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de Barenton-Bugny

CERTISOLIS TC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/10/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51772047000015 / Siren : 517720470 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 41 517720470
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
CERTISOLIS TC
Adresse :
SAVOIE TECHNOLAC
39 ALLEE LAC DE COME

73370 LE BOURGET-DU-LAC
Marchés publics :
31/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Expertise des dossiers d'Analyse de Cycle de Vie dans le cadre des Appels d'Offres Photovoltaïques gérés par la Commission de Régulation de l'Energie
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 3852903090045420222022S0537300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 582 182 €
Date de notification : 31/03/2022

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie

Titulaire :
CERTISOLIS TC (51772047000015)
25/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Expertise des dossiers d'analyse de cycle de vie dans le cadre des Appels d'offres photovoltaïques gérés par la Commission de Régulation de l'Energie.
Classification : 9331200

Numéro unique d’identification : 3852903090045420202020S1957200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 943 €
Date de notification : 25/11/2020

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie

Titulaire :
CERTISOLIS TC (51772047000015)
Historique de l'établissement :
01/11/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/10/2009
Dénomination : CERTISOLIS TC
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
17/11/2010 : C CERTIFIE PAR CERTISOLIS
N° national/d'enregistrement : 3782863
Date de dépôt : 17/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : CERTISOLIS TC, SAS
Numéro de SIREN : 517720470
Adresse :
39 Allée du Lac de Côme - BP 364
73372 Le BOURGET DU LAC
FR

Mandataire 1 : CERTISOLIS TC
Adresse :
39 Allée du Lac de Côme - BP 364
73372 Le BOURGET DU LAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

09/11/2009 : CERTISOLIS TC
N° national/d'enregistrement : 3689921
Date de dépôt : 09/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils et machines pour essais de matériaux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques. ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; installations pour le traitement de l'air ; échangeurs thermiques ; installations de réseau de distribution liquide ou gazeux de chauffage ou de refroidissement ; capteurs solaires (chauffage). ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique, en particulier dans le domaine de l'énergie solaire, rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; services d'analyses et d'essais en laboratoires dans les domaines scientifique et technologique, en particulier dans le domaine de l'énergie solaire ; ingénierie ; contrôle de qualité ; conseils et consultations en matière de génie climatique, d'économie d'énergie et d'énergie solaire ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; travaux d'ingénieurs en génie climatique ; étude de projets techniques dans le domaine de l'énergie solaire ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels en matière de génie climatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines du génie climatique et de l'énergie solaire ; réalisation d'études et d'expertises (travaux d'ingénieurs) liées au génie climatique et au domaine de l'énergie solaire ; analyses chimiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : CERTISOLIS TC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 517720470
Adresse :
39 allée du Lac de Côme, Savoie Technolac
73370 LE BOURGET DU LAC
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731990
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Publications au Bodacc :
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5516
NOJO : 7301MYG42554000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Chambéry 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6835
NOJO : 7301MYG39823900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3749
NOJO : 7301MYG37060200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6217
NOJO : 117301451516673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chambery 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6701
NOJO : 117301439234003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°787
NOJO : 730117301416053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS ; Commissaire aux comptes suppléant : VELUT Christophe- Président : PRIEUR-LEFEBVRE Laurent André Maurice en fonction le 29 Mars 2018
16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4539
NOJO : 117301395021671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7798
NOJO : 117301369639217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4108
NOJO : 117301344034279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8839
NOJO : 117301321859269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5451
NOJO : 117301302962442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5704
NOJO : BXC12214003810E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5557
NOJO : BXC111680033251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
39 allée du Lac de Côme Savoie Technolac
73370 Bourdeau
13/11/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1459
NOJO : BXA09309000964G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 28/10/2009
Date de commencement d'activité : 20/10/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 517 720 470
Dénomination : CERTISOLIS TC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BECCAVIN Jérome Guy Franck Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS Commissaire aux comptes suppléant : VELUT Christophe-
Montant du capital : 80000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Réalisation de tests et d'essais, certification et audit dans le domaine des modules photovostaiques.

Adresse :
39 allée du Lac de Côme
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac
Historique de l'unité légale :
08/11/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
11/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Type : Personne Physique

Nom : BECCAVIN Jérome Guy Franck
Né le 19/02/1971 à Saint-Aignan
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 Place de l'Eglise
38330 Saint-Nazaire-les-Eymes
FRANCE
11/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Type : Personne Morale

Nom : ORFIS
Siren : 957509045
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
149 Boulevard Stalingrad
Le Palais d'Hiver
69100 Villeurbanne
FRANCE
11/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Type : Personne Physique

Nom : VELUT Christophe-
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
149 Boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE
Dépôts des actes :
20/10/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Dépôt : N°2905746 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
20/10/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Dépôt : N°2905746 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/10/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Dépôt : N°2905746 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
20/10/2009 : Liste des souscripteurs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Dépôt : N°2905746 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
20/10/2009 : Attestation bancaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Dépôt : N°2905746 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
11/05/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Type : Siège

Adresse :
39 Allée du Lac de Côme
Savoie Technolac
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
11/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Type : Etablissement principal

Adresse :
39 Allée du Lac de Côme
Savoie Technolac
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2009
Activité : Réalisation de tests et d'essais, certification et audit dans le domaine des modules photovoltaïques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
11/05/2016 : CERTISOLIS TC
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Réalisation de tests et d'essais, certification et audit dans le domaine des modules photovoltaïques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/10/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Dépôt : N°4634 déposé le 11/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Dépôt : N°3697 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Dépôt : N°4453 déposé le 16/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Dépôt : N°6717 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Dépôt : N°6431 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01064
Dépôt : N°4766 déposé le 09/06/2011
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6905 du 02/06/2022
Numéro de gestion : 2009B01064
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 67020 3412 3294 149
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 135 0181 239 090895 928899 303
ATAutres immobilisations corporelles59 95226 33133 62111 888
BHAutres immobilisations financières11 96011 96011 960
BJTOTAL (I)2 229 6001 285 761943 839927 300
BLMatières premières, approvisionnements2 9412 9415 486
BNEn cours de production de biens164 816164 816146 345
BXClients et comptes rattachés369 05019 417349 633228 881
BZAutres créances311 137311 137387 186
CDValeurs mobilières de placement200 542200 542200 750
CFDisponibilités326 766326 766537 885
CHCharges constatées d’avance31 66831 66827 596
CJTOTAL (II)1 406 92019 4171 387 5031 534 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 636 5201 305 1782 331 3422 461 429
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DHReport à nouveau19 073-27 460
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 74356 533
DJSubventions d’investissement340 774365 210
DLTOTAL (I)569 589474 283
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)160 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)821 7321 147 163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés255 133363 665
DYDettes fiscales et sociales228 223244 155
EAAutres dettes2 500
EBProduits constatés d’avance (2)293 742231 915
ECTOTAL (IV)1 761 7531 987 146
EETOTAL GENERAL (I à V)2 331 3422 461 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 574 8461 987 146
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 066 11395 1431 161 2561 328 198
FJChiffres d’affaires nets1 066 11395 1431 161 2561 328 198
FMProduction stockée18 47115 421
FNProduction immobilisée9 9005 625
FOSubventions d’exploitation91 50818 365
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 13531 205
FQAutres produits3431
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 299 3041 398 845
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 7648 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 545-1 110
FWAutres achats et charges externes413 440650 504
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 50014 088
FYSalaires et traitements407 252377 794
FZCharges sociales164 580153 776
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements220 104198 562
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 4751 942
GEAutres charges15 65333 303
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 266 3131 437 357
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 992-38 512
GJProduits financiers de participations2 638865
GNDifférences positives de change71063
GPTotal des produits financiers (V)3 348928
GRIntérêts et charges assimilées22 58424 149
GSDifférences négatives de change95
GUTotal des charges financières (VI)22 67924 149
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 331-23 221
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 660-61 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 2619 128
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 90278 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 16487 897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)86 14087 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 943-30 770
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 388 8151 487 670
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 259 0721 431 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 74356 533
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 5211 82020 341
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 047 136218 2841 265 419
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 065 657220 1041 285 760
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients17 58617 47515 64419 417
7BTotal Provisions pour dépréciation17 58617 47515 64419 417
7CTOTAL GENERAL17 58617 47515 64419 417
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 47515 644
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 960
VAClients douteux ou litigieux33 770
UXAutres créances clients335 280
VMImpôts sur les bénéfices216 365
VBT. V. A.45 257
VPDivers49 513
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2
VSCharges constatées d’avance31 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES723 816711 85611 960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine350350
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine160 07336 236123 838
8BFournisseurs et comptes rattaché255 133255 133
8CPersonnel et comptes rattachés69 90769 907
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 29174 291
VWT.V.A.83 58283 582
VQAutres impôts, taxes et assimilés443443
VIGroupe et associés821 732821 732
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5002 500
8LProduits constatés d’avance293 742293 742
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 761 7531 637 915123 838
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice184 666
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice23 927
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7779 du 25/06/2021
Numéro de gestion : 2009B01064
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 67020 3412 3294 149
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 135 0181 239 090895 928899 303
ATAutres immobilisations corporelles59 95226 33133 62111 888
BHAutres immobilisations financières11 96011 96011 960
BJTOTAL (I)2 229 6001 285 761943 839927 300
BLMatières premières, approvisionnements2 9412 9415 486
BNEn cours de production de biens164 816164 816146 345
BXClients et comptes rattachés369 05019 417349 633228 881
BZAutres créances311 137311 137387 186
CDValeurs mobilières de placement200 542200 542200 750
CFDisponibilités326 766326 766537 885
CHCharges constatées d’avance31 66831 66827 596
CJTOTAL (II)1 406 92019 4171 387 5031 534 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 636 5201 305 1782 331 3422 461 429
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DHReport à nouveau19 073-27 460
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 74356 533
DJSubventions d’investissement340 774365 210
DLTOTAL (I)569 589474 283
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)160 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)821 7321 147 163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés255 133363 665
DYDettes fiscales et sociales228 223244 155
EAAutres dettes2 500
EBProduits constatés d’avance (2)293 742231 915
ECTOTAL (IV)1 761 7531 987 146
EETOTAL GENERAL (I à V)2 331 3422 461 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 574 8461 987 146
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 066 11395 1431 161 2561 328 198
FJChiffres d’affaires nets1 066 11395 1431 161 2561 328 198
FMProduction stockée18 47115 421
FNProduction immobilisée9 9005 625
FOSubventions d’exploitation91 50818 365
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 13531 205
FQAutres produits3431
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 299 3041 398 845
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 7648 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 545-1 110
FWAutres achats et charges externes413 440650 504
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 50014 088
FYSalaires et traitements407 252377 794
FZCharges sociales164 580153 776
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements220 104198 562
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 4751 942
GEAutres charges15 65333 303
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 266 3131 437 357
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 992-38 512
GJProduits financiers de participations2 638865
GNDifférences positives de change71063
GPTotal des produits financiers (V)3 348928
GRIntérêts et charges assimilées22 58424 149
GSDifférences négatives de change95
GUTotal des charges financières (VI)22 67924 149
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 331-23 221
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 660-61 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 2619 128
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 90278 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 16487 897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)86 14087 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 943-30 770
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 388 8151 487 670
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 259 0721 431 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 74356 533
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 5211 82020 341
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 047 136218 2841 265 419
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 065 657220 1041 285 760
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients17 58617 47515 64419 417
7BTotal Provisions pour dépréciation17 58617 47515 64419 417
7CTOTAL GENERAL17 58617 47515 64419 417
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 47515 644
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 960
VAClients douteux ou litigieux33 770
UXAutres créances clients335 280
VMImpôts sur les bénéfices216 365
VBT. V. A.45 257
VPDivers49 513
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2
VSCharges constatées d’avance31 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES723 816711 85611 960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine350350
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine160 07336 236123 838
8BFournisseurs et comptes rattaché255 133255 133
8CPersonnel et comptes rattachés69 90769 907
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 29174 291
VWT.V.A.83 58283 582
VQAutres impôts, taxes et assimilés443443
VIGroupe et associés821 732821 732
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5002 500
8LProduits constatés d’avance293 742293 742
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 761 7531 637 915123 838
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice184 666
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice23 927
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6561 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 2009B01064
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6561 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 2009B01064
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 67020 3412 3294 149
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 135 0181 239 090895 928899 303
ATAutres immobilisations corporelles59 95226 33133 62111 888
BHAutres immobilisations financières11 96011 96011 960
BJTOTAL (I)2 229 6001 285 761943 839927 300
BLMatières premières, approvisionnements2 9412 9415 486
BNEn cours de production de biens164 816164 816146 345
BXClients et comptes rattachés369 05019 417349 633228 881
BZAutres créances311 137311 137387 186
CDValeurs mobilières de placement200 542200 542200 750
CFDisponibilités326 766326 766537 885
CHCharges constatées d’avance31 66831 66827 596
CJTOTAL (II)1 406 92019 4171 387 5031 534 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 636 5201 305 1782 331 3422 461 429
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DHReport à nouveau19 073-27 460
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 74356 533
DJSubventions d’investissement340 774365 210
DLTOTAL (I)569 589474 283
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)160 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)821 7321 147 163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés255 133363 665
DYDettes fiscales et sociales228 223244 155
EAAutres dettes2 500
EBProduits constatés d’avance (2)293 742231 915
ECTOTAL (IV)1 761 7531 987 146
EETOTAL GENERAL (I à V)2 331 3422 461 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 574 8461 987 146
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 066 11395 1431 161 2561 328 198
FJChiffres d’affaires nets1 066 11395 1431 161 2561 328 198
FMProduction stockée18 47115 421
FNProduction immobilisée9 9005 625
FOSubventions d’exploitation91 50818 365
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 13531 205
FQAutres produits3431
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 299 3041 398 845
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 7648 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 545-1 110
FWAutres achats et charges externes413 440650 504
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 50014 088
FYSalaires et traitements407 252377 794
FZCharges sociales164 580153 776
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements220 104198 562
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 4751 942
GEAutres charges15 65333 303
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 266 3131 437 357
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 992-38 512
GJProduits financiers de participations2 638865
GNDifférences positives de change71063
GPTotal des produits financiers (V)3 348928
GRIntérêts et charges assimilées22 58424 149
GSDifférences négatives de change95
GUTotal des charges financières (VI)22 67924 149
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 331-23 221
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 660-61 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 2619 128
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 90278 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 16487 897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)86 14087 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 943-30 770
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 388 8151 487 670
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 259 0721 431 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 74356 533
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 5211 82020 341
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 047 136218 2841 265 419
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 065 657220 1041 285 760
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients17 58617 47515 64419 417
7BTotal Provisions pour dépréciation17 58617 47515 64419 417
7CTOTAL GENERAL17 58617 47515 64419 417
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 47515 644
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 960
VAClients douteux ou litigieux33 770
UXAutres créances clients335 280
VMImpôts sur les bénéfices216 365
VBT. V. A.45 257
VPDivers49 513
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2
VSCharges constatées d’avance31 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES723 816711 85611 960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine350350
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine160 07336 236123 838
8BFournisseurs et comptes rattaché255 133255 133
8CPersonnel et comptes rattachés69 90769 907
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 29174 291
VWT.V.A.83 58283 582
VQAutres impôts, taxes et assimilés443443
VIGroupe et associés821 732821 732
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5002 500
8LProduits constatés d’avance293 742293 742
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 761 7531 637 915123 838
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice184 666
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice23 927
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7718 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 2009B01064
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 67020 3412 3294 149
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 135 0181 239 090895 928899 303
ATAutres immobilisations corporelles59 95226 33133 62111 888
BHAutres immobilisations financières11 96011 96011 960
BJTOTAL (I)2 229 6001 285 761943 839927 300
BLMatières premières, approvisionnements2 9412 9415 486
BNEn cours de production de biens164 816164 816146 345
BXClients et comptes rattachés369 05019 417349 633228 881
BZAutres créances311 137311 137387 186
CDValeurs mobilières de placement200 542200 542200 750
CFDisponibilités326 766326 766537 885
CHCharges constatées d’avance31 66831 66827 596
CJTOTAL (II)1 406 92019 4171 387 5031 534 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 636 5201 305 1782 331 3422 461 429
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DHReport à nouveau19 073-27 460
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 74356 533
DJSubventions d’investissement340 774365 210
DLTOTAL (I)569 589474 283
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)160 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)821 7321 147 163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés255 133363 665
DYDettes fiscales et sociales228 223244 155
EAAutres dettes2 500
EBProduits constatés d’avance (2)293 742231 915
ECTOTAL (IV)1 761 7531 987 146
EETOTAL GENERAL (I à V)2 331 3422 461 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 574 8461 987 146
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 066 11395 1431 161 2561 328 198
FJChiffres d’affaires nets1 066 11395 1431 161 2561 328 198
FMProduction stockée18 47115 421
FNProduction immobilisée9 9005 625
FOSubventions d’exploitation91 50818 365
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 13531 205
FQAutres produits3431
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 299 3041 398 845
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 7648 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 545-1 110
FWAutres achats et charges externes413 440650 504
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 50014 088
FYSalaires et traitements407 252377 794
FZCharges sociales164 580153 776
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements220 104198 562
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 4751 942
GEAutres charges15 65333 303
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 266 3131 437 357
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 992-38 512
GJProduits financiers de participations2 638865
GNDifférences positives de change71063
GPTotal des produits financiers (V)3 348928
GRIntérêts et charges assimilées22 58424 149
GSDifférences négatives de change95
GUTotal des charges financières (VI)22 67924 149
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 331-23 221
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 660-61 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 2619 128
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 90278 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 16487 897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)86 14087 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 943-30 770
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 388 8151 487 670
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 259 0721 431 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 74356 533
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 5211 82020 341
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 047 136218 2841 265 419
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 065 657220 1041 285 760
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients17 58617 47515 64419 417
7BTotal Provisions pour dépréciation17 58617 47515 64419 417
7CTOTAL GENERAL17 58617 47515 64419 417
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 47515 644
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 960
VAClients douteux ou litigieux33 770
UXAutres créances clients335 280
VMImpôts sur les bénéfices216 365
VBT. V. A.45 257
VPDivers49 513
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2
VSCharges constatées d’avance31 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES723 816711 85611 960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine350350
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine160 07336 236123 838
8BFournisseurs et comptes rattaché255 133255 133
8CPersonnel et comptes rattachés69 90769 907
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 29174 291
VWT.V.A.83 58283 582
VQAutres impôts, taxes et assimilés443443
VIGroupe et associés821 732821 732
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5002 500
8LProduits constatés d’avance293 742293 742
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 761 7531 637 915123 838
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice184 666
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice23 927
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 513 du 16/01/2019
Numéro de gestion : 2009B01064
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 67020 3412 3294 149
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 135 0181 239 090895 928899 303
ATAutres immobilisations corporelles59 95226 33133 62111 888
BHAutres immobilisations financières11 96011 96011 960
BJTOTAL (I)2 229 6001 285 761943 839927 300
BLMatières premières, approvisionnements2 9412 9415 486
BNEn cours de production de biens164 816164 816146 345
BXClients et comptes rattachés369 05019 417349 633228 881
BZAutres créances311 137311 137387 186
CDValeurs mobilières de placement200 542200 542200 750
CFDisponibilités326 766326 766537 885
CHCharges constatées d’avance31 66831 66827 596
CJTOTAL (II)1 406 92019 4171 387 5031 534 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 636 5201 305 1782 331 3422 461 429
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DHReport à nouveau19 073-27 460
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 74356 533
DJSubventions d’investissement340 774365 210
DLTOTAL (I)569 589474 283
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)160 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)821 7321 147 163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés255 133363 665
DYDettes fiscales et sociales228 223244 155
EAAutres dettes2 500
EBProduits constatés d’avance (2)293 742231 915
ECTOTAL (IV)1 761 7531 987 146
EETOTAL GENERAL (I à V)2 331 3422 461 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 574 8461 987 146
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 066 11395 1431 161 2561 328 198
FJChiffres d’affaires nets1 066 11395 1431 161 2561 328 198
FMProduction stockée18 47115 421
FNProduction immobilisée9 9005 625
FOSubventions d’exploitation91 50818 365
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 13531 205
FQAutres produits3431
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 299 3041 398 845
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 7648 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 545-1 110
FWAutres achats et charges externes413 440650 504
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 50014 088
FYSalaires et traitements407 252377 794
FZCharges sociales164 580153 776
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements220 104198 562
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 4751 942
GEAutres charges15 65333 303
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 266 3131 437 357
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 992-38 512
GJProduits financiers de participations2 638865
GNDifférences positives de change71063
GPTotal des produits financiers (V)3 348928
GRIntérêts et charges assimilées22 58424 149
GSDifférences négatives de change95
GUTotal des charges financières (VI)22 67924 149
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 331-23 221
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 660-61 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 2619 128
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 90278 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 16487 897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)86 14087 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 943-30 770
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 388 8151 487 670
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 259 0721 431 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 74356 533
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 5211 82020 341
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 047 136218 2841 265 419
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 065 657220 1041 285 760
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients17 58617 47515 64419 417
7BTotal Provisions pour dépréciation17 58617 47515 64419 417
7CTOTAL GENERAL17 58617 47515 64419 417
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 47515 644
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 960
VAClients douteux ou litigieux33 770
UXAutres créances clients335 280
VMImpôts sur les bénéfices216 365
VBT. V. A.45 257
VPDivers49 513
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2
VSCharges constatées d’avance31 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES723 816711 85611 960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine350350
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine160 07336 236123 838
8BFournisseurs et comptes rattaché255 133255 133
8CPersonnel et comptes rattachés69 90769 907
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 29174 291
VWT.V.A.83 58283 582
VQAutres impôts, taxes et assimilés443443
VIGroupe et associés821 732821 732
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5002 500
8LProduits constatés d’avance293 742293 742
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 761 7531 637 915123 838
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice184 666
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice23 927
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5208 du 24/05/2017
Numéro de gestion : 2009B01064
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 67020 3412 3294 149
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 135 0181 239 090895 928899 303
ATAutres immobilisations corporelles59 95226 33133 62111 888
BHAutres immobilisations financières11 96011 96011 960
BJTOTAL (I)2 229 6001 285 761943 839927 300
BLMatières premières, approvisionnements2 9412 9415 486
BNEn cours de production de biens164 816164 816146 345
BXClients et comptes rattachés369 05019 417349 633228 881
BZAutres créances311 137311 137387 186
CDValeurs mobilières de placement200 542200 542200 750
CFDisponibilités326 766326 766537 885
CHCharges constatées d’avance31 66831 66827 596
CJTOTAL (II)1 406 92019 4171 387 5031 534 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 636 5201 305 1782 331 3422 461 429
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DHReport à nouveau19 073-27 460
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 74356 533
DJSubventions d’investissement340 774365 210
DLTOTAL (I)569 589474 283
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)160 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)821 7321 147 163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés255 133363 665
DYDettes fiscales et sociales228 223244 155
EAAutres dettes2 500
EBProduits constatés d’avance (2)293 742231 915
ECTOTAL (IV)1 761 7531 987 146
EETOTAL GENERAL (I à V)2 331 3422 461 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 574 8461 987 146
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 066 11395 1431 161 2561 328 198
FJChiffres d’affaires nets1 066 11395 1431 161 2561 328 198
FMProduction stockée18 47115 421
FNProduction immobilisée9 9005 625
FOSubventions d’exploitation91 50818 365
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 13531 205
FQAutres produits3431
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 299 3041 398 845
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 7648 497
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 545-1 110
FWAutres achats et charges externes413 440650 504
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 50014 088
FYSalaires et traitements407 252377 794
FZCharges sociales164 580153 776
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements220 104198 562
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 4751 942
GEAutres charges15 65333 303
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 266 3131 437 357
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 992-38 512
GJProduits financiers de participations2 638865
GNDifférences positives de change71063
GPTotal des produits financiers (V)3 348928
GRIntérêts et charges assimilées22 58424 149
GSDifférences négatives de change95
GUTotal des charges financières (VI)22 67924 149
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 331-23 221
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 660-61 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 2619 128
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 90278 770
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 16487 897
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)86 14087 497
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 943-30 770
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 388 8151 487 670
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 259 0721 431 137
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 74356 533
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 5211 82020 341
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 047 136218 2841 265 419
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 065 657220 1041 285 760
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients17 58617 47515 64419 417
7BTotal Provisions pour dépréciation17 58617 47515 64419 417
7CTOTAL GENERAL17 58617 47515 64419 417
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 47515 644
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 960
VAClients douteux ou litigieux33 770
UXAutres créances clients335 280
VMImpôts sur les bénéfices216 365
VBT. V. A.45 257
VPDivers49 513
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2
VSCharges constatées d’avance31 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES723 816711 85611 960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine350350
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine160 07336 236123 838
8BFournisseurs et comptes rattaché255 133255 133
8CPersonnel et comptes rattachés69 90769 907
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 29174 291
VWT.V.A.83 58283 582
VQAutres impôts, taxes et assimilés443443
VIGroupe et associés821 732821 732
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5002 500
8LProduits constatés d’avance293 742293 742
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 761 7531 637 915123 838
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice184 666
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice23 927

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