CEGELEC CEM - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN

Informations de l'établissement :

Date de création : 19/06/2013

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 53793430900031 / Siren : 537934309 / NIC : 00031

N° de TVA : FR 68 537934309

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques

Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)

74.9 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.

74.90 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.

Cette classe comprend des activités très diverses de services généralement fournis à des entreprises. Elle couvre les activités requérant des niveaux de compétences professionnelles, scientifiques et techniques plus avancées, mais ne comprend pas les fonctions administratives courantes et continues qui sont généralement de courte durée.

74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en fonds de commerce, c’est-à-dire l’organisation de l’achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l’exclusion toutefois du courtage immobilier
- le courtage de brevets (organisation de l’achat et de la vente de brevets)
- les activités d’expertise autres que celles ayant trait à l’immobilier et à l’assurance (antiquités, bijoux, etc.)
- la vérification de factures et l’information sur les tarifs de transport
- les activités concernant les prévisions météorologiques
- les services de conseil en sécurité
- les services de conseil en agronomie
- les services de conseil en environnement
- les autres services de conseil technique
- les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d’autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des œuvres d’art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles d’occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
- les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
- les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
- les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
- les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
- les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
- les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
- la conception de machines et le design industriel (cf. 71.12B, 74.10Z)
- l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
- les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
- la création de stands et d’autres structures et sites d’affichage (cf. 73.11Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
- l’organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
- les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
- l’administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
- le conseil en matière de crédit à la consommation et d’endettement (cf.82.99Z) Produits associés : 74.90.11, 74.90.12, 74.90.13, 74.90.14, 74.90.15, 74.90.19p, 74.90.20

Coordonnées de l'établissement :
CEGELEC CEM

Adresse :
INOVALLEE MONTBONNOT
110 Rue BLAISE PASCAL
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN

Historique de l'établissement :

03/02/2014 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

06/01/2023 : UN AVENANT A L'ACCORD DU 03/02/20 RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03823012382
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/01/2023
Date de dépôt : 18/01/2023
Date du texte : 06/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC CEM
Siret : 53793430900031
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

20/12/2022 : UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822012245
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/12/2022
Date de dépôt : 28/12/2022
Date du texte : 20/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC CEM
Siret : 53793430900031
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

16/09/2022 : UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822011518
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/10/2022
Date de dépôt : 02/10/2022
Date du texte : 16/09/2022
Date d'effet : 16/09/2022
Date de fin : 10/01/2027
Date de diffusion : 10/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC CEM
Siret : 53793430900031
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

01/04/2022 : UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822010139
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/04/2022
Date de dépôt : 14/04/2022
Date du texte : 01/04/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGELEC CEM
Siret : 53793430900031
Code APE : 7490B
Secteur : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Thèmes de l'accord :

069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/11/2011

Dénomination : CEGELEC CEM

Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CEGELEC CEM - Montbonnot-Saint-Martin (siège)OMEXOM - Vénissieux (fermé)OMEXOM - Vénissieux (fermé)CEGELEC CEM - Rueil-Malmaison (fermé)CEGELEC CEM - Lyon (fermé)

Publications au Bodacc :

28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4702
NOJO : 380100006354510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5592
NOJO : 380100005935780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

01/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2012
NOJO : 380100005488300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

14/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1521
NOJO : 380100005125820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

22/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°679
NOJO : 038010000490801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BELLIERE Patrice Georges Maurice Michel nom d'usage : BELLIERE n'est plus président.
AIME Jacques-Jean René nom d'usage : AIME devient président

18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7849
NOJO : 380100004822320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

21/02/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°870
NOJO : 069010001193630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/01/2019
Publication légale : Les Echos, le 20/02/2019
Oppositions : 33 avenue Georges Lévy Parc du Moulin à Vent 69200 VENISSIEUX
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 110 Rue Blaise Pascal Inovallée Montbonnot 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN. Adresse du nouveau propriétaire : 1 Rond Point du Général Eisenhower 31100 TOULOUSE. Selon acte SSP en date du 09/01/2019 enregistré au SDE de TOULOUSE 3 le 04/02/2019 Dossier 2019 00007268 référence 3104P03 2019 A 01430 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 537 915 357
Dénomination : Cegelec Renewable Energies
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM

02/08/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°874
NOJO : 069010001137391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/07/2018
Publication légale : Moniteur Légal, le 28/07/2018
Oppositions : A l'adresse du siège social de l'acquéreur ISDEL ENERGY sis 1 rue Paul Rieupeyroux, Parc d'Activité Entrimmo Mi-Plaine C2 69800 SAINT PRIEST
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 110 Rue Blaise Pascal Inovallée Montbonnot 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN. Adresse du nouveau propriétaire : 1 Rue Paul Rieupeyroux Parc d'Activité Entrimmo Mi-Plaine Bâtiment C2 69800 SAINT-PRIEST. Acte sous seing privés du 02/07/2018 enregistré au SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'ENREGISTREMENT de Lyon le 12/07/2018 Dossier 2018 37229 référence 2018 A 12264 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 281 243
Dénomination : ISDEL ENERGY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 4000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM

19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7105
NOJO : 380100004495910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5279
NOJO : 380100004228550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5624
NOJO : 380100003874970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

03/05/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°907
NOJO : BXA16120001411B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : SDEL ELEXA, 21 route du Caillou ZI du Caillou 69630 Chaponost
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/01/2016 enregistré au SIE LYON 8 - VENISSIEUX le 01/03/2016 Bordereau n°2016/498 Case n°23 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Romans 421 222 571
Dénomination : SDEL ELEXA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM

25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2269
NOJO : 380100003569060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2938
NOJO : 380100003243880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

17/10/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°381
NOJO : BXA13283001969N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 19/06/2013
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Mise en activité de la société. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 934 309
Dénomination : Cegelec CEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9870
NOJO : 690100007356360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 537 934 309
Dénomination : SOCVE 170
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

09/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1477
NOJO : BXB13214001952Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 537 934 309
Dénomination : SOCVE 170
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KPMG AUDIT IS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
KPMG AUDIT ID n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée BEAS devient commissaire aux comptes suppléant.

24/03/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1029
NOJO : BXA13077000986T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 537 934 309
Dénomination : SOCVE 170
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LEBRUN Patrick nom d'usage : LEBRUN n'est plus président.
LEMAISTRE François nom d'usage : LEMAISTRE devient président.

11/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11878
NOJO : BXC12146000317U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 537 934 309
Dénomination : SOCVE 170
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

29/11/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°3569
NOJO : BXA11328000973R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 537 934 309
Dénomination : SOCVE 170
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LEBRUN Patrick Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS
Montant du capital : 1000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

11/07/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

19/06/2013 : dénomination, activité principale, code NIC

Dénomination : CEGELEC CEM
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
Code NIC : 00031

24/01/2013 : code NIC

Code NIC : 00023

Représentants légaux :

18/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Type : Personne Physique

Nom : AIME Jacques-Jean René
Né le 02/05/1964 à Saint-Quentin (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Allée des Marronniers
38113 Veurey-Voroize
France

18/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE ET ASSOCIES
Siren : 572028041
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185C Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France

18/06/2019 : Nouveau dirigeant

21/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Type : Personne Physique

Nom : BELLIERE Patrice Georges Maurice Michel
Né le 29/09/1957 à Puteaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
136 Route des Petites Roches
Les Hameaux du Glezy
38660 La Terrasse
France

21/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Dépôts des actes :

11/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°009327 déposé le 29/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

11/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°014623 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

25/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°006564 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat

23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°011979 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

17/06/2014 : Lettre de démission

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°007179 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

17/06/2014 : Lettre de démission

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°007179 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

16/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°006394 déposé le 10/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

16/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°006394 déposé le 10/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

02/01/2014 : Déclaration de conformité

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°000325 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

02/01/2014 : Déclaration de conformité

31/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

31/12/2013 : Traité

31/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

31/12/2013 : Traité

09/12/2013 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°011724 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature

09/12/2013 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°011724 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature

27/11/2013 : Procès-verbal

19/11/2013 : Projet

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°010347 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

19/11/2013 : Projet

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°010347 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

19/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°008456 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale

19/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

12/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°011394 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

12/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°011394 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

N.C : Statuts mis à jour

Etablissements :

18/06/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Type : Siège

Adresse :
110 Rue Blaise Pascal
Inovallée Montbonnot
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France

18/06/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Type : Etablissement principal

Adresse :
110 Rue Blaise Pascal
Inovallée Montbonnot
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2013
Activité : Etude et réalisation de tous travaux concernant notamment les applications industrielles de la mécanique, de l'électro-mécanique, de l'hydraulique et de l'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Type : Siège

Adresse :
110 Rue Blaise Pascal
Inovallée Montbonnot
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France

21/07/2016 : Etablissement ouvert

18/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B05234
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
33 Avenue du Docteur Georges Lévy
69200 Vénissieux
France
Nom commercial : OMEXOM
Enseigne : OMEXOM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2013
Activité : Etude et réalisation de tous travaux concernant notamment les applications industrielles de la mécanique, de l'électro-mécanique, de l'hydraulique et de l'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

18/06/2019 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F14/000456
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2014
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : - CEGELEC SAS 10 Avenue Du Stade De France 93200 SAINT-DENIS, 537 915 498 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2013.

21/07/2016 : Ajout

Personnes morales :

18/06/2019 : Cegelec CEM

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etude et réalisation de tous travaux concernant notamment les applications industrielles de la mécanique, de l'électro-mécanique, de l'hydraulique et de l'électricité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/03/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 16501000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

21/07/2016 : Cegelec CEM

18/03/2015 : Cegelec CEM

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°007393 déposé le 18/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°008355 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°013062 déposé le 17/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°009850 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°010537 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01528
Dépôt : N°008242 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/013215 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 2013B01528
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 193 986	1 077 248	116 738	65 007
AH	Fonds commercial	29 941 718		29 941 718	30 579 718
AP	Constructions	16 688	8 063	8 625	10 294
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 314 812	1 926 602	388 210	461 920
AT	Autres immobilisations corporelles	773 169	539 832	233 337	201 548
BH	Autres immobilisations financières	54 281		54 281	71 780
BJ	TOTAL (I)	34 294 654	3 551 745	30 742 909	31 390 267
BN	En cours de production de biens	156 533 049	6 314 494	150 218 555	123 918 744
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	61 798		61 798	2 675
BX	Clients et comptes rattachés	7 114 053	81 780	7 032 273	11 807 988
BZ	Autres créances	1 004 804		1 004 804	896 823
CF	Disponibilités	23 881 544		23 881 544	22 333 817
CH	Charges constatées d’avance	81 876		81 876	51 304
CJ	TOTAL (II)	188 677 124	6 396 274	182 280 850	159 011 351
CN	Ecarts de conversion actif (V)	329		329	2
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	222 972 106	9 948 019	213 024 088	190 401 620
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	16 501 000	16 501 000
DD	Réserve légale (1)	1 650 100	1 650 100
DG	Autres réserves	175 816	175 816
DH	Report à nouveau	-1 674 391
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 667 839	1 025 609
DL	TOTAL (I)	20 320 364	19 352 525
DP	Provisions pour risques	1 799 768	1 886 633
DQ	Provisions pour charges	1 685 196	2 209 781
DR	TOTAL (III)	3 484 964	4 096 414
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	569	470
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	173 238 909	151 829 393
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 821 543	7 017 273
DY	Dettes fiscales et sociales	6 137 366	7 223 641
EA	Autres dettes	2 001 549	867 115
EC	TOTAL (IV)	189 199 936	166 937 892
ED	(V)	18 824	14 789
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	213 024 088	190 401 620
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	461		461	18 222
FG	Production vendue services	34 405 814		34 405 814	52 941 400
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 406 274		34 406 274	52 959 622
FM	Production stockée			28 036 176	9 881 030
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 877 652	2 025 011
FQ	Autres produits			2 925 709	748 829
FR	Total des produits d’exploitation (I)			71 245 811	65 614 491
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-279 210	4 279 554
FW	Autres achats et charges externes			41 527 192	33 530 259
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			827 886	983 183
FY	Salaires et traitements			13 818 947	16 377 745
FZ	Charges sociales			6 400 456	6 734 892
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			265 750	254 168
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 900 647	1 652 154
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 137 438	1 513 973
GE	Autres charges			114	28 453
GF	Total des charges d’exploitation (II)			66 599 219	65 354 382
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 646 591	260 109
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				485
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 056	936
GN	Différences positives de change			27 141	458
GP	Total des produits financiers (V)			28 198	1 878
GR	Intérêts et charges assimilées				6
GS	Différences négatives de change			285	749
GU	Total des charges financières (VI)			285	755
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			27 913	1 123
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 674 504	261 232
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		39 748
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	711 358
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	711 358	39 748
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	110 336	93 492
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	649 963
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	760 299	93 492
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-48 941	-53 744
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	382 901
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	574 824	-818 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	71 985 366	65 656 117
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 317 528	64 630 508
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 667 839	1 025 609
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 026 268	50 979		1 077 248
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 380 403	214 771	120 676	2 474 497
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 406 671	265 750	120 676	3 551 745
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 538 696
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 049 878
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 096 414	1 136 967	1 748 417	3 484 964
6N	Sur stocks et en cours	4 578 129	2 790 123	1 053 759	6 314 494
6T	Sur comptes clients	294 339	110 523	323 082	81 780
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 872 468	2 900 647	1 376 841	6 396 274
7C	TOTAL GENERAL	8 968 882	4 037 613	3 125 257	9 881 238
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 037 613	3 125 257
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	54 281	54 281
UX	Autres créances clients	7 114 053
UY	Personnel et comptes rattachés	119 121
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 617
VB	T. V. A.	1 075 734
VP	Divers	-199 668
VS	Charges constatées d’avance	81 876
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 255 014	8 255 014
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	569	569
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 821 543	7 821 543
8C	Personnel et comptes rattachés	3 352 905	3 352 905
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 030 503	1 030 503
VW	T.V.A.	1 364 101	1 364 101
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	389 856	389 856
VI	Groupe et associés	1 468 054	1 468 054
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	533 495	533 495
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 961 027	15 961 027

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/008468 du 16/06/2021
Numéro de gestion : 2013B01528
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 193 986	1 077 248	116 738	65 007
AH	Fonds commercial	29 941 718		29 941 718	30 579 718
AP	Constructions	16 688	8 063	8 625	10 294
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 314 812	1 926 602	388 210	461 920
AT	Autres immobilisations corporelles	773 169	539 832	233 337	201 548
BH	Autres immobilisations financières	54 281		54 281	71 780
BJ	TOTAL (I)	34 294 654	3 551 745	30 742 909	31 390 267
BN	En cours de production de biens	156 533 049	6 314 494	150 218 555	123 918 744
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	61 798		61 798	2 675
BX	Clients et comptes rattachés	7 114 053	81 780	7 032 273	11 807 988
BZ	Autres créances	1 004 804		1 004 804	896 823
CF	Disponibilités	23 881 544		23 881 544	22 333 817
CH	Charges constatées d’avance	81 876		81 876	51 304
CJ	TOTAL (II)	188 677 124	6 396 274	182 280 850	159 011 351
CN	Ecarts de conversion actif (V)	329		329	2
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	222 972 106	9 948 019	213 024 088	190 401 620
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	16 501 000	16 501 000
DD	Réserve légale (1)	1 650 100	1 650 100
DG	Autres réserves	175 816	175 816
DH	Report à nouveau	-1 674 391
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 667 839	1 025 609
DL	TOTAL (I)	20 320 364	19 352 525
DP	Provisions pour risques	1 799 768	1 886 633
DQ	Provisions pour charges	1 685 196	2 209 781
DR	TOTAL (III)	3 484 964	4 096 414
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	569	470
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	173 238 909	151 829 393
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 821 543	7 017 273
DY	Dettes fiscales et sociales	6 137 366	7 223 641
EA	Autres dettes	2 001 549	867 115
EC	TOTAL (IV)	189 199 936	166 937 892
ED	(V)	18 824	14 789
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	213 024 088	190 401 620
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	461		461	18 222
FG	Production vendue services	34 405 814		34 405 814	52 941 400
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 406 274		34 406 274	52 959 622
FM	Production stockée			28 036 176	9 881 030
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 877 652	2 025 011
FQ	Autres produits			2 925 709	748 829
FR	Total des produits d’exploitation (I)			71 245 811	65 614 491
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-279 210	4 279 554
FW	Autres achats et charges externes			41 527 192	33 530 259
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			827 886	983 183
FY	Salaires et traitements			13 818 947	16 377 745
FZ	Charges sociales			6 400 456	6 734 892
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			265 750	254 168
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 900 647	1 652 154
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 137 438	1 513 973
GE	Autres charges			114	28 453
GF	Total des charges d’exploitation (II)			66 599 219	65 354 382
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 646 591	260 109
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				485
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 056	936
GN	Différences positives de change			27 141	458
GP	Total des produits financiers (V)			28 198	1 878
GR	Intérêts et charges assimilées				6
GS	Différences négatives de change			285	749
GU	Total des charges financières (VI)			285	755
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			27 913	1 123
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 674 504	261 232
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		39 748
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	711 358
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	711 358	39 748
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	110 336	93 492
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	649 963
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	760 299	93 492
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-48 941	-53 744
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	382 901
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	574 824	-818 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	71 985 366	65 656 117
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 317 528	64 630 508
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 667 839	1 025 609
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 026 268	50 979		1 077 248
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 380 403	214 771	120 676	2 474 497
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 406 671	265 750	120 676	3 551 745
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 538 696
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 049 878
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 096 414	1 136 967	1 748 417	3 484 964
6N	Sur stocks et en cours	4 578 129	2 790 123	1 053 759	6 314 494
6T	Sur comptes clients	294 339	110 523	323 082	81 780
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 872 468	2 900 647	1 376 841	6 396 274
7C	TOTAL GENERAL	8 968 882	4 037 613	3 125 257	9 881 238
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 037 613	3 125 257
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	54 281	54 281
UX	Autres créances clients	7 114 053
UY	Personnel et comptes rattachés	119 121
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 617
VB	T. V. A.	1 075 734
VP	Divers	-199 668
VS	Charges constatées d’avance	81 876
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 255 014	8 255 014
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	569	569
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 821 543	7 821 543
8C	Personnel et comptes rattachés	3 352 905	3 352 905
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 030 503	1 030 503
VW	T.V.A.	1 364 101	1 364 101
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	389 856	389 856
VI	Groupe et associés	1 468 054	1 468 054
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	533 495	533 495
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 961 027	15 961 027

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/005683 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 2013B01528
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 193 986	1 077 248	116 738	65 007
AH	Fonds commercial	29 941 718		29 941 718	30 579 718
AP	Constructions	16 688	8 063	8 625	10 294
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 314 812	1 926 602	388 210	461 920
AT	Autres immobilisations corporelles	773 169	539 832	233 337	201 548
BH	Autres immobilisations financières	54 281		54 281	71 780
BJ	TOTAL (I)	34 294 654	3 551 745	30 742 909	31 390 267
BN	En cours de production de biens	156 533 049	6 314 494	150 218 555	123 918 744
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	61 798		61 798	2 675
BX	Clients et comptes rattachés	7 114 053	81 780	7 032 273	11 807 988
BZ	Autres créances	1 004 804		1 004 804	896 823
CF	Disponibilités	23 881 544		23 881 544	22 333 817
CH	Charges constatées d’avance	81 876		81 876	51 304
CJ	TOTAL (II)	188 677 124	6 396 274	182 280 850	159 011 351
CN	Ecarts de conversion actif (V)	329		329	2
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	222 972 106	9 948 019	213 024 088	190 401 620
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	16 501 000	16 501 000
DD	Réserve légale (1)	1 650 100	1 650 100
DG	Autres réserves	175 816	175 816
DH	Report à nouveau	-1 674 391
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 667 839	1 025 609
DL	TOTAL (I)	20 320 364	19 352 525
DP	Provisions pour risques	1 799 768	1 886 633
DQ	Provisions pour charges	1 685 196	2 209 781
DR	TOTAL (III)	3 484 964	4 096 414
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	569	470
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	173 238 909	151 829 393
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 821 543	7 017 273
DY	Dettes fiscales et sociales	6 137 366	7 223 641
EA	Autres dettes	2 001 549	867 115
EC	TOTAL (IV)	189 199 936	166 937 892
ED	(V)	18 824	14 789
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	213 024 088	190 401 620
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	461		461	18 222
FG	Production vendue services	34 405 814		34 405 814	52 941 400
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 406 274		34 406 274	52 959 622
FM	Production stockée			28 036 176	9 881 030
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 877 652	2 025 011
FQ	Autres produits			2 925 709	748 829
FR	Total des produits d’exploitation (I)			71 245 811	65 614 491
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-279 210	4 279 554
FW	Autres achats et charges externes			41 527 192	33 530 259
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			827 886	983 183
FY	Salaires et traitements			13 818 947	16 377 745
FZ	Charges sociales			6 400 456	6 734 892
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			265 750	254 168
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 900 647	1 652 154
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 137 438	1 513 973
GE	Autres charges			114	28 453
GF	Total des charges d’exploitation (II)			66 599 219	65 354 382
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 646 591	260 109
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				485
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 056	936
GN	Différences positives de change			27 141	458
GP	Total des produits financiers (V)			28 198	1 878
GR	Intérêts et charges assimilées				6
GS	Différences négatives de change			285	749
GU	Total des charges financières (VI)			285	755
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			27 913	1 123
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 674 504	261 232
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		39 748
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	711 358
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	711 358	39 748
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	110 336	93 492
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	649 963
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	760 299	93 492
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-48 941	-53 744
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	382 901
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	574 824	-818 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	71 985 366	65 656 117
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 317 528	64 630 508
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 667 839	1 025 609
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 026 268	50 979		1 077 248
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 380 403	214 771	120 676	2 474 497
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 406 671	265 750	120 676	3 551 745
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 538 696
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 049 878
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 096 414	1 136 967	1 748 417	3 484 964
6N	Sur stocks et en cours	4 578 129	2 790 123	1 053 759	6 314 494
6T	Sur comptes clients	294 339	110 523	323 082	81 780
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 872 468	2 900 647	1 376 841	6 396 274
7C	TOTAL GENERAL	8 968 882	4 037 613	3 125 257	9 881 238
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 037 613	3 125 257
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	54 281	54 281
UX	Autres créances clients	7 114 053
UY	Personnel et comptes rattachés	119 121
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 617
VB	T. V. A.	1 075 734
VP	Divers	-199 668
VS	Charges constatées d’avance	81 876
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 255 014	8 255 014
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	569	569
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 821 543	7 821 543
8C	Personnel et comptes rattachés	3 352 905	3 352 905
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 030 503	1 030 503
VW	T.V.A.	1 364 101	1 364 101
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	389 856	389 856
VI	Groupe et associés	1 468 054	1 468 054
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	533 495	533 495
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 961 027	15 961 027

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/007393 du 18/06/2019
Numéro de gestion : 2013B01528
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 193 986	1 077 248	116 738	65 007
AH	Fonds commercial	29 941 718		29 941 718	30 579 718
AP	Constructions	16 688	8 063	8 625	10 294
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 314 812	1 926 602	388 210	461 920
AT	Autres immobilisations corporelles	773 169	539 832	233 337	201 548
BH	Autres immobilisations financières	54 281		54 281	71 780
BJ	TOTAL (I)	34 294 654	3 551 745	30 742 909	31 390 267
BN	En cours de production de biens	156 533 049	6 314 494	150 218 555	123 918 744
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	61 798		61 798	2 675
BX	Clients et comptes rattachés	7 114 053	81 780	7 032 273	11 807 988
BZ	Autres créances	1 004 804		1 004 804	896 823
CF	Disponibilités	23 881 544		23 881 544	22 333 817
CH	Charges constatées d’avance	81 876		81 876	51 304
CJ	TOTAL (II)	188 677 124	6 396 274	182 280 850	159 011 351
CN	Ecarts de conversion actif (V)	329		329	2
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	222 972 106	9 948 019	213 024 088	190 401 620
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	16 501 000	16 501 000
DD	Réserve légale (1)	1 650 100	1 650 100
DG	Autres réserves	175 816	175 816
DH	Report à nouveau	-1 674 391
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 667 839	1 025 609
DL	TOTAL (I)	20 320 364	19 352 525
DP	Provisions pour risques	1 799 768	1 886 633
DQ	Provisions pour charges	1 685 196	2 209 781
DR	TOTAL (III)	3 484 964	4 096 414
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	569	470
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	173 238 909	151 829 393
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 821 543	7 017 273
DY	Dettes fiscales et sociales	6 137 366	7 223 641
EA	Autres dettes	2 001 549	867 115
EC	TOTAL (IV)	189 199 936	166 937 892
ED	(V)	18 824	14 789
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	213 024 088	190 401 620
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	461		461	18 222
FG	Production vendue services	34 405 814		34 405 814	52 941 400
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 406 274		34 406 274	52 959 622
FM	Production stockée			28 036 176	9 881 030
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 877 652	2 025 011
FQ	Autres produits			2 925 709	748 829
FR	Total des produits d’exploitation (I)			71 245 811	65 614 491
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-279 210	4 279 554
FW	Autres achats et charges externes			41 527 192	33 530 259
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			827 886	983 183
FY	Salaires et traitements			13 818 947	16 377 745
FZ	Charges sociales			6 400 456	6 734 892
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			265 750	254 168
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 900 647	1 652 154
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 137 438	1 513 973
GE	Autres charges			114	28 453
GF	Total des charges d’exploitation (II)			66 599 219	65 354 382
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 646 591	260 109
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				485
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 056	936
GN	Différences positives de change			27 141	458
GP	Total des produits financiers (V)			28 198	1 878
GR	Intérêts et charges assimilées				6
GS	Différences négatives de change			285	749
GU	Total des charges financières (VI)			285	755
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			27 913	1 123
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 674 504	261 232
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		39 748
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	711 358
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	711 358	39 748
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	110 336	93 492
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	649 963
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	760 299	93 492
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-48 941	-53 744
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	382 901
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	574 824	-818 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	71 985 366	65 656 117
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 317 528	64 630 508
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 667 839	1 025 609
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 026 268	50 979		1 077 248
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 380 403	214 771	120 676	2 474 497
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 406 671	265 750	120 676	3 551 745
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 538 696
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 049 878
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 096 414	1 136 967	1 748 417	3 484 964
6N	Sur stocks et en cours	4 578 129	2 790 123	1 053 759	6 314 494
6T	Sur comptes clients	294 339	110 523	323 082	81 780
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 872 468	2 900 647	1 376 841	6 396 274
7C	TOTAL GENERAL	8 968 882	4 037 613	3 125 257	9 881 238
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 037 613	3 125 257
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	54 281	54 281
UX	Autres créances clients	7 114 053
UY	Personnel et comptes rattachés	119 121
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 617
VB	T. V. A.	1 075 734
VP	Divers	-199 668
VS	Charges constatées d’avance	81 876
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 255 014	8 255 014
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	569	569
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 821 543	7 821 543
8C	Personnel et comptes rattachés	3 352 905	3 352 905
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 030 503	1 030 503
VW	T.V.A.	1 364 101	1 364 101
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	389 856	389 856
VI	Groupe et associés	1 468 054	1 468 054
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	533 495	533 495
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 961 027	15 961 027

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/008355 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 2013B01528
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 193 986	1 077 248	116 738	65 007
AH	Fonds commercial	29 941 718		29 941 718	30 579 718
AP	Constructions	16 688	8 063	8 625	10 294
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 314 812	1 926 602	388 210	461 920
AT	Autres immobilisations corporelles	773 169	539 832	233 337	201 548
BH	Autres immobilisations financières	54 281		54 281	71 780
BJ	TOTAL (I)	34 294 654	3 551 745	30 742 909	31 390 267
BN	En cours de production de biens	156 533 049	6 314 494	150 218 555	123 918 744
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	61 798		61 798	2 675
BX	Clients et comptes rattachés	7 114 053	81 780	7 032 273	11 807 988
BZ	Autres créances	1 004 804		1 004 804	896 823
CF	Disponibilités	23 881 544		23 881 544	22 333 817
CH	Charges constatées d’avance	81 876		81 876	51 304
CJ	TOTAL (II)	188 677 124	6 396 274	182 280 850	159 011 351
CN	Ecarts de conversion actif (V)	329		329	2
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	222 972 106	9 948 019	213 024 088	190 401 620
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	16 501 000	16 501 000
DD	Réserve légale (1)	1 650 100	1 650 100
DG	Autres réserves	175 816	175 816
DH	Report à nouveau	-1 674 391
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 667 839	1 025 609
DL	TOTAL (I)	20 320 364	19 352 525
DP	Provisions pour risques	1 799 768	1 886 633
DQ	Provisions pour charges	1 685 196	2 209 781
DR	TOTAL (III)	3 484 964	4 096 414
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	569	470
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	173 238 909	151 829 393
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 821 543	7 017 273
DY	Dettes fiscales et sociales	6 137 366	7 223 641
EA	Autres dettes	2 001 549	867 115
EC	TOTAL (IV)	189 199 936	166 937 892
ED	(V)	18 824	14 789
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	213 024 088	190 401 620
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	461		461	18 222
FG	Production vendue services	34 405 814		34 405 814	52 941 400
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 406 274		34 406 274	52 959 622
FM	Production stockée			28 036 176	9 881 030
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 877 652	2 025 011
FQ	Autres produits			2 925 709	748 829
FR	Total des produits d’exploitation (I)			71 245 811	65 614 491
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-279 210	4 279 554
FW	Autres achats et charges externes			41 527 192	33 530 259
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			827 886	983 183
FY	Salaires et traitements			13 818 947	16 377 745
FZ	Charges sociales			6 400 456	6 734 892
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			265 750	254 168
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 900 647	1 652 154
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 137 438	1 513 973
GE	Autres charges			114	28 453
GF	Total des charges d’exploitation (II)			66 599 219	65 354 382
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 646 591	260 109
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				485
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 056	936
GN	Différences positives de change			27 141	458
GP	Total des produits financiers (V)			28 198	1 878
GR	Intérêts et charges assimilées				6
GS	Différences négatives de change			285	749
GU	Total des charges financières (VI)			285	755
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			27 913	1 123
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 674 504	261 232
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		39 748
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	711 358
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	711 358	39 748
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	110 336	93 492
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	649 963
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	760 299	93 492
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-48 941	-53 744
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	382 901
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	574 824	-818 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	71 985 366	65 656 117
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 317 528	64 630 508
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 667 839	1 025 609
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 026 268	50 979		1 077 248
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 380 403	214 771	120 676	2 474 497
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 406 671	265 750	120 676	3 551 745
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 538 696
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 049 878
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 096 414	1 136 967	1 748 417	3 484 964
6N	Sur stocks et en cours	4 578 129	2 790 123	1 053 759	6 314 494
6T	Sur comptes clients	294 339	110 523	323 082	81 780
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 872 468	2 900 647	1 376 841	6 396 274
7C	TOTAL GENERAL	8 968 882	4 037 613	3 125 257	9 881 238
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 037 613	3 125 257
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	54 281	54 281
UX	Autres créances clients	7 114 053
UY	Personnel et comptes rattachés	119 121
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 617
VB	T. V. A.	1 075 734
VP	Divers	-199 668
VS	Charges constatées d’avance	81 876
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 255 014	8 255 014
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	569	569
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 821 543	7 821 543
8C	Personnel et comptes rattachés	3 352 905	3 352 905
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 030 503	1 030 503
VW	T.V.A.	1 364 101	1 364 101
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	389 856	389 856
VI	Groupe et associés	1 468 054	1 468 054
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	533 495	533 495
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 961 027	15 961 027

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/013062 du 17/08/2017
Numéro de gestion : 2013B01528
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 193 986	1 077 248	116 738	65 007
AH	Fonds commercial	29 941 718		29 941 718	30 579 718
AP	Constructions	16 688	8 063	8 625	10 294
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 314 812	1 926 602	388 210	461 920
AT	Autres immobilisations corporelles	773 169	539 832	233 337	201 548
BH	Autres immobilisations financières	54 281		54 281	71 780
BJ	TOTAL (I)	34 294 654	3 551 745	30 742 909	31 390 267
BN	En cours de production de biens	156 533 049	6 314 494	150 218 555	123 918 744
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	61 798		61 798	2 675
BX	Clients et comptes rattachés	7 114 053	81 780	7 032 273	11 807 988
BZ	Autres créances	1 004 804		1 004 804	896 823
CF	Disponibilités	23 881 544		23 881 544	22 333 817
CH	Charges constatées d’avance	81 876		81 876	51 304
CJ	TOTAL (II)	188 677 124	6 396 274	182 280 850	159 011 351
CN	Ecarts de conversion actif (V)	329		329	2
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	222 972 106	9 948 019	213 024 088	190 401 620
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	16 501 000	16 501 000
DD	Réserve légale (1)	1 650 100	1 650 100
DG	Autres réserves	175 816	175 816
DH	Report à nouveau	-1 674 391
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 667 839	1 025 609
DL	TOTAL (I)	20 320 364	19 352 525
DP	Provisions pour risques	1 799 768	1 886 633
DQ	Provisions pour charges	1 685 196	2 209 781
DR	TOTAL (III)	3 484 964	4 096 414
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	569	470
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	173 238 909	151 829 393
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 821 543	7 017 273
DY	Dettes fiscales et sociales	6 137 366	7 223 641
EA	Autres dettes	2 001 549	867 115
EC	TOTAL (IV)	189 199 936	166 937 892
ED	(V)	18 824	14 789
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	213 024 088	190 401 620
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	461		461	18 222
FG	Production vendue services	34 405 814		34 405 814	52 941 400
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 406 274		34 406 274	52 959 622
FM	Production stockée			28 036 176	9 881 030
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 877 652	2 025 011
FQ	Autres produits			2 925 709	748 829
FR	Total des produits d’exploitation (I)			71 245 811	65 614 491
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-279 210	4 279 554
FW	Autres achats et charges externes			41 527 192	33 530 259
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			827 886	983 183
FY	Salaires et traitements			13 818 947	16 377 745
FZ	Charges sociales			6 400 456	6 734 892
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			265 750	254 168
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 900 647	1 652 154
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 137 438	1 513 973
GE	Autres charges			114	28 453
GF	Total des charges d’exploitation (II)			66 599 219	65 354 382
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 646 591	260 109
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				485
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 056	936
GN	Différences positives de change			27 141	458
GP	Total des produits financiers (V)			28 198	1 878
GR	Intérêts et charges assimilées				6
GS	Différences négatives de change			285	749
GU	Total des charges financières (VI)			285	755
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			27 913	1 123
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 674 504	261 232
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		39 748
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	711 358
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	711 358	39 748
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	110 336	93 492
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	649 963
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	760 299	93 492
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-48 941	-53 744
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	382 901
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	574 824	-818 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	71 985 366	65 656 117
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	68 317 528	64 630 508
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 667 839	1 025 609
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 026 268	50 979		1 077 248
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 380 403	214 771	120 676	2 474 497
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 406 671	265 750	120 676	3 551 745
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 538 696
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 049 878
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 096 414	1 136 967	1 748 417	3 484 964
6N	Sur stocks et en cours	4 578 129	2 790 123	1 053 759	6 314 494
6T	Sur comptes clients	294 339	110 523	323 082	81 780
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 872 468	2 900 647	1 376 841	6 396 274
7C	TOTAL GENERAL	8 968 882	4 037 613	3 125 257	9 881 238
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 037 613	3 125 257
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	54 281	54 281
UX	Autres créances clients	7 114 053
UY	Personnel et comptes rattachés	119 121
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 617
VB	T. V. A.	1 075 734
VP	Divers	-199 668
VS	Charges constatées d’avance	81 876
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 255 014	8 255 014
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	569	569
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 821 543	7 821 543
8C	Personnel et comptes rattachés	3 352 905	3 352 905
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 030 503	1 030 503
VW	T.V.A.	1 364 101	1 364 101
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	389 856	389 856
VI	Groupe et associés	1 468 054	1 468 054
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	533 495	533 495
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 961 027	15 961 027

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