalaires et traitements467 069472 800
FZCharges sociales164 934218 472
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 50122 230
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions78 63468 807
GEAutres charges12237
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 350 0701 268 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)147 30388 328
GRIntérêts et charges assimilées34 29057 865
GUTotal des charges financières (VI)34 29057 865
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 290-57 865
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)113 01230 463
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion336
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 636
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 7661 924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 7661 924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29 130-1 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 0091 356 579
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 418 1261 328 039
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)83 88228 540
A1Renvois : Transfert de charges16 477231
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-13 63318 687

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