CHARTE INTERCOM AIGOUAL CEVENNES CAUSSES

Informations de l'établissement :

Date de création : 10/01/2004

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39376797500021 / Siren : 393767975 / NIC : 00021

N° de TVA : FR 10 393767975

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 12/04/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev1)

Section O : Services collectifs, sociaux et personnels

Sous-section OA : Services collectifs, sociaux et personnels

Division 91 : Activités associatives

Groupe 91.3 : Autres organisations associatives

Classe 91.3E : Organisations associatives n.c.a.

Activité correspondante en nomenclature NAFRev2:

94.99Zp :

Coordonnées de l'établissement :
CHARTE INTERCOM AIGOUAL CEVENNES CAUSSES

Adresse :
MAISON DE LA PLACE
75 Rue DE LA PLACE
30460 LASALLE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)

30/05/2006 : état administratif

Etat administratif : Fermé

31/12/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/12/2004 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1 : 91.3E)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

10/01/2004 : Succession

Prédécesseur : CHARTE INTERCOM AIGOUAL CEVENNES CAUSSES

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/12/1993

Dénomination : CHARTE INTERCOM AIGOUAL CEVENNES CAUSSES

Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1 : 91.3E)

Identifiant association RNA : W303000145

Association : CHARTE INTERCOMMUNALE AIGOUAL CEVENNES CAUSSES

Catégorie juridique : Association déclarée

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CHARTE INTERCOM AIGOUAL CEVENNES CAUSSES - Lasalle (fermé)CHARTE INTERCOM AIGOUAL CEVENNES CAUSSES - Lasalle (fermé)CHARTE INTERCOM AIGOUAL CEVENNES CAUSSES - Valleraugue (fermé)

Historique de l'unité légale :

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)

30/05/2006 : état administratif

Etat administratif : Cessée

10/01/2004 : code NIC

Code NIC : 00021

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 : 91.3E)

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