CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE ST ETIENNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/1983

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 18423001900012 / Siren : 184230019 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 74 184230019

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

94 : Activités des organisations associatives

Cette division comprend les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d’un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l’objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d’idées et d’activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9).

94.1 : Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles

Ce groupe comprend les activités des unités qui promeuvent les intérêts des membres d’organisations patronales, consulaires et professionnelles. Dans le cas des organisations professionnelles, il comprend également les activités de promotion des intérêts professionnels des membres de la profession concernée.

94.11 : Activités des organisations patronales et consulaires

94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires

Cette sous-classe comprend :
- les activités des organisations dont les membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité des entreprises relevant d’une certaine activité ou profession, ou la croissance économique et la vie d’une région géographique ou d’une subdivision politique déterminée, indépendamment du type d’activité
- les activités des fédérations d’associations de ce type
- les activités des chambres de commerce, des corporations et d’autres organisations similaires
- la diffusion d’informations, la représentation auprès des organismes publics, les relations publiques et les négociations collectives des organisations patronales et consulaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des syndicats de salariés (cf. 94.20Z) Produits associés : 94.11.10

Coordonnées de l'établissement :
CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE ST ETIENNE

Adresse :
57 Cours FAURIEL
42024 ST ETIENNE CEDEX 2

Historique de l'établissement :

31/12/2015 : état administratif

Etat administratif : Fermé

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

25/12/1994 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Organisations patronales et consulaires (NAF1993 : 91.1A)
Caractère employeur : Non

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1983

Dénomination : CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE ST ETIENNE

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

Catégorie juridique : Organisme consulaire

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE ST ETIENNE - Saint-Étienne (fermé)CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE ST ETIENNE - Saint-Étienne (fermé)CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE ST ETIENNE - Montbrison (fermé)CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE ST ETIENNE - Saint-Étienne (fermé)CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE ST ETIENNE - Saint-Étienne (fermé)CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE ST ETIENNE - Saint-Étienne (fermé)

Marques françaises :

02/11/2011 : Loire Web Design

N° national/d'enregistrement : 3872208
Date de dépôt : 02/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 184230019
Adresse :
57 cours Fauriel
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON
Adresse :
57 cours Fauriel
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

22/03/2011 : EPI Etre Performant à l'International

N° national/d'enregistrement : 3817097
Date de dépôt : 22/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON
Adresse :
57 cours Fauriel
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

14/10/2010 : L'ESC Saint-Etienne, une grande école autrement

N° national/d'enregistrement : 3774997
Date de dépôt : 14/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON, Etablissement Public placé sous tutelle de l'Etat
Numéro de SIREN : 184230019
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE MONTBRISON
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

01/04/2010 : Intégrateur de PME

N° national/d'enregistrement : 3726921
Date de dépôt : 01/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 184230019
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

21/10/2009 : BANC NATIONAL D'EPREUVE SAINT-ETIENNE

N° national/d'enregistrement : 3685624
Date de dépôt : 21/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 184230019
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

19/10/2009 : Banc national d'épreuve de Saint-Etienne

N° national/d'enregistrement : 3684889
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 184230019
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

20/07/2009 : A deux pas mon commerçant, mon environnement

N° national/d'enregistrement : 3665270
Date de dépôt : 20/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE, D'INDUSTRIE, ET DES SERVICES SAINT-ETIENNE MONTBRISON, Etablissement Public Administratif
Numéro de SIREN : 184230019
Adresse :
57 cours fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE, D'INDUSTRIE, ET DES SERVICES SAINT-ETIENNE MONTBRISON
Adresse :
57 cours fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

19/05/2009 : Pôle Eco-conception

N° national/d'enregistrement : 3652501
Date de dépôt : 19/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CCI Saint Etienne Montbrison, Etablissement Public à Caractère Administratif
Numéro de SIREN : 184230019
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 SAINT ETIENNE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : CCI Saint Etienne Montbrison
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 SAINT ETIENNE Cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

25/09/2008 : CCI FORMATION SAINT-ETIENNE MONTBRISON

N° national/d'enregistrement : 3600853
Date de dépôt : 25/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON Etablissement public
Numéro de SIREN : 184230019

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

25/09/2008 : AEROPORT SAINT ETIENNE

N° national/d'enregistrement : 3600854
Date de dépôt : 25/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON Etablissement public
Numéro de SIREN : 184230019

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

25/09/2008 : ESC SAINT-ETIENNE INNOVATING IN BUSINESS

N° national/d'enregistrement : 3600870
Date de dépôt : 25/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON Etéablissement public
Numéro de SIREN : 184230019

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

27/05/2008 : CHAMBRE DE COMMERCE INDUSTRIE ET SERVICES SAINT-ETIENNE MONTBRISON

N° national/d'enregistrement : 3578602
Date de dépôt : 27/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; réservation pour les voyages ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON Etablissement public
Numéro de SIREN : 184230019

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE MONTBRISON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

22/11/2007 : ECO JT LE JOURNAL TELEVISE DE L'ECONOMIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

N° national/d'enregistrement : 3539402
Date de dépôt : 22/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.

Déposant 1 : CCI Saint Etienne Montbrison Etablissement Public à Caractère Administratif
Numéro de SIREN : 184230019

Mandataire 1 : CCI Saint Etienne Montbrison

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

31/10/2006 : innovez vitaminez vos idées

N° national/d'enregistrement : 3460094
Date de dépôt : 31/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; disquettes magnétiques, optiques et numériques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; prospectus ; publications ; livres ; brochures ; clichés.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; actions promotionnelles et publicitaires, diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; reproduction de documents ; études de marché ; actions promotionnelles et publicitaires ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion pour la vente de produits et de services ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, à savoir conseils (non techniques) sur leur politique d'innovation et de recherche ; organisation d'événements à buts commerciaux pour la promotion des politiques d'innovation et de recherche.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition ; publication et édition de livres, de journaux et de revues ; organisation de jeux et concours ; séminaires, stages, conférences, forums, colloques ; organisation de salons et expositions à but culturel ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, séminaires, séance de formation, congrès sur le thème des politiques d'innovation et de recherche des entreprises.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE/MONTBRISON Etablissements publics à caractère administratif
Numéro de SIREN : 184230019

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-14

15/12/2005 : ECO RECTIF

N° national/d'enregistrement : 3400021
Date de dépôt : 15/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des matériaux.Services d'analyses et de recherches industrielles. Recherche en mécanique conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SAINT-ETIENNE /MONTBRISON ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF
Numéro de SIREN : 184230019

Mandataire 1 : ANDRE MOUNIER PRESIDENT CCI SAINT-ETIENNE /MONTBRISON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-22

Historique de l'unité légale :

31/12/2015 : état administratif

Etat administratif : Cessée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Organisations patronales et consulaires (NAF1993 : 91.1A)

01/03/1983 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Organisme consulaire
Code NIC : 00012

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CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE ST ETIENNE (fermée)

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