CHANNEL FRET INTERNATIONAL

Entreprise

CHANNEL FRET INTERNATIONAL
Dernière mise à jour : 31/12/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38947971800014 / Siren : 389479718 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 58 389479718
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
CHANNEL FRET INTERNATIONAL
Adresse :
639 Rue DES PAYS BAS
84100 ORANGE
Marchés publics :
14/09/2022 : Marché subséquent

Objet : MS0 à BdC TRANSPORT DES DECORS ET COSTUMES DE L'OPERA THEATRE
Classification : 34115300-

Numéro unique d’identification : 20003986500106202221558AS0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 07/09/2022

Lieu d'exécution : METZ CEDEX 03
Acheteur : METZ METROPOLE

Titulaire :
CHANNEL FRET INTERNATIONAL (38947971800014)
07/12/2021 : Marché subséquent

Objet : MS0 à BdC TRANSPORT DES DECORS ET COSTUMES DE L'OPERA THEATRE
Classification : 39151000-

Numéro unique d’identification : 20003986500106202121558AS000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 07/09/2021

Lieu d'exécution : METZ CEDEX 03
Acheteur : METZ METROPOLE

Titulaire :
CHANNEL FRET INTERNATIONAL (38947971800014)
22/06/2021 : Accord-cadre

Objet : SF000 - TRANSPORTS DE DECORS POUR L'OPERA NICE COTE D'AZUR
Classification : 63712000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202120V0240/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CHANNELFRET INTERNATIONAL (38947971800014)
22/06/2021 : Accord-cadre

Objet : SF000 - TRANSPORTS DE DECORS POUR L'OPERA NICE COTE D'AZUR
Classification : 63712000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202120V0240/0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
CHANNELFRET INTERNATIONAL (38947971800014)
Historique de l'établissement :
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Affrètement et organisation des transports (NAFRev2 : 52.29B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Affrètement (NAFRev1 : 63.4B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
16/10/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2023 - ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE DENO NCIATION D'ACCORDS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08423060105
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/10/2023
Date de dépôt : 17/10/2023
Date du texte : 16/10/2023
Date d'effet : 16/10/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : CHANNEL FRET INTERNATIONAL
Siret : 38947971800014
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1992
Dénomination : CHANNEL FRET INTERNATIONAL
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
23/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2393
NOJO : 008401MYG533263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : PASQUET Isabelle ; Administrateur : ROSTAN Jean-Claude ; Administrateur : STEPHENS Gary ; Administrateur : KUENTZ Stéphane ; Administrateur : VISSER Cornelis ; Administrateur : MARTINEZ-VIUDEZ Manuel ; Commissaire aux comptes titulaire : SA FB AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MENON Frédéric
07/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7113
NOJO : 8401MYG53147300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7974
NOJO : 8401MYG49711300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
09/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5258
NOJO : 8401MYG45766700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9098
NOJO : 8401MYG42447600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
12/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2428
NOJO : 840139529700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
08/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2967
NOJO : 840136557600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
18/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8665
NOJO : 840133570800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12125
NOJO : 840130894800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
06/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1585
NOJO : BXB15211000618V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8225
NOJO : 840128032000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11094
NOJO : 840125778800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11194
NOJO : 840123348900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
31/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°2445
NOJO : BXB13205001495N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : ROSTAN Jean-Claude Directeur général, Administrateur : STEPHENS Gary Administrateur : KUENTZ Stéphane Administrateur : VISSER Cornelis Commissaire aux comptes titulaire : SA FB AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MENON Frédéric
15/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10982
NOJO : BXC122480027243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13078
NOJO : BXC11210000015C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
639 rue des Pays Bas
84100 Orange
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12486
NOJO : BXC10217011858G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle - rue des Pays Bas
84100 Orange
03/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9665
NOJO : BXC08240013215R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Avignon 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle - rue des Pays Bas
84100 Orange
28/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3124
NOJO : BDC09000903545M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Carpentras 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : S.A

Adresse :
Z.I., rue des Pays-Bas,
84100 Orange
31/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3062
NOJO : BXB08088001135Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS (84)
Descriptif : modification sur l'administration le 15/01/08

Numéro d'identification : RCS Carpentras 389 479 718
Dénomination : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
nomination de ROSTAN (Jean Claude) en qualité d'administrateur en remplacement de GRANDPIERRE (Georges, Alain) pour la période restant à courir du mandat de l'administration démissionnaire, nomination de KUENTZ (Stephane),de STEPHENS (Gary) et VISSIER (Cornelis) en qualité de nouveaux administrateurs, nomination de ROSTAN (Jean Claue) en qualité de président du conseil d'administration en remplacement de GRANDPIERRE (Georges, Alain), nomination de STEPHENS (Gary) en qualité de directeur général délégué à compter du 15/01/2008.

Montant du capital : 225000 EUR

Siège social :
Adresse :
rue des Pays Bas
Zone Industrielle
84100 Orange
Historique de l'unité légale :
16/06/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Affrètement et organisation des transports (NAFRev2 : 52.29B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Affrètement (NAFRev1 : 63.4B)
01/10/1992 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00014
Représentants légaux :
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Type : Personne Physique

Nom : ROSTAN Jean-Claude
Né le 29/09/1960 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
LOT LE MONTMIRAIL - RUE BUISSERON
84850 CAMARET SUR AIGUES
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Type : Personne Physique

Nom : ROSTAN Jean-Claude
Né le 29/09/1960 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
LOT LE MONTMIRAIL - RUE BUISSERON
84850 CAMARET SUR AIGUES
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Type : Personne Physique

Nom : STEPHENS Gary
Né le 19/06/1961 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Directeur général

Adresse :
APPT 5038 4 PRIEURE DU PONTET 2 AVENUE DELA FARANDOLE
84130 LE PONTET
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Type : Personne Physique

Nom : STEPHENS Gary
Né le 19/06/1961 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Administrateur

Adresse :
APPT 5038 4 PRIEURE DU PONTET 2 AVENUE DELA FARANDOLE
84130 LE PONTET
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Type : Personne Physique

Nom : KUENTZ Stéphane
Né le 07/07/1968 à MONTBELIARD (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
CHEMIN DE LA ROMEZIERE
84600 VALREAS
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Type : Personne Physique

Nom : VISSER Cornelis
Né le 03/07/1962 à GRAVEHAGE (PAYS-BAS)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : Administrateur

Adresse :
PETIT CHEMIN JACQUES PREVERT N 125
84350 COURTHEZON
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Type : Personne Morale

Nom : SA FB AUDIT
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
415 RUE DE L'ARGENSOL
ORANGE
84100 ORANGE
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Type : Personne Physique

Nom : MENON Frédéric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2087 AV. DU PERE SOULAS
MONTPELLIER
34090 MONTPELLIER
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°5494 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
25/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°5361 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°8452453 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
15/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°8452453 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1544 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
28/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1544 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1504 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1320 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°8452582 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Transformation en S.A
19/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°8452582 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Transformation en S.A
26/09/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1322 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1322 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1321 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES-VERBAL DE LA GERANCE Cession de parts
26/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1394 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1322 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES-VERBAL DE LA GERANCE Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1322 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1321 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES-VERBAL DE LA GERANCE Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1321 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : ACTE DU 26.09.1994 PROCES-VERBAL DE LA GERANCE Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1327 déposé le 26/10/1994
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSIONACTE SOUS SEING PRIVE DU 26.09.1994
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1327 déposé le 26/10/1994
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSIONACTE SOUS SEING PRIVE DU 26.09.1994
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1394 déposé le 08/11/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1536 déposé le 08/12/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATIONDU 01/12/1994
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°8452582 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Transformation en S.A
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°8452582 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Transformation en S.A
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1320 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1544 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°5494 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
27/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
639 rue des Pays Bas
84100 Orange
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1992
Activité : Entreprise de transports, location de véhicules, activité de commissionnaire de transports, collecte de fret, Transports routiers de marchandises location véhiculés industriels commissionnaire de transports collecté fret terrestre maritime fluvial stockage de marchandises montage assemblage de ts objets et notamment de mobilier urbain conditionnement emballage collecté de ts matériels et produits
Origine du fonds : Apport
pport - CETTE SOCIETE SE CONSTITUE ET ACQUIERT UN FONDS DE COMMERCE PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - récédent propriétaire exploitan - RANDPIERRE - Georges Alain Patri
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/07/2015 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1639
Date d’ajout de l’observation : 29/03/1995
Texte de l'observation : Transformation de la société ANCIENNE MENTION FORME : SARL GERANT : MR GEORGES ALAIN GRAND-PIERRE, DEMEURANT LES COMBETTES, 84100 UCHAUX LES FARJONS. NOUVELLES MENTIONS : FORME : S.A. ADMINISTRATEURS : MME ANY FLAGEL, DEMEURANT A LES COMBETTES, UCHAUX. MR EMMANUEL GRAND-PIERRE, DEMEURANT NUMERO 90, 288 AV.DU VAL MONTFERRAND A MONTPELLIER MR GEORGES ALAIN GRAND-PIERRE, DEMEURANT LES COMBETTES A UCHAUX. P.D.G : MR GEORGES ALAIN GRANDPIERRE FUSION ABSORPTION DE LA SARL TRANSPORTS CHANNELFRET RCS CARPENTRAS CARPENTRAS 316 057 751, PAR LA SA CHANNELFRET INTERNATIONNAL, A COMPTER DU 19/12/1994 JOURNAL PUBLICATEUR : LA GAZETTE PROVENCALE DU 15 DECEMBRE 1994.
27/07/2015 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/07/2015 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : APPORT FUSION DE LA SARL TRANSPORTS CHANNELFRET, RCS CARPENTRAS B 316 057 751 PAR LA SA CHANNELFRET INTERNATIONNAL A COMPTER DU 19/12/1994 LA SOCIETE CHANNELFRET INTERNATIONNAL, DETENANT DEPUIS LE DEPOT AU GREFFE DU PROJET DE FUSION LA TOTALITE DES PARTS DE LA SARL SOCIETE DES TRANSPORTS CHANNELFRET, IL N'Y A LIEU NI A AUGMENTATION DE CAPITAL, NI A CREATION DE PARTS NOUVELLES. LA SOCIETE DES TRANSPORTS CHANNELFRET A ETE DISSOUTE DE PLEIN DROIT,SANS LIQUIDATION. JOURNAL PUBLICATEUR : LA GAZETTE PROVENCALE DU 15 DECEMBRE 1994.
Personnes morales :
27/07/2015 : CHANNELFRET INTERNATIONAL
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Transports routiers de marchandises location véhiculés industriels commissionnaire de transports collecté fret terrestre maritime fluvial stockage de marchandises montage assemblage de ts objets et notamment de mobilier urbain conditionnement emballage collecté de ts matériels et produits

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 225000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°6919 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°4731 déposé le 07/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°8036 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°7251 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°6931 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°6486 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°4914 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°5495 déposé le 09/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1773 déposé le 01/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1896 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1382 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1948 déposé le 06/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1071 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1381 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°8452941 déposé le 12/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°8452869 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°8452849 déposé le 10/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°1114 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1993B40032
Dépôt : N°8452849 déposé le 16/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 7432 du 04/07/2023
Numéro de gestion : 1993B40032
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004 000
AHFonds commercial83 18383 183
ANTerrains4 6254 625
APConstructions199 215155 11744 098
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 763200 52154 242
ATAutres immobilisations corporelles1 616 9261 403 054213 872
CUAutres participations460460
BFPrêts63 83063 830
BHAutres immobilisations financières15 00015 000
BJTOTAL (I)2 242 0051 767 318474 686
BLMatières premières, approvisionnements49 87549 875
BXClients et comptes rattachés1 996 15047 6761 948 473
BZAutres créances354 733354 733
CDValeurs mobilières de placement372 000372 000
CFDisponibilités810 916810 916
CHCharges constatées d’avance30 29930 299
CJTOTAL (II)3 613 97647 6763 566 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 855 9821 814 9954 040 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel225 000
DDRéserve légale (1)22 500
DGAutres réserves463 100
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)302 807
DJSubventions d’investissement2 698
DLTOTAL (I)1 016 106
DQProvisions pour charges337 700
DRTOTAL (III)337 700
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)378 651
DVEmprunts et dettes financières divers (4)400
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 578 843
DYDettes fiscales et sociales726 730
EAAutres dettes2 553
ECTOTAL (IV)2 687 179
EETOTAL GENERAL (I à V)4 040 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 498 590
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 279
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 341 2411 290 23311 631 475
FJChiffres d’affaires nets10 341 2411 290 23311 631 475
FOSubventions d’exploitation8 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 091
FQAutres produits83 493
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 079 434
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 545
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 873
FWAutres achats et charges externes8 959 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 789
FYSalaires et traitements1 493 685
FZCharges sociales555 591
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements223 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 120
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions123 250
GEAutres charges505
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 523 516
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)555 917
GLAutres intérêts et produits assimilés-130
GNDifférences positives de change1 441
GPTotal des produits financiers (V)1 311
GRIntérêts et charges assimilées15 774
GSDifférences négatives de change1 307
GUTotal des charges financières (VI)17 081
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 770
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)540 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion496
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 869
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 136
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 150
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital70 697
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)72 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 711
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise52 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)123 498
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 091 882
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 789 074
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)302 807
HPRenvois : Crédit-bail mobilier248 376
A1Renvois : Transfert de charges344 714
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0004 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 632 837223 94193 4591 763 319
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 636 837223 94193 4591 767 319
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées6 7716 771
5VAutres provisions pour risques et charges337 700
5ZTotal Provisions pour risques et charges214 450123 250337 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 830
UTAutres immobilisations financières15 000
VSCharges constatées d’avance30 299
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 460 0142 381 18478 830
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2801 280
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine377 372188 783188 589
8AEmprunts et dettes financières divers400400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 578 8431 578 843
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5542 554
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 687 1792 498 591188 589
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice163 677
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 10953 du 13/07/2022
Numéro de gestion : 1993B40032
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004 000
AHFonds commercial83 18383 183
ANTerrains4 6254 625
APConstructions199 215155 11744 098
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 763200 52154 242
ATAutres immobilisations corporelles1 616 9261 403 054213 872
CUAutres participations460460
BFPrêts63 83063 830
BHAutres immobilisations financières15 00015 000
BJTOTAL (I)2 242 0051 767 318474 686
BLMatières premières, approvisionnements49 87549 875
BXClients et comptes rattachés1 996 15047 6761 948 473
BZAutres créances354 733354 733
CDValeurs mobilières de placement372 000372 000
CFDisponibilités810 916810 916
CHCharges constatées d’avance30 29930 299
CJTOTAL (II)3 613 97647 6763 566 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 855 9821 814 9954 040 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel225 000
DDRéserve légale (1)22 500
DGAutres réserves463 100
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)302 807
DJSubventions d’investissement2 698
DLTOTAL (I)1 016 106
DQProvisions pour charges337 700
DRTOTAL (III)337 700
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)378 651
DVEmprunts et dettes financières divers (4)400
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 578 843
DYDettes fiscales et sociales726 730
EAAutres dettes2 553
ECTOTAL (IV)2 687 179
EETOTAL GENERAL (I à V)4 040 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 498 590
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 279
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 341 2411 290 23311 631 475
FJChiffres d’affaires nets10 341 2411 290 23311 631 475
FOSubventions d’exploitation8 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 091
FQAutres produits83 493
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 079 434
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 545
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 873
FWAutres achats et charges externes8 959 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 789
FYSalaires et traitements1 493 685
FZCharges sociales555 591
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements223 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 120
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions123 250
GEAutres charges505
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 523 516
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)555 917
GLAutres intérêts et produits assimilés-130
GNDifférences positives de change1 441
GPTotal des produits financiers (V)1 311
GRIntérêts et charges assimilées15 774
GSDifférences négatives de change1 307
GUTotal des charges financières (VI)17 081
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 770
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)540 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion496
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 869
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 136
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 150
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital70 697
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)72 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 711
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise52 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)123 498
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 091 882
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 789 074
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)302 807
HPRenvois : Crédit-bail mobilier248 376
A1Renvois : Transfert de charges344 714
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0004 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 632 837223 94193 4591 763 319
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 636 837223 94193 4591 767 319
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées6 7716 771
5VAutres provisions pour risques et charges337 700
5ZTotal Provisions pour risques et charges214 450123 250337 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 830
UTAutres immobilisations financières15 000
VSCharges constatées d’avance30 299
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 460 0142 381 18478 830
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2801 280
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine377 372188 783188 589
8AEmprunts et dettes financières divers400400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 578 8431 578 843
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5542 554
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 687 1792 498 591188 589
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice163 677
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 10040 du 05/07/2021
Numéro de gestion : 1993B40032
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004 000
AHFonds commercial83 18383 183
ANTerrains4 6254 625
APConstructions199 215155 11744 098
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 763200 52154 242
ATAutres immobilisations corporelles1 616 9261 403 054213 872
CUAutres participations460460
BFPrêts63 83063 830
BHAutres immobilisations financières15 00015 000
BJTOTAL (I)2 242 0051 767 318474 686
BLMatières premières, approvisionnements49 87549 875
BXClients et comptes rattachés1 996 15047 6761 948 473
BZAutres créances354 733354 733
CDValeurs mobilières de placement372 000372 000
CFDisponibilités810 916810 916
CHCharges constatées d’avance30 29930 299
CJTOTAL (II)3 613 97647 6763 566 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 855 9821 814 9954 040 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel225 000
DDRéserve légale (1)22 500
DGAutres réserves463 100
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)302 807
DJSubventions d’investissement2 698
DLTOTAL (I)1 016 106
DQProvisions pour charges337 700
DRTOTAL (III)337 700
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)378 651
DVEmprunts et dettes financières divers (4)400
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 578 843
DYDettes fiscales et sociales726 730
EAAutres dettes2 553
ECTOTAL (IV)2 687 179
EETOTAL GENERAL (I à V)4 040 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 498 590
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 279
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 341 2411 290 23311 631 475
FJChiffres d’affaires nets10 341 2411 290 23311 631 475
FOSubventions d’exploitation8 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 091
FQAutres produits83 493
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 079 434
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 545
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 873
FWAutres achats et charges externes8 959 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 789
FYSalaires et traitements1 493 685
FZCharges sociales555 591
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements223 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 120
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions123 250
GEAutres charges505
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 523 516
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)555 917
GLAutres intérêts et produits assimilés-130
GNDifférences positives de change1 441
GPTotal des produits financiers (V)1 311
GRIntérêts et charges assimilées15 774
GSDifférences négatives de change1 307
GUTotal des charges financières (VI)17 081
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 770
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)540 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion496
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 869
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 136
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 150
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital70 697
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)72 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 711
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise52 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)123 498
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 091 882
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 789 074
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)302 807
HPRenvois : Crédit-bail mobilier248 376
A1Renvois : Transfert de charges344 714
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0004 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 632 837223 94193 4591 763 319
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 636 837223 94193 4591 767 319
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées6 7716 771
5VAutres provisions pour risques et charges337 700
5ZTotal Provisions pour risques et charges214 450123 250337 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 830
UTAutres immobilisations financières15 000
VSCharges constatées d’avance30 299
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 460 0142 381 18478 830
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2801 280
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine377 372188 783188 589
8AEmprunts et dettes financières divers400400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 578 8431 578 843
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5542 554
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 687 1792 498 591188 589
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice163 677
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6370 du 05/08/2020
Numéro de gestion : 1993B40032
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004 000
AHFonds commercial83 18383 183
ANTerrains4 6254 625
APConstructions199 215155 11744 098
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 763200 52154 242
ATAutres immobilisations corporelles1 616 9261 403 054213 872
CUAutres participations460460
BFPrêts63 83063 830
BHAutres immobilisations financières15 00015 000
BJTOTAL (I)2 242 0051 767 318474 686
BLMatières premières, approvisionnements49 87549 875
BXClients et comptes rattachés1 996 15047 6761 948 473
BZAutres créances354 733354 733
CDValeurs mobilières de placement372 000372 000
CFDisponibilités810 916810 916
CHCharges constatées d’avance30 29930 299
CJTOTAL (II)3 613 97647 6763 566 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 855 9821 814 9954 040 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel225 000
DDRéserve légale (1)22 500
DGAutres réserves463 100
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)302 807
DJSubventions d’investissement2 698
DLTOTAL (I)1 016 106
DQProvisions pour charges337 700
DRTOTAL (III)337 700
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)378 651
DVEmprunts et dettes financières divers (4)400
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 578 843
DYDettes fiscales et sociales726 730
EAAutres dettes2 553
ECTOTAL (IV)2 687 179
EETOTAL GENERAL (I à V)4 040 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 498 590
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 279
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 341 2411 290 23311 631 475
FJChiffres d’affaires nets10 341 2411 290 23311 631 475
FOSubventions d’exploitation8 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 091
FQAutres produits83 493
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 079 434
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 545
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 873
FWAutres achats et charges externes8 959 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 789
FYSalaires et traitements1 493 685
FZCharges sociales555 591
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements223 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 120
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions123 250
GEAutres charges505
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 523 516
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)555 917
GLAutres intérêts et produits assimilés-130
GNDifférences positives de change1 441
GPTotal des produits financiers (V)1 311
GRIntérêts et charges assimilées15 774
GSDifférences négatives de change1 307
GUTotal des charges financières (VI)17 081
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 770
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)540 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion496
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 869
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 136
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 150
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital70 697
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)72 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 711
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise52 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)123 498
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 091 882
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 789 074
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)302 807
HPRenvois : Crédit-bail mobilier248 376
A1Renvois : Transfert de charges344 714
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0004 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 632 837223 94193 4591 763 319
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 636 837223 94193 4591 767 319
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées6 7716 771
5VAutres provisions pour risques et charges337 700
5ZTotal Provisions pour risques et charges214 450123 250337 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 830
UTAutres immobilisations financières15 000
VSCharges constatées d’avance30 299
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 460 0142 381 18478 830
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2801 280
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine377 372188 783188 589
8AEmprunts et dettes financières divers400400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 578 8431 578 843
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5542 554
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 687 1792 498 591188 589
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice163 677
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6695 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 1993B40032
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004 000
AHFonds commercial83 18383 183
ANTerrains4 6254 625
APConstructions199 215155 11744 098
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 763200 52154 242
ATAutres immobilisations corporelles1 616 9261 403 054213 872
CUAutres participations460460
BFPrêts63 83063 830
BHAutres immobilisations financières15 00015 000
BJTOTAL (I)2 242 0051 767 318474 686
BLMatières premières, approvisionnements49 87549 875
BXClients et comptes rattachés1 996 15047 6761 948 473
BZAutres créances354 733354 733
CDValeurs mobilières de placement372 000372 000
CFDisponibilités810 916810 916
CHCharges constatées d’avance30 29930 299
CJTOTAL (II)3 613 97647 6763 566 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 855 9821 814 9954 040 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel225 000
DDRéserve légale (1)22 500
DGAutres réserves463 100
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)302 807
DJSubventions d’investissement2 698
DLTOTAL (I)1 016 106
DQProvisions pour charges337 700
DRTOTAL (III)337 700
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)378 651
DVEmprunts et dettes financières divers (4)400
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 578 843
DYDettes fiscales et sociales726 730
EAAutres dettes2 553
ECTOTAL (IV)2 687 179
EETOTAL GENERAL (I à V)4 040 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 498 590
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 279
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 341 2411 290 23311 631 475
FJChiffres d’affaires nets10 341 2411 290 23311 631 475
FOSubventions d’exploitation8 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 091
FQAutres produits83 493
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 079 434
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 545
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 873
FWAutres achats et charges externes8 959 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 789
FYSalaires et traitements1 493 685
FZCharges sociales555 591
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements223 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 120
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions123 250
GEAutres charges505
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 523 516
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)555 917
GLAutres intérêts et produits assimilés-130
GNDifférences positives de change1 441
GPTotal des produits financiers (V)1 311
GRIntérêts et charges assimilées15 774
GSDifférences négatives de change1 307
GUTotal des charges financières (VI)17 081
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 770
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)540 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion496
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 869
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 136
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 150
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital70 697
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)72 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 711
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise52 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)123 498
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 091 882
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 789 074
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)302 807
HPRenvois : Crédit-bail mobilier248 376
A1Renvois : Transfert de charges344 714
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0004 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 632 837223 94193 4591 763 319
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 636 837223 94193 4591 767 319
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées6 7716 771
5VAutres provisions pour risques et charges337 700
5ZTotal Provisions pour risques et charges214 450123 250337 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 830
UTAutres immobilisations financières15 000
VSCharges constatées d’avance30 299
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 460 0142 381 18478 830
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2801 280
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine377 372188 783188 589
8AEmprunts et dettes financières divers400400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 578 8431 578 843
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5542 554
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 687 1792 498 591188 589
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice163 677
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6144 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 1993B40032
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004 000
AHFonds commercial83 18383 183
ANTerrains4 6254 625
APConstructions199 215155 11744 098
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 763200 52154 242
ATAutres immobilisations corporelles1 616 9261 403 054213 872
CUAutres participations460460
BFPrêts63 83063 830
BHAutres immobilisations financières15 00015 000
BJTOTAL (I)2 242 0051 767 318474 686
BLMatières premières, approvisionnements49 87549 875
BXClients et comptes rattachés1 996 15047 6761 948 473
BZAutres créances354 733354 733
CDValeurs mobilières de placement372 000372 000
CFDisponibilités810 916810 916
CHCharges constatées d’avance30 29930 299
CJTOTAL (II)3 613 97647 6763 566 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 855 9821 814 9954 040 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel225 000
DDRéserve légale (1)22 500
DGAutres réserves463 100
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)302 807
DJSubventions d’investissement2 698
DLTOTAL (I)1 016 106
DQProvisions pour charges337 700
DRTOTAL (III)337 700
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)378 651
DVEmprunts et dettes financières divers (4)400
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 578 843
DYDettes fiscales et sociales726 730
EAAutres dettes2 553
ECTOTAL (IV)2 687 179
EETOTAL GENERAL (I à V)4 040 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 498 590
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 279
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 341 2411 290 23311 631 475
FJChiffres d’affaires nets10 341 2411 290 23311 631 475
FOSubventions d’exploitation8 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 091
FQAutres produits83 493
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 079 434
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 545
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 873
FWAutres achats et charges externes8 959 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 789
FYSalaires et traitements1 493 685
FZCharges sociales555 591
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements223 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 120
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions123 250
GEAutres charges505
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 523 516
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)555 917
GLAutres intérêts et produits assimilés-130
GNDifférences positives de change1 441
GPTotal des produits financiers (V)1 311
GRIntérêts et charges assimilées15 774
GSDifférences négatives de change1 307
GUTotal des charges financières (VI)17 081
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 770
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)540 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion496
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 869
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 136
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 150
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital70 697
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)72 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 711
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise52 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)123 498
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 091 882
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 789 074
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)302 807
HPRenvois : Crédit-bail mobilier248 376
A1Renvois : Transfert de charges344 714
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0004 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 632 837223 94193 4591 763 319
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 636 837223 94193 4591 767 319
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées6 7716 771
5VAutres provisions pour risques et charges337 700
5ZTotal Provisions pour risques et charges214 450123 250337 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 830
UTAutres immobilisations financières15 000
VSCharges constatées d’avance30 299
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 460 0142 381 18478 830
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2801 280
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine377 372188 783188 589
8AEmprunts et dettes financières divers400400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 578 8431 578 843
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5542 554
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 687 1792 498 591188 589
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice163 677
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6545 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1993B40032
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004 000
AHFonds commercial83 18383 183
ANTerrains4 6254 625
APConstructions199 215155 11744 098
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 763200 52154 242
ATAutres immobilisations corporelles1 616 9261 403 054213 872
CUAutres participations460460
BFPrêts63 83063 830
BHAutres immobilisations financières15 00015 000
BJTOTAL (I)2 242 0051 767 318474 686
BLMatières premières, approvisionnements49 87549 875
BXClients et comptes rattachés1 996 15047 6761 948 473
BZAutres créances354 733354 733
CDValeurs mobilières de placement372 000372 000
CFDisponibilités810 916810 916
CHCharges constatées d’avance30 29930 299
CJTOTAL (II)3 613 97647 6763 566 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 855 9821 814 9954 040 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel225 000
DDRéserve légale (1)22 500
DGAutres réserves463 100
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)302 807
DJSubventions d’investissement2 698
DLTOTAL (I)1 016 106
DQProvisions pour charges337 700
DRTOTAL (III)337 700
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)378 651
DVEmprunts et dettes financières divers (4)400
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 578 843
DYDettes fiscales et sociales726 730
EAAutres dettes2 553
ECTOTAL (IV)2 687 179
EETOTAL GENERAL (I à V)4 040 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 498 590
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 279
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 341 2411 290 23311 631 475
FJChiffres d’affaires nets10 341 2411 290 23311 631 475
FOSubventions d’exploitation8 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 091
FQAutres produits83 493
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 079 434
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 545
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 873
FWAutres achats et charges externes8 959 961
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 789
FYSalaires et traitements1 493 685
FZCharges sociales555 591
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements223 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 120
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions123 250
GEAutres charges505
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 523 516
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)555 917
GLAutres intérêts et produits assimilés-130
GNDifférences positives de change1 441
GPTotal des produits financiers (V)1 311
GRIntérêts et charges assimilées15 774
GSDifférences négatives de change1 307
GUTotal des charges financières (VI)17 081
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 770
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)540 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion496
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 869
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 136
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 150
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital70 697
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)72 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 711
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise52 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)123 498
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 091 882
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 789 074
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)302 807
HPRenvois : Crédit-bail mobilier248 376
A1Renvois : Transfert de charges344 714
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0004 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 632 837223 94193 4591 763 319
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 636 837223 94193 4591 767 319
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées6 7716 771
5VAutres provisions pour risques et charges337 700
5ZTotal Provisions pour risques et charges214 450123 250337 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 830
UTAutres immobilisations financières15 000
VSCharges constatées d’avance30 299
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 460 0142 381 18478 830
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2801 280
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine377 372188 783188 589
8AEmprunts et dettes financières divers400400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 578 8431 578 843
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5542 554
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 687 1792 498 591188 589
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice163 677

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