CATTINAIR - PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS

Informations de l'établissement :

Date de création : 18/05/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 82060781000018 / Siren : 820607810 / NIC : 00018

N° de TVA : FR 11 820607810

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)

28.2 : Fabrication d'autres machines d'usage général

28.25 : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

28.25Z : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’équipements industriels pour la production du froid, y compris l’assemblage des éléments les composant
- la fabrication de machines et d’appareils pour le conditionnement de l’air, y compris pour les véhicules automobiles
- la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
- la fabrication d’échangeurs de chaleur
- la fabrication de machines à liquéfier l’air ou le gaz
- la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l’air ou les gaz
- la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel, de machines et d’appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z) Produits associés : 28.25.11, 28.25.12, 28.25.13, 28.25.14, 28.25.20, 28.25.30, 28.25.99

Coordonnées de l'établissement :
CATTINAIR

Adresse :
6 Rue DES BOULEAUX
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS

Marchés publics :

02/06/2022 : Marché

Objet : LYCÉE PATU DE ROSEMONT /REMISE ÉTAT SYSTÈME ASPIRATION DE COPEAUX BOIS
Classification : 42514300-

Numéro unique d’identification : 239740012000122022580300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 344 582 €
Date de notification : 24/05/2022

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : REGION-BUDGET REGIONAL

Titulaire :
SAS CATTINAIR (82060781000018)

23/12/2021 : Marché

Objet : FOURN POSE ET RACCORDEMENT INST D ASPIRATION DE COPEAUX BOIS
Classification : 42999100-

Numéro unique d’identification : 21974015600019202126000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 299 906 €
Date de notification : 13/08/2021

Lieu d'exécution : SAINT-PAUL
Acheteur : COMMUNE DE SAINT PAUL PES MARCHE

Titulaire :
CATTINAIR SAS (82060781000018)

23/12/2021 : Marché

Objet : FOURN POSE ET RACCORDEMENT INST D ASPIRATION DE COPEAUX BOIS
Classification : 42999100-

Numéro unique d’identification : 21974015600019202126001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 299 906 €
Date de notification : 13/08/2021

Lieu d'exécution : SAINT-PAUL
Acheteur : COMMUNE DE SAINT PAUL PES MARCHE

Titulaire :
CATTINAIR SAS (82060781000018)

28/05/2021 : Marché

Objet : Travaux d’installation d’un système d’aspiration de copeaux dans l’Atelier Charpente au lycée Jean Monnet à Quintin - La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les cahiers des - clauses techniques particulières (...
Classification : Travaux d'équipement du bâtiment (45300000)

Numéro unique d’identification : 2335000160004020212021T0000800
Source : megalis-bretagne
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 900 €
Date de notification : 28/05/2021

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : Région Bretagne

Titulaire :
CATTINAIR (82060781000018)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 18/05/2016

Dénomination : CATTINAIR

Activité principale : Installation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.20B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CATTINAIR - Pont-de-Roide (siège)CATTINAIR - Rouffiac-TolosanCATTINAIR - Loos-en-Gohelle (fermé)CATTINAIR - L'Union (fermé)CATTINAIR - MeyzieuCATTINAIR - Loos-en-Gohelle (fermé)CATTINAIR - L'Union (fermé)CATTINAIR - Beaucouzé (fermé)

Marques françaises :

08/09/2017 : DEF-TEC FRANCE

N° national/d'enregistrement : 4383562
Date de dépôt : 08/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La mention irrecevable est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 17/40.

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) : tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau : tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines à l'exclusion des systèmes de sécurité incendie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques à l'exclusion de projets techniques portant sur des systèmes de sécurité incendie.

Déposant 1 : STEINMETZ DENIS
Adresse :
3 IMPASSE LE DELPHI
31620 LABASTIDE-SAINT-SERNIN
FR

Mandataire 1 : DENIS STEINMETZ
Adresse :
3 IMPASSE Delphi
31620 LABASTIDE-SAINT-SERNIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 724139
Date de demande : 22/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) : tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ; Classe 11 : Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau : tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ; Classe 37 : Installation, entretien et réparation de machines à l'exclusion des systèmes de sécurité incendie. ; Classe 40 : Soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; ; Classe 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques à l'exclusion de projets techniques portant sur des systèmes de sécurité incendie.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841913
Date de demande : 08/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : DEF-TEC, SARL
Numéro de SIREN : 489681635
Adresse :
ZA de Pinet 6 Impasse Castelviel
31180 ROUFFIAC-TOLOSAN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 877627
Date de demande : 16/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 15/09/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-37
Texte de l'erratum publié : La mention irrecevable est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 17/40.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

03/03/2015 : CLAPEX

N° national/d'enregistrement : 4161729
Date de dépôt : 03/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : machines d'aspiration à usage industriel ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Déposant 1 : CATTIN FILTRATION, SASU
Numéro de SIREN : 527690416
Adresse :
6 rue des bouleaux
25150 PONT DE ROIDE
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 703747
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 845305
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, S.A.S
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 Pont de Roide
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 845308
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

20/06/2012 : CYCLOPEX

N° national/d'enregistrement : 3928572
Date de dépôt : 20/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Déposant 1 : CATTIN FILTRATION, SAS
Numéro de SIREN : 527690416
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT DE ROIDE
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 850601
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 853487
Date de demande : 04/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

20/06/2012 : DECOMPRESSAIR

N° national/d'enregistrement : 3928576
Date de dépôt : 20/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Déposant 1 : CATTIN FILTRATION, SAS
Numéro de SIREN : 527690416
Adresse :
6 Rue des bouleaux
25150 PONT DE ROIDE
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

20/06/2012 : CYCLOPEX

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Déposant 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme LEMARCHAND Nadège
Adresse :
1 rue Claude Bloch, CS 15093
14078 CAEN CEDEX 05
FR

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 853509
Date de demande : 04/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 863321
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797512
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815810
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

20/06/2012 : DECOMPRESSAIR

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Déposant 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme LEMARCHAND Nadège
Adresse :
1 rue Claude Bloch, CS 15093
14078 CAEN CEDEX 05
FR

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 853508
Date de demande : 04/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 863328
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797513
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815813
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

20/06/2012 : CYCLOPEX

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Déposant 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme LEMARCHAND Nadège
Adresse :
1 rue Claude Bloch, CS 15093
14078 CAEN CEDEX 05
FR

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 853509
Date de demande : 04/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797512
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815810
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

20/06/2012 : DECOMPRESSAIR

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Déposant 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme LEMARCHAND Nadège
Adresse :
1 rue Claude Bloch, CS 15093
14078 CAEN CEDEX 05
FR

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 853508
Date de demande : 04/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797513
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815813
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

29/12/2011 : 4Y

N° national/d'enregistrement : 3885214
Date de dépôt : 29/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme LEMARCHAND Nadège
Adresse :
1 Rue Claude Bloch, CS 15093
14078 CAEN CEDEX 05
FR

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797066
Date de demande : 16/11/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

29/12/2011 : 4Y

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 849229
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 850601
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797066
Date de demande : 16/11/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

29/12/2011 : 4Y

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : CATTINAIR, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme LEMARCHAND Nadège
Adresse :
1 Rue Claude Bloch, CS 15093
14078 CAEN CEDEX 05
FR

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 849229
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797066
Date de demande : 16/11/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

22/09/2011 : DEFTEC-FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3861025
Date de dépôt : 22/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soudure ; Polissage (abrasion) ; Meulage ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : M. STEINMETZ DENIS
Adresse :
3 Impasse du Delphi
31620 LABASTIDE SAINT SERNIN
FR

Mandataire 1 : M. STEINMETZ DENIS
Adresse :
3 Impasse du Delphi
31620 LABASTIDE SAINT SERNIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841913
Date de demande : 08/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : DEF-TEC, SARL
Numéro de SIREN : 489681635
Adresse :
ZA de Pinet 6 Impasse Castelviel
31180 ROUFFIAC-TOLOSAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 877627
Date de demande : 16/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797686
Date de demande : 23/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

21/09/2010 : CATTIN'AIR

N° national/d'enregistrement : 3768260
Date de dépôt : 21/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; construction navale ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : Cattin Filtration, SAS

Mandataire 1 : Selarl NH, M. Hournon Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 553774
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 553775
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 578966
Date de demande : 10/07/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 703747
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 811225
Date de demande : 03/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : Cattinair, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 rue des bouleaux
25150 Pont de roide
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757879
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

21/09/2010 : CATTIN

N° national/d'enregistrement : 3768267
Date de dépôt : 21/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; construction navale ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : Cattin filtration, SAS

Mandataire 1 : Selarl NH, M. Hournon Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 553606
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 553608
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 578966
Date de demande : 10/07/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Bénéficiare 1 : Cattinair, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 rue des bouleaux
25150 Pont de roide
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757885
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

10/09/2010 : CATTIN FILTRATION

N° national/d'enregistrement : 3765821
Date de dépôt : 10/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : Cattin Filtration, SAS

Mandataire 1 : M. Hournon Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 578966
Date de demande : 10/07/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 703747
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 811225
Date de demande : 03/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : Cattinair, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 rue des bouleaux
25150 Pont de roide
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757880
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

15/09/2008 : DEF-TEC Un nouveau souffle

N° national/d'enregistrement : 3598691
Date de dépôt : 15/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Purification de l'air.

Déposant 1 : DEF-TEC, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 509182234
Adresse :
146 Route de Lyon
67640 FEGERSHEIM
FR

Déposant 2 : DeFi-Tec, Société à responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 489681635
Adresse :
18 Chemin du Bois de Saget
31240 SAINT JEAN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme MONSNERGUE ELLEN
Adresse :
1 A place Boecler, CS 10063
67024 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Immatriculation de societé
Référence associée à l'événement : 618750
Date de demande : 18/02/2014
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 767910
Date de demande : 05/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : DEF-TEC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 772573
Date de demande : 14/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : DEF-TEC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 877629
Date de demande : 16/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 rue des Bouleaux
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681520
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

27/08/2008 : CYCLORIZON

N° national/d'enregistrement : 3595620
Date de dépôt : 27/08/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; aspirateurs à usage industriel ; dispositifs et systèmes (machines) d'extraction notamment pour extractions localisées et extractions centralisées ; séparateurs de poussières ; séparateurs de dispersions d'huile ; stations compactes ; dispositifs de ventilation pour l'extraction et le transport de poussières et déchets résiduels ; pompes à vide ; filtres (pièces de machines et moteurs), vannes rotatives ; cyclones à haut rendement ; matériel de nettoyage à usage industriel ; coupeuses pour le traitement de déchets ; séparateurs pour le traitement de déchets.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour commande et contrôle de dispositifs d'aspiration, de ventilation et de filtrage ; logiciels.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; filtres à air notamment filtres à manches ou à membranes (parties d'installations industrielles) ; filtres et ventilateurs pour conditionnement d'air ; dispositifs d'aspiration de particules ; échangeurs thermiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation et maintenance d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau, de filtres à air notamment de filtres à manches ou à membranes, de filtres et ventilateurs pour conditionnement d'air, de dispositifs d'aspiration de particules et d'échangeurs thermiques.

Déposant 1 : cattin filtration, sas
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 rue des Bouleaux
25110 PONT DE ROIDE
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 550629
Date de demande : 07/06/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550630
Date de demande : 07/06/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 703747
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 845305
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, S.A.S
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 Pont de Roide
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 845307
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683232
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

27/08/2008 : CYCLOMOD

N° national/d'enregistrement : 3595622
Date de dépôt : 27/08/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; aspirateurs à usage industriel ; dispositifs et systèmes (machines) d'extraction notamment pour extractions localisées et extractions centralisées ; séparateurs de poussières ; séparateurs de dispersions d'huile ; stations compactes ; dispositifs de ventilation pour l'extraction et le transport de poussières et déchets résiduels ; pompes à vide ; filtres (pièces de machines et moteurs), vannes rotatives ; cyclones à haut rendement ; matériel de nettoyage à usage industriel ; coupeuses pour le traitement de déchets ; séparateurs pour le traitement de déchets.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour commande et contrôle de dispositifs d'aspiration, de ventilation et de filtrage ; logiciels.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; filtres à air notamment filtres à manches ou à membranes (parties d'installations industrielles) ; filtres et ventilateurs pour conditionnement d'air ; dispositifs d'aspiration de particules ; échangeurs thermiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation et maintenance d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau, de filtres à air notamment de filtres à manches ou à membranes, de filtres et ventilateurs pour conditionnement d'air, de dispositifs d'aspiration de particules et d'échangeurs thermiques.

Déposant 1 : Cattin filtration, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 rue des bouleaux
25110 PONT DE ROIDE
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, S.A.S
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 Pont de Roide
FR

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683212
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

27/08/2008 : CYCLORIZON

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; aspirateurs à usage industriel ; dispositifs et systèmes (machines) d'extraction notamment pour extractions localisées et extractions centralisées ; séparateurs de poussières ; séparateurs de dispersions d'huile ; stations compactes ; dispositifs de ventilation pour l'extraction et le transport de poussières et déchets résiduels ; pompes à vide ; filtres (pièces de machines et moteurs), vannes rotatives ; cyclones à haut rendement ; matériel de nettoyage à usage industriel ; coupeuses pour le traitement de déchets ; séparateurs pour le traitement de déchets.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour commande et contrôle de dispositifs d'aspiration, de ventilation et de filtrage ; logiciels.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; filtres à air notamment filtres à manches ou à membranes (parties d'installations industrielles) ; filtres et ventilateurs pour conditionnement d'air ; dispositifs d'aspiration de particules ; échangeurs thermiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation et maintenance d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau, de filtres à air notamment de filtres à manches ou à membranes, de filtres et ventilateurs pour conditionnement d'air, de dispositifs d'aspiration de particules et d'échangeurs thermiques.

Déposant 1 : cattin filtration, sas
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 rue des Bouleaux
25110 PONT DE ROIDE
FR

Mandataire 1 : fidal, Mme lambert Delphine
Adresse :
Bat A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601
25010 BESANCON
FR

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683232
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

27/08/2008 : CYCLOMOD

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; aspirateurs à usage industriel ; dispositifs et systèmes (machines) d'extraction notamment pour extractions localisées et extractions centralisées ; séparateurs de poussières ; séparateurs de dispersions d'huile ; stations compactes ; dispositifs de ventilation pour l'extraction et le transport de poussières et déchets résiduels ; pompes à vide ; filtres (pièces de machines et moteurs), vannes rotatives ; cyclones à haut rendement ; matériel de nettoyage à usage industriel ; coupeuses pour le traitement de déchets ; séparateurs pour le traitement de déchets.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour commande et contrôle de dispositifs d'aspiration, de ventilation et de filtrage ; logiciels.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; filtres à air notamment filtres à manches ou à membranes (parties d'installations industrielles) ; filtres et ventilateurs pour conditionnement d'air ; dispositifs d'aspiration de particules ; échangeurs thermiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation et maintenance d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau, de filtres à air notamment de filtres à manches ou à membranes, de filtres et ventilateurs pour conditionnement d'air, de dispositifs d'aspiration de particules et d'échangeurs thermiques.

Déposant 1 : Cattin filtration, SAS
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 rue des bouleaux
25110 PONT DE ROIDE
FR

Mandataire 1 : Mme Lambert Delphine
Adresse :
batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601
25010 BESANCON
FR

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683212
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

21/02/2005 : DEVIATEX

N° national/d'enregistrement : 3344629
Date de dépôt : 21/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, éléments métalliques pour la construction, constructions métalliques transportables ou non ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Appareils et installations d'éclairage, de climatisation, de congélation, de surgélation, appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : CATTIN FILTRATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 527690416
Adresse :
6 rue des Bouleaux
25150 PONT DE ROIDE
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 452522
Date de demande : 16/04/2007
N° de BOPI : 2007-20

Bénéficiare 1 : DANTHERM FILTRATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 550629
Date de demande : 07/06/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550630
Date de demande : 07/06/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CATTIN FILTRATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 845305
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : CATTINAIR, S.A.S
Numéro de SIREN : 820607810
Adresse :
6 Rue des Bouleaux
25150 Pont de Roide
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 845306
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-14
Date du BOPI : 08/04/2005

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579480
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Publications au Bodacc :

23/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6882
NOJO : 9001MYG14018200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 820 607 810
Dénomination : CATTINAIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1857
NOJO : 009001MYG140142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 820 607 810
Dénomination : CATTINAIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : P.
F.
L.
Directeur général délégué : J.
P.
R ; Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS - AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUHELIER Emmanuel

20/07/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2036
NOJO : 009001MYG131255
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante : -la dénomination sociale : CATTINAIR -la forme : Société par actions simplifiée -l’adresse de son siège : 6 rue des Bouleaux à PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS (25150) -le montant du capital : 650.000 € -le numéro unique d’identification : 820 607 810 -le lieu d’immatriculation : RCS Belfort Pour la société absorbée : -la dénomination sociale : DEF-TEC -la forme : Société par actions simplifiée -l’adresse de son siège : 6 impasse de Castelviel – Zone Artisanale de Pinet à ROUFFIAC TOLOSAN (31180) -le montant du capital : 50.000 € -le numéro unique d’identification : 489 681 635 -le lieu d’immatriculation : RCS Toulouse -L’évaluation de l’actif et du passif de la société dont la transmission à la société absorbante est prévue : oactif :1.779.325 euros opassif :1.256.992 euros Soit un actif net apporté de 522.333 euros -Pas de rapport d’échange : Fusion simplifiée (Article L. 236-11 du Code de commerce) -Pas de prime de fusion : Pas de création de titres nouveaux -La date du projet commun de fusion : 12 juillet 2022 -Les dates et lieux du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : oAbsorbée :dépôt au Greffe du TC de Toulouse le 12 juillet 2022 oAbsorbante :dépôt au Greffe du TC de Belfort le 12 juillet 2022.

Numéro d'identification : RCS Belfort 820 607 810
Dénomination : CATTINAIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 650000.00 EUR

09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9109
NOJO : 9001MYG13009500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 820 607 810
Dénomination : CATTINAIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4867
NOJO : 9001MYG12039800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 820 607 810
Dénomination : CATTINAIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8372
NOJO : 9001MYG11455000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 820 607 810
Dénomination : CATTINAIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2956
NOJO : 009001MYG109390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Belfort 820 607 810
Dénomination : CATTINAIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Directeur général : FAUCOGNEY Julien ; Directeur général délégué : SARL POTARD ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS - AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUHELIER Emmanuel

14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5837
NOJO : 9001MYG10434000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 820 607 810
Dénomination : CATTIN FILTRATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5046
NOJO : 900110452100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 820 607 810
Dénomination : CATTIN FILTRATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1440
NOJO : 000009001100258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 820 607 810
Dénomination : CATTIN FILTRATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Directeur général : FAUCOGNEY Julien ; Directeur général délégué : SARL POTARD ET ASSOCIES (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS - AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUHELIER Emmanuel

15/06/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1682
NOJO : BXA16165001076R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 07/06/2016
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Belfort 820 607 810
Dénomination : CATTIN FILTRATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SARL POTARD ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS - AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BOUHELIER Emmanuel
Montant du capital : 650000 EUR

Historique de l'unité légale :

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Installation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.20B)

01/08/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

18/12/2019 : dénomination

Dénomination : CATTINAIR

15/10/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

27/05/2016 : dénomination

Dénomination : CATTIN FILTRATION

Représentants légaux :

02/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00296
Type : Personne Morale

Nom : SARL POTARD ET ASSOCIES
Siren : 439429184
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
6 chemin des Anges
70800 Jasney
FRANCE

02/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00296
Type : Personne Morale

Nom : ACTIS - AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE
Siren : 353377328
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

02/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00296
Type : Personne Physique

Nom : BOUHELIER Emmanuel
Né le 29/08/1964 à Annecy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

Dépôts des actes :

27/05/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00296
Dépôt : N°1324 déposé le 07/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution

23/05/2016 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00296
Dépôt : N°1324 déposé le 07/06/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

01/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B01475
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
6 Avenue Docteur Schweitzer
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/2016
Activité : Conception, fabrication, montage et vente d'équipements et matériels de dépoussiérage.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2017B00590
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
17 Impasse de Castelvieil
Zone de Pinet
31180 Rouffiac-Tolosan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/2016
Activité : Conception, fabrication, montage et vente d'équipements et matériels de dépoussiérage.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00296
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 rue des Bouleaux
25150 Pont-de-Roide Vermondans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/2016
Activité : Conception, fabrication, montage et vente d'équipements et matériels de dépoussiérage.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétaire exploitan - ATTIN FILTRATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2017B00120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
6 square de la Ceriseraie
49070 Beaucouzé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/2016
Activité : conception fabrication montage et vente d'équipements et matériels de dépoussierage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
28 rue Anatole France
ZI Beauregard
70300 Luxeuil-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/2016
Activité : Conception, fabrication, montage et vente d'équipements et matériels de dépoussiérage.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

01/03/2017 : CATTIN FILTRATION

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2017

Economie sociale et solidaire : Non

06/02/2017 : CATTIN FILTRATION

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2017

Economie sociale et solidaire : Non

02/02/2017 : CATTIN FILTRATION

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conception, fabrication, montage et vente d'équipements et matériels de dépoussiérage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/05/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 650000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/10/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

01/02/2017 : CATTIN FILTRATION

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non

30/01/2017 : CATTIN FILTRATION

Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1810 du 07/06/2022
Numéro de gestion : 2016B00296
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 481	3 973	8 509
AH	Fonds commercial	2 275		2 275
AP	Constructions	429 960	29 082	400 878
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	47 649	13 259	34 390
AT	Autres immobilisations corporelles	57 816	9 091	48 725
BH	Autres immobilisations financières	12 953		12 953
BJ	TOTAL (I)	563 134	55 404	507 730
BL	Matières premières, approvisionnements	220 585		220 585
BN	En cours de production de biens	863 344		863 344
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	31 053		31 053
BX	Clients et comptes rattachés	2 155 253	67 096	2 088 156
BZ	Autres créances	181 763		181 763
CF	Disponibilités	529 875		529 875
CH	Charges constatées d’avance	57 024		57 024
CJ	TOTAL (II)	4 038 897	67 096	3 971 800
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 602 031	122 501	4 479 530
CP	Parts à moins d’un an	12 953
CR	Parts à plus d’un an	98 233
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	650 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	648 712
DL	TOTAL (I)	1 298 712
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	557 812
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	278 113
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	93 668
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 200 894
DY	Dettes fiscales et sociales	1 016 517
EA	Autres dettes	33 814
EC	TOTAL (IV)	3 180 818
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 479 530
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 443 155
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 122
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	14 059 989	1 910 033	15 970 022
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 059 989	1 910 033	15 970 022
FM	Production stockée			863 344
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			50 873
FQ	Autres produits			98
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 884 338
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 364 010
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 585
FW	Autres achats et charges externes			5 514 277
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			340 195
FY	Salaires et traitements			4 208 020
FZ	Charges sociales			1 616 510
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			55 404
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			67 096
GE	Autres charges			444
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 945 371
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			938 966
GL	Autres intérêts et produits assimilés			271
GP	Total des produits financiers (V)			271
GR	Intérêts et charges assimilées			35 156
GU	Total des charges financières (VI)			35 156
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 885
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			904 081
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13 270
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	58 270
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 611
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 611
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	56 660
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	177 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	134 103
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 942 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 294 166
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	648 712
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	26 818
A1	Renvois : Transfert de charges	50 873
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		3 973		3 973
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		51 431		51 431
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		55 404		55 404
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		67 096		67 096
7B	Total Provisions pour dépréciation		67 096		67 096
7C	TOTAL GENERAL		67 096		67 096
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		67 096
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 953	12 953
VA	Clients douteux ou litigieux	98 233
UX	Autres créances clients	2 057 020
UY	Personnel et comptes rattachés	5 984
VM	Impôts sur les bénéfices	41 643
VB	T. V. A.	128 734
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 402
VS	Charges constatées d’avance	57 024
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 406 993	2 308 760	98 233
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 122	2 122
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	555 690	93 016	309 002
8A	Emprunts et dettes financières divers	278 113	96 793	181 320
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 200 894	1 200 894
8C	Personnel et comptes rattachés	383 017	383 017
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	357 149	357 149
VW	T.V.A.	105 576	105 576
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 774	170 774
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	33 814	33 814
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 087 150	2 443 155	490 322	153 672
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	954 698
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	120 895

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1793 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 2016B00296
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 481	3 973	8 509
AH	Fonds commercial	2 275		2 275
AP	Constructions	429 960	29 082	400 878
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	47 649	13 259	34 390
AT	Autres immobilisations corporelles	57 816	9 091	48 725
BH	Autres immobilisations financières	12 953		12 953
BJ	TOTAL (I)	563 134	55 404	507 730
BL	Matières premières, approvisionnements	220 585		220 585
BN	En cours de production de biens	863 344		863 344
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	31 053		31 053
BX	Clients et comptes rattachés	2 155 253	67 096	2 088 156
BZ	Autres créances	181 763		181 763
CF	Disponibilités	529 875		529 875
CH	Charges constatées d’avance	57 024		57 024
CJ	TOTAL (II)	4 038 897	67 096	3 971 800
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 602 031	122 501	4 479 530
CP	Parts à moins d’un an	12 953
CR	Parts à plus d’un an	98 233
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	650 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	648 712
DL	TOTAL (I)	1 298 712
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	557 812
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	278 113
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	93 668
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 200 894
DY	Dettes fiscales et sociales	1 016 517
EA	Autres dettes	33 814
EC	TOTAL (IV)	3 180 818
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 479 530
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 443 155
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 122
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	14 059 989	1 910 033	15 970 022
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 059 989	1 910 033	15 970 022
FM	Production stockée			863 344
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			50 873
FQ	Autres produits			98
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 884 338
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 364 010
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 585
FW	Autres achats et charges externes			5 514 277
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			340 195
FY	Salaires et traitements			4 208 020
FZ	Charges sociales			1 616 510
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			55 404
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			67 096
GE	Autres charges			444
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 945 371
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			938 966
GL	Autres intérêts et produits assimilés			271
GP	Total des produits financiers (V)			271
GR	Intérêts et charges assimilées			35 156
GU	Total des charges financières (VI)			35 156
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 885
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			904 081
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13 270
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	58 270
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 611
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 611
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	56 660
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	177 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	134 103
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 942 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 294 166
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	648 712
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	26 818
A1	Renvois : Transfert de charges	50 873
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		3 973		3 973
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		51 431		51 431
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		55 404		55 404
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		67 096		67 096
7B	Total Provisions pour dépréciation		67 096		67 096
7C	TOTAL GENERAL		67 096		67 096
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		67 096
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 953	12 953
VA	Clients douteux ou litigieux	98 233
UX	Autres créances clients	2 057 020
UY	Personnel et comptes rattachés	5 984
VM	Impôts sur les bénéfices	41 643
VB	T. V. A.	128 734
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 402
VS	Charges constatées d’avance	57 024
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 406 993	2 308 760	98 233
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 122	2 122
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	555 690	93 016	309 002
8A	Emprunts et dettes financières divers	278 113	96 793	181 320
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 200 894	1 200 894
8C	Personnel et comptes rattachés	383 017	383 017
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	357 149	357 149
VW	T.V.A.	105 576	105 576
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 774	170 774
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	33 814	33 814
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 087 150	2 443 155	490 322	153 672
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	954 698
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	120 895

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3259 du 16/10/2020
Numéro de gestion : 2016B00296
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 481	3 973	8 509
AH	Fonds commercial	2 275		2 275
AP	Constructions	429 960	29 082	400 878
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	47 649	13 259	34 390
AT	Autres immobilisations corporelles	57 816	9 091	48 725
BH	Autres immobilisations financières	12 953		12 953
BJ	TOTAL (I)	563 134	55 404	507 730
BL	Matières premières, approvisionnements	220 585		220 585
BN	En cours de production de biens	863 344		863 344
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	31 053		31 053
BX	Clients et comptes rattachés	2 155 253	67 096	2 088 156
BZ	Autres créances	181 763		181 763
CF	Disponibilités	529 875		529 875
CH	Charges constatées d’avance	57 024		57 024
CJ	TOTAL (II)	4 038 897	67 096	3 971 800
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 602 031	122 501	4 479 530
CP	Parts à moins d’un an	12 953
CR	Parts à plus d’un an	98 233
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	650 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	648 712
DL	TOTAL (I)	1 298 712
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	557 812
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	278 113
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	93 668
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 200 894
DY	Dettes fiscales et sociales	1 016 517
EA	Autres dettes	33 814
EC	TOTAL (IV)	3 180 818
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 479 530
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 443 155
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 122
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	14 059 989	1 910 033	15 970 022
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 059 989	1 910 033	15 970 022
FM	Production stockée			863 344
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			50 873
FQ	Autres produits			98
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 884 338
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 364 010
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 585
FW	Autres achats et charges externes			5 514 277
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			340 195
FY	Salaires et traitements			4 208 020
FZ	Charges sociales			1 616 510
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			55 404
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			67 096
GE	Autres charges			444
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 945 371
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			938 966
GL	Autres intérêts et produits assimilés			271
GP	Total des produits financiers (V)			271
GR	Intérêts et charges assimilées			35 156
GU	Total des charges financières (VI)			35 156
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 885
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			904 081
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13 270
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	58 270
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 611
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 611
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	56 660
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	177 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	134 103
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 942 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 294 166
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	648 712
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	26 818
A1	Renvois : Transfert de charges	50 873
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		3 973		3 973
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		51 431		51 431
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		55 404		55 404
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		67 096		67 096
7B	Total Provisions pour dépréciation		67 096		67 096
7C	TOTAL GENERAL		67 096		67 096
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		67 096
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 953	12 953
VA	Clients douteux ou litigieux	98 233
UX	Autres créances clients	2 057 020
UY	Personnel et comptes rattachés	5 984
VM	Impôts sur les bénéfices	41 643
VB	T. V. A.	128 734
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 402
VS	Charges constatées d’avance	57 024
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 406 993	2 308 760	98 233
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 122	2 122
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	555 690	93 016	309 002
8A	Emprunts et dettes financières divers	278 113	96 793	181 320
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 200 894	1 200 894
8C	Personnel et comptes rattachés	383 017	383 017
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	357 149	357 149
VW	T.V.A.	105 576	105 576
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 774	170 774
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	33 814	33 814
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 087 150	2 443 155	490 322	153 672
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	954 698
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	120 895

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2918 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 2016B00296
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 19 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 481	3 973	8 509
AH	Fonds commercial	2 275		2 275
AP	Constructions	429 960	29 082	400 878
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	47 649	13 259	34 390
AT	Autres immobilisations corporelles	57 816	9 091	48 725
BH	Autres immobilisations financières	12 953		12 953
BJ	TOTAL (I)	563 134	55 404	507 730
BL	Matières premières, approvisionnements	220 585		220 585
BN	En cours de production de biens	863 344		863 344
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	31 053		31 053
BX	Clients et comptes rattachés	2 155 253	67 096	2 088 156
BZ	Autres créances	181 763		181 763
CF	Disponibilités	529 875		529 875
CH	Charges constatées d’avance	57 024		57 024
CJ	TOTAL (II)	4 038 897	67 096	3 971 800
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 602 031	122 501	4 479 530
CP	Parts à moins d’un an	12 953
CR	Parts à plus d’un an	98 233
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	650 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	648 712
DL	TOTAL (I)	1 298 712
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	557 812
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	278 113
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	93 668
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 200 894
DY	Dettes fiscales et sociales	1 016 517
EA	Autres dettes	33 814
EC	TOTAL (IV)	3 180 818
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 479 530
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 443 155
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 122
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	14 059 989	1 910 033	15 970 022
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 059 989	1 910 033	15 970 022
FM	Production stockée			863 344
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			50 873
FQ	Autres produits			98
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 884 338
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 364 010
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 585
FW	Autres achats et charges externes			5 514 277
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			340 195
FY	Salaires et traitements			4 208 020
FZ	Charges sociales			1 616 510
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			55 404
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			67 096
GE	Autres charges			444
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 945 371
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			938 966
GL	Autres intérêts et produits assimilés			271
GP	Total des produits financiers (V)			271
GR	Intérêts et charges assimilées			35 156
GU	Total des charges financières (VI)			35 156
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 885
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			904 081
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13 270
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	58 270
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 611
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 611
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	56 660
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	177 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	134 103
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 942 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 294 166
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	648 712
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	26 818
A1	Renvois : Transfert de charges	50 873
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		3 973		3 973
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		51 431		51 431
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		55 404		55 404
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		67 096		67 096
7B	Total Provisions pour dépréciation		67 096		67 096
7C	TOTAL GENERAL		67 096		67 096
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		67 096
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 953	12 953
VA	Clients douteux ou litigieux	98 233
UX	Autres créances clients	2 057 020
UY	Personnel et comptes rattachés	5 984
VM	Impôts sur les bénéfices	41 643
VB	T. V. A.	128 734
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 402
VS	Charges constatées d’avance	57 024
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 406 993	2 308 760	98 233
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 122	2 122
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	555 690	93 016	309 002
8A	Emprunts et dettes financières divers	278 113	96 793	181 320
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 200 894	1 200 894
8C	Personnel et comptes rattachés	383 017	383 017
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	357 149	357 149
VW	T.V.A.	105 576	105 576
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 774	170 774
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	33 814	33 814
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 087 150	2 443 155	490 322	153 672
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	954 698
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	120 895

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2581 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2016B00296
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 19 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 481	3 973	8 509
AH	Fonds commercial	2 275		2 275
AP	Constructions	429 960	29 082	400 878
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	47 649	13 259	34 390
AT	Autres immobilisations corporelles	57 816	9 091	48 725
BH	Autres immobilisations financières	12 953		12 953
BJ	TOTAL (I)	563 134	55 404	507 730
BL	Matières premières, approvisionnements	220 585		220 585
BN	En cours de production de biens	863 344		863 344
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	31 053		31 053
BX	Clients et comptes rattachés	2 155 253	67 096	2 088 156
BZ	Autres créances	181 763		181 763
CF	Disponibilités	529 875		529 875
CH	Charges constatées d’avance	57 024		57 024
CJ	TOTAL (II)	4 038 897	67 096	3 971 800
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 602 031	122 501	4 479 530
CP	Parts à moins d’un an	12 953
CR	Parts à plus d’un an	98 233
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	650 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	648 712
DL	TOTAL (I)	1 298 712
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	557 812
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	278 113
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	93 668
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 200 894
DY	Dettes fiscales et sociales	1 016 517
EA	Autres dettes	33 814
EC	TOTAL (IV)	3 180 818
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 479 530
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 443 155
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 122
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	14 059 989	1 910 033	15 970 022
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 059 989	1 910 033	15 970 022
FM	Production stockée			863 344
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			50 873
FQ	Autres produits			98
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 884 338
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 364 010
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 585
FW	Autres achats et charges externes			5 514 277
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			340 195
FY	Salaires et traitements			4 208 020
FZ	Charges sociales			1 616 510
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			55 404
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			67 096
GE	Autres charges			444
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 945 371
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			938 966
GL	Autres intérêts et produits assimilés			271
GP	Total des produits financiers (V)			271
GR	Intérêts et charges assimilées			35 156
GU	Total des charges financières (VI)			35 156
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 885
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			904 081
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13 270
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	58 270
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 611
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 611
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	56 660
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	177 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	134 103
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 942 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 294 166
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	648 712
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	26 818
A1	Renvois : Transfert de charges	50 873
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		3 973		3 973
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		51 431		51 431
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		55 404		55 404
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		67 096		67 096
7B	Total Provisions pour dépréciation		67 096		67 096
7C	TOTAL GENERAL		67 096		67 096
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		67 096
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 953	12 953
VA	Clients douteux ou litigieux	98 233
UX	Autres créances clients	2 057 020
UY	Personnel et comptes rattachés	5 984
VM	Impôts sur les bénéfices	41 643
VB	T. V. A.	128 734
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 402
VS	Charges constatées d’avance	57 024
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 406 993	2 308 760	98 233
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 122	2 122
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	555 690	93 016	309 002
8A	Emprunts et dettes financières divers	278 113	96 793	181 320
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 200 894	1 200 894
8C	Personnel et comptes rattachés	383 017	383 017
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	357 149	357 149
VW	T.V.A.	105 576	105 576
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 774	170 774
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	33 814	33 814
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 087 150	2 443 155	490 322	153 672
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	954 698
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	120 895

Entreprises similaires :
Fabric. de machines & équipements n.c.a.

CATTINAIR - PONT-DE-ROIDE-VERMONDANSCATTIN FILTRATION - PONT-DE-ROIDE-VERMONDANSCATTINAIR - PONT-DE-ROIDE-VERMONDANSMARCEAU - DOUBSSOCIETE ROLAND BAILLY - BESANCONADREI - LANTENNE-VERTIEREPANEL FRANCE - ETERNOZFAIVRE - BAUME-LES-DAMESVERMOT DISTRIBUTION - RANGS-SYSTEMS - LES AUXONSAGRI FROID - BONNETAGEPRECIS JET D'O - SAINT-VITM.R.P.AMANN - BRETONVILLERSCATTIN FILTRATION - PONT-DE-ROIDE-VERMONDANSMEDICAL LABO - BESANCON

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici