CENTRE FRANCE COMMUNICATIONS

Activité principale : Conseil en relations publiques et communication (NAFRev2 : 70.21Z)

Caractère employeur : Oui

Successeur : AXELERYS

Prédécesseur : CENTRE FRANCE COMMUNICATIONS
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4235470
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4235470
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4235472
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4235472
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4235473
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4235473
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4235475
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4235475
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4235470
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4235472
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4235473
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4235475
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4228970
Date de dépôt : 26/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

N° national/d'enregistrement : 4228970
Date de dépôt : 26/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

N° national/d'enregistrement : 4228970
Date de dépôt : 26/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4194222
Date de dépôt : 02/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONTAGNE, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 696869
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

N° national/d'enregistrement : 4068703
Date de dépôt : 13/02/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5 Place Victor Hugo
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 673603
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : AXELERYS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

N° national/d'enregistrement : 4068703
Date de dépôt : 13/02/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5 Place Victor Hugo
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme SOMMER Elisabeth
Adresse :
45 rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 673603
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : AXELERYS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 718774
Date de demande : 14/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : DEDICAST

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

N° national/d'enregistrement : 3897908
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SAS
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63000 Clermont-Ferrand
FR

Mandataire 1 : LA MONTAGNE, M. ARSAC Jean-Noël
Adresse :
45 Rue du Clos Four
63000 Clermont-Ferrand
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661256
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Bénéficiare 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804830
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

N° national/d'enregistrement : 3528549
Date de dépôt : 03/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Le numéro national est erroné : au lieu de : 08 3 528 549 il faut lire : 07 3 528 549

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier, affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instrument de dessin.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SAS
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 RUE DU CLOS FOUR
63056 CLERMONT FERRAND cedex 02
FR

Mandataire 1 : Mme ROCHE SANDRA
Adresse :
45 RUE DU CLOS FOUR
63056 CLERMONT FERRAND cedex 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661256
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Bénéficiare 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678993
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Bénéficiare 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-07
Texte de l'erratum publié : Le numéro national est erroné : au lieu de : 08 3 528 549 il faut lire : 07 3 528 549

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665975
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

N° national/d'enregistrement : 3398547
Date de dépôt : 08/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2015
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; services d'abonnements à des journaux ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communication par terminaux d'ordinateurs ; agence de presse ou d'information ; service de messagerie électronique. Information en matière de divertissement ; service de loisirs ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; distribution de prix ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; service d'organisation de toutes manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants ; réservation de salles de spectacles ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261

Mandataire 1 : Jean-Pierre CAILLARD CENTRE FRANCE COMMUNICATION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 678010
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

N° national/d'enregistrement : 3398547
Date de dépôt : 08/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; services d'abonnements à des journaux ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communication par terminaux d'ordinateurs ; agence de presse ou d'information ; service de messagerie électronique. Information en matière de divertissement ; service de loisirs ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; distribution de prix ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; service d'organisation de toutes manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants ; réservation de salles de spectacles ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261

Mandataire 1 : Jean-Pierre CAILLARD CENTRE FRANCE COMMUNICATION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 678010
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

N° national/d'enregistrement : 3398563
Date de dépôt : 08/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures. Publicité ; diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; services d'abonnements à des journaux ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée. Communication par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse ou d'information ; service de messagerie électronique. Information en matière de divertissement ; service de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; micro édition ; filmage sur bande vidéo ; service de photographie ; organisation de concours (divertissement).
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261

Mandataire 1 : Jean-Pierre CAILLARD CENTRE FRANCE COMMUNICATION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

N° national/d'enregistrement : 3136925
Date de dépôt : 30/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies. Publicité. Distribution de prospectus. Services d'abonnements de journaux. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Distribution de journaux. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5, place Victor Hugo
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Adresse :
45, rue du Clos Four
63005 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479933
Date de demande : 14/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3136926
Date de dépôt : 30/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies. Publicité. Distribution de prospectus. Services d'abonnements de journaux. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Distribution de journaux. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5, place Victor Hugo
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Adresse :
45, rue du Clos Four
63005 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479921
Date de demande : 14/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3136927
Date de dépôt : 30/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies. Publicité. Distribution de prospectus. Services d'abonnements de journaux. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Distribution de journaux. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5, place Victor Hugo
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Adresse :
45, rue du Clos Four
63005 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479920
Date de demande : 14/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3136928
Date de dépôt : 30/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies. Publicité. Distribution de prospectus. Services d'abonnements de journaux. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Distribution de journaux. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5, place Victor Hugo
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Adresse :
45, rue du Clos Four
63005 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479905
Date de demande : 14/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3136929
Date de dépôt : 30/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies. Publicité. Distribution de prospectus. Services d'abonnements de journaux. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Distribution de journaux. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5, place Victor Hugo
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Adresse :
45, rue du Clos Four
63005 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479919
Date de demande : 14/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3136931
Date de dépôt : 30/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies. Publicité. Distribution de prospectus. Services d'abonnements de journaux. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Distribution de journaux. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5, place Victor Hugo
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Adresse :
45, rue du Clos Four
63005 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479918
Date de demande : 14/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3136932
Date de dépôt : 30/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies. Publicité. Distribution de prospectus. Services d'abonnements de journaux. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Distribution de journaux. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5, place Victor Hugo
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Adresse :
45, rue du Clos Four
63005 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479922
Date de demande : 14/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3012067
Date de dépôt : 29/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou visuels, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Publicité, distribution de publications gratuites, location de matériel publicitaire, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, ou informations d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATIONS S.A.,
Numéro de SIREN : 330026261

Mandataire 1 : M. Jean-Pierre CAILLARD CENTRE FRANCE COMMUNICATIONS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 346676
Date de demande : 28/05/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

N° national/d'enregistrement : 3012068
Date de dépôt : 29/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou visuels, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Publicité, distribution de publications gratuites, location de matériel publicitaire, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, ou informations d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5, Place Victor Hugo
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Adresse :
45, rue du Clos Four
63045 CLERMONT FERRAND CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424157
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

N° national/d'enregistrement : 99829688
Date de dépôt : 09/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Editions de livres, de revues, divertissements radiophoniques ou par télévision ; productions de spectacles, de films, de vidéocassettes, d'enregistrements photographiques. Location, d'appareils de projections pour le cinéma, de films. Organisation de concours.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5, rue Victor Hugo
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Adresse :
45, rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 766550
Date de demande : 13/08/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415988
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

N° national/d'enregistrement : 99829687
Date de dépôt : 09/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Editions de livres, de revues, divertissements radiophoniques ou par télévision ; productions de spectacles, de films, de vidéocassettes, d'enregistrements photographiques. Location, d'appareils de projections pour le cinéma, de films. Organisation de concours. Appareils cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou visuels, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5, rue Victor Hugo
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Adresse :
45, rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415990
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

N° national/d'enregistrement : 99829688
Date de dépôt : 09/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Editions de livres, de revues, divertissements radiophoniques ou par télévision ; productions de spectacles, de films, de vidéocassettes, d'enregistrements photographiques. Location, d'appareils de projections pour le cinéma, de films. Organisation de concours.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SAS
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : LA MONTAGNE, M. ARSAC Jean-Noël
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 766550
Date de demande : 13/08/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415988
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726579
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

N° national/d'enregistrement : 99784988
Date de dépôt : 31/03/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou visuels, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Publicité, distribution de publications gratuites, location de matériel publicitaire, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, ou informations d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SAS
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : LA MONTAGNE, M. ARSAC Jean-Noël
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 283902
Date de demande : 31/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300834
Date de demande : 23/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-20
Date du BOPI : 14/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403365
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710517
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

N° national/d'enregistrement : 99778878
Date de dépôt : 01/03/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou visuels, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Publicité, distribution de publications gratuites, location de matériel publicitaire, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, ou informations d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SAS
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : LA MONTAGNE, M. ARSAC Jean-Noël
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 283902
Date de demande : 31/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300834
Date de demande : 23/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403367
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710516
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

N° national/d'enregistrement : 99778897
Date de dépôt : 01/03/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou visuels, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Publicité, distribution de publications gratuites, location de matériel publicitaire, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, ou informations d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5 place Victor Hugo
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Adresse :
45, rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 283902
Date de demande : 31/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300834
Date de demande : 23/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403348
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

N° national/d'enregistrement : 98756957
Date de dépôt : 26/10/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, distribution de publications gratuites, location de matériel publicitaire, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, ou informations d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Editions de livres, de revues, divertissements radiophoniques ou par télévision ; productions de spectacles, de films, de vidéocassettes, d'enregistrements photographiques. Agence pour artistes. Location, d'appareils de projections pour le cinéma, de films. Organisation de concours, organisation et conduite de conférences, et d'expositions.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SAS
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : LA MONTAGNE, M. ARSAC Jean-Noël
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 283902
Date de demande : 31/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300834
Date de demande : 23/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-49
Date du BOPI : 04/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387389
Date de demande : 16/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698989
Date de demande : 23/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

N° national/d'enregistrement : 98748330
Date de dépôt : 28/08/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, distribution de publications gratuites, location de matériel publicitaire, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, ou informations d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Editions de livres, de revues, divertissements radiophoniques ou par télévision ; productions de spectacles, de films, de vidéocassettes, d'enregistrements photographiques. Agence pour artistes. Location, d'appareils de projections pour le cinéma, de films. Organisation de concours, organisation et conduite de conférences, et d'expositions.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 283902
Date de demande : 31/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300834
Date de demande : 23/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-41
Date du BOPI : 09/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387397
Date de demande : 16/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

N° national/d'enregistrement : 98738207
Date de dépôt : 17/06/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, distribution de publications gratuites, location de matériel publicitaire, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, ou informations d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Editions de livres, de revues, divertissements radiophoniques ou par télévision ; productions de spectacles, de films, de vidéocassettes, d'enregistrements photographiques. Agence pour artistes. Location, d'appareils de projections pour le cinéma, de films. Organisation de concours, organisation et conduite de conférences, et d'expositions.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 283902
Date de demande : 31/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300834
Date de demande : 23/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387390
Date de demande : 16/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

N° national/d'enregistrement : 98738207
Date de dépôt : 17/06/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, distribution de publications gratuites, location de matériel publicitaire, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, ou informations d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Editions de livres, de revues, divertissements radiophoniques ou par télévision ; productions de spectacles, de films, de vidéocassettes, d'enregistrements photographiques. Agence pour artistes. Location, d'appareils de projections pour le cinéma, de films. Organisation de concours, organisation et conduite de conférences, et d'expositions.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SAS
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : LA MONTAGNE, M. ARSAC Jean-Noël
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 283902
Date de demande : 31/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300834
Date de demande : 23/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387390
Date de demande : 16/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697246
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

N° national/d'enregistrement : 98735462
Date de dépôt : 27/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, distribution de publications gratuites, location de matériel publicitaire, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, ou informations d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Productions de spectacles, de films, de vidéocassettes, d'enregistrements photographiques. Agence pour artistes. Location, d'appareils de projections pour le cinéma, de films.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SAS
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : LA MONTAGNE, M. ARSAC Jean-Noël
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300834
Date de demande : 23/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387395
Date de demande : 16/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698992
Date de demande : 23/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

N° national/d'enregistrement : 98735460
Date de dépôt : 27/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, distribution de publications gratuites, location de matériel publicitaire, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, ou informations d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Editions de livres, de revues, divertissements radiophoniques ou par télévision ; productions de spectacles, de films, de vidéocassettes, d'enregistrements photographiques. Agence pour artistes. Location, d'appareils de projections pour le cinéma, de films. Organisation de concours, organisation et conduite de conférences, et d'expositions.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SAS
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : LA MONTAGNE, M. ARSAC Jean-Noël
Adresse :
45 RUE Clos Four
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 283902
Date de demande : 31/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300834
Date de demande : 23/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387396
Date de demande : 16/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697245
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

N° national/d'enregistrement : 98735460
Date de dépôt : 27/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, distribution de publications gratuites, location de matériel publicitaire, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, ou informations d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Editions de livres, de revues, divertissements radiophoniques ou par télévision ; productions de spectacles, de films, de vidéocassettes, d'enregistrements photographiques. Agence pour artistes. Location, d'appareils de projections pour le cinéma, de films. Organisation de concours, organisation et conduite de conférences, et d'expositions.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 283902
Date de demande : 31/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300834
Date de demande : 23/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387396
Date de demande : 16/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

N° national/d'enregistrement : 97705202
Date de dépôt : 17/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisé ; courriers publicitaires ; publication de textes publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons, imprimés. Agence de communication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires. Location de temps d'accès à un centre serveur.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SA
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
45 RUE DU CLOS FOUR
63056 CLERMONT FERRAND cedex 02
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, Mme ROCHE SANDRA
Adresse :
45 RUE DU CLOS FOUR
63056 CLERMONT FERRAND cedex 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 283902
Date de demande : 31/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300834
Date de demande : 23/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346984
Date de demande : 17/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654715
Date de demande : 13/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

N° national/d'enregistrement : 1698724
Date de dépôt : 11/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 OCTOBRE 1981 au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CLERMONT-FERRAND No 10335 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1192570
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : papiers et articles en papiers, carton et articles en carton;imprimes, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives.Matériaux pour les artistes : pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêt de livres.Dressage d'animaux, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agence pour artistes, location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires, de décors de théatre. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330026261
Adresse :
5, place Victor Hugo
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Adresse :
45, rue du Clos Four
63056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 332526
Date de demande : 10/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201783
Date de demande : 25/06/2001
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472238
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Annonce N°5113
NOJO : 6303MYG41050000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Sigle : cfc
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2235
NOJO : 006303MYG382829
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Vedrine Alain ; Directeur général : BOUJU Soizic, Françoise, Marie-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : L V A AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : WOLF & ASSOCIES

Annonce N°3570
NOJO : 6303MYG38238100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Sigle : cfc
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4398
NOJO : 6303MYG36117200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Sigle : cfc
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2884
NOJO : 6303MYG33655100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Sigle : cfc
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1004
NOJO : 006303MYG321500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Vedrine Alain ; Directeur général : BOUJU Soizic, Françoise, Marie-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : L V A AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : WOLF & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT MAISONNEUVE

Annonce N°3621
NOJO : 6303MYG32042300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Sigle : cfc
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1746
NOJO : 000006303302921
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3717375 EUR

Annonce N°2826
NOJO : 630329895400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Sigle : cfc
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1332
NOJO : 000006303277763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Vedrine Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : L V A AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : WOLF & ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT MAISONNEUVE (SARLU)
Montant du capital : 6465000 EUR

Annonce N°1027
NOJO : 000006303269058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Vedrine Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : L V A AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : WOLF & ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT MAISONNEUVE (SARLU) ; Commissaire aux comptes suppléant : PERONNY Jean-Philippe

Annonce N°5078
NOJO : 630326845000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Sigle : cfc
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2665
NOJO : 630324781600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Sigle : cfc
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5619
NOJO : 75012015S084815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°487
NOJO : BXA152330005942
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 17/08/2015
Date de commencement d'activité : 04/07/1984
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Sigle : cfc
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Caillard Edith né(e) Poughon Directeur général : Vedrine Alain Commissaire aux comptes titulaire : L V A AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : WOLF & ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT MAISONNEUVE (SARLU) Commissaire aux comptes suppléant : PERONNY Jean-Philippe
Montant du capital : 4620000 EUR

Annonce N°2883
NOJO : BXB150140019029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : SA CABINET CREG EXCO, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : L V A AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : WOLF & ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Orceyre, Pierre Jean, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT MAISONNEUVE, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Peronny, Jean-Philippe
Montant du capital : 4620000 EUR

Annonce N°9209
NOJO : 75012014S108348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1274
NOJO : BXB14087001386R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

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Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4620000 EUR

Annonce N°4842
NOJO : 75012013S097475
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9500
NOJO : BXC13093014134W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1010
NOJO : BXB13025000643D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : LA MONTAGNE, nomination du Président : Poughon, nom d'usage : Caillard, Edith, nomination du Directeur général : Vedrine, Alain
Montant du capital : 4620000 EUR

Annonce N°1838
NOJO : BXB12284002424S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

---

Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4620000 EUR

Siège social :
Adresse :
5 place Victor Hugo
75016 Paris

Annonce N°7671
NOJO : BXC11284017439Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5867
NOJO : BXC11171000700B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75016 Paris

Annonce N°7234
NOJO : BXC09282009665V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75016 Paris

Annonce N°977
NOJO : BXA09293001260C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 04/07/1984
Date de commencement d'activité : 04/07/1984
Date d'effet : 7 juillet 2009
Publication légale : Annonceur Légal d'Auvergne et du Centre, le 27/08/2009
Oppositions : Adresse de correspondance : Maître Jean Paul Bellon 8 rue de l'étoile 63000 Clermont Ferrand
Descriptif : Acquisition de la branche d'activité d'organisation du salon du voyage et des loisirs exploité 5 place Victor Hugo angle 78 avenue Raymond Poincaré 75016 PARIS - AU PRIX DE : 50 000 euros.

---

Etablissement principal :
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
5 Pl Victor Hugo Angle
75016 Paris

---

Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 320000 EUR

Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
5 Pl Victor Hugo Angle
75016 Paris

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont Ferrand 420 526 964
Dénomination : SARL EGEXPO

Annonce N°919
NOJO : BXA08181001414D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2008
Publication légale : Les annonces de la Seine, le 18/06/2009
Oppositions : SCP FLAMBARD, Avocat 95 rue Jouffroy d'Abbans 75017 Paris pour la validité .

---

Etablissement principal :
Activité : Cession des éléments incorporels du fonds de commerce de conseil et de communication, relations publiques/relations presse ainsi que la dénomination RUE DU LOUVRE - AG COM, à l'exclusion de tout droit au bail, matériel, marchandise, reprise de contrat de travail.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 339000,00 euros.

Adresse :
29 rue du Louvre
75002 Paris

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Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 320000 EUR

Adresse :
5 place Victor Hugo
75116 Paris

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 400 877 668
Dénomination : RUE DU LOUVRE - AG COM

Annonce N°6986
NOJO : BXC081380047755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

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Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75016 Paris

Annonce N°1493
NOJO : BXA08043008397C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 04/07/1984
Oppositions : chez me Jean Paul Bellon - 8 rue de l'etoile 63000 Clermont Ferrand
Descriptif : Acquisition de la branche d'activite d'organisation de slaons Vinidome - salons de vins de France de limoges - Fêtes des vins de france de Brive la Gaillarde --- Vivre sa maison à la ste Egexpo sarl 420 526 964 RCS Clermont Ferrand et exploite au 5 pce Victor Hugo angle 78 ave Raymond Poincare 75016 Paris - journal publicateur l'auvergnat du centre du 17 07 2008 - au prix de 800 000euros - date d'effet au 1er decembre 2008

---

Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 320000 EUR

Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
5 Pl Victor Hugo Angle
75016 Paris

Annonce N°7682
NOJO : BXC08305003456H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE C F C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75016 Paris

Annonce N°472
NOJO : BXA08270001195G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/12/2008
Publication légale : L'ANNONCEUR LEGAL, le 16/06/2008
Oppositions : MAITRE JEAN PAUL BELLON - HUISSIER DE JUSTICE - 8 RUE DE L'ETOILE 63000 CLERMONT FERRAND

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Numéro d'identification : RCS Paris 330 026 261
Dénomination : CENTRE FRANCE COMMUNICATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 320000 EUR

Établissement principal :
Activité : La branche d'activité d'organisation des salons suivants : vinidome, salon des vins de france de limoges, fête des vins de france de Brive la Gaillarde, vivre sa maison
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 800000 Euros.

Adresse :
15 rue du Pré la Reine
63014 Clermont-Ferrand

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 420 526 964
Dénomination : EGEXPO

Caractère employeur : Non

Activité principale : Conseil en relations publiques et communication (NAFRev2 : 70.21Z)

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00058

Code NIC : 00041

Activité principale : Organisation de foires, salons professionnels et congrès (NAFRev2 : 82.30Z)

Activité principale : Conseil en relations publiques et communication (NAFRev2 : 70.21Z)

Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Edition de journaux (NAF1993 : 22.1C)

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Type : Personne Physique

Nom : POUGHON (CAILLARD) Edith
Né le 11/02/1947 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
63 avenue Raymond Poincaré
75016 Paris
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Type : Personne Physique

Nom : VEDRINE Alain
Né le 26/11/1954 à Pérignat-lès-Sarliève (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
chez Chabozy
63950 Saint-Sauves-d'Auvergne
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Type : Personne Morale

Nom : L V A AUDIT
Siren : 349785758
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 rue de Journiat
63122 Ceyrat
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Type : Personne Morale

Nom : WOLF & ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 boulevard Berthelot
63400 Chamalières
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT MAISONNEUVE
Siren : 479913873
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 rue de Journiat
63122 Ceyrat
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Type : Personne Physique

Nom : PERONNY Jean-Philippe
Né le 13/05/1950 à Chamalières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 boulevard Berthelot
63400 Chamalières
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Dépôt : N°7164 déposé le 27/11/2015
Etat : Déposé
Décision : projet d'apport partiel d'actif de l'ensemble des éléments formant une branche complète et autonome d'activité par la SAS CENTRE FRANCE COMMUNICATION, apporteur à la SAS AXELERYS, bénéficiaire

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Dépôt : N°5126 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé
Décision : 45 rue du Clos Four 63000 Clermont-Ferrand

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Dépôt : N°5126 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Dépôt : N°5126 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Dépôt : N°5126 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
45 rue du Clos Four
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/07/1984
Activité : Communication sous toutes ses formes toutes activités de prestation, de conception, réalisation et installation de supports Multi-médias, toutes prestations de gestion et réalisation d'espaces publicitaires sur internet, le commerce électronique
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement siège et principal de 75016 PARIS - 78 avenue Raymond Poincaré à compter du 01/08/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : cfc
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/07/1984
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/08/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/07/1984
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/07/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 4620000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00912
Dépôt : N°8730 déposé le 03/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9491 du 02/09/2022
Numéro de gestion : 2015B00912
Code activité : 7021Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 605 273	3 385 554	2 219 719	2 372 173
AH	Fonds commercial	1 189 000	339 000	850 000	2 880 787
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	61 322		61 322
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 091	1 688	403	1 100
AT	Autres immobilisations corporelles	5 852 508	5 253 713	598 795	939 076
CU	Autres participations	12 569 555	2 339 175	10 230 380	7 439 593
BD	Autres titres immobilisés	405 788	86 583	319 205	221 590
BF	Prêts	62 778		62 778	96 609
BH	Autres immobilisations financières	14 850		14 850	14 846
BJ	TOTAL (I)	25 763 165	11 405 713	14 357 452	13 965 775
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				163 200
BX	Clients et comptes rattachés	2 258 345	368 787	1 889 558	2 463 285
BZ	Autres créances	5 004 555	3 753 121	1 251 434	1 114 577
CF	Disponibilités	10 010		10 010	31 289
CH	Charges constatées d’avance	168 558		168 558	276 392
CJ	TOTAL (II)	7 441 468	4 121 908	3 319 560	4 048 743
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	33 204 633	15 527 621	17 677 012	18 014 517
CP	Parts à moins d’un an	30 575
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 620 000	4 620 000
DD	Réserve légale (1)	32 000	32 000
DH	Report à nouveau	-2 044 172	-2 098 470
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-123 502	54 298
DL	TOTAL (I)	2 484 326	2 607 828
DP	Provisions pour risques	25 325
DR	TOTAL (III)	25 325
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	69 381	359 684
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	12 917 477	11 642 786
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 983	2 802
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	824 109	2 346 629
DY	Dettes fiscales et sociales	701 778	766 294
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	103 348	3 418
EA	Autres dettes	549 286	285 077
EC	TOTAL (IV)	15 167 361	15 406 689
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 677 012	18 014 517
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	15 167 361	14 406 689
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	49 381	359 684
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 620		4 620	630 901
FD	Production vendue biens	76 339		76 339	103 451
FG	Production vendue services	9 708 189		9 708 189	10 370 421
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 789 148		9 789 148	11 104 774
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114 078	326 525
FQ	Autres produits			145 119	121 899
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 048 345	11 553 197
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				414 867
FT	Variation de stock (marchandises)				520 363
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			67 998
FW	Autres achats et charges externes			7 766 787	7 906 365
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			76 541	85 730
FY	Salaires et traitements			1 022 846	975 506
FZ	Charges sociales			394 508	407 537
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			663 580	814 866
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 016	224
GE	Autres charges			73 826	40 331
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 082 103	11 165 788
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-33 757	387 409
GJ	Produits financiers de participations			70 763	14 246
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				544
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 621	17
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			100 000	1 823
GP	Total des produits financiers (V)			185 385	16 630
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			30 890
GR	Intérêts et charges assimilées			123 816	116 672
GU	Total des charges financières (VI)			154 705	116 672
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			30 679	-100 042
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 078	287 367
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 547
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	203 270	172 308
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	42 500	578 038
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	249 317	750 346
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	59 250	68 636
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	285 166	835 953
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	25 325	78 826
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	369 741	983 415
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-120 424	-233 069
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 483 047	12 320 173
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 606 549	12 265 875
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-123 502	54 298
A1	Renvois : Transfert de charges	114 078	259 212
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	115 162	120 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	39 955	31 066

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 12362 du 29/10/2021
Numéro de gestion : 2015B00912
Code activité : 7021Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 605 273	3 385 554	2 219 719	2 372 173
AH	Fonds commercial	1 189 000	339 000	850 000	2 880 787
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	61 322		61 322
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 091	1 688	403	1 100
AT	Autres immobilisations corporelles	5 852 508	5 253 713	598 795	939 076
CU	Autres participations	12 569 555	2 339 175	10 230 380	7 439 593
BD	Autres titres immobilisés	405 788	86 583	319 205	221 590
BF	Prêts	62 778		62 778	96 609
BH	Autres immobilisations financières	14 850		14 850	14 846
BJ	TOTAL (I)	25 763 165	11 405 713	14 357 452	13 965 775
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				163 200
BX	Clients et comptes rattachés	2 258 345	368 787	1 889 558	2 463 285
BZ	Autres créances	5 004 555	3 753 121	1 251 434	1 114 577
CF	Disponibilités	10 010		10 010	31 289
CH	Charges constatées d’avance	168 558		168 558	276 392
CJ	TOTAL (II)	7 441 468	4 121 908	3 319 560	4 048 743
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	33 204 633	15 527 621	17 677 012	18 014 517
CP	Parts à moins d’un an	30 575
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 620 000	4 620 000
DD	Réserve légale (1)	32 000	32 000
DH	Report à nouveau	-2 044 172	-2 098 470
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-123 502	54 298
DL	TOTAL (I)	2 484 326	2 607 828
DP	Provisions pour risques	25 325
DR	TOTAL (III)	25 325
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	69 381	359 684
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	12 917 477	11 642 786
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 983	2 802
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	824 109	2 346 629
DY	Dettes fiscales et sociales	701 778	766 294
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	103 348	3 418
EA	Autres dettes	549 286	285 077
EC	TOTAL (IV)	15 167 361	15 406 689
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 677 012	18 014 517
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	15 167 361	14 406 689
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	49 381	359 684
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 620		4 620	630 901
FD	Production vendue biens	76 339		76 339	103 451
FG	Production vendue services	9 708 189		9 708 189	10 370 421
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 789 148		9 789 148	11 104 774
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114 078	326 525
FQ	Autres produits			145 119	121 899
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 048 345	11 553 197
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				414 867
FT	Variation de stock (marchandises)				520 363
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			67 998
FW	Autres achats et charges externes			7 766 787	7 906 365
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			76 541	85 730
FY	Salaires et traitements			1 022 846	975 506
FZ	Charges sociales			394 508	407 537
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			663 580	814 866
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 016	224
GE	Autres charges			73 826	40 331
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 082 103	11 165 788
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-33 757	387 409
GJ	Produits financiers de participations			70 763	14 246
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				544
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 621	17
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			100 000	1 823
GP	Total des produits financiers (V)			185 385	16 630
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			30 890
GR	Intérêts et charges assimilées			123 816	116 672
GU	Total des charges financières (VI)			154 705	116 672
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			30 679	-100 042
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 078	287 367
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 547
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	203 270	172 308
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	42 500	578 038
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	249 317	750 346
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	59 250	68 636
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	285 166	835 953
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	25 325	78 826
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	369 741	983 415
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-120 424	-233 069
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 483 047	12 320 173
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 606 549	12 265 875
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-123 502	54 298
A1	Renvois : Transfert de charges	114 078	259 212
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	115 162	120 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	39 955	31 066

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10603 du 10/11/2020
Numéro de gestion : 2015B00912
Code activité : 8230Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 605 273	3 385 554	2 219 719	2 372 173
AH	Fonds commercial	1 189 000	339 000	850 000	2 880 787
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	61 322		61 322
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 091	1 688	403	1 100
AT	Autres immobilisations corporelles	5 852 508	5 253 713	598 795	939 076
CU	Autres participations	12 569 555	2 339 175	10 230 380	7 439 593
BD	Autres titres immobilisés	405 788	86 583	319 205	221 590
BF	Prêts	62 778		62 778	96 609
BH	Autres immobilisations financières	14 850		14 850	14 846
BJ	TOTAL (I)	25 763 165	11 405 713	14 357 452	13 965 775
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				163 200
BX	Clients et comptes rattachés	2 258 345	368 787	1 889 558	2 463 285
BZ	Autres créances	5 004 555	3 753 121	1 251 434	1 114 577
CF	Disponibilités	10 010		10 010	31 289
CH	Charges constatées d’avance	168 558		168 558	276 392
CJ	TOTAL (II)	7 441 468	4 121 908	3 319 560	4 048 743
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	33 204 633	15 527 621	17 677 012	18 014 517
CP	Parts à moins d’un an	30 575
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 620 000	4 620 000
DD	Réserve légale (1)	32 000	32 000
DH	Report à nouveau	-2 044 172	-2 098 470
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-123 502	54 298
DL	TOTAL (I)	2 484 326	2 607 828
DP	Provisions pour risques	25 325
DR	TOTAL (III)	25 325
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	69 381	359 684
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	12 917 477	11 642 786
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 983	2 802
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	824 109	2 346 629
DY	Dettes fiscales et sociales	701 778	766 294
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	103 348	3 418
EA	Autres dettes	549 286	285 077
EC	TOTAL (IV)	15 167 361	15 406 689
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 677 012	18 014 517
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	15 167 361	14 406 689
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	49 381	359 684
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 620		4 620	630 901
FD	Production vendue biens	76 339		76 339	103 451
FG	Production vendue services	9 708 189		9 708 189	10 370 421
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 789 148		9 789 148	11 104 774
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114 078	326 525
FQ	Autres produits			145 119	121 899
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 048 345	11 553 197
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				414 867
FT	Variation de stock (marchandises)				520 363
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			67 998
FW	Autres achats et charges externes			7 766 787	7 906 365
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			76 541	85 730
FY	Salaires et traitements			1 022 846	975 506
FZ	Charges sociales			394 508	407 537
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			663 580	814 866
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 016	224
GE	Autres charges			73 826	40 331
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 082 103	11 165 788
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-33 757	387 409
GJ	Produits financiers de participations			70 763	14 246
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				544
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 621	17
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			100 000	1 823
GP	Total des produits financiers (V)			185 385	16 630
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			30 890
GR	Intérêts et charges assimilées			123 816	116 672
GU	Total des charges financières (VI)			154 705	116 672
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			30 679	-100 042
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 078	287 367
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 547
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	203 270	172 308
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	42 500	578 038
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	249 317	750 346
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	59 250	68 636
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	285 166	835 953
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	25 325	78 826
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	369 741	983 415
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-120 424	-233 069
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 483 047	12 320 173
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 606 549	12 265 875
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-123 502	54 298
A1	Renvois : Transfert de charges	114 078	259 212
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	115 162	120 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	39 955	31 066

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 836 du 07/02/2020
Numéro de gestion : 2015B00912
Code activité : 8230Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 605 273	3 385 554	2 219 719	2 372 173
AH	Fonds commercial	1 189 000	339 000	850 000	2 880 787
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	61 322		61 322
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 091	1 688	403	1 100
AT	Autres immobilisations corporelles	5 852 508	5 253 713	598 795	939 076
CU	Autres participations	12 569 555	2 339 175	10 230 380	7 439 593
BD	Autres titres immobilisés	405 788	86 583	319 205	221 590
BF	Prêts	62 778		62 778	96 609
BH	Autres immobilisations financières	14 850		14 850	14 846
BJ	TOTAL (I)	25 763 165	11 405 713	14 357 452	13 965 775
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				163 200
BX	Clients et comptes rattachés	2 258 345	368 787	1 889 558	2 463 285
BZ	Autres créances	5 004 555	3 753 121	1 251 434	1 114 577
CF	Disponibilités	10 010		10 010	31 289
CH	Charges constatées d’avance	168 558		168 558	276 392
CJ	TOTAL (II)	7 441 468	4 121 908	3 319 560	4 048 743
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	33 204 633	15 527 621	17 677 012	18 014 517
CP	Parts à moins d’un an	30 575
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 620 000	4 620 000
DD	Réserve légale (1)	32 000	32 000
DH	Report à nouveau	-2 044 172	-2 098 470
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-123 502	54 298
DL	TOTAL (I)	2 484 326	2 607 828
DP	Provisions pour risques	25 325
DR	TOTAL (III)	25 325
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	69 381	359 684
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	12 917 477	11 642 786
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 983	2 802
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	824 109	2 346 629
DY	Dettes fiscales et sociales	701 778	766 294
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	103 348	3 418
EA	Autres dettes	549 286	285 077
EC	TOTAL (IV)	15 167 361	15 406 689
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 677 012	18 014 517
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	15 167 361	14 406 689
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	49 381	359 684
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 620		4 620	630 901
FD	Production vendue biens	76 339		76 339	103 451
FG	Production vendue services	9 708 189		9 708 189	10 370 421
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 789 148		9 789 148	11 104 774
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114 078	326 525
FQ	Autres produits			145 119	121 899
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 048 345	11 553 197
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				414 867
FT	Variation de stock (marchandises)				520 363
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			67 998
FW	Autres achats et charges externes			7 766 787	7 906 365
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			76 541	85 730
FY	Salaires et traitements			1 022 846	975 506
FZ	Charges sociales			394 508	407 537
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			663 580	814 866
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 016	224
GE	Autres charges			73 826	40 331
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 082 103	11 165 788
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-33 757	387 409
GJ	Produits financiers de participations			70 763	14 246
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				544
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 621	17
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			100 000	1 823
GP	Total des produits financiers (V)			185 385	16 630
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			30 890
GR	Intérêts et charges assimilées			123 816	116 672
GU	Total des charges financières (VI)			154 705	116 672
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			30 679	-100 042
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 078	287 367
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 547
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	203 270	172 308
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	42 500	578 038
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	249 317	750 346
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	59 250	68 636
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	285 166	835 953
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	25 325	78 826
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	369 741	983 415
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-120 424	-233 069
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 483 047	12 320 173
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 606 549	12 265 875
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-123 502	54 298
A1	Renvois : Transfert de charges	114 078	259 212
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	115 162	120 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	39 955	31 066