CBPA

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Sarthe
  3. RUAUDIN
  4. CBPA
CBPA
Dernière mise à jour : 31/12/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32575260800035 / Siren : 325752608 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 5 325752608
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.36 : Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
46.36Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
- le commerce de gros de produits de boulangerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cacao (cf. 46.37Z) Produits associés : 46.36.11, 46.36.12, 46.36.13
Coordonnées de l'établissement :
CBPA
Adresse :
PARC D'ACTIVITE HUNAUDIERE
Chemin DE LA LANDE DU CAMP
72230 RUAUDIN
Historique de l'établissement :
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie (NAFRev2 : 46.36Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 51.3T)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev1 : 51.8N)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2002 : Succession
Prédécesseur : CBPA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/11/1982
Dénomination : CBPA
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie (NAFRev2 : 46.36Z)
Sigle : CBPA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CBPA - Ruaudin (siège)CBPA - Arnage (fermé)
Marques françaises :
17/11/2017 : Le P'tit Benoît by DISGROUP
N° national/d'enregistrement : 4405520
Date de dépôt : 17/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP
Forme juridique : SAS
Adresse :
ZONE MINI PARC
6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, Monsieur PATRICK MARTIN
Adresse :
ZONE MINI PARC
6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

17/11/2017 : Le P'tit Benoît by DISGROUP
N° national/d'enregistrement : 4405520
Date de dépôt : 17/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP
Forme juridique : SAS
Adresse :
ZONE MINI PARC
6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, Monsieur PATRICK MARTIN
Adresse :
ZONE MINI PARC
6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

05/07/2016 : CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 4285148
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
6 RUE ROLAND GARROS, CS 20605
38322 EYBENS CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, M. MARTIN PATRICK
Adresse :
ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

05/07/2016 : CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 4285148
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
6 RUE ROLAND GARROS, CS 20605
38322 EYBENS CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISGROUP, M. MARTIN PATRICK
Adresse :
ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS
38320 EYBENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816192
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CBS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320975881
Adresse :
ZI La Barbière rue Paul Langevin
47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816194
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BLM DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414200717
Adresse :
ZAC des Radars 5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816200
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : FORTEL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333019180
Adresse :
RUE DES GRAVIERES
67170 BRUMATH
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816216
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : GELVAR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431323583
Adresse :
300 avenue de Madrid
83870 SIGNES
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816223
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISBEP, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 437500184
Adresse :
6 rue Simone Morin
97420 LE PORT
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816226
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ALIMENTAIRE F.B, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325643963
Adresse :
324 rue des Couteliers
05100 BRIANCON
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816229
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AVIDOC, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353439110
Adresse :
ZAC VIA EUROPA 8 rue de Copenhague
34350 VENDRES
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816231
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBB, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 333799310
Adresse :
6 allée Gaspard Monge 6 Les Daubours
36300 LE BLANC
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816234
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF ARMORIQUE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380626242
Adresse :
Zone du Runiou
22970 PLOUMAGOAR
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816245
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : VF DISTRIBUTION CAEN LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327015921
Adresse :
901 Boulevard Charles Cros
14123 IFS
FR

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, Société par actions simplifiée
Adresse :
Parc d'Activités de Plaisance
35133 SAINT-SAUVEUR-DES-LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme AIRAUD Coralie
Adresse :
2 rue de la Mabilais, CS 24227
35042 Rennes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3899164
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

21/02/2012 : DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
N° national/d'enregistrement : 3899179
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : DISGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 699200937
Adresse :
Parc d'activités de Plaisance
35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. GRANSARD Nicolas
Adresse :
15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227
35042 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 624862
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Bénéficiare 1 : SERDIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 635649
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE MAURON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 659041
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MAT EMBAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 666752
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Bénéficiare 1 : BACCHI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 670785
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 687336
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : AMINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705782
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GELVAR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 708935
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : BLEDELICES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 711340
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : LOMBART LEFEVRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 733855
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : AVIDOC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816145
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ANC SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439488438
Adresse :
ZI de Carros 1ère Avenue 6001 M
06510 LE BROC
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816166
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DUCREUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320797293
Adresse :
ZA Clapeloup Marcy l'Etoile
69280 SAINTE-CONSORCE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816167
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DICOFIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 419994074
Adresse :
ZA DE CALDANICCIA
20167 SARROLA-CARCOPINO
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816168
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : DISTRIBUTION BOULANGERIE PATISSERIE VAL DE LOIRE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323139584
Adresse :
Les Gailletrous II rue Pierre et Marie Curie
41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816171
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CBPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325752608
Adresse :
Parc d'activité Hunaudière Chemin de la Lande du Camp
72230 RUAUDIN
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816172
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BOUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333306686
Adresse :
70 avenue des Peupleraies
49400 SAUMUR
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816174
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BECUS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 315815035
Adresse :
5 rue Jean-Jacques Rousseau
91350 GRIGNY
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816175
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : BACCHI, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 383221553
Adresse :
ZI Fuon Santa 26 boulevard Fuon Santa
06340 LA TRINITE
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816177
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AUVERGNE BOULANGERE ET PATISSIERE, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 861200210
Adresse :
ZAC des Gravanches 5 rue Jacqueline Auriol
63100 CLERMOND-FERRAND
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816178
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AURIAC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338328834
Adresse :
ZI du Pic Impasse Mercure
09100 PAMIERS
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816179
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : AMINE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 351155932
Adresse :
402B Route de Montjoly
97354 REMIRE-MONTJOLY
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816181
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TRADE WINDS SUPPLIERS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378986202
Adresse :
Quai des Tourelles
97200 FORT-DE-FRANCE
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816182
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SERGE SARDIN, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 480890219
Adresse :
379 avenue de Navarre
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 816184
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : SODIGEL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 309287019
Adresse :
50 route de Riberac 66
24650 CHANCELADE
FR

Publications au Bodacc :
09/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4171
NOJO : 7202MYG31078600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : CBPA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2943
NOJO : 7202MYG29126100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : CBPA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1595
NOJO : 007202MYG274413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : CBPA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : J.
C.
M
15/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5146
NOJO : 7202MYG27332100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : CBPA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9119
NOJO : 7202MYG25988600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : CBPA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1261
NOJO : 720224498600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : CBPA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2232
NOJO : 720222772100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : CBPA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°2935
NOJO : 000007202209601
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur le sigle, le nom commercial, la dénomination
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : CBPA
Nom commercial : CBPA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2668
NOJO : 720220757900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
Sigle : CBPA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1167
NOJO : BXB16218000803F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil scientifique : J.
C.
M.
(SARL) Commissaire aux comptes titulaire : SECOR (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : OUVRARD Brigitte
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7337
NOJO : 720219369100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
Sigle : CBPA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°657
NOJO : BXB15302000559A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : PANNETIER Thierry Commissaire aux comptes titulaire : SECOR (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : OUVRARD Brigitte
20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7182
NOJO : 720217719700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
Sigle : CBPA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8582
NOJO : 720216214600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
Sigle : CBPA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8760
NOJO : BXC13021003973K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
Sigle : CBPA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11333
NOJO : BXC113600052471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
Sigle : CBPA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7867
NOJO : BXC110040031302
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
Sigle : CBPA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Parc d'Activités des Hunaudieres chemin de la Lande du Camp
72230 Ruaudin
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8106
NOJO : BXC10042002950E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
Sigle : CBPA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Parc d'Activités des Hunaudieres chemin de la Lande du Camp
72230 Ruaudin
04/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6213
NOJO : BXC080280046142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
Sigle : CBPA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Parc d'Activités des Hunaudieres chemin de la Lande du Camp,
72230 Ruaudin
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7893
NOJO : BXC080590002074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Le Mans 325 752 608
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
Sigle : CBPA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Parc d'Activités des Hunaudieres chemin de la Lande du Camp,
72230 Ruaudin
Historique de l'unité légale :
31/03/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie (NAFRev2 : 46.36Z)
30/11/2016 : dénomination
Dénomination : CBPA
30/06/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 51.3T)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev1 : 51.8N)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : COMPTOIR DE LA BOULANGERIE PATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAF1993 : 51.6L)
01/01/1990 : dénomination
Dénomination : COMPTOIR BOUL PATIS PANNETIER ET FILS
Représentants légaux :
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Type : Personne Morale

Nom : J.C.M.
Siren : 381092162
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
Zone des Gailletrous II
41260 La chaussée Saint-Victor
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Type : Personne Morale

Nom : SECOR
Siren : 392711834
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 rue Gaston Planté
29802 Brest
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Type : Personne Physique

Nom : OUVRARD Brigitte
Né le 26/02/1968 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
avenue d'Alienor d'Aquitaine
49070 Beaucouzé
FRANCE
Dépôts des actes :
30/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°555 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°3452 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Ancienne forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL) - Nouvelle forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°3452 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°3452 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°3452 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°3452 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
30/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°3452 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
13/06/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°2808 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Ancienne forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - Nouvelle forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
01/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°4510 déposé le 23/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°1872 déposé le 09/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°2603 déposé le 03/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PARC D'ACTIVITES DES HUNAUDIERES,CHEMIN DE LA LANDE DU CAMP, 72230 RUAUDIN. [TEXTE2]
29/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°2603 déposé le 03/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de COMPTOIR DE LA BOULANGERIEPATISSERIE ET DE L'ALIMENTAIRE CBPA PANNETIER [TEXTE2]
27/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°2906 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
13/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°249 déposé le 26/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°201 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
01/07/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°2240 déposé le 15/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 72230 - ARNAGE - ZIS - 21, RUE DE LA RIVIERE [TEXTE2]
N.C             : Divers
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°633 déposé le 10/03/1989
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°2240 déposé le 15/11/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°2240 déposé le 15/11/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°201 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°201 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°201 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°249 déposé le 26/01/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°2906 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°2603 déposé le 03/09/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°1872 déposé le 09/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°555 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc d'Activités des Hunaudieres
chemin de la Lande du Camp
72230 Ruaudin
FRANCE
Nom commercial : CBPA
Enseigne : CBPA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1982
Activité : Exploitation de tous fonds de commerce sédentaire ou ambulant relatifs à la Ourniture de Ttes Martieres premières se rapportant à la boulange rie pâtisserie, confiserie, biscuiterie et plus généralement de Ttes matières se rapportant au secteur alimentaire.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - IGROUX GERAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/02/2017 : CBPA
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 73000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°7602 déposé le 16/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°560 déposé le 04/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°126 déposé le 09/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°7040 déposé le 12/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°134 déposé le 14/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°6589 déposé le 15/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°6219 déposé le 17/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°133 déposé le 14/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°5195 déposé le 29/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°4863 déposé le 27/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°4123 déposé le 15/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°4308 déposé le 16/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°303 déposé le 03/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°3793 déposé le 22/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°3758 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°3711 déposé le 26/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°48 déposé le 08/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°3626 déposé le 24/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°191 déposé le 25/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°79 déposé le 15/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°250 déposé le 03/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°259 déposé le 05/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°280 déposé le 27/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1982B00234
Dépôt : N°2184 déposé le 25/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 3164 du 01/06/2023
Numéro de gestion : 1982B00234
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 51250 512
AHFonds commercial208 093208 093208 093
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 68358 5779 10620 020
ATAutres immobilisations corporelles364 381299 32165 06034 509
CUAutres participations2 4392 4392 439
BHAutres immobilisations financières9 5459 5459 545
BJTOTAL (I)702 653408 410294 243274 606
BTMarchandises321 245321 245244 069
BXClients et comptes rattachés434 09321 388412 706265 503
BZAutres créances160 124160 12475 069
CDValeurs mobilières de placement140 000
CFDisponibilités335 729335 729495 452
CHCharges constatées d’avance5 1915 1914 149
CJTOTAL (II)1 256 38221 3881 234 9941 224 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 959 035429 7981 529 2371 498 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel73 00073 000
DDRéserve légale (1)7 3007 300
DGAutres réserves423 712741 612
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)342 709212 100
DLTOTAL (I)846 7211 034 012
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)62 73630 976
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 8524 929
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés454 268282 763
DYDettes fiscales et sociales156 586145 943
EAAutres dettes75224
ECTOTAL (IV)682 516464 836
EETOTAL GENERAL (I à V)1 529 2371 498 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an640 864451 197
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 627 911494 627 9603 789 819
FJChiffres d’affaires nets4 627 911494 627 9603 789 819
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 78212 676
FQAutres produits2 0421 684
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 634 7843 804 178
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 239 9752 493 153
FTVariation de stock (marchandises)-77 17560 854
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements80 66957 313
FWAutres achats et charges externes365 761339 469
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 63215 895
FYSalaires et traitements358 802379 916
FZCharges sociales98 28298 634
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 84131 246
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 0447 059
GEAutres charges5 4538 684
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 134 2833 492 222
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)500 500311 956
GLAutres intérêts et produits assimilés4422 725
GPTotal des produits financiers (V)4422 725
GRIntérêts et charges assimilées7 9498 575
GUTotal des charges financières (VI)7 9498 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 507-5 850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)492 993306 106
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26057
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 38598
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 645155
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 772543
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 772555
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 873-400
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 8606 122
HKImpôts sur les bénéfices (X)145 29887 485
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 641 8713 807 059
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 299 1633 594 959
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)342 709212 100
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 837
A1Renvois : Transfert de charges2 3011 119
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant13 501
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)3 6003 600
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 51250 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 05940 841357 898
0NAMORTISSEMENTS Total Général367 57140 841408 410
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients19 8244 0442 48021 388
7BTotal Provisions pour dépréciation19 8244 0442 48021 388
7CTOTAL GENERAL19 8244 0442 48021 388
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 0442 480
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 5459 545
VAClients douteux ou litigieux24 071
UXAutres créances clients410 023
VBT. V. A.73 927
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 808
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)69 389
VSCharges constatées d’avance5 191
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES608 954608 954
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine62 73621 08441 652
8BFournisseurs et comptes rattaché454 268454 268
8CPersonnel et comptes rattachés80 40580 405
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 63535 635
8EImpôts sur les bénéfices17 32317 323
VWT.V.A.20 30820 308
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 9142 914
VIGroupe et associés8 8528 852
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7575
VYTOTAL – ETAT DES DETTES682 516640 86441 652
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice57 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 874
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 2298 du 27/04/2022
Numéro de gestion : 1982B00234
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 51250 512
AHFonds commercial208 093208 093208 093
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 68358 5779 10620 020
ATAutres immobilisations corporelles364 381299 32165 06034 509
CUAutres participations2 4392 4392 439
BHAutres immobilisations financières9 5459 5459 545
BJTOTAL (I)702 653408 410294 243274 606
BTMarchandises321 245321 245244 069
BXClients et comptes rattachés434 09321 388412 706265 503
BZAutres créances160 124160 12475 069
CDValeurs mobilières de placement140 000
CFDisponibilités335 729335 729495 452
CHCharges constatées d’avance5 1915 1914 149
CJTOTAL (II)1 256 38221 3881 234 9941 224 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 959 035429 7981 529 2371 498 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel73 00073 000
DDRéserve légale (1)7 3007 300
DGAutres réserves423 712741 612
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)342 709212 100
DLTOTAL (I)846 7211 034 012
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)62 73630 976
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 8524 929
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés454 268282 763
DYDettes fiscales et sociales156 586145 943
EAAutres dettes75224
ECTOTAL (IV)682 516464 836
EETOTAL GENERAL (I à V)1 529 2371 498 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an640 864451 197
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 627 911494 627 9603 789 819
FJChiffres d’affaires nets4 627 911494 627 9603 789 819
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 78212 676
FQAutres produits2 0421 684
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 634 7843 804 178
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 239 9752 493 153
FTVariation de stock (marchandises)-77 17560 854
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements80 66957 313
FWAutres achats et charges externes365 761339 469
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 63215 895
FYSalaires et traitements358 802379 916
FZCharges sociales98 28298 634
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 84131 246
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 0447 059
GEAutres charges5 4538 684
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 134 2833 492 222
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)500 500311 956
GLAutres intérêts et produits assimilés4422 725
GPTotal des produits financiers (V)4422 725
GRIntérêts et charges assimilées7 9498 575
GUTotal des charges financières (VI)7 9498 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 507-5 850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)492 993306 106
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26057
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 38598
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 645155
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 772543
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 772555
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 873-400
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 8606 122
HKImpôts sur les bénéfices (X)145 29887 485
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 641 8713 807 059
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 299 1633 594 959
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)342 709212 100
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 837
A1Renvois : Transfert de charges2 3011 119
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant13 501
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)3 6003 600
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 51250 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 05940 841357 898
0NAMORTISSEMENTS Total Général367 57140 841408 410
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients19 8244 0442 48021 388
7BTotal Provisions pour dépréciation19 8244 0442 48021 388
7CTOTAL GENERAL19 8244 0442 48021 388
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 0442 480
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 5459 545
VAClients douteux ou litigieux24 071
UXAutres créances clients410 023
VBT. V. A.73 927
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 808
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)69 389
VSCharges constatées d’avance5 191
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES608 954608 954
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine62 73621 08441 652
8BFournisseurs et comptes rattaché454 268454 268
8CPersonnel et comptes rattachés80 40580 405
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 63535 635
8EImpôts sur les bénéfices17 32317 323
VWT.V.A.20 30820 308
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 9142 914
VIGroupe et associés8 8528 852
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7575
VYTOTAL – ETAT DES DETTES682 516640 86441 652
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice57 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 874
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 2685 du 13/04/2021
Numéro de gestion : 1982B00234
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 51250 512
AHFonds commercial208 093208 093208 093
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 68358 5779 10620 020
ATAutres immobilisations corporelles364 381299 32165 06034 509
CUAutres participations2 4392 4392 439
BHAutres immobilisations financières9 5459 5459 545
BJTOTAL (I)702 653408 410294 243274 606
BTMarchandises321 245321 245244 069
BXClients et comptes rattachés434 09321 388412 706265 503
BZAutres créances160 124160 12475 069
CDValeurs mobilières de placement140 000
CFDisponibilités335 729335 729495 452
CHCharges constatées d’avance5 1915 1914 149
CJTOTAL (II)1 256 38221 3881 234 9941 224 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 959 035429 7981 529 2371 498 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel73 00073 000
DDRéserve légale (1)7 3007 300
DGAutres réserves423 712741 612
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)342 709212 100
DLTOTAL (I)846 7211 034 012
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)62 73630 976
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 8524 929
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés454 268282 763
DYDettes fiscales et sociales156 586145 943
EAAutres dettes75224
ECTOTAL (IV)682 516464 836
EETOTAL GENERAL (I à V)1 529 2371 498 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an640 864451 197
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 627 911494 627 9603 789 819
FJChiffres d’affaires nets4 627 911494 627 9603 789 819
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 78212 676
FQAutres produits2 0421 684
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 634 7843 804 178
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 239 9752 493 153
FTVariation de stock (marchandises)-77 17560 854
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements80 66957 313
FWAutres achats et charges externes365 761339 469
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 63215 895
FYSalaires et traitements358 802379 916
FZCharges sociales98 28298 634
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 84131 246
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 0447 059
GEAutres charges5 4538 684
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 134 2833 492 222
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)500 500311 956
GLAutres intérêts et produits assimilés4422 725
GPTotal des produits financiers (V)4422 725
GRIntérêts et charges assimilées7 9498 575
GUTotal des charges financières (VI)7 9498 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 507-5 850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)492 993306 106
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26057
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 38598
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 645155
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 772543
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 772555
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 873-400
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 8606 122
HKImpôts sur les bénéfices (X)145 29887 485
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 641 8713 807 059
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 299 1633 594 959
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)342 709212 100
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 837
A1Renvois : Transfert de charges2 3011 119
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant13 501
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)3 6003 600
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 51250 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 05940 841357 898
0NAMORTISSEMENTS Total Général367 57140 841408 410
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients19 8244 0442 48021 388
7BTotal Provisions pour dépréciation19 8244 0442 48021 388
7CTOTAL GENERAL19 8244 0442 48021 388
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 0442 480
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 5459 545
VAClients douteux ou litigieux24 071
UXAutres créances clients410 023
VBT. V. A.73 927
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 808
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)69 389
VSCharges constatées d’avance5 191
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES608 954608 954
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine62 73621 08441 652
8BFournisseurs et comptes rattaché454 268454 268
8CPersonnel et comptes rattachés80 40580 405
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 63535 635
8EImpôts sur les bénéfices17 32317 323
VWT.V.A.20 30820 308
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 9142 914
VIGroupe et associés8 8528 852
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7575
VYTOTAL – ETAT DES DETTES682 516640 86441 652
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice57 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 874
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 3449 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 1982B00234
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 51250 512
AHFonds commercial208 093208 093208 093
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 68358 5779 10620 020
ATAutres immobilisations corporelles364 381299 32165 06034 509
CUAutres participations2 4392 4392 439
BHAutres immobilisations financières9 5459 5459 545
BJTOTAL (I)702 653408 410294 243274 606
BTMarchandises321 245321 245244 069
BXClients et comptes rattachés434 09321 388412 706265 503
BZAutres créances160 124160 12475 069
CDValeurs mobilières de placement140 000
CFDisponibilités335 729335 729495 452
CHCharges constatées d’avance5 1915 1914 149
CJTOTAL (II)1 256 38221 3881 234 9941 224 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 959 035429 7981 529 2371 498 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel73 00073 000
DDRéserve légale (1)7 3007 300
DGAutres réserves423 712741 612
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)342 709212 100
DLTOTAL (I)846 7211 034 012
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)62 73630 976
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 8524 929
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés454 268282 763
DYDettes fiscales et sociales156 586145 943
EAAutres dettes75224
ECTOTAL (IV)682 516464 836
EETOTAL GENERAL (I à V)1 529 2371 498 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an640 864451 197
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 627 911494 627 9603 789 819
FJChiffres d’affaires nets4 627 911494 627 9603 789 819
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 78212 676
FQAutres produits2 0421 684
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 634 7843 804 178
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 239 9752 493 153
FTVariation de stock (marchandises)-77 17560 854
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements80 66957 313
FWAutres achats et charges externes365 761339 469
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 63215 895
FYSalaires et traitements358 802379 916
FZCharges sociales98 28298 634
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 84131 246
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 0447 059
GEAutres charges5 4538 684
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 134 2833 492 222
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)500 500311 956
GLAutres intérêts et produits assimilés4422 725
GPTotal des produits financiers (V)4422 725
GRIntérêts et charges assimilées7 9498 575
GUTotal des charges financières (VI)7 9498 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 507-5 850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)492 993306 106
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26057
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 38598
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 645155
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 772543
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 772555
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 873-400
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 8606 122
HKImpôts sur les bénéfices (X)145 29887 485
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 641 8713 807 059
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 299 1633 594 959
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)342 709212 100
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 837
A1Renvois : Transfert de charges2 3011 119
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant13 501
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)3 6003 600
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 51250 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 05940 841357 898
0NAMORTISSEMENTS Total Général367 57140 841408 410
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients19 8244 0442 48021 388
7BTotal Provisions pour dépréciation19 8244 0442 48021 388
7CTOTAL GENERAL19 8244 0442 48021 388
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 0442 480
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 5459 545
VAClients douteux ou litigieux24 071
UXAutres créances clients410 023
VBT. V. A.73 927
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 808
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)69 389
VSCharges constatées d’avance5 191
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES608 954608 954
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine62 73621 08441 652
8BFournisseurs et comptes rattaché454 268454 268
8CPersonnel et comptes rattachés80 40580 405
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 63535 635
8EImpôts sur les bénéfices17 32317 323
VWT.V.A.20 30820 308
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 9142 914
VIGroupe et associés8 8528 852
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7575
VYTOTAL – ETAT DES DETTES682 516640 86441 652
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice57 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 874
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 2589 du 15/05/2019
Numéro de gestion : 1982B00234
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 51250 512
AHFonds commercial208 093208 093208 093
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 68358 5779 10620 020
ATAutres immobilisations corporelles364 381299 32165 06034 509
CUAutres participations2 4392 4392 439
BHAutres immobilisations financières9 5459 5459 545
BJTOTAL (I)702 653408 410294 243274 606
BTMarchandises321 245321 245244 069
BXClients et comptes rattachés434 09321 388412 706265 503
BZAutres créances160 124160 12475 069
CDValeurs mobilières de placement140 000
CFDisponibilités335 729335 729495 452
CHCharges constatées d’avance5 1915 1914 149
CJTOTAL (II)1 256 38221 3881 234 9941 224 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 959 035429 7981 529 2371 498 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel73 00073 000
DDRéserve légale (1)7 3007 300
DGAutres réserves423 712741 612
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)342 709212 100
DLTOTAL (I)846 7211 034 012
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)62 73630 976
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 8524 929
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés454 268282 763
DYDettes fiscales et sociales156 586145 943
EAAutres dettes75224
ECTOTAL (IV)682 516464 836
EETOTAL GENERAL (I à V)1 529 2371 498 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an640 864451 197
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 627 911494 627 9603 789 819
FJChiffres d’affaires nets4 627 911494 627 9603 789 819
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 78212 676
FQAutres produits2 0421 684
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 634 7843 804 178
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 239 9752 493 153
FTVariation de stock (marchandises)-77 17560 854
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements80 66957 313
FWAutres achats et charges externes365 761339 469
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 63215 895
FYSalaires et traitements358 802379 916
FZCharges sociales98 28298 634
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 84131 246
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 0447 059
GEAutres charges5 4538 684
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 134 2833 492 222
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)500 500311 956
GLAutres intérêts et produits assimilés4422 725
GPTotal des produits financiers (V)4422 725
GRIntérêts et charges assimilées7 9498 575
GUTotal des charges financières (VI)7 9498 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 507-5 850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)492 993306 106
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26057
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 38598
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 645155
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 772543
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 772555
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 873-400
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 8606 122
HKImpôts sur les bénéfices (X)145 29887 485
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 641 8713 807 059
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 299 1633 594 959
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)342 709212 100
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 837
A1Renvois : Transfert de charges2 3011 119
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant13 501
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)3 6003 600
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 51250 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 05940 841357 898
0NAMORTISSEMENTS Total Général367 57140 841408 410
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients19 8244 0442 48021 388
7BTotal Provisions pour dépréciation19 8244 0442 48021 388
7CTOTAL GENERAL19 8244 0442 48021 388
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 0442 480
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 5459 545
VAClients douteux ou litigieux24 071
UXAutres créances clients410 023
VBT. V. A.73 927
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 808
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)69 389
VSCharges constatées d’avance5 191
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES608 954608 954
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine62 73621 08441 652
8BFournisseurs et comptes rattaché454 268454 268
8CPersonnel et comptes rattachés80 40580 405
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 63535 635
8EImpôts sur les bénéfices17 32317 323
VWT.V.A.20 30820 308
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 9142 914
VIGroupe et associés8 8528 852
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7575
VYTOTAL – ETAT DES DETTES682 516640 86441 652
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice57 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 874
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 2186 du 14/05/2018
Numéro de gestion : 1982B00234
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 51250 512
AHFonds commercial208 093208 093208 093
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 68358 5779 10620 020
ATAutres immobilisations corporelles364 381299 32165 06034 509
CUAutres participations2 4392 4392 439
BHAutres immobilisations financières9 5459 5459 545
BJTOTAL (I)702 653408 410294 243274 606
BTMarchandises321 245321 245244 069
BXClients et comptes rattachés434 09321 388412 706265 503
BZAutres créances160 124160 12475 069
CDValeurs mobilières de placement140 000
CFDisponibilités335 729335 729495 452
CHCharges constatées d’avance5 1915 1914 149
CJTOTAL (II)1 256 38221 3881 234 9941 224 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 959 035429 7981 529 2371 498 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel73 00073 000
DDRéserve légale (1)7 3007 300
DGAutres réserves423 712741 612
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)342 709212 100
DLTOTAL (I)846 7211 034 012
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)62 73630 976
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 8524 929
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés454 268282 763
DYDettes fiscales et sociales156 586145 943
EAAutres dettes75224
ECTOTAL (IV)682 516464 836
EETOTAL GENERAL (I à V)1 529 2371 498 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an640 864451 197
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 627 911494 627 9603 789 819
FJChiffres d’affaires nets4 627 911494 627 9603 789 819
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 78212 676
FQAutres produits2 0421 684
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 634 7843 804 178
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 239 9752 493 153
FTVariation de stock (marchandises)-77 17560 854
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements80 66957 313
FWAutres achats et charges externes365 761339 469
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 63215 895
FYSalaires et traitements358 802379 916
FZCharges sociales98 28298 634
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 84131 246
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 0447 059
GEAutres charges5 4538 684
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 134 2833 492 222
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)500 500311 956
GLAutres intérêts et produits assimilés4422 725
GPTotal des produits financiers (V)4422 725
GRIntérêts et charges assimilées7 9498 575
GUTotal des charges financières (VI)7 9498 575
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 507-5 850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)492 993306 106
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26057
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 38598
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 645155
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 772543
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 772555
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 873-400
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise9 8606 122
HKImpôts sur les bénéfices (X)145 29887 485
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 641 8713 807 059
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 299 1633 594 959
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)342 709212 100
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 837
A1Renvois : Transfert de charges2 3011 119
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant13 501
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)3 6003 600
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 51250 512
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles317 05940 841357 898
0NAMORTISSEMENTS Total Général367 57140 841408 410
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients19 8244 0442 48021 388
7BTotal Provisions pour dépréciation19 8244 0442 48021 388
7CTOTAL GENERAL19 8244 0442 48021 388
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 0442 480
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 5459 545
VAClients douteux ou litigieux24 071
UXAutres créances clients410 023
VBT. V. A.73 927
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 808
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)69 389
VSCharges constatées d’avance5 191
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES608 954608 954
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine62 73621 08441 652
8BFournisseurs et comptes rattaché454 268454 268
8CPersonnel et comptes rattachés80 40580 405
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 63535 635
8EImpôts sur les bénéfices17 32317 323
VWT.V.A.20 30820 308
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 9142 914
VIGroupe et associés8 8528 852
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7575
VYTOTAL – ETAT DES DETTES682 516640 86441 652
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice57 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 874
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