CHA-DOG

Entreprise

CHA-DOG
Dernière mise à jour : 10/01/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/01/2012
Enseigne : CHA-DOG
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38330680000038 / Siren : 383306800 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 59 383306800
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.09 : Autres services personnels n.c.a.
96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- les activités des astrologues et des spirites
- les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
- les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les activités des sophrologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les services pour animaux de compagnie : hébergement, soins et dressage
- les services de recherche généalogique
- les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
- les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
- l’exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les activités des psychologues à vocation thérapeutique (cf. 86.90F)
- les machines à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 96.01B)
- les machines à sous automatiques (cf. 92.00Z)
- les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z) Produits associés : 96.09.11, 96.09.12, 96.09.13, 96.09.19
96.09Z-P : Toilettage, éducation comportementaliste et pension pour animaux de compagnie
Cette classe comprend :
- le toilettage d'animaux de compagnie
Coordonnées de l'établissement :
CHA-DOG
Adresse :
680 bis Rue DE L ABBAYE
82000 MONTAUBAN
Liens de succession de l'établissement :
10/01/2012 : Succession
Prédécesseur : CHA-DOG
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/10/1991
Dénomination : CHA-DOG
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CHA-DOG - Montauban (siège)CHA-DOG - Montauban (fermé)CHA-DOG - Montauban (fermé)
Publications au Bodacc :
15/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7066
NOJO : 8201MYG17054900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7554
NOJO : 8201MYG15935800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6441
NOJO : 8201MYG14831100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7026
NOJO : 8201MYG13742400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4715
NOJO : 820114933600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7117
NOJO : 820113849500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8126
NOJO : 820112929700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7578
NOJO : 820111986400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3786
NOJO : 820111137600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12086
NOJO : 820110338600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12194
NOJO : BXC13192006903J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13012
NOJO : BXC122160090504
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10057
NOJO : BXC11186002529E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6767
NOJO : BXC10180008281H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
64 faubourg Lacapelle
82000 Montauban
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10147
NOJO : BXC081670151828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
64 faubourg Lacapelle
82000 Montauban
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10631
NOJO : BXC08183007207O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montauban 383 306 800
Dénomination : CHA DOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
64 faubourg Lacapelle
82000 Montauban
Historique de l'unité légale :
10/01/2012 : code NIC
Code NIC : 00038
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Autres services personnels (NAF1993 : 93.0N)
Représentants légaux :
08/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Type : Personne Physique

Nom : HUET (GODINHO) Nathalie
Né le 02/01/1965 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
632 chemin la Prade
82290 Lacourt-Saint-Pierre
FRANCE
Dépôts des actes :
10/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°811 déposé le 28/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 680 B rue de l'Abbaye 82000 Montauban
15/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1851 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts MR JEAN HUET CEDE A MME NATHALIE GADINHO 250 PARTS N° 1 A 250
01/09/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1851 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts MR JEAN HUET CEDE A MME NATHALIE GADINHO 250 PARTS N° 1 A 250
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1657 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
25/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1817 déposé le 01/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1856 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 64 FG LACAPELLE82000 MONTAUBAN
29/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1551 déposé le 20/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1418 déposé le 24/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1418 déposé le 24/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1418 déposé le 24/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1856 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1657 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1851 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts MR JEAN HUET CEDE A MME NATHALIE GADINHO 250 PARTS N° 1 A 250
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°811 déposé le 28/02/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
08/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
680bis rue de l'Abbaye
82000 Montauban
FRANCE
Enseigne : CHA-DOG
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/10/1991
Activité : Toilettage d'animaux domestiques, vente de produits et d'articles animaliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/07/2015 : Ajout
Greffe : Montauban (8201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 3323
Date d’ajout de l’observation : 01/12/1999
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital Date d'effet : 25/10/1999
08/07/2015 : Ajout
Greffe : Montauban (8201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 187
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2004
Texte de l'observation : Modification autre Changement du domicile personnel de la gérante : - Mme Godinho Nathalie 632 chemin la Prade 82290 Lacourt St Pierré Date d'effet : 11/12/2003
Personnes morales :
08/07/2015 : CHA DOG
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1896 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1922 déposé le 08/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°2075 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1748 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°2387 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1656 déposé le 21/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1211 déposé le 18/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1107 déposé le 29/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1319 déposé le 13/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°2008 déposé le 28/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1148 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1477 déposé le 01/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1614 déposé le 03/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1133 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1752 déposé le 16/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1431 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1278 déposé le 11/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°682 déposé le 27/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1056 déposé le 04/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1124 déposé le 05/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°768 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°794 déposé le 08/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1080 déposé le 26/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1991B00264
Dépôt : N°1039 déposé le 26/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 2459 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1991B00264
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles21 21417 7773 437
044Total Actif Immobilisé21 21417 7773 437
050Matières premières approvisionnements, en cours de production110110
060Stock marchandises2 4912 491
068Créances – Clients et comptes rattachés104104
072Créances – Autres44
084Disponibilités5 8335 833
092Charges constatées d’avance114114
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 6568 656
110Total général Actif29 87017 77712 093
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves228
134Report à nouveau533
136Résultat de l’exercice-767
142Total des capitaux propres - Total I8 376
166Fournisseurs et comptes rattachés635
172Autres dettes3 081
176Total des dettes3 716
180Total général Passif12 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France6 180
218Production vendue de services - France58 704
226Subventions d’exploitation reçues1 449
230Autres produits4
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 66 338
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)4 506
236Variation de stock (marchandises) 24
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 948
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -110
242Autres charges externes* 33 869
243(dont taxe professionnelle) 710
244Impôts, taxes et versements assimilés3 162
250Rémunérations du personnel 10 980
252Charges sociales 11 175
254Dotations aux amortissements 2 012
264Total des charges d’exploitation 67 568
270Résultat d’exploitation -1 230
290Produits exceptionnels 486
294Charges financières 23
310Bénéfice ou perte -767
374Montant de la T.V.A. collectée 12 977
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 382
490Total Immobilisations (Valeur brute) 20 832
492Total Immobilisations (Augmentations) 382
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 3337 du 06/07/2021
Numéro de gestion : 1991B00264
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles21 21417 7773 437
044Total Actif Immobilisé21 21417 7773 437
050Matières premières approvisionnements, en cours de production110110
060Stock marchandises2 4912 491
068Créances – Clients et comptes rattachés104104
072Créances – Autres44
084Disponibilités5 8335 833
092Charges constatées d’avance114114
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 6568 656
110Total général Actif29 87017 77712 093
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves228
134Report à nouveau533
136Résultat de l’exercice-767
142Total des capitaux propres - Total I8 376
166Fournisseurs et comptes rattachés635
172Autres dettes3 081
176Total des dettes3 716
180Total général Passif12 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France6 180
218Production vendue de services - France58 704
226Subventions d’exploitation reçues1 449
230Autres produits4
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 66 338
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)4 506
236Variation de stock (marchandises) 24
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 948
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -110
242Autres charges externes* 33 869
243(dont taxe professionnelle) 710
244Impôts, taxes et versements assimilés3 162
250Rémunérations du personnel 10 980
252Charges sociales 11 175
254Dotations aux amortissements 2 012
264Total des charges d’exploitation 67 568
270Résultat d’exploitation -1 230
290Produits exceptionnels 486
294Charges financières 23
310Bénéfice ou perte -767
374Montant de la T.V.A. collectée 12 977
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 382
490Total Immobilisations (Valeur brute) 20 832
492Total Immobilisations (Augmentations) 382
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 2340 du 17/07/2020
Numéro de gestion : 1991B00264
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles21 21417 7773 437
044Total Actif Immobilisé21 21417 7773 437
050Matières premières approvisionnements, en cours de production110110
060Stock marchandises2 4912 491
068Créances – Clients et comptes rattachés104104
072Créances – Autres44
084Disponibilités5 8335 833
092Charges constatées d’avance114114
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 6568 656
110Total général Actif29 87017 77712 093
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves228
134Report à nouveau533
136Résultat de l’exercice-767
142Total des capitaux propres - Total I8 376
166Fournisseurs et comptes rattachés635
172Autres dettes3 081
176Total des dettes3 716
180Total général Passif12 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France6 180
218Production vendue de services - France58 704
226Subventions d’exploitation reçues1 449
230Autres produits4
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 66 338
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)4 506
236Variation de stock (marchandises) 24
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 948
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -110
242Autres charges externes* 33 869
243(dont taxe professionnelle) 710
244Impôts, taxes et versements assimilés3 162
250Rémunérations du personnel 10 980
252Charges sociales 11 175
254Dotations aux amortissements 2 012
264Total des charges d’exploitation 67 568
270Résultat d’exploitation -1 230
290Produits exceptionnels 486
294Charges financières 23
310Bénéfice ou perte -767
374Montant de la T.V.A. collectée 12 977
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 382
490Total Immobilisations (Valeur brute) 20 832
492Total Immobilisations (Augmentations) 382
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 2800 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 1991B00264
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles21 21417 7773 437
044Total Actif Immobilisé21 21417 7773 437
050Matières premières approvisionnements, en cours de production110110
060Stock marchandises2 4912 491
068Créances – Clients et comptes rattachés104104
072Créances – Autres44
084Disponibilités5 8335 833
092Charges constatées d’avance114114
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 6568 656
110Total général Actif29 87017 77712 093
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves228
134Report à nouveau533
136Résultat de l’exercice-767
142Total des capitaux propres - Total I8 376
166Fournisseurs et comptes rattachés635
172Autres dettes3 081
176Total des dettes3 716
180Total général Passif12 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France6 180
218Production vendue de services - France58 704
226Subventions d’exploitation reçues1 449
230Autres produits4
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 66 338
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)4 506
236Variation de stock (marchandises) 24
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 948
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -110
242Autres charges externes* 33 869
243(dont taxe professionnelle) 710
244Impôts, taxes et versements assimilés3 162
250Rémunérations du personnel 10 980
252Charges sociales 11 175
254Dotations aux amortissements 2 012
264Total des charges d’exploitation 67 568
270Résultat d’exploitation -1 230
290Produits exceptionnels 486
294Charges financières 23
310Bénéfice ou perte -767
374Montant de la T.V.A. collectée 12 977
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 382
490Total Immobilisations (Valeur brute) 20 832
492Total Immobilisations (Augmentations) 382
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 1995 du 27/06/2018
Numéro de gestion : 1991B00264
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles21 21417 7773 437
044Total Actif Immobilisé21 21417 7773 437
050Matières premières approvisionnements, en cours de production110110
060Stock marchandises2 4912 491
068Créances – Clients et comptes rattachés104104
072Créances – Autres44
084Disponibilités5 8335 833
092Charges constatées d’avance114114
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 6568 656
110Total général Actif29 87017 77712 093
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves228
134Report à nouveau533
136Résultat de l’exercice-767
142Total des capitaux propres - Total I8 376
166Fournisseurs et comptes rattachés635
172Autres dettes3 081
176Total des dettes3 716
180Total général Passif12 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France6 180
218Production vendue de services - France58 704
226Subventions d’exploitation reçues1 449
230Autres produits4
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 66 338
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)4 506
236Variation de stock (marchandises) 24
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 948
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -110
242Autres charges externes* 33 869
243(dont taxe professionnelle) 710
244Impôts, taxes et versements assimilés3 162
250Rémunérations du personnel 10 980
252Charges sociales 11 175
254Dotations aux amortissements 2 012
264Total des charges d’exploitation 67 568
270Résultat d’exploitation -1 230
290Produits exceptionnels 486
294Charges financières 23
310Bénéfice ou perte -767
374Montant de la T.V.A. collectée 12 977
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 382
490Total Immobilisations (Valeur brute) 20 832
492Total Immobilisations (Augmentations) 382
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 1871 du 20/06/2017
Numéro de gestion : 1991B00264
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles21 21417 7773 437
044Total Actif Immobilisé21 21417 7773 437
050Matières premières approvisionnements, en cours de production110110
060Stock marchandises2 4912 491
068Créances – Clients et comptes rattachés104104
072Créances – Autres44
084Disponibilités5 8335 833
092Charges constatées d’avance114114
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 6568 656
110Total général Actif29 87017 77712 093
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves228
134Report à nouveau533
136Résultat de l’exercice-767
142Total des capitaux propres - Total I8 376
166Fournisseurs et comptes rattachés635
172Autres dettes3 081
176Total des dettes3 716
180Total général Passif12 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France6 180
218Production vendue de services - France58 704
226Subventions d’exploitation reçues1 449
230Autres produits4
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 66 338
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)4 506
236Variation de stock (marchandises) 24
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 948
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -110
242Autres charges externes* 33 869
243(dont taxe professionnelle) 710
244Impôts, taxes et versements assimilés3 162
250Rémunérations du personnel 10 980
252Charges sociales 11 175
254Dotations aux amortissements 2 012
264Total des charges d’exploitation 67 568
270Résultat d’exploitation -1 230
290Produits exceptionnels 486
294Charges financières 23
310Bénéfice ou perte -767
374Montant de la T.V.A. collectée 12 977
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 382
490Total Immobilisations (Valeur brute) 20 832
492Total Immobilisations (Augmentations) 382

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