CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PUY-DE-DOME CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

Informations de l'établissement :

Date de création : 17/09/2009

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 13000772700014 / Siren : 130007727 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 64 130007727

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

94 : Activités des organisations associatives

Cette division comprend les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d’un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l’objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d’idées et d’activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9).

94.1 : Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles

Ce groupe comprend les activités des unités qui promeuvent les intérêts des membres d’organisations patronales, consulaires et professionnelles. Dans le cas des organisations professionnelles, il comprend également les activités de promotion des intérêts professionnels des membres de la profession concernée.

94.11 : Activités des organisations patronales et consulaires

94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires

Cette sous-classe comprend :
- les activités des organisations dont les membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité des entreprises relevant d’une certaine activité ou profession, ou la croissance économique et la vie d’une région géographique ou d’une subdivision politique déterminée, indépendamment du type d’activité
- les activités des fédérations d’associations de ce type
- les activités des chambres de commerce, des corporations et d’autres organisations similaires
- la diffusion d’informations, la représentation auprès des organismes publics, les relations publiques et les négociations collectives des organisations patronales et consulaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des syndicats de salariés (cf. 94.20Z) Produits associés : 94.11.10

Coordonnées de l'établissement :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PUY-DE-DO…

Adresse :
148 BOUL LAVOISIER
63000 CLERMONT-FERRAND

Historique de l'établissement :

30/01/2011 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 17/09/2009

Dénomination : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PUY-DE-DOME CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

Sigle : CCI

Catégorie juridique : Organisme consulaire

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PUY-DE-DOME CLERMONT AUVERGNE METROPOLE - Clermont-Ferrand (siège)CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PUY-DE-DOME CLERMONT AUVERGNE METROPOLE - AmbertCHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PUY-DE-DOME CLERMONT AUVERGNE METROPOLE - Clermont-FerrandCHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PUY-DE-DOME CLERMONT AUVERGNE METROPOLE - Clermont-Ferrand (fermé)

Marques françaises :

05/07/2017 : TOUS POUR L'ENTREPRISE

N° national/d'enregistrement : 4374011
Date de dépôt : 05/07/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; feuilles en papier ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; publications ; journaux ; livres ; livrets ; revues ; catalogues ; périodiques ; brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; stylos, crayons, porte-mines, porte-crayons, blocs-notes, instruments d'écriture, sous mains, cartes de visite, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ; cartes postales ; cartes de voeux ; guides ou programmes de compétitions sportives, d'évènements culturels, d'évènements associatifs.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; conseils et consultations en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matière de formalités administratives en matière de création et reprise d'entreprises ; recherche et investigation pour affaires ; estimation en affaire commerciale ; gestion et administration des affaires commerciales ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité ; informations en matière ; de formalités administratives relatives au commerce et à l'industrie, d'aides aux développements économiques ; audit d'entreprises ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; services de revue de presse ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des publications électroniques, numériques ; service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; publicité ; location d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité interactive ; achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; service de comparaison des prix ; établissement de statistiques ; études de marché ; sondages d'opinion ; prévisions économiques relations publiques ; représentations d'entreprises auprès des pouvoirs publics ; recherche de parraineurs ; organisations d'expositions, de salon, de colloques, de conférences, de soirées thématiques, à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimations immobilières ; analyse financière ; consultations en matière financière ; estimations financières.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations, conseils en matière de télécommunications ; service de fourniture d'accès à des bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission de messages ; forum de discussion sur Internet ouvert ou fermé ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de transmission d'informations par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, réseau informatique mondial ; diffusion de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; émissions radiophoniques, télévisuelles et multimédia ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; éducation ; formation ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; informations en matière d'éducation et de formations ; conseil en matière d'éducation et de formations ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables et non téléchargeables ; exploitation de supports (publications) de formation ou supports pédagogiques électroniques en ligne téléchargeables et non téléchargeables ; publication de livres, de textes autres que des textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; montage et production de bandes vidéo ; montage et production de programmes radiophoniques et de télévision et multimédia.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy-de-Dôme
Numéro de SIREN : 130007727
Adresse :
148 Boulevard Lavoisier
63037 CLERMONT-FERRAND Cedex
FR

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy-de-Dôme, Service Juridique
Adresse :
148 Boulevard Lavoisier
63037 CLERMONT-FERRAND Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

05/07/2017 : TOUS POUR L'ENTREPRISE

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; feuilles en papier ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; publications ; journaux ; livres ; livrets ; revues ; catalogues ; périodiques ; brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; stylos, crayons, porte-mines, porte-crayons, blocs-notes, instruments d'écriture, sous mains, cartes de visite, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ; cartes postales ; cartes de voeux ; guides ou programmes de compétitions sportives, d'évènements culturels, d'évènements associatifs.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; conseils et consultations en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matière de formalités administratives en matière de création et reprise d'entreprises ; recherche et investigation pour affaires ; estimation en affaire commerciale ; gestion et administration des affaires commerciales ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité ; informations en matière ; de formalités administratives relatives au commerce et à l'industrie, d'aides aux développements économiques ; audit d'entreprises ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; services de revue de presse ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des publications électroniques, numériques ; service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; publicité ; location d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité interactive ; achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; service de comparaison des prix ; établissement de statistiques ; études de marché ; sondages d'opinion ; prévisions économiques relations publiques ; représentations d'entreprises auprès des pouvoirs publics ; recherche de parraineurs ; organisations d'expositions, de salon, de colloques, de conférences, de soirées thématiques, à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimations immobilières ; analyse financière ; consultations en matière financière ; estimations financières.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations, conseils en matière de télécommunications ; service de fourniture d'accès à des bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission de messages ; forum de discussion sur Internet ouvert ou fermé ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de transmission d'informations par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, réseau informatique mondial ; diffusion de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; émissions radiophoniques, télévisuelles et multimédia ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; éducation ; formation ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; informations en matière d'éducation et de formations ; conseil en matière d'éducation et de formations ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables et non téléchargeables ; exploitation de supports (publications) de formation ou supports pédagogiques électroniques en ligne téléchargeables et non téléchargeables ; publication de livres, de textes autres que des textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; montage et production de bandes vidéo ; montage et production de programmes radiophoniques et de télévision et multimédia.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy-de-Dôme
Numéro de SIREN : 130007727
Adresse :
148 Boulevard Lavoisier
63037 CLERMONT-FERRAND Cedex
FR

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy-de-Dôme, Service Juridique
Adresse :
148 Boulevard Lavoisier
63037 CLERMONT-FERRAND Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

29/04/2011 : Programme Mercure

N° national/d'enregistrement : 3820297
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 11/22.

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, aide et assistance à la direction des affaires, expertises en affaires, aide et assistance à la direction d'entreprises industrielles, individuelles, commerciales.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de messagerie électronique.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy-de-Dôme, Etablissement public d'Etat
Numéro de SIREN : 130007727
Adresse :
148 Boulevard Lavoisier
63037 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy-de-Dôme
Adresse :
148 Boulevard Lavoisier
63037 CLERMONT-FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 569332
Date de demande : 08/02/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 29/04/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-17
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 11/22.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

02/04/2008 : COUTELLIA

N° national/d'enregistrement : 3567005
Date de dépôt : 02/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie du Puy-de-Dôme, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130007727
Adresse :
148 BOULEVARD LAVOISIER
63037 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie du Puy-de-Dôme, M. BASSET ERIC
Adresse :
148 BOULEVARD LAVOISIER
63037 CLERMONT-FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549290
Date de demande : 18/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE TERRITORIALE DU PUY DE DOME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677633
Date de demande : 03/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Historique de l'unité légale :

25/08/2019 : dénomination, économie sociale et solidaire

Dénomination : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE PUY-DE-DOME CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Economie sociale et solidaire : Oui

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