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de Brézins

CAVES DU VAL D OR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/06/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30399454500091 / Siren : 303994545 / NIC : 00091
N° de TVA : FR 26 303994545
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
CAVES DU VAL D OR
Adresse :
LES NOIROTS
Route DE SAINT LOUP DE LA SALLE
71150 CHAGNY
Historique de l'établissement :
16/06/2016 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
31/01/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/10/2009 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.25Z)
25/12/1993 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/04/1992 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)
Liens de succession de l'établissement :
30/04/1992 : Préccession
Successeur : CAVES DU VAL D OR
Continuité économique
01/10/2009 : Succession
Prédécesseur : CAVES DU VAL D OR
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1975
Dénomination : CAVES DU VAL D OR
Dénomination usuelle: CAVE DE SAINT AUBIN
Activité principale : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.25Z)
Sigle : CVO
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CAVES DU VAL D OR - Chagny (siège)CAVES DU VAL D OR - Pont-Sainte-MarieCAVES DU VAL D OR - GigondasCAVES DU VAL D'OR - ArbentCAVES DU VAL D'OR - Tignieu-JameyzieuMAISON JANOT - MarseilleCAVES DU VAL D OR - Saint-André-les-VergersCAVES DU VAL D OR - Pont-d'AinCAVES DU VAL D OR - Vaulx-en-VelinCAVES DU VAL D OR - Saint-PriestCAVES DU VAL D OR - Chamonix-Mont-BlancCAVES DU VAL D OR - Montrevel-en-BresseCAVES DU VAL D OR - Thionville (fermé)CAVES DU VAL D OR - Cosne-Cours-sur-Loire (fermé)CAVES DU VAL D OR - Longeville-lès-MetzCAVES DU VAL D OR - CrottetCAVES DU VAL D OR - Oyonnax (fermé)CAVES DU VAL D OR - Bourg-en-BresseCAVES DU VAL D OR - Saint-Aubin (fermé)CAVES DU VAL D OR - NolayCAVES DU VAL D OR - Châteauneuf-du-Pape (fermé)CAVES DU VAL D OR - Corbeil-Essonnes (fermé)CAVES DU VAL D OR - Jougne (fermé)CAVES DU VAL D OR - Tinqueux (fermé)CAVES DU VAL D OR - Annecy (fermé)CAVES DU VAL D OR - Oyonnax (fermé)CAVES DU VAL D OR - Auxerre (fermé)CAVES DU VAL D OR - Thionville (fermé)CAVES DU VAL D OR - Cosne-Cours-sur-Loire (fermé)CAVES DU VAL D OR - Sens (fermé)CAVES DU VAL D OR - Vonnas (fermé)CAVES DU VAL D OR - Oyonnax (fermé)CAVES DU VAL D OR - Buxy (fermé)CAVES DU VAL D OR - Saint-Aubin (fermé)CAVES DU VAL D OR - Sciez (fermé)CAVES DU VAL D OR - Mercurey (fermé)
Marques françaises :
02/02/2017 : Cave du Val d'or SPECIALISTE DE TERROIRS D'EXCEPTION
N° national/d'enregistrement : 4334500
Date de dépôt : 02/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs ; apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de regroupement (à l'exception du transport) et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; information commerciale en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; négoce de produits pour des tiers, à savoir : vente au détail de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; importation et exportation de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; promotion des ventes pour des tiers en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; présentation de produits et notamment de vins, boissons alcooliques et spiritueux, sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : CAVES DU VAL D'OR, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 303994545
Adresse :
Route de Saint-Loup de la Salle, Les Noirots
71150 CHAGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

02/02/2017 : Cave du Val d'or
N° national/d'enregistrement : 4334506
Date de dépôt : 02/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs ; apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de regroupement (à l'exception du transport) et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; information commerciale en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; négoce de produits pour des tiers, à savoir : vente au détail de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; importation et exportation de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; promotion des ventes pour des tiers en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; présentation de produits et notamment de vins, boissons alcooliques et spiritueux, sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : CAVES DU VAL D'OR, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 303994545
Adresse :
Route de Saint-Loup de la Salle, Les Noirots
71150 CHAGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

02/02/2017 : CAVE DU VAL D OR SPECIALISTE DE TERROIRS D EXCEPTION
N° national/d'enregistrement : 4334500
Date de dépôt : 02/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs ; apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; information commerciale en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; négoce de produits pour des tiers, à savoir : vente au détail de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; importation et exportation de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; promotion des ventes pour des tiers en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; présentation de produits et notamment de vins, boissons alcooliques et spiritueux, sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : CAVES DU VAL D'OR, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 303994545
Adresse :
Route de Saint-Loup de la Salle, Les Noirots
71150 CHAGNY
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

02/02/2017 : CAVE DU VAL D OR
N° national/d'enregistrement : 4334506
Date de dépôt : 02/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs ; apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; information commerciale en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; négoce de produits pour des tiers, à savoir : vente au détail de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; importation et exportation de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; promotion des ventes pour des tiers en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; présentation de produits et notamment de vins, boissons alcooliques et spiritueux, sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : CAVES DU VAL D'OR, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 303994545
Adresse :
Route de Saint-Loup de la Salle, Les Noirots
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

02/02/2017 : CAVE DU VAL D OR SPECIALISTE DE TERROIRS D EXCEPTION
N° national/d'enregistrement : 4334500
Date de dépôt : 02/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs ; apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; information commerciale en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; négoce de produits pour des tiers, à savoir : vente au détail de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; importation et exportation de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; promotion des ventes pour des tiers en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; présentation de produits et notamment de vins, boissons alcooliques et spiritueux, sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : CAVES DU VAL D'OR, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 303994545
Adresse :
Route de Saint-Loup de la Salle, Les Noirots
71150 CHAGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

02/02/2017 : CAVE DU VAL D OR
N° national/d'enregistrement : 4334506
Date de dépôt : 02/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs ; apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; information commerciale en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; négoce de produits pour des tiers, à savoir : vente au détail de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; importation et exportation de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; promotion des ventes pour des tiers en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; présentation de produits et notamment de vins, boissons alcooliques et spiritueux, sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : CAVES DU VAL D'OR, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 303994545
Adresse :
Route de Saint-Loup de la Salle, Les Noirots
71150 CHAGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

24/02/1988 : CAVES DU VAL D'OR
N° national/d'enregistrement : 1452028
Date de dépôt : 24/02/1988
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, meubles, cuves à vin, pressoirs et ensemble de menuiserie.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CAVES DU VAL D'OR SARL
Numéro de SIREN : 303994545

Mandataire 1 : CAVES DU VAL D'OR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099591
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362929
Date de demande : 04/02/2008
N° de BOPI : 2008-35

Publications au Bodacc :
05/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6117
NOJO : 7102MYG18396200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
19/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6408
NOJO : 7102MYG17006500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
10/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°2940
NOJO : 007102MYG168357
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : PICARD Gabriel Jacques ; Directeur général : DUPUIS Arnaud Martin Robert ; Administrateur : PICARD Francine, Sylvie ; Administrateur : PICARD Michel Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : NOREA
26/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1993
NOJO : 007102MYG161223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : PICARD Gabriel Jacques ; Directeur général : BUCHET Frédérique, Marianne ; Administrateur : PICARD Francine, Sylvie ; Administrateur : PICARD Michel Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : NOREA
12/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1402
NOJO : 007102MYG160701
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : PICARD Gabriel Jacques ; Directeur général : BUCHET Frédérique, Marianne ; Administrateur : PICARD Francine, Sylvie ; Administrateur : PICARD Michel Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : NOREA ; Commissaire aux comptes suppléant : GRANT THORNTON
27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4214
NOJO : 7102MYG15803900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
11/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2819
NOJO : 7102MYG14696600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
27/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5059
NOJO : 7102MYG13831000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9073
NOJO : 710214424400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5057
NOJO : 710213482600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°4351
NOJO : BXB16216001252T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : PICARD Gabriel, Jacques Directeur général : DUPUIS Arnaud, Martin, Robert Administrateur : PICARD Francine, Sylvie Administrateur : PICARD Michel, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : NOREA (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : GRANT THORNTON
01/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4579
NOJO : 710212418900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1456
NOJO : BXB160190011181
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DISTRICAVE, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 01160 Pont-d'Ain (RCS BOURG EN BRESSE (0102) 353 105 471)
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 300000 EUR
02/10/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°520
NOJO : BXA15267001609H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : CAVES DU VAL D'OR par sigle CVO SARL au capital de 300.000 euros Siège social : Route de Saint Loup de la Salle - Les Noirots - 71150 CHAGNY 303 994 545 RCS CHALON SUR SAONE Société absorbée : DISTRICAVE SAS au capital de 50.400 euros Siège social : 01160 PONT D'AIN 353 105 471 RCS BOURG EN BRESSE Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : 462.729 euros Actif : 855.492 euros Passif : 392.763 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Néant Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : 15 septembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : CHALON SUR SAONE le 18/09/2019 et BOURG EN BRESSE le 21/09/2015
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 300000 EUR
21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8756
NOJO : 710211444100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1187
NOJO : BXB15216001477C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PICARD GABRIEL, JACQUES Commissaire aux comptes titulaire : NOREA (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : GRANT THORNTON
02/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°891
NOJO : BXB14329000795J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 300000 EUR
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7627
NOJO : 710210428500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7126
NOJO : 710295290000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°256
NOJO : BXA12362001182U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/11/2012
Publication légale : Tout Lyon, le 22/12/2012
Oppositions : au cabinet d'avocat de Me Nathanaël GOETZ 15 place Jules Ferry 69006 Lyon
Numéro d'identification : RCS Chalon sur Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 398 333 252
Dénomination : S.A.R.L. V.M.
22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10575
NOJO : BXC12216010182I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2011 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°492
NOJO : BXA11249000368U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/06/2011
Publication légale : Matot Braine, le 20/06/2010
Oppositions : LA CAVE DU SOLEIL 73, avenue Du 29 Août 1944 51430 Tinqueux
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Reims 532 357 340
Dénomination : LA CAVE DU SOLEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : PLEKHOFF Maxime, Hervé, Michel, Joseph Co-Gérant : PLEKHOFF Fanny, Anna, Marguerite né(e) NOURRISSON
Montant du capital : 5000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Reims 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR - CVO
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10497
NOJO : BXC11210008014E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Saint-Loup de la Salle les Noirots
71150 Chagny
06/07/2011 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°595
NOJO : BXA111800037342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/06/2011
Publication légale : Matot Braine, le 20/06/2010
Oppositions : LA CAVE DU SOLEIL 73, avenue Du 29 Août 1944 51430 Tinqueux
Numéro d'identification : RCS Reims 532 357 340
Dénomination : LA CAVE DU SOLEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : PLEKHOFF Maxime, Hervé, Michel, Joseph Co-Gérant : PLEKHOFF Fanny, Anna, Marguerite né(e) NOURRISSON
Montant du capital : 5000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Commerce en gros et détail de vins
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 104288 Euros.

Adresse :
73 avenue DU 29 AOUT 1944
51430 Tinqueux
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Reims 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR - CVO
12/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°2156
NOJO : BXB10308001130Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SEEL SA, Société anonyme (SA), 5 rue du Closeau 71640 GIVRY (RCS CHALON SUR SAONE (7102) 333 622 488)
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1335000 EUR
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11649
NOJO : BXC10232023548V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Saint-Loup de la Salle les Noirots
71150 Chagny
16/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1607
NOJO : BXB10099000104R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Nom commercial : CAVE DE SAINT AUBIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°858
NOJO : BXB10029002343S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SARL GROUPEMENT DES VINS FINS - G.V.F., Société à responsabilité limitée (SARL), 2 - 4 rue de l'Avenir 91100 Corbeil-Essonnes
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1335000 EUR
02/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°525
NOJO : BXB100270002725
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ETABLISSEMENTS J.A. BERNARD ET SES FILS, Société par actions simplifiée (SAS), 716 montée de Villefranche 69480 Anse
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1335000 EUR
10/11/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°327
NOJO : BXA09306002203Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/10/2009
Publication légale : Terres de bourgognes, le 15/10/2009
Oppositions : 13, place Georges Clémenceau 58200 Cosne-Cours-sur-Loire
Numéro d'identification : RCS Nevers 400 674 875
Dénomination : CHR BOISSONS
Sigle : GMDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COUSSEMENT Frédéric Directeur général : COUSSEMENT Paul Directeur général : PRUDON Sylvie né(e) COUSSEMENT Commissaire aux comptes titulaire : PASSERAT Dominique Commissaire aux comptes suppléant : MEUNIER Emmanuel
Montant du capital : 122720 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : Commerce gros et demi-gros de boissons, vins, spiritueux, liqueurs et produits de brasserie
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 10000 Euros.

Adresse :
13 place Georges Clémenceau
58200 Cosne-Cours-sur-Loire
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D OR
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D OR
22/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°2122
NOJO : BXB092880018440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Descriptif : Transfert du siège social
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
route de Saint-Loup de la Salle
les Noirots
71150 Chagny
03/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8059
NOJO : BXC08240011883M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue du Closeau
71640 Mercurey
11/08/2009 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°2045
NOJO : BXA08217002602A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date d'immatriculation : 16/07/2009
Date de commencement d'activité : 20/07/2009
Date d'effet : 20 juillet 2009
Publication légale : LA LIBERTE DE L'YONNE DU 23.07.2009, le 27/04/2009
Oppositions : AU FONDS VENDU
Descriptif : Mise en activité suite à achat Acquisition du fonds pour le prix symbolique de 1 (UN) EURO
Numéro d'identification : RCS Sens 513 720 672
Dénomination : CAVE DE FRANCOISE
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Administration :
Gérant associé unique : FUMEY Françoise Jacqueline Claude
Montant du capital : 5000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Vente de vins et spiritueux, articles de cave, produits du terroir et épicerie fine
Origine des fonds : Mise en activité suite à achat de l'établissement principal au prix stipulé de 1,00 EUR

Adresse :
15 rue de Mondereau
89100 Sens
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Sens 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Sens 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
31/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9275
NOJO : BXC082340025038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Sigle : CVO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue du Closeau
71640 Mercurey
26/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°3809
NOJO : BXB08060003152Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 994 545
Dénomination : CAVES DU VAL D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : PICARD GABRIEL JACQUES.
Commissaire aux comptes titulaire : NONCIAUX BERNARD.
Commissaire aux comptes suppléant : GRANT THORNTON ().

Historique de l'unité légale :
01/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.25Z)
16/06/2016 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
18/03/2010 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : CAVE DE SAINT AUBIN
01/10/2009 : code NIC
Code NIC : 00091
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.25Z)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de boissons (NAFRev1 : 52.2J)
01/01/2005 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de boissons (NAFRev1 : 52.2J)
Représentants légaux :
20/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Physique

Nom : PICARD Gabriel Jacques
Né le 11/07/1970 à Saint-Rémy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
l'Oseraie
1C Rue de la Bouzaize
21200 Combertault
FRANCE
20/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Physique

Nom : PICARD Gabriel Jacques
Né le 11/07/1970 à Saint-Rémy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
l'Oseraie
1C Rue de la Bouzaize
21200 Combertault
FRANCE
20/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Physique

Nom : BARTH (BUCHET) Frédérique, Marianne
Né le 23/11/1971 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
555 Rue Maréchal
71700 Uchizy
FRANCE
20/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Physique

Nom : PICARD Francine, Sylvie
Né le 30/08/1973 à Saint-Rémy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 Rue de la Foussotte
71640 Dracy-le-Fort
FRANCE
20/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Physique

Nom : PICARD Michel Bernard
Né le 22/11/1942 à Chaudenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 Rue du Puits Carré
71150 Chaudenay
FRANCE
20/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Morale

Nom : NOREA
Siren : 809088552
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Cour du Vieux Château
21190 Puligny-Montrachet
FRANCE
28/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Physique

Nom : PICARD Gabriel Jacques
Né le 11/07/1970 à Saint-Remy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
1C rue de la Bouzaize
l'Oseraie
21200 Combertault
FRANCE
28/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Physique

Nom : PICARD Gabriel Jacques
Né le 11/07/1970 à Saint-Remy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1C rue de la Bouzaize
l'Oseraie
21200 Combertault
FRANCE
28/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Physique

Nom : DUPUIS Arnaud Martin Robert
Né le 10/07/1961 à Metz (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 rue Louis Courtot de Cissey
Hameau de Cissey
21190 Merceuil
FRANCE
28/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Physique

Nom : PICARD Francine, Sylvie
Né le 30/08/1973 à Saint-Remy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 rue de la Foussotte
71640 Dracy-le-Fort
FRANCE
28/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Physique

Nom : PICARD Michel Bernard
Né le 22/11/1942 à Chaudenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 rue du Puits Carré
71150 Chaudenay
FRANCE
28/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Morale

Nom : NOREA
Siren : 809088552
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Cour du Vieux Château
21190 Puligny montrachet
FRANCE
28/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 RUE DEWET
71100 CHALON SUR SAONE
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3629 déposé le 07/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/10/2021 : Lettre de démission
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3629 déposé le 07/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/10/2021 : Lettre
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3629 déposé le 07/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
21/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3797 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°11092 déposé le 06/09/2018
Etat : Déposé
16/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
16/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
16/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
16/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
16/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
16/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
16/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
16/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
19/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1642 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1642 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°79 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°79 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
15/09/2015 : Projet de traité de fusion
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2552 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE DISTRICAVE PAR LA SOCIETE CAVES DU VAL D'OR
15/09/2015 : Projet de traité de fusion
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°79 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
15/09/2015 : Projet de traité de fusion
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2552 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE DISTRICAVE PAR LA SOCIETE CAVES DU VAL D'OR
15/09/2015 : Projet de traité de fusion
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°79 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
26/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2115 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2115 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/08/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3015 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
31/08/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3015 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/08/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3015 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/08/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3015 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Société réduite à un associé unique
31/08/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3015 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
31/08/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3015 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/08/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3015 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/08/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3015 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Société réduite à un associé unique
20/05/2010 : Acte notarié
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2343 déposé le 26/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Traité de fusion
20/05/2010 : Acte notarié
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2343 déposé le 26/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Traité de fusion
31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°105 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion
31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°165 déposé le 20/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion
31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2343 déposé le 26/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion
31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°105 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion
31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°165 déposé le 20/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion
31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2343 déposé le 26/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion
01/10/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2304 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à 71150 CHAGNY LES NOIROTS RTE DE ST LOUP DE LA SALLE
01/10/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2304 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à 71150 CHAGNY LES NOIROTS RTE DE ST LOUP DE LA SALLE
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1487 déposé le 29/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1487 déposé le 29/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°162 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°162 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1487 déposé le 17/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1487 déposé le 17/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1163 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1163 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1386 déposé le 29/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1386 déposé le 29/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1627 déposé le 21/11/2003
Etat : Déposé
12/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1627 déposé le 21/11/2003
Etat : Déposé
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1017 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1017 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
31/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°220 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
31/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°220 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
31/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1799 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
31/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1799 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1327 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1327 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1327 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1327 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
18/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1000 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1000 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
18/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1000 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1000 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
08/06/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°727 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
08/06/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°727 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
30/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°924 déposé le 03/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MERCUREY, RUE DU CLOSEAU
30/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°924 déposé le 03/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MERCUREY, RUE DU CLOSEAU
29/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
29/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
30/08/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1093 déposé le 25/09/1991
Etat : Déposé
30/08/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1093 déposé le 25/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1093 déposé le 25/09/1991
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSIONRAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
Décision : ,
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°924 déposé le 03/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°924 déposé le 03/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°727 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE LES CAVES DU CLOSEAU PARCAVES DU VAL D'OR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1000 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1000 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1327 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1445 déposé le 25/09/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE LA CAVE DU SOLEIL PARLA SOCIETE CAVES DU VAL D'OR PAR SIGLE 'CVO'
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1799 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1799 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1799 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1888 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE FEUVAL PAR LA SOCIETE CAVES
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1888 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : DU VAL D'OR PAR SIGLE CVO
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°220 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°220 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°220 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°220 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1017 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1627 déposé le 21/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1627 déposé le 21/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 7 des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1386 déposé le 29/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2304 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2635 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés GROUPEMENT DE VINS FINS G.V.F.
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2636 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SA S E E L
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2639 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ETS J.A. BERNARD ET SES FILS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°105 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°105 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°165 déposé le 20/01/2010
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2343 déposé le 26/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3015 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3015 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°79 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1642 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1093 déposé le 25/09/1991
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSIONRAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
Décision : ,
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°924 déposé le 03/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°924 déposé le 03/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°727 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE LES CAVES DU CLOSEAU PARCAVES DU VAL D'OR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1000 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1000 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1327 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1445 déposé le 25/09/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE LA CAVE DU SOLEIL PARLA SOCIETE CAVES DU VAL D'OR PAR SIGLE 'CVO'
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1799 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1799 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1799 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1888 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE FEUVAL PAR LA SOCIETE CAVES
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1888 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : DU VAL D'OR PAR SIGLE CVO
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°220 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°220 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°220 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°220 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1017 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1627 déposé le 21/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1627 déposé le 21/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 7 des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1386 déposé le 29/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2304 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2639 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ETS J.A. BERNARD ET SES FILS
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2636 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SA S E E L
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2635 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés GROUPEMENT DE VINS FINS G.V.F.
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°105 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°105 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°165 déposé le 20/01/2010
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2343 déposé le 26/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3015 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3015 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°79 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1642 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2085 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
20/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
les Noirots
Route de Saint-Loup de la Salle
71150 Chagny
FRANCE
Nom commercial : CAVE DE SAINT AUBIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Achat vente en gros, demi-gros et détail de vins, spiritueux et alcools. Produits de brasserie et toutes boissons avec ou sans alcool
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1998B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
13 place Georges Clemenceau
58200 Cosne-sur-Loire
FRANCE
Nom commercial : Cave de Saint Aubin
Enseigne : CAVES DU VAL D'OR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : Commerce de détails de vins et spiritueux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00982
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
16 boulevard Saint-Symphorien
57050 Longeville-les-Metz
FRANCE
Enseigne : Cave du val-d'Or
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Entreposage et distribution en gros de produits alimentaires, négoce en gros, demi gros et détail de boissons alcoolisées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la Sté S.A. S.E.E.L RCS CHALON SUR SAONE 333 622 48 - récédent propriétaire exploitan - A SEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00982
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
9 rue du Général de Gaulle
57360 Amnéville-les-thermes
FRANCE
Enseigne : CAVE DU VAL D'OR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Entreposage et distribution en gros de produits alimentaires, négoce en gros et détail de boissons alcoolisées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la sté SA S.E.E.L RCS CHALON SUR SAONE - 333 62248 - récédent propriétair - EEL S
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00982
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
24 rue des Garennes
57155 Marly
FRANCE
Enseigne : Cave du val-d'Or
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Entreposage et distribution en gros de produits alimentaires, négoce en gros, demi gros et détail de boissons alcoolisées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la Sté S.E.E.L.RCS DE CHALON SUR SAONE - 33362248 - récédent propriétaire exploitan - A SEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00982
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
16 boulevard Saint-Symphorien
57050 Longeville-les-Metz
FRANCE
Enseigne : Cave du val-d'Or
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Entreposage et distribution en gros de produits alimentaires, négoce en gros, demi gros et détail de boissons alcoolisées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la Sté S.A. S.E.E.L RCS CHALON SUR SAONE 333 622 48 - récédent propriétaire exploitan - A SEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00982
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
9 rue du Général de Gaulle
57360 Amnéville-les-thermes
FRANCE
Enseigne : CAVE DU VAL D'OR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Entreposage et distribution en gros de produits alimentaires, négoce en gros et détail de boissons alcoolisées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la sté SA S.E.E.L RCS CHALON SUR SAONE - 333 62248 - récédent propriétair - EEL S
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00982
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
24 rue des Garennes
57155 Marly
FRANCE
Enseigne : Cave du val-d'Or
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Entreposage et distribution en gros de produits alimentaires, négoce en gros, demi gros et détail de boissons alcoolisées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la Sté S.E.E.L.RCS DE CHALON SUR SAONE - 33362248 - récédent propriétaire exploitan - A SEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00982
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
16 boulevard Saint-Symphorien
57050 Longeville-les-Metz
FRANCE
Enseigne : Cave du val-d'Or
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Entreposage et distribution en gros de produits alimentaires, négoce en gros, demi gros et détail de boissons alcoolisées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la Sté S.A. S.E.E.L RCS CHALON SUR SAONE 333 622 48 - récédent propriétaire exploitan - A SEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00982
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
9 rue du Général de Gaulle
57360 Amnéville-les-thermes
FRANCE
Enseigne : CAVE DU VAL D'OR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Entreposage et distribution en gros de produits alimentaires, négoce en gros et détail de boissons alcoolisées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la sté SA S.E.E.L RCS CHALON SUR SAONE - 333 62248 - récédent propriétair - EEL S
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00982
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
24 rue des Garennes
57155 Marly
FRANCE
Enseigne : Cave du val-d'Or
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Entreposage et distribution en gros de produits alimentaires, négoce en gros, demi gros et détail de boissons alcoolisées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la Sté S.E.E.L.RCS DE CHALON SUR SAONE - 33362248 - récédent propriétaire exploitan - A SEE
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00654
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon sur Saône

Adresse :
13 et 15 Rue Aristide Briand
69800 Saint-Priest
France
Enseigne : AUX CAVES DE SAINT PRIEST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Commerce de vins en gros, demi-gros et détail vins bouchés.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00654
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon sur Saône

Adresse :
Avenue du Loup Pendu
69140 Rillieux-la-Pape
France
Enseigne : CAVE DU VAL D'OR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Commerce de vins en gros, demi-gros et détail, vins bouchés.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B00654
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon sur Saône

Adresse :
109 Route de Genas
69120 Vaulx-en-Velin
France
Nom commercial : CAVE DU VAL D'OR
Enseigne : CAVE DU VAL D'OR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2012
Activité : Vente de vins, d'alcools, spiritueux, boissons non alcoolisées
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - .A.R.L. V.M
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1981B80016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
3 rue Spuller
21340 Nolay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1981
Activité : Négoce de vins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1981B80016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
Gamay - Saint-Aubin
21190 Meursault
FRANCE
Enseigne : "CAVE DE GAMAY" - "LANGOUREAU PERE ET FILS"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/1993
Activité : ACHAT D'UN FONDS DE VENTE DE DE VINS, ALCOOLS ET SPIRITUEUX, TOUTES BOIS- SONS EN GENERAL EN GROS, DEMI-GROS ETE DETAIL DE LA SARL LANGOUREAU PERE ET FILS - EXPLOITATION DIRECTE
Origine du fonds : Divers
- -
01/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2010B00198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon sur Saône

Adresse :
716 Montée de Villefranche
69480 Anse
France
Enseigne : CAVE BERNARD - CAVE DU VAL D'OR - AUX CAVES DE SAINT PRIEST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Commerce de vins en gros, demi-gros et détail
Origine du fonds : Divers
USIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1999B00394
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
19 route d'Auxerre
10120 Saint-André-les-Vergers
FRANCE
Nom commercial : CAVE DE SAINT AUBIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1999
Activité : Commerce de vins, alcools, spiritueux et articles de cave et de tous produits alimentaires annexes.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - OCIETE DES CAVES AUBOISE
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B00100
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon sur Saône

Adresse :
134 Avenue Ravanel Le Rouge
74400 Chamonix-Mont-Blanc
France
Nom commercial : CAVES DU CLOSEAU - AUDIGIER- J.DESCOMBINS - ACVS (AGENCE CENTRALE VINS ET SPIRITUEUX) BLANCHON CELLARS - FEUVAL
Enseigne : CHA'CHA'CHA'
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : COMMERCE DE GROS, DEMI GROS, DETAIL ET DEGUSTATION DE VINS ET SPIRITUEUX
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de Saint-Loup de la Salle
les Noirots
71150 Chagny
FRANCE
Nom commercial : CAVE DE SAINT AUBIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Achat vente en gros, demi-gros et détail de vins, spiritueux et alcools. Produits de brasserie et toutes boissons avec ou sans alcool
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 2011B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
3 rue de Linkling
57180 Terville
FRANCE
Enseigne : Cave du val-D'Or
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Entreposage et distribution en gros de produit alimentaire négociant en gros demi gros et détail de boissons alcoolisées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - .E.E.L
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2010B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
2 & 4 Rue de l'avenir
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Commerce de vins en gros, demi gros et détail.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ROUPEMENT DES VINS
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1996B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
2B avenue du PONT-D'Ain
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Nom commercial : CAVES DE SAINT AUBIN
Enseigne : LE VIEUX FOUDRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/04/1996
Activité : Commerce de vins en vrac et bouteille en gros demi gros et détail venté de vins Fins spiritueux liqueurs et whisky
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
ransmission universelle du patrimoine de la Ste Le vieux foudr - récédent propriétaire exploitan - E VIEUX FOUDR
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1996B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
3 place Vaillant-couturier
01100 Oyonnax
FRANCE
Enseigne : "GRAND CLEMENT" "CASH VALLEE"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/1996
Activité : Exploitation directe du fonds de négoce en gros et demi gros des vins Bié Res spiritueux eaux limonades - acquis par transmission universelle du Pa Trimoine de la Ste ETS grand Clement Rcs bourg B 770 200 376 rayé le 28.8.9
Origine du fonds : Divers
- -
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1996B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
Près la Gare
Crottet
01290 Pont-de-Veyle
FRANCE
Enseigne : LES CAVES DE LA VEYLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/1996
Activité : Exploitation directe achat de la Ste "Les caves de la Veyle" Rcs bourg B 331 278 200 modifié le 24.3.97
Origine du fonds : Divers
- -
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1996B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
avenue Clement Desormes
01400 Chatillon sur Chalaronne
FRANCE
Enseigne : LES CAVES DE LA VEYLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/1996
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1996B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
5 place de du 3 Septembre
01340 Montrevel-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2001
Activité : Exploitation directe achat au prix stipulé de 400 000 F de millet rêné Rcs bourg à 310 097 290
Origine du fonds : Divers
- -
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1996B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
88 avenue de Bresse
01460 Montréal-la-Cluse
FRANCE
Enseigne : LES CAVES DU LAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : négoce de vins et spiritueux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - istricav
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1996B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
16 rue Saint-Exupéry
01160 Pont-d'Ain
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : vente de vins et spiritueux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - istricav
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1996B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
Lieu dit Crépignat
01440 Viriat
FRANCE
Enseigne : commercialisation de vins
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : négoce de vins et spiritueux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - istricav
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/10/2021 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 2481
Date d’ajout de l’observation : 15/09/1993
Texte de l'observation : NOUVEAU NOM COMMERCIAL : AUDIGIER, J. DESCOMBINS, A SORLIN H. GAULAIN ACVS (AGENCE CENTRALE VINS ET SPIRITUEUX BLANCHON CELLARS- CAPITAL SOCIAL PORTE A 2 670 000 FRS PAR SUITE D'APPORT FUSION DE LA SARL LES CAVES DU CLOSEAU RCS CHALON B 315 635 425 A COMPTER DU 18/08/93 POUR UN MONTANT EVALUE A 354 023.57 FRS. PUBLICATION LA RENAISSANCE DU 03/09/93. DECLARATION DE CREANCES AU GREFFE DE CHALON SUR SAONE.
20/10/2021 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : 450
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2001
Texte de l'observation : ACHAT DU FONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE AU PRIX STIPULE DE 60 000 FRS - ADRESSE DU FONDS : RUE DE BARANGES, 71390 BUXY - ACTIVITE NEGOCE AU DETAIL DE VINS ET SPIRITUEUX - PRECEDENT PROPRIETAIRE : SARL LAMAZERE ET SES ENFANTS - 580 200 512 RCS CHALON SUR SAONE - PUBLICATION : L'EXPLOITANT AGRICOLE DU 29/12/00 - OPPOSITIONS : AU SIEGE DU FONDS VENDU Date d'effet : 01/12/2000
20/10/2021 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 45
Numéro unique d’observation : 3799
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2001
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE LA CAVE DU SOLEIL, 73 AVENUE DU 29 AOUT 1944, 51430 TINQUEUX - 392 552 394 RCS REIMS PAR LA SOCIETE CAVES DU VAL D'OR AU MONTANT EVALUE A 960 863.90 F - PUBLICATION : L'EXPLOITANT AGRICOLE DU 16/11/01 Date d'effet : 31/10/2001
20/10/2021 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 53
Numéro unique d’observation : 373
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2003
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SARL FEUVAL - 429 755 674 RCS BESANCON PAR LA SARL CAVE DU VAL D'OR - 303 994 545 RCS CHALON SUR SAONE ACTIF NET APPORTE : 30 764 .69 EUROS PUBLICATION : L'EXPLOITANT AGRICOLE DU 10/1/03 Date d'effet : 31/12/2002
20/10/2021 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 86
Numéro unique d’observation : 204
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2010
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ETABLISSEMENTS J.A. BERNARD ET SES FILS, Société par actions simplifiée (SAS), 716 montée de Villefranche 69480 Anse - 653 780 312 rcs Villefranche
20/10/2021 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 88
Numéro unique d’observation : 322
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2010
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SARL GROUPEMENT DES VINS FINS - G.V.F., Société à responsabilité limitée (SARL), 2 - 4 rue de l'Avenir 91100 Corbeil-Essonnes
20/10/2021 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 98
Numéro unique d’observation : 4894
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2010
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SEEL SA, Société anonyme (SA), 5 rue du Closeau 71640 GIVRY (RCS CHALON SUR SAONE (7102) 333 622 488)
20/10/2021 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 110
Numéro unique d’observation : 147
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DISTRICAVE, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 01160 Pont-d'Ain (RCS BOURG EN BRESSE (0102) 353 105 471)
20/10/2021 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : NOM COMMERCIAL (SUITE) : A. SORLIN - LES CAVES DE LA VEYLE - CAVE DE SAINT AUBIN
05/08/2016 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
05/08/2016 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Noms commerciaux : A. SORLIN - LES CAVES DE LA VEYLE - CAVE DE SAINT AUBIN
01/08/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F14/004040
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2014
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société à responsabilité limitée Nouvelle forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique à compter du 31/08/2014
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/009030
Date d’ajout de l’observation : 22/10/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 76-84 Avenue d'Aix-Les-Bains 74600 SEYNOD en date du 30/06/2009
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 2481
Date d’ajout de l’observation : 15/09/1993
Texte de l'observation : NOUVEAU NOM COMMERCIAL : AUDIGIER, J. DESCOMBINS, A SORLIN H. GAULAIN ACVS (AGENCE CENTRALE VINS ET SPIRITUEUX BLANCHON CELLARS- CAPITAL SOCIAL PORTE A 2 670 000 FRS PAR SUITE D'APPORT FUSION DE LA SARL LES CAVES DU CLOSEAU RCS CHALON B 315 635 425 A COMPTER DU 18/08/93 POUR UN MONTANT EVALUE A 354 023.57 FRS. PUBLICATION LA RENAISSANCE DU 03/09/93. DECLARATION DE CREANCES AU GREFFE DE CHALON SUR SAONE.
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : 450
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2001
Texte de l'observation : ACHAT DU FONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE AU PRIX STIPULE DE 60 000 FRS - ADRESSE DU FONDS : RUE DE BARANGES, 71390 BUXY - ACTIVITE NEGOCE AU DETAIL DE VINS ET SPIRITUEUX - PRECEDENT PROPRIETAIRE : SARL LAMAZERE ET SES ENFANTS - 580 200 512 RCS CHALON SUR SAONE - PUBLICATION : L'EXPLOITANT AGRICOLE DU 29/12/00 - OPPOSITIONS : AU SIEGE DU FONDS VENDU Date d'effet : 01/12/2000
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 45
Numéro unique d’observation : 3799
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2001
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE LA CAVE DU SOLEIL, 73 AVENUE DU 29 AOUT 1944, 51430 TINQUEUX - 392 552 394 RCS REIMS PAR LA SOCIETE CAVES DU VAL D'OR AU MONTANT EVALUE A 960 863.90 F - PUBLICATION : L'EXPLOITANT AGRICOLE DU 16/11/01 Date d'effet : 31/10/2001
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 53
Numéro unique d’observation : 373
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2003
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SARL FEUVAL - 429 755 674 RCS BESANCON PAR LA SARL CAVE DU VAL D'OR - 303 994 545 RCS CHALON SUR SAONE ACTIF NET APPORTE : 30 764 .69 EUROS PUBLICATION : L'EXPLOITANT AGRICOLE DU 10/1/03 Date d'effet : 31/12/2002
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 86
Numéro unique d’observation : 204
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2010
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ETABLISSEMENTS J.A. BERNARD ET SES FILS, Société par actions simplifiée (SAS), 716 montée de Villefranche 69480 Anse - 653 780 312 rcs Villefranche
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 88
Numéro unique d’observation : 322
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2010
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SARL GROUPEMENT DES VINS FINS - G.V.F., Société à responsabilité limitée (SARL), 2 - 4 rue de l'Avenir 91100 Corbeil-Essonnes
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 98
Numéro unique d’observation : 4894
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2010
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SEEL SA, Société anonyme (SA), 5 rue du Closeau 71640 GIVRY (RCS CHALON SUR SAONE (7102) 333 622 488)
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 110
Numéro unique d’observation : 147
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DISTRICAVE, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 01160 Pont-d'Ain (RCS BOURG EN BRESSE (0102) 353 105 471)
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : NOM COMMERCIAL (SUITE) : A. SORLIN - LES CAVES DE LA VEYLE - CAVE DE SAINT AUBIN
26/07/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2010
Texte de l'observation : Mention du nom commercial à compter du 18/03/2010 : CAVE DE SAINT AUBIN
Personnes morales :
20/10/2021 : CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
16/08/2016 : CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
09/08/2016 : LES CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non
09/08/2016 : LES CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non
09/08/2016 : LES CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non
08/08/2016 : CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2010

Economie sociale et solidaire : Non
05/08/2016 : CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1981

Economie sociale et solidaire : Non
01/08/2016 : CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non
29/07/2016 : CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/10/1999

Economie sociale et solidaire : Non
28/07/2016 : CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2002

Economie sociale et solidaire : Non
28/07/2016 : CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 129 années
28/07/2016 : CAVES DU VAL D OR C V O
Greffe : Thionville (5753)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2011

Economie sociale et solidaire : Non
26/07/2016 : CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2010

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2016 : CAVES DU VAL D'OR
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CVO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/1996

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3767 déposé le 16/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2856 déposé le 31/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3683 déposé le 22/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3018 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3485 déposé le 04/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2970 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2970 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3295 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3295 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2629 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2629 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2851 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2851 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2743 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2743 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2574 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2574 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3106 déposé le 10/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3106 déposé le 10/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3283 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°3283 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1688 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1688 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1761 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1761 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1478 déposé le 09/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1478 déposé le 09/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1672 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1672 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1417 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1417 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1280 déposé le 25/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1280 déposé le 25/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1146 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1146 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2117 déposé le 14/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°2117 déposé le 14/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1134 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1134 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1286 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1286 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1039 déposé le 20/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1039 déposé le 20/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1285 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1285 déposé le 30/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1418 déposé le 09/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1418 déposé le 09/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1465 déposé le 18/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1465 déposé le 18/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°847 déposé le 20/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°847 déposé le 20/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1176 déposé le 03/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1975B00056
Dépôt : N°1176 déposé le 03/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 3051 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 1975B00056
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires80 66654 61626 05021 000
AHFonds commercial497 770497 770885 472
AJAutres immobilisations incorporelles673 701256 680417 02153 152
ANTerrains70 12670 12670 126
APConstructions1 410 5571 076 321334 235353 768
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels255 816230 58825 22718 959
ATAutres immobilisations corporelles1 281 2201 017 257263 962227 345
CUAutres participations289289289
BDAutres titres immobilisés126126126
BHAutres immobilisations financières40 82140 82140 821
BJTOTAL (I)4 311 0962 635 4651 675 6301 671 061
BTMarchandises3 338 93214 8953 324 0372 694 786
BVAvances et acomptes versés sur commandes117 366117 366
BXClients et comptes rattachés436 792170 182266 609615 064
BZAutres créances575 027575 027608 377
CFDisponibilités996 400996 4001 211 139
CHCharges constatées d’avance41 03041 03061 505
CJTOTAL (II)5 505 550185 0775 320 4725 190 873
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 816 6462 820 5436 996 1026 861 935
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...40 28840 288
DDRéserve légale (1)5 4705 470
DGAutres réserves22 86322 863
DHReport à nouveau-90 144-90 144
DKProvisions réglementées83 68278 697
DLTOTAL (I)362 160357 175
DPProvisions pour risques23 69010 053
DRTOTAL (III)23 69010 053
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)567 853694 105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 567 2563 347 325
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 814 4561 839 323
DYDettes fiscales et sociales608 946555 539
EAAutres dettes51 73758 412
ECTOTAL (IV)6 610 2516 494 705
EETOTAL GENERAL (I à V)6 996 1026 861 935
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 605 7786 494 705
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 763 2838 763 2838 397 527
FGProduction vendue services19 01219 01216 929
FJChiffres d’affaires nets8 782 2968 782 2968 414 456
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges64 39969 227
FQAutres produits336750
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 847 0328 484 434
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 137 9245 671 636
FTVariation de stock (marchandises)-620 842-329 392
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 52736 533
FWAutres achats et charges externes982 907972 887
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 733123 078
FYSalaires et traitements1 223 3901 228 725
FZCharges sociales406 462432 332
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements150 322128 507
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions49 09058 153
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 036
GEAutres charges13 2391 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 528 7928 323 513
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)318 239160 920
GJProduits financiers de participations3 10314 234
GLAutres intérêts et produits assimilés7 557449 379
GPTotal des produits financiers (V)10 660463 614
GRIntérêts et charges assimilées75 856514 557
GUTotal des charges financières (VI)75 856514 557
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 195-50 942
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)253 043109 977
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion835
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital59 19621
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 054392
HDTotal des produits exceptionnels (VII)60 334420
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 2652 886
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital301 07391 631
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 03915 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)313 377110 397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-253 043-109 977
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 918 0268 948 468
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 918 0268 948 468
A1Renvois : Transfert de charges24 018
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 46323 833311 297
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 249 393126 48951 7112 324 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 536 857150 32251 7102 635 464
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires83 682
3ZTotal Provisions réglementées78 6976 0391 05583 682
5VAutres provisions pour risques et charges23 690
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 05320 0376 40023 690
6NSur stocks et en cours23 30414 89523 30414 895
6TSur comptes clients151 08734 19515 099170 182
7BTotal Provisions pour dépréciation174 39149 09038 403185 077
7CTOTAL GENERAL263 14275 16645 856292 450
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation69 12744 803
UJ- Exceptionnelles6 0391 054
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières40 82140 821
VAClients douteux ou litigieux193 483
UXAutres créances clients243 308
UYPersonnel et comptes rattachés1 800
VBT. V. A.147 280
VPDivers7 101
VCGroupe et associés124 334
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)294 511
VSCharges constatées d’avance41 030
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 093 671
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine544 436148 012396 424
8AEmprunts et dettes financières divers1 2001 200
8BFournisseurs et comptes rattaché1 814 4561 814 456
8CPersonnel et comptes rattachés104 867104 867
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux202 090202 090
VWT.V.A.249 027249 027
VQAutres impôts, taxes et assimilés52 96252 962
VIGroupe et associés3 566 0563 566 056
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)51 73751 737
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 586 8346 190 410396 424
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice140 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice149 670
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 2856 du 31/07/2020
Numéro de gestion : 1975B00056
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires80 66654 61626 05021 000
AHFonds commercial497 770497 770885 472
AJAutres immobilisations incorporelles673 701256 680417 02153 152
ANTerrains70 12670 12670 126
APConstructions1 410 5571 076 321334 235353 768
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels255 816230 58825 22718 959
ATAutres immobilisations corporelles1 281 2201 017 257263 962227 345
CUAutres participations289289289
BDAutres titres immobilisés126126126
BHAutres immobilisations financières40 82140 82140 821
BJTOTAL (I)4 311 0962 635 4651 675 6301 671 061
BTMarchandises3 338 93214 8953 324 0372 694 786
BVAvances et acomptes versés sur commandes117 366117 366
BXClients et comptes rattachés436 792170 182266 609615 064
BZAutres créances575 027575 027608 377
CFDisponibilités996 400996 4001 211 139
CHCharges constatées d’avance41 03041 03061 505
CJTOTAL (II)5 505 550185 0775 320 4725 190 873
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 816 6462 820 5436 996 1026 861 935
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...40 28840 288
DDRéserve légale (1)5 4705 470
DGAutres réserves22 86322 863
DHReport à nouveau-90 144-90 144
DKProvisions réglementées83 68278 697
DLTOTAL (I)362 160357 175
DPProvisions pour risques23 69010 053
DRTOTAL (III)23 69010 053
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)567 853694 105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 567 2563 347 325
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 814 4561 839 323
DYDettes fiscales et sociales608 946555 539
EAAutres dettes51 73758 412
ECTOTAL (IV)6 610 2516 494 705
EETOTAL GENERAL (I à V)6 996 1026 861 935
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 605 7786 494 705
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 763 2838 763 2838 397 527
FGProduction vendue services19 01219 01216 929
FJChiffres d’affaires nets8 782 2968 782 2968 414 456
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges64 39969 227
FQAutres produits336750
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 847 0328 484 434
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 137 9245 671 636
FTVariation de stock (marchandises)-620 842-329 392
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 52736 533
FWAutres achats et charges externes982 907972 887
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 733123 078
FYSalaires et traitements1 223 3901 228 725
FZCharges sociales406 462432 332
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements150 322128 507
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions49 09058 153
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 036
GEAutres charges13 2391 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 528 7928 323 513
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)318 239160 920
GJProduits financiers de participations3 10314 234
GLAutres intérêts et produits assimilés7 557449 379
GPTotal des produits financiers (V)10 660463 614
GRIntérêts et charges assimilées75 856514 557
GUTotal des charges financières (VI)75 856514 557
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 195-50 942
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)253 043109 977
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion835
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital59 19621
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 054392
HDTotal des produits exceptionnels (VII)60 334420
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 2652 886
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital301 07391 631
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 03915 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)313 377110 397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-253 043-109 977
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 918 0268 948 468
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 918 0268 948 468
A1Renvois : Transfert de charges24 018
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 46323 833311 297
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 249 393126 48951 7112 324 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 536 857150 32251 7102 635 464
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires83 682
3ZTotal Provisions réglementées78 6976 0391 05583 682
5VAutres provisions pour risques et charges23 690
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 05320 0376 40023 690
6NSur stocks et en cours23 30414 89523 30414 895
6TSur comptes clients151 08734 19515 099170 182
7BTotal Provisions pour dépréciation174 39149 09038 403185 077
7CTOTAL GENERAL263 14275 16645 856292 450
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation69 12744 803
UJ- Exceptionnelles6 0391 054
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières40 82140 821
VAClients douteux ou litigieux193 483
UXAutres créances clients243 308
UYPersonnel et comptes rattachés1 800
VBT. V. A.147 280
VPDivers7 101
VCGroupe et associés124 334
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)294 511
VSCharges constatées d’avance41 030
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 093 671
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine544 436148 012396 424
8AEmprunts et dettes financières divers1 2001 200
8BFournisseurs et comptes rattaché1 814 4561 814 456
8CPersonnel et comptes rattachés104 867104 867
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux202 090202 090
VWT.V.A.249 027249 027
VQAutres impôts, taxes et assimilés52 96252 962
VIGroupe et associés3 566 0563 566 056
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)51 73751 737
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 586 8346 190 410396 424
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice140 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice149 670
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 3683 du 22/08/2019
Numéro de gestion : 1975B00056
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires80 66654 61626 05021 000
AHFonds commercial497 770497 770885 472
AJAutres immobilisations incorporelles673 701256 680417 02153 152
ANTerrains70 12670 12670 126
APConstructions1 410 5571 076 321334 235353 768
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels255 816230 58825 22718 959
ATAutres immobilisations corporelles1 281 2201 017 257263 962227 345
CUAutres participations289289289
BDAutres titres immobilisés126126126
BHAutres immobilisations financières40 82140 82140 821
BJTOTAL (I)4 311 0962 635 4651 675 6301 671 061
BTMarchandises3 338 93214 8953 324 0372 694 786
BVAvances et acomptes versés sur commandes117 366117 366
BXClients et comptes rattachés436 792170 182266 609615 064
BZAutres créances575 027575 027608 377
CFDisponibilités996 400996 4001 211 139
CHCharges constatées d’avance41 03041 03061 505
CJTOTAL (II)5 505 550185 0775 320 4725 190 873
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 816 6462 820 5436 996 1026 861 935
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...40 28840 288
DDRéserve légale (1)5 4705 470
DGAutres réserves22 86322 863
DHReport à nouveau-90 144-90 144
DKProvisions réglementées83 68278 697
DLTOTAL (I)362 160357 175
DPProvisions pour risques23 69010 053
DRTOTAL (III)23 69010 053
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)567 853694 105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 567 2563 347 325
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 814 4561 839 323
DYDettes fiscales et sociales608 946555 539
EAAutres dettes51 73758 412
ECTOTAL (IV)6 610 2516 494 705
EETOTAL GENERAL (I à V)6 996 1026 861 935
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 605 7786 494 705
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 763 2838 763 2838 397 527
FGProduction vendue services19 01219 01216 929
FJChiffres d’affaires nets8 782 2968 782 2968 414 456
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges64 39969 227
FQAutres produits336750
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 847 0328 484 434
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 137 9245 671 636
FTVariation de stock (marchandises)-620 842-329 392
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 52736 533
FWAutres achats et charges externes982 907972 887
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 733123 078
FYSalaires et traitements1 223 3901 228 725
FZCharges sociales406 462432 332
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements150 322128 507
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions49 09058 153
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 036
GEAutres charges13 2391 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 528 7928 323 513
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)318 239160 920
GJProduits financiers de participations3 10314 234
GLAutres intérêts et produits assimilés7 557449 379
GPTotal des produits financiers (V)10 660463 614
GRIntérêts et charges assimilées75 856514 557
GUTotal des charges financières (VI)75 856514 557
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 195-50 942
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)253 043109 977
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion835
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital59 19621
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 054392
HDTotal des produits exceptionnels (VII)60 334420
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 2652 886
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital301 07391 631
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 03915 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)313 377110 397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-253 043-109 977
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 918 0268 948 468
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 918 0268 948 468
A1Renvois : Transfert de charges24 018
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 46323 833311 297
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 249 393126 48951 7112 324 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 536 857150 32251 7102 635 464
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires83 682
3ZTotal Provisions réglementées78 6976 0391 05583 682
5VAutres provisions pour risques et charges23 690
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 05320 0376 40023 690
6NSur stocks et en cours23 30414 89523 30414 895
6TSur comptes clients151 08734 19515 099170 182
7BTotal Provisions pour dépréciation174 39149 09038 403185 077
7CTOTAL GENERAL263 14275 16645 856292 450
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation69 12744 803
UJ- Exceptionnelles6 0391 054
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières40 82140 821
VAClients douteux ou litigieux193 483
UXAutres créances clients243 308
UYPersonnel et comptes rattachés1 800
VBT. V. A.147 280
VPDivers7 101
VCGroupe et associés124 334
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)294 511
VSCharges constatées d’avance41 030
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 093 671
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine544 436148 012396 424
8AEmprunts et dettes financières divers1 2001 200
8BFournisseurs et comptes rattaché1 814 4561 814 456
8CPersonnel et comptes rattachés104 867104 867
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux202 090202 090
VWT.V.A.249 027249 027
VQAutres impôts, taxes et assimilés52 96252 962
VIGroupe et associés3 566 0563 566 056
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)51 73751 737
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 586 8346 190 410396 424
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice140 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice149 670
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 3018 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 1975B00056
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires80 66654 61626 05021 000
AHFonds commercial497 770497 770885 472
AJAutres immobilisations incorporelles673 701256 680417 02153 152
ANTerrains70 12670 12670 126
APConstructions1 410 5571 076 321334 235353 768
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels255 816230 58825 22718 959
ATAutres immobilisations corporelles1 281 2201 017 257263 962227 345
CUAutres participations289289289
BDAutres titres immobilisés126126126
BHAutres immobilisations financières40 82140 82140 821
BJTOTAL (I)4 311 0962 635 4651 675 6301 671 061
BTMarchandises3 338 93214 8953 324 0372 694 786
BVAvances et acomptes versés sur commandes117 366117 366
BXClients et comptes rattachés436 792170 182266 609615 064
BZAutres créances575 027575 027608 377
CFDisponibilités996 400996 4001 211 139
CHCharges constatées d’avance41 03041 03061 505
CJTOTAL (II)5 505 550185 0775 320 4725 190 873
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 816 6462 820 5436 996 1026 861 935
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...40 28840 288
DDRéserve légale (1)5 4705 470
DGAutres réserves22 86322 863
DHReport à nouveau-90 144-90 144
DKProvisions réglementées83 68278 697
DLTOTAL (I)362 160357 175
DPProvisions pour risques23 69010 053
DRTOTAL (III)23 69010 053
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)567 853694 105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 567 2563 347 325
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 814 4561 839 323
DYDettes fiscales et sociales608 946555 539
EAAutres dettes51 73758 412
ECTOTAL (IV)6 610 2516 494 705
EETOTAL GENERAL (I à V)6 996 1026 861 935
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 605 7786 494 705
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 763 2838 763 2838 397 527
FGProduction vendue services19 01219 01216 929
FJChiffres d’affaires nets8 782 2968 782 2968 414 456
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges64 39969 227
FQAutres produits336750
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 847 0328 484 434
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 137 9245 671 636
FTVariation de stock (marchandises)-620 842-329 392
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 52736 533
FWAutres achats et charges externes982 907972 887
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 733123 078
FYSalaires et traitements1 223 3901 228 725
FZCharges sociales406 462432 332
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements150 322128 507
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions49 09058 153
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 036
GEAutres charges13 2391 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 528 7928 323 513
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)318 239160 920
GJProduits financiers de participations3 10314 234
GLAutres intérêts et produits assimilés7 557449 379
GPTotal des produits financiers (V)10 660463 614
GRIntérêts et charges assimilées75 856514 557
GUTotal des charges financières (VI)75 856514 557
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 195-50 942
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)253 043109 977
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion835
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital59 19621
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 054392
HDTotal des produits exceptionnels (VII)60 334420
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 2652 886
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital301 07391 631
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 03915 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)313 377110 397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-253 043-109 977
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 918 0268 948 468
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 918 0268 948 468
A1Renvois : Transfert de charges24 018
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 46323 833311 297
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 249 393126 48951 7112 324 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 536 857150 32251 7102 635 464
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires83 682
3ZTotal Provisions réglementées78 6976 0391 05583 682
5VAutres provisions pour risques et charges23 690
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 05320 0376 40023 690
6NSur stocks et en cours23 30414 89523 30414 895
6TSur comptes clients151 08734 19515 099170 182
7BTotal Provisions pour dépréciation174 39149 09038 403185 077
7CTOTAL GENERAL263 14275 16645 856292 450
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation69 12744 803
UJ- Exceptionnelles6 0391 054
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières40 82140 821
VAClients douteux ou litigieux193 483
UXAutres créances clients243 308
UYPersonnel et comptes rattachés1 800
VBT. V. A.147 280
VPDivers7 101
VCGroupe et associés124 334
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)294 511
VSCharges constatées d’avance41 030
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 093 671
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine544 436148 012396 424
8AEmprunts et dettes financières divers1 2001 200
8BFournisseurs et comptes rattaché1 814 4561 814 456
8CPersonnel et comptes rattachés104 867104 867
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux202 090202 090
VWT.V.A.249 027249 027
VQAutres impôts, taxes et assimilés52 96252 962
VIGroupe et associés3 566 0563 566 056
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)51 73751 737
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 586 8346 190 410396 424
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice140 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice149 670
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 3485 du 04/08/2017
Numéro de gestion : 1975B00056
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires80 66654 61626 05021 000
AHFonds commercial497 770497 770885 472
AJAutres immobilisations incorporelles673 701256 680417 02153 152
ANTerrains70 12670 12670 126
APConstructions1 410 5571 076 321334 235353 768
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels255 816230 58825 22718 959
ATAutres immobilisations corporelles1 281 2201 017 257263 962227 345
CUAutres participations289289289
BDAutres titres immobilisés126126126
BHAutres immobilisations financières40 82140 82140 821
BJTOTAL (I)4 311 0962 635 4651 675 6301 671 061
BTMarchandises3 338 93214 8953 324 0372 694 786
BVAvances et acomptes versés sur commandes117 366117 366
BXClients et comptes rattachés436 792170 182266 609615 064
BZAutres créances575 027575 027608 377
CFDisponibilités996 400996 4001 211 139
CHCharges constatées d’avance41 03041 03061 505
CJTOTAL (II)5 505 550185 0775 320 4725 190 873
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 816 6462 820 5436 996 1026 861 935
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...40 28840 288
DDRéserve légale (1)5 4705 470
DGAutres réserves22 86322 863
DHReport à nouveau-90 144-90 144
DKProvisions réglementées83 68278 697
DLTOTAL (I)362 160357 175
DPProvisions pour risques23 69010 053
DRTOTAL (III)23 69010 053
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)567 853694 105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 567 2563 347 325
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 814 4561 839 323
DYDettes fiscales et sociales608 946555 539
EAAutres dettes51 73758 412
ECTOTAL (IV)6 610 2516 494 705
EETOTAL GENERAL (I à V)6 996 1026 861 935
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 605 7786 494 705
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 763 2838 763 2838 397 527
FGProduction vendue services19 01219 01216 929
FJChiffres d’affaires nets8 782 2968 782 2968 414 456
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges64 39969 227
FQAutres produits336750
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 847 0328 484 434
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 137 9245 671 636
FTVariation de stock (marchandises)-620 842-329 392
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 52736 533
FWAutres achats et charges externes982 907972 887
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 733123 078
FYSalaires et traitements1 223 3901 228 725
FZCharges sociales406 462432 332
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements150 322128 507
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions49 09058 153
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 036
GEAutres charges13 2391 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 528 7928 323 513
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)318 239160 920
GJProduits financiers de participations3 10314 234
GLAutres intérêts et produits assimilés7 557449 379
GPTotal des produits financiers (V)10 660463 614
GRIntérêts et charges assimilées75 856514 557
GUTotal des charges financières (VI)75 856514 557
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 195-50 942
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)253 043109 977
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion835
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital59 19621
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 054392
HDTotal des produits exceptionnels (VII)60 334420
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 2652 886
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital301 07391 631
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 03915 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)313 377110 397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-253 043-109 977
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 918 0268 948 468
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 918 0268 948 468
A1Renvois : Transfert de charges24 018
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 46323 833311 297
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 249 393126 48951 7112 324 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 536 857150 32251 7102 635 464
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires83 682
3ZTotal Provisions réglementées78 6976 0391 05583 682
5VAutres provisions pour risques et charges23 690
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 05320 0376 40023 690
6NSur stocks et en cours23 30414 89523 30414 895
6TSur comptes clients151 08734 19515 099170 182
7BTotal Provisions pour dépréciation174 39149 09038 403185 077
7CTOTAL GENERAL263 14275 16645 856292 450
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation69 12744 803
UJ- Exceptionnelles6 0391 054
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières40 82140 821
VAClients douteux ou litigieux193 483
UXAutres créances clients243 308
UYPersonnel et comptes rattachés1 800
VBT. V. A.147 280
VPDivers7 101
VCGroupe et associés124 334
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)294 511
VSCharges constatées d’avance41 030
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 093 671
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine544 436148 012396 424
8AEmprunts et dettes financières divers1 2001 200
8BFournisseurs et comptes rattaché1 814 4561 814 456
8CPersonnel et comptes rattachés104 867104 867
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux202 090202 090
VWT.V.A.249 027249 027
VQAutres impôts, taxes et assimilés52 96252 962
VIGroupe et associés3 566 0563 566 056
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)51 73751 737
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 586 8346 190 410396 424
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice140 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice149 670
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