CHAM PA SOUY

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

Cette division comprend les activités de poste et de courrier, telles que la levée, l’acheminement et la distribution de lettres et de petits colis sous différents régimes. Elle inclut également les services de livraison locale et de messagerie.

Cette sous-classe comprend :
- la levée, le tri, l’acheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres et de colis et petits paquets (assimilés à du courrier) par des entreprises opérant en dehors de l’obligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l’acheminement peut s’effectuer par un moyen de transport détenu en propre (privé) ou par un moyen de transport public.

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de livraison à domicile
- les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises
- la livraison de pizzas chaudes sans fabrication
- le transport de repas (sans fabrication) pour compte de tiers
- le portage de journaux si desserte en porte à porte du client final

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport de fret (cf. 49.20Z, 49.4, 50.20Z, 50.40Z, 51.2)
- les activités de routage et la messagerie urbaine de la presse (cf. 82.19Z)
- la livraison associée à la fabrication de pizzas chaudes (cf. 56.10C)
- le portage de journaux si desserte des revendeurs (cf. 82.19Z) Produits associés : 53.20.11, 53.20.12, 53.20.19

Cette classe comprend :
-les travaux de remodelage des sols ;
-les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc. ;
-la préparation de sites pour l’exploitation minière : enlèvement des déblais et autres travaux d’aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers

Cette classe comprend aussi :
-le rabattement de nappes et autres techniques de lutte contre l'infiltration d'eau en fondation

Cette classe ne comprend pas :
-le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf. 06.10Z et 06.20Z) ; -la décontamination des sols (cf. 39.00Z) ;
-le forage de puits d'eau (cf. 42.21Z) ;
-le fonçage de puits (cf. 43.99D)