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CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41470237300013 / Siren : 414702373 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 69 414702373
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Adresse :
66 Rue HENRI SELLIER
79000 NIORT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1997
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
27/01/2011 : CHAMOIS NIORTAIS F.C.
N° national/d'enregistrement : 3800966
Date de dépôt : 27/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : SASP CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB, SASP
Numéro de SIREN : 414702373
Adresse :
66 HENRI SELLIER
79000 NIORT
FR

Mandataire 1 : CECILE BERTON
Adresse :
29 DE L'AUVERGNE
79000 NIORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Publications au Bodacc :
16/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6319
NOJO : 7901MYG19540600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
25/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2443
NOJO : 7901MYG18893600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
10/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2387
NOJO : 7901MYG18855300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
16/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1978
NOJO : 007901MYG188045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
08/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1429
NOJO : 007901MYG177871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : HANOUNA Eytan ; Administrateur : TOPIN Jacques ; Administrateur : CACHET Jean-Francois ; Administrateur : HANOUNA Mickael Philipe ; Commissaire aux comptes titulaire : ACE ; Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT
04/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°7232
NOJO : 007901MYG175593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Administration :
Président du conseil d'administration : Guy, Emile, André ; Directeur général : Eytan ; Administrateur : TOPIN Jacques ; Administrateur : Jean-Francois ; Administrateur : Mickael Philipe ; Commissaire aux comptes titulaire : ACE ; Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT
27/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2773
NOJO : 007901MYG175379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : Guy, Emile, André ; Administrateur : TOPIN Jacques ; Administrateur : Jean-Francois ; Administrateur : Mickael Philipe ; Administrateur : Eytan ; Commissaire aux comptes titulaire : ACE ; Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT
03/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°4527
NOJO : 007901MYG164107
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration, Administrateur : FRADIN Karim ; Administrateur : TOPIN Jacques ; Administrateur : GENCE-CREUX Christophe ; Membre du conseil de surveillance : MERIEAU Dominique Armand Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : ACE ; Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT
21/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°3507
NOJO : 007901MYG155437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Administration :
Président du directoire : FRADIN Karim ; Membre du directoire : MAILLOU Geoffrey ; Président du conseil de surveillance : MERIEAU Dominique ; Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALLTOPIN Jacques ; Membre du conseil de surveillance : MERIEAU Dominique Armand Joseph ; Membre du conseil de surveillance : TALABARD Philippe ; Membre du conseil de surveillance : BAUDOUIN Denis Gustave Dominique ; Membre du conseil de surveillance : BELOT Roger Gaby ; Vice-président du conseil de surveillance : TOPIN Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : ACE ; Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT
09/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5163
NOJO : 117901435840016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle
15/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°4526
NOJO : 790117901408054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Administration :
Président du conseil d'administration : COUE Joël Claude Marie ; Membre du conseil de surveillance : ROUGIER Francis Roger Maurice modification le 12 Décembre 2017 ; Président du conseil de surveillance : COUE Joël Claude Marie modification le 12 Décembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL représenté par TOPIN Jacques modification le 12 Décembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ACE ; Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT ; Président du directoire : FRADIN Karim modification le 12 Décembre 2017 ; Membre du directoire : MAILLOU Geoffrey en fonction le 12 Décembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : TALABARD Philippe en fonction le 12 Décembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : MERIEAU Dominique Armand Joseph en fonction le 12 Décembre 2017
07/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6967
NOJO : 117901406675827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle
05/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7297
NOJO : 117901384623597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle
03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8574
NOJO : 117901356803435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle
24/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°2399
NOJO : BXB15048002631W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Administration :
Président du conseil d'administration : COUE Joël Claude Marie Administrateur : ROUGIER Francis Roger Maurice Administrateur : COUE Joël Claude Marie Administrateur : ASSOCIATION CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL représenté par PERLADE Alain Guy Administrateur : FLEURQUIN Guy Lucien Commissaire aux comptes titulaire : ACE Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT Administrateur : COMITE D'HONNEUR DES CHAMOIS NIORTAIS représenté par GERARD Marie-Françoise en fonction le 30 Mars 2012 Administrateur : CHAMOIS DEVELOPPEMENT représenté par COUE Joël en fonction le 30 Mars 2012 Directeur général : FRADIN Karim en fonction le 16 Février 2015
29/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7114
NOJO : 117901335025309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle
18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10359
NOJO : 117901317186226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle
24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13077
NOJO : BXC131000009054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle
16/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9528
NOJO : BXC120960053889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle
10/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1530
NOJO : BXB12095003104K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Administration :
Président du conseil d'administration : COUE Joël Claude Marie Directeur général : COUE Joël Claude Marie Administrateur : ROUGIER Francis Roger Maurice Administrateur : COUE Joël Claude Marie Administrateur : ASSOCIATION CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL représenté par PERLADE Alain Guy Administrateur : FLEURQUIN Guy Lucien Commissaire aux comptes titulaire : ACE Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT Administrateur : COMITE D'HONNEUR DES CHAMOIS NIORTAIS représenté par GERARD Marie-Françoise en fonction le 30 Mars 2012 Administrateur : CHAMOIS DEVELOPPEMENT représenté par COUE Joël en fonction le 30 Mars 2012
Montant du capital : 650655.00 EUR
27/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1904
NOJO : BXB11052004983E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/04/1997
Date d'effet : 2010-09-21
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Administration :
Président du conseil d'administration : COUE Joël Claude Marie Directeur général : COUE Joël Claude Marie Administrateur : ROUGIER Francis Roger Maurice Administrateur : COUE Joël Claude Marie Administrateur : ASSOCIATION CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL, représenté par M PERLADE Alain Guy Administrateur : FLEURQUIN Guy Lucien Commissaire aux comptes titulaire : ACE Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT
Montant du capital : 553580.00 EUR
08/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2071
NOJO : BXB11033000232B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/04/1997
Date d'effet : 2010-05-28
Descriptif : Réduction du capital Augmentation de capital Changement de représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Administration :
Président du conseil d'administration : COUE Joël Claude Marie Directeur général : COUE Joël Claude Marie Administrateur : ROUGIER Francis Roger Maurice Administrateur : COUE Joël Claude Marie Administrateur : ASSOCIATION CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL, représenté par M PERLADE Alain Guy Administrateur : FLEURQUIN Guy Lucien Commissaire aux comptes titulaire : ACE Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT
Montant du capital : 440000.00 EUR
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10794
NOJO : BXC10308009970D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Adresse :
66 rue Henri Sellier
79000 Niort
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9279
NOJO : BXC100710067200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Adresse :
66 rue Henri Sellier
79000 Niort
25/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°1556
NOJO : BXB100770026839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/04/1997
Date d'effet : 2009-07-01
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration Changement de directeur général Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle

Administration :
Président du conseil d'administration : COUE Joël Claude Marie Directeur général : COUE Joël Claude Marie Administrateur : ROUGIER Francis Roger Maurice Administrateur : COUE Joël Claude Marie Administrateur : ASSOCIATION CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL Administrateur : FLEURQUIN Guy Lucien Commissaire aux comptes titulaire : ACE Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT
Montant du capital : 722000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
66 rue Henri Sellier
79000 Niort

Etablissement principal :
Adresse :
66 rue Henri Sellier
79000 Niort
17/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°4228
NOJO : BXB10008002090Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/04/1997
Date d'effet : 2006-09-25
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PERLADE Alain Guy Administrateur : ROUGIER Francis Roger Maurice Administrateur : ASSOCIATION CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL Administrateur : PERLADE Alain Guy Administrateur : FLEURQUIN Guy Lucien Commissaire aux comptes titulaire : BERTON Catherine Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT
Montant du capital : 722000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
66 rue Henri Sellier
79000 Niort

Etablissement principal :
Adresse :
66 rue Henri Sellier
79000 Niort
17/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°4229
NOJO : BXB100080020911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/04/1997
Date d'effet : 2008-12-08
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PERLADE Alain Guy Administrateur : ROUGIER Francis Roger Maurice Administrateur : ASSOCIATION CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL Administrateur : PERLADE Alain Guy Administrateur : FLEURQUIN Guy Lucien Commissaire aux comptes titulaire : BERTON Catherine Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT
Montant du capital : 722000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
66 rue Henri Sellier
79000 Niort

Etablissement principal :
Adresse :
66 rue Henri Sellier
79000 Niort
24/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8735
NOJO : BXC08016014720I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Niort 414 702 373
Dénomination : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
66 rue Henri Sellier
79000 Niort
Historique de l'unité légale :
20/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Représentants légaux :
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : FRADIN Karim
Né le 02/02/1972 à Saint-Martin-d'Hères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 Impasse Henri Bardin
79000 Niort
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : FRADIN Karim
Né le 02/02/1972 à Saint-Martin-d'Hères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
7 Impasse Henri Bardin
79000 Niort
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : FRADIN Karim
Né le 02/02/1972 à Saint-Martin-d'Hères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Impasse Henri Bardin
79000 Niort
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : TOPIN Jacques
Né le 30/06/1956 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
19 Impasse de Chey
79000 Niort
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : GENCE-CREUX Christophe
Né le 03/07/1972 à Saint-Cyr-l'École (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
HAJDAVITOVA II LLUBJANA
SLOVENIE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Morale

Nom : ACE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
95 Avenue de Nice
06800 Cagnes-sur-Mer
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y AUDIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Bp 8421
Technopôle Venise Verte
79024 Niort Cedex 9
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : FRADIN Karim
Né le 02/02/1972 à Saint-Martin-d'Hères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 Impasse Henri Bardin
79000 Niort
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : FRADIN Karim
Né le 02/02/1972 à Saint-Martin-d'Hères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
7 Impasse Henri Bardin
79000 Niort
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : FRADIN Karim
Né le 02/02/1972 à Saint-Martin-d'Hères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Impasse Henri Bardin
79000 Niort
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : TOPIN Jacques
Né le 30/06/1956 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
19 Impasse de Chey
79000 Niort
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : GENCE-CREUX Christophe
Né le 03/07/1972 à Saint-Cyr-l'École (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
HAJDAVITOVA II LLUBJANA
SLOVENIE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Morale

Nom : ACE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
95 Avenue de Nice
06800 Cagnes-sur-Mer
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y AUDIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Bp 8421
Technopôle Venise Verte
79024 Niort Cedex 9
FRANCE
16/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : COUE Joël Claude Marie
Né le 22/10/1958 à Niort
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
28 Rue de l'Hometrou
79000 Niort
FRANCE
16/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : FRADIN Karim
Né le 02/02/1972 à Saint (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 Cité Bel Horizon
79000 Bessines
FRANCE
16/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : ROUGIER Francis Roger Maurice
Né le 13/10/1947 à Niort
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
201 Boulevard Saint Germain
75007 Paris
FRANCE
16/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : COUE Joël Claude Marie
Né le 22/10/1958 à Niort
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 Rue de l'Hometrou
79000 Niort
FRANCE
16/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL
Forme juridique : Association
Qualité : Administrateur

Adresse :
66 Rue Henri Sellier
BP 5
79001 Niort CEDEX
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PERLADE Alain Guy
Né le 11/11/1946 à Niort
Nationalité : Française
16/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : FLEURQUIN Guy Lucien
Né le 25/06/1951 à Ermont
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue du Pont Rouge
79000 Niort
FRANCE
16/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Morale

Nom : COMITE D'HONNEUR DES CHAMOIS NIORTAIS
Qualité : Administrateur

Adresse :
66 Rue Henri Sellier
79000 Niort
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GERARD (BRIS) Marie-Françoise
Né le 03/10/1942 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
16/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Morale

Nom : CHAMOIS DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Route de Pied de Fond
Zone Industrielle Saint-Liguaire
IORT
79000 Niort
FRANCE
Représentant permanent

Nom : COUE Joël
Né le 22/10/1958 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
16/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Morale

Nom : ACE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
95 Avenue de Nice
06800 Cagnes-sur-Mer
FRANCE
16/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y AUDIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Technopôle Venise Verte
BP 8421
79024 Niort Cedex 9
FRANCE
Dépôts des actes :
07/02/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°7370 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
07/02/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°7370 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/02/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°7370 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/02/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°7370 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
07/02/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°7370 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
20/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°744 déposé le 11/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
14/06/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°8848 déposé le 07/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
14/06/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°8848 déposé le 07/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
29/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°8848 déposé le 07/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Révocation de dirigeant
13/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°823 déposé le 25/01/2018
Etat : Déposé
09/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°4875 déposé le 12/12/2017
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'UN MODE DE GESTION DE LA SOCIETE
09/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°4875 déposé le 12/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
09/05/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°4875 déposé le 12/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
09/05/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°4875 déposé le 12/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
09/05/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°4875 déposé le 12/12/2017
Etat : Déposé
01/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°536 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
01/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°536 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
13/10/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°535 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
13/10/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°535 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
13/10/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°535 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
13/10/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°535 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
07/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1068 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
07/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1068 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1068 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant légal
07/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1068 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
07/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1068 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
07/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1068 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1068 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant légal
07/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1068 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
20/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1068 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Approbation des comptes de l'exercice clos au 30/06/2011
20/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1068 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Approbation des comptes de l'exercice clos au 30/06/2011
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100539 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100539 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100539 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/09/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100539 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100539 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100539 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100539 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/09/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100539 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
28/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100224 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100224 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100224 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
28/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100224 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100224 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100224 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
12/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3000608 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
Décision : - Changement de Président conseil administration - Changement d'administrateur - Nomination de directeur général
12/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3000608 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
Décision : - Transformation de la société en SASP - Réduction de capital : résolution rejetée - Augmentation de capital : résolution rejetée
12/10/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3000608 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
12/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3000608 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
Décision : - Changement de Président conseil administration - Changement d'administrateur - Nomination de directeur général
12/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3000608 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
Décision : - Transformation de la société en SASP - Réduction de capital : résolution rejetée - Augmentation de capital : résolution rejetée
12/10/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3000608 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
27/08/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3000608 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
27/08/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3000608 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
07/08/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100224 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : de l'Association CHAMOIS NIORTAIS FC nommant M. Alain PERLADE en qualité de représentant permanent en remplacement de M. Joël COUE
07/08/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3100224 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : de l'Association CHAMOIS NIORTAIS FC nommant M. Alain PERLADE en qualité de représentant permanent en remplacement de M. Joël COUE
19/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2900674 déposé le 25/02/2009
Etat : Déposé
Décision : - Changement de président du conseil d'administration
19/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2900674 déposé le 25/02/2009
Etat : Déposé
Décision : - Changement de président du conseil d'administration
08/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2900674 déposé le 25/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
08/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2900674 déposé le 25/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2900673 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2900673 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
10/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2200211 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2200211 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
10/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2200211 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2200211 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
14/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°990017 déposé le 06/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
14/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°990017 déposé le 06/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
26/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970694 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970694 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
26/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970694 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970694 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
09/05/1997 : Rapport du liquidateur
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970694 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : APPORT EN NATURE
09/05/1997 : Rapport du liquidateur
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970694 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : APPORT EN NATURE
24/03/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970694 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT EN NATURE
24/03/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970694 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT EN NATURE
17/03/1997 : Attestation bancaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970353 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
17/03/1997 : Liste des souscripteurs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970353 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
17/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970353 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
17/03/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970353 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/03/1997 : Attestation bancaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970353 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
17/03/1997 : Liste des souscripteurs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970353 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
17/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970353 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
17/03/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970353 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
17/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
66 Rue Henri Sellier
79000 Niort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : La gestion et l'animation des activités sportives donnant lieu à des manifestations payantes et à des versements de rémunération dans le cadre des compétitions de la Fédération Française de Football et la Ligue Nationale de Football.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Siège

Adresse :
66 Rue Henri Sellier
79000 Niort
FRANCE
16/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Etablissement principal

Adresse :
66 Rue Henri Sellier
79000 Niort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : La gestion et l'animation des activités sportives donnant lieu à des manifestations payantes et à des versements de rémunération dans le cadre des compétitions de la Fédération Française de Football et la Ligue Nationale de Football.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/02/2020 : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle
Activité principale : La gestion et l'animation des activités sportives donnant lieu à des manifestations payantes et à des versements de rémunération dans le cadre des compétitions de la Fédération Française de Football et la Ligue Nationale de Football.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/1997
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/03/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 650655.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/02/2015 : CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme sportive professionnelle
Activité principale : La gestion et l'animation des activités sportives donnant lieu à des manifestations payantes et à des versements de rémunération dans le cadre des compétitions de la Fédération Française de Football et la Ligue Nationale de Football.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/1997
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/03/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 650655.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°5515 déposé le 30/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°5446 déposé le 22/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°5136 déposé le 20/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°5136 déposé le 20/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°4672 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°4672 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°4394 déposé le 05/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°4394 déposé le 05/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°594 déposé le 28/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°594 déposé le 28/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°818 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°818 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°797 déposé le 22/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°797 déposé le 22/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3810 déposé le 20/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3810 déposé le 20/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°4125 déposé le 31/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°4125 déposé le 31/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2248 déposé le 24/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2248 déposé le 24/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2000 déposé le 13/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2000 déposé le 13/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1793 déposé le 13/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1793 déposé le 13/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1941 déposé le 19/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1941 déposé le 19/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°178 déposé le 15/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°178 déposé le 15/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°94 déposé le 02/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°94 déposé le 02/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°367 déposé le 14/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°367 déposé le 14/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°132 déposé le 08/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°132 déposé le 08/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1921 déposé le 28/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1921 déposé le 28/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°91715 déposé le 21/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°91715 déposé le 21/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°90001 déposé le 04/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°90001 déposé le 04/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 921 du 14/03/2022
Numéro de gestion : 1997B00061
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 93415 934503
AJAutres immobilisations incorporelles130 00040 74889 252117 539
APConstructions183 029183 029
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels334 371194 639139 732190 438
ATAutres immobilisations corporelles331 317214 938116 379142 031
AVImmobilisations en cours9 2009 2009 200
BDAutres titres immobilisés228228228
BFPrêts13 81313 8136 502
BHAutres immobilisations financières7 1557 15516 955
BJTOTAL (I)1 025 048649 288375 760483 395
BTMarchandises7 8057 80513 220
BVAvances et acomptes versés sur commandes34 23734 23715 057
BXClients et comptes rattachés574 77514 431560 344753 074
BZAutres créances651 055651 055437 089
CDValeurs mobilières de placement50 00050 00050 000
CFDisponibilités78 89478 894128 874
CHCharges constatées d’avance83 86083 86099 929
CJTOTAL (II)1 480 62614 4311 466 1961 497 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 505 674663 7191 841 9551 980 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel650 655650 655
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 5837 583
DDRéserve légale (1)72 20072 200
DFRéserves réglementées (1)2 1332 133
DHReport à nouveau-129 839-28 233
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-39 478-101 605
DLTOTAL (I)563 255602 732
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)101 371129 727
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 78716 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés472 392345 669
DYDettes fiscales et sociales517 644696 898
EAAutres dettes104 796153 648
EBProduits constatés d’avance (2)15 71235 464
ECTOTAL (IV)1 278 7011 377 905
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 9551 980 638
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 207 1991 277 135
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.601482
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises88 28688 28657 770
FGProduction vendue services6 686 8276 686 8275 798 305
FJChiffres d’affaires nets6 775 1146 775 1145 856 075
FOSubventions d’exploitation109 158126 310
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges464 551593 389
FQAutres produits360 1001 413 323
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 708 9227 989 096
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)281 484274 986
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 06810 526
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 4155 145
FWAutres achats et charges externes1 752 2411 880 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés164 091235 105
FYSalaires et traitements3 592 9153 336 154
FZCharges sociales1 488 1121 373 451
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 917166 627
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions343
GEAutres charges366 235189 981
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 796 8197 472 337
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-87 897516 760
GJProduits financiers de participations3 225329
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé230
GLAutres intérêts et produits assimilés1 2961 477
GPTotal des produits financiers (V)4 7511 806
GUTotal des charges financières (VI)11 10413 412
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 353-11 607
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-94 249505 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46 011125 382
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital650 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges73 867
HDTotal des produits exceptionnels (VII)696 011199 249
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion562 456806 427
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital77 539
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 244
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)641 239806 427
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)54 772-607 178
HKImpôts sur les bénéfices (X)-420
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 409 6848 190 151
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 449 1628 291 756
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-39 478-101 605
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles72 89246 25062 46156 682
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles496 00697 9101 310592 606
0NAMORTISSEMENTS Total Général568 899144 16163 772649 288
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 08834314 431
7BTotal Provisions pour dépréciation14 08834314 431
7CTOTAL GENERAL14 08834314 431
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts13 813
UTAutres immobilisations financières7 155
VAClients douteux ou litigieux18 873
UXAutres créances clients555 902
UYPersonnel et comptes rattachés60 408
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux8 307
VMImpôts sur les bénéfices420
VBT. V. A.75 540
VPDivers65 054
VCGroupe et associés196 162
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)245 163
VSCharges constatées d’avance83 860
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 330 6581 304 63026 028
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine601601
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine100 77029 26871 502
8BFournisseurs et comptes rattaché472 392472 392
8CPersonnel et comptes rattachés52 67052 670
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux235 575235 575
VWT.V.A.99 42599 425
VQAutres impôts, taxes et assimilés129 974129 974
VIGroupe et associés66 78766 787
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)104 796104 796
8LProduits constatés d’avance15 71215 712
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 278 7011 207 19971 502
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice28 475
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 730 du 02/03/2022
Numéro de gestion : 1997B00061
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 93415 934503
AJAutres immobilisations incorporelles130 00040 74889 252117 539
APConstructions183 029183 029
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels334 371194 639139 732190 438
ATAutres immobilisations corporelles331 317214 938116 379142 031
AVImmobilisations en cours9 2009 2009 200
BDAutres titres immobilisés228228228
BFPrêts13 81313 8136 502
BHAutres immobilisations financières7 1557 15516 955
BJTOTAL (I)1 025 048649 288375 760483 395
BTMarchandises7 8057 80513 220
BVAvances et acomptes versés sur commandes34 23734 23715 057
BXClients et comptes rattachés574 77514 431560 344753 074
BZAutres créances651 055651 055437 089
CDValeurs mobilières de placement50 00050 00050 000
CFDisponibilités78 89478 894128 874
CHCharges constatées d’avance83 86083 86099 929
CJTOTAL (II)1 480 62614 4311 466 1961 497 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 505 674663 7191 841 9551 980 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel650 655650 655
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 5837 583
DDRéserve légale (1)72 20072 200
DFRéserves réglementées (1)2 1332 133
DHReport à nouveau-129 839-28 233
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-39 478-101 605
DLTOTAL (I)563 255602 732
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)101 371129 727
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 78716 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés472 392345 669
DYDettes fiscales et sociales517 644696 898
EAAutres dettes104 796153 648
EBProduits constatés d’avance (2)15 71235 464
ECTOTAL (IV)1 278 7011 377 905
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 9551 980 638
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 207 1991 277 135
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.601482
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises88 28688 28657 770
FGProduction vendue services6 686 8276 686 8275 798 305
FJChiffres d’affaires nets6 775 1146 775 1145 856 075
FOSubventions d’exploitation109 158126 310
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges464 551593 389
FQAutres produits360 1001 413 323
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 708 9227 989 096
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)281 484274 986
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 06810 526
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 4155 145
FWAutres achats et charges externes1 752 2411 880 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés164 091235 105
FYSalaires et traitements3 592 9153 336 154
FZCharges sociales1 488 1121 373 451
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 917166 627
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions343
GEAutres charges366 235189 981
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 796 8197 472 337
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-87 897516 760
GJProduits financiers de participations3 225329
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé230
GLAutres intérêts et produits assimilés1 2961 477
GPTotal des produits financiers (V)4 7511 806
GUTotal des charges financières (VI)11 10413 412
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 353-11 607
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-94 249505 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46 011125 382
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital650 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges73 867
HDTotal des produits exceptionnels (VII)696 011199 249
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion562 456806 427
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital77 539
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 244
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)641 239806 427
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)54 772-607 178
HKImpôts sur les bénéfices (X)-420
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 409 6848 190 151
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 449 1628 291 756
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-39 478-101 605
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles72 89246 25062 46156 682
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles496 00697 9101 310592 606
0NAMORTISSEMENTS Total Général568 899144 16163 772649 288
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 08834314 431
7BTotal Provisions pour dépréciation14 08834314 431
7CTOTAL GENERAL14 08834314 431
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts13 813
UTAutres immobilisations financières7 155
VAClients douteux ou litigieux18 873
UXAutres créances clients555 902
UYPersonnel et comptes rattachés60 408
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux8 307
VMImpôts sur les bénéfices420
VBT. V. A.75 540
VPDivers65 054
VCGroupe et associés196 162
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)245 163
VSCharges constatées d’avance83 860
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 330 6581 304 63026 028
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine601601
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine100 77029 26871 502
8BFournisseurs et comptes rattaché472 392472 392
8CPersonnel et comptes rattachés52 67052 670
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux235 575235 575
VWT.V.A.99 42599 425
VQAutres impôts, taxes et assimilés129 974129 974
VIGroupe et associés66 78766 787
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)104 796104 796
8LProduits constatés d’avance15 71215 712
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 278 7011 207 19971 502
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice28 475
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4662 du 03/10/2022
Numéro de gestion : 1997B00061
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 93415 934503
AJAutres immobilisations incorporelles130 00040 74889 252117 539
APConstructions183 029183 029
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels334 371194 639139 732190 438
ATAutres immobilisations corporelles331 317214 938116 379142 031
AVImmobilisations en cours9 2009 2009 200
BDAutres titres immobilisés228228228
BFPrêts13 81313 8136 502
BHAutres immobilisations financières7 1557 15516 955
BJTOTAL (I)1 025 048649 288375 760483 395
BTMarchandises7 8057 80513 220
BVAvances et acomptes versés sur commandes34 23734 23715 057
BXClients et comptes rattachés574 77514 431560 344753 074
BZAutres créances651 055651 055437 089
CDValeurs mobilières de placement50 00050 00050 000
CFDisponibilités78 89478 894128 874
CHCharges constatées d’avance83 86083 86099 929
CJTOTAL (II)1 480 62614 4311 466 1961 497 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 505 674663 7191 841 9551 980 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel650 655650 655
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 5837 583
DDRéserve légale (1)72 20072 200
DFRéserves réglementées (1)2 1332 133
DHReport à nouveau-129 839-28 233
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-39 478-101 605
DLTOTAL (I)563 255602 732
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)101 371129 727
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 78716 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés472 392345 669
DYDettes fiscales et sociales517 644696 898
EAAutres dettes104 796153 648
EBProduits constatés d’avance (2)15 71235 464
ECTOTAL (IV)1 278 7011 377 905
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 9551 980 638
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 207 1991 277 135
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.601482
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises88 28688 28657 770
FGProduction vendue services6 686 8276 686 8275 798 305
FJChiffres d’affaires nets6 775 1146 775 1145 856 075
FOSubventions d’exploitation109 158126 310
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges464 551593 389
FQAutres produits360 1001 413 323
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 708 9227 989 096
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)281 484274 986
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 06810 526
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 4155 145
FWAutres achats et charges externes1 752 2411 880 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés164 091235 105
FYSalaires et traitements3 592 9153 336 154
FZCharges sociales1 488 1121 373 451
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 917166 627
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions343
GEAutres charges366 235189 981
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 796 8197 472 337
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-87 897516 760
GJProduits financiers de participations3 225329
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé230
GLAutres intérêts et produits assimilés1 2961 477
GPTotal des produits financiers (V)4 7511 806
GUTotal des charges financières (VI)11 10413 412
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 353-11 607
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-94 249505 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46 011125 382
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital650 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges73 867
HDTotal des produits exceptionnels (VII)696 011199 249
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion562 456806 427
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital77 539
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 244
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)641 239806 427
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)54 772-607 178
HKImpôts sur les bénéfices (X)-420
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 409 6848 190 151
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 449 1628 291 756
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-39 478-101 605
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles72 89246 25062 46156 682
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles496 00697 9101 310592 606
0NAMORTISSEMENTS Total Général568 899144 16163 772649 288
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 08834314 431
7BTotal Provisions pour dépréciation14 08834314 431
7CTOTAL GENERAL14 08834314 431
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts13 813
UTAutres immobilisations financières7 155
VAClients douteux ou litigieux18 873
UXAutres créances clients555 902
UYPersonnel et comptes rattachés60 408
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux8 307
VMImpôts sur les bénéfices420
VBT. V. A.75 540
VPDivers65 054
VCGroupe et associés196 162
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)245 163
VSCharges constatées d’avance83 860
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 330 6581 304 63026 028
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine601601
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine100 77029 26871 502
8BFournisseurs et comptes rattaché472 392472 392
8CPersonnel et comptes rattachés52 67052 670
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux235 575235 575
VWT.V.A.99 42599 425
VQAutres impôts, taxes et assimilés129 974129 974
VIGroupe et associés66 78766 787
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)104 796104 796
8LProduits constatés d’avance15 71215 712
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 278 7011 207 19971 502
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice28 475
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 5515 du 30/11/2018
Numéro de gestion : 1997B00061
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 93415 934503
AJAutres immobilisations incorporelles130 00040 74889 252117 539
APConstructions183 029183 029
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels334 371194 639139 732190 438
ATAutres immobilisations corporelles331 317214 938116 379142 031
AVImmobilisations en cours9 2009 2009 200
BDAutres titres immobilisés228228228
BFPrêts13 81313 8136 502
BHAutres immobilisations financières7 1557 15516 955
BJTOTAL (I)1 025 048649 288375 760483 395
BTMarchandises7 8057 80513 220
BVAvances et acomptes versés sur commandes34 23734 23715 057
BXClients et comptes rattachés574 77514 431560 344753 074
BZAutres créances651 055651 055437 089
CDValeurs mobilières de placement50 00050 00050 000
CFDisponibilités78 89478 894128 874
CHCharges constatées d’avance83 86083 86099 929
CJTOTAL (II)1 480 62614 4311 466 1961 497 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 505 674663 7191 841 9551 980 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel650 655650 655
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 5837 583
DDRéserve légale (1)72 20072 200
DFRéserves réglementées (1)2 1332 133
DHReport à nouveau-129 839-28 233
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-39 478-101 605
DLTOTAL (I)563 255602 732
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)101 371129 727
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 78716 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés472 392345 669
DYDettes fiscales et sociales517 644696 898
EAAutres dettes104 796153 648
EBProduits constatés d’avance (2)15 71235 464
ECTOTAL (IV)1 278 7011 377 905
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 9551 980 638
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 207 1991 277 135
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.601482
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises88 28688 28657 770
FGProduction vendue services6 686 8276 686 8275 798 305
FJChiffres d’affaires nets6 775 1146 775 1145 856 075
FOSubventions d’exploitation109 158126 310
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges464 551593 389
FQAutres produits360 1001 413 323
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 708 9227 989 096
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)281 484274 986
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 06810 526
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 4155 145
FWAutres achats et charges externes1 752 2411 880 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés164 091235 105
FYSalaires et traitements3 592 9153 336 154
FZCharges sociales1 488 1121 373 451
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 917166 627
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions343
GEAutres charges366 235189 981
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 796 8197 472 337
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-87 897516 760
GJProduits financiers de participations3 225329
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé230
GLAutres intérêts et produits assimilés1 2961 477
GPTotal des produits financiers (V)4 7511 806
GUTotal des charges financières (VI)11 10413 412
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 353-11 607
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-94 249505 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46 011125 382
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital650 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges73 867
HDTotal des produits exceptionnels (VII)696 011199 249
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion562 456806 427
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital77 539
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 244
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)641 239806 427
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)54 772-607 178
HKImpôts sur les bénéfices (X)-420
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 409 6848 190 151
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 449 1628 291 756
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-39 478-101 605
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles72 89246 25062 46156 682
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles496 00697 9101 310592 606
0NAMORTISSEMENTS Total Général568 899144 16163 772649 288
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 08834314 431
7BTotal Provisions pour dépréciation14 08834314 431
7CTOTAL GENERAL14 08834314 431
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts13 813
UTAutres immobilisations financières7 155
VAClients douteux ou litigieux18 873
UXAutres créances clients555 902
UYPersonnel et comptes rattachés60 408
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux8 307
VMImpôts sur les bénéfices420
VBT. V. A.75 540
VPDivers65 054
VCGroupe et associés196 162
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)245 163
VSCharges constatées d’avance83 860
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 330 6581 304 63026 028
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine601601
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine100 77029 26871 502
8BFournisseurs et comptes rattaché472 392472 392
8CPersonnel et comptes rattachés52 67052 670
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux235 575235 575
VWT.V.A.99 42599 425
VQAutres impôts, taxes et assimilés129 974129 974
VIGroupe et associés66 78766 787
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)104 796104 796
8LProduits constatés d’avance15 71215 712
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 278 7011 207 19971 502
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice28 475
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 5446 du 22/11/2017
Numéro de gestion : 1997B00061
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 93415 934503
AJAutres immobilisations incorporelles130 00040 74889 252117 539
APConstructions183 029183 029
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels334 371194 639139 732190 438
ATAutres immobilisations corporelles331 317214 938116 379142 031
AVImmobilisations en cours9 2009 2009 200
BDAutres titres immobilisés228228228
BFPrêts13 81313 8136 502
BHAutres immobilisations financières7 1557 15516 955
BJTOTAL (I)1 025 048649 288375 760483 395
BTMarchandises7 8057 80513 220
BVAvances et acomptes versés sur commandes34 23734 23715 057
BXClients et comptes rattachés574 77514 431560 344753 074
BZAutres créances651 055651 055437 089
CDValeurs mobilières de placement50 00050 00050 000
CFDisponibilités78 89478 894128 874
CHCharges constatées d’avance83 86083 86099 929
CJTOTAL (II)1 480 62614 4311 466 1961 497 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 505 674663 7191 841 9551 980 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel650 655650 655
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 5837 583
DDRéserve légale (1)72 20072 200
DFRéserves réglementées (1)2 1332 133
DHReport à nouveau-129 839-28 233
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-39 478-101 605
DLTOTAL (I)563 255602 732
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)101 371129 727
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 78716 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés472 392345 669
DYDettes fiscales et sociales517 644696 898
EAAutres dettes104 796153 648
EBProduits constatés d’avance (2)15 71235 464
ECTOTAL (IV)1 278 7011 377 905
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 9551 980 638
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 207 1991 277 135
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.601482
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises88 28688 28657 770
FGProduction vendue services6 686 8276 686 8275 798 305
FJChiffres d’affaires nets6 775 1146 775 1145 856 075
FOSubventions d’exploitation109 158126 310
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges464 551593 389
FQAutres produits360 1001 413 323
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 708 9227 989 096
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)281 484274 986
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 06810 526
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 4155 145
FWAutres achats et charges externes1 752 2411 880 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés164 091235 105
FYSalaires et traitements3 592 9153 336 154
FZCharges sociales1 488 1121 373 451
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements142 917166 627
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions343
GEAutres charges366 235189 981
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 796 8197 472 337
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-87 897516 760
GJProduits financiers de participations3 225329
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé230
GLAutres intérêts et produits assimilés1 2961 477
GPTotal des produits financiers (V)4 7511 806
GUTotal des charges financières (VI)11 10413 412
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 353-11 607
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-94 249505 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46 011125 382
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital650 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges73 867
HDTotal des produits exceptionnels (VII)696 011199 249
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion562 456806 427
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital77 539
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 244
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)641 239806 427
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)54 772-607 178
HKImpôts sur les bénéfices (X)-420
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 409 6848 190 151
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 449 1628 291 756
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-39 478-101 605
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles72 89246 25062 46156 682
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles496 00697 9101 310592 606
0NAMORTISSEMENTS Total Général568 899144 16163 772649 288
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 08834314 431
7BTotal Provisions pour dépréciation14 08834314 431
7CTOTAL GENERAL14 08834314 431
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts13 813
UTAutres immobilisations financières7 155
VAClients douteux ou litigieux18 873
UXAutres créances clients555 902
UYPersonnel et comptes rattachés60 408
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux8 307
VMImpôts sur les bénéfices420
VBT. V. A.75 540
VPDivers65 054
VCGroupe et associés196 162
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)245 163
VSCharges constatées d’avance83 860
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 330 6581 304 63026 028
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine601601
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine100 77029 26871 502
8BFournisseurs et comptes rattaché472 392472 392
8CPersonnel et comptes rattachés52 67052 670
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux235 575235 575
VWT.V.A.99 42599 425
VQAutres impôts, taxes et assimilés129 974129 974
VIGroupe et associés66 78766 787
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)104 796104 796
8LProduits constatés d’avance15 71215 712
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 278 7011 207 19971 502
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice28 475

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