CHANTAL - PARIS 15

Informations de l'établissement :

Date de création : 21/05/2014

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 63204068900069 / Siren : 632040689 / NIC : 00069

N° de TVA : FR 29 632040689

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

14 : Industrie de l'habillement

L’industrie de l’habillement vise toute la confection (prêt à porter ou sur mesure), en toutes matières (cuir, tissu, étoffes à maille, etc.), de tous vêtements (dessus/dessous, hommes/ femmes/enfants, travail/ville/loisirs) et ac- cessoires. Il n’est pas fait de distinction entre les vêtements pour adultes ou enfants ni entre les vêtements modernes et traditionnels. Par convention, les vêtements unisexes sont considérés comme féminins. La division 14 comprend aussi l’industrie des fourrures (pelleteries et vêtements). Cette division ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en feuilles de caoutchouc ou de matière plastique non cousues (cf. 22.19Z et 22.29B)
- la fabrication de vêtements de protection (cf. 32.99Z)
- la réparation de vêtements (cf. 95.29Z)

14.1 : Fabrication de vêtements, autres qu'en fourrure

Ce groupe comprend la fabrication de vêtements. Les matériaux utilisés peuvent être de tout type et peuvent être enduits, imprégnés ou recouverts de caoutchouc.

14.14 : Fabrication de vêtements de dessous

14.14Z : Fabrication de vêtements de dessous

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d’étoffes à mailles, de dentelles, etc. : • chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleçons, sous-vêtements, tee-shirts, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, soutien-gorge, corsets, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la confection d’articles orthopédiques (cf. 32.50A) Produits associés : 14.14.11, 14.14.12, 14.14.13, 14.14.14, 14.14.21, 14.14.22, 14.14.23, 14.14.24, 14.14.25, 14.14.30, 14.14.99

Coordonnées de l'établissement :
CHANTAL

Adresse :
366 ter Rue DE VAUGIRARD
75015 PARIS 15

Liens de succession de l'établissement :

21/05/2014 : Succession

Prédécesseur : CHANTAL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1963

Dénomination : CHANTAL

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessous (NAFRev2 : 14.14Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CHANTAL - Paris (siège)CHANTAL - Paris (fermé)CHANTAL - Paris (fermé)CHANTAL - Paris (fermé)

Marques françaises :

21/03/2017 : CHANTAL CREATION PARIS

N° national/d'enregistrement : 4347808
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; fermetures pour vêtements.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
366Ter AVENUE DE VAUGIRARD
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. ARNAUD GOUDE
Adresse :
9 residence de l'orée de Marly
78590 NOISY-LE-ROI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

21/03/2017 : CHANTAL CREATION PARIS

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; fermetures pour vêtements.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
366Ter AVENUE DE VAUGIRARD
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. ARNAUD GOUDE
Adresse :
9 residence de l'orée de Marly
78590 NOISY-LE-ROI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

21/03/2017 : CHANTAL Création Paris

N° national/d'enregistrement : 4347808
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; fermetures pour vêtements.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
366 Ter AVENUE DE VAUGIRARD
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. GOUDE ARNAUD
Adresse :
9 residence de l'orée de Marly
78590 NOISY-LE-ROI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

21/03/2017 : CHANTAL Création Paris

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; fermetures pour vêtements.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
366 Ter AVENUE DE VAUGIRARD
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. GOUDE ARNAUD
Adresse :
9 residence de l'orée de Marly
78590 NOISY-LE-ROI
FR

03/02/2014 : LA MAISON DU PYJAMA

N° national/d'enregistrement : 4065396
Date de dépôt : 03/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 ALLEE DES EIDERS
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL, M. CYRIL CORNUDET
Adresse :
17 ALLEE DES EIDERS
75019 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 660766
Date de demande : 13/01/2016
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : CHANTAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

17/12/2013 : KRAV-MAGA

N° national/d'enregistrement : 4055417
Date de dépôt : 17/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; patrons pour la couture ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
N° de la classe : 16
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 ALLEE DES EIDERS
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL, M. CORNUDET Cyril
Adresse :
17 ALLEE DES EIDERS
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 667206
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

17/12/2013 : KRAV-MAGA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; patrons pour la couture ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
N° de la classe : 16
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 ALLEE DES EIDERS
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL, M. CORNUDET Cyril
Adresse :
17 ALLEE DES EIDERS
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

30/09/2012 : MODALIT

N° national/d'enregistrement : 3949866
Date de dépôt : 30/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL SAS, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allee des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL SAS, M. Cyril CORNUDET
Adresse :
17 Allee des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

27/09/2012 : MODALY

N° national/d'enregistrement : 3949422
Date de dépôt : 27/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL SAS, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allee des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL SAS, M. Cyril CORNUDET
Adresse :
17 Allee des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

27/09/2012 : ORPHELIT

N° national/d'enregistrement : 3949423
Date de dépôt : 27/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL SAS, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allee des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL SAS, M. Cyril CORNUDET
Adresse :
17 Allee des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

18/09/2012 : JUST FOR NIGHT

N° national/d'enregistrement : 3946705
Date de dépôt : 18/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL SAS, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allee des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL SAS, M. Cyril CORNUDET
Adresse :
17 Allee des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

04/03/2012 : JUST FOR THEM

N° national/d'enregistrement : 3902217
Date de dépôt : 04/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 04/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL, M. Cyril CORNUDET
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

04/03/2012 : JUST FOR THEM

N° national/d'enregistrement : 3902217
Date de dépôt : 04/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 04/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL, M. Cyril CORNUDET
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

16/02/2012 : JUST FOR HER

N° national/d'enregistrement : 3897809
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL, M. Cyril CORNUDET
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

16/02/2012 : JUST FOR HER

N° national/d'enregistrement : 3897809
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
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Mandataire 1 : CHANTAL, M. Cyril CORNUDET
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

24/12/2011 : JUST FOR HIM

N° national/d'enregistrement : 3884370
Date de dépôt : 24/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL, M. Cyril CORNUDET
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

24/12/2011 : JUST FOR HIM

N° national/d'enregistrement : 3884371
Date de dépôt : 24/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL, M. Cyril CORNUDET
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

24/12/2011 : JUST FOR HIM

N° national/d'enregistrement : 3884370
Date de dépôt : 24/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL, M. Cyril CORNUDET
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

24/12/2011 : JUST FOR HIM

N° national/d'enregistrement : 3884371
Date de dépôt : 24/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL, M. Cyril CORNUDET
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

08/03/2011 : CASALUNA

N° national/d'enregistrement : 3812547
Date de dépôt : 08/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

08/03/2011 : CASALUNA

N° national/d'enregistrement : 3812547
Date de dépôt : 08/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Déposant 1 : CHANTAL, SAS
Numéro de SIREN : 632040689
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHANTAL
Adresse :
17 Allée des Eiders
75019 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CHANTAL

09/03/1988 : LA LINGERIE DE PARIS

N° national/d'enregistrement : 1453659
Date de dépôt : 09/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/03/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 Juillet 1978, A L'INPI no 288207 ET ENREGISTREE SOUS LE No 1059295.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lingerie féminine, blouses pour dames, robes de chambre et lingerie en tricot indémaillable et tissu.

Déposant 1 : SOCIETE CHANTAL Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 632040689

Mandataire 1 : CABINET HAMMOND

Bénéficiare 1 : CHANTAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108287
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366528
Date de demande : 11/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

09/03/1988 : LA LINGERIE DE PARIS

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lingerie féminine, blouses pour dames, robes de chambre et lingerie en tricot indémaillable et tissu.

Déposant 1 : SOCIETE CHANTAL Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 632040689

Mandataire 1 : CABINET HAMMOND

Bénéficiare 1 : CHANTAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663876
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Bénéficiare 1 : GOUDEINVEST

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108287
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366528
Date de demande : 11/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Publications au Bodacc :

13/04/2022 : Jugement de clôture

Annonce N°3493
NOJO : 780317803514835
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Identifiant client : 780317803514835994

Jugement de clôture du 2022-03-31
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Numéro d'identification : RCS Paris 632 040 689
Dénomination : SOCIETE CHANTAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

02/01/2019 : Jugement prononçant

Annonce N°2161
NOJO : 780317803437469
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Identifiant client : 780317803437469002

Jugement prononçant du 2018-12-20
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Ml Conseils prise en la personne de Me Cosme Rogeau 26 rue Hoche 78000 VERSAILLES.

Numéro d'identification : RCS Paris 632 040 689
Dénomination : SOCIETE CHANTAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/11/2018 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2908
NOJO : 780317803433165
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Identifiant client : 780317803433165838

Jugement d'ouverture du 2018-10-25
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 10 octobre 2018 désignant administrateur Ajrs prise en la personne de Me Philippe Jeannerot 7 rue Jean Mermoz 78000 VERSAILLES avec les pouvoirs : d'assister, mandataire judiciaire Ml Conseils prise en la personne de Me Cosme Rogeau 26 rue Hoche 78000 VERSAILLES.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Paris 632 040 689
Dénomination : SOCIETE CHANTAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13671
NOJO : 75012018S062332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 632 040 689
Dénomination : SOCIETE CHANTAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13672
NOJO : 75012018S062335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 632 040 689
Dénomination : SOCIETE CHANTAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

07/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1202
NOJO : BXB152720011174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 632 040 689
Dénomination : SOCIETE CHANTAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : CYDEL DEVELOPPEMENT SARL, nomination du Président : GOUDE INVEST
Montant du capital : 200000 EUR

27/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°961
NOJO : BXB14171000779Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 632 040 689
Dénomination : SOCIETE CHANTAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Cornudet, Cyril, nomination du Président : CYDEL DEVELOPPEMENT SARL
Montant du capital : 200000 EUR

20/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°825
NOJO : BXB11045001390N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 632 040 689
Dénomination : SOCIETE CHANTAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président partant : Motte, Patrick, nomination du Président : Cornudet, Cyril
Montant du capital : 200000 EUR

Siège social :
Adresse :
17 allée des Eiders
75019 Paris

26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9055
NOJO : BXC100990119065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2004

Numéro d'identification : RCS Paris 632 040 689
Dénomination : SOCIETE CHANTAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
17 ALL DES EIDERS
75019 PARIS

26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9056
NOJO : BXC100990119077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2005

Numéro d'identification : RCS Paris 632 040 689
Dénomination : SOCIETE CHANTAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
17 ALL DES EIDERS
75019 PARIS

Historique de l'unité légale :

21/05/2014 : code NIC

Code NIC : 00069

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessous (NAFRev2 : 14.14Z)

01/07/2006 : code NIC

Code NIC : 00051

23/12/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessous (NAFRev1 : 18.2G)

Dépôts des actes :

14/09/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°87323 déposé le 21/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

21/05/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°52638 déposé le 12/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 17 Allée des Eiders 75019 Paris

21/05/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°52638 déposé le 12/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

21/05/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°52638 déposé le 12/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir

21/05/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°52638 déposé le 12/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/05/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°52638 déposé le 12/06/2014
Etat : Déposé

19/01/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°11361 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/01/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°11361 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/01/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°11361 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 31 décembre

19/01/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°11361 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé

18/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°11361 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

18/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°11361 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°76288 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 73 R DE L EVANGILE 189 R D AUBERVILLIERS BT NIVEAU 1 ET 1 BIS 75018 PARIS

01/07/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°76288 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé

23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°31760 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique STE ANONYME

23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°31760 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°31760 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

23/12/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°31760 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé

02/12/2005 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°19479 déposé le 24/02/2006
Etat : Déposé

18/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°24271 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

18/02/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°24271 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°29958 déposé le 17/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

27/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°59352 déposé le 03/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social CAP 18 - A06 189 RUE D'AUBERVILLIERS 75018 PA RIS

27/01/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°59352 déposé le 03/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/01/1994 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°43 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00043DU 12/01/94

21/12/1993 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°3340 déposé le 21/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Mention de refus MENTION DE REFUS ORDONNANCE DE PROROGATION NO 03340DU 21/12/93

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°4270 déposé le 01/02/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°9917 déposé le 20/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social TRANSFERT 50 RUE DE CHABROL PARIS 75

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°15082 déposé le 11/05/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°15082 déposé le 11/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Ratification de transfert AU 50 RUE DE CHABROL 75010 PARIS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°15082 déposé le 11/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°15082 déposé le 11/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°33292 déposé le 18/10/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°33292 déposé le 18/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°23235 déposé le 05/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social AU : CAP 18-A06-189 RUE D'AUBERVILLIERS 75018 PARIS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°14721 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°14721 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Ratification de transfert NOUVEAU SIEGE : CAP 18 A06 189 RUE D'AUBERVILLIERS 75018 PAR IS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°51963 déposé le 05/10/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°23167 déposé le 22/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Etablissements :

21/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Type : Siège

Adresse :
366 ter rue de Vaugirard
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1963
Activité : Fabrication, commerce, représentation, importation, exportation de tout ce qui concerne la lingerie, la bonneterie pour hommes, dames et enfants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Type : Etablissement principal

Adresse :
366 ter rue de Vaugirard
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1963
Activité : Fabrication, commerce, représentation, importation, exportation de tout ce qui concerne la lingerie, la bonneterie pour hommes, dames et enfants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

21/09/2015 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES.ASSEMBLEE GENERALE DU 29 JUILLET 1968

21/09/2015 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 30 DECEMBRE 1981NO 81-1160 (ART 94 11) AGE DU 12 DECEMBRE 1984

21/09/2015 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001

Personnes morales :

21/09/2015 : SOCIETE CHANTAL

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1963
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/08/1963

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°10092 déposé le 05/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°10091 déposé le 05/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°24374 déposé le 10/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°51156 déposé le 25/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°14795 déposé le 25/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°89111 déposé le 27/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°64169 déposé le 18/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°13826 déposé le 10/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°20958 déposé le 06/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°37426 déposé le 09/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°16622 déposé le 02/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°17829 déposé le 19/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°16344 déposé le 19/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°49502 déposé le 10/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°18608 déposé le 01/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°2262 déposé le 28/02/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°1466 déposé le 01/02/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°2791 déposé le 28/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°1271 déposé le 03/02/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1963B04068
Dépôt : N°2874 déposé le 06/03/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 62335 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 1963B04068
Code activité : 1414Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	15 091	13 397	1 693	3 460
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	40 270	40 270
AT	Autres immobilisations corporelles	29 634	10 601	19 033	22 280
BF	Prêts	9 663		9 663	11 167
BH	Autres immobilisations financières	128 236		128 236	112 592
BJ	TOTAL (I)	222 894	64 268	158 626	149 499
BN	En cours de production de biens	360 612		360 612	328 546
BT	Marchandises	352 677	60 800	291 877	157 249
BX	Clients et comptes rattachés	204 678		204 678	34 595
BZ	Autres créances	74 599		74 599	123 161
CF	Disponibilités	215 460		215 460	640 369
CH	Charges constatées d’avance	2 539		2 539	1 632
CJ	TOTAL (II)	1 210 565	60 800	1 149 765	1 285 551
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 433 459	125 068	1 308 391	1 435 051
CP	Parts à moins d’un an	137 899
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	26 810	26 810
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	802 138	741 258
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-272 386	135 880
DL	TOTAL (I)	756 563	1 103 949
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 711
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 435
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	290 455	147 277
DY	Dettes fiscales et sociales	226 137	160 101
EA	Autres dettes	30 091	23 725
EC	TOTAL (IV)	551 829	331 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 308 391	1 435 051
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	551 829	331 102
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 711

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 62332 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 1963B04068
Code activité : 1414Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	15 091	13 397	1 693	3 460
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	40 270	40 270
AT	Autres immobilisations corporelles	29 634	10 601	19 033	22 280
BF	Prêts	9 663		9 663	11 167
BH	Autres immobilisations financières	128 236		128 236	112 592
BJ	TOTAL (I)	222 894	64 268	158 626	149 499
BN	En cours de production de biens	360 612		360 612	328 546
BT	Marchandises	352 677	60 800	291 877	157 249
BX	Clients et comptes rattachés	204 678		204 678	34 595
BZ	Autres créances	74 599		74 599	123 161
CF	Disponibilités	215 460		215 460	640 369
CH	Charges constatées d’avance	2 539		2 539	1 632
CJ	TOTAL (II)	1 210 565	60 800	1 149 765	1 285 551
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 433 459	125 068	1 308 391	1 435 051
CP	Parts à moins d’un an	137 899
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	26 810	26 810
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	802 138	741 258
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-272 386	135 880
DL	TOTAL (I)	756 563	1 103 949
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 711
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 435
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	290 455	147 277
DY	Dettes fiscales et sociales	226 137	160 101
EA	Autres dettes	30 091	23 725
EC	TOTAL (IV)	551 829	331 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 308 391	1 435 051
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	551 829	331 102
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 711

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