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de Champagnier

CHAUSSON SOLAIRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 07/06/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51872630200111 / Siren : 518726302 / NIC : 00111
N° de TVA : FR 61 518726302
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/02/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
CHAUSSON SOLAIRE
Adresse :
CENTRE COMMERCIAL HEXAGONE
60 Rue DE FENOUILLET

31140 SAINT-ALBAN
Liens de succession de l'établissement :
07/06/2016 : Succession
Prédécesseur : CHAUSSON SOLAIRE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/12/2009
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4208
NOJO : 310200008948760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°565
NOJO : 031020000865246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée COSIGNUS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée PIMPANEAU ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4173
NOJO : 310200008238410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3399
NOJO : 310200007508800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2745
NOJO : 310200006848090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2040
NOJO : 310200006268740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1698
NOJO : 310200005618980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1923
NOJO : 310200005042550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°805
NOJO : BXB16181002878L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3389
NOJO : 310200004504920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3881
NOJO : 310200003985660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2048
NOJO : 310200003593440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2517
NOJO : 310200003428550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°515
NOJO : BXB14100001905B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
COUTURIER Sandra nom d'usage : COUTURIER-LAMARQUE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
PIMPANEAU ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant.

24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3896
NOJO : BXC13100004383K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3230
NOJO : BXC121090051260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4094
NOJO : BXC110960120645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
gare Saint-Jory Triage Route Nationale 20
31150 Fenouillet
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2630
NOJO : BXC101320180880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
gare Saint-Jory Triage Route Nationale 20
31150 Fenouillet
23/12/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°112
NOJO : BXA093490009232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 08/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 726 302
Dénomination : CHAUSSON SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : CHAUSSON Pierre-Georges nom d'usage : CHAUSSON Pierre-Georges.
Directeur général : CHAUSSON Philippe nom d'usage : CHAUSSON Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : sté par actions simplifiée COSIGNUS.
Commissaire aux comptes suppléant : COUTURIER Sandra nom d'usage : COUTURIER-LAMARQUE Sandra.

Montant du capital : 37000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
21/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/07/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
07/06/2016 : code NIC
Code NIC : 00111
Représentants légaux :
04/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Type : Personne Physique

Nom : CHAUSSON Pierre-Georges
Né le 22/07/1961 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
17 Rue Benjamin Constant
31400 Toulouse
France
04/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Type : Personne Physique

Nom : CHAUSSON Philippe
Né le 05/12/1952 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
17 bis Rue Pradal
31400 Toulouse
France
04/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Type : Personne Morale

Nom : COSIGNUS
Siren : 510843360
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Avenue Parmentier
Central Parc II Bâtiment B
31200 Toulouse
France
04/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Type : Personne Morale

Nom : PIMPANEAU ET ASSOCIES
Siren : 410437032
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
31 Rue Henri Rochefort
75017 Paris
France
Dépôts des actes :
07/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°010645 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
07/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°010645 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
24/02/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°010323 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé
25/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°005744 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/12/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°016490 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
30/11/2009 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°016490 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
01/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2010B00050
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
avenue Jean Foucault
ZI la Devèze
34500 Béziers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2009
Activité : Production stockage et vente d'énergie solaire photovoltaïque et plus généralement de toutes énergies renouvelables financement mise en place et maintenance d'installations solaires photovoltaïques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
rue des chenes verts
zae les garrigues
34725 Saint-André-de-Sangonis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2009
Activité : production stockage et vente d'énergie solaire photovoltaique financement mise en place et maintenance d'installations solaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2009B00530
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
chemin des Roubines
04700 Oraison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2009
Activité : Production stockage et vente d'énergie solaire photovoltaïque et plus généralement de toutes énergies renouvelables financement mise en place et maintenance d'installations solaires photovoltaïques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2009B01901
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
Quartier Saint-Lazare
Route Nationale 97
83390 Cuers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2009
Activité : Production, stockage et vente d'énergie solaire photovoltaïque et plus généralement de toutes énergies renouvelables, financement, mise en place et maintenance d'installations solaires photovoltaïques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2009B02106
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
680 avenue Jean Monnet
84500 Bollène
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2009
Activité : Production stockage et vente énergie solaire photovoltaïque et plus généralement toutes énergies renouvelables financement mise en place et maintenance installations solaires photovoltaïques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00525
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
rue Jospeh Cugnot
ZI Croix Sud
11100 Narbonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2009
Activité : Production, stockage et vente d'énergie solaire photovoltaïque et plus généralement de toutes énergies renouvelables, financement, mise en place et maintenance d'installations solaires photovoltaïques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Type : Siège

Adresse :
60 Rue de Fenouillet
Centre Commercial Hexagone
31140 Saint-Alban
France
04/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Type : Etablissement principal

Adresse :
60 Rue de Fenouillet
Centre Commercial Hexagone
31140 Saint-Alban
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/12/2009
Activité : Production, stockage et vente d'énergie solaire photovoltaique et plus généralement de toutes énergies renouvelables. Le financement, la mise en place et la maintenance d'installations solaires photovoltaiques et plus généralement d'installations de production de toutes énergies renouvelables ; toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant se ratacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes ; la participation de la société, par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créér, pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, commandite, souscription ou rachat de titres ou droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation ou groupement d'intérêt économique ou de location gérance.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/06/2016 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS TOULOUSE 2009 B 3803
01/05/2016 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 16464
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2009
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé 351 rue de la Coutellerie 84130 Le Pontet à compter du 14/12/2009
04/04/2014 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F15/018845
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2015
Texte de l'observation : A compter du 24/02/2015 renouvellement des mandats des commissaires aux comptes titulaire et suppléant : société COSIGNUS et PIMPANEAU et ASSOCIES SAS -
Personnes morales :
01/07/2016 : CHAUSSON SOLAIRE
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2010

Economie sociale et solidaire : Non
30/06/2016 : CHAUSSON SOLAIRE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2010

Economie sociale et solidaire : Non
29/06/2016 : CHAUSSON SOLAIRE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non
29/06/2016 : CHAUSSON SOLAIRE
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non
01/05/2016 : CHAUSSON SOLAIRE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2016 : CHAUSSON SOLAIRE
Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non
04/04/2014 : CHAUSSON SOLAIRE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Production, stockage et vente d'énergie solaire photovoltaique et plus généralement de toutes énergies renouvelables. Le financement, la mise en place et la maintenance d'installations solaires photovoltaiques et plus généralement d'installations de production de toutes énergies renouvelables ; toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant se ratacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes ; la participation de la société, par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créér, pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, commandite, souscription ou rachat de titres ou droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation ou groupement d'intérêt économique ou de location gérance.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 08/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°010900 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°009793 déposé le 24/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°004928 déposé le 04/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°004498 déposé le 27/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°005931 déposé le 04/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°004381 déposé le 28/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03803
Dépôt : N°007758 déposé le 27/04/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/018055 du 12/07/2023
Numéro de gestion : 2009B03803
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BJTOTAL (I)3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BXClients et comptes rattachés144 379144 379111 109
BZAutres créances83 62983 629430 992
CFDisponibilités222 646222 64632 026
CHCharges constatées d’avance19 03419 03421 714
CJTOTAL (II)469 688469 688595 841
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 164 6881 036 9253 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-800 876-1 153 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)334 423352 911
DKProvisions réglementées2 426 8322 596 097
DLTOTAL (I)1 997 3781 832 221
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 124 8471 597 971
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 4524 169
DYDettes fiscales et sociales2 0864 305
ECTOTAL (IV)1 130 3851 606 445
EETOTAL GENERAL (I à V)3 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens622 732622 732644 325
FJChiffres d’affaires nets622 732622 732644 325
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)622 735644 327
FWAutres achats et charges externes82 51267 751
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 30712 225
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements184 750184 750
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 571264 728
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)344 164379 598
GLAutres intérêts et produits assimilés2241 369
GPTotal des produits financiers (V)2241 369
GRIntérêts et charges assimilées12 02020 866
GUTotal des charges financières (VI)12 02020 866
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 796-19 497
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)332 368360 101
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges169 266169 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)169 266169 266
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)169 266169 266
HKImpôts sur les bénéfices (X)167 211176 456
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 225814 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)457 802462 051
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)334 423352 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles852 175184 7501 036 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 175184 7501 036 925
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 426 832
3ZTotal Provisions réglementées2 596 097169 2662 426 832
7CTOTAL GENERAL2 596 097169 2662 426 832
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients144 379
VBT. V. A.13 863
VSCharges constatées d’avance19 034
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 042247 042
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 124 847476 426648 421
8BFournisseurs et comptes rattaché3 4523 452
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 0862 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 130 385481 963648 421
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice472 140
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/018893 du 06/07/2022
Numéro de gestion : 2009B03803
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BJTOTAL (I)3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BXClients et comptes rattachés144 379144 379111 109
BZAutres créances83 62983 629430 992
CFDisponibilités222 646222 64632 026
CHCharges constatées d’avance19 03419 03421 714
CJTOTAL (II)469 688469 688595 841
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 164 6881 036 9253 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-800 876-1 153 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)334 423352 911
DKProvisions réglementées2 426 8322 596 097
DLTOTAL (I)1 997 3781 832 221
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 124 8471 597 971
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 4524 169
DYDettes fiscales et sociales2 0864 305
ECTOTAL (IV)1 130 3851 606 445
EETOTAL GENERAL (I à V)3 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens622 732622 732644 325
FJChiffres d’affaires nets622 732622 732644 325
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)622 735644 327
FWAutres achats et charges externes82 51267 751
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 30712 225
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements184 750184 750
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 571264 728
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)344 164379 598
GLAutres intérêts et produits assimilés2241 369
GPTotal des produits financiers (V)2241 369
GRIntérêts et charges assimilées12 02020 866
GUTotal des charges financières (VI)12 02020 866
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 796-19 497
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)332 368360 101
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges169 266169 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)169 266169 266
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)169 266169 266
HKImpôts sur les bénéfices (X)167 211176 456
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 225814 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)457 802462 051
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)334 423352 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles852 175184 7501 036 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 175184 7501 036 925
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 426 832
3ZTotal Provisions réglementées2 596 097169 2662 426 832
7CTOTAL GENERAL2 596 097169 2662 426 832
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients144 379
VBT. V. A.13 863
VSCharges constatées d’avance19 034
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 042247 042
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 124 847476 426648 421
8BFournisseurs et comptes rattaché3 4523 452
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 0862 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 130 385481 963648 421
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice472 140
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/017737 du 29/06/2021
Numéro de gestion : 2009B03803
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BJTOTAL (I)3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BXClients et comptes rattachés144 379144 379111 109
BZAutres créances83 62983 629430 992
CFDisponibilités222 646222 64632 026
CHCharges constatées d’avance19 03419 03421 714
CJTOTAL (II)469 688469 688595 841
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 164 6881 036 9253 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-800 876-1 153 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)334 423352 911
DKProvisions réglementées2 426 8322 596 097
DLTOTAL (I)1 997 3781 832 221
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 124 8471 597 971
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 4524 169
DYDettes fiscales et sociales2 0864 305
ECTOTAL (IV)1 130 3851 606 445
EETOTAL GENERAL (I à V)3 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens622 732622 732644 325
FJChiffres d’affaires nets622 732622 732644 325
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)622 735644 327
FWAutres achats et charges externes82 51267 751
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 30712 225
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements184 750184 750
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 571264 728
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)344 164379 598
GLAutres intérêts et produits assimilés2241 369
GPTotal des produits financiers (V)2241 369
GRIntérêts et charges assimilées12 02020 866
GUTotal des charges financières (VI)12 02020 866
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 796-19 497
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)332 368360 101
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges169 266169 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)169 266169 266
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)169 266169 266
HKImpôts sur les bénéfices (X)167 211176 456
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 225814 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)457 802462 051
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)334 423352 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles852 175184 7501 036 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 175184 7501 036 925
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 426 832
3ZTotal Provisions réglementées2 596 097169 2662 426 832
7CTOTAL GENERAL2 596 097169 2662 426 832
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients144 379
VBT. V. A.13 863
VSCharges constatées d’avance19 034
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 042247 042
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 124 847476 426648 421
8BFournisseurs et comptes rattaché3 4523 452
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 0862 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 130 385481 963648 421
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice472 140
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/012796 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 2009B03803
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BJTOTAL (I)3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BXClients et comptes rattachés144 379144 379111 109
BZAutres créances83 62983 629430 992
CFDisponibilités222 646222 64632 026
CHCharges constatées d’avance19 03419 03421 714
CJTOTAL (II)469 688469 688595 841
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 164 6881 036 9253 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-800 876-1 153 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)334 423352 911
DKProvisions réglementées2 426 8322 596 097
DLTOTAL (I)1 997 3781 832 221
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 124 8471 597 971
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 4524 169
DYDettes fiscales et sociales2 0864 305
ECTOTAL (IV)1 130 3851 606 445
EETOTAL GENERAL (I à V)3 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens622 732622 732644 325
FJChiffres d’affaires nets622 732622 732644 325
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)622 735644 327
FWAutres achats et charges externes82 51267 751
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 30712 225
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements184 750184 750
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 571264 728
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)344 164379 598
GLAutres intérêts et produits assimilés2241 369
GPTotal des produits financiers (V)2241 369
GRIntérêts et charges assimilées12 02020 866
GUTotal des charges financières (VI)12 02020 866
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 796-19 497
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)332 368360 101
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges169 266169 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)169 266169 266
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)169 266169 266
HKImpôts sur les bénéfices (X)167 211176 456
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 225814 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)457 802462 051
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)334 423352 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles852 175184 7501 036 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 175184 7501 036 925
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 426 832
3ZTotal Provisions réglementées2 596 097169 2662 426 832
7CTOTAL GENERAL2 596 097169 2662 426 832
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients144 379
VBT. V. A.13 863
VSCharges constatées d’avance19 034
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 042247 042
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 124 847476 426648 421
8BFournisseurs et comptes rattaché3 4523 452
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 0862 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 130 385481 963648 421
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice472 140
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/014618 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 2009B03803
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BJTOTAL (I)3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BXClients et comptes rattachés144 379144 379111 109
BZAutres créances83 62983 629430 992
CFDisponibilités222 646222 64632 026
CHCharges constatées d’avance19 03419 03421 714
CJTOTAL (II)469 688469 688595 841
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 164 6881 036 9253 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-800 876-1 153 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)334 423352 911
DKProvisions réglementées2 426 8322 596 097
DLTOTAL (I)1 997 3781 832 221
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 124 8471 597 971
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 4524 169
DYDettes fiscales et sociales2 0864 305
ECTOTAL (IV)1 130 3851 606 445
EETOTAL GENERAL (I à V)3 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens622 732622 732644 325
FJChiffres d’affaires nets622 732622 732644 325
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)622 735644 327
FWAutres achats et charges externes82 51267 751
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 30712 225
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements184 750184 750
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 571264 728
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)344 164379 598
GLAutres intérêts et produits assimilés2241 369
GPTotal des produits financiers (V)2241 369
GRIntérêts et charges assimilées12 02020 866
GUTotal des charges financières (VI)12 02020 866
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 796-19 497
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)332 368360 101
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges169 266169 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)169 266169 266
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)169 266169 266
HKImpôts sur les bénéfices (X)167 211176 456
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 225814 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)457 802462 051
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)334 423352 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles852 175184 7501 036 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 175184 7501 036 925
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 426 832
3ZTotal Provisions réglementées2 596 097169 2662 426 832
7CTOTAL GENERAL2 596 097169 2662 426 832
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients144 379
VBT. V. A.13 863
VSCharges constatées d’avance19 034
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 042247 042
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 124 847476 426648 421
8BFournisseurs et comptes rattaché3 4523 452
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 0862 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 130 385481 963648 421
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice472 140
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/012701 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 2009B03803
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BJTOTAL (I)3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BXClients et comptes rattachés144 379144 379111 109
BZAutres créances83 62983 629430 992
CFDisponibilités222 646222 64632 026
CHCharges constatées d’avance19 03419 03421 714
CJTOTAL (II)469 688469 688595 841
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 164 6881 036 9253 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-800 876-1 153 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)334 423352 911
DKProvisions réglementées2 426 8322 596 097
DLTOTAL (I)1 997 3781 832 221
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 124 8471 597 971
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 4524 169
DYDettes fiscales et sociales2 0864 305
ECTOTAL (IV)1 130 3851 606 445
EETOTAL GENERAL (I à V)3 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens622 732622 732644 325
FJChiffres d’affaires nets622 732622 732644 325
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)622 735644 327
FWAutres achats et charges externes82 51267 751
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 30712 225
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements184 750184 750
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 571264 728
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)344 164379 598
GLAutres intérêts et produits assimilés2241 369
GPTotal des produits financiers (V)2241 369
GRIntérêts et charges assimilées12 02020 866
GUTotal des charges financières (VI)12 02020 866
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 796-19 497
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)332 368360 101
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges169 266169 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)169 266169 266
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)169 266169 266
HKImpôts sur les bénéfices (X)167 211176 456
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 225814 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)457 802462 051
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)334 423352 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles852 175184 7501 036 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 175184 7501 036 925
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 426 832
3ZTotal Provisions réglementées2 596 097169 2662 426 832
7CTOTAL GENERAL2 596 097169 2662 426 832
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients144 379
VBT. V. A.13 863
VSCharges constatées d’avance19 034
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 042247 042
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 124 847476 426648 421
8BFournisseurs et comptes rattaché3 4523 452
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 0862 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 130 385481 963648 421
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice472 140
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/011624 du 15/06/2017
Numéro de gestion : 2009B03803
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BJTOTAL (I)3 695 0001 036 9252 658 0752 842 825
BXClients et comptes rattachés144 379144 379111 109
BZAutres créances83 62983 629430 992
CFDisponibilités222 646222 64632 026
CHCharges constatées d’avance19 03419 03421 714
CJTOTAL (II)469 688469 688595 841
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 164 6881 036 9253 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DHReport à nouveau-800 876-1 153 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)334 423352 911
DKProvisions réglementées2 426 8322 596 097
DLTOTAL (I)1 997 3781 832 221
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 124 8471 597 971
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 4524 169
DYDettes fiscales et sociales2 0864 305
ECTOTAL (IV)1 130 3851 606 445
EETOTAL GENERAL (I à V)3 127 7633 438 667
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens622 732622 732644 325
FJChiffres d’affaires nets622 732622 732644 325
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)622 735644 327
FWAutres achats et charges externes82 51267 751
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 30712 225
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements184 750184 750
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 571264 728
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)344 164379 598
GLAutres intérêts et produits assimilés2241 369
GPTotal des produits financiers (V)2241 369
GRIntérêts et charges assimilées12 02020 866
GUTotal des charges financières (VI)12 02020 866
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 796-19 497
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)332 368360 101
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges169 266169 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)169 266169 266
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)169 266169 266
HKImpôts sur les bénéfices (X)167 211176 456
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 225814 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)457 802462 051
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)334 423352 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles852 175184 7501 036 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 175184 7501 036 925
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 426 832
3ZTotal Provisions réglementées2 596 097169 2662 426 832
7CTOTAL GENERAL2 596 097169 2662 426 832
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients144 379
VBT. V. A.13 863
VSCharges constatées d’avance19 034
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 042247 042
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 124 847476 426648 421
8BFournisseurs et comptes rattaché3 4523 452
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 0862 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 130 385481 963648 421
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice472 140

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