CENTRE ET COTEAU

Entreprise

CENTRE ET COTEAU
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/01/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39773667900028 / Siren : 397736679 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 51 397736679
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20A : Location de logements
La location s’entend ici de la mise à disposition d’un logement pour une longue durée, quelle qu’en soit la forme juridique (location à bail).

Cette sous-classe comprend :
- la location d’appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l’habitation principale ou secondaire

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière de logements en vue d’une exploitation propre (sociétés HLM notamment)
- l’exploitation d’emplacements pour caravanes résidentielles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation d’hôtels, d’hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d’autres lieux d’hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf. 55) Produits associés : 68.20.11
Coordonnées de l'établissement :
CENTRE ET COTEAU
Adresse :
3 Place DE LA MAIRIE
74190 PASSY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAFRev1 : 70.2A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Hôtels touristiques avec restaurant (NAFRev1 : 55.1A)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Hôtels de préfecture (NAF1993 : 55.1D)
Liens de succession de l'établissement :
30/04/2004 : Succession
Prédécesseur : CENTRE ET COTEAU
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1994
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°5141
NOJO : 074010000328159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Nom commercial : HOTEL DU CENTRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DEVILLAZ Geneviève nom d'usage : DEVILLAZ n'est plus gérant.
DEVILLAZ Marie-Françoise nom d'usage : BERLIOZ devient gérant
18/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2389
NOJO : 740100003275730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10880
NOJO : 740100003139440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7152
NOJO : 740100002748540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6077
NOJO : 740100002472130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10771
NOJO : 740100002231220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1316
NOJO : 740100001962230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6709
NOJO : 740100001725120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7145
NOJO : 740100001524700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5405
NOJO : 740100001237690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6855
NOJO : 740100001163810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6588
NOJO : BXC131160088657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11548
NOJO : BXC12268000054S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8193
NOJO : BXC11186013877C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4963
NOJO : BXC10155004684W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
63 place de la Mairie
74190 Passy
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6238
NOJO : BXC081180088270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
63 place de la Mairie
74190 Passy
06/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2948
NOJO : BDC08006503312E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Bonneville 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
63, place de la Mairie
74190 Passy
06/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2749
NOJO : BDC080035024624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2006

Numéro d'identification : RCS Bonneville 397 736 679
Dénomination : CENTRE ET COTEAU
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
63, place de la Mairie
74190 Passy
Historique de l'unité légale :
27/10/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAFRev1 : 70.2A)
30/04/2004 : code NIC
Code NIC : 00028
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Hôtels touristiques sans restaurant (NAFRev1 : 55.1C)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Représentants légaux :
10/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Type : Personne Physique

Nom : DEVILLAZ (BERLIOZ) Marie-Françoise
Né le 03/11/1971 à Sallanches (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
79 Impasse du Champ Yaudi
74190 Passy
France
07/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Type : Personne Physique

Nom : DEVILLAZ Geneviève
Né le 28/02/1940 à Domancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
CHEF LIEU
74190 Passy
France
Dépôts des actes :
27/10/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°011800 déposé le 18/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°011800 déposé le 18/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°000799 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080299 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
15/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080299 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
01/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080287 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
01/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080287 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080380 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080380 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
28/06/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°081072 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
28/06/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°081072 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080380 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080299 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080380 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080299 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Etablissements :
10/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Type : Siège

Adresse :
63 Place de la Mairie
74190 Passy
France
10/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Place de la Mairie
74190 Passy
France
Nom commercial : HOTEL DU CENTRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2004
Activité : Location de meubles avec ou sans prestations para hôtelières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Type : Siège

Adresse :
63 Place de la Mairie
74190 Passy
France
07/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Place de la Mairie
74190 Passy
France
Nom commercial : HOTEL DU CENTRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2004
Activité : LOCATION DE MEUBLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/11/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : SUITE A RESILIATION LOCATION GERANCE, L'ETS PRINCIPAL EST TRANSFERE DANS L'ETS SECONDAIRE L'ACTIVITE D'HOTEL DISPARAIT.
10/11/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F04/003989
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2004
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLES ACTIVITES : LOCATION DE MEUBLES ANCIENNES : LOCATION DE MEUBLES - HOTEL ADRESSE SIEGE SOCIAL : 63 PLACE DE LA MAIRIE 74190 PASSY. ADRESSE ETS PRINCIPAL : 3 PLACE DE LA MAIRIE 74190 PASSY. ANCIENNE : 63 PLACE DE LA MAIRIE 74190 PASSY. date d'effet : 30/04/2004
10/11/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
07/02/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : SUITE A RESILIATION LOCATION GERANCE, L'ETS PRINCIPAL EST TRANSFERE DANS L'ETS SECONDAIRE L'ACTIVITE D'HOTEL DISPARAIT.
07/02/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F04/003989
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2004
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLES ACTIVITES : LOCATION DE MEUBLES ANCIENNES : LOCATION DE MEUBLES - HOTEL ADRESSE SIEGE SOCIAL : 63 PLACE DE LA MAIRIE 74190 PASSY. ADRESSE ETS PRINCIPAL : 3 PLACE DE LA MAIRIE 74190 PASSY. ANCIENNE : 63 PLACE DE LA MAIRIE 74190 PASSY. date d'effet : 30/04/2004
07/02/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
10/11/2022 : CENTRE ET COTEAU
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Location de meubles avec ou sans prestations para hôtelières.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 16000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/02/2017 : CENTRE ET COTEAU
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT (DECRET 87-970 DU 03.12.1987)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 16000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°017281 déposé le 10/11/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°008086 déposé le 22/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°002091 déposé le 01/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°000506 déposé le 17/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°002066 déposé le 18/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°000746 déposé le 30/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°000975 déposé le 07/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°000975 déposé le 07/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°003164 déposé le 30/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°003164 déposé le 30/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°000122 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°000122 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°008433 déposé le 01/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°008433 déposé le 01/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°002832 déposé le 12/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°002832 déposé le 12/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°010336 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°010336 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°003282 déposé le 01/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°003282 déposé le 01/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°004005 déposé le 18/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°004005 déposé le 18/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°001084 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°001084 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°081316 déposé le 08/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°081316 déposé le 08/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°084349 déposé le 11/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°084349 déposé le 11/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°081673 déposé le 22/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°081673 déposé le 22/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°082477 déposé le 31/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°082477 déposé le 31/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°083107 déposé le 03/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°083107 déposé le 03/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°081728 déposé le 30/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°081728 déposé le 30/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080176 déposé le 10/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080176 déposé le 10/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080581 déposé le 20/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080581 déposé le 20/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080184 déposé le 11/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080184 déposé le 11/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080648 déposé le 06/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080648 déposé le 06/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°081799 déposé le 15/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°081799 déposé le 15/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080059 déposé le 15/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080059 déposé le 15/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080682 déposé le 01/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80228
Dépôt : N°080682 déposé le 01/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/017281 du 10/11/2022
Numéro de gestion : 1994B80228
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/008086 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 1994B80228
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/002091 du 01/03/2021
Numéro de gestion : 1994B80228
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/000506 du 17/01/2020
Numéro de gestion : 1994B80228
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/002066 du 18/02/2019
Numéro de gestion : 1994B80228
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/000746 du 30/01/2018
Numéro de gestion : 1994B80228
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/000975 du 07/02/2017
Numéro de gestion : 1994B80228
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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